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La lex mercatoria

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par Salimata MALLE
Université Ibn Khaldoun de Tunis - Master Pro 2009
  

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BIBLIOGRAPHIE

I OUVRAGES GENERAUX

1: Traité de l'arbitrage commercial international: Philippe Fauchard, Emanuel Gaillard, Berthold Goldman

2: Principes généraux de la lex mercatoria.Contribution à l'étude d'un ordre juridique anational.: Oumany Filaly

3: Le régime juridique de l'arbitrage commercial international: Sourou Abdel Kader Fadaz

4: Arbitrage commercial International et l'ordre public transnational: Lotfi Chelly, préfacé de M. Kalthoum

II LES ECRITS DES DOCTRINES

-BERTHOLD GOLDMAN :(1913-1933) lex mercatoria dans le contrat et l'arbitrage international archives de philosophie du droit, de 1964, T, 9, pp.177-192

-DABIN JEAN: théorie générale du droit..op.cit.n°21, pp.22-27

-KHAN PHILLIPE, lex mercatoria et euro-obligation, in law and international trade, frankfurt, athanaum verlag, 1973, pp.215-241, spéc.240-241

- Kaissi ANTOINE, Théorie générale des usages du commerce, Paris, LGDJ1984, pp.578.V

-CREMADES Bernardo M., the impact of international arbitration on the developpement of businesses law, I.1983, Vol.31pp526-534

-VOUIN ROBERT, la bonne foi: notion et rôle actuels en droit privé français, thèse pour le doctorat, Paris L.G.J, 1939,478p.

- HORSMAN(GUY) l'interprétation des contrats internationaux, in l'arbitral commercial international: l'obligation de coopérer de bonne foi. Op.cit.pp158-179

-ZOLLER(ELISABETH), la bonne foi, en droit international public, Paris, Pédone, 1977,392p.

-DEMOGUE(RENE) Traité des obligations, T.VI.., 1931,n°6

- RAILS STEPHANE, le juge administratif Français et la technique du standard (Essai sur le traitement juridictionnel de l'idée de normalité).., Paris, LGDJ1980,p3,n°2.

-LYON-CAEN Gérard. De l'évolution de la notion de bonne foi...Rev.trim.dr.civ.1946, pp6112, Spéc. 112

-AUDIT BERNARD LA FRAUDE, à la loi; Paris Dalloz, 1974, n°539, p435

-VIDALJOSE, ESSAIT d'une théorie générale de la fraude à la loi en droit Français, Paris Dalloz 1957p59

-JORBAN-BACHELLIER: l'apparence en droit international privé. (Essai sur le rôle des représentations de droitP1984)

- Rippet George, la règle morale dans l'obligation civile Op. cit; n°20, pp.409-4108

-TNUC André, aux frontière du droit et du non droit:l'équité, in commission droit et vie des affaires, l'hypothèse du non droit XXX ème séminaire organisé à liège le 22octobre1977, publication de la faculté de droit, d'économie et de science sociales de l'université de Liège, pp281-298,spéc.281

- LOQUIN ERIC, l'amiable compositeur en droit international. Contribution à l'étude du non droit dans l'arbitrage international. Op, Cit n°616, P35

-TSCHANZ PIERRE: contrat d'Etat et mesure unilatérales de l'Etat devant l'arbitrage international; Rev, cit pub1985 pp84

-DESCHENAUX HENRI, Traité de droit civil SUISSE. Le titre préliminaire 1969pp.161-163du code civil T.II. Fribourg, éditions universitaires Fribourg, 1960

-BERTHOLD GOLDMAN: l'évolution d'usage anationaux pp 2145-432publication 1989

PICOD YVES le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat op, cit, n°18

-DEMOGUE(RENE) traité et obligation tv n°3op, cit p, 15

-GHESTIN JACQUET: traité de droit civil, les obligations, le contrat : formation. Paris LGDJ...2ème éd, 1988pp1096

-PHILIPPE FOUCHAR l'évolution d'économie du contrat dans l'arbitrage international IBDpp4326-567

-DERAINS(YVES), l'obligation de minimiser le dommage dans la jurisprudence arbitral, rev, dr, aff, 1987 pp ; 375-382spéc380

-BERTOLD GOLDMAN:(frontière- de l'applicabilité de la lex mercatoria) publication 1986 l'essor du non droit dans les relations commerciales internationales :Liège 1977-P231 archive et philosophie 1964

- PHILPPE FOUCHARD: lex mercatoria dans le droit du commerce international pp321-543 VOL XXI SPEC432

-PAUL LAGARDE: Approche critique de la lex mercatoria dans le contrat et l'arbitrage international. Paris, pp1982pp 125-150.

-BEGUIN: Le développement de la lex mercatoria menace t-il l'ordre juridique international

- ERIC Loquin, l'amiable compositeur en droit international: contribution à l'étude du non droit dans l'arbitrage commercial international, librairie technique, Pairs 1980 p522et SS p319

-N.KRISHAMURTHL: Somme Thoughts on a New convention on international Arb.207P152, 145spéc.

-EMMANUEL GAILLARD L'application des principes d'unidroit par les arbitres internationaux et par les juges étatiques in REV.JUR.Thème (2002)36-45

-PIERRE MAYER, l'autonomie de l'arbitrage dans l'appréciation de sa propre compétence, R.C.A.D.T op cit, p 212n°353

-MICHAEL MUSTILL: lord de justice, the new lex mercatoria, the first twenty five years, in liber amicorum for Lord Wilberforce, edited pp 149-524

MICHEL MUSTILL: la lex mercatoria pour une espèce délictuelle dans le contrat in l'arbitrage international

-JEAN PAULSON: lex mercatoria dans l'arbitrage CCI .REV.P654-543

-STOUFFLET Jean, l'oeuvre normative de la chambre de commerce international dans le domaine bancaire, op.cit., pp, 361-373

-DERAINS.ELSEMAN: la pratique des INCOTERMS, Paris, JUPITER, 1988, n°4 P4

-RIGAUX François : situation juridique économique et individuelle dans droit international privé op, cit, pp 355-354

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld