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ANNEE UNIVERSITAIRE 2017/ 2018
INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION
MEMOIRE DE MASTER PROFESSIONNEL
SPECIALITE
FINANCE
OPTION
RISK-MANAGEMENT
LE « DE-RISKING », COMMENT
COMBATTRE
CE PHÉNOMÈNE ?
CHEDLY MANOUBA
SOUS LA DIRECTION DE :
IMEN KHOUJA : MAITRE ASSISTANTE, ISG TUNIS
ABDELLATIF HLIOUI : RESPONSABLE CONFORMITE ET
DIRECTEUR DE PROJET FATCA,
BIAT
BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE TUNISIE
Dédicaces
A Mes Chers Parents
Tous les mots du monde ne sauraient exprimer l'immense amour que
je vous porte, ni la profonde gratitude que je vous témoigne pour tous
les efforts et les sacrifices que vous n'avez jamais cessé de consentir
pour mon instruction et mon bien-être.
J'espère avoir répondu aux espoirs que vous avez
fondé en moi. Que Dieu vous garde et vous procure santé, bonheur
et longue vie.
Je dédie aussi ce travail à mon frère pour
son encouragement incessant.
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Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
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Remerciements
Je tiens à remercier et à exprimer ma gratitude
à toutes les personnes qui ont contribué au succès de mon
stage et qui m'ont aidé lors de la rédaction de ce rapport.
Tout d'abord, j'adresse mes remerciements à mon
encadrante, Mme Imen Khouja, maître assistante à
l'ISG de Tunis, qui m'a beaucoup aidé dans mes recherches
ainsi que la rédaction de ce rapport, son écoute et
ses conseils m'ont beaucoup facilité les tâches. Elle fut d'une
aide précieuse dans les moments les plus délicats.
Je tiens à remercier vivement mon maitre de stage,
Mr Abdellatif Hlioui, responsable conformité et
directeur de projet FATCA au sein de la BIAT, pour son accueil, le temps
passé ensemble et le partage de son expertise au quotidien. Grâce
aussi à sa confiance j'ai pu m 'accomplir totalement dans mes
missions.
Je ne manquerai pas à exprimer mon respect au
président du jury et au rapporteur
d'avoir accepté de juger mon travail.
Chedly Manouba
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Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
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Liste des abréviations :
· AMF : Arab Monetary
Funds (Le fonds Monétaire Arabe)
· AML : Anti-money
laundering (lutte contre le blanchiment d'argent)
· BCT: Banque Centrale de
Tunisie
· BM : Banque Mondiale
· CBR: Correspondent
banking relationships (relations de correspondence
bancaire)
· CDD : Customer
Due-Diligence (Vérifications
nécessaires du client)
· CTAF : Commission
Tunisienne des Analyses
Financières
· DG : Direction
Générale
· FATCA : Foreign Account
Tax Compliance Act (un
règlement du code fiscal des États-Unis)
· FT : Financement du
terrorisme
· GAFI : Groupe d'action
financière
· IFC : International
Finance Corporation
· IMF : International
Monetary Funds (Le fonds Monétaire
International)
· KYC : Know Your
Customer (Connaissez votre client)
· KYCC : Know Your
Customer Customer (Connaitre le client de
votre client)
· LAB : Lutte
anti-blanchiment
· MENA : Middle East and
North Africa ( Moyen-Orient et Afrique du
Nord)
· MTO : Money
Transfert Operators (Opérateurs de transfert
d'argent)
· PNB : Produit Net
Bancaire
· PPE : Personne
politiquement exposée (exp : Ancien
ministre/président...)
· RCB : Relation de
correspondance bancaire
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phénomène ?
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Liste des figures
FIGURE N°1 : EVOLUTION DU PNB DES BANQUES COTEES 8
FIGURE N°2 : EFFECTIF COMMERCIAL 14
FIGURE N°3 : REPARTITION HOMMES-FEMMES 15
FIGURE N°4 : PYRAMIDE DES AGES EN 2016 15
FIGURE N°5 : EVOLUTION DES DEPOTS ET CREDITS CLIENTELE
(EN MD) 16
FIGURE N°6 : STRUCTURE DES CREDITS PAR SECTEUR EN 2016
17
FIGURE N°7 : EVOLUTION DU PRODUIT NET BANCAIRE (EN MD)
18
FIGURE N°8 : RESULTAT NET 18
FIGURE N°9 : RATIO DE LIQUIDITE 19
FIGURE N°10 : COURS DE L'ACTION AU 31 DECEMBRE 20
FIGURE N°11 : LES PLUS IMPORTANTES AMENDES INFLIGEES AUX
BANQUES POUR NON-CONFORMITE OU
FRAUDE (DEPUIS 2012) 28
FIGURE N°12 : LE RESEAU DE CORRESPONDANTS D'UNE BANQUE
40
FIGURE N°13 : LA RELATION DE CORRESPONDANCE BILATERALE
41
FIGURE N°14 : TRANSACTION TRADITIONNELLE DE
CORRESPONDANCE BANCAIRE 42
FIGURE N°15 : TRANSACTION DE CORRESPONDANCE BANCAIRE VIA
UN COMPTE IMBRIQUE 42
FIGURE N°16 : TOTAL DES PENALITES LAB PAR ANNEE 47
FIGURE N°17 : LA CORRESPONDANCE BANCAIRE AU ETATS-UNIS
48
FIGURE N°18 : LA CORRESPONDANCE BANCAIRE EN EUROPE 48
FIGURE N°19 : LA CORRESPONDANCE BANCAIRE EN AFRIQUE 49
FIGURE N°20 : LA CORRESPONDANCE BANCAIRE EN CHINE 50
FIGURE N°21 : RESILIATION DES CBR (2012-2015) 51
FIGURE N°22 : TENDANCE A LA FIN DES CBR (2012-2015) 52
FIGURE N°23 : JURIDICTIONS DE RESILIATION CBR ET / OU
RESTRICTIONS 53
FIGURE N°24 : DEVISES AFFECTEES 54
FIGURE N°25 : REPARTITION DES BANQUES AYANT REPONDU AU
QUESTIONNAIRE 67
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Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
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FIGURE N°26 : LES TAILLES DES BANQUES INTERVIEWEES 67
FIGURE N° 27 : LES ACTIVITES DES BANQUES INTERVIEWEES 68
FIGURE N°28 : LE ROLE DE LA DIRECTION DANS LA MISE EN OEUVRE
ET LE SUIVI DE LA CONFORMITE 69
FIGURE N°29 : MOYENNE DES PERSONNES QUI PARTICIPENT A LA
FONCTION DE CONFORMITE 70
FIGURE N°30 : LES ACTIVITES DE LA CONFORMITE SONT-ELLES
CENTRALISEES OU DECENTRALISEES ? 70
FIGURE N°31 : RECUEIL DES INFORMATIONS DETAILLEES SUR LES
CLIENTS 71
FIGURE N°32 : DISPOSITION DES PROCEDURES PERMETTANT DE
S'ASSURER QUE VOUS NE TRAITEZ PAS AVEC
DES « SHELL BANK » 72
FIGURE N°33 : TENEZ-VOUS DES REGISTRES SUR LES RELATIONS
D'AFFAIRES ? 72
FIGURE N°34 : LE CHANGEMENT DES CBR ENTRE 2010 ET 2017 73
FIGURE N°35 : LE NOMBRE DES COMPTES NOSTRO RESILIES ENTRE
2010 ET 2017 74
FIGURE N°36 : LES JURIDICTIONS OU LES BANQUES
CORRESPONDANTES ONT RESILIE /IMPOSE DES
RESTRICTIONS SUR LES BANQUES TUNISIENNES. 75
FIGURE N°37 : LES DEVISES AFFECTEES 76
FIGURE N°38 : LES CAUSES / FACTEURS PRINCIPAUX QUI ONT
POUSSE LES INSTITUTIONS FINANCIERES ETRANGERES A RESILIER OU RESTREINDRE LES
RELATIONS DE CORRESPONDANTS BANCAIRES (CBR) ETRANGERS
AUPRES DES BANQUES TUNISIENNES 78
FIGURE N°39 : IMPACT DE LA BAISSE DES CBR SUR LA CAPACITE
DES BANQUES A EFFECTUER DES OPERATIONS
EN CAPITAL ET EN COMPTE COURANT EN DEVISES 80
FIGURE N°40 : IMPACT DE LA BAISSE DES CBR ETRANGERS DES
BANQUES TUNISIENNES SUR LEURS CAPACITES A
ACCEDER AUX DIFFERENTS PRODUITS / SERVICES 81
FIGURE N°41 : IMPACT DE LA BAISSE DES CBR ETRANGERS DES
BANQUES TUNISIENNES SUR LEURS CAPACITES A
SERVIR LEURS CLIENTS / SEGMENT CLIENT 82
FIGURE N°42 : SOLUTION TROUVEE POUR LA RESILIATION /
RESTRICTION DES CBR 83
FIGURE N°43 : COMMENT AVEZ-VOUS TROUVE LA SOLUTION 84
FIGURE N°44 : SOLUTIONS POUR LE SECTEUR PRIVE 85
FIGURE N°45 : SOLUTIONS POUR LE SECTEUR PUBLIC 87
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phénomène ?
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Liste des Tableaux
TABLEAU N°1 : RATIO DE CONCENTRATION 5
TABLEAU N°2 : EVOLUTION DU NOMBRE D'ETABLISSEMENTS AGREES
7
TABLEAU N°3 : ACTIONNAIRES DE LA BIAT 13
TABLEAU N°4 : LES 40 RECOMMANDATIONS DU GAFI 31
TABLEAU N°5 : AMENDES ET AUTRES SANCTIONS POUR LA
NON-CONFORMITE EN MATIERE DE LAB/FT 47
TABLEAU N°6 : EVALUATION DU MENAFATF DES 40
RECOMMANDATIONS (AOUT 2016) 55
TABLEAU N°7 : LES 40 RECOMMANDATIONS DU GAFI 55
TABLEAU N°8 : REEVALUATION DU MENAFATF DES 40
RECOMMANDATIONS (DECEMBRE 2017) 59
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Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
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Sommaire
INTRODUCTION GENERALE : 1
CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE L'ORGANISME D'ACCUEIL 4
INTRODUCTION 5
SECTION 1 : EVOLUTION DU SYSTEME BANCAIRE TUNISIEN 5
SECTION 2 : PRESENTATION DE LA BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE
TUNISIE 9
SECTION 3 : PRESENTATION DE LA DIRECTION CENTRALE DU CONTROLE
PERMANENT ET DE LA
CONFORMITE 21
CONCLUSION 23
CHAPITRE 2 : CONFORMITE ET LAB/FT 24
INTRODUCTION 25
SECTION 1 : CONFORMITE ET LUTTE ANTI-BLANCHIMENT ET
FINANCEMENT DU TERRORISME (LAB/FT)
26
SECTION 2 : LE « DE-RISKING » 38
CONCLUSION 59
CHAPITRE 3 : « LE DE-RISKING », ETUDE DU PROBLEME 61
INTRODUCTION 62
SECTION 1 : DESCRIPTION DU QUESTIONNAIRE 62
SECTION 2 : ANALYSE DES RESULTATS PRELIMINAIRES 66
SECTION 3 : ANALYSE DU PHENOMENE DE « DE-RISKING »
73
SECTION 4 : SOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS 84
CONCLUSION 88
CONCLUSION GENERALE : 90
BIBLIOGRAPHIE 92
WEBOGRAPHIE 94
ANNEXES : 95
TABLE DES MATIERES 109
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Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
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