Gouvernance des institutions d'intégration économique de l'Afrique centrale. Le cas de la CEMAC.

II. LA DIRECTION GENERALE DE LA COOPERATION ET DE L'INTEGRATION

REGIONALE 14

1. Les attributions, structures et missions de la Direction de la Coopération Régionale 15

a. La Direction de la Coopération Nord-Sud et des Organisations Multilatérales 15

b. La Division de la Coopération avec les Pays Emergents 16

c. La Division de la Coopération avec le Monde Islamique 16

d. Les services du fichier, des accords et des conventions et d'appui à la coopération

décentralisée 17

2. Les structures, les missions et les activités de la Direction de l'Intégration Régionale17

a. La Sous-Direction de l'Intégration Économique en Afrique Centrale 18

b. La Sous-Direction de la Coopération Régionale Africaine 18

CONCLUSION DU CHAPITRE I 19

GOUVERNANCE DES INSTITUTIONS D'INTEGRATION ÉCONOMIQUE DE L'AFRIQUE CENTRALE : LE CAS DE LA
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L'AFRIQUE CENTRALE(CEMAC)

CHAPITRE II : LE DEROULEMENT DU STAGE ACADEMIQUE 20

I. L'ACCUEIL, LE SEJOUR ET LES TACHES ACCOMPLIES 20

1. L'accueille et le séjour 20

2. Les différentes tâches accomplies 21

II. LES DIFFICULTÉS RENCONTRÉES ET LES RECOMMENDATIONS 22

CONCLUSION DU CHAPITRE II 24

CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE 25

DEUXIEME PARTIE : LA GOUVERNANCE AU SEIN DE LA COMMUNAUTE

ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L'AFRIQUE CENTRALE (CEMAC) 26

INTRODUCTION DE LA DEUXIEME PARTIE 27

CHAPITRE I : 28

L'ARCHITECTURE INSTITUTIONNELLE DE LA CEMAC ET LES DOMAINES

PRIORITAIRES D'INTEGRATION EN AFRIQUE CENTRALE 28

I. L'ARCHITECTURE INSTITUTIONNELLE DE LA CEMAC 28

1. Les organes de la CEMAC 28

a. La Conférence des Chefs d'États 28

b. Le Conseil des Ministres et le Comité Ministériel 29

c. La Commission de la CEMAC 29

d. La Banque des Etats de l'Afrique Centrale 31

e. La Banque de Développement des Etats de l'Afrique Centrale 31

f. La Commission Bancaire de l'Afrique Centrale 32

2. Les institutions 33

a. L'Union Économique de l'Afrique Centrale 33

b. L'Union Monétaire de l'Afrique Centrale 34

c. Le Parlement communautaire 34

d. La Cour de Justice communautaire 35

e. La Cour des Comptes communautaires 35

3. Les institutions spécialisées de la CEMAC 36

GOUVERNANCE DES INSTITUTIONS D'INTEGRATION ÉCONOMIQUE DE L'AFRIQUE CENTRALE : LE CAS DE LA
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L'AFRIQUE CENTRALE(CEMAC)

a. La Commission de Surveillance du Marché Financier de l'Afrique

Centrale(COSUMAF). 36

b. La Commission Économique du Bétail, de la Viande et des Ressources

Halieutiques (CEBEVIRHA) 36

c. L'Organisation de Coordination pour la lutte contre les Endémies en Afrique

Centrale 37

d. L'École Inter-États des Douanes 38

e. L'Institut de l'Économie et des Finances 39

f. L'Institut Sous régional des Statistiques et de l'Économie Appliquée 39

g. L'Institut Sous régional multisectoriel de Technologie Appliquée, de planification

et d'évaluation de projets (ISTA) 40

II. LES DOMAINES PRIORITAIRES D'INTEGRATION EN AFRIQUE CENTRALE 40

1. Le financement de la CEMAC 40

2. La question de la sécurité 41

3. La question de la libre circulation des personnes 42

4. Les questions commerciales 43

5. La rationalisation de la CEEAC et de la CEMAC 44

CONCLUSION DU CHAPITRE I 45

CHAPITRE II : 46

LES INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES A L'EPREUVE DE LA BONNE

GOUVERNANCE 46

I. Les manquements à la gouvernance au sein des institutions communautaires 46

1. Les organes de la CEMAC 46

a. La Conférence des Chefs d'Etats 46

b. La BEAC 47

c. La Commission de la CEMAC 48

d. La Commission Bancaire de l'Afrique Centrale 49

2. Les institutions et les institutions spécialisées de la CEMAC 49

GOUVERNANCE DES INSTITUTIONS D'INTEGRATION ÉCONOMIQUE DE L'AFRIQUE CENTRALE : LE CAS DE LA
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L'AFRIQUE CENTRALE(CEMAC)

a. Le fonctionnement des institutions 49

b. Le fonctionnement des institutions spécialisées 50
II. LA BONNE GOUVERNANCE: UNE SOLUTION A UNE INTEGRATION

HARMONIEUSE DE LA CEMAC 51

1. La participation 51

2. La transparence et la communication 52

3. Le consensus 52

4. La sécurité et l'Etat de droit 52

5. La responsabilité 53

7. La capacité de réaction et l'efficacité 53

CONCLUSION DU CHAPITRE II 54

CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE 55

CONCLUSION GENERALE 56

REFERENCES 58

ANNEXES 63

TABLE DES MATIERES 72