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Le rôle de la Cour Internationale de Justice dans la détermination et le respect des normes de Jus Cogens

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par Joseph SEHORANA
Université libre de Kigali - Licence 2011
  

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0.6 Choix des techniques et méthodes

Pour mener ce travail à bon escient, nous nous proposons d'abord de présenter quelques techniques et méthodes qui ont orienté notre argumentaire.

? Technique

Une technique est un ensemble de procédés mis en oeuvre dans le but d'obtenir un résultat bien déterminé. Par « technique de recherche », il faut entendre « les moyens par lesquels le chercheur passe pour récolter les données indispensables à l'élaboration de son travail scientifique ».6

Cela étant, il convient de signaler que la technique documentaire a été mise en branle pour la réalisation de la présente étude. Celle-ci consiste à consulter les documents ayant trait à l'objet de la recherche. Elle nous a servi dans la lecture des ouvrages et des travaux antérieurs en rapport avec notre sujet.

7

? Méthodes

Une méthode est un ensemble ordonné de principes, de règles et des opérations intellectuelles permettant de faire l'analyse en vue d'atteindre un résultat. C'est aussi « l'ensemble de démarches que suit l'esprit pour découvrir et démontrer la vérité dans la science ».7 Dans le cadre de cette réflexion, nous avons procédé à une quadruple démarche : historique, exégétique, analytique et synthétique.

? La méthode historique

Cette méthode nous a permis de porter un regard rétrospectif sur ce qu'a été le rôle de la Cour Internationale de Justice dans la détermination et l'application des normes de Jus Cogens depuis leur consécration par la Convention de Vienne sur le droit des traités de 1969 jusqu'aujourd'hui.

? La méthode synthétique

Elle nous a permis de résumer les différentes théories développées par les auteurs en rapport avec notre sujet de recherche.

? La méthode exégétique

Faire l'exégèse des textes, nous dit le Professeur J. D. BOUKONGOU, « c'est rechercher leur signification et leur portée, par la seule analyse de ces textes eux-mêmes (...) ».8 La méthode exégétique, dans le cadre de notre étude, consiste à analyser les différents textes, notamment les conventions, les arrêts de la Cour Internationale de Justice, et les autres textes de lois afin de chercher leur signification et leur portée, et ainsi mesurer leur impact sur la détermination et l'avenir des normes de Jus Cogens.

En effet, c'est au regard de ce cadre juridique que nous découvrirons l'état d'évolution ou de régression de la situation des normes de Jus Cogens. Aussi, cette méthode se situe-t-elle dans

7 ) VERNAGEN, B., Lexique du Cours de méthode de travail, Université de Kisangani (UNIKIS), Kisangani, 2000, p.10, (inédit).

8 BOUKONGOU J. D., Op.cit, p. 28.

le droit fil de la recherche documentaire que nous avons effectuée dans des différents ouvrages de droit international public.

? La méthode analytique

Cette méthode permet de faire un examen systématique de toutes les informations. Elle nous a permis de porter un jugement de valeur sur les informations recueillies de différentes sources documentaires en rapport avec notre sujet de recherche.

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