Memoire Online - Les accords de Bâle et la gestion des risques bancaires

	Pondérations
Notations externes	AAA à A	A- à BBB-	BB+ à BB	BB- à B-	<B-	Pas de notation
Souverains	0	20%	50%	100%	150%	100%
Banques :
option 1⁽¹⁾	20%	50%	100%	100%	150%	100%
option 2⁽²⁾	20%	50%⁽³⁾	50%⁽³⁾	100%	150%	50%
Entreprises	20%	100%	100%	100%	150%	100%
Produits titrisés	20%	50%	100%	150%	déduit	déduit

⁽¹⁾ Pondération fondée sur celle de l'Etat dans lequel le siège social de la banque est situé.

⁽³⁾ Les créances d'échéance initiale courte (<6mois par exemple) seraient pondérées comme la catégorie située à un cran plus favorable que les autres créances.

Les garanties émises par un Etat, Banque ou une entité ayant un rating supérieur à A- pourront être déduites afin de réduire le risque de crédit. L'exigence en capital devrait dépendre de la corrélation entre la probabilité de défaillance de l'emprunteur initial et de celle du garant.

Les garanties interviennent dans le calcul de la charge de capital, en ce sens que la créance pondérée est réduite du montant pondérée de la garantie. Il en résulte donc une diminution du poids du risque et donc de la charge de capital.

La profession bancaire considère que les dérivées de crédit pris en couverture d'un risque spécifique sont une forme de garantie. Ils doivent donc être traités selon les règles définies ci-dessus. L'utilisation des dérivés de crédit permet aux banques de diversifier leurs portefeuilles de crédit sans toutefois sortir de leur créneau de clientèle habituel. Le but du dérivé de crédit est de transférer les risques (et tout ou partie des revenus) relatifs au crédit, sans transférer l'actif lui-même. On peut citer à titre d'exemple les swaps, options..

Les garanties sont matérialisées par des contrats avec les tiers, de ce fait, il est indispensable de disposer d'un service juridique dont la compétence est la gestion de ces contrats. A ce sujet, Bâle II prévoit toute une série de conditions juridiques pour la déductibilité des garanties et dérivés de crédit. Telles conditions seront dûment contrôlées par les autorités de surveillance et par l'audit externe.

Il s'agit d'une technique permettant de compenser une position à l'actif du bilan par une position au passif. Bâle a mis en oeuvre des conditions de validité du recours à cet instrument à savoir l'existence d'un contrat entre la banque et le client autorisant la banque d'opérer de la sorte, un suivi de façon opérationnelle de la position nette et la possibilité d'identifier à tout moment les deux postes au bilan et de les rapprocher. Ces dispositions doivent être formalisées dans un contrat.

La titrisation des créances constitue un moyen efficace avec lequel une banque peut transférer à d'autres banques, ou surtout à des investisseurs non bancaires moyennent une rémunération, les risques de crédit. En ce sens, la titrisation contribue à mieux diversifier les risques et à renforcer la stabilité financière.

Le recours aux financements structurés ou à la titrisation des créances notamment est justifié par la recherche d'éviter de maintenir un niveau de fonds propres proportionnel à leurs expositions aux risques, mais ce n'est pas le seul objet de la titrisation .La titrisation est, aujourd'hui, une activité en plein essor et semblable aux dérivés de crédit.

La titrisation consiste, pour une banque, à céder ses créances à une société spécialisée ^« X ^» qui par la suite va émettre des titres de propriété. Ces titres seront achetés par des tiers qui deviendront, par ce fait, des actionnaires de cette nouvelle société. Les intérêts et le capital qui seront ainsi distribués aux actionnaires seront récoltés par la société ^« X^».

Cet instrument de réduction des risques est bien qu'il est admis par le comité de Bâle, il est soumis à des conditions importantes tant juridiques qu'opérationnelles.

L'utilisation de la compensation bilantaire, de garantie, de sûretés implique une bonne gestion des risques. Les conditions d'utilisation sont bien décrites par le pilier 2.

Deux approches : l'approche simple et l'approche complète, ont été envisagées par le comité de Bâle dans une perspective de réduction des risques.

Dans l'approche simple, l'effet des sûretés admises par Bâle II est beaucoup plus limité. Utilisées dans l'approche standard, certaines sûretés, telles que les actions, produisent un effet quasi nul en terme de réduction de risque, car leur poids de risque est de l'ordre de 100%. Par conséquent, dans ce cas de figure, les seuls gages intéressants, sont les instruments de taux émis par un état avec un rating supérieur ou égal à BBB- et les obligations bancaires avec un rating supérieur ou égal à A- qui évoluent dans un marché suffisamment liquide.

Dans le cadre de l'approche complète, la banque pourra déduire plus de sûretés et exploiter les avantages des " haircut " dans les formules de calcul. L'utilisation de haircut (coefficient de pondération de risque) prend en compte la volatilité des instruments traités. Par conséquent, l'impact des sûretés est bien plus important sur la réduction de la charge de capital dans l'approche complète que dans l'approche simple.

Dans l'approche standard, l'approche simple et l'approche complète sont utilisables. Cependant les critères opérationnels et qualitatifs demandés, font systématiquement appel à une bonne gestion des risques, qui rejoint fortement les exigences de l'approche IRB. L'approche IRB permet cependant d'arriver à une meilleure réduction de capital.

Ainsi une banque qui devrait passer à l'approche standard devra néanmoins développer une bonne gestion des risques, qui comprend, entre autres, les risques opérationnels, de liquidité et de crédit, si elle souhaite déduire ses sûretés dans le calcul de la charge de capital.

Avec l'approche IRB, l'intérêt des sûretés devient de plus en plus marqué. En effet, dans le cadre de cette approche, la banque est amenée à estimer les composantes de rating et sa capacité de recouvrement dans le cas des crédits entreprises, banques et états. Si la banque a peu de défauts, beaucoup de garanties et un bon portefeuille crédits, elle a alors intérêt à mesurer tous ces éléments, car elle pourra ainsi démontrer qu'elle a peu de risques et qu'elle pourrait avoir une charge de capital moindre.

Ainsi l'approche IRB de base permet à la banque de calculer le coefficient de risque d'une part, et d'autre part, de faire intervenir les sûretés dans la perte en cas de défault (LGD), fixés par les autorités de tutelle. L'impact de la sûreté sur ce coefficient se fait de façon proportionnelle au taux de couverture, ce qui peut ainsi conduire à une réduction substantielle de la charge de capital.

Dans l'approche IRB avancée, la banque estimera elle-même ses coefficients de risque et segmentera ses crédits en fonction des pertes en cas de défault (LGD). Ainsi, dans le cas d'une banque qui a la majorité de ses crédits dans des segments (LGD) inférieurs à 45%, celle-ci aura intérêt à passer dans l'approche IRB avancée afin de réduire sa charge de capital.

Dans le cadre de cette approche, les banques sont invitées à estimer directement les pertes qu'elles vont encourir sur les crédits donnés. Les sûretés acquises interviennent donc directement dans le résultat en terme de perte crédit de la banque. La banque qui détient beaucoup de sûretés, aura intérêt à mesurer elle-même sa perte crédit afin de pouvoir profiter d'une réduction de sa charge de capital.

Les accords de Bâle et la gestion des risques bancaires

La reformulation des coefficients de pondération :

A- à BBB-

Souverains