Reverse logistics et déchets d'équipements électriques et électroniques

ANNEXES

Annexe 1 : Décret n°2005-829 du 20 juillet 2005 Annexe 2 : Liens internet des arrêtés

Annexe 3 : Avis du 26/10/2005 concernant la liste des EEE par catégorie

Annexe 4 : Schéma logistique mis en place et schéma optimisé réaliste de l'étude Initiative Recyclage

Annexe 5 : Recommandations d'organisation des flux par types de point de collecte, production de DEEE et capacité d'accumulation sur le point de collecte d'Initiative Recyclage

Annexe 6 : Analyse des coûts de l'opération pilote menée par ELEN

Annexe 7 : Synthèse de l'étude réalisée par le Cabinet TERRA en 2005/2006, pour le compte de l'ADEME

Annexe 1 : Décret n°2005-829 du 20 juillet 2005

Annexe 2 : Liens internet des arrêtés

- Arrêté du 23 novembre 2005 relatif à l'agrément prévu à l'article 19 du décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/arreteAgrementProfess_JO041205.pdf

- Arrêté du 23 novembre 2005 relatif aux modalités de traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques prévues à l'article 21 du décret n° 2005- 829 du 20 juillet 2005

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/arreteTraitement_JO41205.pdf

- Arrêté du 25 novembre 2005 fixant les cas et conditions dans lesquels l'utilisation dans les équipements électriques et électroniques de plomb, de mercure, de cadmium, de chrome hexavalent, de polybromobiphényles ou de polybromodiphényléthers est autorisée

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Arrete_subst_DEEE.pdf

- Arrêté du 6 décembre 2005 relatif aux agréments et approbations prévus aux articles 9, 10, 14 et 15 du décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/arrete_AgrementArt9101415_20051206.pdf

- Arrêté du 13 mars 2006 relatif au registre des producteurs http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/arrete_registre_20060313.pdf

Annexe 3 : Avis du 26/10/2005 concernant la liste des EEE par
catégorie

Annexe 4 : Schéma logistique mis en place et schéma optimisé
réaliste de l'étude Initiative Recyclage

Schéma logistique mis en place

Schéma logistique optimal réaliste

Annexe 5 : Recommandations d'organisation des flux par types de
point de collecte, production de DEEE et capacité d'accumulation sur
le point de collecte d'Initiative Recyclage.

Annexe 6 : Analyse des coûts de l'opération pilote menée par ELEN.

Annexe 7 : Synthèse de l'étude réalisée par le Cabinet TERRA en
2005/2006, pour le compte de l'ADEME.