L'organisation internationale de la francophonie et la démocratie en Afrique noire francophone.

ANNEXE

145

LE SCHEMA INSTITUTIONNEL DE L'OIF

146

Source : Direction de la communication et des instances de la Francophonie. http://www.francophonie.org

TABLE DES MATIERES

DEDICACE

147

i

REMERCIEMENTS ii

SIGLES ET ABREVIATIONS : iii

INTRODUCTION 1

PREMIERE PARTIE : 11

UN ACCOMPAGNEMENT AVERE 11

CHAPITRE I : 12

LES BASES DE L'ENGAGEMENT POLITIQUE 12

Section I : Une incitation au plan universel 13

Paragraphe 1 : Une prise de conscience générale 13

A- Un rôle pionnier des Nations Unies 13

B- Une réaction solennelle des organisations régionales 18

Paragraphe 2 : Une irréversible rénovation des objectifs 22

A- Une longue marche vers l'engagement politique 22

B- Un aboutissement décisif 25

Section 2 : La conception d'un dispositif institutionnel en matière de démocratie 28

Paragraphe 1 : L'adoption de textes ambitieux. 28

A- Une Charte rénovée 29

B- Une Charte confortée par deux déclarations laborieuses 31

Paragraphe 2 : L'érection d'institutions aux dimensions politiques affirmées 34

A- Un Secrétaire Général investi de missions politiques 34

B- Un Secrétariat Général suppléé par l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie 36

CHAPITRE II : 40

L'EFFECTIVITE DE L'ENGAGEMENT POLITIQUE 40

Section 1 : Une mise en oeuvre dynamique des engagements démocratiques 40

Paragraphe 1 : Une expertise électorale proactive 40

A - L'assistance électorale 41

B- L'observation électorale 43

148

Paragraphe 2 : Un renforcement avéré des institutions judiciaires 46

A-Un soutien général à la justice ordinaire. 47

B- Un appui spécial à la justice constitutionnelle 52

Section 2 : Un maintien effectif de la stabilité démocratique. 55

Paragraphe 1 : La politique de prévention 56

A- Une approche anticipatrice des crises 56

B- Une implication croissante 59

Paragraphe 2 : La politique de gestion 63

A- Une démarche coordonnée par le tandem Secrétariat Général et CPF 63

B- Une démarche extensive 67

Conclusion de la première partie 71

DEUXIEME PARTIE : 72

UN ACCOMPAGNEMENT PERFECTIBLE 72

CHAPITRE I : DES DIFFICULTES A UN DOUBLE NIVEAU 73

Section 1 : Les difficultés intrinsèques à l'espace noir francophone 73

Paragraphe 1 : L'OIF face à un espace constamment instable 74

A- Une recrudescence des conflits 74

B- Une intervention étriquée de l'OIF 78

Paragraphe 2 : L'OIF face à la souveraineté des Etats 80

A- La souveraineté comme qualité de l'Etat 80

B- La souveraineté comme obstacle à l'implication démocratique 83

Section 2 : Les difficultés intrinsèques à l'OIF 86

Paragraphe 1 : Un appui limité 86

A- Une insuffisance évidente des moyens d'action 87

B- Une souplesse défavorable des textes 89

Paragraphe 2 : Un fonctionnement mitigé. 90

A- Une prédominance excessive de la France 91

B- Une crédibilité érodée 93

CHAPITRE II : 96

149

DES PERSPECTIVES A UNE MEILLEURE IMPLICATION DEMOCRATIQUE 96

Section 1 : Les réformes à soutenir au niveau des Etats 96

Paragraphe 1 : La revalorisation du constitutionnalisme. 96

A- Une nécessaire revitalisation de la séparation des pouvoirs. 97

B- Une restauration indispensable du rôle du juge constitutionnel 100

Paragraphe 2 : Le recadrage du rôle de l'armée et de la société civile 106

A- Un apport primordial de l'armée. 106

B- Un apport supplétif de la société civile 110

Section 2 : Les réformes à impulser au sein de l'OIF. 114

Paragraphe 1 : Une vision francophone d'accompagnement démocratique à rénover. 115

A- Une présence plus énergique auprès des Etats. 115

B- Une révision objective de la valeur normative des textes 119

Paragraphe 2 : Une action politique à redynamiser. 122

A- Un appui renforcé aux initiatives du Secrétaire Général 122

B- Une intensification du multilatéralisme 124

Conclusion de la deuxième partie 129

CONCLUSION GENERALE 130

BIBLIOGRAPHIE 134

ANNEXE 145