Nous allons faire un bref aperçu de la structure dans
un premier lieu (paragraphe 1) et ensuite analyser son rôle dans la
coopération économique avec le Cameroun dans un second temps
(paragraphe 2).
5septembre 2019.
La coopération diplomatico-économique entre la
République du Cameroun et la République
du Tchad de
2003-2019
? Des organismes sous-tutelles.
La coopération diplomatico-économique entre la
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> Une direction générale de services de la
coordination et de suivi de la politique de développement et des agendas
internationaux (DGCSSDAI) ;
> Un secrétariat permanent des organisations non
gouvernementales et des affaires humanitaires ;
· FONAP : fond national d'aptitude et d'apprentissage ;
· INSEED : institut national de la statistique, des
études économiques et démographiques
· PAON : Programme d'Appui à
l'Ordonnateur National
· OBSEF : observatoire de l'éducation et de la
formation
· FOHAP : fond national d'appui à la formation
professionnelle d. La Direction générale
Son organisation et ses attributions sont définies
dans le décret n°280/PR/PM/2018 du 16 février 2018 portant
création, organisation et attribution des directions
générales des départements ministériels.
Elle coiffe les autres sous-directions du ministère qui
sont :
V' La direction générale de service de
l'économie, qui a pour mission d'animer, de coordonner et suivre les
activités des directions sous tutelles :
· Réaliser le cadrage macroéconomique et
macro financier du pays ;
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La coopération diplomatico-économique entre la
République du Cameroun et la République
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· Développer et gérer les outils d'analyse
et des modèles de prévision macroéconomique et micro
simulations ;
· Elaborer et suivre les tableaux économiques
ainsi que tous les autres instruments améliorant l'information et la
prévision macroéconomique en collaboration avec les autres
ministères concernés.
Cette direction générale de l'économie
comprend deux directions qui sont la direction des stratégies et
politiques économiques et la direction des analyses
économiques.
V' La direction des stratégies et politiques
économiques a pour mission :
· Le suivi de la mise en oeuvre de la politique
nationale de diversification économique et l'élaboration des
stratégies spécifiques,
· De définir les mesures de la politique
économique à court et moyen terme et en évaluer l'impact
;
· Réaliser les études économiques
sectorielles et des prévisions concourantes à la
définition des mesures de politiques économiques ;
· Assurer le suivi-évaluation du programme
économique régionale (PER) ;
· Suivre les indicateurs du Doing Business en
collaboration avec la direction générale des études de
plan ;
· Analyser l'évaluation des différents
secteurs économiques afin d'en dégager les éléments
d'orientation de politiques nationales ;
· Mettre en place une banque de projets du partenariat
public-privé ;
· Elaborer les rapports économiques annuels ; V'
La direction des analyses économiques :
Elle a comme mission :
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République du Cameroun et la République
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· Elaborer les tableaux économiques ainsi que tous
les autres instruments améliorant l'information et la prévision
macroéconomique en collaboration avec le ministère en charge de
la finance et les autres ministères concernés et en assurer le
suivi ;
· Analyser l'évaluation des différents
secteurs économiques afin d'en dégager les éléments
d'orientation des politiques nationales ;
· Réaliser des études d'impact des mesures de
politique nationale de diversification économique (PNDE).
+ La Direction Générale des services des
Etudes de la Planification (DGEP)
Elle a pour mission la conception et la formulation des
politiques de développement économique et social à court,
moyen et long terme, la traduction en stratégie, plan et programmation
de développement ainsi que la coordination de leur exécution ;
· Traduire les orientations stratégiques du
gouvernement en plan et programme de développement ;
· Formuler les politiques et stratégies de
développement ;
· Elaborer et coordonner les études prospectives en
collaboration avec les ministères concernés ;
· Elaborer et coordonner la mise en oeuvre de la politique
de population et des ressources humaines ;
· Coordonner et centraliser les études sur les
projets de développement ;
· Prendre en compte les engagements internationaux et
régionaux pris par le gouvernement dans la planification et la
programmation nationale ;
· Réaliser des études prospectives afin de
guider les choix stratégiques des plans de développement ;
· Participer à la formulation des politiques
d'aménagement du territoire et de développement provincial et
leur traduction en programme et projet.
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+ La direction de la planification provinciale
C'est une direction technique, qui a pour mission :
· Appuyer les délégations provinciales
dans l'élaboration des plans provinciaux de développement ;
· Apporter aux services déconcentrés des
ministères sectoriels et aux collectivités autonomes un appui
technique en matière de planification ;
· Veiller à la cohérence des plans
provinciaux de développement ;
· Assurer en collaboration avec la direction du
suivi-évaluation et avec l'appui des délégations
provinciales de développement.
+ La direction de la population et du
développement humain
Cette direction se focalise sur l'aspect humain
essentiellement, sa mission est de :
· Concevoir la politique du gouvernement en
matière de population et suivre sa mise en oeuvre ;
· Elaborer, planifier, coordonner et suivre avec les
autres concernés ;
· Procéder aux analyses visant
l'intégration des préoccupations de valorisation des ressources
humaines dans le processus national de planification en relation avec les
autres structures ;
· Mener des études d'impacts
socio-économiques des mouvements migratoires des populations sur le
processus de développement national en collaboration avec l'INSEED.
+ La direction générale de services de
la coopération du développement Elle a pour mission de
:
· Elaborer et mettre à jour la politique et la
stratégie de coopération économique, technique, et
financière au plan bilatéral et multilatérale et suivre
leur mise en oeuvre ;
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· Centraliser les projets et gérer la banque des
projets en liaison avec les ministères concernés ;
· Mobiliser les ressources et coordonner tous les
financements extérieurs ;
· Chercher, négocier et organiser la signature de
tous les accords de financements extérieurs portant sur la
coopération économique, technique et financières dont
bénéficient le Tchad, les établissements publics et les
sociétés nationales ;
· Coordonner les relations avec les organismes de
financements bilatéraux et multilatéraux en collaboration avec
les départements ministériels concernés ;
· Définir la politique de programmation et de
financement des investissements publics en collaboration avec les
ministères sectoriels ;
· Préparer et organiser en collaboration avec le
ministère des affaires étrangères et les autres
ministères concernés des tables rondes et autres concertations
avec les partenaires techniques et financiers du Tchad.
Cette direction comprend :
Une Direction de la Coordination et de la
Mobilisation des Ressources Extérieures (DCMRE) et une
Direction de la Programmation des Investissements Publics (DPIP)
+ Direction Générale de service de la
Coordination et du Suivi de la Politique et de Développement
(DGCSPD)
Elle a pour mission l'élaboration et la mise en oeuvre
des politiques et stratégies nationales de suivi-évaluation des
projets et programmes, la coordination et le suivi des agendas internationaux
(agendas 2030 et 2063), la capitalisation et la consolidation des acquis de la
mise en oeuvre de toutes les politiques de développement concourant
à la réalisation des stratégies nationales (visions,
plans, programmes et suivi des projets) et des Objectifs de
Développement Durable (ODD).
Elle est chargée de :
· Coordonner et suivre les agendas internationaux et le
suivi-évaluation des programmes et projets ;
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· Appuyer la mise en oeuvre des agendas internationaux et
politiques et stratégies de développement en collaboration avec
les ministères concernés ;
· Veillez à l'alignement et à
l'intégration des politiques, programmes et projets publics sur les
Objectifs de Développement Durable (ODD) ;
· Assurer le suivi des indicateurs de développement
en collaboration avec l'Institut National des Statistiques des Etudes
Economiques et Démographiques (INSEED) ;
· Organiser les revues de portefeuilles des programmes et
projets et en assurer le suivi en collaboration avec la Direction
Générale de la Coopération au Développement (DGCD)
;
· Préparer les réunions ministérielles
du forum politique de haut niveau (FPHN) sur le développement durable,
pour examen et validation des rapports nationaux volontaires de suivi des ODD
et/ou agenda 2063 ;
Cette direction comprend deux sous directions dont :
Une direction de suivi-évaluation des politiques et
stratégies de développement (DSEPSD) et une Direction de la
Coordination et du Suivi des Agendas Internationaux (DCSAI) 2030 et 2063.
+ Le Secrétariat Permanent des Organisation non
Gouvernementales et des Affaires Humanitaires (SPONGAH)
Le secrétariat permanent à pour mission la
coordination, l'orientation, la planification et le suivi des activités
des organisations non gouvernementales et des affaires humanitaires. Il est
chargé de :
· Animer, coordonner et suivre les activités des
services placés sous son autorité ;
· Coordonner les politiques, stratégies et
programmes humanitaires et appuyer leur mise en oeuvre en collaboration avec
les ministères en charge des affaires étrangères, de
l'administration du territoire et de la solidarité nationale ;
· Promouvoir les relations de partenariat avec les ONG et
les agences humanitaires de développement ;
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· Instruire les dossiers d'agrément des ONG ;
· Instruire et faire approuver les programmes et projets
soumis par les ONG en fonction des priorités définies dans les
stratégies et plans nationaux de développement ;
· Planifier, orienter et contrôler les
interventions des ONG en collaboration avec les ministères en charge de
la sécurité et les ministères techniques
concernés.
Le secrétariat permanent est attaché au cabinet du
ministre et comprend :
Une Direction de Suivi des Activités des ONG
et Organisations Communautaires (DSAONGOC) et une Direction du
Suivi des Activités Humanitaires (DSAH)
> La Direction de Suivi des Activités des ONG
et Organisations Communautaires
Elle est chargée de :
· Coordonner et suivre les activités des ONG et OC
;
· Analyser et instruire les demandes de franchise et
toutes les requêtes introduites par les ONG et OC ;
· Assurer les orientations, la coordination des
activités des ONF nationales et internationales en cohérence avec
le PND ;
· Préparer et faire signer le protocole d'accord
d'établissement des ONG et en assurer leur renouvèlement ;
· Veiller au respect du protocole d'accord de
coopération et des accords des projets et programmes qui lient les ONG
et OC ;
· Assurer le suivi et l'évaluation des projets et
programmes des ONG et OC ;
· Mettre en place et réactualiser
périodiquement une banque de données sur les ONG nationales et
internationales et OC dans le domaine de développement ;
· Organiser des réunions périodiques
d'information et de coordination avec les ONG et OC en collaboration avec les
ministères techniques concernés ;
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· Produire des rapports périodiques sur l'impact des
interventions des ONG et OC ;
· Faire le plaidoyer pour le renforcement des
capacités techniques et opérationnelles des ONG nationales.
> La direction du suivi des activités
humanitaires
Elle a pour mission la coordination, le suivi des
activités des affaires humanitaires. Elle est chargée de :
· Participer à l'élaboration des plans de
contingence, d'urgence et de réponse aux situations de crises
humanitaires en collaboration avec la direction en charge du plan et les
ministères sectoriels concernés ;
· Assurer l'orientation et la coordination des
activités humanitaires en cohérence avec les plans d'urgence et
de développement ;
· Coordonner et suivre la mise en oeuvre des plans de
réponse et en faire des rapports périodiques en collaboration
avec la direction du suivi-évaluation ;
· Organiser et suivre les activités du forum des
urgences en collaboration avec le coordinateur humanitaire des nations unis,
les ministères concernés et les ONG ;
· Coordonner et suivre les affaires humanitaires en
collaboration avec les autres départements ministériels
concernés,
· Créer et gérer une banque des
données sur les activités humanitaires et les cartographier ;
+ Les services rattachés
Est rattachée à la direction
générale du ministère43, une Direction des
Affaires Juridiques et de Renforcement des Capacités (DAJRC) et comprend
:
· Une Sous-Direction des Ressources Humaines,
Financières et du Matériel (SDRHFM) ;
· Une Sous-Direction de la Communication de
Développement (SDCD).
43 Décret n°0792/PR/MEPD/2019
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> La Direction des Affaires Juridiques et de
Renforcement des Capacités Elle est dirigée par un
directeur et est chargée de :
· Elaborer en relation avec les directions
générales compétentes, les textes législatifs et
réglementaires dans les domaines des compétences du
ministère ainsi que les instructions générales
nécessaires à leur application ;
· S'assurer de la légalité et de la
régularité des actes engageants le ministère ;
· Assurer la diffusion et la vulgarisation de la
légalisation en vigueur dans les domaines de compétence du
ministère ;
· Donner les avis juridiques sur les questions
importantes concernant le ministère ;
· Connaitre du contentieux relevant de la gestion et de
l'administration dans les domaines de compétence du ministère en
concertation avec les départements ministériels concernés
;
· Préparer et mettre en forme les projets de
convention et les textes à caractère législatif ;
· Participer à la préparation des projets
des accords de prêt et en assurer leur éventuelle traduction ;
· Etudier, planifier, assurer et évaluer les
besoins en matière de formation du personnel du ministère ;
· Assurer le renforcement des capacités du
personnel ;
· Se saisir du contentieux relevant de manière
générale de tous les domaines de compétence du
ministère ;
· Suivre toutes les procédures administratives et
judiciaires inhérentes aux litiges dans les domaines de
compétence du ministère en collaboration avec le service du
contentieux du secrétariat général du gouvernement.
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> La Sous-Direction des Ressources Humaines,
Financières et du Matériel (SDRHFM)
Cette direction est chargée de :
· Participer à l'élaboration de la
politique des stratégies et des plans d'action du ministère en
matière de gestion des ressources humaines, financières et
matérielles ;
· Planifier les besoins en ressources humaines ;
· Assurer la gestion des carrières du personnel
technique, administratif et d'appui du ministère ;
· Appuyer la planification et l'évacuation des
besoins en matière de formation du personnel du ministère en
collaboration avec les services concernés ;
· Créer et mettre à jour une base de
données du personnel du ministère ;
· Elaborer et exécuter les budgets annuels et
pluriannuels du ministère sous la supervision du directeur
général du ministère ;
· Produire les rapports financiers du ministère
;
· Réaliser l'inventaire des biens meubles et
immeubles du ministère et en assurer la réparation, l'entretien
et la maintenance ;
· Archiver et conserver la documentation ;
· Participer à la réception des ouvrages
infrastructures, équipements des biens et services du
ministère.
> La Sous-Direction de la Communication de
Développement (SDCD)
Celle-ci est sous la responsabilité d'un
sous-directeur et elle a pour mission la conception et la mission en oeuvre des
actions et stratégies de communication internes et externes,
l'élaboration des plans de communication et la mise en place des actions
permettant aux différents services du ministère d'atteindre leurs
objectifs, cette direction est chargée de :
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· Elaborer et mettre en oeuvre la stratégie de
communication du ministère ;
· Edicter et diffuser les rapports thématiques
des stratégies nationales des agendas internationaux 2030 et 2063 ;
· Elaborer et diffuser le bulletin d'information et la
revue semestrielle et annuelle sur le suivi des stratégies nationales,
des agendas internationaux, des projets et programmes et la diversification
économique ;
· Organiser et appuyer la communication sur tous les
événements en matière de suivi de projets et programmes de
développement ;
· Assurer la gestion du système d'information
géographique des projets et programmes ;
· Créer et gérer le site internet et les
réseaux sociaux du ministère ;
· Assurer la gestion et l'animation du serveur du dit
ministère ;
· Apporter un appui à la gestion des outils de
communication numérique au ministère. + Les services
déconcentrés
Le décret n°609/PR/PM/SGG/2016 du 31 août
2016 portant création et organisation des délégations
régionales des départements ministériels44, le
ministère de l'économie et de la planification du
développement est représenté au niveau
déconcentré par des délégations provinciales.
Chaque délégation provinciale est placée
sous l'autorité d'un délégué provincial et est
chargée de :
· Suivre la mise en oeuvre du PND45 au niveau
provincial ;
· Appuyer l'élaboration des plans provinciaux de
développement ;
· Appuyer et suivre la mise en oeuvre des agendas
internationaux (2030 et 2063) au niveau provincial ;
44 Voir Décret n°609/PR/PM/SGG/2016 du 31
août 2016 portant création et organisation des
délégations régionales des départements
ministériels.
45 Plan national de développement.
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· Appuyer le suivi et l'évaluation des
activités des ONG et des agences de développement ;
· Assurer le reporting sur les différentes
activités économiques au niveau provincial ;
· Apporter aux autorités provinciales un appui
technique en matière d'identification des besoins de planification des
programmes et projets et du suivi de leur mise en oeuvre ;
· Aider à l'élaboration des programmes et
projets provinciaux ;
· Assurer le suivi de la mise en oeuvre des plans
provinciaux de développement ;
· Promouvoir les actions de développement et la
participation des populations au niveau provincial ;
· Favoriser la concertation entre les acteurs de
développement au niveau provincial ;
· Appuyer le développement des
collectivités autonomes décentralisées;
· Collecter, traiter et diffuser les données
sectorielles en collaboration avec l'ISEED ; > Les organismes
sous-tutelle
Le Ministère de l'Economie et de la Planification du
Développement et de la Coopération Internationale assure la
tutelle de toutes les structures qui lui sont rattachées ou qui
viendraient à lui être rattachées, le MEPDCI coordonne en
outre les activités de tous les projets et programmes
transversaux46. Le Ministre en charge du dit département
signe un arrêté ministériel portant sur l'organigramme qui
place la SPONGHA comme responsable des toutes les organisations
non-gouvernementales et communautaires sous tutelles de ladite direction.
Le MEPDCI, travaille également avec tous les
partenaires du Tchad, dont les partenaires les plus actifs sont entre autres,
PNUD, l'UE, la Chine.
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