VII Les instruments de paiement
1. le chèque :
Le chèque est un ordre écrit, adressé par le
titulaire d'un compte à une banque d'avoir à payer à vue
une somme déterminée au profit d'un tiers ou de luimême. Il
existe une analogie entre :
-Le tireur : celui qui ordonne le paiement par le débit de
son compte -Le tiré : la banque du titulaire du compte qui paie le
chèque établi -Le bénéficiaire : partie en faveur
de laquelle le chèque est établi.
2. L'effet de commerce ou lettre de change
L'effet est un moyen de paiement qui n'est opérationnel
qu'après une échéance précisée.
Il obéit aux mêmes règles de validité
que le chèque en y ajoutant le nom du bénéficiaire et la
date d'échéance. Tous les effets remis par les clients sont
envoyé directement au portefeuille effet de la banque populaire qui sont
classés jusqu'à ce qu'ils approchent de leurs
échéances, pour subir une compensation interbancaire par SIMT en
cas de lettre de change normalisée(LCN).
Pour traiter un effet LCN, on doit tout d'abord le visualiser
afin de vérifier les mentions obligatoires. Et après saisie,
l'effet doit être obligatoirement validé par un Oui via DLD
NACOM.
La lettre de change ou la traite est un écrit par
lequel le tireur ordonne à un tiré (le débiteur) de payer
une certaines somme à un tierce (le bénéficiaire),à
une date déterminée ,indiquée à l'avance (terme de
le lettre de change)
3. Le virement
C'est l'ordre donné à sa banque, par le titulaire
d'un compte de prélever une certaine somme sur ce compte, et de la faire
porter au compte du bénéficiaire désigné,
également c'est une opération de compte en compte qui consiste
à transmettre les fonds.
Les clients de la banque par écrit sur imprimé
modèle signé par le dit client, précisant le montant et le
bénéficiaire
Les mécanismes de virement sont :
-Virement entre deux comptes fonctionnant dans la même
banque ; -Virement entre deux comptes fonctionnant des deux banques
différentes ; 4. les conditions de forme et de fond
:
*Condition de forme : Il doit mentionner :
-La dénomination de chèque doit être
insérée dans le texte
-Le montant et la somme à payer sont inscrits en chiffres
(coin droit) et en toutes lettres dans le libellé.
-Le nom du tiré
-L'indication du lieu ou le paiement doit ~tre effectué
ainsi que la date
-La signature
Si l'une de ces mentions ci-dessous ne figure pas, le
chèque n'est pas validé. *Conditions de fond :
Il faut d'abord s'assurer de la signature, ainsi que de la
provision correspondante au montant indiqué sur le chèque.
5.
Paiement en espèce :
En premier lieu, le guichetier procède à ?la
toilette du chèque' tout en vérifiant : o Le lieu de paiement du
chèque ;
o l'existence de la signature du tireur
o La conformité entre le montant en chiffres et en lettres
;
o L'existence du lieu et la date d'émission du
chèque (il ne faut pas qu'elle dépasse un an et vingt jours.)
6.
Retrait au guichet :
Les gens qui n'ont pas de chéquier peuvent retirer de
l'argent grâce à un chèque guichet que le manipulateur leur
fait signer.
Le chèque guichet a trois feuillets :
- Deux feuillets (1 et 3) sont gardés par l'agence
- Un feuillet (2) est donné au client comme pièce
justificative.
La présence de la carte d'identité nationale et
le visa du chef de caisse sont obligatoires.
8. Les cartes monétiques :
Ce sont des cartes réservées aux clients de la
banque populaire pour retirer de l'argent de leur propre compte, en cas de
déplacement ou de clôture de la caisse.
|