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La normalisation comptable Tunisienne face à l'enjeu de l'harmonisation

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par Abdesslem MOHAMED WAASIM
institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises - Maitrise science comptable 2004
  

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3.2) L'avenir de l'harmonisation comptable internationale

La septième question posée avait pour objectif d'évaluer les perspectives de la normalisation comptable internationale et de voir est ce que cette normalisation a des perspectives de survivre comme une nouvelle culture comptable. Est-elle prometteuse ? Les IFRS deviendront-ils un jour le langage universel de la comptabilité ? Comme nous avons adopté les IFRS et le fait que les IFRS deviendront un langage universel de la comptabilité c'est-à-dire que nous seront confronté à des enjeux économiques énormes.

La huitième question traite de l'impact d'une adoption pure et simple des IFRS. Nous avons constaté qu'il y a des pays qui adoptent les normes internationales sans pour autant que leur environnement soit encore adapté aux contexte économique des pays développés. Nous précisons à ce propos que les normes internationales sont élaborées dans une logique de marché financier développés. Bref, l'impact de l'adoption des normes internationales peut être bénéfique pour certain pays, comme leur adoption peut avoir un impact négatif pour d'autres pays. A travers la réponse à cette question nous seront capable de voir la relation entre l'effet normale d'une adoption des IFRS et l'effet sur l'information financière divulguée par les entreprises tunisiennes (voir question 3 de 3.1).

La neuvième question tient à recenser les obstacles qui peuvent contrecarrer l'harmonisation internationale. Cette question nous projette dans le future tout en nous laissons lié à notre présent en cherchant les obstacles que l'harmonisation internationale rencontre aujourd'hui et les rencontrerait demain.

3.3) Etude comparative entre les normes tunisiennes et les normes internationales

La dixième question tient à fouiller dans les divergences substantielles qui peuvent exister entre les normes tunisiennes et les normes internationales d'abord au niveau du cadre conceptuel. L'existence de divergences substantielles entre les deux cadres conceptuels veut dire carrément que le système comptable des entreprises n'est pas en harmonie avec référentiel internationale sans passer pour voir les divergences au niveau des normes thématiques.

La onzième question s'attache à l'identification de divergences qui sont jugés substantielles entre les deux cadres de préparation et de présentation des états financiers. Parfois, une divergence au niveau de la présentation uniquement peut affecter la comparabilité des états financiers et par la suite affecter l'opinion des utilisateurs.

La douzième question porte sur l'identification d'éventuelles divergences qui peuvent exister entre l'IFRS 3 et la NCT 38 et qui ont le caractère d'être substantielle. Cette appréciation nous permet de conclure est ce que les deux normes sont restée en harmonie malgré les révisions qu'elle a subit.

La treizième question va nous permettre d'apprécier l'impact des divergences entre la NCT 38 et l'IFRS 3 sur le résultat. Est-ce que cet impact est significatif ou pas. on se rappelle bien ce qui s'est passé à Mercedes Benz en 1998 qui a préparé ses états financiers d'abord selon le référentiel allemand et qui fait apparaître un bénéfice de 150 millions EURO. Ensuite, voulant être coté sur le marché de New York elle a retraité ses états financiers conformément au référentiel américain, son résultat se chiffre à 200 millions EURO de perte. Ce ci est dû bien sur aux charges non décaissables et aux produits non encaissables.

La quatorzième question a traité des divergences entre les normes tunisiennes et les normes internationales, qui sont jugées substantielles et qui se rapportent à la consolidation des comptes. Cette question va nous permettre de prendre une position, est ce que les normes tunisiennes sont restées en harmonie avec les normes internationales et ce ci malgré la révision de ces normes par l'IASB.

La quinzième question va nous permettre d'apprécier l'impact des divergences substantielles identifiées dans la précédente question d'abord sur les états financiers et par la suite sur l'opinion des investisseurs.

La seizième question, bien qu'elle traite de la norme monnaie étrangère, nous avons remarqué son rapport étroit avec les normes de la consolidation. Car une mère qui établit en Tunisie va consolider ses filiales qui existent à l'étranger seront tenu inéluctablement à appliquer cette norme.

La dix-septième question va nous permettre d'ouvrir d'autre perspective de recherche sur les divergences substantielles qui peuvent exister au niveau des autres normes puisqu' ils n'ont pas fait l'objet d'étude dans le cadre de ce mémoire.

La dernière question a en fait le caractère de résumé puisqu'elle s'attache à un problème général qui touche les états financiers dans leurs globalités. Une entreprise tunisienne établissant ses états financiers selon le référentiel tunisien et elle décide d'établir ses états financiers selon le référentiel internationale est ce que la comparabilité de ses états financiers sera-t-elle affectée.

Il est à noter que pour les questions 14 et 17 se sont des questions ouvertes nécessitant de l'expert de la réflexion, de par l'objet de notre étude, les questions ouvertes permettent de fournir une meilleure information que les questions fermé. Mais, de peur que les experts comptables n'auront pas le temps de faire ce long travail de réflexion nous avons limité le nombre de ces questions ouvertes.

Après avoir achevé l'analyse de notre méthodologie de recherche il convient d'entamer l'analyse des résultats obtenus.

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