INTRODUCTION GENERALE
CHAPITRE I : GENERALITES
Section 1: Historique du concept de l'environnement et
du développement durable
§1 .Le concept de l'environnement et du
développement
§2 .Définition de l'environnement
§3. Définition du développement durable
Section 2 : La Consécration de la
Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement
durable
§1 : La Conférence de Rio
§2. Etendue de la Déclaration de Rio
§3. Les autres conventions relatives à la
protection de l'environnement
1. La déclaration de Stockholm
2. Le protocole de Kyoto
3. La suite du protocole de Kyoto : La conférence de
Bali
4. La conférence de Copenhague
§4. Les principes écologiques dans les relations
internationales
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1. Le devoir de prévention
2. Le principe de précaution
a) Le devoir de coopérer
b) Le principe « pollueur-payeur
Section 3 : La notion de l'étude d'impact
§1 : Le champ d'application de l'étude d'impact
§2. L'élaboration de l'étude d'impact
§3.Les effets juridiques de l'étude d'impact
Section 4 : Les principes généraux du
droit international de l'environnement
§1. Développement durable
1 .La réversibilité possible des actions
2. Les modèles de développement : vers de nouveaux
paradigmes 3 . Valorisation de l'environnement
d) Les aspects écologiques
e) La durabilité économique
f) La durabilité sociale
§2 : L'étendu du Principe pollueur-payeur vers un
mode de réparation
§3: Principe d'anticipation et de prévention et celui
des responsabilités communes mais différenciés
§4.L'obligation de coopérer
CHAPITRE II : LES ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT DU LAC
TANGANYIKA Section 1 : La pollution
§1.Les installations classées
§2. Les eaux usées
§3. Les déchets
§4. Les pesticides
§5. La navigation
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Section 2 : La sédimentation comme menace
à la santé du lac
CHAP III : DEVELOPPEMENT DURABRE COMME FONDEMMENT DES
GENERATIONS
FUTURES : CAS DE LA PRESERVATION DU LAC TANGANYIKA
Section1 : Du Droit Des Générations Futures
§1. Le Principe du Développement Durable et de
L'Intégration de l'Environnement §2.La Consécration du
Patrimoine Commun
Section 2 : La Convention sur la gestion durable du lac
Tanganyika
§1 : La mise en application du principe dans la lutte contre
la pollution
§2 : Les conséquences de la pollution sur la
biodiversité du lac Tanganyika
§3 : Les mécanismes de règlement des
différentes relatifs a la mise en oeuvre des traites environnementaux
1. Le règlement par la voie non juridictionnelle
2. Le règlement par la voie juridictionnelle
3. Les solutions proposées pour faire face à la
pollution
4. Le contrôle des rejets
§4. La gestion des déchets
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