1.2.2.2 L'impot du revenu des personnes physiques
La prise en compte de l'impôt sur le revenu des
personnes physiques, montre que le gain fiscal généré par
l'endettement s'annule car les créanciers exigent un taux de
rémunération qui doit compenser la différence d'impot sur
les revenus entre dettes et capitaux propres (Miller (1977)). Le gain (G)
associé a l'endettement d'une entreprise est donné par :
? ? ?
G
? (1 ) (1 )
_ x _
T 7 l l
1 a ? X
? (1 ) D (1.25)
?? I' ?i
-- d i
Avec :
Ta : le taux d'imposition des dividendes
Td : le taux d'imposition des intérêts
Nous remarquons que :
- Lorsque (1 -- T d ) = (1 -- T) x
(1 -- Ta), le gain du a l'endettement est inexistant. On
retrouve alors la proposition initiale de Modigliani et Miller de
neutralité de la structure financière13.
- Dans le cas oü Td > Ta, le gain fiscal du a
la déductibilité des charges d'intérêt se trouve
réduit a cause de l'imposition élevée des
intérêts (revenu des créanciers).
- Si Td < Ta, l'entreprise aura
intérêt a maximiser son endettement pour maximiser le gain fiscal
lié a la déductibilité des charges
d'intérêt.
Les apports de Modigliani et Miller, que nous venons de
présenter, étaient décisifs dans l'évolution de la
théorie financière. Néanmoins, ils ont fait l'objet de
plusieurs critiques dues a l'irréalisme des hypothèses
émises et qui vont être surmontées par la théorie
dite de compromis.
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