Memoire Online - La menace terroriste chimique et biologique.

CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN DROIT ADMINISTRATIF,
CONSTITUTIONNEL, FINANCIER ET FISCAL

Sous la direction de Monsieur le Doyen Christian VALLAR
PROFESSEUR DES UNIVERSITES
UNIVERSITE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES

Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice Sophia-Antipolis
Av. Doyen Louis Trotabas, 06050 NICE Cedex 1

La Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice n'entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises dans les mémoires.

REMERCIEMENTS

Je tiens à remercier Monsieur le doyen, Christian VALLAR pour m'avoir accepté dans son Master II, Sécurité Intérieure.

Je remercie aussi Nadia REBIAI, qui a toujours été présente pour le bon fonctionnement de cette année universitaire.

Un remerciement aussi à Monsieur LATOUR, pour son enseignement en sécurité publique, qui m'a été très bénéfique, ainsi que tous les professeurs qui nous ont accompagnés au cours de ce Master II.

Je remercie également Véronique DUBOS, de Métropole Nice Côte d'Azur, pour son orientation.

LISTE DES ABRÉVIATIONS

COGIC entre opérationnel de gestion interministériel de crise COPG : commandant des

opérations de police et de gendarmerie COS : commandant des opérations de secours

DCI Détachement central interministériel d'intervention technique DCSSA : direction

DHOS Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins DIT : détachement

PRISM Planning tool for Resource Integration, Synchronization and Management

SVOPN Service de veille opérationnelle de la police nationale UA : urgence absolue

UIISC Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile UR : urgence relative

SOMMAIRE

INTRODUCTION

TITRE 1 : LA MENACE DES ARMES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES

CHAPITRE 1 : LES ARMES CHIMIQUES

CHAPITRE 2 : LES ARMES BIOLOGIQUES

TITRE 2 : LE MANQUE D'EFFICACITÉ DES GOUVERNEMENTS POUR FAIRE FACE

CHAPITRE 1 : LA CONCLUSION D'ACCORDS INTERNATIONAUX POUR

TITRE 1 : LA PRESENCE DE NOMBREUSES ARMES CHIMIQUES DISSIMULEES

CHAPITRE 1 : L'ACTUALITÉ DU TERRORISME CHIMIQUE ET

TITRE 2 : LA MENACE TERRORISTE : UNE ARME AU SERVICE DU

CHAPITRE 1: L'UTILISATION PAR LE GOUVERNEMENT DE LA MENACE

CONCLUSION

INTRODUCTION

« Le meilleur savoir-faire n'est pas de gagner cent victoires dans cent batailles, mais plutôt de

Selon les dire du livre de l'Apocalypse, le monde va tomber dans le chaos. En effet, d'après le livre de l'Apocalypse, les trois Cavaliers sont aux portes de la Terre. Le Cheval verdâtre promet d'infecter le monde entier avec une pandémie massive. Il représente les maladies et les épidémies qui tueraient un quart de la population mondiale. Cela est-il envisageable aujourd'hui ?

Il y a toujours des risques de pandémies. La peste noire est la pandémie la plus connue de notre histoire, son taux de mortalité était énorme et ses effets désastreux : il aura fallu 150 ans pour que la population se remette de cette maladie mortelle. La peste noire fut un véritable désastre, elle tuait un européen sur 3, alors qu'à cette époque les gens voyageaient peu. Or, aujourd'hui les gens voyagent beaucoup et les aéroports peuvent propager la maladie au 4 coins de la planète. Le problème majeur serait d'empêcher l'épidémie de se propager.

La grippe espagnole en 1918 a fait entre 50 et 130 millions de morts dans le monde. Comme la population mondiale a triplé, cela voudrait dire qu'aujourd'hui elle tuerait entre 150 et 450 millions de gens et pourrait frapper à n'importe quel moment, engendrant des conséquences mortelles, comme le prédit le Livre de l'Apocalypse.

Le virus de la grippe ne peut pas être éradiqué, une pandémie peut arriver à n'importe quel moment, et la mondialisation est un facteur clé : la maladie peut se propager dans le monde entier. L'ironie est alors que la maladie la plus mortelle n'est pas celle qui tue immédiatement, mais celle qui aurait une période d'incubation très lente, car on serait infecté sans le savoir, et ainsi on contaminerait d'autres victimes.

D'autres horreurs peuvent être à envisager. Quelle forme peut prendre la pandémie ? Certains imaginent un scénario effrayant, à travers une guerre biologique. Le poison est une arme biologique efficace. A l'époque déjà des combattants infectaient les puits ravitaillant les camps ennemies afin de leurs transmettre des maladies. Il en était de même pour les couvertures infestées de variole, qui étaient données aux ennemis.

Les gaz et autres agents bactériologiques ont un impact médiatique souvent hors de proportion par rapport à leur efficacité réelle: ils suscitent en effet toujours une peur psychologique nettement supérieure aux résultats plutôt douteux qu'ils permettent en réalité d'obtenir sur le plan tactique et stratégique.

Les évènements syriens ont montré que ce qui est inadmissible du point de vue de la communauté internationale ce n'est pas de tuer des civils, c'est d'utiliser des armes chimiques. La question est donc de savoir qu'est ce qui rend ces armes plus choquantes que les autres.

Tout d'abord depuis une centaine d'années, la communauté internationale tente de bannir l'utilisation des armes dites non discriminantes, c'est-à-dire des armes qui par nature ne font pas la différence entre soldats et civils. Les armes chimiques en font partie, mais aussi les armes bactériologiques et nucléaires et les mines antipersonnel.

La seconde raison tient au statut particulier des armes chimiques. Depuis le traumatisme de la Première Guerre mondiale, où 90 000 soldats sont morts gazés, elles n'ont été utilisées que par l'Italie en 1935 pour conquérir l'Ethiopie; par les troupes nippones pendant la guerre sino-japonaise, et par Saddam Hussein contre l'Iran et les Kurdes.

Même Hitler, qui en possédait pourtant énormément, n'en a jamais fait usage sur le champ de bataille car lui-même en a vu les dégâts lors de la première guerre mondiale, et il savait que s'il utilisait ce genre d'armes, les autres états en feraient de même.

Cette très rare utilisation d'armes chimiques à contribué à les rendre de plus en plus taboues.

En 1993, 5 ans après l'attaque de Saddam Hussein sur les kurdes irakiens, la plupart des pays du monde se sont engagés par traité à démanteler leur arsenal. Puis, plus de 80% des stocks de gaz de combat déclarés dans le monde, ont été détruits.

Sous la pression de la communauté internationale, la Syrie a annoncé qu'elle renoncerait également à son arsenal chimique et qu'elle signerait le traité.

A l'heure actuelle, les armes chimiques font beaucoup parler d'elles. Comme l'a dit le président Obama dans un discours du 10 septembre à la nation, ces armes peuvent « tuer à une échelle massive, sans distinguer le soldat du nourrisson ». Cet argument est d'ailleurs maladroit puisque depuis la seconde Guerre Mondiale - des Américains comme des Allemands - n'ont pas distingué les civils des militaires. Dès la première guerre mondiale en 1915, l'armée allemande utilisait à Ypres des bouteilles libérant du chlore, qui, porté par le vent, atteignit les soldats français et anglais.

Les français répliquèrent, et l'usage des gaz toxiques ne fut que se développer. L'horreur suscitée par cette nouvelle technique de guerre explique que, dans le traité de Versailles signé avec l'Allemagne en 1919, l'emploi de ces gaz asphyxiants fut interdit. Malgré cela, Mussolini utilisa ces armes en Ethiopie. Obama évoqua aussi l'utilisation de gaz par les nazis pour commettre l'holocauste, mais évita de mentionner l'usage intensif qui en a été faite pendant la guerre américaine menée au Vietnam.

En effet, « l'Agent Orange » désigne un mélange de deux molécules herbicides, produites principalement par deux firmes¹ , destiné primitivement à l'agriculture et considéré comme non toxique. Cependant, au Vietnam, il sera surdoué 13 fois pour défolier les forêts, sur les routes et aux frontières pour créer un No Man's Land et empêcher ainsi les Vietcongs de s'y cacher, mais également dans le but de détruire les récoltes et ainsi affamer l'ennemi et les populations.

Le nom d'Agent Orange provient des bandes de couleur orange inscrites sur les fûts dans lesquels été stocké.

L'herbicide fut testé en 1959 au Vietnam, puis à partir de l'été 1961 Kennedy donna son accord pour le programme d'épandage . Cependant, Monsanto avait délibérément caché à l'armée

américaine que la version militaire (l'Agent Orange) connait une plus grande concentration de dioxine TCDD que la version agricole habituelle.

Un document interne, qui a été déclassé par la firme Dow Chimicals (datant du 22 février 1965) relate une réunion secrète de principaux fournisseurs de l'Agent Orange, pour discuter des problèmes d'ordre toxicologiques. En 1969, une étude de l'Institut National de la Santé américain révélait le résultat d'expériences réalisées sur des souris soumises à des doses importantes de l'Agent Orange : bébés morts-nés, malformations foetales, etc. De ce fait, en 1971 l'armée américaine interrompit ses épandages, et le gouvernement américain interdit le retour aux USA des stocks restant, ce qui a provoqué des déversements sauvages dans des zones isolées, ainsi qu'à des enfouissements dépourvu de toute considération écologique, ou encore à des incinérations.

Malheureusement, durant une dizaine d'années des avions avaient déversé l'Agent Orange sur les campagnes, soir près de 80 millions de litres contenant au total 400kg de dioxine TCDD³. Bilan, 300 villages furent contaminés et un chercheur a évalué à 400 000 hectares les terres agricoles qui furent ainsi empoisonnées.

Suite à cette guerre, les conséquences ont été désastreuses: entre 2 et 5 millions de vietnamiens ont été exposés à ce gaz, et 800 000 personnes sont tombées malades.

Les effets de tels épandages se perpétuent encore aujourd'hui, ce qui illustre la dangerosité de l'utilisation de telles armes, car à l'heure actuelle des enfants naissent avec des déformations monstrueuses : des bébés naissent avec deux têtes, ou encore avec trois jambes. Les familles ne comptent plus les handicapés, et dans un pays pauvre comme le Vietnam, le gouvernement n'a pas les moyens d'apporter une aide. A l'heure actuelle, 150 000 enfants vietnamiens souffrent de déformations supposées dues à la dioxine.

2 appelé d'abord « Opération trail Dust » (traînée de poussière) puis « Opération Ranch Hand » (ouvrier agricole).

Washington, qui nie toute responsabilité, verse toutefois depuis 1989 Ypres de 54 millions de dollars aux Vietnamiens handicapés, et ont lancé depuis 2012 des opérations de décontamination à Danang. De plus, les soldats américains qui ont manipulé ces armes développent les mêmes symptômes que les victimes vietnamiennes, et n'ont pu obtenir de véritable dédommagement⁴.

Saddam Hussein aussi était friand des armes chimiques dans sa guerre contre l'Iran, même si les médias ne sont pas très bavards sur le sujet. Quand au massacre de la population Kurde d'Halabja par Saddam, il fallu attendre⁵ que le régime irakien devienne notre ennemi pour que les médias en parlent.

La menace est réelle. En effet, il faut savoir qu'une 20ène d'entreprises allemandes , françaises, néerlandaises et suisses ont vendu à l'Irak (entre 1981 et 1991) près de 55 tonnes de produits destinés à la fabrication d'armes chimiques.

En 1993, une convention internationale sur l'interdiction des armes chimiques est signée par 190 pays, et porte sur l'usage, la production, le stockage, mais aussi la destruction de ces armes. Un organisme de vérification des engagements a même été créé (OIAC). Le calendrier envisageait leur élimination complète en avril 2007, mais comme il le sera étudié dans ce mémoire, les délais peuvent être rallongés.

Il convient de préciser que le sujet du terrorisme chimique est intéressant car certains Etats n'ont pas signé cette convention. Et même si cette convention a été signée et ratifiée par certains Etats, rien ne prouvent qu'ils ne possèdent pas des stocks secrets.

4 Faute de pouvoir mettre en cause l'État fédéral américain, ils attaquèrent en justice les firmes ayant fabriqué ces produits et d'abord Monsanto. Comme toujours, dans ce genre de procès, il est difficile de démontrer le lien entre le cancer et le produit mis en cause. Si bien qu'en 1984, les vétérans américains durent se contenter d'un règlement amiable : les fabricants de l'agent orange acceptèrent de payer 180 millions de dollars à 4 000 Américains qui reçurent, suivant les cas, entre 256 et 12 800 dollars. Un dédommagement sans rapport avec les frais médicaux auxquels ils devaient faire face.

5	Comme le remarque le journaliste Robert Fisk

L'intérêt de ce sujet est de déterminer quelles armes chimiques et biologiques existent de nos jours, afin de comprendre l'étendue des risques, et d'analyser les moyens mis en oeuvre par la coalition internationale pour lutter contre ce danger. Il s'agit de définir l'étendue de la menace dans le contexte géopolitique actuel, de manière à avoir une vision d'ensemble sur le sujet, pour en maîtriser les tenants et les aboutissants.

De manière classique, l'étude se portera dans un premier temps sur la nature des armes chimiques et biologiques d'actualité dans le monde, notamment à travers des explications précises et historiques, ainsi que des moyens mis en oeuvre au niveau international pour lutter contre ce fléau, et la constatation sévère de l'inefficacité de ces mesures.

Puis il s'agira dans une seconde partie de tenter de comprendre le contexte géopolitique actuel, afin de prendre conscience de l'ampleur de la menace d'une attaque terroriste chimique ou biologique.

PREMIERE PARTIE

L'EXISTENCE D'ARMEMENTS RENDANT POSSIBLE
UNE ATTAQUE TERRORISTE

Le terrorisme existe de nos jours sous différentes formes. En effet, certains pays sont en possession d'armes chimiques et biologiques, qui pourraient faire des ravages s'ils tombaient entre de mauvaises mains. Ces armes existent, et pour lutter contre ce danger, de nombreux accords ont été conclus, certains plus efficaces que d'autres, dans le but d'arriver à éradiquer cette menace. Toutefois la menace est bien réelle, et les armes sont nombreuses, l'histoire a déjà démontré à quel point l'utilisation de telles armes pouvait être dangereux, pour autant certains pays sont réticents à se défaire de leur stocks, qu'ils jugent défensifs.

Cette menace est sérieuse et peut survenir à n'importe quel moment. Il convient donc de définir la nature de cette menace (titre 1), car les armes chimiques et biologiques sont souvent méconnues du grand public, bien qu'elles aient fait l'objet de nombreuses tragédies.

Ensuite il conviendra d'étudier quelles sont les mesures que les gouvernements ont mis en place dans le but de lutter contre cet armement chimique et biologique (titre 2) et notamment l'efficacité de ces mesures, dont l'objectif final est la destruction de toutes les armes chimiques et biologiques existantes.

TITRE 1 : LA MENACE DES ARMES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES

Le terrorisme chimique et biologique implique, comme son nom l'indique, de la terreur. Cette terreur est justifiée au regard des ravages que peuvent causer de telles armes, car elles sont nombreuses, et loin d'être récentes.

Il conviendra alors de comprendre et déterminer quelles sont les armes chimiques qui peuvent, de nos jours, représenter un véritable danger (Chapitre 1), ainsi que les remèdes qui ont pu être élaborés au fil du temps pour combattre de telles armes. Dans un souci d'actualité, seules les armes chimiques qui ont été détectées (principalement en Syrie) seront étudiées, mais il convient de souligner qu'il en existe beaucoup, c'est d'ailleurs la raison pour laquelle il a été impossible de toutes les traiter ici, et que le choix s'est porté sur les armes d'actualité.

Puis ensuite, une autre menace d'ampleur : les armes biologiques (Chapitre 2), véritable fléau pouvant décimer des population entières.

CHAPITRE 1 : LES ARMES CHIMIQUES

- « des produits chimiques toxiques et de leurs précurseurs, à l'exception de ceux qui sont destinés à des fins non interdites par la Convention, aussi longtemps que les types et quantités en jeu sont compatibles avec de telles fins;

- des munitions et dispositifs spécifiquement conçus pour provoquer la mort ou d'autres dommages par l'action toxique des produits chimiques toxiques définis à l'alinéa a, qui seraient libérés du fait de l'emploi de ces munitions et dispositifs;

- de tout matériel spécifiquement conçu pour être utilisé en liaison directe avec l'emploi des munitions et dispositifs définis à l'alinéa b ».

CIAC

Le gaz, le poison, les microbes : depuis toujours l'homme s'efforce de les utiliser pour éliminer ses adversaires. En 429 avant J-C déjà pendant le siège de Platées, les Spartiates auraient eu recours à des fumées de soufre contre leurs ennemis.

L'histoire à démontré l'utilisation de nombreuses armes chimiques, toutes aussi terrifiantes les unes que les autres. En effet, sous forme de gaz, il est possible de donner la mort à de nombreuses victimes dans un délai très court.

Les principales armes chimiques qui seront étudiées ici seront celles qui constituent la plus grande menace actuelle : le gaz sarin (section 1) en fait parti, il s'agit d'un gaz mortel, donc d'une arme de choix pour des terroriste.

Ensuite l'étude se portera sur le gaz moutarde (section 2), qui lui aussi est d'actualité et à fait ses preuves dans le domaine de l'horreur.

SECTION 1 : LE GAZ SARIN, UN DANGER INODORE ET INVISIBLE

« Sois subtil jusqu'à l'invisible; sois mystérieux jusqu'à l'inaudible; alors tu pourras maîtriser le

Le gaz sarin est mortel (1), et date de 1938. Bien qu'il soit plutôt récent, il a fait l'objet d'une évolution, le gaz VX (2), encore plus dangereux car des doses infimes permettent de donner la mort.

§1. Un danger mortel

Le gaz Sarin a été découvert en 1938 en Allemagne, il s'agit d'un puissant gaz neurotoxique qui représente un véritable danger car il est à la fois inodore et invisible. Il est considéré comme 500

fois plus toxique que le cyanure. Après la Seconde Guerre Mondiale, il a été produit en très grande quantité par les Etats-Unis et l'Union Soviétique. En cas de contact avec la peau, ce gaz bloque la transmission de l'influx nerveux et entraîne la mort par arrêt cardio respiratoire. La dose létale est seulement d'un demi-milligramme pour un adulte. En cas de contamination, les victimes souffrent d'abord de maux de tête violents, et ont les pupilles dilatées. Ensuite elles sont atteintes de convulsions, arrêts respiratoires, puis coma et enfin la mort. Pour ces raisons, il a été utilisé comme arme chimique, avant d'être considéré par les Nations Unies (résolution 687) comme une arme de destruction massive. Par conséquent, sa production et sa conservation sont interdites depuis 1993.

Les Etats avaient pour obligation de détruire leurs stocks d'armes chimiques avant 2007, cette décision a été prise en 1993 à l'occasion de la convention CWC⁷, signée par 162 membres, et qui a pris effet le 29 avril 1997.

Cette convention a cruellement manqué d'efficacité puisqu'en 1994 la secte japonaise Aum Shinrikyo comment un attentat au gaz Sarin dans la ville de Matsumoto, provoquant la mort de 8 personnes, et environ 200 blessés. L'année suivante, cette même secte perpètre un autre attentat toujours en utilisant le gaz sarin, dans le métro de Tokyo, tuant 12 personnes et en blessant 5 000 autres.

Toutefois, ce désarmement présente des complications, comme il le sera étudié plus tard.

Le gaz sarin fait parti dans certains pays des armes et munition immergées. La France en a immergé une certaine quantité, noyée dans du béton, au large d'Ouessant. La durée de vie du Sarin est relativement longue du moment où il est conservé dans de bonnes conditions. Toutefois dans l'environnement il se dégrade en quelques semaines.

7 Chemical Weapons Convention : Cette convention constitue une interdiction totale (mise au point, production, stockage, utilisation) et permanente de toutes les armes chimiques et demeure particulièrement importante dans le domaine des traités multilatéraux sur le désarmement et la sécurité sous différents aspects, tels que la portée de la convention, la durée des négociations ou , surtout, le système d'inspection. Suite à l'enthousiasme général suscité par la convention il y avait tous les éléments pour croire à un processus de ratification rapide qui aurait amené le traité à entrer en vigueur dans des délais très courts, ce qui ne s'est pas vérifié.

D'après la CIA, en 1989, le gouvernement Irakien aurait détruit au moins 40 tonnes de Sarin dégradé.

Le gaz Sarin peut être utilisé en aérosol, par exemple avec une explosion de munitions, mais le plus dangereux reste lorsqu'il est utilisé pour empoisonner l'eau ou la nourriture, selon le Center for Disease and Control Prevention (CDC) d'Atlanta (Etats-Unis).

Si des vêtements sont entrés en contact avec des vapeurs de sarin de façon continuer, ils peuvent contaminer d'autres victimes pendant encore environ une demie heure après ladite exposition, toujours selon le CDC.

Concernant la fabrication de ce gaz, il s'agit d'un processus complexe, mais c'est par hasard en travaillant sur de nouveaux pesticides que des chimistes allemands d'IG FARBEN l'ont découvert,

dans les années 1930. Ainsi, le Sarin tient son nom de ses inventeurs : Schrader, Ambros, Rudiger et Van der Linde.

Il existe un traitement pour les victimes: des inhibiteurs, de l'atropine, ou des thérapies anticonvulsives. De nombreuses armées aujourd'hui ont mis à la disposition de leurs soldats des seringues auto-injectables à 3 compartiments pré-chargées contenant successivement de l'atropine,

8 Les Centres pour le contrôle et la prévention des maladies (Centers for Disease Control and

Prevention, CDC), au quartier général situé dans le comté de DeKalb, près d'Atlanta, forment ensemble la principale agence gouvernementale américaine en matière de protection de la santé publique et de sécurité publique. Ils y parviennent en fournissant une information crédible pour améliorer les décisions en matière de santé, et en promouvant la santé par le truchement de partenariats solides avec les départements de la santé des différents États et d'autres organisations.

9	L'abréviation IG Farben désigne la société allemande fondée le 1^er janvier 1925 sous le nom de

IG-Farbenindustrie AG. Une « petite IG », par opposition à l'IG de 1925, a été fondée en 1905 par rapprochement concerté des sociétés chimiques BASF, Bayer et Agfa. Un conseil de gestion commun fut créé, mais chacune des sociétés conserva son identité propre. Jusqu'en 1945 au moins, le groupement d'intérêt économique IG Farben produisit de nombreux produits chimiques : ammoniac synthétique (duquel étaient dérivés des engrais azotés, des explosifs) et des biocides ou gaz d'exterminations dont le Zyklon B, de l'essence synthétique, des médicaments, des colorants, des plastiques, du caoutchouc synthétique, des pellicules photographiques et des textiles.Cette société fut démantelée en 1952 dans le cadre de la politique de dénazification.

la pralidoxime et le diazepam. Ces seringues peuvent être administrées à travers les tenues de

En 1952, les Britanniques ont modifié le gaz Sarin pour en créer une version bien plus mortelle, nommée gaz VX.

§2. Le gaz VX : la version encore plus mortelle du gaz sarin

Le VX est un gaz innervant , incolore, inventé en 1952 dans un centre de recherches britannique. Il

En ce qui concerne les symptômes et les modes d'absorption il s'agit des mêmes que pour le sarin, la seule différence étant qu'il peut se répandre dans l'air et dans l'eau. Les symptômes sont toutefois différents: salivation excessive, larmes aux yeux, écoulements du nez, transpiration accrue et tremblements musculaires.

Le gaz VX est l'agent innervant le plus toxique jamais synthétisé. La dose létale s'élève à seulement 10 milligrammes par contact sur la peau.

10 Les gaz innervants (liquides dans des conditions normales de température et de pression) sont une classe d'éléments organiques contenant du phosphore. Ils inhibent une enzyme des organismes vivants et sont utilisés en tant qu'insecticide ou comme arme chimique. L'empoisonnement a pour effet la contraction des pupilles, une forte salivation, des convulsions et enfin une perte de contrôle du système nerveux, entraînant miction et défécation involontaires puis la mort par asphyxie, les muscles respiratoires n'étant plus contrôlés. La contamination peut avoir lieu à travers la peau. Il est

donc nécessaire pour se protéger d'être couvert entièrement et de porter un masque à gaz.

En ce qui concerne les traitements : il faut immédiatement retirer ses vêtements et se laver. Le principal antidote est l'atropine mais d'autres substances peuvent réduire les risques. Comme pour

Le gaz VX est une arme de prédilection pour les scénaristes de films, séries, ou jeux vidéo. Par exemple dans le film Mission Impossible : Rogue Nation, les ogives dans l'avion Airbus A400M contiennent du gaz VX.

SECTION 2: LE GAZ MOUTARDE

Le gaz moutarde est un composé chimique cytologique et vésicant . Il a la capacité de former de

Il a la particularité, comme son nom l'indique, d'avoir une odeur semblable à celle de la moutarde. Ce gaz est également appelé gaz Ypérite, en raison de la ville d'Ypres , en Belgique, où il a été

11	L'atropine est un alcaloïde tropanique présent dans diverses plantes de la famille des solanaceae,

comme la belladone, le datura, la jusquiame et la mandragore, (des solanacées dites vireuses). Elle est souvent utilisée en tant qu'antidote de certains gaz de combat neurotoxiques comme le gaz VX. L'atropine est un racémique, donc optiquement inactif (mélange équimolaire d'énantiomères lévogyre et dextrogyre), alors que l'isomère lévogyre S-(-) est l'hyoscyamine. L'atropine est un antagoniste cholinergique qui agit en se fixant aux récepteurs muscariniques de l'acétylcholine dans le système nerveux central et périphérique.

12 Un produit chimique vésicant a la propriété d'irriter gravement la peau, les yeux et les muqueuses en particulier les voies respiratoires de manière irréversible. C'est la propriété de certaines armes chimiques, comme le gaz moutarde, largement utilisé pendant la Première Guerre mondiale. On retrouve également les lewisites, encore plus agressives, et les oximes de phosgène (aussi appelé simplement CX) qui ont la particularité de blanchir la peau et de ne se manifester qu'au bout d'un certain temps : ainsi l'exposition est plus longue et les effets plus graves encore.

13 Ypres (en néerlandais Ieper) est une ville de Belgique située en Région flamande, chef-lieu d'arrondissement en province de Flandre-Occidentale. Elle est située dans le Nord-ouest de la Belgique dans la région du Westhoek. La ville compte habitants, ce qui en fait la sixième ville de Flandre-Occidentale. Avec Lille et les villes de l'ancien bassin minier du Nord-Pas-de-Calais, elle participe aussi à un ensemble métropolitain de près de 3,8 millions d'habitants, appelé « aire métropolitaine de Lille ».

utilisé le 11 juillet 1917 pour la première fois. Par la suite, il sera utilisé dans de nombreux conflits coloniaux, ainsi que dans la guerre Irak-Iran dans les années 1980.

Le 16 mars 1988, Saddam Hussein¹⁴ s'en est servi lors du bombardement de la ville de Halabja, faisant près de 5 000 victimes.

Le gaz moutarde est parfois utilisé dans le traitement des cancers : il entre dans la composition de certaines chimiothérapies (celles dites cytoxiques). Ses propriété médicale ont été découvertes peu après la fin de la Première Guerre mondiale.

Ainsi, le gaz moutarde est une arme redoutable (1) et les conséquences sont désastreuses (2) puisqu'elles peuvent causer la mort.

§1. Une arme redoutable

Les effets (A) du gaz moutarde sont terribles, c'est la raison pour laquelle les Etats luttent contre son utilisation (B).

A. Effets

Sous sa forme pure, le gaz moutarde est un liquide plutôt visqueux, incolore et surtout sans odeur, qui provoque après un certain temps (allant de quelques minutes à plusieurs heures), des cloques sur tout le corps, et attaque les yeux et les poumons. Il inflige de graves blessures, même à travers les vêtements, ou le caoutchouc naturel des bottes et masques.

Sous forme de vapeurs, il attaque les voies respiratoires, entraine une cécité temporaire, et la peau en contact avec le gaz devient enflammée, et se transforme en cloques remplies de liquide. En cas de forte dose, le gaz moutarde entraine la mort car il détruit les poumons.

L'ypérite est un agent mutagène, c'est-à-dire qu'il développe une prédisposition aux cancers.

14 homme d'État irakien, présumément né le 28 avril 1937 à Al-Awja, près de Tikrit, et exécuté par

pendaison le 30 décembre 2006 à Bagdad, président de la République de 1979 à 2003.

Le gaz moutarde a été particulièrement utilisé comme arme chimique visant à infliger de graves brûlures chimiques des yeux, de la peau et des muqueuses. Sa première synthèse n'est pas récente, elle remonte à 1860 et fut réalisée par Frederic Guthrie.

B. La lutte contre le gaz moutarde

Le 6 février 1918, la Croix-Rouge lance un appel aux belligérants contre l'emploi de gaz vénéneux, car à cette époque les usines de munition commencent à augmenter la fabrication d'armes chimiques pour atteindre environ un tiers de la fabrication. Mais la course aux armements se traduira par une production continuer et massive d'armes chimiques jusqu'a la fin de la Guerre Froide.

En 1925, le Protocole de Genève ne suffira pas à mettre fin à cette prolifération, et ce n'est que 70

ans plus tard que des décisions importantes visant l'interdiction et la destruction de ces armes seront enfin prises¹⁶.

§2. L'utilisation et les conséquences du gaz moutarde

Le gaz moutarde est une arme de guerre de choix (A), mais suite à la frayeur des Etats, il a été décidé de se débarrasser au plus vite de ces armes, c'est ainsi que de nombreux obus se sont retrouvés immergés et polluent aujourd'hui nos océans (B).

A. Une arme au service de la guerre

C'est lors de la Première Guerre mondiale que les gaz de combat sont utilisés à grande échelle. Après des essais à l'aide de gaz lacrymogènes en 1914, les Allemands en tirent contre les troupes russes, déployées le long de la Ravka en janvier 1915, puis le 22 avril 1915 à Ypres (d'où le nom d'ypérite donné au gaz moutarde). Ainsi, l'utilisation de ce gaz moutarde à provoqué la mort de plus de 90 000 personnes et ont fait un million de blessés.

15 Protocole concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques

16	la Convention sur l'interdiction des armes chimiques a été signée en 1993

Winston Churchill préconisait le recours aux gaz qui avaient été la terreur des tranchées. Churchill, fervent partisan de la guerre chimique, a même décidé de s'en servir contre les bolchéviques en Russie. Ainsi, durant l'été 1919, soit 94 ans avant l'attaque dévastatrice en Syrie, Churchill lance une attaque chimique d'envergure. Il ne s'agissait pas de la première fois où les britanniques avaient recours aux gaz de combat, car au cours de la 3ème bataille de Gaza (contre les ottomans) en 1917, le général Edmund Allenby avait fait tirer 10 000 obus à gaz asphyxiants sur les positions ennemies, avec des effets limités. Mais le recours à de telles armes a suscité l'hostilité du gouvernement, au grand désespoir de Churchill, qui a déclaré « Je suis fermement en faveur de l'utilisation de gaz toxiques contre les tribus non civilisées », reprochant ainsi au gouvernement ses « sensibleries ».

Le gaz est selon Churchill une arme plus miséricordieuse que les explosifs de forte puissance, car il contraint les ennemis à accepter une décision en causant moins de perte que tout autre agent de la guerre.

L'utilisation de cette arme se retrouve également pendant des opérations de « police » menées par la Grande-Bretagne, l'Espagne et même la France dans leurs colonies. Ainsi les Italiens s'en serviront contre les Ethiopiens en 1936, et les Japonais contre les Chinois.

Dans les années 1960, les Américains emploient l'agent Orange au Vietnam, un puissant défoliant qui aura des conséquences désastreuses sur la population.

Puis en 1988, Saddam Hussein fait tirer du gaz moutarde sur la ville Kurde d'Halabja causant la mort de 5 000 personnes.

Après la guerre du Golfe, plusieurs centaines de tonnes de gaz moutarde sont éliminés en Irak par

17	Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des Nations unies, qui a été chargée de

l'inspection des armes en Irak. Cette commission a été créée en 1999, puis dissoute par le Conseil de sécurité le 29 juin 2007

Début 2014, le stock de 26,3 tonnes d'ypérite détenu par la Libye a fini d'être détruit par les Etats-Unis après un contra de 950 millions de dollars passé en avril 2011 à trois sociétés. Ainsi, l'OIAC a annoncé en 2014 qu'il n'y avait plus de gaz moutarde en Libye.

B. La pollution provoquée par le gaz moutarde

Selon un reportage diffusé sur Arte¹⁸, de nos jours plus d'1,5 millions de tonnes de cylindres contenant du gaz moutardes (ainsi que d'autres gaz), jonchent les fonds marins. Il y a ainsi de véritables bombes à retardement qui dorment au fond des océans de toute la planète, plus d'un million de tonnes d'armes chimiques héritées des deux guerres mondiales nous menacent encore aujourd'hui.

En effet, la mer est aussi la poubelle des armées. Comme le chantait Renaud, « la mer est dégueulasse », toutefois contrairement à ce qu'il disait, ce n'est pas à cause des « poissons qui baisent dedans », mais plutôt parce que la mer est la poubelle de l'humanité. De 1917 à 1970, pour se débarrasser des stocks d'armes explosifs et hautement toxiques, les armées des grandes puissances mondiales les ont déversées dans les océans.

Il y aurait ainsi près de 1,5 millions de tonnes d'armes chimiques provenant des deux Guerres Mondiales, il ne peut s'agir que d'une estimation, car les immersion ont toujours eu lieu clandestinement. Les lieux d'immersion sont connus sans l'être vraiment. Ces armes et ces poisons mortels encore actifs s'échappent peu à peu dans la mer, menaçant les pêcheurs, les baigneurs, les poissons et tout l'écosystème.

A l'issue de la seconde guerre mondiale, à la conférence de Posdam en août 1954, les Alliés se répartissent les stocks d'armes chimiques pour les déverser en mer. Il s'agissait de la solution la plus simple et la plus sûre qu'ils aient trouvée. Ainsi, jusqu'en 1970, des immersions d'armes chimiques auront lieu en mer du Japon, dans l'océan Indien, en mer Baltique, en mer du Nord, dans l'Atlantique Nord, au large des côtes américaines et canadiennes et enfin, en Méditerranée, au large de la Côte d'Azur et des côtés italiennes à Bari.

Par conséquent, aujourd'hui il y en a un peu de partout, notamment en mer Baltique, qui est considérée comme la mer la plus polluée au monde.

Pour les pêcheurs qui remontent les filets, les accidents se multiplient. Les Etats tentent de localiser ces armes, mais tout s'y oppose : le manque d'archives, le secret militaire, le coût des opérations, l'omerta des pêcheurs et la peur de faire fuir les touristes.

Toutefois des solutions existent, mais cela implique des coûts de la part des Etats.

CHAPITRE 2 : LES ARMES BIOLOGIQUES

Les armes biologiques sont tout aussi dangereuses que les armes chimiques, puisque toutes deux sont mortelles. La différence consiste dans le fait que les armes biologiques datent de l'Antiquité, car elles ne nécessitent pas de préparations particulières : de simples cadavres ou des excréments permettent de transporter des bactéries mortelles et provoquer des épidémies mortelles.

Les armes biologiques ont dont fait l'objet de nombreuses évolutions et se sont propagées au fil des siècles (section 1).

Elles font le bonheur des terroristes, qui peuvent s'en servir sans avoir à se déplacer eux mêmes, et leur permettent ainsi de ne pas s'exposer à des danger. Ce phénomène s'appelle le bioterrorisme (section 2).

SECTION 1: LA PROPAGATION DES ARMES BIOLOGIQUES

Ces armes ne sont donc pas récentes et trouvent leur origine dans l'Antiquité, puis elles ont prospéré et évolué au fil des siècles, au point d'être toujours d'actualité, ce qui prouve leur efficacité (1).

Ces armes biologiques ont par ailleurs servi dans un but de destruction ethnique, et les rend d'autant plus dangereuses (2).

§1. Une utilisation datant de l'Antiquité, et toujours d'actualité

Les armes biologiques ont pour particularité d'utiliser des organismes (comme par exemple des germes pathogènes) dans le but d'affaiblir des armées ou les populations ennemies par la propagation de maladies qui sont soit mortelles, soit incapacitantes. Elles représentent un véritable danger, à tel point qu'elles sont classées dans la catégorie des armes de destruction massive.

tué entre 30 et 50% de la population européenne en 5 ans (environ 25 millions de victimes).

Les armes biologiques sont composées de l'ensemble des armes bactériologiques et des armes virologiques.

La première fois connue où de telles armes ont été utilisées remonte à l'Antiquité, en -1350 au Moyen-Orient, où les Hittites laissaient intentionnellement dans leurs villages pillés des béliers contaminés par la bactérie Francsisella tularensis.

Quant à la Chine, elle, procédait d'une manière radicale, en envoyant des cadavres de pestiférés dans les villes assiégées, ce qui constitua aussi l'un des premiers exemples d'utilisation d'arme bactériologique, en précisant toutefois qu'à l'époque personne ne savait qu'il s'agissait d'une bactérie.

Autre illustration historique, Homère raconte dans l'Iliade et l'Odyssée, que lors de la Guerre de Troie, l'extrémité des flèches et des lances étaient enduites de poison, et les athéniens ont empoisonné l'eau de Cirrha avec l'hellébore.

Par la suite, au Moyen-Age, en Europe Occidentale, lors des conflits les assaillants contaminaient les puits avec des excréments, ou lançaient par dessus les murs d'enceinte de villes assiégées des barils remplis de cadavres en décomposition ou d'excréments dans un double but : démoraliser l'ennemie et propager des maladies. L'utilisation d'armes biologique n'est donc pas récente, et son utilisation était efficace, il s'agissait d'une arme très facile à se procurer, dans le cas où les armées utilisaient des cadavres ou des excréments.

Lors du siège de Caffa¹⁹ fut le théâtre d'une grave épidémie durant l'été 1346, suite à une bataille où des cadavres pestiférés étaient catapultés sur les ennemis, provoquant ainsi la mort de la plupart des assiégés. A l'heure actuelle, les historiens pensent que ce sont les navires génois de retour de Caffa qui ont par la suite propagé la peste noire²⁰, à partir de 1347, qui a décimé près de la moitié des européens.

20	La peste noire est une pandémie de peste bubonique causée par la bactérie Yersinia pestis, et qui a

L'humoriste Alphonse Allais, à la fin du XIX siècle, alors que la France a perdu l'Alsace et la Moselle au profit de l'Allemagne, déclare « au lieu de déclarer la guerre aux Allemands, on leur déclarera la peste ou le choléra! », ce qui illustre la volonté des population d'utiliser des armes biologiques lors des combats.

De sordides illustrations mettent en évidence la volonté des populations pour utiliser de telles armes, par exemple les Allemands ont utilisé comme cobayes pour leurs armes chimiques et biologiques des chevaux et des troupeaux entiers de bovins, qui étaient destinés à partir pour la France. Suite à cela, les services vétérinaires des armées françaises et allemandes ont comptabilisé plusieurs dizaines de milliers de cas de morve chez les chevaux durant la première guerre mondiale, sans toutefois être capables de déterminer quelle est la part de l'origine naturelle et celle de l'origine volontaire. Ces épidémies ont été catastrophiques au niveau du bilan des vies humaines, sans toutefois réussir à déterminer précisément le nombre de victimes.

La France n'a pas hésité en 1921 à créer une « Commission de de bactériologie » dans le but d'établir une politique de guerre biologique, suivie en 1940 par le Royaume-Uni, qui se muni d'une unité spéciale sur les armes biologiques, à Porton Down. Cette unité va réaliser des tests sur l'île de Gruinard en Ecosse , qui est contaminée en 1942 par la maladie du charbon , resta en quarantaine

Suite à cela, les Etats-Unis, qui ont senti la menace, décidèrent de créer un centre de recherches dès 1943, et en un an une installation d'essai sur site était opérationnelle. Les Etats-Unis ont ainsi compris l'importance et le danger des armes biologiques, et ont tout fait pour s'armer le plus rapidement possible.

L'Union Soviétique, elle, a débuté dès 1927 un programme d'armement biologique, capable de fournir toute une série d'agents pathogènes capables de provoquer la tularémie, le typhus ou encore la fièvre Q, bien qu'heureusement ces armes ne seront pas utilisées pendant la Seconde Guerre mondiale (du moins pas de manière connue).

Mais la palme de l'horreur revient à l'Empire japonnais, qui pendant la guerre sino-japonaise (1937-1945) a autorisé par mandat impérial la création d'une unité de recherches bactériologiques qui a pratiqué de nombreuses expérimentations sur des milliers de cobayes humains, avant d'utiliser ces armes en Extrême-Orient jusqu'à la fin de la Seconde Guerre Mondiale, notamment lors de la bataille de Changde .

Puis en 1943, l'Allemagne s'est dotée d'un centre de recherches d'armement biologique à Posen, qui prouve que la faisabilité des armes biologiques est clairement établie, et la menace bien réelle.

A cette époque l'utilisation des armes biologiques est difficile à établir, et certains pays sont soupçonnés de s'en être servi lors de la Guerre de Corée. De nombreux pays possédant l'arme biologique, la terreur régnait, ce qui a provoqué une course à l'armement.

Au début de la guerre froide, les grandes puissances ont ainsi continué leurs recherches en ce sens, jusqu'à l'arrêt des Etats-Unis en 1968, lorsque le Président Richard Nixon considère que « son arsenal nucléaire est suffisant pour se protéger ou attaquer ».

Le 10 avril 1972, la Convention sur l'interdiction des armes biologiques fut signée, mais son efficacité est relative car les programmes d'armes biologiques se poursuivent toujours²³. Les soviétiques ont d'ailleurs lancé dès 1970 un programme d'envergure pour des essais d'armes biologique, nommé Biopreparat , sans toutefois l'admettre officiellement car sinon cela reviendrait

à admettre qu'ils violaient des accords internationaux. L'efficacité de cette Convention est donc très relative, comme il le sera étudié par la suite.

22 Bataille entre l'Empire du Japon et la République de Chine qui causa la perte d'environ 100 000 personnes.

23 Comme en témoigne l'usine de production d'armes bactériologiques de Sverdlosk qui laisse échapper de l'anthrax le 30 mars 1979, provoquant une épidémie qui fait entre 66 et 600 morts selon les sources.

24	Il s'agissait d'un programme scientifique et industriel de l'Union soviétique situé sur l'île de le

Renaissance: en 1973 une unité responsable du programme de recherches d'armement biologique et ses 60 000 employés ont travaillé sur divers agents biologiques comme l'Ebola, la variole, la peste noire, etc.

Par la suite, des inspections internationales en Irak, alors menées dans le cadre de l'accord de cessez le feu, qui a mis fin à la seconde Guerre du Golfe, ont mis à jour un programme de guerre biologique d'envergure, qui était déjà à un stade avancé: découverte de stocks d'armes biologiques et de bactéries. Les accords n'ont donc aucun effet, puisque les pays continuent leur armement en secret.

En 1992, selon le Groupe Australie²⁵, Boris Eltsine (ancien Président Russe) avait admis que l'Union soviétique avait mené secrètement un programme d'armes biologiques massives lors des 20 dernières années, en précisant qu'une grande partie des stocks avaient été détruits .

Bien que ces destructions laisse prospérer un peu d'espoir, certains rapport rappellent que plusieurs pays continuent d'entreprendre des recherches dans le développement des armes biologiques offensives.

§2. L'utilisation d'armes biologiques dans un but de destruction ethnique

Les armes biologiques ont été utilisées dans d'atroces circonstances, dans le but d'anéantir des ethnies, comme l'illustrent les cas suivants : la distribution de couvertures infectées par la variole dans le Delaware (A) ou encore la tentative d'extermination des noirs lors de l'Apartheid (B).

A. La distribution de couvertures infectées par la variole dans le Delaware

Le groupe Australie est un régime multilatéral de contrôle des exportations créé en 1985 (à la suite d'utilisation d'armes chimiques par l'Irak contre l'Iran) afin d'essayer de coordonner les politiques des Etats-membres en matière de contrôle des exportations de produits pouvant contribuer au développement d'armes chimiques. L'objectif de ce groupe est de prévenir et limiter la prolifération des armes chimiques et biologiques.

26	Destruction d'environ 100 à 300 tonnes de bacilles de charbon en 2003 à Kantubek par le

« Dedense Treat Réduction Agency (agence de réduction des menaces) du département de la défense aux Etats-Unis.

affectant les population selon des critères ethniques dans des zones géographiques déterminées.

En 1763, le général Britannique Jeffrey Amherst, décida de distribuer des couvertures infectées par la variole à des membres de la tribu des Delaware durant le siège de Fort Pitt . Il écrivit au Colonel

Bouquet « Ne serait-il pas possible d'envoyer la variole chez les tribus indiennes rebelles? Nous devons à cette occasion utiliser tous les stratagèmes en notre pouvoir pour les vaincre ». Bouquet lui répondit alors « J'essaierai d'infecter ces salauds avec les couvertures qui pourraient tomber entre mes mains et faire attention à ne pas contracter la maladie moi-même », avant qu'Amherst surenchérisse : « Vous ferez bien d'infecter les Indiens avec des couvertures, de même que toute autre méthode qui permettrait d'extirper cette race exécrable »²⁸. Il n'est pas clair pour autant que cette tentative ait été un succès ou non, mais comme beaucoup d'Amérindiens sont morts de la variole à cette époque, certains historiens , ont conclu que la tentative avait été sans doute efficace,

bien qu'une autre partie d'entre eux doutent du lien entre l'épidémie et les couvertures, car la variole était à cette époque déjà présente dans la région. David Dixon quant à lui affirme que « les Indiens ont bien pu contracter l'effrayante maladie de plusieurs manières mais les couvertures infectées de Fort Pitt n'en étaient pas une ».

Quoi qu'il en soit, le fait est que la volonté d'utiliser des armes biologiques pour régler des conflits était bien présente, notamment dans le but de détruire toute une ethnie.

B. Le « Docteur de la Mort », ou la tentative d'extermination des Noirs

Le Projet Coast était un programme qui alliaient des armes bactériologiques et chimiques, classé secret-défense, du gouvernement d'Afrique du Sud durant la période de l'Apartheid .

Ce programme avait pour horrible objectif de contrôler la démographie de la population noire d'Afrique du Sud en créant des poisons bactériologiques ne s'attaquant qu'à la population noire.

Lors du siège de Fort Pitt, les colons de l'ouest de la Pennsylvanie recherchèrent la sécurité du Fort Pitt après le début de la guerre : près de 550 personnes s'entassèrent à l'intérieur du pont, et le 22 juin 1763 Fort Pitt fut attaquée par des Delawares.

30	L'Apartheid (signifiant « séparation, mise à part ») était une politique de « développement séparé,

Ce programme était alors dirigé par Wouter Basson, surnommé à juste titre le « Docteur de la Mort ». Ce dernier avait mis en place plusieurs stratégies entre 1970 et 1990: du poison a été retrouvé sur des tshirts, de la nourriture, enveloppes, cigarettes ou encore du whisky, ainsi que d'autres produits destinés à être en contact avec les noirs.

Dans un documentaire « Marchands d'Anthrax: vers une guerre bactériologique? » Wouter Basson affirme que « la bombe Noire, visant à infecter uniquement la population Noire, a été un projet génial, le plus amusant de sa vie »³¹.

C'est en 1983 qu'un poison capable de tuer seulement les noirs est terminé, et déclaré opérationnel. A ce moment là, de grandes réserves de ce poison sont faites. Un second poison capable de stériliser les femmes noires avait également été mis au point.

Le 22 avril 2002, au bout de 30 mois de procès, 46 chefs d'accusation, 153 témoins et plus de 40 000 documents sur les méthodes employées, Wouter Basson fut acquitté par le juge Hartzenberg qui lui accorde l'amnistie. Face à une telle décision, l'Etat sud-Africain interjette appel devant la Cour Suprême, qui refuse un nouveau procès...

C'est en septembre 2005 que la Cour Constitutionnelle juge que le docteur Basson peut être rejugés pour crimes contre l'humanité, mais à ce jour aucune procédure judiciaire en ce sens n'a été engagée.

L'utilisation d'armes biologiques dans un but d'extermination d'une ethnie n'est plus à prouver, l'histoire l'illustre parfaitement, et laisse craindre pour l'avenir, de nouvelles attaques.

SECTION 2. LE BIOTERRORISME

Le bioterrorisme est apparu au fil des siècles, bien qu'il soit de délicat de définir les situations dans lesquelles les contaminations étaient involontaires, et celles où elles étaient prévues.

De nombreuses illustration prouvent son efficacité (1), et ses causes d'apparitions relèvent principalement de l'aspect financier et pratique (2).

§1. Les programmes de guerre biologiques

Dans la continuité de cette étude sur les armes biologiques, il convient d'étudier le phénomène du

Le bioterrorisme consiste en l'utilisation (ou la menace d'utilisation) de virus, bactéries, toxines dans le put de provoquer la mort, sans déclaration de guerre officielle, ni même de nécessité que l'agresseur soit un Etat. En cela, il se distingue de la guerre biologique.

La définition du bioterrorisme est compliquée, et fait débat. Par exemple le cas des couvertures infectées (étudié plus haut) peut être considéré comme une attaque bioterroriste. Mais la difficulté de prouver certains éléments d'histoire rend difficile ces qualifications, et pour cette raison il est plus adéquat d'utiliser ce terme pour des évènements contemporains.

Certains attentats ont été déjoués, comme par exemple dans les années 1960, l'organisation d'extrême droite américaine Minuteman, projette de libérer un virus mortel sur les aéroports: le virus est alors cultivé et mis au point par le dirigeant de l'organisation, Robert Pugh, mais le projet, fort heureusement, est déjoué de justesse par les autorités.

Autre attentat déjoué qui aurait pu faire des ravages : en 1972, l'Ordre du Soleil Levant³², est démantelé à Chicago alors qu'ils projetaient de contaminer les réserves en eaux de la ville avec plusieurs litre des bacille de typhoïde.

Malheureusement d'autres attaques n'ont pu être déjouées, telles que l'attaque bioterroriste de The Dalles en 1984, qui consistait en une intoxication alimentaire de plus de 750 personnes à The Dalles, en Oregon, par la contamination délibérée des bars à salades de 10 restaurants locaux avec la salmonelle. En effet, les terroristes avaient pour but de neutraliser la population votante, afin que

leurs propres candidats puissent remporter les élections de 1984 dans le compté de Wasco. Cette attaque constitue la première attaque bioterroriste la plus importante de l'histoire américaine.

En 1992 une nouvelle attaque terrible, commise par la secte Aum Shinrikyo, qui avait équipé trois

- le premier entre dans Tokyo répandant le produit, et se dirige vers le parlement japonais

- le second devait se diriger vers la ville de Yokohama et la base navale américaine de Yokosuka

- le troisième fut utilisé dans la zone de l'aéroport international de Narita.

L'attaque est un semi-échec en raison de la faible virulence de la souche bactérienne utilisée,

l'insuffisance de quantité ainsi que l'obstruction d'une partie des dispositifs de dispersion . Cette

même secte tente ensuite en 1992 de se procurer la souche du virus Ebola. En 1993, il échouent lors de leur tentative de disséminer de l'anthrax lors du mariage du prince héritier. La secte décide alors en 1995 de se tourner vers une arme chimique beaucoup plus facile d'utilisation : le gaz sarin, qu'elle utilise lors de l'attentat dans le métro de Tokyo.

Ces attentats illustrent parfaitement la difficulté de la manipulation de d'utilisation des armes biologiques.

Il faudra attendre 2001, pour voir un succès de ces armes, suite à une série d'attentas au bacille du charbon qui ont eu lieu aux Etats-Unis: ils peuvent être considérés comme les premiers véritables attentats bioterroristes.

§2. Les causes de l'apparition du bioterrorisme

Contrairement à la bombe atomique, les armes biologiques ne coûtent pas très cher, et nécessitent peu d'infrastructures pour leur production et leur stockage, ce qui permet une plus grande discrétion. Il est difficile de cacher une usine fabriquant des armes nucléaires, tandis qu'en ce qui concerne les armes biologiques : il suffit simplement de maquiller un laboratoire.

La difficulté réside toutefois dans l'efficacité de l'arme biologique, mais son atout reste la facilité de s'en procurer, et l'effet de panique provoqué.

33 W. Seth Carus Bioterrorism and biocrimes: the illicit use of biological agents since 1900, 2002 Fredonia books, p49-50

Les armes biologiques sont liés intrinsèquement entre la guerre et la science, c'est d'ailleurs pendant la Guerre Froide que la course aux armement à permis un développement efficace de ces armes, motivé par la terreur qui régnait entre les deux Blocs. A cette époque toutes les armes de destruction massive étaient recherchées, et des stocks impressionnants ont été constitué.

De plus, l'éclatement de l'URSS a mis au chômage des scientifiques soviétiques dont certains travaillaient sur l'élaboration de nouvelles armes biologiques, qui ont été courtisé par des terroristes ou même certains Etats.

Plusieurs pays possèdent aujourd'hui un véritable programme de guerre biologique: le département de la Défense américain soupçonne une dizaine de pays de poursuivre des programmes de guerre biologique : Russie, Israël, Chine, Iran, Libye, Syrie, ainsi que la Corée du Nord. Le programme irakien n'en fait pas parti car il a été anéanti après la première Guerre du Golfe.

TITRE 2 : LE MANQUE D'EFFICACITÉ DES GOUVERNEMENTS POUR
FAIRE FACE AU TERRORISME CHIMIQUE ET BIOLOGIQUE

La menace du terrorisme chimique et biologique a encouragé les pays à entreprendre des négociations dans le but de se protéger, et de ne pas avoir à faire face à de telles attaques. Ainsi, les pays ont tenté à coups d'accords et de protocoles de parvenir à des accords afin d'assurer la paix, ou du moins d'éviter des attaques chimiques et biologiques.

Ces négociations n'ont pas toujours été fructueuses, et il aura fallu attendre longtemps avant de parvenir à la conclusion d'un accord contraignant (Chapitre 1).

De nos jours, les pays en possessions d'armes ou de laboratoires sont soumis à des obligations de désarmement (Chapitre 2), bien qu'il s'agisse de procédés pouvant s'étendre sur de nombreuses années, et que certains Etats parties soient moins efficaces que d'autres dans ce processus de destruction.

CHAPITRE 1 : LA CONCLUSION D'ACCORDS INTERNATIONAUX POUR METTRE FIN AU TERRORISME CHIMIQUE ET BIOLOGIQUE

Les Etats sont aujourd'hui conscients du danger que représente le terrorisme chimique et biologique. Toutefois, bien que les accords pour lutter contre cela sont de plus en plus nombreux, force est de constater qu'ils ne sont pas pour autant récents.

En effet, le premier accord international date de 1675 et fut signé à Strasbourg par l'Allemagne et la France, ce qui prouve que depuis longtemps déjà les gouvernements tentent de se protéger juridiquement.

Malheureusement les débuts ont été difficiles (section 1), puisque pour faire adhérer les pays il fallait que les mesures ne soient pas trop contraignantes, ce qui présentait l'inconvénient de l'inefficacité.

Il aura fallu attendre 1992 pour qu'une Convention contraignante et efficace soit proposée (section 2), permettant ainsi de lutter efficacement contre les armes, principalement contre les armes chimiques.

SECTION 1: LA CONCERTATION DES ETATS DANS LE BUT D'ERADIQUER LES MENACES TERRORISTES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES

L'accord de Strasbourg, cité ci-dessus, entre la France et le Saint Empire Romano Germanique, avait pour objectif d'interdire l'utilisation de balles empoisonnées, alors considérées comme des armes chimiques.

L'accord suivant intervient plus d'un siècle après, en 1817: les Etats-Unis et le Royaume-Unis signent l'Accord Rush-Bagot, qui limite la taille des forces navales engagées par les deux pays sur les Grands Lacs et le Lac Champlain.

En 1874, la Convention de Bruxelles, dans le cadre d'un traité concernant les lois et coutumes de la guerre, interdit « l'emploi de poison ou d'armes empoisonnées et l'emploi d'armes, de projectiles ou de matériel causant des souffrances inutiles », biens que cette Convention s'abstienne de définir les « souffrances inutiles », ce qui laisse un vide juridique et peut conduire à des difficultés d'interprétation. Cet accord fut par la suite complété en 1899 par un accord qui cette fois-ci interdisait l'emploi de projectiles chargés de gaz toxique. Cet accord fut signé à La Haye, lors d'une conférence internationale de la paix.

Les Etats ont donc manifesté leur volonté de se protéger contre les armes chimiques et biologiques avec de nombreux traités, conventions ou encore protocoles.

En 1925, signature du Protocole de Genève « concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques » . Ce Protocole est le premier

texte international à interdire l'utilisation des armes chimiques et des armes biologiques. En 2008, ce protocole comptait 135 Etats parties, et un Etat signataire (le Salvadore). De nos jours, on considère que ce Protocole fait partie intégrante du droit international coutumier, et que de ce fait même les Etats qui n'y sont pas partie sont tenus par ses dispositions.

La portée de ce protocole est relative, car ce dernier n'interdit pas la production ou le développement d'armes chimiques et biologiques, et d'autant plus il ne prévoit aucun système de vérification de ses dispositions.

De plus, lors de la signature de ce Protocole, certains Etats ont déclaré qu'ils se réservaient le droit de riposter dans l'éventualité où un Etat les attaquerait avec de telles armes.

C'est alors en 1972 qu'intervient la Convention sur l'interdiction des armes biologiques (CABT), qui constitue le premier traité multilatéral de désarmement à bannir une catégorie entière d'armes. Il aura fallu pour en arrive là de nombreuses négociations internationales, four faire face aux carences du Protocole de Genève. Il convient de préciser toutefois que cette convention est limitée aux armes biologiques. Cette Convention compte aujourd'hui 162 Etats parties, qui ont pris l'engagement de « ne pas développer, produire, stocker ou utiliser des armes biologiques ».

Mais encore une fois, l'efficacité de cette convention reste relatif car elle ne prévoit pas de régime de vérification du respect de ses dispositions en raison de l'opposition des Etats-Unis.

34	Protocole de Genève, 17 juin 1925: La portée du Protocole reste très limitée car il n'interdit pas la

production, le développement, l'acquisition et le stockage des armes chimiques et biologiques. De plus, il ne prévoit aucun régime ou système de vérification de ses dispositions. Enfin, lors de la signature du protocole, de nombreux États ont déclaré qu'ils se réservaient le droit de riposter au cas où un autre État utiliserait de telles armes à leur encontre (la plupart de ces pays ont cependant levé ces restrictions après l'entrée en vigueur de la Convention sur l'interdiction des armes biologiques et de la Convention sur l'interdiction des armes chimiques). Aujourd'hui, la production, le développement, l'acquisition, le stockage et l'utilisation des armes chimiques et biologiques sont interdites par la Convention sur l'interdiction des armes biologiques signée en 1972 et par la Convention sur l'interdiction des armes chimiques signée en 1993.

Il faudra attendre le 3 septembre 1992 pour que soit adopté la Convention sur l'interdiction des armes chimiques (la CIAC), qui cette fois-ci est un traité international de désarmement, qui interdit « la mise au point, la fabrication, le stockage et l'usage d'armes chimiques ». Cette convention est entrée en vigueur seulement le 29 avril 1997.

SECTION 2 : L'ABOUTSSEMENT, LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES

La CIAC est considérée comme l'un des plus grands succès en matière de désarmement car elle implique l'interdiction complète d'armes chimiques, la destruction des arsenaux existants , ainsi qu'un régime de vérification des engagements pris dans le cadre de la Convention et placé « sous l'égide d'une institution indépendante: l'OIAC ».

L'OIAC est soutenue financièrement par l'Union Européenne dans le cadre de la stratégie européenne de 2003 concernant la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive.

La CIAC considère que tous les agents chimiques sont considérés comme des armes chimiques sauf s'ils sont utilisés à des fins strictement permises par elle, comme par exemple dans un but industriel, agricole, de recherche, ou encore dans un but de maintien de l'ordre public. La Convention contient des annexes qui détaillent les agents chimiques autorisés, et ceux interdits.

Les Etats parties ont donc l'interdiction « de développer, produire, mettre au point, acquérir, stocker, détenir ou transférer des armes chimiques », et ne peuvent ni utiliser ces armes, ni participer à des opérations militaires aux côté d'Etats qui les utiliseraient.

En raison de la souveraineté des Etats, il appartient à chaque Etat d'instaurer une législation nationale pour étendre les dispositions de la Convention.

35	L'organisation pour l'interdiction des armes chimiques: L'Organisation pour l'interdiction des

armes chimiques, abrégée en OIAC, en anglais Organisation for the prohibition of chemical weapons, OPCW, est une institution internationale basée à La Haye aux Pays-Bas et qui veille à ce que la Convention internationale sur les armes chimiques soit bien appliquée par les membres l'ayant signée. Le prix Nobel de la paix lui est décerné le 11 octobre 20131, pour « ses efforts étendus visant à éliminer les armes chimiques »2.

La CIAC prévoit également des modalités de destruction, comme il le sera étudié plus bas.

En ce qui concerne le régime de vérification imposé par la CIAC : ces vérifications sont opérées par l'OIAC dans un but d'indépendance. Les missions de cette organisation sont la supervision et la confirmation de la destruction des armes chimiques et des installations militaires afférentes, tenter de faire adhérer de nouveaux Etats à la CIAC, contrôler la conformité des activités d'industries chimiques pour éviter les débordements et promouvoir la coopération entre les Etats parties.

En 2013, il ne restait que trois Etats encore en dehors de la CIAC : La Corée du Nord, l'Egypte et le Soudan du Sud (avec comme précision qu'Israël à signé la Convention en 1993 mais ne l'a toujours pas ratifiée).

Selon les données de la CIAC, aujourd'hui 6 Etats partis ont officiellement déclaré détenir des stocks d'armes chimiques : la Russie, la Libye, l'Inde, les Etats-Unis, la Corée du Sud et l'Albanie.

Toujours selon la CIAC, le total des stocks déclarés de ces Etats s'élèverait à plus de 8 millions d'armes chimiques, soit 71 000 tonnes d'agents chimiques toxiques. Bien que les Etats se soient engagés à détruire leurs stocks, ils ont demandé des délais supplémentaires pour le faire, et ces délais leur ont été accordés.

CHAPITRE 2: LE DESARMEMENT DES PAYS

Les Etats signataires de la CIAC se sont engagés à détruire leurs stocks d'armes chimiques, suivant un calendrier prévu par la Convention. Ainsi, ils doivent détruire toutes les armes chimiques dont ils sont les propriétaires ou les détenteurs ou qu'ils ont abandonnées sur le territoire d'un autre Etat partie sans le consentement de ce dernier. Ils doivent donc détruire ou convertir les installations.

La destruction des armes chimiques est un processus par lequel les produits chimiques toxiques et leurs précurseurs sont transformés d'une façon irréversible en une forme qui ne se prête pas à la fabrication d'armes chimiques, et qui rend d'une manière irréversible les munitions et autres dispositifs de guerre chimique inutilisables.

Les processus de destruction des armes chimiques sont complexes (section 1) et sont soumis à des dispositions législatives précises, en raison de la dangerosité des armes chimiques.

Il a fallu par ailleurs trouver un avenir pour les usines de fabrication de ces armes (section 2), certaines d'entre elles ont été détruites, tandis que d'autres ont pu bénéficier d'une reconversion pacifiste.

SECTION 1: LE PROCESSUS DE DESTRUCTION DES ARMES CHIMIQUES

La CIAC prévoit des délais précis dans les modalités de destruction des stocks des Etats parties (§1), bien que ce principe soit accompagné d'exception puisqu'il est possible de demander des délais supplémentaires.

De plus, les modalités de destruction sont strictes, et doivent respecter des conditions de sécurité et environnementales (§2).

§1. Les délais de déclaration de destruction

La CIAC stipule que pour remplir ces obligations, les Etats parties doivent en premier lieu présenter des déclarations relatives à la fois à leurs armes chimiques et produits chimiques, matériel et équipement existant qui pourraient être utilisés pour fabriquer de telles armes.

Ces déclarations serviront à la CIAC de base pour une confirmation ultérieure.

Dans le cas où les armes chimiques ou les installations de fabrication d'armes chimiques sont déclarées, ces déclarations deviennent la base de la planification, de l'exécution et de la vérification de leur destruction.

Huit Etats parties ont déclaré posséder un stock d'armes chimiques, comme précisé plus haut, il s'agit de l'Albanie, les Etats-Unis, `l'Inde, l'Iraq, la Libye, la Russie et la Syrie, et doivent donc détruire plus de 8 millions d'éléments, y compris des munitions et des conteneurs. L'OIAC vérifie que le processus de destruction est irréversible. En effet, la Convention exige des Etats parties qu'ils détruisent leurs armes chimiques « au plus tard 10 ans après l'entrée en vigueur de la Convention », mais toutefois avec la possibilité de demander une prolongation de leurs délais de destruction pouvant aller jusqu'à 5 ans (donc au total : 2012), sous réserve de l'approbation de la Conférence des Etats parties de l'OIAC.

En raison des difficultés rencontrées ainsi que des dépenses occasionnées par de telles destructions d'armes chimiques en toute sécurité, de manière sûre, aucun des Etats parties détenteurs n'a respecté la date limite initiale (2007) en précisant toutefois que l'Albanie et l'Inde avaient quand même achevé leur destruction avant 2012.

L'OIAC continue de vérifier les activités de destruction pour les Etats parties qui n'ont pas respecté leurs délais de destruction. Les Etats qui ont adhéré à la Convention après 2007 doivent pour leur part détruire leurs armes chimiques dès qu'ils le peuvent, en précisant que c'est le Conseil exécutif de l'OIAC qui détermine l'ordre de destruction et les procédures de vérification.

Dès l'entrée en vigueur de la Convention, les Etats parties ont pour obligation de respecter plusieurs délais pour effectuer leurs déclarations : les déclarations initiales doivent être présentées au plus

tard 30 jours après l'entrée en vigueur de la Convention pour l'Etat partie. Les Etats doivent alors déclarer leurs armes chimiques stockées, ainsi que tous les transferts et réceptions d'armes chimiques effectuées depuis 1946.

Ils doivent également déclarer toutes les installations conçues, construites ou utilisées depuis 1946, principalement aux fins de la mise au point d'armes chimiques. Les Etats parties restent libres de déclarer ou non les armes chimiques enfouies sous terre avant 1977 ou déversée en mer avant 1985.

§2. Les méthodes de destruction

Les déclarations doivent comprendre la quantité globale de chaque produit chimique ainsi que la forme des armes (agent chimique, munitions, armes chimiques binaires à composante multiple, équipement, etc.). Un plan général de destruction d'armes doit ensuite être présenté, accompagné d'un calendrier compatible avec les délais imposés par la CIAC, avec les coûts et les méthodes de destruction.

En effet, un Etat partie peut choisir et appliquer les méthodes qu'il juge appropriées pour détruire ses armes chimiques: les méthodes en général diffèrent selon les éléments à détruire. Un agent chimique par exemple, peut être incinéré ou éliminé, alors que les munitions non remplies peuvent tout simplement être démantelées.

Il est stipulé dans la Convention que les Etats parties doivent garantir la sécurité des personnes et de l'environnement pendant le processus de destruction, en raison de la dangerosité de ces armes. Ainsi, les méthodes utilisées par les Etats parties doivent se conformer aux législations nationales et internationales sur la sécurité et les émissions, et ne peuvent inclure la combustion à ciel ouvert, l'enfouissement, ou le déversement dans un plan d'eau.

En vertu de la Convention, les Etats parties sont tenus de coopérer avec les autres Etats qui demanderaient des informations, ou une assistance qui serait liée aux méthodes technologiques de destructions d'armes chimiques.

Les délais prévus dans la Convention pour la destruction des armes chimiques varient selon la catégorie de l'arme : certaines doivent être détruites en plusieurs phases, ainsi les Etats parties peuvent facilement bénéficier de délais pour la destruction.

En plus du plan général de destruction initial, les détenteurs d'armes chimiques doivent présenter des plans annuels détaillés au moins 60 jours avant chaque période annuelle de destruction.

Le processus de destruction est très rigoureux, mais justifié par la dangerosité de la tâche ainsi que par les intérêts en jeu.

En ce qui concerne les armes chimiques anciennes déclarées par un Etat partie et dont les inspecteurs de l'OIAC ont vérifié qu'elles ont été fabriquées avant 1925 : elles peuvent être traitées comme des déchets toxiques, à condition que le secrétariat soit informé de de la façon dont elles sont détruites. Un Etat partie qui aurait abandonné des armes chimiques sur un autre Etat peut être tenu d'assurer toutes les ressources financières, techniques et autres, afférentes à la destruction de ces armes. Et dans l'hypothèse où l'Etat auteur de l'abandon ne pourrait être identifié (ou qu'il s'agit d'un Etat non membre de la CIAC), l'Etat du lieu de l'abandon peut demander à l'OIAC ou à d'autres Etats parties une assistance pour la destruction des armes.

SECTION 2: LE CAS DES FABRICATIONS D'ARMES CHIMIQUES

Les fabrications d'armes chimiques étaient nombreuses et ont représenté un coût pour les pays qui s'étaient lancés à la courses aux armements chimiques. De ce fait, afin de ne pas être dissuasive, la CIAC a permis la reconversion de certaines fabriques, biens qu'il faille que ces dernières réponde à certains critères précis (1).

A l'heure actuelle, tous les stocks officiels ne sont pas encore détruits, bien que les bilans soient encourageants (2).

§1. La conversion des IFAC

Toujours selon la CIAC, l'expression « installation de fabrication d'armes chimiques » (IFAC)

désigne tout matériel, ainsi que tout bâtiment, abritant ce matériel, qui aurait été conçu construit ou

encore utilisé à un moment quelconque depuis 1946 pour la fabrication de produits chimiques à des fins d'armes chimiques. Tout Etat partie qui est propriétaire ou bien détenteur d'IFAC doit cesser toute activité dans ces installations.

Néanmoins, il est possible de convertir ces IFAC à des fins pacifiques, à condition qu'il soit certifié que tous les matériels et bâtiments utilisés pour des armes chimiques ont été mis hors service . Chaque Etat partie doit fermer ses IFAC dans les 90 jours après l'entrée en vigueur de la Convention pour cet Etat. Des plans de destruction annuel des IFAC doivent être présentés.

A la suite de la déclaration initiale d'intention de convertir une IFAC et de la présentation des plans généraux de conversion, l'Etat partie déclarant doit respecter un certain nombre d'échéances, selon le type d'installation en lequel il souhaite convertir l'IFAC. Les IFAC dont la conversion est prévue doivent être mises hors d'état de produire d'autres armes chimiques.

Dans des circonstances exceptionnelles, des IFAC peuvent être converties en installations à des fins non interdites par la Convention, mais non pour la fabrication, le traitement ou la consommation de produits chimiques.

§2. L'état des efforts de destruction

En janvier 2016, 65 810 tonnes (soit 90,74% des stocks mondiaux déclarés) d'agents chimiques avaient été détruites sous vérification, et 57,32% des munitions et conteneurs chimiques couverts par la CIAC ont été détruits sous vérification.

Une belle performance à relever : 100% des IFAC déclarées ont été mises hors service, et toutes font l'objet d'un régime strict de vérification.

La destruction des armes chimiques et installations d'armes chimiques de la Syrie représente un cas spécial : la République arabe syrienne a accédé à la convention le 14 octobre 2013, le Conseil exécutif, appuyé par une résolution du Conseil de sécurité des Nations Unies, a décidé d'un plan accéléré pour l'enlèvement et la destruction des armes chimiques et l'achèvement du programme d'armes chimiques de la Syrie. Cette décision a été motivée par le caractère extraordinaire de la

situation que créaient les armes chimiques syriennes. La destruction de l'équipement et des

munitions d'armes chimiques de la Syrie a commencé en octobre 2013, et à la date de juin 2014 les armes chimiques déclarées avaient été retirées en toute sécurité en vue de leur destruction ultérieure. L'OIAC a établi deux fonds d'affectation volontaire pour financer la destruction du programme d'armes chimiques de la Syrie.

SECONDE PARTIE : UN DANGEREUX CONTEXTE

GEOPOLITIQUE

« On se défend lorsqu'on dispose de moyens suffisants ; on attaque lorsqu'on dispose de moyens

Comme démontré précédemment, les Etats se sont dotés de nombreux traités internationaux dans le but de maintenir la paix et d'éviter une guerre chimique ou biologique (titre 1). Malgré toutes ces dispositions, certains pays sont en possession d'armes de ce types, et il est légitime de redouter de le pire. Toutefois, il est important de se poser la question de savoir si le gouvernement ne profite pas de cette menace terroriste pour imposer un pouvoir de moins en moins démocratique (titre 2).

TITRE 1 : LA PRESENCE DE NOMBREUSES ARMES CHIMIQUES
DISSIMULEES MARLGRÉ LES ACCORDS INTERNATIONAUX

Pour comprendre l'ampleur de la menace il faut d'abord prendre connaissance de l'actualité dans le monde sur ce sujet (chapitre 1), car certains pays disposent d'un arsenal de guerre malgré toutes les dispositions internationales les interdisants. Ces armes mises à la dispositions de pays peu scrupuleux représentent une menace d'envergure (chapitre 2).

CHAPITRE 1 : L'ACTUALITÉ DU TERRORISME CHIMIQUE ET
BIOLOGIQUE DANS LE MONDE

Les informations qui parviennent au grand public sont à prendre avec précaution, car les médias sont obligés de contrôler ces informations et les chefs d'Etats ne peuvent pas tout dévoiler, dans le soucis de maintenir une certaine tranquillité et éviter de faire sombrer leurs pays dans la terreur et la crainte.

Quoiqu'il en soit, certaines informations inquiétantes ont filtré. En effet, du matériel a été volé en Irak (section 1), et les autorités craignent ainsi de voir l'Etat Islamique se servir de ce matériel dans le but de créer une bombe chimique. L'Etat clé dans le domaine des armes chimiques et biologique est la Libye (section 2) en raison de son histoire récente.

SECTION 1 : DU MATERIEL RADIOACTIF VOLÉ EN IRAK SUSCITE LA CRAINTE DE VOIR DAESH CONSTRUIRE UNE BOMBE CHIMIQUE

L'information concernant ce vol n'est pas passée inaperçue, et les de nombreux Etats redoutent une attaque chimique (1). Toutefois, la coalition internationale a riposté dans le but d'éradiquer cette menace, même si cet objectif est impossible à atteindre (2).

§1. La crainte d'une attaque

A l'heure actuelle, les autorités irakiennes sont entrain de rechercher des matières radioactives très dangereuses qui leur auraient été volées à l'automne dernier, et craignent qu'elles soient entre les mains de l'Etat Islamique.

En effet, les matériaux étaient stockés dans un étui de protection de la taille d'un ordinateur portable, et auraient disparu, toujours selon les autorités irakiennes, alors qu'ils étaient dans une installation de stockage américaine de la base de Bassorah en novembre dernier, selon les

documents du ministère de l'environnement . En effet, cette information proviendrait d'un

document du 30 novembre 2015, qui serait adressé au Centre du ministère pour la prévention de la radiation, et décrirait le vol d'une « source radioactive très dangereuse d'IR-192 avec activité hautement radioactive, dans un dépôt situé dans la zone de Rafidhia, dans la province de Bassorah ».

Suite à ce vol, un haut responsable du ministère de l'Environnement de la ville de Bassorah a déclaré que le dispositif contenait jusqu'à 10 grammes de capsules d'IR-192, un isotope radioactif d'iridium notamment utilisé pour traiter les cancers. Ces matériaux sont classés dans la catégorie 2 par l'Agence internationale de l'énergie atomique, ce qui implique qu'il peut être fatal à toute personne se trouvant à proximité, en quelques jours, voire quelques heures seulement.

A l'heure actuelle toutefois, rien n'indique que le matériau soit entre les mains de l'Etat Islamique, car les combattants de Daesh ne sont pas présents dans cette partie de l'Irak.

Toutefois, l'EI a déjà par le passé fait usage d'armes chimiques: Daesh a en effet attaqué les forces kurdes au gaz moutarde lors d'une bataille près d'Erbil, la capitale de la région autonome du Kurdistan irakien, en août 2015. Suite à cette attaque, près de 35 soldats sont tombés gravement malades.

Le genre de bombe qui pourrait être fabriqué à l'aide des matériaux qui ont été volés combine des matières nucléaires avec des explosifs conventionnels pour contaminer une zone par rayonnement, contrairement à une arme nucléaire, qui utilise la fission nucléaire pour déclencher une explosion beaucoup plus puissante.

Ainsi, Europol redoute sérieusement de nouvelles « attaques d'ampleur », notamment en France, car selon un rapport européen, l'Etat Islamiste est désormais en capacité de préparer des attentats de grande ampleur dans une relative discrétion, et les djihadistes adapteraient leurs projets en fonction des « circonstances locales ».

« Une campagne d'attaque d'ampleur », voilà ce que pourrait attendre prochainement l'Europe, selon les déclarations de Rob Wainwright, directeur d'Europol. Le patron de l'organisme policier européen à présenté ce lundi les conclusions d'un nouveau rapport sur la menace terroriste à l'occasion du lancement officiel à Amsterdam d'un nouveau Centre européen de contre-terrorisme.

§2. La riposte de la coalition internationale

En mars 2016, les médias faisaient état d'une frappe des installations d'armes chimiques de Daesh par la coalition internationale.

En effet, la capture d'un expert en armes chimiques du groupe Etat Islamique a permis à la coalition internationale de frapper des installations de l'organisation djihadiste.

« La coalition a mené de multiples frappes aériennes qui ont perturbé et dégradé la capacité de l'Etat Islamiste à produire des armes chimiques », selon Peter COOK, le porte-parole du Pentagone. Il précise par ailleurs que ces frappes n'auraient pas été possibles sans les informations obtenues suite à la capture d'un spécialiste en armes chimiques de l'EI, capturé par les forces spéciales américaines.

L'homme capturé, Souleymane Daoud al-Bakkar, alias Abou Daoud, était « émir de l'EI pour la fabrication d'armes chimiques et traditionnelles ».

Toutefois, le porte parole est resté flou sur ces bombardements, ne précisant ni le lieu ni la date de ces attaques, et n'indiquant pas non plus la nature des installations visées (s'il s'agissait de site de fabrication ou de sites de stockages), en déclarant seulement que « la coalition avait pris en compte le risque pour les populations civiles », puisque le bombardement d'installations chimiques peut s'avérer particulièrement dangereux en raison de la nature même des armes, et peut même s'avéré fatal si les populations sont touchées par ces produits.

Il est donc difficile d'avoir plus de précision sur le sujet. Selon le New-York Times, réputé pour être sérieux, la coalition a mené deux attaques près de Mossoul en Irak, visant un site de production d'armes chimiques, et une « unité tactique » (groupe de combattants liés à ces armes).

En février 2016, le coordinateur du renseignement américain, James Clapper, et le directeur de la CIA, John Brennan, avaient pour la première fois accusé ouvertement l'Etat Islamiste d'avoir utilisé des armes chimiques en Irak et en Syrie, et notamment du gaz moutarde. Toutefois, les cas avérés d'utilisation de ce gaz par les djihadistes extrémistes semblent être rares, et il n'y a pas de victimes officiellement confirmées pour l'instant.

SECTION 2 : LE CAS DE LA LIBYE

La Libye, de part son histoire, possède des stocks secrets. Certains de ces stocks ont été découverts (§1), et d'autres malheureusement ont été dérobés, et représentent donc à l'heure actuelle une véritable menace (§2).

§1. La Libye a de quoi armer toute l'Afrique

En raison des conflits qui ont opposé Kadhafi aux rebelles, de nombreuses armes ont été dissimulées en Libye (A). Certaines de ces armes chimiques proviennent directement de l'Iran (B), qui en a livré une grande partie à la Libye.

A. La Libye: le dépôt d'armes jihadistes

Les arsenaux de Kadhafi et des rebelles ont alimenté les trafics au Sahel. Il aura fallu trois jours à l'armée française pour se rendre compte qu'elle faisait face, au Mali, à des combattants islamistes plus aguerris et mieux armées que ce qu'elle avait anticipé « Ce qui nous a beaucoup frappés, c'est la modernité de leur équipement, leur entraînement et leur capacité à s'en servir», a reconnu dimanche l'Elysée. D'où provient cet armement ? Selon plusieurs experts, les groupes actifs au Mali et dans le Sahel se sont largement fournis en Libye ces deux dernières années. «Une quantité considérable d'armes a été volée durant la révolution. Il y en a des légères, comme des kalachnikovs, mais aussi des mitrailleuses lourdes, des lance-roquettes et des missiles sol-air de type SAM. Des stocks de grenades et d'explosifs, dont du Semtex, ont également disparu « raconte

William Lawrence, directeur de la région Afrique du Nord pour l'International Crisis Group (ICG) .

En effet, le trafic selon cette ONG, aurait débuté dès 2011, au début de la révolution. Pour anéantir les rebelles qui s'étaient emparés de Benghazi, Kadhafi envoie plusieurs milliers de soldats, ainsi que des unités de mercenaires, composées entre autres, de Touaregs maliens.

Certains d'entre eux prennent peur dès la fin du mois de mars, dans les jours qui ont suivi les frappes de l'armée française contre la colonne de blindés qui s'approche de Benghazi. Ils se regroupent, rassemblent leurs armes et traversent le désert pour rejoindre leur pays. Ces défections de mercenaires armés par le régime libyen se poursuivront jusqu'à la mort de l'ex-dirigeant, en octobre 2011.

Le trafic d'armes sera également alimenté par les prises d'arsenaux du régime: à mesure qu'ils ont avancé et repoussé les loyalistes, les rebelles ont sans cesse récupéré de nouvelles armes. En effet, Kadhafi avait disposé des stocks à travers le pays, aussi bien dans les montagnes (montagnes du Djebel Nefoussa) que dans les quartiers de Tripoli. Ces arsenaux pouvaient compter plusieurs dizaines de Bunker. Certains sites les plus sensibles renfermaient des armes chimiques, et étaient surveillés par la CIA, ou des membres de forces spéciales étrangères, et ont pu être protégés, mais en ce qui concerne les autres dépôts, ils ont tous été pillés par les rebelles.

La propagation d'armes à travers la Libye a par ailleurs accéléré les livraisons assurées par la France dans le Djebel Nefoussa (à proximité de la frontière de la Tunisie).

«Quarante tonnes d'armement, surtout des kalachnikovs, des lance-roquettes et des explosifs, ont été parachutées par l'armée de l'air. Le Qatar les avait achetés et amenés par avion à la base d'Istres. La France n'était chargée que de leur livraison», explique Jean-Christophe Notin, auteur de la Vérité sur notre guerre en Libye (éd. Fayard).

Que sont devenues ces armes? Rien ne dit que le trafic vers le Sahel ait cessé, les autorité libyennes n'exercent qu'un contrôle très limité sur les ex-brigades de rebelles. Certaines ont été intégrées aux

37	L'International Crisis Group est une Organisation Non Gouvernementale spécialisée dans la

forces de sécurité, mais elles restent souvent dirigées par les commandants actifs durant

B. La livraison par l'Iran d'armes chimiques à la Libye

Selon les services de renseignements américains, l'Iran aurait, il y a plusieurs années, livré des obus chimiques à la Libye de Mouammar Kadhafi. Il s'agirait d'obus qui aurait été produits en Iran. Il semblerait que les stocks libyens de gaz moutarde et de produits entrant dans la composition d'armes chimiques soient intacts et n'ont par été volés pendant l'insurrection qui a conduit à la chute et à la mort de Mouammar Kadhafi (selon un rapport de l'OIAC de 2011).

En 2011, les nouvelles autorités libyennes ont fait par à l'OIAC de la découverte d'êtres stocks qui pourraient également servir à la mise au point d'armes chimiques. Mouammar Kadhafi avaient rejoint en 2004 l'OIAC, mais devait encore éliminer 11,5 tonnes de gaz moutarde, soit 45% de son stock initial, lorsque la rébellion s'est déclenchée en 2011.

Le Canada, les Etats-Unis ainsi que la Grande-Bretagne ont offert leur assistance technique à Tripoli pour la destruction de ces armes, dont l'existence, ainsi que celle d'agents chimiques, avait fait craindre qu'elles ne tombent entre les mains de militants islamistes pendant la guerre civile.

Malheureusement, en 2015, le cousin de Mouammar Kadhafi a déclaré que les combattants de Daesh ont réussi à voler des armes chimiques d'entrepôts en Libye, qui n'étaient pas assez sécurisés Il a déclaré: «Daesh a réussi à découvrir certaines des caches souterraines secrètes qui contenaient toujours des armes chimiques, dissimulées dans le désert. Malheureusement elles n'étaient pas correctement surveillées», a expliqué le cousin Ahmed Kadhaf al-Dam. Selon lui, le gaz a été acheminé dans la partie nord du pays pour ensuite être vendu. «Je le sais grâce à mes sources basées à Tripoli. Le premier cas comprend le vol de sept fûts de gaz sarin et dans le deuxième cas, il s'agit apparemment de cinq barils»

§2. Quelles sont les conséquences possibles du vol de stocks libyens?

Selon de nombreux quotidiens marocain, un attentat au gaz sarin au Maroc est tout a fait possible. en effet, d'importantes quantités de ce gaz ont été volés dans les entrepôts libyens par les combattants de Daesh, avant d'être acheminés vers le grand Sahara en passant par Tindouf.

Toutefois, il faut en rester aux faits: certes Daesh a réussi à mettre la main sur des armes chimiques, mais selon l'OIAC (dont les propos divergent avec ceux du cousin de Kadhafi), il ne s'agirait que de quantités excessivement limitées de gaz moutarde. Toutefois, bien que les quotidiens marocains se soient emparés de la nouvelle, rien ne laisse penser que le Maroc soit visé.

«L'imagination macabre des donneurs d'ordre est sans limite: fusil d'assaut, décapitation, bombe humaine, armes blanches (É) Il ne faut aujourd'hui rien exclure et je le dis avec toutes les précautions qui s'imposent mais nous savons et nous l'avons à l'esprit, il peut y avoir aussi le risque d'armes chimiques et bactériologiques»

Cette déclaration de Manuel Valls, Premier Ministre, à provoqué un vent de panique à la suite des attentats de Paris . Ainsi, la France se prépare à l'éventualité d'une telle attaque, et un arrêté du

ministère de la Santé autorisant la fabrication d'un antidote aux «neurotoxiques organophosphorés³⁹» est paru le 14 novembre. Le texte autorise, à titre dérogatoire, l'acquisition massive, le stockage, la distribution, la prescription et l'administration du sulfate d'atropine 40 mg/ 20 ml PCA - uniquement fabriqué par la Pharmacie centrale des armées -, un antidote à l'intoxication des neurotoxiques organophosphorés, des armes chimiques extrêmement dangereuses comme le gaz sarin. Cet arrêté précise "Le risque d'attentats terroristes et le risque d'exposition aux

38	Les attentats de Paris du 13 Novembre 2015 en France ont été revendiqués par Daesh, qui a

provoqué la mort de 130 personnes et 7 terroristes, et a blessé 413 personnes dont 99 grièvement.

39 On désigne sous le terme générique de neurotoxique les composés appartenant à la famille des agents organophosphorés. Ils sont dérivés des insecticides organophosphorés. Ils agissent à très faible dose en inhibant l'acétylcholinésterase tissulaire, une enzyme qui intervient dans les mécanismes de la transmission nerveuse au niveau des synapses nerveuses et neuromusculaires. Cela se traduit par une accumulation d'acétylcholine qui perturbe et interrompt la transmission de l'influx nerveux.

neurotoxiques organophosphorés constituent des menaces sanitaires graves qui appellent des mesures d'urgence ».

Que penser d'une telle déclaration de la part du Premier ministre français? Les avis sont très divisés sur le sujet, car mis à part qu'il soit établi que Daesh possède des stocks d'armes chimiques, à l'heure actuelle rien ne prouve qu'ils vont l'utiliser, et même s'ils décident de l'utiliser rien ne prouve que la France serait visée.

Néanmoins, au vu des attentats meurtriers contre la France en novembre dernier, le gouvernement est obligé de prendre toutes les mesures qui s'imposent, et de parer à toutes les éventualités. Ce climat de terreur est exactement ce que recherchent les terroristes, car même sans provoquer d'attaques, ils parviennent à terroriser des pays entiers.

CHAPITRE 2 : LE POIDS DE LA MENACE

« Lorsque le monde est en paix, un homme de bien garde son épée à son côté ».

Ces armes chimiques et biologiques sont moins connues du grand public que les armes nucléaires. En effet, la majorité des attentats commis par Daesh se produit avec des kamikazes, comme le prouvent les éléments récents, tels que les attentats de Paris, d'Orlando, d'Istanbul, ou pire encore l'attentat de Bagdad.

Il est donc question de savoir quelle est l'arme la plus avantageuse pour les terroristes (section 1), et s'ils sont à même, à l'heure actuelle, d'utiliser leurs stocks d'armes chimiques (section 2), car posséder de telles armes ne signifie pas qu'ils pourront s'en servir, cela implique des moyens technologiques et logistiques.

SECTION 1 : L'OPPORTUNITE DE L'UTILISATION D'ARMES

CHIMIQUES OU BIOLOGIQUES PLUTOT QUE D'ARMES NUCLERAIRES

Les armes de destruction massive représentent les armes qui ont été conçues pour tuer une grande quantité de personne, que ce soit des civils ou des militaires. En général, ces armes ne sont pas utilisées dans un objectif très précis, mais plutôt sur une zone étendue d'un rayon qui dépasse le kilomètre. Les effets sont dévastateurs pour les personnes, les infrastructures et l'environnement.

Leur action comme leur nom l'indique, est non sélective, c'est-à-dire qu'elle est massive, et leurs effets sont de longue durée puisque ces armes constituent un risque d'extermination des populations, y compris chez l'attaquant en cas de représailles par armes de destruction massive si le

pays ciblé en dispose aussi. Ainsi, ces armes sont liées au concept de dissuasion : il s'agit du degré ultime de l'armement avec des conséquences lourdes en termes de politique étrangère.

Les armes chimiques et biologiques font parties de la catégorie des armes de destruction massive, avec également les armes nucléaires. En effet, les armes nucléaires peuvent tenter ceux qui cherchent à disposer d'une capacité de destruction massive: leurs effets étant plus destructeurs et prévisibles que ceux des armes chimiques et biologiques. De ce fait, les armes nucléaires sont considérées comme plus fiables et peut être même plus crédibles que les autres. D'une certaine manière elles évoquent une idée de « prestige » car elles relèvent d'une prouesse technologique en raison de la difficile maitrise de ces armes.

Toutefois les armes chimiques sont tout aussi appréciées par les acteurs étatiques ou non qui cherchent des armes de destruction massive, puisqu'elles sont utilisables dans les attaques terroristes contre des civils. L'avantage de ces armes c'est que leur fabrication et entretien sont nettement plus faciles et coûtent beaucoup moins cher que ceux des armes nucléaires. Il n'empêche que, d'un point de vue militaire, les armes chimiques sont inférieures aux armes nucléaires en raison de leurs effets imprévisibles et des autres inconvénients.

Un certain nombre de pays ont fabriqué des armes chimiques et de nombreux autres disposent des capacités nécessaires pour les produire. Les armes chimiques sont toutefois interdites par le droit international depuis 1993.

Du côté des armes biologiques : elles sont encore plus faciles à fabriquer que les armes chimiques ou nucléaires et coûtent beaucoup moins cher. En effet, tout pays ou tout groupe infra-étatique déterminer à fabriquer un agent biologique peut le faire avec un investissement minimal et, même si la diffusion des agents biologiques est difficile, certains moyens de dissémination peuvent être obtenus assez facilement.

SECTION 2 : L'EVENTUALITE D'UNE ATTAQUE TERRORISTE CHIMIQUE OU BIOLOGIQUE

Si Daesh souhaite utiliser ces armes, des problèmes techniques (1) vont se poser à eux, comme la dispersion des produits par le vent par exemple.L'exemple de l'Unité 731 prouve que par le passé des hommes ont trouvé le moyen de manipuler ces armes. La question est donc de savoir si à l'heure actuelle il est possible de craindre la naissance d'une Unité 731 des temps modernes (2).

§1. La barrière logistique

La menace d'utilisation d'armes chimiques est réelle, parce qu'on sait que Daesh a utilisé des armes chimiques sur les théâtres syriens et irakiens. L'organisation d'interdiction des armes chimiques a mené une enquête et a révélé que Daesh avait utilisé dans la province d'Alep, du gaz moutarde. C'est suffisamment inquiétant pour se poser la question d'une attaque chimique.

Toutefois, il est beaucoup plus compliqué de mener un attentat chimique ou un attentat biologique qu'un attentat conventionnel, d'autant plus que Daesh a à sa disposition des kamikazes. Il y a donc un certain nombre de barrières techniques et logistiques qui doivent être levées avant de commettre un attentat chimique et biologique efficace.

Il n'est pas certain que Daesh puisse lever ces barrières techniques et logistiques, ce qui rend la menace réelle, mais faible (à l'heure actuelle). La France dispose de moyens logistiques et thérapeutiques pour faire face à ce type d'attaques, ce qui constitue une réponse post-attentats de Paris.

En effet, pour mener une attaque chimique ou bactériologique de grande ampleur, il faut coupler l'agent chimique à un mode de dissémination, c'est-à-dire le militariser, selon Olivier Lepick (expert et écrivain), qui précise qu'il « faut être capable de le projeter dans l'atmosphère, de l'aérocolies de manière efficace, c'est très compliqué, et ce n'est pas aujourd'hui à la portée d'une organisation comme Daesh, aussi puissante et riche soit-elle », l'avenir nous montrera la véracité de ses propos.

Quoi qu'il en soit, l'Etat français a pris la décision d'approvisionner le Samu en atropine « au cas où ». En effet, Daesh possède des armes chimiques, il ne faut donc pas écarter l'hypothèse d'un attentat chimique sur le territoire national.

§2. Guerre bactériologique : peut-on craindre une nouvelle unité 731 ?

La fameuse unité japonaise 731 a été parmi les précurseurs d'utilisateurs d'armes bactériologiques lors de la seconde guerre mondiale. Ils ont transmis le choléra, la maladie du charbon ou encore la peste à des civils et des prisonniers de guerre. Les japonais leur faisaient des injections obligatoires, leur donnaient des confiseries empoisonnées, lâchaient des puces porteuses maladies, qui décimaient les populations. La menace biologique reste plus que jamais d'actualité.

Il y a différentes sortes de menaces terroristes biologiques : la maladie du charbon, le botulisme, la petite vérole. Il existe de nombreux agents biologiques, on en trouve dans l'atmosphère, dans l'environnement, et quelqu'un pourrait prendre ces organismes, les transformer et les disséminer ensuite dans une communauté et causer des maladies délibérément.

La possibilité d'une guerre bactériologique est donc imminente. Il est même possible que des virus biologiques aient déjà été créés et soient déjà là. La question est : lequel utiliseront-ils?

Comment est-ce que les Etats-Unis réagiraient face à une attaque terroriste biologique ? En 2001, le gouvernement américain a exécuté un exercice appelé « iverson ». Il s'agissait de simuler une épidémie de variole sur la ville d'Oklahoma. Le test a révélé que le gouvernement américain et le système de santé n'étaient pas suffisamment préparés pour affronter une telle épidémie : seuls 5% des habitants pouvaient bénéficier du vaccin. Si l'attaque avait été réelle, 1 million d'américains seraient morts en quelques semaines.

TITRE 2 : LA MENACE TERRORISTE : UNE ARME AU SERVICE DU
GOUVERNEMENT?

Dans le but de lutter contre la menace terroriste, le gouvernement se doit d'imposer des mesures pour protéger ses citoyens. Toutefois, ces mesures impliquent un pouvoir de moins en moins démocratique, et il est légitime de se poser la question de savoir si le gouvernement ne profiterai pas de cela pour imposer des mesures qu'il n'aurait pas pu imposer en temps normal (chapitre 1).

Pour faire face à ce danger, le gouvernement doit se doter de dispositifs nationaux très rigoureux pour faire face à une éventuelle attaque. En effet, le risque zéro n'existe pas, et en cas de contamination il faudra agir au plus vite pour éviter un désastre (chapitre 2).

CHAPITRE 1: L'UTILISATION PAR LE GOUVERNEMENT DE LA MENACE TERRORISTE POUR IMPOSER UN POUVOIR DE MOINS EN MOINS DEMOCRATIQUE

Suite aux attentats de Paris et en vue de la COP 21, le gouvernement a été obligé de prendre des mesures pour faire face au danger (section 1), ces mesures sont justifiées par la nature urgente de la menace (section 2), bien qu'elles ne fassent pas l'unanimité au sein de l'opinion publique.

SECTION 1 : LA COP 21 ET LES ATTENTATS DE PARIS AU SERVICE DU GOUVERNEMENT

Comme étudié précédemment, l'arrêté ministériel du 14 novembre 2015 , publié au Journal

Officiel, autorise pour le grand public l'utilisation du sulfate d'atropine fabriqué par la Pharmacie centrale des armées.

40	arrêté paru au Journal Officiel de la République française, la référence est le JORF n°0265 du 15

La question est donc de savoir pourquoi une telle autorisation a-t-elle été accordée? Dans l'exposé des motifs de l'arrêté ministériel, il est précisé que cette décisions est justifiée au regard de la présence de nombreux chefs d'Etats à partir du 29 novembre 2015 « Considérant l'accueil sur le territoire français d'un sommet de chefs d'État, préparatoire à la COP21, le 29 novembre 2015 ».

Ensuite, la France craint des attentats terroristes massifs avec des gaz neurotoxiques : « Considérant que le risque d'attentats terroristes et le risque d'exposition aux neurotoxiques organophosphorés constituent des menaces sanitaires graves qui appellent des mesures d'urgence ».

Le problème étant qu'aujourd'hui il n'y a pas suffisamment de sulfate d'atropine disponible pour le grand public, en dehors de celui détenu par le ministère de la défense, comme le précise l'arrêté : « Considérant que, malgré l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché français délivrée par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé pour le sulfate d'atropine 40 mg/20 mL PCA, les contraintes de fabrication et d'étiquetage ne permettent pas sa mise à disposition dans des délais compatibles avec l'organisation de la COP 21 » d'autant plus que l'arrêté précise encore « qu'aucun autre médicament adapté à la prise en charge en urgence n'est à ce jour autorisé en cas d'exposition de personnes à des neurotoxiques organophosphorés (insecticides organo-phosphorés, neurotoxiques de guerre et carbamates, médicaments parasympathomimétiques ou cholinomimétiques) et qu'il convient de prendre toute mesure utile pour prévenir les atteintes graves pour la santé, en cas d'exposition d'un nombre potentiellement important de victimes à des neurotoxiques organophosphorés ».

SECTION 2 : JUSTIFICATION DE LA PRISE DE CES MESURES EXTRAORDINAIRES

Cet arrêté ministériel suggère donc que le gouvernement envisage qu'une attaque avec des armes chimiques hautement dangereuses pourrait être lancée. Comme démontré précédemment, les armes chimiques peuvent avoir des conséquences désastreuses en termes de vies humaines.

Il serait légitime de se poser la question sur le fait que le gouvernement pourrait disposer d'informations alarmantes sur les risques encourus par la population française, mais que ces informations ne soient pas dévoilées au grand public.

La parution de cet arrêté ministériel obéit peut être aussi à une propagande : se pourrait-il qu'il s'agisse d'un vaste plan de communication conçu par le gouvernement pour affoler la population française ? Quel serait le but d'une telle opération ?

Peut être que le but serait simplement de faire accepter à la population française, sans broncher, la prorogation de l'état d'urgence pendant plusieurs mois, voire même la proclamation de l'état de siège, voire pire encore, la décision de François Hollande de prendre les pleins pouvoirs en application de l'article 16 de la Constitution.

L'article 16 de la Constitution a en effet été conçu pour faire face à une crise d'une gravité exceptionnelle susceptible de mettre en danger les institutions de la République. Cet article confère au chef de l'Etat les pleins pouvoirs. Cette mesure n'a pas été prise à l'heure actuelle par François Hollande, qui estime que l'état d'urgence est déjà suffisant.

Dans cet état d'esprit, d'autre propositions sont avancées, comme le retour du « service militaire », ou encore le rétablissement des contrôles aux frontières.

Ainsi, c'est en s'appuyant sur le phénomène de terreur que le gouvernement peut se permettre d'aborder des sujets aussi sensibles sans pour autant craindre la riposte des citoyens. Ces débats ont par ailleurs aussi concerné la déchéance de nationalité, sujet qui était sur les lèvres de tous les français, mais dont les juristes savent que la portée d'une telle mesure est uniquement symbolique, et très relative.

Quoi qu'il en soit, la tournure prise par les évènements devient chaque jour de plus en plus grave et inquiétante, le gouvernement français n'hésitant pas à annoncer des « ripostes » dans le but d'anéantir Daesh. Or de tels propos peuvent justement avoir pour effet de provoquer les terroristes...

CHAPITRE 2 : LES PLANS DE DEFENSE NATIONAUX

Au niveau institutionnel, la réponse à une menace ou à un éventuel emploi de matières chimiques, radiologiques ou biologiques à des fins malveillantes s'est traduit par l'élaboration de plans spécialisés, les plans gouvernementaux NRBC (Piratox, Piratom, Biotox), qui s'intègrent dans un

dispositif global de prévention et de lutte contre le terrorisme. Ce dispositif comprend :

En cas d'évènement accidentel ou d'attentat, les plans de secours sont alors activés puis complétés (suivants les cas) par un plan spécialité NRBC.

Classiquement, le gouvernement a mis en place des plans de secours généraux (section 1) ainsi que des plans de secours spécialisés (section 2).

SECTION 1 : LES PLANS DE SECOURS GÉNÉRAUX

Le système hospitalier doit être prêt à accueillir d'éventuelles victimes en cas d'attaque (1), ainsi, tout a été mis en oeuvre pour qu'ils soient équipés pour une telle occasion, car le problème majeur c'est qu'en cas d'attaque, le chaos va s'imposer, et il faut être préparé en amont pour faire face à de

telles situations. De cette manière des plans rouges et des plans blancs (2) ont été mis en place, et permettront de faire face, au mieux, à une attaque chimique ou biologique.

§1. L'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes

L'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes est prévue par la circulaire du 3

mai 2002: dans chaque zone défensive civile, en cas de risque de NRBC, c'est le préfet de la zone qui coordonne les différentes actions, les relais étant assurés au niveau départemental.

Des établissements de santé de référence sont alors identifiés pour accueillir les patients affectés par des agents du risque bactériologique (Bordeaux, Lille, Lyon, Nancy, Marseille, Paris⁴³, Rouen, Rennes, Strasbourg). Les hôpitaux militaires eux aussi ont des capacités spécifiques pour accueillir des patients militaires ou pour renforcer, si nécessaire, le dispositif hospitalier civil.

De cette manière, dans chaque zone, les hôpitaux référents coordonnent la prise en charge des patients et des prélèvements. Ils doivent donc se doter d'une organisation et de locaux adaptés, permettant d'accueillir et d'isoler les malades, de traiter les prélèvements, et d'effectuer un diagnostic rapide. Ils accueillent aussi des unités de décontamination et les SAMU qui leur sont rattachés ont été invités à compléter le cas échéant leurs protocoles d'intervention. Du matériel de première urgence est prévu afin de renforcer les capacités de réanimation en cas d'afflux massif.

Ainsi, plus de 2 000 respirateurs ont été achetés pour l'assistance respiratoire des victimes hospitalisés.

Par ailleurs, chaque établissement de santé se doit d'élaborer un plan d'accueil pour un grand nombre de victimes, prévoyant les moyens à mobiliser en coordination avec les niveaux départemental et zonal. La décision de déclencher un plan plan avec activation d'une cellule de crise est tous la responsabilité du directeur de l'établissement concerné, qui doit ensuite en informer le préfet du département.

43	Pitié Salpétrière et Bichat

Le plan blanc a été présenté dans la circulaire du 3 mai 2002 ⁴⁵ . Les principes généraux sur lesquels chaque établissement de santé doit s'appuyer pour organiser l'accueil des victimes constituent le « plan blanc ».

Ces plans hospitaliers sont intégrés dans un schéma départemental qui défini le rôle et la place de chaque établissement de santé en situation exceptionnelle, plus l'accueil et le traitement d'un nombre important de victimes.

Concernant les risques spécifiques, nucléaires, biologiques et chimiques, , des établissements référents ont été désignés pour chaque zone de défense, en fonction du risque ou de la menace

45	Circulaire relative à l'afflux des victimes dans les établissements de santé

considérée. Ils sont donc identifiés selon leur niveau d'équipement ainsi que de leur spécialisation, en vue de constituer réseau de compétences.

SECTION 2: LES PLANS SPÉCIALISÉS NRBC

Le plan Piratox (paragraphe 1) concerne le terrorisme utilisant des produits chimiques militaires ou industriels. Le plan Piratome concerne le terrorisme nucléaire (il ne sera donc pas développé ici) et le plan Biotox (paragraphe 2) concerne le terrorisme utilisant des agents infectieux (virux et bactéries) contagieux ou non, ainsi que les toxines (produits toxiques sécrétés par des organismes vivants).

Ces plans sont donc classés « confidentiel » et ont été élaborés à partir de différents scénarios :

- attaque contre un site contenant des matières nucléaires, radioactives, chimiques ou biologiques

Le but de ces plans est donc de garantir que tous les acteurs de la crise vont agir suivant des règles identiques et connues de tous (alertes des autorités, transmission des informations), de vérifier que tous les acteurs nécessaires sont disponibles, de faciliter la concertation et d'accélérer la mise en oeuvre des moyens de renforts nationaux.

§1. Le plan Piratox

Ce plan a pour objet de contrer des actes de terrorisme chimique, consistant en « l'emploi malveillant ou la menace exprimée de l'emploi malveillant d'agents chimiques toxiques contre les personnes, les animaux, l'environnement ou les biens » . Les contaminations provoquées des

réseaux d'eau potable, des chaînes alimentaires et encore des produits pharmaceutiques.

Ce plan s'applique également aux attentats utilisant des produits d'effet immédiat, dont la nature malveillance pourra généralement être affirmée rapidement, mais également aux attentats utilisant

des produits dont l'effet pourrait apparaitre avec du retard, et qui seraient mis en évidence par un afflux différés de cas cliniques. au niveau du système hospitalier.

De ce manière, ce plan Piratox comprend une partie opérationnelle, précisant les premières mesures à prendre au niveau gouvernemental.

La seconde partie vise à faciliter la mise en oeuvre du plan, et comprend des fiches décrivant les principaux dispositifs interministériels permettant de répondre à une menace ou à un attentat avéré de nature chimique.

La définition des responsabilités, les chaînes d'alerte et le déclenchement du plan ont été décrits dans les généralités.

A. La circulaire 700

Une agression chimique, particulièrement de nature terroriste, est un événement qui entraine une dynamique de crise très rapide et qui nécessite une réponse instantanée des services de secours et de police.

L'objectif de la circulaire 700⁴⁷ est déterminer les procédures à mettre en oeuvre pour préserver les vies humaines des victimes et des sauveteurs, limiter les conséquences de l'agression sur l'environnement et les individus, notamment par transfert de contamination.

De cette manière, pour satisfaire les objectifs, il convient d'adopter ces principes :

La circulaire est donc basée sur ces principes, et détaille les actions à mener dans chacune de ces

B. Le guide opérationnel chimique

A partir de l'expérience acquise au cours d'exercices dans le domaine du risque chimique, une cellule nationale de coordination et d'appui à la lutte contre le risque NRBC a été créée pour élaborer un guide opérationnel chimique.

Le but de ce guide est d'amener les différents services impliqués à mettre en place une doctrine opérationnelle d'intervention basée sur le plan Piratox et la circulaire 700, en fonction des moyens existants sur place et des renforts mobilisables.

Il convient de préciser que ce guide ne traite que de la phase post-événementielle, et il tient compte de plusieurs constatations:

- la cellule mobile d'intervention chimique n'est pas suffisante pour régler un tel évènement et il faudra faire appel à des intervenants non spécialisés

- la décontamination est urgente et doit être effectuée avant les gestes médicaux.

- chaque service ne peut intervenir seul, et doit prévoir son intégration au milieu des autres, ce qui nécessite une préparation et des contacts.

§2. Le plan Biotox

Le plan Biotox a pour objet de contrer des actes de terrorisme biologique, consistant en « l'emploi malveillant ou la menace exprimée d'emploi malveillant d'agents biologiques infectieux ou de toxines contre les personnes, les animaux, l'environnement ou les biens ». Les contaminations provoquées des réseaux d'eau potable, des chaines alimentaires sont également prises en compte. Contrairement à l'attentat chimique, dont la nature malveillant pourra généralement être affirmée rapidement, les effets des attentats biologiques, en l'absence d'indices ou de revendication, ne permettent pas toujours d'apporter une certitude sur la nature, qu'elle soit malveillante ou fortuite, de l'incident.

Au delà des premières réaction d'urgence visant à assure la survie immédiate des patients, les particularités du risque biologique font appel à des moyens différents de ceux qui visent à répondre à d'autres risques.

Ainsi, le plan Biotox comprend une partie opérationnelle précisant les premières mesures à prendre au niveau gouvernemental. Il intègre les dispositions tenant compte du plan « variole » et du plan de distribution en urgence d'antibiotiques (A).

Il tient compte de l'expérience acquise dans la lutte contre d'autres épidémies. La définition des responsabilités, des chaines d'alertes, ainsi que le déclenchement du plan sont décrits dans les généralités.

La seconde partie vise à faciliter la mise en oeuvre du plan (B) et comprend des fichiers décrivant les principaux dispositifs interministériels permettant de répondre à une menace ou à un attentat avéré de nature biologique.

A. Les différents plan Biotox

Le plan Biotox prend en compte les événement se produisant dans un pays étranger et mettant en cause un agent infectieux contagieux, dans le double but d'apporter une assistance à nos ressortissants et de protéger notre territoire.

Le plan national de réponse à une menace de variole institué le 3 avril 2003 , prévoit les mesures à

appliquer en cas de résurgence de la maladie. En cas d'attentat bioterroriste, les autorités pourraient décider une vaccination collective d'urgence.

Un stock de vaccins a ainsi été constitué en France depuis mai 2003, et comporte environ 72 millions de doses vaccinales et 60 millions d'aiguilles spéciales bifurques. Il s'agit d'un stock validé et reconditionné d'anciens vaccins⁴⁹.

En plus de cela, un stock d'immunoglobulines humaines pour le traitement des effets adverses de la vaccination a été préparé à partir de sujets vaccinés. En raison d'un mauvais rapport bénéfices - risques, la vaccination est mise en oeuvre selon une stratégie graduelle:

- aucun cas dans le monde : vaccination d'une équipe nationale d'intervention pluridisciplinaire, mobilisation en cas d'acte bioterroriste

- menace avérée: (sans toutefois qu'il y ait de « cas avérés » dans le monde) : vaccination des équipes de zones

- survenue d'un cas de variole dans le monde: vaccination de l'ensemble des intervenants de première ligne (police, sapeurs-pompiers, gendarmerie, personnels hospitaliers, SAMU).

- Apparition d'un cas sur le territoire national : vaccination des équipes « dédiées » et des intervenants de première ligne, complétée par la vaccination des « sujets-contacts » et des personnes exposées.

- Survenue sur le territoire français de nombreux cas simultanés : isolement des cas de variole et vaccination en anneaux (c'est-à-dire autour des cas). La vaccination massive de l'ensemble de la population française, planifiée en 14 jours, ne serait envisagée qu'en cas d'impossibilité de contrôler l'épidémie. Elle reposerait sur des Unités de Vaccination de Base capables de vacciner 1000 personnes par jour.

Dans le cadre du plan Biotox, l'AFSSaPS a préparé des protocoles thérapeutiques contre certains agents du risque biologique ., disponible sous formes de fiches techniques régulièrement mises à

49	Il s'agit d'anciens vaccins Pourquier et Aventis, dont la chaîne de fabrication avait été arrêtée au

Dans le but de pouvoir faire face à un besoin urgent, des stocks d'antibiotiques ont été mis en place . Ce stock national permettrait d'assurer le traitement d'un million de personnes pendant une

durée de 8 semaines. Actuellement, chaque zone de défense dispose de 80 000 journées de traitement.

A partir des sites nationaux de stockage, les médicaments seraient acheminés en périphérie de la zone contaminée, sur des lieux de rupture de charge tenant compte des vents dominants, pour un déchargement rapide et un stockage provisoire. Le traitement devant être remis à l'ensemble de la population exposée en moins de 24H, des points de distribution seraient répartis (de manière homogène) pour pouvoir accueillir en une journée la plus large population.

Ainsi la distribution se ferait sous la responsabilité d'un pharmacie, les établissements de santé de doivent pas être impliqués dans la distribution afin d'être disponibles pour traiter les personnes ayant développé la maladie.

B. Les dispositifs et diagnostics

Cette circulaire s'applique dans tous les cas de plis, colis, ou substance répandues sur les surfaces, lorsque la présence de substances dangereuses, radioactives, biologiques ou chimiques est suspectée, à l'exception des situations qui relèvent d'emblée d'une intention urgente des services de secours.

Ainsi elle propose un dispositif d'aide à la décision opérationnelle qui vise à éviter une mobilisation disproportionnée de moyens, et conduit à différentes décisions selon le type d'alerte signalé.

52	Le choix s'est porté sur les fluoroquinolones et la doxycycline, compte tenu de leur capacité à

Le pivot de ce dispositif est la Cellule Nationale de Conseil, placée sous la responsabilité du directeur de la défense et de la sécurité civile, qui a pour mission d'aider et de conseiller le Préfet du département concerné quant à la suite à donner à la découverte de ce pli ou colis suspect.

Dans chaque zone de défense, des laboratoires hospitaliers de référence ont été désignés et équipés au sein des établissements de santé de référence afin de pouvoir prendre en charge les prélèvements de personnes malades ou exposées. Ces laboratoires disposent donc de moyens de diagnostic rapides pour certains agents du risque biologique provoqué à partir de prélèvement biologiques d'origine humaine⁵³.

Des laboratoires spécialisés rattachés à différents ministères ont été désignés pour analyser les enveloppes, les colis suspects et les prélèvement environnementaux. Chargés de traiter les échantillons suspects sur le plan biologique, ils doivent cependant intégrer les autres risques dans leurs procédures et ne traiter que des échantillons pour lesquels les risques pyrotechniques, chimiques ou radiologiques ont pu être écartés.

Les Centres Nationaux de Référence (CNR) ont différentes missions: - identifier les agents infectieux⁵⁴

Il s'agit essentiellement de méthodes de diagnostic par PCR et de méthodes immunologiques. Les laboratoires de biosécurité de type 3 (LSB3) peuvent cultiver les agents bactériens, les identifier et tester leur sensibilité aux antibiotiques. Des procédures de transfert des prélèvements vers les Centres Nationaux de Référence sont en place dans le cadre du Réseau national de laboratoires dans le respect strict de la réglementation internationale en matière d'envoi d'échantillons infectieux (fiche pratique «Emballage des échantillons biologiques de classes 3 et 4»).

54	Ils doivent entretenir des collections de souches types et développer des techniques de diagnostic,

55 Surveillance de l'évolution et des caractéristiques des infections, résistance aux anti-infectieux, couverture immunitaire etc. Les CNR participant à la surveillance d'une infection doivent satisfaire au cahier des charges défini dans l'arrêté du 29 juin 2001. Ils fournissent à leurs correspondants les fiches de renseignements épidémiologiques et cliniques relatifs à leur domaine d'intervention,

Il existe un CNR spécifique pour la majorité des agents du risque biologique provoqué. Des laboratoires experts sont chargés de l'identification et du tapage des agents qui ne sont pas pris en compte par un CNR.

Tous ces plans, circulaires, et guides sont remis à jour périodiquement. Les principaux plans « pirates » ont fait l'objet d'une actualisation récente, leur mise en place est vérifiée et testée par des exercices à tous les niveaux.

56 Epidémies, émergence ou ré-émergence d'agents infectieux, à la Direction Générale de la Santé (DGS) et à l'Institut de Veille Sanitaire (InVS),

57	Ministère en charge de la santé

CONCLUSION

Certains Etats ou groupes de personnes sont en possessions d'armes de cette nature. Les armes biologiques et chimiques vont-elles remplacer les armes nucléaires ? Seul l'avenir le dira. Ces armes sont susceptibles de provoquer des dégâts sur plusieurs générations à travers des malformations physiques. Les attentats ne cessent de se multiplier à l'heure actuelle, que ce soit à Paris, à Bruxelles, à Orlando, à Istanbul, ou encore plus récemment, à Bagdad. Ces attaques sont revendiquées par l'Etat Islamiste, et sont généralement commises avec des kamikazes, ce qui permet au nucléaire de prospérer, et rend moins attractives les armes chimiques et biologique. Toutefois, l'impact psychologique d'une menace d'utilisation d'armes chimique ou biologiques est énorme, et les terroristes sont friands à l'idée de paralyser tout un pays avec seulement des menaces, sans avoir pour autant à commettre des attentats.

Les conséquences d'une attaque biologique peuvent être désastreuse, et causer des épidémies qui pourraient décimer une grande partie de la population mondiale, puisque de nos jours avec la mondialisation, les gens voyagent beaucoup, et une telle contamination pourrait atteindre les quatre coin du monde en moins de 24h. Cet arme est alors forcément envisagée par les terroristes.

En ce qui concerne les armes chimiques, l'Etat Islamiste a déjà été accusé d'en avoir utilisé dans des conflits, mais les doses restent limitées, car pour utiliser de telles armes il faut prendre en considération le vent et d'autres facteurs naturels.

L'histoire à montré que l'utilisation des gaz chimiques à provoqué un vent de panique mondial, au point que tous les pays s'accordent à détruire leurs stocks dans le but d'éviter l'utilisation de ces armes. Mais il faut souligner, que même si les pays ont détruit leurs stocks déclarés, certains d'entre eux peu scrupuleux ont conservé des stocks secrets.

La menace est difficile à mesurer, car il est impossible de savoir avec exactitude quels sont les stocks détenus au niveau mondial, et par quelles personnes exactement. Certes, l'Etat Islamiste en possède, mais seraient-ils les seuls? Au vu du contexte géopolitique actuel, il ne faut écarter aucune hypothèse. De nombreux pays ou groupe de personnes trouveraient un avantage certain à se

procurer ce genre d'armes, que ce soit chimique ou biologique. La crainte d'une attaque est fondée, et les gouvernements ont raison de s'armer de dispositifs pour sauver la population en cas d'attaque. Toutefois, malgré cette bonne volonté des gouvernements, en cas d'attaque réelle ces dispositifs seraient insuffisants, et de nombreuses victimes succomberaient.

Cette menace terroriste chimique et biologique terroriste les populations parce qu'elle est à la fois réelle, donc justifiée, mais aussi parce qu'elle est envisageable, et la simple idée d'une telle attaque suffit à traumatiser des pays. Il suffit aux terroristes de faire croire qu'ils vont faire usage de telles armes pour réussir à paralyser tout un pays au niveau économique, et provoquer un vent de panique.

Lutter contre ce fléau est très compliqué. L'OIAC tente de trouver les stocks dissimulés, mais il s'agit d'un processus long, et rien ne prouve qu'entre temps ces stocks ne seront pas déplacés, ou, pire, utilisés.

L'histoire de l'utilisation des armes chimiques et biologiques à prouvé l'efficacité et la dangerosité de ces armes, raison pour laquelle elles peuvent être très intéressantes pour les terroristes.

TABLE DES MATIERES

TITRE 1 : LA MENACE DES ARMES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES

CHAPITRE 1 : LES ARMES CHIMIQUES

SECTION 1 : LE GAZ SARIN, UN DANGER INODORE ET INVISIBLE

CHAPITRE 2 : LES ARMES BIOLOGIQUES

SECTION 1: LA PROPAGATION DES ARMES BIOLOGIQUES

TITRE 2 : LE MANQUE D'EFFICACITÉ DES GOUVERNEMENTS POUR FAIRE FACE AU TERRORISME CHIMIQUE ET BIOLOGIQUE

CHAPITRE 1 : LA CONCLUSION D'ACCORDS INTERNATIONAUX POUR METTRE FIN AU TERRORISME CHIMIQUE ET BIOLOGIQUE

SECTION 1: LA CONCERTATION DES ETATS DANS LE BUT D'ERADIQUER LES MENACES TERRORISTES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES

SECTION 2 : L'ABOUTSSEMENT, LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES

CHAPITRE 2: LE DESARMEMENT DES PAYS

TITRE 1 : LA PRESENCE DE NOMBREUSES ARMES CHIMIQUES DISSIMULEES MARLGRÉ LES ACCORDS INTERNATIONAUX

SECTION 1 : DU MATERIEL RADIOACTIF VOLÉ EN IRAK SUSCITE LA CRAINTE DE VOIR DAESH CONSTRUIRE UNE BOMBE CHIMIQUE

§2. Quelles sont les conséquences possibles du vol de stocks libyens? CHAPITRE 2 : LE POIDS DE LA MENACE

SECTION 1 : L'OPPORTUNITE DE L'UTILISATION D'ARMES

CHAPITRE 1: L'UTILISATION PAR LE GOUVERNEMENT DE LA MENACE TERRORISTE POUR IMPOSER UN POUVOIR DE MOINS EN MOINS DEMOCRATIQUE

CHAPITRE 2 : LES PLANS DE DEFENSE NATIONAUX

SECTION 1 : LES PLANS DE SECOURS GÉNÉRAUX

CONCLUSION

BIBLIOGRAPHIE

CHALLAND Gérard, BLIN Arnaud « L'histoire du Terrorisme : de l'Antiquité à Daesh » 2015,

FABRE A
·leen, GARCIA Thierry « Politique et droit de la sécurité face au bioterrorisme »,

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KORN Henri, BERCHE Patrick, « Les menaces biologiques : Biosécurité et responsabilité des

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MONIQUET Claude « Djihad : D'Al-Qua#172;da à l'Etat Islamique : combattre et comprendre le

SAULNIER CASSIA Emmanuelle « La lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence

Un cousin de Kadhafi à RT : Daesh a volé du gaz sarin d'entrepôts libyens - et l'a déjà utilisé

Tentative de définition du terrorisme à partir du jus in bello - David Cumin - RSC 2004. 11

Des armes maudites pour les sales guerres ? L'emploi des armes chimiques dans les conflits asymétriques

Du matériel radioactif volé en Irak suscite la crainte de voir Daesh construire une bombe chimique

Le gouvernement semble craindre une attaque chimique massive et des milliers de morts pendant la COP21 et profite des attentats pour imposer un pouvoir de moins en moins démocratique

Les termes de la sécurité : un lexique pour la maîtrise des armements, le désarmement et

circulaire 750 relative à la découverte de plis, colis, contenants et substances suspectés de renfermer des agents radiologiques, biologiques ou chimiques dangereux. http://www.sgdsn.gouv.fr/IMG/pdf/ 2011_02_18_750-2.pdf

24_12_2013 ~ Syrie Journal (FR) ~ Terroristes attaque des sites chimiques manqué

Banias : Saisie de grandes quantités de produits chimiques dangereux d'un repaire de

ANNEXES

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La menace terroriste chimique et biologique.

REMERCIEMENTS

LISTE DES ABRÉVIATIONS

SOMMAIRE

INTRODUCTION

TITRE 1 : LA MENACE DES ARMES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES

CHAPITRE 1 : LES ARMES CHIMIQUES

CHAPITRE 2 : LES ARMES BIOLOGIQUES

TITRE 2 : LE MANQUE D'EFFICACITÉ DES GOUVERNEMENTS POUR FAIRE FACE

CHAPITRE 1 : LA CONCLUSION D'ACCORDS INTERNATIONAUX POUR

TITRE 1 : LA PRESENCE DE NOMBREUSES ARMES CHIMIQUES DISSIMULEES

CHAPITRE 1 : L'ACTUALITÉ DU TERRORISME CHIMIQUE ET

TITRE 2 : LA MENACE TERRORISTE : UNE ARME AU SERVICE DU

CHAPITRE 1: L'UTILISATION PAR LE GOUVERNEMENT DE LA MENACE

CONCLUSION

INTRODUCTION

PREMIERE PARTIE

L'EXISTENCE D'ARMEMENTS RENDANT POSSIBLEUNE ATTAQUE TERRORISTE

TITRE 1 : LA MENACE DES ARMES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES

CHAPITRE 1 : LES ARMES CHIMIQUES

SECTION 1 : LE GAZ SARIN, UN DANGER INODORE ET INVISIBLE

§1. Un danger mortel

§2. Le gaz VX : la version encore plus mortelle du gaz sarin

SECTION 2: LE GAZ MOUTARDE

§1. Une arme redoutable

A. Effets

B. La lutte contre le gaz moutarde

§2. L'utilisation et les conséquences du gaz moutarde

A. Une arme au service de la guerre

B. La pollution provoquée par le gaz moutarde

CHAPITRE 2 : LES ARMES BIOLOGIQUES

SECTION 1: LA PROPAGATION DES ARMES BIOLOGIQUES

§1. Une utilisation datant de l'Antiquité, et toujours d'actualité

§2. L'utilisation d'armes biologiques dans un but de destruction ethnique

A. La distribution de couvertures infectées par la variole dans le Delaware

B. Le « Docteur de la Mort », ou la tentative d'extermination des Noirs

SECTION 2. LE BIOTERRORISME

§1. Les programmes de guerre biologiques

§2. Les causes de l'apparition du bioterrorisme

TITRE 2 : LE MANQUE D'EFFICACITÉ DES GOUVERNEMENTS POURFAIRE FACE AU TERRORISME CHIMIQUE ET BIOLOGIQUE

CHAPITRE 1 : LA CONCLUSION D'ACCORDS INTERNATIONAUX POUR METTRE FIN AU TERRORISME CHIMIQUE ET BIOLOGIQUE

SECTION 2 : L'ABOUTSSEMENT, LA CONVENTION SUR L'INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES

CHAPITRE 2: LE DESARMEMENT DES PAYS

SECTION 1: LE PROCESSUS DE DESTRUCTION DES ARMES CHIMIQUES

§1. Les délais de déclaration de destruction

§2. Les méthodes de destruction

SECTION 2: LE CAS DES FABRICATIONS D'ARMES CHIMIQUES

§1. La conversion des IFAC

§2. L'état des efforts de destruction

SECONDE PARTIE : UN DANGEREUX CONTEXTE

GEOPOLITIQUE

TITRE 1 : LA PRESENCE DE NOMBREUSES ARMES CHIMIQUESDISSIMULEES MARLGRÉ LES ACCORDS INTERNATIONAUX

CHAPITRE 1 : L'ACTUALITÉ DU TERRORISME CHIMIQUE ETBIOLOGIQUE DANS LE MONDE

SECTION 1 : DU MATERIEL RADIOACTIF VOLÉ EN IRAK SUSCITE LA CRAINTE DE VOIR DAESH CONSTRUIRE UNE BOMBE CHIMIQUE

§1. La crainte d'une attaque

§2. La riposte de la coalition internationale

SECTION 2 : LE CAS DE LA LIBYE

§1. La Libye a de quoi armer toute l'Afrique

A. La Libye: le dépôt d'armes jihadistes

B. La livraison par l'Iran d'armes chimiques à la Libye

§2. Quelles sont les conséquences possibles du vol de stocks libyens?

CHAPITRE 2 : LE POIDS DE LA MENACE

SECTION 1 : L'OPPORTUNITE DE L'UTILISATION D'ARMES

CHIMIQUES OU BIOLOGIQUES PLUTOT QUE D'ARMES NUCLERAIRES

SECTION 2 : L'EVENTUALITE D'UNE ATTAQUE TERRORISTE CHIMIQUE OU BIOLOGIQUE

§1. La barrière logistique

§2. Guerre bactériologique : peut-on craindre une nouvelle unité 731 ?

TITRE 2 : LA MENACE TERRORISTE : UNE ARME AU SERVICE DUGOUVERNEMENT?

CHAPITRE 1: L'UTILISATION PAR LE GOUVERNEMENT DE LA MENACE TERRORISTE POUR IMPOSER UN POUVOIR DE MOINS EN MOINS DEMOCRATIQUE

SECTION 1 : LA COP 21 ET LES ATTENTATS DE PARIS AU SERVICE DU GOUVERNEMENT

SECTION 2 : JUSTIFICATION DE LA PRISE DE CES MESURES EXTRAORDINAIRES

CHAPITRE 2 : LES PLANS DE DEFENSE NATIONAUX

SECTION 1 : LES PLANS DE SECOURS GÉNÉRAUX

§1. L'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes

SECTION 2: LES PLANS SPÉCIALISÉS NRBC

§1. Le plan Piratox

A. La circulaire 700

B. Le guide opérationnel chimique

§2. Le plan Biotox

A. Les différents plan Biotox

L'EXISTENCE D'ARMEMENTS RENDANT POSSIBLE
UNE ATTAQUE TERRORISTE

TITRE 2 : LE MANQUE D'EFFICACITÉ DES GOUVERNEMENTS POUR
FAIRE FACE AU TERRORISME CHIMIQUE ET BIOLOGIQUE

TITRE 1 : LA PRESENCE DE NOMBREUSES ARMES CHIMIQUES
DISSIMULEES MARLGRÉ LES ACCORDS INTERNATIONAUX

CHAPITRE 1 : L'ACTUALITÉ DU TERRORISME CHIMIQUE ET
BIOLOGIQUE DANS LE MONDE

TITRE 2 : LA MENACE TERRORISTE : UNE ARME AU SERVICE DU
GOUVERNEMENT?