4.4. Droits et Devoirs du Maître d'ouvrage
Il est responsable de la bonne fin du projet, à ce
titre, il est chargé:
- de l'étude d'opportunité et de
faisabilité du projet,
- de l'évaluation et de la gestion des crédits
alloués au projet,
- de la réalisation du ou des cahiers des charges :
définition des besoins tant fonctionnels que techniques, dispositions,
normes et qualité... ;
- du pilotage et de la coordination des activités des
différents acteurs du projet,
- de la conduite des procédures d'appel d'offres et de
la passation des marchés et/ou commandes, de l'équipement
matériel des sites utilisateurs ;
- de la vérification des livrables en conformité
avec le cahier des charges ;
- de la définition et de la mise en oeuvre du plan de
communication et de formation,
- de la décision de mise en oeuvre sur les sites
utilisateurs ;
- de la préparation, de la mise en oeuvre, de
l'accompagnement, du support fonctionnel et technique des sites
utilisateurs.
De manière très spécifique, nous pouvons
proposer les droits et devoirs du maître d'ouvrage comme suit:
· comme droits :
- responsable du marché ;
- Son intervention par ordre de service ;
- Réception de l'ouvrage ;
- Planification du développement ;
- Président de la commission de
dépouillement ;
- Notification du marché ;
- L'application des sanctions
- Passation des contrats.
· Comme devoirs :
- Planification du développement ;
- Définition de l'ouvrage ;
- S'assurer du financement ;
- L'insertion dans le budget ;
- Lancement de l'appel d'offres ;
- Président de la commission de
dépouillement ;
- Notification du marché ;
- Passation des contrats ;
- L'établissement de l'ordre des recettes ;
- Ordonne le début des travaux ;
- L'établissement des mandats de payement ;
- Prise des dispositions pour le fonctionnement et
l'entretient des équipements.
Les devoirs peuvent être souvent des contreparties de
droits. Par exemple le MO a le devoir de présider la commission de
dépouillement ; il en a aussi le devoir.
En plus, la notion de devoir peut être large, car il y a
les droits juridiques (payer les prestataires par exemple) dont la non
réalisation peut mener à une sanction juridique et des devoirs
moraux ou politiques, dont la non exécution peut aussi entraîner
une sanction morale ou politique.
Enfin il arrive de dire que la distinction entre
maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage est encore plus difficile
lorsque les deux entités font partie de la même structure
d'entreprise ; donc il est essentiel d'établir un plan de formation
permettant à la maîtrise d'oeuvre et à la maîtrise
d'ouvrage d'avoir un langage commun et de s'entendre sur une méthode de
conduite de projet, de conduite d'entretiens ou de réunions, etc.
Affirmons ensuite que la maîtrise d'oeuvre étant très
compliquée que sa réussite dépend des moyens qui lui sont
alloués.
| 
