La monnaie peut être définie comme tout bien ou
instrument qui est généralement accepté par une
collectivité en paiement de biens et services où
créances24.
Ø Définition de la monnaie
électronique.
Plusieurs littératures ont parlé de la monnaie
électronique vu que c'est un nouveau mode de paiement et de transfert
d'argent. Elle permet aussi de conserver les avoirs financiers.
Ø Pour Michel Aglietta et
Laurence Scialom : la monnaie électronique, au sens
étroit, mobilisable dans les paiements de détail peut être
définie comme un stock électronique de valeur monétaire
qui peut être largement utilisé pour effectuer des paiements. Il
s'agit d'un instrument prépayé au porteur dont l'usage n'implique
pas nécessairement les comptes bancaires des parties impliquées
dans le paiement25.
Ø La monnaie électronique est,
légalement, une monnaie stockée sur des mémoires
électroniques de façon indépendante d'un compte bancaire.
Dans les catégories de la masse monétaire, elle s'oppose à
la monnaie fiduciaire (pièces et billets) ou à la monnaie
scripturale (compte de dépôt)26.
Ø D'un point de vue légal, le
législateur européen a donné sa propre définition,
transposée en France dans l'article L315-1 du Code monétaire et
financier (loi française no 2013-100 du 28 janvier 2013, lois
belges du 21 décembre 2009 [archive] et du 27 novembre 2012 [archive]):
"La monnaie électronique est une valeur monétaire qui est
stockée sous une forme électronique, y compris magnétique,
représentant une créance sur l'émetteur, qui est
émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement
définies à l'article L.
24 Prof. MABI MULUMBA Evariste : op. cit. P2
25 Michel Aglietta et Laurence Scialom : Le
défis de la monnaie électronique pour les banques centrales.
P7
26 Htts://
fr.wikipedia.org/wiki/monnaie
électronique/
[59]
133-3 et qui est acceptée par une personne physique ou
morale autre que l'émetteur de monnaie
électronique27.
Ø Pour la Banque Centrale du Congo: la monnaie
électronique est toute valeur monétaire représentant la
créance sur l'émetteur, qui est:
· Chargé sur un support électronique, y
compris magnétique:
· Emise contre remise de fonds dont la valeur est
égale à la valeur monétaire émise;
· Acceptée comme moyen de paiement par une personne
physique ou morale autre que l'émetteur28. III.1.2.
Différentes formes de la monnaie.
La monnaie se présente sous les formes suivantes 29:
Ø Les pièces de métal,
frappées en alliages vulgaires (cupronickel p.e.) servant de monnaies
divisionnaires et d'appoint et n'ont aucun rôle déterminant dans
la création de la monétaire;
Ø La monnaie fiduciaire, en fait
exclusivement composée de la monnaie de papier dont chaque billet
représente des unités monétaires. Le billet de banque,
dans sa forme moderne, n'est plus convertible en métal et ne peut
être refusé (il a « cours forcé ») ;
Ø La monnaie scripturale, monnaie impalpable,
abstraite, consistant en des sommes d'unités monétaires inscrites
sur des comptes convertibles en billet des banques;
Ø La monnaie électronique:
l'innovation technologique qui permet de stocker un pouvoir d'achat dans une
carte prépayée a conduit à l'apparition de ce que certains
auteurs qualifient de « monnaie électronique ».
27
https://fr.wikipedia.org op.
cit
28 BCC. INSTRUCTION N°24 du 11 novembre 2011
relative à l'émission de monnaie électronique et aux
établissements de monnaie électronique.
29 Prof. MABI MULUMBA Evariste :
Théories monétaires: notes de cours destiné aux
étudiants de 2è Licence ISC/Gombe 2018-2019. P10
[60]
Ø Forme de Monnaie
électronique30.
La première génération de monnaie
électronique est constituée de modes de paiement opérant
dans les réseaux fermés et contrôlés par les
banques. On trouve dans cette catégorie les dépôts directs
et les paiements pré-autorisés. Ceux-ci sont largement
utilisés par les employeurs, les agences gouvernementales et d'autres
organisations effectuant des paiements où prélèvements
réguliers.
Pour les paiements de détail, les cartes plastiques
sont les instruments électroniques des consommateurs. Cette forme de
monnaie a une acceptabilité plus étendue que les chèques
et représente pour les banques un coût de traitement bien
inférieur à celui de la monnaie scripturale.
Insérées dans des lecteurs de signaux inscrits
sur leur bande magnétique, ces cartes permettent, dans certaines
limites, de convertir des dépôts en billets.
L'interbancarité permet d'effectuer ces retraits 24 heures su 24 dans un
grand nombre de guichets automatiques ainsi que de régler directement
des commerçants habilités à accepter ce mode de paiement
par transfert immédiat de fonds du compte bancaire de l'acheteur vers
celui du vendeur.
Ces paiements électroniques de première
génération s'inscrivent dans les circuits fermés dont les
banques sont les passages obligés de connexion.
L'efficience du système de paiement (réduction
des coûts de traitement, accroissement de la sécurité et de
la rapidité) a été accrue par la génération
de cette monnaie électronique de première
génération, mais la structure du système de paiement n'a
pas été fondamentalement modifié, elle demeure
hiérarchisée. Les banques endossent la responsabilité de
la sécurisation des paiements de détail par carte : elles ont le
droit de regard sur l'habilitation d'un commerçant à être
payé par carte, elles imposent des limites de crédit à
chaque détenteur de carte et elles garantissent la finalité des
paiements pour le payé en cas de défaut du payeur.
Ainsi, les systèmes de paiements électroniques
de première génération qu'ils soient de détail
où de gros peuvent être contrôlés et
sécurisé. Un double niveau de hiérarchisation permet
d'assurer la sécurité des paiements et de séparer les
risques posés par le paiement au détail et ceux qui concernent
les paiements en gros.
Actuellement la monnaie électronique de seconde
génération permet la dissémination de la création
monétaire et n'est régulée par aucune contrainte de
30 Michel Agliette et Laurence Scialom : Op. cit. P7
à 8
[61]
service. Seule la prudence de l'émetteur qui peut
être bancaire ou non bancaire tient lieu de dispositif de limitation des
risques.
Plus concrètement, deux forme de monnaie
électronique distinctes sont susceptibles de concurrencer
potentiellement la monnaie fiduciaire : le « e-cash » ou porte
monnaie électronique et la « monnaie réseau ».
Ø La porte monnaie électronique, «
e-cash », désigne des cartes à circuits
intégrés, multi-usage, rechargeable, stockant une valeur
monétaire sur des supports qui sont la propriété des
détenteurs et sont donc détachés des comptes bancaires.
Ø La « monnaie réseau » est
une forme de monnaie électronique qui grâce à des logiciels
spécialisés intégrés aux ordinateurs personnels,
peut être transférée pour s'acquitter de paiement via des
réseaux de télécommunication comme internet.
Ces deux formes de monnaie électronique ont des
caractéristiques communes, comme le pré-paiement des valeurs
monétaires stockées et l'utilisation de la cryptographie pour
l'authentification et la protection de la confidentialité et
l'intégrité des données.
