les différents modes de paiement

1 - Les différentes phases de dénouement d'un crédit documentaire :

Après la présentation des différents types de crédits documentaires et leurs modes de réalisation, nous allons présenter les différentes phases de réalisation d'un crédit documentaire irrévocable et confirmé réalisable contre paiement à vus et avec transport maritime : c'est-à-dire le plus simple, le plus sur et l'un des plus fréquemment mis en application.

Par hypothèse, la banque notificatrice a ajouté sa confirmation lors de la notification, à la demande de la banque émettrice.

Les douze phases sont dans' l'ordre suivant :^1(*)7

Phase 1 : après la conclusion du contrat avec, le vendeur (donneur d'ordre) ordonne à sa banque, appelée banque émettrice, d'émettre un crédit en faveur du vendeur dénommé le bénéficiaire.

Phase 2 : la banque émettrice ouvre le crédit auprès de sa banque correspondante dans le pays du vendeur et lui demande -dans l'hypothèse retenue -d'ajouter sa confirmation.

Phase 3 : la banque de l'exportateur habituellement située dans le pays de ce dernier notifie l'ouverture du crédit au bénéficiaire et lui transmet l'émission du crédit .ce dernier s'assure que les condition sont en tout point conformes à celles prévues lors de la conclusion du contrat commercial avec l'acheteur si ce n'est pas le cas, il immédiatement réagir auprès de l'acheteur afin de supprimer ces différences.

Quand la banque correspondante notifie le crédit, elle n'est en aucun cas engagée à payer le vendeur, quand elle le confirme elle s'engage, en revanche à payer, accepter ou négocier sans recours contre le vendeur à condition que les documents soient conformes.

Phase 4 : la marchandise une fois prête , en tout point conforme aux exigences de l'acheteur, est prise en charge par un transporteur, cela dans les délais imposés .

Phase 5 : une attestation de prise en charge est remise au vendeur en échange du chargement de la marchandise, dans notre hypothèse, il s'agit d'un connaissement

Car le mode de transport retenu est le transport maritime.

Phase 5 : une attestation de prise en charge est remise au vendeur en échange du chargement de la marchandise, dans notre hypothèse, il s'agit d'un connaissement car le mode de transport retenu est le transport maritime.

Phase 6 : l'exportateur joint au connaissement, qui constitue une preuve de l'expédition de la marchandise ,sa facteur ainsi que tous les documents stipulés dans le Credoc et les adresse à la banque notificatrise et confirmatrice .

Phase 7 : la banque notificarice et confirmatrice vérifie la conformité des documents par rapport aux stipulations du crédit documentaire .si les document satisfont aux conditions prévues, elle paie l'exportateur.

Phase 8 : la banque confirmatrice adresse les documents à la banque émettrice.

Phase 9 : la banque émettrice vérifie la conformité des documents par rapport aux condition du crédit documentaire, rembourse la banque confirmatrice qui a effectué e paiement.

Phase 10 : la banque émettrice remet les documents à l'importateur.

Phase 11 : en contrepartie des documents reçus et après leur vérification, l'acheteur rembourse la banque émettrice.

Phase 12 et 13 : l'importateur adresse le document de transport (connaissement original) ainsi que la facture commerciale domiciliée au consignataire du navire au port d'arrivée, qui lui délivre en échange la marchandise.

2 Schéma du crédit documentaire.

Le schéma suivant décrit les treize phases de dénouement d'un crédit documentaire irrévocable et confirmé contre paiement à vue, avec transport maritime

DONNEUR D'ORDRE

(Acheteur - importateur)

BANQUE EMETTRICE

(Banque de l'importateur)

BENEFICIARE

(Vendeur -exportateur)

NAVIRE

A

L4ARRIVEE

BANQUE NOTIFICATRICE ET CONFIRMATRICE

(Banque correspondante de la banque émettrice)

(Dans la pays du vendeur)

VAVIRE

AU

DEPART

10 11 1 12 13

8 9 2

6 7 3 5 4

-le circuit des documents, matérialisé par les flèches.

-le circuit des paiements, matérialisé par les flèches.

-le circuit des marchandises, matérialisé par les flèches.

Source : S. HADAD A COLECTIF crédit documentaire Édition page bleu France page 54.

La chaîne documentaire liée au crédit documentaire :

Selon les articles des règles et usances uniformes (R.U.U) se rapportant aux crédits documentaires, ce dernier doit spécifier, avec précision, les documents exigés et leur libellé.

Si le crédit ne stipule rien de précis, les banques accepteront les documents tels qu'ils leur seront présentés, pour autant que les données qu'ils contiennent ne soient pas incomptables avec tous autres documents stipulés qui a été présenté.

Les documents peuvent être très divers nans la mesure où l'acheteur a la possibilité de requérir la remise de multiples .néanmoins, les documents essentiels sont les suivants :

1-facture commerciale :

La facture commerciale est sans aucun doute l'un des documents le plus important du crédit documentaire .c'est un document donnant les descriptions détaillées ou de la prestation de rapport au crédit pour s'assurer que les informations données sont respectées.

2-les documents de transport :

Ces documents diffèrent selon la nature du transport utilisé :

Les connaissements maritimes :

Dans le domaine du transport maritime, le connaissement, qui est un titre de transport par lequel le capitaine d'un navire reconnaît avoir reçu une marchandise pour la livre à destination.

Ce connaissement est aussi un titre de propriété qui peut être à ordre, c'est-à-dire à personne dénommée, ou il peut être au porteur, c'est-à-dire que celui qui détient le connaissement détient la propriété juridique de la marchandise.

La lettre de transport aérien (L.T.A) :

Il s'agit d'un titre de transport émis par la compagnie aérienne, la L.T.A vaut comme preuve du transport, ce document n'est pas comme le connaissement un titre de propriété de la marchandise, et de ce fait, il n'est pas transmissible par endos.

* ¹⁷ Projet d étude de fin de mise en situation professionnelle, Étude comparative entre les moyens de paiement, Complexe GL2/Z