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Le rôle de la Cour Internationale de Justice dans la détermination et le respect des normes de Jus Cogens

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par Joseph SEHORANA
Université libre de Kigali - Licence 2011
  

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V. MEMOIRES

47. BAHATI, V., Analyse juridique du rôle de la Cour Internationale de Justice dans la protection des droits de l'homme, Mémoire, ULK, Kigali, 2006, (inédit).

48. BARRY NJEM IBOUM, P., L'arbitration de la Cour Internationale de Justice : une étude critique, Institut des Relations Internationales du Cameroun, 2010, (inédit).

49. GAMBO, C., L'apport de la CIJ dans laffermissement et le développement du droit international humanitaire, Université de Bourgogne, 2008, (inédit).

50. KATANGA WA KATANGA, T., L'apport de la Cour Internationale de Justice à l'évolution du droit international : cas de laffaire RDC c. OUGANDA, Université de Kinshasa, Kinshasa, 2006, (inédit).

51. MUHIRE, J-M. E., De l'intervention de l'ONU face aux violations des droits de l'homme en droit international, (Mémoire), Kigali, avril, 2008, (inédit).

52. OUMBA, P., La Cour Internationale de Justice et la problématique des droits de

l'homme, Université Catholique d'Afrique Centrale, Mémoire de Maitrise en droits de l'homme et action humanitaire, 2005, (inédit).

53. RWANKUBITO, M., De l'applicabilité des règles du droit international public : mythe

ou réalité?, (Mémoire), ULK, Kigali, 2006, (inédit).

54. URUJENI, R., De l'applicabilité du principe de non-agression en droit international

public : cas de l'Irak et de l'Afghanistan, (Mémoire), ULK, Kigali, août 2005, (inédit).

VI. RAPPORTS

55. BIANCHI, A. et CHETAIL V., Séminaire de droit international public, Année

académique 2002-2003, seconde édition, 2003.

56. Institut de Droit International, Justice et Paix : compétence obligatoire des instances

judiciaires et arbitrales internationales, session de Neuchâtel, Annuaire 49(1959), 11 septembre 1959.

57. Nations Unies, Annuaire de la Commission du droit international : compte rendu

analytique de la 878e séance (Missions spéciales), Document A/CN.4/SR.878, vol. I(2), 27 juin 1966.

58. DULAIT, A., Rapport d'information sur la Cour Internationale de Justice : critiques sur

le principe d'une justice internationale, Paris, 1998, (inédit).

VII. NOTES DE COURS

59. MWENEDATA, A., Cours de Droit International Humanitaire, ULK, Kigali, 2011,

(inédit).

60. RUVEBANA, E., Cours de Droit International Public, ULK, Kigali, 2010, (inédit).

61. MONNIER, V., Droit international public : Relations internationales, Université de

Genève, Semestre d'hiver 2006-2007, (inédit).

62. JOCELIN, P.-L., Droit international public, licence 3-1er semestre, Université Paris-

Sud 11, 2006-2007, (inédit).

63. GROSSRIEDER, E., Séminaire de droit international public, Année académique

2002-2003.

76

VIII. SOURCES ELECTRONIQUES

64. Académie de droit international de La Haye, « Recueil des cours ", disponible sur http://books.google.rw/books, consulté le 26/09/2011.

65. ANONYME, « Application des principes du droit international : non-dérogation au Jus Cogens ", disponible sur http://web.me.com, consulté le 03/11/2011.

66. Idem, « Droit international public et organisations internationales : le droit international coutumier et le Jus Cogens ", disponible sur http://ww.stoessel.ch, visité le 01/09/2011.

67. Idem, « Elaboration du droit international ", disponible sur http://fr.wikibooks.org , visité le 7/12/2011.

68. Idem, « La Cour Internationale de Justice ", disponible sur http://www.studility.com , visité le 6/10/2011.

69. Idem, « Le caractère volontariste du droit international ", disponible sur www.hassanrahmouni.com , visité le 14/7/2011.

70. Idem, « Le respect des normes impératives du droit international : le Jus Cogens ", disponible sur http://www.ipeut.com : consulté le 07/06/2011.

71. Idem, « Les normes impératives du droit international public ", disponible sur http://www.forum-scpo.com : consulté le 02 /11/2011.

72. Idem, « Traités en droit international public ", disponible sur http://fr.wikipedia.org , visité le 20/9/2011.

73. CANNIZZARO, E., «The law of treaties beyond the Vienna Convention» (le droit de traités au-delà de la Convention de Vienne), disponible sur http://books.google.rw , visité le 4/7/2011.

74. CLAXTON, C., « Réforme de la Cour Internationale de Justice de La Haye ", disponible sur http://ndh-france.org , visité le 6/10/2011.

75. Commission du droit international, « Origine, membre et activité ", disponible sur http://www.un.org, visité le 01/09/2011.

76. Idem, « Projet d'articles sur le droit des traités et commentaires ", disponible sur http://untreaty.un.org, visité le 30/04/2011.

77. CORTEN, O., « Recours à la force/Jus Cogens », disponible sur www.ulb.ac.b , visité le 24/8/2011.

78.

Cour Internationale de Justice, « Fonctionnement de la Cour Internationale de Justice ", disponible sur http://www.icj-cij.org, visité le 03 novembre 2011.

79. Idem, « Instructions de procédure, disponible ", http://www.icj-cij.org : visité le 03 novembre 2011.

80. Idem, « La compétence consultative de la Cour Internationale de Justice ", http://www.ipeut.com : visité le 03 novembre 2011.

81. Idem, « Règlement de la Cour Internationale de Justice ", disponible sur http://www.icjcij.org : visité le 03/05/2011.

82. Idem, «Présentation, rôle et informations générales, décisions, actualités, documents de base ", disponible sur http://www.icj-cij.org, consulté le 3/06/2011.

83. DRAI, S., « Les principales branches du droit ", disponible sur http://www.avocatinternational.com , visité le 21/11/2011.

84. DUBOS, O., « La Cour Internationale de Justice et le principe de collégialité ", disponible sur http://gdc.cnrs.fr , consulté le 24/09/2011.

85. DUGARD, M., « Opinion individuelle sur l'arrêt de la Cour Internationale de Justice du 3 février 2006 (affaire RDC c. Rwanda), disponible sur www.haguejusticeportal.net, visité le 29/04/2011.

86. GOMEZ ROBLEDO, A., « Le Jus Cogens : sa genèse, sa nature, ses fonctions ", disponible sur http://scholar.google.com , visité le 12/11/2011.

87. GROSSRIEDER, E., « Commentaires sur la Convention de Vienne sur le droit des traités de 1969 ", disponible sur http://www.stoessel.ch , consulté le 20 juin 2011.

88. GUILLAUME E., « Tentatives d'instrumentalisation politique de l'organe judiciaire principal des Nations Unies ", disponible sur www.diplomatie.gouv.fr, visité le 8/10/2011.

89. GUILLAUME, M. G., « La Cour Internationale de Justice et les droits de l'homme ", disponible sur http://www.droits-fondamentaux.org, consulté le 24/09/2011.

90. GUY, C., « Les influences croisées entre juridictions nationales et internationales, disponible sur http://www.ahjucaf.org, visité le 3/10/2011.

91. HENNEBEL, L., « L'humanisation du droit international des droits de l'homme : Commentaire sur l'avis consultatif no 18 de la Cour interaméricaine relatif aux droits des travailleurs migrants ", disponible sur http://www.rtdh.eu , visité le 12 mai 2011.

92.

78

KOROMA, G., « Opinion dissidente sur l'arrêt de la Cour Internationale de Justice du 3 février 2006 (affaire RDC c. Rwanda)", disponible sur www.haguejusticeportal.net, consulté le 25/09/2011.

93. LAGRANGE, E., « La représentation institutionnelle dans l'ordre international ", disponible sur http://books.google.rw/books, consulté le 24/09/2011.

94. N'GUYEN QUOC, « Traité de droit international ", disponible sur http://www.google.rw , visité le 4/11/2011.

95. NAIMA et CELINE, « Les grandes notions du droit international public : le Jus Cogens à travers la jurisprudence ", disponible sur http://notionsdip.blogspot.com, consulté le 09/05/2011.

96. Nations Unies, « Cours et tribunaux : la Cour Internationale de Justice ", disponible sur http://www.un.org, visité, le 16 septembre 2011.

97. Nations Unies, « L'ONU en bref : institutions spécialisées ", disponible sur http://www.un.org, visité le 24/09/2011.

98. PELLET, A., « Le crime international de l'Etat ", disponible sur http://alainpellet.fr , visité le 9/8/2011.

99. RENAUDIN, F., « Jus Cogens et droit international ", disponible sur http://www.opuscitatum.com, consulté le 30/04/2011.

100. RUIZ H.-F., « Le procès équitable devant la Cour Internationale de Justice ", disponible sur : http://hal.archives-ouvertes.fr , visité le 11/9/2011.

101. SOREL, J-M., « Sécurité collective et réversibilité des normes impératives ", disponible sur http://books.google.com, visité le 01/09/2011.

102. THI HUONG HUYNH, « Mise en oeuvre du droit international humanitaire ", disponible sur http://books.google.com, consulté le 07/06/2011.

103. TOMUSCHAT C., THOUVENIN, J.-M., «The fundamental rules of the international legal order» (les règles fondamentales de l'ordre juridique international), disponible sur http://books.google.rw , visité le 20/9/2011.

104. VERHOEVEN, J., « Les «bons» et les «mauvais» emplois du Jus Cogens ", disponible sur http://www.oas.org, consulté le 09/05/2011.

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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams