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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE
DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
ECOLE SUPERIERE DE COMMERCE
Mémoire De Fin D'étude
En vue
de l'obtention du diplôme de licence en sciences commerciales
et
financières
THEME:
Le régime des amortissements et de
dépréciation
des immobilisations selon les normes
IAS/IFRS
ELABORE PAR: Encadré par:
Haid Safia (finance). Mr. M. Bouhadida
Derias Hana (comptabilité)
Lieu De stage: Algérie
Télécom (Siège Social) Durée du Stage
: Décembre 2008 - Mai 2009
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET
POPULAIRE
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA
RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
ECOLE NATIONALE SUPERIEUR DES SCIENCES
COMMERCIALES
ET FINANCIERES
Mémoire De Fin D'étude
En vue
de l'obtention du diplôme de licence en sciences commerciales
et
financières
THEME:
Le régime des amortissements et de
dépréciation
des immobilisations selon les normes
IAS/IFRS
ELABORE PAR: Encadré par:
Haid Safia (finance). Mr. M. Bouhadida
Derias Hana (comptabilité)
Lieu De stage: Algérie
Télécom (Siège Social) Durée du Stage
: Décembre 2008 - Mai 2009
Remerciements
Louange à dieu de nous avoir permis d'effectuer cette
oeuvre ;
Nos remerciements s'adressent en premier et en particulier
à notre encadreur Mr
Bouhadida, qui a fait preuve d'une grande patience et qui nous
a suivi chaque
étape de ce mémoire en prodiguant des conseils,
et des orientations parfaite afin
de nous permettre d'avancer ;
Nous remercions nos familles pour leur soutient ;
Nous exprimons également notre gratitude en vers le
personnel d'Algérie
Telecom qui nous a accueillis pendant notre
stage;
Nous rendons grâce aussi à l'ensemble des
professeurs de l'ESC qui, de
multiples façons, ont donné une
leçon, une idée ayant pu agrémenter
notre
mémoire.
Dédicace
A papa, et à maman, dont la tendresse et la confiance
m'ont permis de
donner le meilleur de moi-même ;
A Samia, Sabrina, Fethi - mes ainés - qui m'ont soutenu
tout au long de ma
scolarité ;
A mes beaux frères : Nabil , Djaber ;
A mon binôme : Hana ;
A mes amie d'enfance : Hanane et Manel ;
A mes copines de formation: Ghada, Hadjira, Soulef, Imene ,
Fatma, Naima ;
Qui ont rendu agréable mon parcours à l'ESC.
Haid Safia
Je dédie ce modeste travail à :
- Mes parents, sources de ma réussite dans la vie, qui
m'ont toujours apporté leur soutien, je leur témoigne mon profond
respect et amour.
- Mes très chers frères : Houcem et Hichem.
- A mon cher binôme "Safia" qui m'a vraiment aider à
réaliser ce travail - A ma très chère amie "Meriem
- A toute ma famille maternelle et paternelle
- A toutes mes amies
- A tous ceux et celles que j'aime et qui me sont chers.
A vous, qui lisez ce travail et travaillez pour développer
le système économique de notre pays.
Drias Hana
Liste des schémas
|
N°
|
Intitulé
|
Pages
|
|
1
|
L'organigramme de l'IASB
|
5
|
|
2
|
Teste de dépréciation
|
45
|
|
3
|
Organigramme de la direction
générale
|
62
|
|
4
|
Organigramme de la direction des finances et de
la
comptabilité
|
64
|
Liste des abréviations
utilisées
|
IASB
|
International Accounting Standard Bord
|
|
IASC
|
International Accounting Standard Commitee
|
|
IAS
|
International Accounting Standard
|
|
IFRS
|
International Financial Reporting Standard
|
|
IFAC
|
International Federation of Accountants
|
|
IASCF
|
International Financial Reporting Interpretation
Commitee
|
|
IFRIC
|
International Financial Reporting Interpretation
Commitee
|
|
SAC
|
Standard Advisory Council
|
|
FASB
|
Financial Accounting Standard Board
|
|
SIC
|
Standing Interpretation Commitee
|
|
SOFTY
|
Sun Of The Years digits
|
|
PCG
|
Plan comptable général
|
|
CSC
|
Conseil Supérieur de la
Comptabilité
|
|
PCN
|
Plan Comptable National
|
|
SNC
|
Société National de la
Comptabilité
|
|
SCF
|
Système Comptable et Financier
|
|
LFC
|
Loi Finance Complémentaire
|
|
UGT
|
Unité Génératrice de
Trésorerie
|
|
P.D.G
|
Président directeur
général
|
|
D.G.A
|
Directeur Général Adjoint
|
|
DRH
|
Directeur des Ressources Humaines
|
|
DMGQ
|
Division Marketing Gestion Qualité
|
|
DAGL
|
Direction Administration Générale
Logistique
|
|
DFC
|
Direction Finance et Comptabilité
|
|
DCSIE
|
Direction Centrale Sureté Interne de
l'Entreprise
|
|
DEE
|
Direction Energie Environnement
|
|
DRA
|
Direction Réseau d'Accès
|
|
DRB
|
Direction Réseau de Base
|
|
DEI
|
Direction d'Etude et Ingénierie
|
|
DRT
|
Direction Réseau Transport
|
|
DNFTTX
|
Direction National projet FTTX
|
|
DRMS
|
Direction Réseau Multi Service
|
|
DPNV
|
Direction projet Nouvelle Ville
|
|
DP ATHIR
|
Direction projet ATHIR
|
|
DGF
|
Direction des Fréquences
|
|
DFR
|
Direction Facturation et Recours
|
|
DRCP
|
Direction du Réseau Commercial et de la
Promotion
|
|
DAI
|
Direction Affaire International
|
|
DGC
|
Direction des Grands Comptes
|
|
DEP
|
Direction Etudes et Programmes
|
|
DP IDT
|
Direction projet IDT
|
|
DREOI
|
Direction des Réseaux d'Entreprises et des Offres
Intégrés
|
|
DDRT
|
Division Développement des Réseaux de
Télécommunication
|
|
DCSI
|
Direction Centrale Système
Informatique
|
|
DSVT
|
Direction Stratégie et Veille
Technologique
|
Sommaire
Sommaire
Liste des schémas
Liste des abréviations utilisées
Introduction générale
Chapitre I: l'harmonisation comptable
internationale 1
Introduction 1
Section 1: Présentation générale du
contexte de la réforme comptable 2
1. Le normalisateur IASC/IASB 2
1.1. L'origine de l'IASC 2
1.2. Structure de l'IASB 3
a) L'IASB 3
b) L'IASCF 3
c) L'IFRIC 4
d) LE SAC 4
1.3. L'organigramme de l'IASB 4
1.4. Les objectifs de l'IASB 6
2. Les normes IAS/IFRS 6
2.1. Définition 6
2.2.Terminologie 6
2.3. Procédure d'élaboration des normes 7
2.4. Le projet "Amélioration des normes" 8
2.5 Enjeux et impacts de passage aux normes comptables
internationales 9
2.5.1. Les enjeux 9
2.5.1.1. Les enjeux pour les marchés des capitaux 9
2.5.1.2.Les enjeux pour les professionnels de la
comptabilité
et la finance 9
2.5.1.3.Les enjeux sur les systèmes d'informations et
la
communication financière 9
2.5.2.Les impacts 10
Section 2: Le cadre conceptuel des normes IFRS
11
1. Destination des états financiers 11
2.Règle de comptabilisation 12
3. Règle d'évaluation 12
A. Coût historique 12
B. Coût actuel 13
C. Valeur de réalisation( de règlement) 13
D. Valeur actualisée 13
4. Concept de capital et de maintien du capital 13
5. Principe comptable 14
A . deux hypothèses de base 14
1. Comptabilité d'engagement 14
2. Comptabilité d'exploitation 14
B. Caractéristique qualitatives des états
financiers 14
1. Intelligibilité 14
2. Pertinence 14
3. Compensation 15
4. Importance relative 15
5. Fiabilité 15
6. Image fidèle 15
7. Prééminence de la substance sur la forme 15
8. Neutralité 15
9. prudence 15
10 .Exhaustivité 16
11 .Comptabilité 16
C.Contraintes à respecter pour que l'information soit
pertinente
et fiable 16
1. Célérité 16
2 . Rapport coût/avantage 16
3.Equilibre entre les caractéristiques qualitatives 16
4. Image fidèle/présentation fidèle 16
6.Les états financiers exigés par le
référentiel international 17
6.1. Le bilan 17
6.1.1.définition s 17
A.Actif 17
B.Passif 17
C . Capitaux propres 18
6.2. Le compte de résultat 18
6.2.1. Définition 18
A. Produits 18
B.Charges 18
6.3. Le tableau de flux de trésorerie 19
6.4. L'état de variation des capitaux propres 19
6.5. L'annexe 19
Section 3: La réforme comptable en
Algérie 20
1. Evolution du système comptable Algérien 20
2.Projet du nouveau système comptable financier
Algérien 23
2.1. Les objectifs du SCF 23
2.2. Travaux liés à la réforme comptable
24
2.2.1. Cadre juridique du nouveau système comptable
financier 24
2.2.2. Programmation de l'application et préparation de
l'environnement 24
1. Une mise à jour des compétences des
professionnels du secteur 24
2. Révision de l'organisation de ses systèmes
d'information financière 25
3. Adaptation des lois et règlement ayant trait aux
activités commerciales des entreprises 25
Conclusion 26
Chapitre II: Le traitement des amortissements en
IFRS 27
Introduction 27
Section 1: Amortissement en IFRS 28
1. Définition de l'amortissement 28
1.1. Le montant amortissable 28
1.2. La durée d'amortissement 28
1.3. Le mode d'amortissement 29
1. 3.1. L'amortissement linéaire 29
1. 3.2. L'amortissement dégressif: méthode Softy
29
1. 3.3. Amortissement selon la méthode des unités
d'oeuvres 30
1.4. Révision de la durée d'utilité et du
mode d'amortissement 30
2. L'approche par composants 31
3. Conditions d'application des amortissements 32
4. Classement des actifs amortissables en IFRS 32
4.1.Les immobilisations corporelles 32
4.1.1.définition 32
4.1.2. comptabilisation des immobilisations corporelles 33
4.1.3. Evaluation des immobilisations corporelles
4.1.3.1. Evaluation initiale 33
4.1.3.2. Evaluation postérieure à la
comptabilisation initiale 34
4.1.4. Décomptabilisation
4.2. Les immobilisations incorporelles 35
4.2.1. Définition 35
4.2.2.Comptabilisation des immobilisations incorporelles 35
4.2.3.Evaluation des immobilisations incorporelles 36
2.3.1) Evaluation initiale 36
2.3.2) Evaluation postérieure à la comptabilisation
initiale 36
Section 2: Traitement comptable des amortissements et
dépréciation en IFRS 37
1.Amortissement des immobilisations corporelles 37
2.Amortissement des immobilisations incorporelles 39
3. Dépréciation d'actif norme IAS36 43
3.1.Objectif .. 43
3.2. Principes de la dépréciation des actifs
immobilisés 43
3.3.Champ d'application 43
3.4.Les indices de dépréciation des actifs 43
3.4.1. Les indices internes 44
3.4.2. Les indices externes 43
3.5. Quelle règle pour déterminer une
éventuelle dépréciation
d'actif? 44
3.6. dépréciation d'un actif corporel 46
3.7. dépréciation d'un actif incorporel 47
3.8. Les unités génératrices de
trésorerie 48
3.8.1. Définition d'une unité
génératrice de trésorerie 48
3.8.2. L'affectation des actifs de support et du good will 48
3.8.3. La comptabilisation de la perte de valeur d'une UGT 48
Section 3: les nouveautés apportées par les
normes en matière d'amortissement 50
1.Les incidences des évaluations ultérieures sur
les amortissements 50
1.1. Les incidences en méthodes d'évaluation 50
1.2. Les incidences financières 51
1.2.1) L'information financière 51
1.2.2) Les états financiers 52
1.2.3) L'analyse financière 53
1.3) Les incidences organisationnelles 54
1.4) Les incidences sur les systèmes d'information 54
1.4.1) Gestion des actifs par composants 54
1.4.2) Suivi des changements de méthodes
d'amortissement
en extracomptables historisés 54
1.5) Les incidences fiscales 54
2) Les modalités du passage aux nouvelles règles
55
2.1) Reconstitution du coût historique amorti 56
2.2) Réallocation des valeurs comptables 56
Chapitre III: Etude de cas Algérie
Télécom 59
Introduction 59
Section 1: Présentation du groupe Algérie
Télécom 60
1. Présentation du groupe Algérie
Télécom 60
2. Les objectifs du groupe Algérie Télécom
61
3. L'environnement concurrentiel d'Algérie
Télécom 61
4. Organisation générale d'Algérie
Télécom 62
4.1. Organigramme de la direction générale 62
4.1.1. organisation de la direction des finances et de la
comptabilité 64
Section 2: Les préparatifs faites au sein d'Algérie
Télécom pour
assurer un bon passage 66
Section 3: Application des normes IAS/IFRS sur les
immobilisations d'Algérie Télécom 69
1er exemple: Bâtiment 69
Selon le PCN 72
Selon les normes IAS/IFRS 73
2ème exemple: Mobilier de bureau 75
Selon le PCN 75
Selon les normes IAS/IFRS 76
3ème exemple: Approche par composants 78
4ème exemple: Matériel informatique 79
Selon le PCN 79
Selon les normes IAS/IFRS 79
5ème exemple: Matériel de transport 81
Selon le PCN 81
Selon les normes IAS/IFRS 81
6ème exemple immobilisation incorporelle (brevet) 83
Selon le PCN 83
Selon les normes IAS/IFRS 83
Conclusion 86
Conclusion générale 87
Annexe
Bibliographie
INTRODUCTION
GENERALE
Introduction Générale
L'accélération de l'internationalisation de
l'économie et des communications au cours des vingt dernières
années est d'une telle évidence qu'il est inutile d'y revenir
ici. Que ce phénomène fasse naître le besoin d'un outil de
mesure commun est tout aussi évident. A la fin de la décennie
soixante dix, le processus semblait bien engagé et prometteur. En
Europe, la quatrième directive paraissait harmoniser des
comptabilités initialement très disparates tant sur la forme que
sur le fond. Aux Etats-Unis, l'élaboration d'un cadre conceptuel
touchait à sa fin ; l'importance de son recul permettait
d'espérer non seulement une adoption universelle mais aussi qu'il
constituerait une référence robuste assurant la cohérence
de toutes les futures normes.
Dans ce sens, la doctrine et la conception de la
comptabilité s'en trouveront profondément modifiée. La
comptabilité et la finance qui ont été jusque là
séparée, se trouveront subtilement mixée, avec
légère hégémonie des aspects financiers compte tenu
de la globalisation des marchés des capitaux. En effet, la
comptabilité ne sera plus aperçue comme une technique au service,
en particulier, collecteur d'impôt mais comme une véritable
science au service des investisseurs et de tous les autres utilisateurs. Elle
devra évoluer d'une simple technique à une science au service de
l'économie et de la communauté entière. Le
démantèlement du monde bipolaire, l'accélération de
l'internalisation des économies. Le décloisonnement, la
mondialisation et ses conséquences sur la globalisation
financière qui en résulté, ont placé la
comptabilité, principale source de l'information financière, au
coeur du fonctionnement des marchés financiers. Cette globalisation
financière a rendu indispensable l'harmonisation à
l'échelle mondiale de l'information financière fournie aux
investisseurs. Plusieurs pays ont adopté les normes comptables
internationales, d'autres en cours d'adoption. Cette tendance actuelle à
l'international confirme que la comptabilité est avant tout une science
et en tant que telle, elle doit être générale et, en
partant, il ne devrait pas y avoir des normes différentes ni dans le
temps ni dans l'espace. Après la multiplication des scandales financiers
Outre-Atlantique, sur le Vieux Continent, mais aussi dans les pays
émergeants, la nécessité et l'urgence de mettre en place
des mécanismes de contrôle pour contrer la comptabilité
créative est devenue incontournable. Les nouvelles technologies ont
certainement apportées le confort et le bien être à
l'homme, mais elles ont en même temps véhiculées des
risques communément appelés risque du troisième
millénaire. Au niveau mondial, l'opportunité de cette
harmonisation a bien été ressentie par les pays qui ont
adopté les normes comptables, rendant ainsi, obligatoire
l'établissement et la publication des états financiers conformes
à ces normes.
Des projets de convergence sont en cours, entre les deux
grands normalisateurs internationaux, mais aussi avec les autres, et devraient
aboutir à l'horizon 2011, à une seule et même
normalisation internationale.
Les pays voisins (Tunisie et Maroc) ont entamé ce travail
depuis quelques années, avec l'adoption du référentiel
IAS/IFRS.
L'Algérie ne peut rester à l'écart de ce
mouvement international, et a décidé d'adopter un nouveau plan
comptable. Appelé le système comptable financier(SCF).
Le passage est prévu pour 1er Janvier 2010.
Ce passage n'est pas sans cout et il devrait s'accompagne certainement d'une
surcharge de travail, afin d'adapter et de former le personnel en charge de la
comptabilité financière. Un programme important dans le domaine
du développement des progiciels et des logiciels, est nécessaire
pour supplanter les outils désormais désuets dont nous disposons,
également pour être au rendez vous, un programme de formation et
de sensibilisation colossal est à mettre en oeuvre immédiatement.
Il s'agit non seulement de mettre les moyens qu'il faut pour définir des
cycles pédagogiques et les diffuser, mais également d'associer
ces formations avec des pratiques sur terrain sous forme de simulation. Enfin
une adaptation des lois et procédures fiscales, est attendue afin de
supprimer le double travail auquel seront astreints les préparateurs des
états financiers. Il serait prétentieux et maladroit d'engager
une lecture du système comptable financier algérien sans
comprendre l'environnement et la doctrine des normes internationales dans une
première phase. Une telle démarche permettrait de mieux saisir le
sens profond des changements engagés.
C'est dans ce cadre que s'inscrit notre travail de recherche,
et cela parce que notre formation au sein de l'école supérieure
de commerce s'est faite selon le PCN, toute fois dépassé, notre
avenir professionnel se verra confronter à l'application des normes
IAS/IFRS. Ce qui nous a motivé a entreprendre ce thème afin de
mettre a jour nos connaissances et d'être mieux préparer à
l'utilisation de celui-ci, et afin de voir de prés les
difficultés d'application de ce nouveau référentiel au
niveau de nos entreprises, on a opté pour une démarche
qualifié d'étude par composants ( analyse modulaire), laquelle
illustre le fonctionnement globale de ce système qui est le
référentiel IAS/IFRS.
Le module à traiter à un trait avec l'amortissement
des immobilisations. Sur ce point exact nous allons traiter la
problématique:
Quelles sont les principaux changements
apportés par les normes IAS/IFRS en matière d'amortissement et de
dépréciation des immobilisations?
Ce choix a été conditionné par
établissement qui nous a accueillis pendant notre stage pratique en
raison de la disponibilité des différentes immobilisations en ce
lieu. De plus les normes : IAS16, IAS36, IAS38 sont des normes importantes dans
le référentiel IAS/IFRS ; et l'amortissement des immobilisations
selon ce référentiel posent des problèmes pratiques.
Avant de traiter cette question il a fallu répondre aux
questions suivantes :
> Quels sont les normes IAS/IFRS et qui les a
élaborés ?
> Quels est l'impact et les enjeux de ces normes ?
> Quels sont les nouveaux principes comptables apportés
par les normes ?
> Pourquoi doit-on appliquer les normes IAS/IFRS en
Algérie dés1er Janvier 2010 ?
Nous avons conçus le premier chapitre pour
répondre a ces question en présentant des
généralités sur le contexte de la reforme comptable
internationales, notamment les différentes notions relatives aux normes
IAS/IFRS et leur application en Algérie.
Ces notions nous ont éclairé le contexte et nous
ont permis de focaliser les questions les plus intéressantes et les plus
précises pour aborder notre problématique, ces questions sont
:
> Comment les normes IAS/IFRS définissent
l'amortissement ? > Quelles sont les normes qui traitent ce sujet ?
> Qu'est qu'on sous entend par la notion:
dépréciation des immobilisations ?
> Comment l'amortissement et la dépréciation
sont ils comptabilisés ?
Pour répondre a notre problématique nous avons
propose les hypothèses suivantes :
v' L'application des nouvelles règles d'amortissement va
être sans difficultés au niveau des entreprises
algériennes;
v' Les immobilisations corporelles ou incorporelles sont
réévaluées en juste valeur;
v' Désormais, l'administration fiscale n'a plus de
rôle dans les décisions des entreprises quand au choix des modes
d'amortissement.
En se basant sur les trois normes: IAS16, IAS36, IAS38 ; nous
avons traité théoriquement de façon descriptive
l'amortissement et la dépréciation des actifs, ainsi que leurs
traitement comptables, aussi les incidences causées par les changements
dans ce domaine et enfin les modalités du passage.
Le troisième chapitre a été traité de
façon analytique, est consacré pour l'étude de cas ; il
sera subdivisé en trois sections:
- La première section est consacrée pour la
présentation de l'entreprise qui nous a accueillis pour notre stage
pratique, à savoir « Algérie Telecom»;
- La seconde section pour: citer et commenter sur les
préparatifs qui ont été faite au sein d'Algérie
Telecom concernant ce passage;
- La dernière section consacrée : au traitement
des amortissements et dépréciations sur les immobilisations
d'Algérie Telecom, selon les normes IAS16, IAS38, IAS36.
Nous tenons à préciser que tout ce qui a
été présenter en pratique et le fruit de ce que nous avons
appris en théorie dans la mesure ou Algérie Telecom n'a toujours
pas appliqué les normes IAS/IFRS, et que beaucoup de valeurs ont
été supposées par nos soin pour les besoin des exemples,
car les fiches d'investissements sources sont basées sur le PCN, par
conséquent ce dernier ne prend pas en considération les valeurs
citées.
? Section N° 3: La réforme comptable
en Algérie.
? Section N°1: Présentation
générale du contexte de la réforme comptable ;
? Section N°2: Le cadre conceptuel des
normes
IFRS ;
| 
