Maché public de maà®trise d'oeuvre

ABSTRACT

The present report of practical issue titled "public Market of mastery of work ", describes in a brief manner the way of which the mission of mastery of work happens in Niger. Indeed the transfer of the market overt in general and the mastery of work in Niger suffer from irregularities in spite of the existence of the enactments of the agency of Regulation of the Public Markets (ARMP)

This situation creates a bridge between the beneficiaries and the agency, whereas even the objective of the ARMP is to create a trustworthy setting for the different partners. Also, although several efforts of advertisement have been undertaken, a work of popularization remains to make all levels.

Keywords: Market overt; Master work; regional development; Urbanism,

La notion de Marchés publics est peu connue par bon nombre d'administrateurs et des techniciens, en Afrique en général et au Niger en particulier bien que plusieurs pays se sont dotés des documents règlementaires dans ce domaine. Au Niger, il existe une Agence de régulation des marchés publics qui a la charge de mettre en place des textes législatifs et assure par la même occasion la régulation des passations de marchés. Mais ces textes sont mal appliqués ou pas du tout dans certains cas. C'est pourquoi, il nous a paru nécessaire en tant que technicien en Aménagement du Territoire et Urbanisme de choisir le thème : « Marchés Publics de Maîtrise d'oeuvre » pour comprendre dans un premier temps la notion de marché public dans son ensemble, expliquer les difficultés liées à son mécanisme, tout en faisant un détail sur les règles et les procédures permettant d'exécuter les contrats de marchés publics.

Problématique :

Dans le cadre de ce stage, nous nous limiterons à une partie des Marchés Publics, en cherchant des réponses aux questions suivantes :

- Quelle est la mission de la maîtrise d'oeuvre dans les marchés publics ?

- Quel rapport existe-t-il entre la maîtrise d'oeuvre et la maîtrise d'ouvrage ?

- Que peuvent être les règles utilisées dans les marchés publics de maîtrise d'oeuvre ?

Hypothèse :

Les marchés publics sont soumis à plusieurs difficultés dont le manque de transparence dans la gestion et des mécanismes fiables d'attribution. Ceci se manifeste par la mauvaise exécution des contrats, la surfacturation, l'utilisation des matériaux de mauvaise qualité et la notion de moins disant, qui conduit souvent la non finition des ouvrages dans leur intégralité.

Comme tout travail nécessite une définition des objectifs, les nôtres sont de deux (2) ordres:

Objectif général :

Comprendre les missions de maîtrise d'oeuvre publique des aménagistes en général et des architectes en particulier.

Objectifs spécifiques :

- Vulgariser les métiers des aménagistes et des architectes ;

- Assister à l'élaboration des TDR pour une mission de maîtrise d'oeuvre publique ;

- Comprendre la procédure de montage d'un dossier de maîtrise d'oeuvre publique ;

- Savoir comment répondre à une offre ou un marché de maîtrise d'oeuvre publique ;

- Connaître les moyens mis en place pour répondre à un marché de maîtrise d'oeuvre.

Pour atteindre ces objectifs, nous avons choisi de faire notre stage à `'AGECAS'' qui est un bureau d'études dans les domaines de l'Architecture, Aménagement Urbain, Ingénierie et Expertise, Evaluation d'Impact Social et Environnemental, Assistance et Conseil pour Vente et Acquisition Foncière et Immobilière, Maîtrise d'Ouvrage délégué et Clés en Mains.

Le présent rapport est composé de deux (2) parties:

La première partie s'intitule le cadre du stage qui comprend deux (2) chapitres. Le Premier chapitre porte sur la présentation de la structure d'accueil, tandis que le second porte sur la passation des marchés publics des prestations intellectuelles.

La deuxième partie portera sur la maîtrise d'oeuvre au Niger et compte aussi deux (2) chapitres à travers lesquels, nous expliquerons les relations entre la maîtrise d'oeuvre et la maîtrise d'ouvrage en première phase et la seconde phase qui est consacrée à nos contributions au sein du lieu de stage. Ainsi cette partie s'achèvera par des recommandations et une conclusion générale.

A. Définition des concepts

Le marché public :

On entend par marché public, tout contrat administratif conclu par une personne publique (État, collectivité locale, établissement public) avec des personnes publiques ou privées dans le but de répondre à ses besoins. Autrement dit, le marché peut être l'ensemble des pièces écrites auxquelles il fait expressément référence dans les Clauses Administratives Générales et Particulières (CAGP) du marché, que tout accord écrit intervenant et modifiant ce dernier, postérieurement à la Signature.

Il peut s'agir :

- de marchés publics de travaux réalisant des travaux de bâtiment ou d'infrastructures ;

- de marchés publics de services qui ont pour objet la réalisation de prestations de services ;

- de marchés publics de fournitures concernant l'achat ou la location de produits ou de matériel d'équipement ou de mobiliers (ex : achat de fournitures de bureau).

Selon l'article 2 du code des marchés publics du Niger, par dérogation de l'ORDONNANCE N° 2002-007 du 18 septembre 2002, portant Code des marchés Publics au Niger : Les marchés publics sont des contrats écrits passés pour la réalisation de travaux, la livraison de fournitures et la prestation de services par :

- l'Etat;

- les collectivités décentralisées;

- les sociétés d'Etat;

- les sociétés à participation financière publique majoritaire;

- les personnes morales de droit privé agissant pour le compte de l'Etat ou de personnes morales de droit public lorsqu'elles bénéficient de leur concours financier ou de leur garantie, collectivement désignées ci-après sous les termes « l'autorité contractante ».

La maîtrise d'oeuvre :

Le terme maîtrise d'oeuvre (MOE) provient du secteur de la construction et a rencontré un grand succès dans celui des systèmes d'information ^1(*).  Par diversification, la maîtrise d'oeuvre est l'ensemble de fonctions que le maître d'oeuvre a pour mission. Le maître d'oeuvre ou maîtrise d'oeuvre (MOE) est l'entité retenue par le maître d'ouvrage pour réaliser l'ouvrage, dans les conditions de délais, de qualité et de coût fixées par ce dernier conformément à un contrat. La maîtrise d'oeuvre est donc responsable des choix techniques inhérents à la réalisation de l'ouvrage conformément aux exigences de la maîtrise d'ouvrage ; c'est-à-dire que pour la conception des éléments de l'ouvrage ou pour la rénovation, un programme doit être remis au maître d'oeuvre par le maître d'ouvrage pour qu'il puisse diriger l'exécution des marchés de travaux, et de proposer le règlement des travaux et leur réception. Le maître d'oeuvre a ainsi la responsabilité dans le cadre de sa mission de désigner une personne physique chargée du bon déroulement du projet (on parle généralement de maîtrise du projet), il s'agit du chef de projet. Au terme de ce qui précède, le maître d'oeuvre peut être :

- Soit un professionnel non-architecte qui prendra le nom de bureau d'études, économiste de la construction ou tout simplement maître d'oeuvre ;

- Soit un architecte ou un agréé en architecture.

La maîtrise d'ouvrage :

On appelle maîtrise d'ouvrage (MOA) l'entité porteuse du besoin, définissant l'objectif du projet, son calendrier et le budget consacré à ce projet. La maîtrise d'ouvrage est le donneur d'ordre, elle est chargée de formaliser l'expression de besoins ainsi que les normes métiers et les dispositions qualité qui devront être appliquées, de contrôler la conformité des livrables remis par la maîtrise d'oeuvre. En fin la maîtrise d'ouvrage maîtrise l'idée de base du projet, et représente à ce titre les utilisateurs finaux à qui l'ouvrage est destiné^2(*). Ainsi, le maître d'ouvrage est responsable de l'expression fonctionnelle des besoins mais n'a pas forcément les compétences techniques liées à la réalisation de l'ouvrage.

Le maître d'ouvrage délégué :

Lorsque le maître d'ouvrage ne possède pas l'expérience du métier nécessaire au pilotage du projet, il peut faire appel à une maîtrise d'ouvrage déléguée (dont la gestion de projet est le métier). On parle ainsi d'assistance à la maîtrise d'ouvrage ( AMO). La maîtrise d'ouvrage déléguée (notée parfois MOAd) est chargée de faire l'interface entre le maître d'oeuvre et le maître d'ouvrage afin d'aider le maître d'ouvrage à définir clairement ses besoins et de vérifier auprès du maître d'oeuvre si l'objectif est techniquement réalisable. La maîtrise d'ouvrage déléguée ne se substitue pas pour autant à la maîtrise d'ouvrage et n'a donc pas de responsabilité directe avec le maître d'oeuvre. (René Dinkel, 1997).

B. Approche Méthodologique

Au tout début, nous avons rencontré des difficultés d'ordres documentaires, car les documents trouvés ne traitent pas la question sur la maîtrise d'oeuvre de manière claire. En dehors de quelques rapports de chantiers et des dossiers d'appel d'offres qui traitent de manière insignifiante cette question.

Mais pour la réussite de ce rapport, nous avons procédé à la mise en place d'une nouvelle stratégie cohérente permettant de nous faciliter la recherche documentaire et de nous familiariser avec les activités et tâches qui nous ont été déléguées. Cette méthodologie est axée sur les points ci après :

- La lecture de la documentation locale c'est-à-dire de l'institution d'accueil ;

- La notation dans notre bloc note de poche ;

- Les recherches sur internet ;

- La recherche documentaire dans les archives du Ministère de l'Urbanisme de l'Habitat et du Cadastre ;

- Les missions d'études sur le terrain.

Notons enfin qu'à travers cette méthode, nous avons pu réunir bon nombre des documents traitant notre thème de stage et qui nous a permis encore une bonne assimilation des choses d'une manière très rapide et harmonieuse.

Cette partie fera un aperçu sur la présentation de notre institution d'accueil ; autrement dit, elle parlera de ses possessions, ses objectifs pour mieux aboutir à des résultats concrets à la fin des ses missions et de son personnel qui est l'élément clé de la vie de l'institution.

En rapport avec le thème de notre stage, un détail sur les différents modes de passation des marchés publics sera explicité pour faciliter la mise en oeuvre des diverses règles que composent ces marchés publics. Ce qui nous permettra de faire un détail sur les procédures d'attribution des marchés publics ainsi que de quelques dossiers types nécessaires dans la réalisation de ces marchés publics.

* 1 ^_ Wikipidia Encyclopédie libre

* 2 ^_ Wikipidia encyclopédie libre