L'impact des petites et moyennes entreprises dans la vie socio-économique de la ville de Bukavu

PREMIER CHAPITRE : MONOGRAPHIE DE LA VILLE DE BUKAVU AXEE SUR LES PME ET REVUE DE LA LITTERATURE

A l`instar la plupart des pays en voie de développement cherche l'équilibre dans leur économie, cet ainsi que le secteur des PME est plus dynamique en République Démocratique du Congo. A n'importe quel moment, les sociétés non seulement s'agrandissent et travaillent d'avantage mais de nombreuses nouvelles entreprises sont créées tandis que d'autres disparaissent.

De ce fait il convient de mettre l'accent sur les définitions apportées aux PME, leurs caractéristiques, leur importance dans le tissu économique de la RDC.

SECTION I. DEFINITION ET CARACTERISTIQUES DE LA PME

1. Origine, Définition et Raisons d'Existence des PME

A. L'Origine de la notion de PME

La PME à existe d'abord sous forme d'atelier d'origine artisanale, mécanises, agrandis tant par les investissements que par l'embauche d'une main d'oeuvre de plus en plus qualifiée et hiérarchisée.

Elle à été le point de départ de la fortune industrielle du japon moderne et y constitue encore un secteur productif en raison de la vitalité des patrons et de l'existence d'une main d'oeuvre moins chère mais suffisamment qualifiée.

Aux États-Unis d'Amérique, les PME se sont répandues entre les deuxième guerres mondiales, à la suite de la Anti-trust.^6(*)

D'autre part la crise économique qu'a connue l'Europe Occidentale, Si elle s'est bâtie en premier lieu sur les grandes entreprises industrielles, entrainant la faillite d'un grand nombre d'entre elles, à donné un regain de faveur aux Petites et Moyennes Unités.

Autour d'un homme dont les origines, la consommation, la personnalité conditionne très fortement la structure et les pratiques dans l'entreprise. La PME étant restée confondue avec la personne du promoteur, jouait un rôle limité dans la seule circonférence de son promoteur.

B. Définition des concepts clés

L'appellation PME recouvre une panoplie de définition, donc il n'existe pas de définition unique de la PME néanmoins, le nombre de salariés dans une entreprise semble être retenu comme critères retenu comme critère de définition.

Les petites et moyennes entreprises sont des entreprises dont la taille, définie à partir du nombre d'employés du bilan ou chiffre d'affaires, ne dépasse pas certaines limites ; les définitions de ces limites différents selon les pays.

L'Union européenne définit la catégorie des micros, petites et moyennes entreprises (PME) et au sein de celle-ci les petites entreprises et les micros entreprises.

La réglementation française distingue les micro-entreprises de moins de 10 salaires (également appelées « très petites entreprises »(TPE),les petites et moyennes entreprises(PME) de 10 à 250 salariés, les entreprises de taille intermédiaire(ETI) que en comptent entre 251 et 5000. ^7(*), et les grandes entreprises(GE) dont l'effectif dépasse les 5000 salariés.

Dans les pays anglo-saxons, on retrouve généralement le terme Small and medium entreprises(SME) en Europe ou dans les organismes internationaux, et Small and medium businesses(SMB) aux États-Unis.

Définition des PME selon l'Union Européenne et leur Catégorie

Une PME est nue entreprise comprenant entre 10 et 250 salariés. En dessous, il s'agit d'une TPE(Très Petite Entreprise).

Selon l'Union Européenne, le 6 mai 2003, l'Union Européenne a adopté la recommandation 2003/361/CE^8(*), fixant les définitions des entreprises de leur taille et de la nature des relations qu'elles entretiennent ave d'autres entreprises. Les définitions sont entrées en vigueur le 1^er janvier 2005, en remplacement de celles de la recommandation 96/280/CE.

Ces définitions utilisent les concepts d'entreprises autonomes, d'entreprises partenaires et d'entreprises liées afin de séparer les PME faisant partie d'un groupe des PME autonomes^9(*).

· « la catégorie des micros, petites et moyennes(PME) est constituée des entreprises qui occupent moins de 250 personnes dont le chiffre d'affaires annuel n'excède pas 50 millions d'euros ou dont le total du bilan annuel n'excède pas 43 millions d'euros^10(*). »

· « Dans la catégorie des PME, une petite entreprise est définie comme une entreprise qui occupe moins de 50 personnes et dont le chiffre d'affaires annuel ou le total du bilan annuel n'excède pas 10 millions d'euros. »

· « Dans la catégorie des PME, une micro entreprise est définie comme une entreprise qui occupe moins de 10 personnes et dont le chiffre d'affaires annuel ou le total du bilan annuel n'excède pas 2 millions d'euros. »

La recommandation précise que « l'effectif correspond au nombre d'unités de travail par année(UTA), c'est-à-dire au nombre de personnes ayant travaillé dans l'entreprise considérée ou pour le compte de cette entreprise à temps plein pendant toute l'année considérée. Le travail des personnes n'ayant pas travaillé toute l'année, ou ayant travaillé à temps partiel, quelle que soit sa durée, ou le travail saisonniers, est compté comme fraction d'UTA^11(*) »

Les critères retenus différent selon les textes législatifs au règlementaires instituant des dispositifs d'aides à la direction des PME.

De même ,cette définition diffère d'un pays à l'entre à cause de la non-conformité de la taille de l'économie à échelle international.

En règle générale, une PME compte moins de 500 salariés mais dans beaucoup de pays, le seuil est plus bas(300 ou 100 salariés).Certains pays utilisent une définition différente selon qu'il s'agit de PME révélant de l'industrie manufacturière au PME révélant du secteur des services ,les secondes étant gérées généralement plus petites par sa définition entre PME .

Alors, il est difficile d'adopter une définition claire et nette sur la notion de PME, d'identifier les composantes et de déterminer les principaux rôles. Est ainsi nous nous donnerons ci-dessous les définitions des différents pays ;

1.Au japon :la PME et définie en se servant des critères comme les nombres des travailleurs, le capital et les secteur d'activité, c.à.d. considère comme PME une sorte d'entreprise qu' n'emploie pas plus de 300 personnes et qui a un capitale inferieur à 50 personnes et qui a un capitale inferieur a10 millions(de gens),pour selle qui ont des activités dans le secteur du commerce et de services.^12(*)

2. Au Gabon : une PME est une entreprise dont le capitale est détenu à 5O% par des nationaux ;

3. Au Cameroun : la PME est définie comme tout entreprises quelle que soit sa formation juridique dont 50%au moins du capital et les dirigeants sont camerounais ;

4. Au Maroc : la PME est définie comme unité se situant entre l'atelier des grandes entreprises et dont la simplicité des structures de gestion donne une meilleur adoption a son environnement ;

5. Aux USA : le « Small business »définie la PME comme une entreprise a propriété indépendante non dominante dans un secteur d'activité. L'entreprise est conçu comme une affaire de cent, deux cents, cinq cent s employés ;

6. EN RDC, on entend par les PME, les entreprises agricoles, commerciales, industrielles, artisanales et des services dont la capitale est détenue uniquement par les personnels physique ou morale de nationalités congolaises.

Les PME sont considérer comme toute entreprise qui emploie moins de cent salariés qui utilise également des méthodes simples de production et de gestion.

Dans le cadre légale en RDC, la petite et moyenne entreprise est définie selon la loi n°73-o11 du 5 janvier 1971 qui porte création de l'office de promotion de petites et moyennes entreprises du Congo(OPEC) comme « les entreprise industriels, agricole artisanale et commerciale »qui sont la propriété personnelle physique ou morale de nationalité congolaise ou des société congolaise dont les capitale détenu uniquement par des personnes physique et morale de nationalité congolaise, et ou les chefs d'entreprise est obligé d'assurer lui-même directement toute les fonctions que l'on retrouve dans une grandes entreprise qui doive être remplie par un directeur financier ,nu directeur de production et directeur personnelle des grandes entreprise.^13(*)

D'après l'ordonnance du 1ér novembre 1998 est considère comme PME, toute entre quelle que soit sa forme juridique qui emploie un personnel de moins de 200 personnes et dont les valeurs bilan taire ne dépasse pas 11.200.000fc.

Selon la conférence nationale souveraine(CNS) ; les petites et moyennes entreprises est une unité économique constituée sous forme de société commerciale ; agricole ; industrielle dont la propriété revient aux personnes physiques au morales privées de droit congolais.

Comme on peut le constater, la définition légale de la PME et constitue un élément fondamentale du comportement de ce type d'entreprise. La PME est, en effet le plus sauvent le fait d'une personnalité.

Définition de PME sous l'ordonnance n°866028 du 05 avril 1985 partant codes investissements.

IL ya lieu de constater qu'une évaluation abouti au code des investissements de 1986.IL fait partie d'une série de mesures prises par les pouvoirs publics et tendant à remettre aux nationaux la gestion de l'économie dans le cadre de l'introversion de celle-ci. C'est ainsi que le cadre congolais des investissements tenant compte des mesures de libéralisation économique entend par PME, les entités économique constitues sous forme d'entreprise individuelle à la société commerciale, agricoles, revient aux personnes physiques au morales au le chef d'entreprise est obligé d'assure lui-même directement les fonctions essentielles de gestionnaire financier et administratif.

Le seuil de recevabilité au régime général du présent code des entreprises classées dans la catégorie de Zaïre au maximum.

Ce moment maximum pourra être prévue par ordonnance du président de la république sur proposition conjointe du ministre ayant l'économie et l'industrie dans ses attributions après consultation l'OPEC notamment en fonction de la variation du pouvoir d'achat de la monnaie et d'éventuels réajustements monétaires.

Ø ORGANISATION ET GESTION DES PME

C'est des points les plus faibles de la PME ; C'est dernière à commencé petite sans tradition de management moderne ce qui a engendré aujourd'hui une mauvaise organisation en termes de délégation des pouvoirs et de repartions des tâches.

Quant à sa gestion, la PME n'est pas dotée des moyens de suivie et de contrôle de gestion à savoir des tableaux de bord et moins encore de la comptabilité analytique.

Ø STYLE DE DIRECTION DES PME

D'une manière générale, les PME ont un système de direction centralisé, car pour une PME la décentralisation coûte chère. En plus, sa mise en oeuvre nécessite des glissements promotionnels et donc une augmentation des salaires du personnel.

* ⁶ Revue tunisienne des sciences sociales N°80-81, 1985

* ⁷ Wiki Pedia ,2014

* ⁸ Définition des micros, petites et moyennes entreprises

* ⁹ Guide la commission européenne et texte de la recommandation p.32

* ¹⁰ Idem

* ¹¹ IDEM

* ¹² Revue, les PME au japon(in japon économique),spécial n°53,p2

* ¹³ Ordonnance-Loi N°73-011 du 05 Janvier 1973 portant création et organisation office de promotion des PME