Essai et étude de typologie des conflits armés et leur moyen de règlement

ETUDE ET ESSAI DE TYPOLOGIE DES CONFLITS
ARMES ET LEUR MOYENS DE REGLEMENTS¹

Par Philippe TUNAMSIFU SHIRAMBERE

Depuis la nuit des temps, des conflits existent, d'autres naissent, accroissent et finissent par disparaître. S'il y a des conflits, c'est parce que l'homme est un "animal" social, il a des ambitions à réaliser en faisant usage de tous les moyens, même la guerre à ses semblables. C'est ce qui fait dire au professeur Mulamba Mbuyi Benjamin que << depuis que les hommes habitent la planète terre, il y a toujours eu des guerres, il y aura toujours des guerres, guerre entre les peuples, guerre entre les Etats >>² et en ce sens le professeur Dario Battistella a raison de souligner également que << la guerre est de tous les temps historiques et de toutes les civilisations >>³ ; d'où la nécessité de faire une analyse de leur typologie mais aussi leurs modes de règlement.

Cependant, il ne faut pas perdre de vue que l'homme n'est porteur des facteurs d'agressivité et des conflits, il est également intelligent pour la coopération, la compassion et l'amour ; d'où l'existence des rapports pacifiques entre les peuples. Aussi, les Etats, membres de la société internationale, leurs rapports sont régis par le droit des gens. Ce dernier a une autorité supérieure à celle des Etats et ses normes ont force obligatoire⁴.

Le droit, dans le monde contemporain, occupe une place importante comme moyen et base de règlement des conflits ou des différends éventuels qui peuvent survenir au sein d'une communauté humaine. Afin de maintenir la paix et la sécurité internationales autant voulues

¹ Cet article est un extrait actualisé du mémoire de licence de l'Assistant Philippe Tunamsifu Shirambere intitulé << La collaboration entre l'Organisation des Nations unies et l'Union Africaine dans le règlement pacifique des conflits armés africains : cas de la crise au darfour >>. Ce mémoire a été présenté et soutenu publiquement à l'Université Libre des Pays des Grands Lacs (ulpgl-goma) en février 2005. Toutefois, l'auteur, dans sa rédaction, s'inspire d'un article du professeur François Rigaux << Essai de typologie des conflits armés >> publié dans la revue des Organisations internationales et les conflits armés. Le professeur analyse la guerre de sécession, première guerre mondiale, les deux guerres mondiales et les conflits armés actuels. Au delà de cette classification, Philippe Tunamsifu analyse d'autres types des conflits armés avec illustration à l'appui et éventuellement leurs moyens de règlements.

² MULAMBA MBUYI, B., cours de droit international humanitaire dispensé en première année de licence, syllabus, inédit, ulpgl-goma, faculté de droit, 2001-2002, p. 2.

³ BATTISTELLE DARIO, << Le retour de la guerre ? >>, In Questions internationales, n° 10 novembre-décembre 2004, Le Maghreb, la documentation française, Paris, 2004, p. 115^.

⁴ C'est le cas en République Démocratique du Congo où le projet de constitution de la République Démocratique du Congo qui vient d'être approuvé au référendum dispose en son article 215 que les traités et accords internationaux régulièrement conclu ont dès leur publication, une autorité supérieure à celle des lois(...).

par les nations que par les organisations internationales, les situations conflictuelles souvent inévitables nécessitent de prévenir des mécanismes de règlement des conflits.

Ainsi, considérant la place qu'occupe le règlement pacifique des conflits dans les relations internationales, les parties antagonistes ont l'obligation de résoudre leur litige en se choisissant un mode de règlement approprié pour préserver la paix et la sécurité d'autant plus que la guerre a été proscrite comme moyen de règlement des conflits.

Cette étude présente un double intérêt. D'abord, la nécessité d'essayer de définir les types des conflits armés et leurs illustrations. Ensuite, analyser les différents moyens de règlement pacifique des conflits armés tels que prévu par la Charte des Nations Unies et l'Acte Constitutif de l'Union Africaine.

Pour y parvenir, une interprétation exégétique des prescrits de ces deux textes -Charte des Nations Unies et l'Acte Constitutif de l'Union Africaine- nous permettra de comprendre leur contenu. Toutefois, la technique documentaire nous sera également d'une grande importance.

L'articulation de cette étude est bipartite. Nous essayons, au premier point, de définir les types des conflits armés (A), les différends (B) et la rébellion (C). Au second point, nous analysons les différents moyens de règlement pacifique des conflits armés.

I. TYPOLOGIE DES CONFLITS ARMES

Toute situation de tension ou de crise dans les rapports tant internes qu'internationaux ne peut, d'emblée, être qualifiée de conflit armé, de guerre civile, de guerre froide et/ou de différend. Néanmoins, il est d'observation courante que des divergences peuvent opposer des groupes au sein d'un Etat ou différents Etats, et peuvent porter sur un objet bien déterminé.

Ainsi, dans ce premier point, nous essayons d'étudier quelques conflits armés : Il s'agit de conflits armés (A), des différends (B) et de rébellion (C).