|
Département De Gestion
Mémoire présenté et défendu en vue de
l'obtention du grade de Licencié en Sciences Economiques et de
gestion
Par : KALOMBO ILUNGA Calomard
Option : Gestion Financière
RESUME
Nous parlons beaucoup du problème de transport mais
nous y consacrons peu de réflexion, pourtant il justifie un effort
d'analyse. Assurément, nous serons unanimes sur le fait que le 2/3 du
transport collectif routier est assuré par des particuliers
isolés désignés « particuliers
- transporteurs » ou
« particuliers - offreurs des services de
transport » dans le cadre de notre approche.
Cependant, vous réaliserez avec nous, que cedis
particuliers-transporteurs ne sont pas considérés par nos
pouvoirs publiques, comme des entreprises d''une quelconque taille, moins
encore comme des redevables dans la juste mesure. Ce qui, même en faisant
la part belle des choses, n'en cause pas moins un important manque à
gagner.
Voilà qui constitue le mouvant de notre investigation
laquelle a retenu, avant tout, l''attention sur l''opportunité
d''imposer ces opérateurs et sur la mesure des implications que peut
entrainer cette imposition singulièrement sur les réalisations du
fisc.
Ainsi, ayant pour champ d'observation les transports urbain de
personnes dans la ville de Lubumbashi et interurbain entre les villes de
Lubumbashi et de Likasi, nous avons à l''aide des méthodes et
techniques estimées appropriées telles que décrites dans
le travail, reconstitué ne serait-ce que de manière approximative
et pour chaque transporteur, le capital investi, le chiffre d''affaire annuel
et les charges annuelles fiscalement déductible.
Les grandeurs ainsi obtenues, nous ont permis de faire le
recoupement entre les particuliers-transporteurs et les petites et moyennes
entreprises en nous référent au code des impôts, afin de
déterminer la catégorie de PME dans laquelle chacun d'entre eux
appartient et par ricochet leurs régimes ainsi que leurs interlocuteurs
fiscaux, mais aussi de définir les bases imposables, et les impôts
dus.
Nous avons également, par rapport à l'ensemble
de l'échantillon, déterminé l''impôt total pour
l''année sous étude que nous estimons à
6 496 688 192 FC, soit 6,5% des prévisions pour recettes
exercice 2010 assignées à la direction provinciale des
impôts/Katanga. Dans cette optique, tout-porte à croire que ce
pourcentage peut croitre dans des proportions surprenantes s'il faut
intégrer tous les particuliers-offreurs des services de transport. Chose
qui prouve à suffisance que ces agents occasionnent une importante
hémorragie financière.
Alors, quoi de plus normal que de revoir les
considérations vis-à-vis de ces agents si notre Etat tient
à inverser la tendance. Certes, dans l''immédiat il convient de
promouvoir la formule des transporteurs privée la plus adaptée
à la crise socio-économique et au niveau technologique du pays.
Mais, dans l''état actuel des choses que ce soit du point de vue de la
lutte contre le sous-développement, ou de la globalisation qui exige de
tout voire en perspective internationale, notre pays, la république
démocratique du Congo, a besoin de toutes ses ressources et de tout son
potentiel pour éradiquer ses maux.
D'aucuns resteront sceptique sur le fait que l''imposition de
ces particuliers-transporteurs constitue la panacée, Nonobstant, elle
est susceptible d''imprimer au secteur des attributs qu'on attend de lui, sinon
il devient pratiquement inconcevable d''espérer en des probables
investissements formels dans ce domaine pour la simple raison que les
transporteurs conventionnels et non conventionnels ne feront pas bon
ménage.
Par ailleurs, vu la complexité de notre
démarche qui du reste est entreprenante, nous restons ouvert à
toute critique et requérons la clémence de nos lecteurs pour tous
nos manquements.
| 
