III-
Les thèses et mémoires
-Abed Abdelhamid, « L'encadrement juridique des
investissements à travers le code d'incitations aux
investissements », Thèse pour le doctorat en droit,
Faculté de droit et de gestion de Tunis, 1997.
-Allani Fayçal , « Les incitations
fiscales à l'exportation en Tunisie », mémoire de DEA
en droit public interne, Faculté de droit et des sciences politiques de
Tunis ,1988-1989,
-Attalah Dhouha, « Le régime fiscal dans
les zones franches en Tunisie et à l'étranger »,
mémoire de DEA en Droit public et financier, FSJPST, 1997-1998.
Ayadi Lamia, « Les avantages supplémentaires du
code d'incitations aux investissements, (les articles 52) »,
mémoire de DEA en droit public et financier, 1999-2000.
- Ayadi lobna , « Le régime fiscal des
entreprises exportatrices »,mémoire de DEA en droit des
affaires, Faculté de droit de Sfax,2001-2002.
-Ayed Mabrouk, « La concurrence fiscale et
délocalisation des entreprises », mémoire DES en droit
fiscal, FSJPST, 2006-2007
- Benfradj Abdelmadjid, « Fiscalité et
incitations à l'investissement », mémoire pour
l'obtention du DEA, faculté des sciences économiques et de
gestion de Tunis, 1993-1994.
-Ben Khaled Belgacem, « Le régime fiscal des
activités de recherche et d'exploitation des hydrocarbures liquides
(imposition des compagnies pétrolières) »,
mémoire de DEA en droit public économique et financier, FSJPST,
1989-1990
-Ben Nasr Amira et Akrout Fatma, « Les incitations
fiscales à l'exportation », mémoire de fin
d'études, maîtrise en comptabilité, ISG, Tunis,
2005-2006.
Ben Salem Anis et Nabi Mehdi, « Les incitations
fiscales à l'exportation », mémoire de fin
d'études de la maitrise en fiscalité, Institut supérieur
de finances et de la fiscalité de Sousse, 2007-2008.
-Besghaier sabrine, « Les incitations fiscales en tant
que moyen d'attraction des investissements directs étrangers en
Tunisie », mémoire de DEA, FSJPST, 1998.
-Boukari Souad « Le régime fiscal des
transmissions des entreprises », mémoire de DES en droit
fiscal, FSJPST, 2008-2009.
-Bouras Adel, « La fiscalité des entreprises
pétrolières », mémoire de DESS en droit de
l'entreprise, FSJPST, 1998-1999.
-Bouzid Abdelmajid, « Le nouveau régime
juridique du commerce extérieur Tunisien », mémoire de
DEA en sciences juridiques fondamentales, FSJPST, Juin 1995.
-Chabani Zohra, « Le régime juridique des
investissements privés étrangers en Tunisie »,
Thèse, Paris 1978.
Chérif Emna, « Les entreprises totalement
exportatrices et leurs impacts sur l'économie tunisienne »,
mémoire de maitrise en commerce international, ESEC, 2001-2002.
-Chikhaoui Leila, « Pour une stratégie de la
réforme fiscale : enjeux et moyens à la lumière de
l'expérience tunisienne », mémoire pour l'obtention du
DEA en droit public, Faculté de droit et des sciences politiques de
Tunis, 1992.
- Chouari Mokhtar, « Le régime totalement
exportateur et l'accord de l'OMC sur les subventions et les mesures
compensatoires, cas des incitations liées à
l'exportation », mémoire de stage de fin d'études, DESS
en commerce international, ISG de Tunis, 1997-1998, p12.
- Dahdouh Samir, « La suspension de la taxe sur la
valeur ajoutée », mémoire de DEA en droit des affaires,
Faculté du droit de Sfax, 1997-1998.
Guizani Houcine, « Les incitations aux investissements
agricoles », mémoire de DES en droit fiscal, FSJPST,
2006-2007.
-Hannachi Ezzeddine, « Les droits de douane et la
compétitivité des produits tunisiens à travers le droit du
commerce international », Thèse de doctorat de
spécialité en droit du commerce international, FSJPST,
1992-1993.
-Hzami Niazi, « Le financement des
exportations », mémoire de stage de fin d'études en
DESS de droit de l'entreprise effectué à la société
nationale de cellulose et de papier Alfa (SNCPA), FSJPST, 1998.
-Kraiem Sami, « Le réinvestissement
exonère », mémoire de DEA en Droit des affaires,
Faculté de droit de Sfax, 1996-1997.
- Maalaoui Saoussen, « Mondialisation et
interventionnisme fiscal en Tunisie », mémoire de DEA en droit
des affaires, FSJPST, 2002-2003.
- Maktouf Lotfi, « Les dépenses fiscales en tant
qu'instrument d'une politique d'investissement industrielle en
Tunisie », mémoire de DEA en finances publiques et
fiscalité, Faculté de droit, d'économie et des sciences
sociales, Paris 2, 1979.
- Mannaa Kacem, « Les avantages fiscaux en
matière de la taxe sur la valeur ajoutée »,
mémoire de DEA en droit public, Faculté de droit et des sciences
économiques et politiques de Sousse, 2000-2001
-Mastouri Mohamed Mokdad : « La taxe sur la valeur
ajoutée et les droits de consommation », (Droit fiscal
appliqué aux affaires), Tunis, première édition,
Imprimerie Les annonces, 1998.
-Omri Mohamed Ali, « La fiscalité à
l'exportation », mémoire de DES en droit du commerce
international, FSJPST, 1987-1988.
- Ould Moussa Jedna, « Taux de change et exportations
manufacturières », mémoire de DEA en sciences
économiques, Faculté des sciences économiques et de
gestion de Tunis, 1999-2000.
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