2009
Mémoire
Pour l'obtention du Master Professionnel
«Maitrise des Risques
Industriels»
Mention : Génie des
procédés
Présenté et soutenu par
Jhon Hugues FEZEU NZALI
Le 22 septembre
2009
« MISE EN OEUVRE DE LA PREVENTION
DES RISQUES DANS UNE ENTREPRISE DE
TRAVAUX PUBLICS : CAS DE LA SADE-
CGTH »
1
INDEX DES ILLUSTRATIONS 4
Index des graphiques 4
Index des tableaux 4
1 INTRODUCTION 5
2 CHAPITRE 1: Présentation de l'entreprise 7
2.1 Présentation de l'entreprise 7
2.1.1 Création de la Sade 7
2.1.2 Ses Missions 7
2.1.3 Les métiers de la Sade 7
2.1.3.1 Les réseaux d'eau potable 8
2.1.3.2 Les réseaux d'assainissement 8
2.1.3.3 Les réseaux de télécommunication et
de vidéocommunication 8
2.1.3.4 Les canalisations et équipements industriels 8
2.1.3.5 L'ingénierie de l'eau 9
2.1.4 Les atouts de la Sade 9
Au-delà de sa longue
expérience, de la permanence de ses métiers de base et d'une
politique
d'innovation mise au service de l'environnement, la Sade dispose
de nombreux atouts : 9
2.1.5 La SADE et ses filiales 9
2.2 La Direction Régionale d'Arras 9
3 CHAPITRE 2 : Présentation du travail
réalisé sur le terrain et pour l'exploitation des
données
10
PARTIE 1 11
3.1 Document unique 11
3.1.1 Pourquoi évaluer les risques professionnels ? 11
3.1.2 Un enjeu économique et social 12
3.2 De quoi Parle-t-on ? 12
3.2.1 Qu'est ce que l'« évaluation »? 12
3.2.1.1 Les approches d'analyses des risques et de
l'évaluation a priori des risques 13
3.2.1.2 Risques pour l'homme, enjeux pour l'entreprise 13
3.2.2 Comment aborder l'évaluation des risques?
14
3.2.2.1 Préparer l'évaluation 14
3.2.2.2 Identifier les risques 15
3.2.2.3 Classer les risques 15
3.2.2.4 Proposer des actions de prévention 15
3.3 L'existant 15
3.3.1 Quand mettre à jour le document unique ? 16
3.3.2 L'Approche retenue 16
3.3.3 La cotation retenue 16
3.3.3.1 Hiérarchisation des risques 17
3.3.4 Explication de la démarche 17
3.3.5 Les partenaires sociaux 18
3.3.6 Difficultés rencontrées 18
3.3.7 Finalité 18
PARTIE 2 19
3.4 Les accidents de travail 19
3.4.1 Les enjeux de la prévention pour l'entreprise 19
3.4.1.1 Les enjeux économiques 19
3.4.1.2 Les enjeux sociaux 21
3.4.1.3 Les enjeux juridiques 21
3.4.2 Principales causes des accidents du travail 21
3.4.3 Principales causes des décès 21
3.5 Cas de la SADE Direction Régionale d'Arras 22
3.5.1 Pourquoi cette étude? 23
3.5.2 Objectifs fixés 24
3.5.3 Limite de l'étude ou délimitation du sujet
24
3.5.4 L'approche utilisée 24
4 CHAPITRE 3 : LES RESULTATS 26
4.1 Du Document Unique 26
4.2 De L'étude sur les accidents 26
4.2.1 Pour l'année 2006 26
4.2.1.1 Par AGE 26
4.2.1.2 Par mois de survenance 27
4.2.1.3 Par jour de la semaine 27
4.2.1.4 Par heures de survenance 28
4.2.1.5 Par ancienneté dans l'entreprise 29
4.2.1.6 Par éléments matériels 30
4.2.1.7 Conclusion pour 2006 31
4.2.2 Pour l'année 2007, 32
4.2.2.1 Par âge 32
4.2.2.2 Par mois de survenance 32
4.2.2.3 Par jour de survenance 33
4.2.2.4 Par heure de survenance 33
4.2.2.5 Par ancienneté dans l'entreprise 34
4.2.2.6 Par éléments matériels 35
4.2.2.7 Conclusion pour l'année 2007 36
4.2.3 Pour l'année 2008 37
4.2.3.1 Par âge 37
4.2.3.2 Par mois de survenance 37
4.2.3.3 Par jour de la semaine 38
4.2.3.4 Par heure de survenance 38
4.2.3.5 Par ancienneté dans l'entreprise 39
4.2.3.6 Par éléments matériels 40
4.2.3.7 Conclusion pour l'année 2008 40
4.2.4 Pour l'année 2009 41
4.2.4.1 Par âge 41
4.2.4.2 Par mois de survenance 41
4.2.4.3 Par jour de survenance 42
4.2.4.4 Par heure de survenance 42
4.2.4.5 Par ancienneté dans l'entreprise 43
4.2.4.6 Par éléments matériels 44
4.2.4.7 Conclusion pour les 6 premiers mois de l'année
2009 45
4.2.5 Interprétation des résultats 45
4.2.5.1 Résultats 46
4.2.5.2 Interpretation des résultats 49
4.2.6 Pistes d'amélioration 54
4.2.7 A propos des intérimaires 57
4.3 Outils pour une maîtrise globale du risque 58
4.3.1 Les indicateurs 58
4.3.1.1 Limite des indicateurs 58
4.3.2 Campagnes de préventions 59
4.3.2.1 Populations cibles 59
4.3.2.2 Quel type de tonalité pour les messages de
campagnes de prévention? 60
4.3.2.3 Conclusion 61
4.3.3 Vers une démarche d'appropriation des risques par
les compagnons 61
4.3.4 Des rapports entre les différents acteurs (Etude
d'opinion interne) 61
4.3.5 De l'engagement de la direction régionale 62
4.4 Au-delà de l'évaluation des risques et de
l'analyse des accidents. 63
5 CONCLUSION GENERALE 64
6 BIBLIOGRAPHIE 66
7 WEBOGRAPHIE 67
8 ANNEXES 68
8.1 Annexe 1 : Principes généraux de
prévention 68
8.2 Annexe 2 : Exemplaire du formulaire d'estimation du risque.
69
8.3 Annexe 3a : Extrait du document unique mis à jour
69
8.4 Annexe 3b : Extrait du document unique mis à jour
70
8.5 Annexe 4 : Plan d'action 72
8.6 Annexe 5 : Extrait minute sécurité sur
l'élingage 73
8.7 Annexe 6a : « Notice au Poste de Travail
«carrelage» 74
8.8 Annexe 6b : Notice au Poste de Travail «carrelage»
75
8.9 Annexe 6 : Décision de justice rendant
entièrement responsable une entreprises utilisatrice
pour mise en danger de la vie d'un intérimaire 76
8.10 Annexe 8a : Grille GPS Santé Sécurité
au Travail 77
8.11 Annexe 8b : Grille GPS Santé Sécurité
au Travail 78
8.12 Annexe 8c : Grille GPS Santé Sécurité
au Travail 79
9 RESUME 80
RESUME 80
ABSTRACT 80
INDEX DES ILLUSTRATIONS
Index des graphiques
Graphique 1:Evolution du taux de fréquence SADE par
rapport 22
Graphique 2:Evolution du taux de gravité de la SADE par
rapport aux TP 23
Graphique 3: Répartition par âge 26
Graphique 4:Répartition par mois de survenance 27
Graphique 5:Répartition par jour de la semaine 28
Graphique 6:Répartition par heures de survenance 29
Graphique 7:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 30
Graphique 8:Répartition par éléments
matériels 31
Graphique 9:Répartition par âge 32
Graphique 10: Répartition par mois de survenance 32
Graphique 11: Répartition par jour de survenance 33
Graphique 12: Répartition par heures de survenance
34
Graphique 13: Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 35
Graphique 14:Répartition par éléments
matériels 36
Graphique 15:Répartition Par âge 37
Graphique 16:Répartition par mois de survenance 37
Graphique 17:Répartition par jour de la semaine 38
Graphique 18:Répartition par heure de survenance 39
Graphique 19:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 39
Graphique 20:Répartition par éléments
matériels 40
Graphique 21:Répartition par âge 41
Graphique 22:Répartition par mois de survenance 42
Graphique 23:Répartition par jour de la semaine 42
Graphique 24:Répartition par heure de survenance 43
Graphique 25:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 44
Graphique 26:Répartition par éléments
matériels 45
Graphique 27:Répartition par âge 46
Graphique 28: Répartition par mois de survenance 46
Graphique 29: Répartition par jour de la semaine 47
Graphique 30: Répartition Par heure de survenance 47
Graphique 31 Répartition par éléments
matériels 49
Tableau 1: Hiérarchisation des risques 17
Index des tableaux
1 INTRODUCTION
Tableau 2: Evolution du taux de fréquence 22
Tableau 3: Evolution du taux de gravité 22
Tableau 4:Indices de performances obtenues par le Groupe SADE
et la SADE Arras 24
Tableau 5: Répartition par âge 26
Tableau 6:Répartition par mois de survenance 27
Tableau 7:Répartition par jour de la semaine 28
Tableau 8:Répartition par heures de survenance 28
Tableau 9:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 29
Tableau 10:Répartition par éléments
matériels 30
Tableau 11:Répartition par âge 32
Tableau 12:Répartition par mois de survenance 32
Tableau 13:Répartition par jour de survenance 33
Tableau 14:Répartition par heures de survenance 33
Tableau 15:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 34
Tableau 16: Répartition par éléments
matériels 35
Tableau 17:Répartition par âge 37
Tableau 18:Répartition par mois de survenance 37
Tableau 19:Répartition par jour de la semaine 38
Tableau 20:Répartition par heure de survenance 38
Tableau 21:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 39
Tableau 22:Répartition par éléments
matériels 40
Tableau 23: Répartition par âge 41
Tableau 24:Répartition par mois de survenance 41
Tableau 25:Répartition par jour de la semaine 42
Tableau 26:Répartition par heures de survenance 43
Tableau 27:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 43
Tableau 28:Répartition par éléments
matériels 44
Tableau 29:Répartition par âge 46
Tableau 30:Répartition par mois de survenance 46
Tableau 31: Répartition par jour de la semaine 47
Tableau 32:Répartition par heure de survenance 47
Tableau 33:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 48
Tableau 34:Répartition par éléments
matériels 48
Secteur majeur de l'économie, le BTP est au coeur
même de notre vie. Avec plus de 1,5 millions de travailleurs en France,
il regroupe en son sein 8,6% des salariés du régime
général. En 2007, le BTP a recensé 18,2 % d'accidents avec
arrêt et 29,6 % des décès, bien plus qu'en 2006. Le taux
d'accidentabilité reste tout de même orienté vers le bas
grace à de la hausse des effectifs.
La marge de progression observée au cours des 20
dernières années n'a pas suffi à faire sortir le secteur
du bâtiment et des travaux publics (BTP) de la zone de
sinistralité dans laquelle il se trouve. Alors que des efforts
considérables ont été accomplis en matière de
sécurité et que les conditions de travail, le matériel,
les méthodes et la technologie ont considérablement
évolué. Alors que le législateur a mis sur pied tout un
processus qui exige des entreprises l' évaluation des risques aux postes
de travail assortie de poursuites pénales et financières pour les
entreprises qui ne s'y conformeront pas, alors que les organismes de
prévention jouent aux « gendarmes » sur les chantiers afin de
vérifier l'application effective des règles de
sécurité et d'hygiène, malgré tout cela,
l'accidentabilité (taux fréquence de 53,03) dans le BTP reste
encore aujourd'hui la plus élevée du régime
général.
Secteur à risque, le BTP est confronté à
une difficulté principale qui fait partie de son quotidien et qui est
son quotidien, cette difficulté qui est la « singularité
» du contexte de travail. Chaque chantier est particulier, chaque terrain
est à redécouvrir, ce qui ne joue pas toujours en sa faveur et
place les compagnons dans une situation d'apprentissage quasi-permanent.
Faire chuter le taux d'accidentabilité dans l'optique
de faire sortir le BTP de cette zone rouge tel est l'objectif que la grande
majorité des entreprises se sont fixé (surtout quand on sait ce
que coûte un accident en termes de coûts directs et indirects et
les conséquences que cela peut avoir sur l'entreprise et son
environnement), tel est l'objectif que la SADE s'est fixé.
La Société Auxiliaire de Distribution d'Eau
(SADE), bien qu'ayant divisé pratiquement son taux
d'accidentabilité par 4,5 en près de 20 ans pour passer d'un taux
de fréquence de 67,38 en 1991 à 14,93 en 2008 par rapport
à l'ensemble de la profession des Travaux Publics qui, elle, a
divisé son taux d'accidentabilité par 2 pour passer d'un taux de
fréquence de 68 en 1991 à 42 en 2005. Bien qu'étant depuis
plus d'une dizaine d'années largement en dessous du taux de la
profession, a décidé de faire de la chasse aux risques son cheval
de bataille. Et ainsi, une réflexion fut engagée sur le sujet.
Une motivation supplémentaire est que l'année 2008 fut
déclarée « année de la sécurité »
par VEOLIA ENVIRONNEMENT, Groupe auquel appartient la SADE.
La chasse aux risques passe bien entendu par la mise sur pied
d'une politique de management des risques, qui se veut efficace mais avant tout
fédératrice. L'implication des uns et des autres dans un
processus de maîtrise des risques est indispensable dans le
déploiement d'une politique de maîtrise des risques. Comment
rendre notre politique de prévention efficace ? Comment inculquer aux
compagnons une culture de sécurité et susciter chez eux de la
motivation ? Voilà quelques questions auxquelles nous tenterons
d'apporter des éléments de réponses ceci dans l'optique de
mettre sur pied une politique de prévention des risques.
Dans un premier temps, et pour mieux nous imprégner des
risques liés à l'activité nous vous ferons part de la mise
à jour du document unique et des différents enjeux liés
à l'évaluation des risques professionnels, nous vous
présenterons dans un second temps une étude sur les accidents.
Ceci, afin de montrer de quelle manière l'étude de ces deux
points peut contribuer à l'amélioration de la
sécurité sur nos chantiers et conduire à la mise en place
d'une politique de prévention des risques.
2 CHAPITRE 1: Présentation de l'entreprise
2.1 Présentation de l'entreprise
2.1.1 Création de la Sade
La Sade a été crée le
1èr octobre 1918 par la Compagnie Générale des
Eaux afin d'apporter à cette dernière un soutien dans la
réhabilitation, la construction et l'entretien des réseaux d'eaux
potable.
2.1.2 Ses Missions
La Sade apporte l'eau au coeur des villes et des territoires.
Intervenant dans plus de 20 pays, la Sade a su s'imposer comme le premier
canalisateur européen, mais également comme spécialiste
mondial de la construction, la réhabilitation et l'entretien des
réseaux et ouvrages qui y sont associés. De la simple
réparation de fuite aux chantiers d'envergure tels que le projet
hydraulique « Aftout Essahli » en Mauritanie (réalisation d'un
système d'adduction d'eau sur 200 km, reliant le delta du fleuve
Sénégal à la capitale), elle intervient sur l'ensemble du
cycle de l'eau et propose à ses clients, publics et industriels, des
solutions innovantes, adaptées aux diverses problématiques des
réseaux. En complément de ses métiers traditionnels (eau
potable et assainissement), la Sade a développé un certain nombre
de spécialités : travaux sans tranchée (forage
dirigé, extraction de conduites, ...), procédés de
réhabilitation, travaux souterrains, réhabilitation de
réservoirs, réseaux « secs » (gaz,
électricité, téléphonie fixe,
téléphonie mobile, vidéocommunication et courants faibles,
...). Partenaire historique des collectivités, elle accompagne aussi les
industriels depuis plusieurs années en équipant leurs sites
d'installations leur permettant de respecter les réglementations et
normes en vigueur. Dotée d'un Bureau d'Etudes intégré,
elle livre des solutions « clés en main » :
études-diagnostics de réseaux et de forages, systèmes de
défense incendie, bassins de stockage, stations de pompage et de
traitement, réhabilitation des réseaux existants, mise aux normes
des installations hydrauliques, etc. La Sade inscrit son activité dans
le cadre d'une démarche qualité permanente. Une contrainte qui
lui permet de satisfaire les exigences de ses clients, de prévenir les
dysfonctionnements et les pollutions éventuelles, et de réduire
l'impact de ses travaux sur l'environnement. Les certifications ISO 9001,
14001, CEFRI, UTO, GEHSE, UIC et MASE témoignent du dynamisme de
l'entreprise et des efforts poursuivis dans ce domaine.
2.1.3 Les métiers de la Sade
Au cours des décennies, pour répondre aux
multiples besoins et aux préoccupations de ses clients, elle a
multiplié ses compétences dans les domaines de l'eau et de
l'assainissement, élargissant progressivement ses savoir-faire à
tous les autres types de réseaux.
Comme métiers, la Sade a :
· Les réseaux d'eau potable
· Les réseaux d'assainissement
· Les réseaux de télécommunication et
de vidéocommunication
· Les canalisations et équipements industriels
· L'ingénierie de l'eau
· La maintenance des berges de voies navigables et
installation portuaires
· Les gabions
2.1.3.1 Les réseaux d'eau potable
La pose et la maintenance de réseaux d'eau potable
constitue le premier métier de la Sade. L'entreprise réalise tous
les travaux simples ou complexes, du cycle de l'eau, depuis les ouvrages de
prélèvement d'eau dans le milieu naturel jusqu'aux branchements
des abonnés.
La Sade réalise également les réseaux
d'irrigation qui font appel aux mêmes techniques ou à des
procédés voisins.
La Sade se voit souvent confier la maintenance et la
modernisation des réseaux, une fois ceux-ci construits. Elle garantit
aux exploitants de ces réseaux une continuité de service, une
intervention rapide pour les réparations et un minimum de gênes
lors des opérations d'entretien, grâce à son personnel
formé au contact permanent de l'exploitation.
2.1.3.2 Les réseaux d'assainissement
La construction des réseaux d'assainissement eaux
usées et pluviales, et des ouvrages de génie civil qui s'y
rattachent, constitue le deuxième métier de la Sade.
En complément des techniques de pose de canalisations
préfabriquées, les ingénieurs de la Sade ont
développé celle des collecteurs coulés directement sur
place.
La Sade maîtrise aussi toutes les techniques de travaux
souterrains pour les collecteurs de grands diamètres.
2.1.3.3 Les réseaux de
télécommunication et de vidéocommunication
La Sade a également développé ses
activités dans le domaine des réseaux dits "secs" : gaz,
électricité, téléphone, vidéocommunication,
téléphone mobile, etc. Elle maîtrise aussi bien la pose de
fibres optiques et de câbles coaxiaux que le raccordement à
Internet et l'installation d'équipements de
radiotéléphonie GSM (Global System for Mobile communications)
2.1.3.4 Les canalisations et équipements
industriels
Outre ses réseaux d'eau potable et d'assainissement,
la Sade réalise pour le compte des industriels des réseaux de
défense contre l'incendie, de transport et de distribution de tous
fluides (eau glacée, eau chaude, vapeur, condensats, air
comprimé, azote, oxygène ...) et en assure la maintenance.
Elle construit et entretient également des
équipements tels que les réservoirs ou les stations de pompages
et de traitement.
La Sade réalise des études de diagnostic et de
faisabilité. Elle peut proposer des opérations "clefs en main",
prenant en charge l'ensemble du dossier et notamment l'obtention des
autorisations administratives
2.2 La Direction Régionale d'Arras
2.1.3.5 L'ingénierie de l'eau
La Sade dispose depuis sa création d'une
ingénierie intégrée. Force de frappe technique
indispensable aux opérationnels, son Service des Etudes, certifié
ISO 9001, compte une quarantaine d'ingénieurs, projeteurs et
dessinateurs. Ce service, équipé d'importants moyens de
conception et de simulations assistées par ordinateur, réalise
l'ensemble des études techniques et plans d'exécution des
chantiers de la Sade.
Située dès son origine au coeur des
métiers des exploitants de réseaux d'eau, cette ingénierie
intervient également en qualité de conseil et d'expert pour toute
question technique relative aux réseaux d'eau publique ou
industrielle.
2.1.4 Les atouts de la Sade
Au-delà de sa longue expérience, de la permanence
de ses métiers de base
et d'une politique d'innovation mise au service de
l'environnement, la Sade dispose de nombreux atouts :
· Une organisation proche du terrain,
lui permettant de mobiliser rapidement ses moyens humains et
matériels pour intervenir sur tout type de réseaux : comptant
plus de 100 implantations en France, la Sade est également
présente à l'international dans une vingtaine de pays.
· Une ingénierie intégrée :
spécialisé dans les domaines de l'hydraulique et du génie
civil, son service des études assure toutes les études
d'exécution et élabore les solutions variantes.
· Une recherche constante de la qualité : les
certifications, ISO 9001 pour l'ensemble de ses activités et ISO 14001
pour certaines entités opérationnelles, assurent à ses
clients un service de qualité, dans le respect de leurs contraintes
économiques, techniques et environnementales.
2.1.5 La SADE et ses filiales
Au fil du temps, la Sade a étendu son implantation
à travers la France et le monde, en acquérant et créant
des filiales en France et à l'étranger (plus de 40 filiales en
France et à travers le monde). Le Groupe Sade et ses filiales, c'est
environ 9500 professionnels à votre service dont 600 cadres, pour un
chiffre d'affaires de 1147 millions d'euros en 2007. La Sade et ses filiales
sont organisées de manière à avoir une connaissance des
besoins des clients avec lesquels elles entretiennent une relation de
proximité.
Elle a développé des procédés
innovants de travail avec dépôt de brevets tels que COPEFLEX,
FLEXOJOINT, FLEXOPIQ pour la réhabilitation des conduites, des joints et
des piquages, et EXTRACTOR l'extraction et le remplacement des branchements en
plomb.
En France, la SADE est compte 9 directions régionales
parmi lesquelles la direction régionale d'Arras où j'ai
effectué ma mission professionnelle
Maison mère de la Sade, car c'est à Arras qu'en
1918, Monsieur Taillefer, en vue d'apporter son concours aux services et
entreprises de distribution d'eau en collaborant à la conception,
à la construction et à l'entretien des réseaux
d'adduction, ainsi qu'a la distribution de l'eau potable suite aux
dégâts importants dus à la guerre de 1914-1918 crée
cette entreprise. La direction d'Arras, appelée jusqu'en décembre
1995 succursale, est donc la première implantation de la Sade.
Avec le développement de la croissance de
l'entreprise, la direction d'Arras s'est progressivement étendue pour
couvrir actuellement cinq départements, à savoir l'Aisne 02, le
Nord 59, l'Oise 60, Pas de Calais 62, Somme 80.
Située dans le nord de la France, la direction
régionale (DR) d'Arras est la plus grande du Groupe Sade. Elle
s'organise autour de 6 centres de Travaux (Arras, Beauvais, Boulogne-sur-Mer,
Lens, Nord, Dunkerque et 5 antennes (Amiens, Douaisis, Abbeville, Saint-Omer,
Guesnain) pour un effectif avoisinant 650 personnes en contrat à
durée indéterminée. La direction régionale a pour
principale activité la pose des réseaux d'eau potable et
d'assainissement. Cette activité de canalisateur, intègre la
réhabilitation des réseaux, le branchement aux réseaux des
particuliers.
Aujourd'hui elle développe en son sein de nouvelles
activités telles que le Tout Corps d'Etat (TCE) qui regroupe des
métiers tels que plomberie, chauffage, carrelage, plâtrerie, ...
Elle passe pour être ainsi la pionnière dans cet
élargissement qui va au-delà des métiers phares de la
Sade, à savoir les réseaux d'eau potable et les réseaux
d'assainissement.
La Sade bien que possédant un taux de fréquence
et de gravité largement en dessous de la moyenne de la branche des
travaux publics, n'est pas pour autant satisfaite au vu des
évènements qui se déroulent au sein de la direction
régionale d'Arras qui peine à se rapprocher des objectifs
fixés par le groupe en matière de sécurité. Dans un
souci de performance et d'amélioration continue, elle a donc
décidé de faire cette étude. Etude qui vise à
définir des stratégies de mise sur pied d'une politique de
«chantiers plus sûrs» en termes de sécurité et de
santé pour ses travailleurs. Ceci passera par la détermination
des points à améliorer dans les méthodes de la «
chasse aux risques » au sein de la direction régionale.
La mise sur pied d'une politique de management des risques
pour des chantiers plus sûrs aura donc pour objectif final d'une part
l'amélioration des conditions de travail des compagnons en termes de
sécurité et de santé et d'autre part la réduction
des taux de fréquence et de gravité observés avec tous les
bénéfices qui en découleront.
Nous essayerons donc tout au long de cette étude
d'apporter des réponses ou des débuts de réponses aux
attentes de la Sade-Arras en matière de sécurité.
3 CHAPITRE 2 : Présentation du travail
réalisé sur le terrain et pour l'exploitation des
données
La mise sur pied d'une politique de management des risques
dans l'optique de prévenir ceux-ci et de lutter efficacement contre leur
apparition, passe tout d'abord par l'identification et l'évaluation des
risques et enfin la mise sur pied des outils de prévention.
Il est toutefois bon de rappeler que ce décret du 5
novembre 2001, portant création du document unique qui formalise les
résultats de l'évaluation des risques, est complété
par une circulaire
Dans le souci de mieux appréhender l'activité
sur laquelle nous devions travailler, il nous a semblé judicieux de
revisiter le document unique, de voir déjà ce qui a
été mis en place en terme de barrières de
prévention, ce qui nous permettra de réévaluer les risques
en y intégrant de nouvelles activités et donc de nouveaux
risques. S'ensuivra une étude sur les accidents survenus, pour ainsi
compléter cette démarche de mise en place d'une politique de
management des risques au sein de la direction régionale d'Arras.
Ce second chapitre sera constitué de deux grandes parties
:
· Une première portant sur la mise à jour du
document unique
· Une seconde portant sur l'étude des accidents.
Ces deux parties constitueront donc la base de notre
travail.2
PARTIE 1
3.1 Document unique
La mise sur pied d'une démarche de maîtrise des
risques en termes de sécurité et de santé pour les
travailleurs passe aussi bien par une »EvRP» qui est l'étape
première à toute entreprise de maîtrise des risques.
3.1.1 Pourquoi évaluer les risques professionnels
?
L'Evaluation des Risques Professionnels (EvRP) s'inscrit dans
le cadre de la responsabilité de l'employeur, qui a une obligation
générale d'assurer la sécurité et de
protéger la santé de ses salariés.
Pour ce faire, il dispose d'un des principes
généraux de prévention énoncé dans le Code
du travail : l'évaluation des risques (articles L. 4121-2 et L. 4121-3).
Celle-ci englobe des actions d'identification et de classement des risques et
aussi de mise en place d'actions de prévention. Ces actions ne
dispensent pas l'entreprise de mettre également en oeuvre des mesures
correctives immédiates. Outre répondre à une exigence
réglementaire qui s'est trouvée renforcée par le
décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001, l'EvRP constitue l'un des
principaux leviers de progrès dans l'entreprise.
Elle lui est utile puisqu'elle peut contribuer à
améliorer son fonctionnement tout au long de son évolution, en
consolidant la maîtrise des risques avérés mais
également en pointant l'apparition de risques à effets
différés ou de nouveaux risques, en particulier ceux qui sont
liés aux nouvelles organisations (recours plus fréquent à
des CDD, intérim, flux tendus...). Dans ce contexte, la santé et
la sécurité des salariés ne doivent pas être
dissociés du fonctionnement de l'entreprise (choix techniques,
organisation du travail, mobilisation des compétences, formation...).
La mise en place d'une démarche de prévention
contribuera à améliorer la performance de l'entreprise sur le
plan humain et économique.
d'application datée du 18 Avril 2002. Les sanctions
prévues sont quant à elles entrées en application le 8
novembre 2002.
3.1.2 Un enjeu économique et social
Chaque année, les accidents de travail et les maladies
professionnelles se traduisent par la perte de 35 millions de journées
de travail, soit une moyenne de 2 jours par an et par personne. Les
conséquences humaines, financières et juridiques de ces
dysfonctionnements sont majeures pour l'entreprise et le personnel.
Fondement de toute politique de prévention,
l'évaluation des risques professionnels permet, année par
année de repérer les risques importants de l'entreprise et
d'élaborer des plans d'actions. Evaluer les risques professionnels,
c'est s'inscrire dans une démarche dynamique, de progrès qui
porte notamment sur le renforcement du dialogue social par les travaux en
groupe et l'amélioration des conditions de vie au travail suite à
la mise en oeuvre des plans d'actions
3.2 De quoi Parle-t-on ?
La confusion persiste entre les termes danger, dommage et
risque. Dans l'acception large du terme, « risque » a tendance
à recouvrir indifféremment les notions de danger et de
dommage.
Marc Favaro1 souligne cette difficulté. Il
explicite le risque comme « une notion abstraite, inobservable
directement, une catégorie de statut intermédiaire entre celle
des dangers (tout ce qui s'avère par nature incompatible avec
l'intégrité de l'individu) et celle des dommages (tout
évènement non souhaité)... ». Il est donc
essentiel de comprendre la différence entre ces notions car la
qualité de la gestion du risque en découle.
La définition suivante du « risque » semble
faire l'unanimité : l'éventualité d'une rencontre entre
l'homme et un danger auquel il peut être exposé. Le risque est
caractérisé généralement par deux composantes :
· La probabilité de survenance du dommage
· La gravité du dommage.
La probabilité de survenance est le produit de la
fréquence d'exposition au danger par le niveau d'exposition.
La caractéristique essentielle du risque est
d'être un événement à venir, donc incertain. Cette
incertitude est fondamentale, irréductible (« le risque zéro
n'existe pas ») mais elle est plus ou moins grande selon la qualité
des informations disponibles. Cette incertitude qu'il faut prendre en compte ne
doit pas empêcher de suivre une démarche rigoureuse.
3.2.1 Qu'est ce que l'« évaluation »?
En langage technique, ce terme signifie : « utilisation
de donnés factuelles pour apprécier les effets sur la
santé de l'exposition des individus ou de populations à des
situations dangereuses ».
1.Chercheur, laboratoire de gestion de la
sécurité, INRS
Dans la circulaire de 2002, l'évaluation a priori,
faite par l'employeur au niveau de l'entreprise, consiste à identifier
les dangers et à analyser les conditions d'exposition à ces
dangers. Le législateur a voulu mettre l'accent sur l'idée
d'évaluer avant que ne se produise l'accident, alors que, bien souvent,
la législation est basée sur l'analyse des accidents a
posteriori. Prévenir l'apparition des accidents et des maladies
professionnelles plutôt que simplement constater et analyser les
accidents et dépister des pathologies existantes est l'essence
même de l'exigence réglementaire.
Pour les organismes de prévention de la
sécurité sociale, l'évaluation repose sur l'identification
et le classement des risques professionnels en vue de mettre en place des
actions de prévention pertinentes. La difficulté reste
l'évolution des causes de risques, de plus en plus nombreuses,
sournoises et difficiles à pondérer du fait de la
complexité des situations.
3.2.1.1 Les approches d'analyses des risques et de
l'évaluation a priori des risques
Différentes approches d'analyses des risques existent,
certaines consistent à identifier à priori les risques d'accident
de travail. Il s'agit notamment :
· Des contrôles ou des vérifications :
approche de type « normative », elle repose sur l'utilisation d'un
référentiel. Il s'agit de porter un jugement de
conformité.
· De l'analyse des postes : Approche de type ergonomique,
elles se fondent sur l'observation, les entretiens et les mesures.
·
· De la modélisation et de calculs probabilistes :
approche de type « sûreté », essentiellement
appliquées à des systèmes techniques complexes.
Ces méthodes se distinguent des méthodes
d'analyses des accidents utilisées lorsque l'accident s'est produit
(méthode a posteriori comme celle de l'arbre des causes). Les approches
d'analyses des risques sont une partie de l'approche d'évaluation des
risques qui s'inscrit elle-même dans une démarche de
prévention.
3.2.1.2 Risques pour l'homme, enjeux pour
l'entreprise
L'évaluation des risques doit conduire à
réduire les risques d'accident du travail et de maladie professionnelle
pour les salariés. Elle constitue la première étape
indispensable d'une politique de prévention.
Loin de constituer un simple recensement des dangers, elle
contribue d'une part à offrir aux salariés de meilleures
conditions de travail et de sécurité, d'autre part à ce
que la sécurité et la santé soient des composantes de la
politique de l'entreprise.
Parmi les enjeux de l'évaluation des risques, on peut
citer :
· La réflexion sur l'organisation du travail (gain
de temps, meilleure gestion de ressources humaines),
· La satisfaction des salariés pour leurs conditions
de travail,
· Le gain socio-économique (coût
administratif lié à la gestion des accidents, coût pour le
remplacement de la personne accidentée, coûts liés aux
dommages des installations, temps perdu, interruption de
l'activité...).
L'absence de formalisme des résultats de
l'évaluation des risques dans le document unique est sanctionnée
par une amende de 1500€ (doublée en cas de récidive).
3.2.2 Comment aborder l'évaluation des risques?
L'évaluation des risques professionnels
se déroule en une série d'étapes logiques mettant en
oeuvre divers outils. La réglementation oblige à la
réalisation, mais ne préconise aucun moyen pour la mise en
oeuvre.
Suite aux expériences menées, les organismes de
prévention de la sécurité sociale recommandent que
l'évaluation soit conduite selon une démarche en quatre
étapes qui s'appuie sur des principes, facteurs indispensables de
réussite.
Figure 1: La démarche
3.2.2.1 Préparer l'évaluation
Il s'agit de constituer un groupe de travail. Il a pour
mission de définir le champ d'intervention, l'organisation, la
méthode d'évaluation appropriée à l'entreprise
ainsi que le mode de diffusion des résultats. Le chef d'entreprise
valide la proposition et alloue les moyens pour la réalisation de
l'évaluation.
La définition du champ d'intervention
(établissement, atelier, poste, processus, activité...) est
primordiale car elle permet la planification de l'évaluation. Bien
qu'elle doive tendre vers l'exhaustivité, celle-ci peut être
réalisée par étape.
3.2.2.2 Identifier les risques
Il s'agit ici de repérer les dangers et de se
prononcer sur l'exposition à ces dangers. L'identification s'appuie :
· Sur la documentation disponible.
· Sur l'observation des situations de travail.
· Sur l'écoute des opérateurs.
3.2.2.3 Classer les risques
Apres l'identification, les risques sont classés selon
deux objectifs fondamentaux :
· Dégager les priorités
· Proposer une planification
Le classement n'est pas une mesure. De ce fait, la valeur
donnée au risque est subjective. Elle est issue d'un accord entre les
partenaires sociaux de l'entreprise.
3.2.2.4 Proposer des actions de prévention
A partir du classement des risques et après avis des
instances représentatives des salariés, le choix des actions est
formalisé en privilégiant les mesures qui répondent aux
principes de prévention (voir annexe 1).
Les résultats de l'évaluation des risques
professionnels contribuent à alimenter le plan annuel de
prévention et doivent être transcrits dans un document unique.
Ce document unique doit contenir au minimum l'inventaire des
risques réalisé lors de l'étape d'identification, ce qui
correspond à l'exigence réglementaire.
Dans un souci de pérennité de la
démarche, il est conseillé de compléter le dossier par les
éléments suivants :
· Les conditions de réalisations de
l'évaluation,
· Les outils d'analyse des risques utilisés,
· La méthode de classement choisie.
3.3 L'existant
Une mise à jour d'un document sous-entend
déjà l'existence de celui-ci et alors l'exercice semblerait
aisé et simple.
Mais dans le cas présent, le document unique, bien
qu'existant, présente tout de même des compléments
importants à réaliser et aussi l'introduction de nouvelles
activités (bien entendu ne figurant pas dans le document unique).
D'où un travail de fond qui a été
effectué non seulement pour redéfinir la cotation de l'existant
et d'en dégager les commentaires et les voies d'amélioration,
mais aussi pour définir de quelle manière, il a fallu faire une
évaluation des risques liés aux nouvelles activités.
3.3.1 Quand mettre à jour le document unique ?
Estimationdu risque? Danger? Exposition
Le document unique doit faire l'objet d'une mise à
jour au minimum annuelle. Il doit être ponctuellement mis à jour
dans les deux cas suivants :
· Décision d'aménagement important ; Par
décision d'aménagement important, il convient d'entendre celle
entraînant une modification des conditions d'hygiène et de
sécurité ou des conditions de travail et notamment à
l'occasion de toutes les transformations importantes des postes de travail.
Celui-ci peut résulter, à titre d'exemples, d'un changement de
l'outillage, de produit...
· Nouvelles appréciations des risques. 3.3.2
L'Approche retenue
Notre approche d'analyse et d'évaluation des risques
fut basée sur des entretiens, des observations, des études
documentaires (fiches d'accident, statistiques accidents de travail...) et des
mesures. (Il s'agit en fait d'une approche type ergonomique)
3.3.3 La cotation retenue
La cotation ayant servi à cette étude fut celle
proposée par les acteurs de l'entreprise tant au niveau de la
gravité du danger, de la fréquence d'exposition, de l'estimation
et de l'évaluation.
· L'échelle de niveau de danger utilisée fut
la suivante :
1: Blessure légère - atteinte légère
à la santé - pas d'arrêt de travail
10: Sans effets irréversibles sur la santé -
arrêt de travail
100: Possibilité d'effets irréversibles sur la
santé et d'incapacité permanente (IPP) 1000: Danger mortel
· La fréquence d'exposition à la situation
de danger est représentée sur une échelle semi
quantitative à 4 niveaux :
1 : exposition permanente (1 à plusieurs fois/jour)
2 : exposition fréquente (1 à plusieurs
fois/semaine)
3 : exposition intermittente (1 à plusieurs fois/mois)
4 : exposition occasionnelle (1 à plusieurs fois/an)
EvaluationRisque ? Estimationdu
risque? Mesuresde Prévention
· L'estimation du risque est fonction de la
gravité du danger et de la fréquence d'exposition des
salariés à ce danger ;
· Quant à l'évaluation proprement dite,
elle est fonction de la prise en compte de l'estimation du risque et des
mesures de prévention ou de protection adoptées. Ainsi pour
chaque risque, la méthode des 5M (Main d'oeuvre, Matériel, Mode
opératoire, Matériau, Milieu) fut utilisée au travers d'un
positionnement sur une échelle à 5 niveaux (Sans
objet - Faux - Plutôt Faux - Plutôt Vrai - Vrai) pour chacun des 5M
.
La mise à jour de l'existant, c'est-à-dire des
activités déjà existantes dans le DU, a été
réalisée selon la démarche qui suit.
3.3.3.1 Hiérarchisation des risques
Une fois l'évaluation terminée, nous avons
hiérarchisé les risques en les attribuant un niveau de
priorité et un niveau de risque (cf. tableau 1)
Tableau 1: Hiérarchisation des
risques
COULEUR
|
NIVEAU DE RISQUE
|
NIVEAU DE PRIORITE
|
TYPE DE DECISION
|
Rouge
|
Risque inacceptable
|
1
|
Arrêt immédiat de toute opération,
mise en place des mesures prévention /protection visant
faire chuter le risque au moins au niveau
de l'améliorable
|
Jaune
|
Risque améliorable
|
2
|
Action à engager sur le moyen terme pour la
réduction des
risques.
|
Vert
|
Risque acceptable
|
3
|
Risque à traiter sur le long terme et
réévaluation
|
|
3.3.4 Explication de la démarche
Il s'agissait de monter un formulaire d'estimation des
risques (voir annexe 2) sur lequel apparaissaient les champs suivants :
· situation de travail
· risque
· fréquences d'exposition
· commentaire/action à mener.
Ce formulaire a été remis aux chefs de services
des activités concernées avec bien entendu une évaluation
des risques liés à leur activité provenant de
l'existant.
Un rendez-vous fut pris afin de débattre et de
confronter ce qui est contenu dans le document unique et ce qui relève
du réel tant au niveau des situations de travail, que de la cotation des
risques.
L'approche a donc consisté à rencontrer ces
chefs de services, de nous faire expliquer déjà le fonctionnement
de leur service afin d'avoir une vue globale de l'ensemble, et de
réfléchir avec eux sur les différentes phases de leur
activité. Ce qui a permis de dégager de nouvelles situations de
travail n'ayant pas été prises en compte par l'existant mais
aussi d'en supprimer certaines.
La démarche ne s'arrête pas là. Une fois
l'activité présentée par le chef de service, nous avons
continué notre travail en allant rencontrer les opérateurs,
ceux-là même qui sont les acteurs des différentes
opérations, ceux-là même qui sont en première ligne,
exposés à des risques et donc aptes à mieux parler de leur
métier que quiconque.
Nous les avons observés « en pleine action »
dans les différentes phases de travail, nous avons discuté avec
eux afin de nous faire expliquer en quoi consiste leur travail. Ces
différentes phases de travail sont passées au peigne fin avec les
fréquences d'exposition aux risques qui sont débattues, toujours
sur la base de la cotation validée par les différents acteurs de
l'entreprise.
Une fois la rencontre avec les opérationnels
terminée, nous avons redéfini les cotations tant au niveau de la
fréquence d'exposition, qu'à celui de la gravité suite aux
mesures de prévention prises constatées sur le terrain. Tout ceci
a permis d'intégrer donc dans le futur document unique d'une part les
phases de travail n'ayant pas été pris en compte dans l'existant,
et de redéfinir la cotation des fréquences d'exposition et la
gravité d'autre part.
Cette même approche fut utilisée pour
l'évaluation des risques de nouvelles activités (ne figurant pas
du tout dans l'existant) afin de les intégrer dans le document unique.
Ces nouvelles activités qui ne font pas partie des métiers de
base de l'entreprise sont les suivantes : chauffage sanitaire et carrelage
plâtrerie.
3.3.5 Les partenaires sociaux
Bien que la loi ne fait pas obligation de consulter le
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de
travail (CHSCT) ou le médecin du travail, la Sade, entreprise citoyenne,
ayant l'Homme, son épanouissement et son développement au coeur
de sa politique, a jugé bon et digne, sans pression aucune de qui que ce
soit de consulter le CHSCT et la médecine du travail de l'entreprise,
ceci dans l'optique de recueillir leur avis. Avis bien entendu pris en compte
dans la rédaction de ce DU.
3.3.6 Difficultés rencontrées
L'évaluation des risques se veut être un travail
de terrain, d'observation. Et comme tout travail de terrain, la collecte des
données se veut être l'une des parties essentielles à
côté de l'écoute des opérateurs.
Nous avons rencontré un certain nombre de
difficultés qui essentiellement tenaient au fait que les acteurs
appelés à participer à cette évaluation
étaient assez pris par leur travail. Du coup ils n'avaient qu'un temps
assez réduit à consacrer à une causerie sur le domaine. Il
a donc fallu trouver des solutions pour les faire participer effectivement
à cette démarche sans pour autant les freiner dans leurs
différentes activités.
Un point positif tout de même à souligner est
l'engagement suscité par cette évaluation auprès de la
grande majorité des acteurs qui manifestement comprenaient le
bien-fondé de la démarche et semblaient être motivés
à y apporter leur contribution.
3.3.7 Finalité
L'évaluation des risques conduit à choisir des
actions de prévention appropriées afin de préserver la
santé et la sécurité des salariés de l'entreprise.
Faire une analyse objective des risques, agir pour réduire les risques
à un niveau acceptable, permettre à l'inspection du travail de
contrôler, permettre au médecin du travail de mieux suivre les
personnes, tel est l'esprit du document unique, qui s'inscrit dans une
démarche qui se veut dynamique et évolutive.
Le «Coût du risque« représente
l'ensemble des frais occasionnés par les accidents de travail et
maladies professionnelles sur les 3 dernières années.
PARTIE 2
3.4 Les accidents de travail
3.4.1 Les enjeux de la prévention pour
l'entreprise
Au sein du régime général, le secteur du
bâtiment et des travaux publics présente le plus haut
niveau de risque d'accident. La maîtrise des risques
professionnels est un enjeu à la fois pour les
hommes, l'entreprise et la société. Si les
accidents du travail et les maladies professionnelles ont un
coût, la prévention quant à elle est un
investissement.
Taux réel ?
( Taux brut ? M ? ?
1 ) (1 2 ) 3
M ? M
3.4.1.1 Les enjeux économiques
L'intégralité du coût des accidents
directs du travail et des maladies professionnelles (indemnités
journalières, frais médicaux et hospitaliers, rentes...) est
supportée par les entreprises au travers des cotisations de
sécurité sociale.
Le taux de cotisations AT/MP fixé par la Caisse
Régionale d'Assurance Maladie (CRAM) n'est pas uniforme ; il
diffère selon le niveau de risque d'accident du travail et de maladie
présenté par l'activité de chaque établissement. Il
est déterminé à partir de l'activité et de la
taille de l'entreprise c'est-à-dire de l'effectif.
o Le mode de tarification
Le mode de tarification est déterminé à
partir de l'effectif global de l'entreprise, Il existe trois types de taux de
cotisation :
· Taux collectif, qui s'applique aux entreprises qui
emploient moins de 10 salariés au plan national.
· Taux mixte, qui s'applique aux établissements
dépendant d'une entreprise dont l'effectif global est de 10 à 199
salariés.
· Taux individuel ou taux réel qui s'applique aux
entreprises qui emploient 200 salariés et plus
au plan national.
Taux brut
?
du risque
Salaire? 100
Le taux individuel (celui applicable à la Sade) est une
tarification a posteriori qui dépend
directement des résultats propres à
l'établissement. Cette individualisation a vocation à inciter
les
entreprises à se préoccuper de l'impact
économique interne de la sécurité au travail.
Le taux applicable comporte une partie fixe et une partie
différenciée :
Les Salaires : ce sont les salaires bruts
déclarés des 3 dernières années
Un "compte employeur" est adressé chaque année
aux entreprises. Il récapitule pour chaque accident de travail et
maladie professionnelle les dépenses versées par les caisses
d'Assurance Maladie aux victimes. Il sert de base de calcul du taux de
cotisation.
M1, M2, M3 : majorations fixées chaque année
par arrêté et donc identiques pour toutes les entreprises.
M1 : couvre forfaitairement les accidents de trajet, En 2009:
M1=0,27
M2 : couvre l'ensemble des frais de gestion du risque
professionnel. En 2009: M2=0,38
M3 : couvre le déficit de certains
régimes spéciaux (ex. : fonds amiante). En 2009 : M3 = 0,62
o Conséquences pour l'employeur
Les conséquences financières pour les
entreprises sont considérables. Elles sont pour une part directes : pour
chaque accident, les cotisations « accident du travail »
versées à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) sont
majorées. Par exemple, pour un pouce coupé, l'employeur doit
verser 53 000 € supplémentaires sur 3 ans, et 600 000 € pour
un décès. Il existe aussi des conséquences indirectes, 3
fois plus coûteuses en moyenne : la journée de salaire de
l'accident, des pertes de temps et de production, perturbation du personnel
avec baisse de la productivité et de la qualité, la formation du
remplaçant ... Ainsi, dans le secteur du bâtiment en Union
Européenne, 3% du chiffre d'affaire est absorbé par les accidents
du travail, ce à quoi s'ajoute 1,5% consacré à la
prévention (loin d'être négligeable, sachant que la marge
bénéficiaire constitue seulement 1,2% du chiffre d'affaire dans
ce secteur). A cela il faut ajouter des répercussions éventuelles
sur le climat social dans l'entreprise et l'impact sur son image de marque, et
même du secteur d'activité. Il importe donc, au moins dans
l'intérêt des entreprises, de diminuer le nombre d'accidents du
travail.
En 2004, le BTP occupait en effet 7,6% des salariés du
régime général de la Sécurité sociale, mais
recensait 17,2% des accidents avec arrêt et 27,5% des décès
à lui seul.
En 2006, le BTP occupe 8,4 % des salariés mais recense
18,1 % des accidents avec arrêt et 29,4 % des décès,
même si depuis 1990 cette tendance est à la baisse. Les accidents
du travail dans le BTP sont principalement la conséquence des
manutentions manuelles (33 %), des emplacements de travail : cas des accidents
de plain-pied (21,4 %) et des accidents comportant une chute avec
dénivellation (17,9 %). Les décès « divers et non
classés » concernent principalement des malaises. Le nombre des
maladies professionnelles a progressé dans le BTP jusqu'en 2002 comme
pour l'ensemble du régime général. Ce fait résulte
d'une plus large prise en charge et d'une meilleure reconnaissance des maladies
professionnelles notamment avec le tableau n° 57 concernant les affections
périarticulaires ainsi que les tableaux n° 97 et n° 98
concernant les affections chroniques du rachis lombaire dues aux vibrations et
aux charges lourdes2.
En 2007, 1.954.000 personnes ont travaillé dans le
secteur du BTP. Il occupe 8,6 % des salariés tous secteurs confondus
mais occasionne :
? 18,2 % des accidents de travail avec arrêt ; ? 29,6 %
des décès.
2 Source : Prévention BTP N°104 -
Février 2008
N.B : Le nombre des accidents mortels a très fortement
augmenté en 2007. On compte 184 accidents mortels en 2007, contre 158 en
2006.
La maîtrise des risques professionnels permet
d'accroitre les performances de l'entreprise. En effet, l'évaluation des
risques et la recherche des mesures de prévention adaptées
peuvent conduire à la remise en question du processus et des
procédés de fabrication, des organisations, des moyens
matériels, ce qui peut conduire à une réduction des
accidents du travail et des maladies professionnelles.
3.4.1.2 Les enjeux sociaux
Le champ de la santé et de la sécurité
au travail constitue un lieu privilégié de dialogue social. La
mise en place d'une politique de maîtrise des risques est pour
l'entreprise l'occasion de renforcer et de renouveler le dialogue avec son
personnel :
· En fédérant ses salariés autour
d'un projet commun ; les salariés étant à la fois acteurs
et bénéficiaires de cette politique,
· En reconnaissant le rôle majeur de chacun dans
ce projet,
· En améliorant les conditions de travail de ses
salariés.
3.4.1.3 Les enjeux juridiques
Depuis 1994, l'évolution du code pénal et de la
jurisprudence a aggravé les sanctions encourues par les employeurs en
cas d'accidents de travail et de maladies professionnelles.
Notons en particulier que la faute inexcusable est
désormais reconnue dans le cas de manquement à l'obligation de
sécurité de résultat (obligation de l'employeur envers les
salariés). Dans le domaine pénal on retiendra les infractions
relatives aux atteintes involontaires à la vie et à
l'intégrité physique et le délit de mise en danger
d'autrui.
3.4.2 Principales causes des accidents du travail
Dans le BTP, les trois premières causes d'arrêts
de travail sont principalement la conséquence :
· des manutentions manuelles (33,1 %) ;
· des accidents de plain-pied (21,5 %) ;
· des accidents comportant une chute de hauteur (17,6
%).
3.4.3 Principales causes des décès
Les décès dans le secteur du BTP sont liés
:
· aux chutes de hauteur (28,3%) ;
· aux accidents impliquant un véhicule (16,8 %) ;
· aux accidents liés aux masses en mouvements et
accidents liés aux manutentions mécaniques (8,2 % chacun) ;
· aux manutentions manuelles (4,3 %).
Le BTP est un secteur à haut risque. La
prévention des risques doit donc être une priorité pour
les employeurs et les salariés. Cela permettra à
l'entreprise d'être performante d'une part, et contribuerait d'autre
part, à réduire le taux des cotisations AT/MP.
3.5 Cas de la SADE Direction Régionale
d'Arras
Situation de la SADE par rapport à la profession
au fil des années de 1991 à 20083 Evolution
des taux fréquence et de gravité
Tableau 2: Evolution du taux de
fréquence
SADE et TP
Graphique 1 : Evolution du taux de fréquence SADE
par rapport aux TP
Variable
|
Taux de
fréquence SADE
|
Taux de
fréquence TP
|
1991
|
67,38
|
68
|
1992
|
61,97
|
66
|
1993
|
52,7
|
61
|
1994
|
48,42
|
57
|
1995
|
45,63
|
54
|
1996
|
40,56
|
51
|
1997
|
35,83
|
50
|
1998
|
45,43
|
49
|
1999
|
39,4
|
47
|
2000
|
43,56
|
47
|
2001
|
31,15
|
47,9
|
2002
|
31,8
|
48,9
|
2003
|
30,63
|
44,7
|
2004
|
21,91
|
43,1
|
2005
|
20,34
|
42
|
2006
|
23,68
|
|
2007
|
19,87
|
|
2008
|
14,93
|
|
|
Tableau 3 : Evolution du taux de
gravité
Variable
|
Taux de gravité
|
Taux de gravité
|
|
SADE
|
TP
|
|
3 Documents internes au Groupe SADE
SADE et TP
Graphique 2 : Evolution du taux de gravité de la
SADE par rapport
aux TP
1991
3,38
|
3,28
|
1992
|
3,2
|
3,28
|
1993
|
3,07
|
3,17
|
1994
|
3,33
|
3,06
|
1995
|
3,37
|
2,92
|
1996
|
2,66
|
2,79
|
1997
|
2,43
|
2,74
|
1998
|
2,83
|
2,78
|
1999
|
1,99
|
2,66
|
2000
|
2,24
|
2,64
|
2001
|
2,25
|
2,75
|
2002
|
2,42
|
2,99
|
2003
|
1,89
|
2,94
|
2004
|
1,86
|
2,86
|
2005
|
1,63
|
2,5
|
2006
|
1,5
|
|
2007
|
1,4
|
|
2008
|
0,83
|
|
|
3.5.1 Pourquoi cette étude?
Comme nous l'avons vu plus haut, le secteur du bâtiment
et des travaux publics est de loin le plus accidentogène. Bien que
quelques améliorations aient été observées pour
l'ensemble de la profession au cours de ces dernières années, il
n'en demeure pas moins que le taux de sinistralité reste tout de
même assez élevé.
La SADE, direction régionale d'Arras avec un effectif
moyen de 650 personnes, est amenée à cotiser au taux réel.
Et quand on sait que cette cotisation au taux réel dépend
principalement du taux brut qui lui-même est fonction du coût du
risque, on comprend aisément pourquoi il faudrait absolument faire
baisser le taux de sinistralité au niveau de la DR.
Se limiter juste à voir cette chasse au risque sous
l'aspect financier serait faire preuve d'une vision assez parcellaire du
problème. La chasse au risque va bien au-delà (de cette
diminution de sinistralité dans l'optique de faire baisser le taux de
cotisation), elle s'intègre dans une vision macroscopique qui voudrait
que soit pris en compte, le bien-être des Hommes (en les assurant un
maximum de sécurité au travers de la mise sur pied d'une
politique efficace de prévention), l'image de marque de
l'entreprise...Ce triptyque (réduction du coût des cotisations,
sécurité des collaborateurs et image de marque de l'entreprise)
ne pourra tenir (ou alors ne tient) que grâce à la mise sur pied
d'une bonne politique de prévention des risques efficace et
efficiente.
Au cours de ces trois dernières années
(années retenues pour notre étude), il est constaté
aisément que la direction régionale d'Arras, bien qu'ayant ses
taux de fréquence et de gravité largement en dessous de ceux de
la profession n'a pu atteindre les objectifs fixés en terme de
sécurité par le Groupe. La mesure de ces résultats se
traduit au travers des indicateurs (taux de fréquence et de
gravité) utilisés au sein de la DR.
C'est pourquoi la SADE Arras, dans une dynamique fixée
par le Groupe et son Président Directeur Général, en
quête perpétuelle du « zéro accident » et au
travers de la note de service n°1730 d'Octobre 2008, portant
«organisation de la prévention des risques, de la
sécurité et de la
Nous nous sommes servis de la base de données de la
direction régionale. Nous avons considéré tous les «
événements » survenus sur les chantiers et non uniquement
les accidents de travail.
protection de la santé», a donc confié cette
étude qui a consisté à identifier les points à
améliorer en terme de sécurité sur nos chantiers et de
proposer des pistes d'amélioration.
3.5.2 Objectifs fixés
Le tableau ci-dessous retrace les objectifs fixés par le
groupe (en termes de taux de fréquence et de gravité) et les
résultats obtenus par la DR d'Arras pour un quota d'heures
travaillées équivalent à 949865 en 2006, 1103536 en 2007
et 917259 en 2008 pour la direction régionale d'Arras.
Tableau 4 : Indices de performances obtenues par le
Groupe SADE et la SADE Arras
Années
Indicateurs
|
2006
|
2007
|
2008
|
2009
|
Taux de fréquence
|
Objectif annuel
|
|
20
|
15
|
12
|
|
23,68
|
19,87
|
14,93
|
|
|
20
|
20 ,84
|
15,26
|
|
Taux de gravité
|
Objectif annuel
|
|
1,2
|
1
|
0,8
|
|
1,5
|
1,4
|
0,83
|
|
|
1,17
|
1,51
|
1,08
|
|
|
NB : En guise de performance, l'objectif annuel est fixé
par le Groupe.
3.5.3 Limite de l'étude ou délimitation du
sujet
Nous n'aborderons pas dans cette étude les points ayant
trait aux thèmes suivants :
· l'analyse caractéristique des groupes sociaux
influençant l'exposition au danger,
· l'identification des traits de personnalités et
les caractéristiques socio-démographiques et culturelles des
acteurs susceptibles de les exposer à des accidents,
· l'analyse cognitive de la production des erreurs et des
incidents
Tout en restant dans une perspective systémique, nous
ciblerons nos travaux sur l'aspect socio-technique et socio-organisationnel
dans l'optique de mettre sur pied une démarche de maîtrise des
risques.
3.5.4 L'approche utilisée
Il a fallu, dans un premier temps, déterminer les
populations à risque (par rapport à l'âge,
l'ancienneté au poste), les jours et les mois les plus
accidentogènes et les principaux éléments matériels
mis en cause dans les évènements enregistrés. Ensuite,
nous avons dégagé des pistes d'amélioration et
proposé des actions qui pourraient être menées dans le but
de mettre sur pied une politique de management des risques efficace.
Nous avons travaillé sur les trois dernières
années ; 2006, 2007,2008 et les 6 premiers mois de 2009
(Janvier-Juin).
Nous entendons ici par « évènement »
tout phénomène indésirable survenu sur le lieu du travail
ou sur le chemin aller ou retour entre sa résidence et le lieu du
travail ou entre le lieu du travail et le lieu où le salarié se
restaure habituellement, et portant atteinte à l'intégrité
physique de celui-ci.
"Est considéré comme accident du travail,
quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à
l'occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant
à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs
employeurs ou chefs d'entreprise."
4 CHAPITRE 3 : LES RESULTATS
4.1 Du Document Unique
Au terme de notre démarche d'évaluation des
risques et de mise à jour du document unique, il en ressort ceci :
V' Mise à jour du document unique et
intégration dans le document unique des nouvelles activités (voir
annexe 3)
V' Une proposition de plan d'action (annexe
4)
En marge de ce document unique, nous présenterons un
extrait du documents lié à l'activité carrelage, notamment
un extrait de la notice au poste de travail que nous avons proposée et
dont nous attendons la validation et un extrait d'une «minute
sécurité (annexe 5)« dont l'objectif est de sensibiliser les
compagnons aux divers risques auxquels ils pourront être
confrontés.
Une notice au poste de travail (NPT) est un document qui
rappelle de façon sommaire aux compagnons les règles de l'art
d'un métier sur le plan technique et aussi, qui rappelle en termes de
sécurité et d'hygiène les règles à observer
pendant les opérations liées à cette activité
(annexe 6).
4.2 De L'étude sur les accidents
4.2.1 Pour l'année 2006
Nous avons décompté 105
évènements : 4.2.1.1 Par AGE
Ce qui se dégage de l'observation de ce graphique, est
que
Tableau 5 : Répartition par âge
Graphique 3 : Répartition par
âge
Variable
valeur
|
%
|
Non précisé
|
2
|
1,9
|
-de 20 ans
|
4
|
3,81
|
De 20 à 24 ans
|
23
|
21,9
|
De 25 à 29 ans
|
15
|
14,29
|
De 30 à 34 ans
|
18
|
17,14
|
De 35à 39ans
|
18
|
17,14
|
De 40 à 44 ans
|
11
|
10,48
|
De 45 à 49 ans
|
10
|
9,52
|
De 50 à 54 ans
|
4
|
3,81
|
De 55 à 59 ans
|
|
|
De 60 à 64 ans
|
|
|
65 ans et plus
|
|
|
TOTAL
|
105
|
100
|
|
la tranche d'âge de 20 à 24 ans est celle dans
laquelle il a été enregistré le maximum
d'évènements indésirables soit 21,9% pour cette
année 2006.
Loin d'être insignifiant, les tranches d'âges de 30
à 34 ans et de 35 à 39 ans avec chacun 17,14%
d'évènements sont tout aussi importantes.
Il est tout de même observé un pourcentage
d'évènements assez conséquent dans les tranches
d'âge allant de 40 à 54 ans soit un total équivalent
à 23,81% des évènements.
4.2.1.2 Par mois de survenance
Tableau 6:Répartition par mois de
survenance
Graphique 4:Répartition par mois de
survenance
Variable
|
Valeur
|
%
|
Janvier
|
9
|
8,57
|
Février
|
11
|
10,48
|
Mars
|
9
|
8,57
|
Avril
|
8
|
7,62
|
Mai
|
6
|
5,71
|
Juin
|
11
|
10,48
|
Juillet
|
7
|
6,67
|
Août
|
7
|
6,67
|
Septembre
|
11
|
10,48
|
Octobre
|
8
|
7,62
|
novembre
|
11
|
10,48
|
Décembre
|
7
|
6,67
|
Total
|
105
|
|
|
4.2.1.3 Par jour de la semaine
Février, juin, septembre et novembre avec chacun 10,48%
d'évènements observés, sont les quatre mois les plus
accidentogènes des quatre trimestres de cette année 2006.
Ainsi donc au premier semestre de l'année 2006 nous
avons observons deux pics (février et juin) de valeur équivalente
en évènements à 10,48 % .Nous observons aussi au cours de
ce premier semestre une augmentation d'évènements partant de
janvier jusqu'à l'obtention du pic en février et puis une
légère chute au mois de mars et qui va jusqu'à son point
le plus bas observé au mois de mai (soit 5,71%).
Une accalmie est observée au début du second
semestre 2006 avec 6,67 % d'évènements observés pour
chacun des mois de juillet et août, puis on passe par des pics (10,48%),
respectivement pour chacun des mois de septembre et novembre avant d'observer
une baisse au mois de décembre.
Tableau 7 : Répartition par jour de la
semaine
Variable2
Valeur3
|
%
|
Lundi
|
17
|
16,19
|
Mardi
|
17
|
16,19
|
Mercredi
|
32
|
30,48
|
Jeudi
|
17
|
16,19
|
Vendredi
|
22
|
20,95
|
Samedi
|
0
|
|
dimanche
|
0
|
|
Total
|
105
|
100
|
|
Graphique 5 : Répartition par jour de la
semaine
L'année fut marquée par un mercredi que nous
pourrons qualifier de mercredi « noir » en raison du pourcentage
d'évènements très élevés observés
soit 30,48 %, ce qui représente près du tiers du pourcentage des
évènements observés sur une semaine qui compte cinq jours
travaillés.
Quand nous faisons le ratio évènements obtenus
(105) sur nombre de jours travaillés (5jours), nous constatons que le
pourcentage d'évènements obtenus le mercredi est supérieur
et de loin au ratio (20%), ce qui est tout de même important.
Quant aux jours du lundi, mardi et jeudi, il apparaît
une sorte de nivellement.
Avec 20,95%, le vendredi passe pour être le second jour
de la semaine le plus important en termes de survenance
d'évènements indésirables.
4.2.1.4 Par heures de survenance
Tableau 8 : Répartition par heures de
survenance
Variable
|
0h
|
0h30
|
1h
|
1h30
|
2h
|
2h30
|
3h
|
3h30
|
4h
|
4h30
|
5h
|
5h30
|
6h
|
6h30
|
Valeur
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1
|
%
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0,95
|
|
Variable
|
7h
|
7h30
|
8h
|
8h30
|
9h
|
9h30
|
10h
|
10h30
|
11h
|
11h30
|
12h
|
12h30
|
13h
|
13h30
|
Valeur
|
3
|
3
|
5
|
4
|
6
|
7
|
9
|
5
|
6
|
9
|
4
|
3
|
3
|
3
|
%
|
2.86
|
2.86
|
4,76
|
3,81
|
5,71
|
6,67
|
8,57
|
4,76
|
5,71
|
8,57
|
3,81
|
2,86
|
2,86
|
2,86
|
|
Variable
|
14h
|
14h30
|
15h
|
15h30
|
16h
|
16h30
|
17h
|
17h30
|
18h
|
18h30
|
19h
|
19h30
|
20h
|
TOTAL
|
Valeur
|
7
|
5
|
10
|
6
|
2
|
1
|
2
|
|
|
|
|
|
1
|
105
|
%
|
6,67
|
4,76
|
9,52
|
5,71
|
1,9
|
0,95
|
1,9
|
|
|
|
|
|
0,95
|
100
|
|
Graphique 6 : Répartition par heures de
survenance
Pour la première demi journée de travail allant
de 7h30 à 12h, nous observons une augmentation graduelle des
évènements jusqu'à l'obtention d'un pic aux alentours de
10h (8,57 % des évènements). Il s'ensuit une baisse
d'évènements aux alentours de 10h30 et 11h (respectivement 4,76
et 5,71%). Et après, un autre pic est observé à 11h30
toujours pendant cette demi-journée avec 8,57 %
d'évènements observés.
Pour ce qui est de la seconde demi-journée de travail
(13h-17h), nous observons une période d'accalmie juste après 13h
qui passe par une légère poussée
d'évènements autour de 14h (6,67 %) jusqu'à l'observation
du pic de cette seconde demi-journée à 15h (9,52% des
évènements), puis s'ensuivra une période où on
observera une chute du taux d'évènements indésirables.
4.2.1.5 Par ancienneté dans l'entreprise
Tableau 9 : Répartition par ancienneté
dans l'entreprise
Variable (ans)
|
0
|
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
6
|
7
|
8
|
9
|
10
|
11
|
12
|
13
|
14
|
Valeur
|
54
|
10
|
8
|
|
2
|
4
|
3
|
4
|
|
1
|
|
|
2
|
|
3
|
%
|
51,43
|
9,52
|
7,62
|
|
1,90
|
3,81
|
2,86
|
3,81
|
|
0,95
|
|
|
1,90
|
|
2,86
|
|
Variable (ans)
|
15
|
16
|
17
|
18
|
19
|
20
|
21
|
22
|
23
|
24
|
25
|
26
|
27
|
28
|
29
|
Valeur
|
2
|
|
|
1
|
2
|
|
|
|
1
|
2
|
|
|
|
|
|
%
|
1,90
|
|
|
0,95
|
1,90
|
|
|
|
0,95
|
1,90
|
|
|
|
|
|
|
Variable (ans)
|
30
|
31
|
32
|
33
|
34
|
35
|
36
|
|
|
|
|
|
|
|
TOTAL
|
Valeur
|
1
|
|
2
|
2
|
1
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
105
|
%
|
0,95
|
|
1,90
|
1,90
|
0,95
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
100
|
|
Graphique 7 : Répartition par ancienneté
dans l'entreprise
De l'observation de ce graphique, nous pouvons dire que la
population dont l'âge d'ancienneté dans l'entreprise étant
inférieur à un an, se présente comme étant la
population à risques. Ces nouveaux dans la structure représentent
la grande majorité de la population victime d'évènements
indésirables, soit 51,43 % d'évènements. Qui sont au fait
ces jeunes dans l'entreprise ? Le pourcentage d'évènements
indésirables restant soit 48,57 % est reparti entre les autres couches
d'âge d'ancienneté dont 17,14 % d'évènements
affectent les populations dont l'âge d'ancienneté dans
l'entreprise est compris entre 1 et 2 ans.
4.2.1.6 Par éléments
matériels
Tableau 10 : Répartition par
éléments matériels
Variable
|
valeur
|
%
|
Accident de plain-pied
|
7
|
6,67
|
Chute avec dénivellation
|
8
|
7,62
|
Objets en cours manipulation
|
27
|
25,71
|
Objet en cours de transport manuel
|
4
|
3,81
|
Appareil de levage et de manutention
|
1
|
0,95
|
Machines et matériels à souder
|
1
|
0,95
|
Matériels et engins de terrassement et de travaux
annexes
|
5
|
4,76
|
Outils mécaniques à mains
|
15
|
14,29
|
Outils à main
|
9
|
8,57
|
Montée ou descente d'un véhicule
|
6
|
5,71
|
Objet, particules, terres en mouvement accidentel
|
7
|
6,67
|
Appareils ou ustensiles mettant en oeuvre des produits
caustiques
|
1
|
0,95
|
Véhicule
|
1
|
0,95
|
Divers
|
13
|
12,38
|
Total
|
105
|
100
|
|
Graphique 8 : Répartition par
éléments matériels
Avec 25,71 % d'évènements indésirables
comme conséquences, les « objets en cours de manipulation »
passent pour être la première cause d'accident
(évènement dommageable, fait inattendu et brusque) sur nos
chantiers en cette année. La seconde cause d'accident est « outils
mécaniques à mains », qui est à l'origine de 14,29 %
d'évènements.
Nous relevons aussi que bien loin d'être insignifiant,
l'élément matériel « outils à main »
étant mis en cause dans 8,57% d'évènements
mériterait aussi bien que l'on s'y intéresse de plus
prêt.
Quant aux « divers », il s'agit en fait des agents
matériels non classés dans la rubrique utilisée pour ce
classement. Pour ces « divers », il s'agit des engins de guerre, des
personnes prises de crises d'épilepsie sur les chantiers, des animaux
impliqués dans des accidents...
4.2.1.7 Conclusion pour 2006
Pour l'année 2006, nous constatons que :
· La population à risque est constituée en
grande majorité des jeunes dont l'âge se situe entre 20 et 39 ans.
Il en ressort aussi qu'au cours de cette année, certains mois ont
été plus propices aux accidents que d'autres, notamment les mois
de février, juin, septembre et novembre qui regroupent 41,92 % des
événements produits cette année.
· Il a été aussi constaté que
certains jours de la semaine tels que le mercredi et le vendredi ont
été riches en évènements.
· Quant aux heures de survenance, des pics ont
été observés aux alentours de 10h et 11h30 pour la
première demi-journée (soit 8,57% d'évènements pour
chacun), et 15h pour la seconde (soit 9,52 % d'évènements).
· L'ancienneté dans l'entreprise a
été aussi prise en compte et elle nous révèle que
ce sont les nouveaux dans cette catégorie qui semblent plus sujets aux
accidents. Nous observons donc une concentration d'évènements
indésirables pour ceux dont l'âge d'ancienneté dans
l'entreprise est compris entre 0 et 7 ans.
· Un autre facteur qui nous a paru important et
pertinent pour notre analyse fut la prise en compte des
évènements dont la survenance est liée aux
éléments matériels et nous constatons que « les
objets en cours de manipulation » constituaient la première cause
d'accident en cette année 2006 au sein de la DR d'Arras soit un
pourcentage de 25,71% d'évènements.
4.2.2 Pour l'année 2007,
Nous avons décompté 120
évènements, répartis comme suit : 4.2.2.1 Par âge
Tableau 11 : Répartition par âge
Graphique 9 : Répartition par
âge
Variable
|
valeur
|
%
|
-de 20 ans
|
3
|
2,5
|
De 20 à 24 ans
|
21
|
17,5
|
De 25 à 29 ans
|
26
|
21,67
|
De 30 à 34 ans
|
18
|
15
|
De 35à 39ans
|
17
|
14,17
|
De 40 à 44 ans
|
13
|
10,83
|
De 45 à 49 ans
|
15
|
12,5
|
De 50 à 54 ans
|
2
|
1,67
|
De 55 à 59 ans
|
3
|
2,5
|
De 60 à 64 ans
|
2
|
1,67
|
65 ans et plus
|
|
|
TOTAL
|
120
|
|
|
Il ressort de l'observation de ce graphique que les populations
dont la tranche d'âge est comprise entre 20 et 49 ans,
représentent celles qui ont été le plus impactées
par les évènements indésirables.
En cette année 2007, le pic est observé à
21,67% pour la population dont l'âge est compris entre 25 et 29 ans. Par
la suite, nous observons dans l'ensemble une relative baisse du taux
d'évènements avec l'augmentation des tranches d'âge.
4.2.2.2 Par mois de survenance
Tableau 12 : Répartition par mois de
survenance
Graphique 10 : Répartition par mois de
survenance
L'année 2007 commence avec un pourcentage
d'évènements indésirables plutôt en
légère baisse pour les deux premiers mois du premier trimestre
à savoir janvier et février, avec respectivement
Variable2
Valeur
|
%
|
Janvier
|
8
|
6,67
|
Février
|
7
|
5,83
|
Mars
|
11
|
9,17
|
Avril
|
11
|
9,17
|
Mai
|
11
|
9,17
|
Juin
|
16
|
13,33
|
Juillet
|
19
|
15,83
|
Août
|
1
|
0,83
|
Septembre
|
14
|
11,67
|
Octobre
|
6
|
5
|
novembre
|
8
|
6,67
|
Décembre
|
8
|
6,67
|
Total
|
120
|
100
|
|
6,67 et 5,83% d'évènements obtenus pour chacun
contre 8,57 et 10,48 % pour les mêmes mois au courant du premier
trimestre 2006. Au dernier mois du trimestre 2007, le taux d'evènements
indésirables fait un bon en avant et l'on observe un pic à 9,17
%.
Le deuxième trimestre quant à lui continue sur
la même lancée et l'on observe un mois d'avril et celui de mai
identiques à celui de mars en pourcentage d'évènements
observés avec chacun 9,17 % d'évènements. Le pic pour ce
trimestre est observé au mois de juin avec 13,33 %
d'évènements.
C'est un mois de juillet assez prolifique en
évènements indésirables qui ouvre le troisième
trimestre ; le taux d'évènements observés au cours de ce
mois(15,83%) correspond en fait au pic de l'année. Ce troisieme
trimestre passe par une période d'août plûtot calme et
s'achève sur un mois de septembre en hausse avec 11,67%.
Le quatrième trimestre fut plutôt assez calme,
trimestre au cours duquel nous obtenons dans l'ensemble les pourcentages
d'évènements les plus bas à savoir 18,34 % des
évènements au total pour ces trois derniers mois.
4.2.2.3 Par jour de survenance
Tableau 13 : Répartition par jour de
survenance
Graphique 11 : Répartition par jour de
survenance
Variable
|
Valeur
|
%
|
Lundi
|
35
|
29,17
|
Mardi
|
21
|
17,5
|
Mercredi
|
31
|
25,83
|
Jeudi
|
21
|
17,5
|
Vendredi
|
10
|
8,33
|
Samedi
|
2
|
1,67
|
dimanche
|
|
|
Total
|
120
|
100
|
|
Le lundi et le mercredi, respectivement début et
milieu de la semaine de travail présentent les pourcentages
d'évènements les plus élevés à savoir 29,17%
et 25,83% respectivement. Ces jours se présentent comme étant les
jours les plus à risques de cette année 2007.
4.2.2.4 Par heure de survenance
Tableau 14 : Répartition par heures de
survenance
Variable
|
0h
|
0h30
|
1h
|
1h30
|
2h
|
2h30
|
3h
|
3h30
|
4h
|
4h30
|
5h
|
5h30
|
6h
|
6h30
|
Valeur
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2
|
|
%
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1,67
|
|
|
Variable
|
7h
|
7h30
|
8h
|
8h30
|
9h
|
9h30
|
10h
|
10h30
|
11h
|
11h30
|
12h
|
12h30
|
13h
|
13h30
|
Valeur
|
|
5
|
5
|
4
|
4
|
5
|
13
|
11
|
4
|
8
|
3
|
1
|
4
|
3
|
%
|
|
4,17
|
4,17
|
3,33
|
3,33
|
4,17
|
10,83
|
9,17
|
3,33
|
6,67
|
2,5
|
0,85
|
3,33
|
2,5
|
|
Variable
|
14h
|
14h30
|
15h
|
15h30
|
16h
|
16h30
|
17h
|
17h30
|
18h
|
18h30
|
19h
|
19h30
|
20h
|
TOTAL
|
Valeur
|
10
|
10
|
11
|
8
|
5
|
4
|
|
|
|
|
|
|
|
120
|
%
|
8,33
|
8,33
|
9,17
|
6,67
|
4,17
|
3,33
|
|
|
|
|
|
|
|
100
|
|
Graphique 12 : Répartition par heures de
survenance
L'observation de ce graphique nous permet en première
analyse de voir qu'il existe pour chaque demi-journée ce que nous
appellerons une « période rouge ». Cette période
correspond en fait à un intervalle d'horaires où il est
observé une augmentation assez significative d'évènements
indésirables.
Ainsi donc les premiers horaires de la première
demi-journée où il est observé des
évènements (entre 7h30 et 9h30), ne sont pas riches en
évènements, nous observons une courbe relativement stable sans
chute brutale. Entre 10h et 11h30, nous relevons pendant cette période,
une concentration d'évènements indésirables assez
significative et qui passe par un pic équivalent à 10,83%
enregistré à 10h. Cette période agitée passe par un
temps d'accalmie aux alentours de 11h avec 3,33 % pour remonter 30 minutes plus
tard à 6,67%.
Pour la seconde demi-journée, un
phénomène similaire est observé avec une période
critique où l'on observe un taux assez important
d'évènements, et cette période est comprise entre 14h et
15h30.
4.2.2.5 Par ancienneté dans l'entreprise
Tableau 15 : Répartition par ancienneté
dans l'entreprise
Variable (ans)
|
0
|
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
6
|
7
|
8
|
9
|
10
|
11
|
12
|
13
|
14
|
Valeur
|
49
|
23
|
6
|
5
|
3
|
5
|
9
|
5
|
3
|
|
1
|
|
|
|
|
%
|
40,83
|
19,17
|
5
|
4,17
|
2,5
|
4,17
|
7,5
|
4,17
|
2,5
|
|
0,83
|
|
|
|
|
|
Variable (ans)
|
15
|
16
|
17
|
18
|
19
|
20
|
21
|
22
|
23
|
24
|
25
|
26
|
27
|
28
|
29
|
Valeur
|
1
|
1
|
|
|
|
2
|
|
|
|
1
|
1
|
|
|
|
1
|
%
|
0,83
|
0,83
|
|
|
|
1,67
|
|
|
|
0,83
|
0,83
|
|
|
|
0,83
|
|
Variable (ans)
|
30
|
31
|
32
|
33
|
34
|
35
|
36
|
|
|
|
|
|
|
|
TOTAL
|
Valeur
|
|
|
2
|
2
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
120
|
%
|
|
|
1,67
|
1,67
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
100
|
|
Graphique 13 : Répartition par
ancienneté dans l'entreprise
40,83 % représente le pourcentage
d'évènements indésirables observés chez la
population dont l'âge d'ancienneté est inférieur à 1
an. Cette population victime du tiers des évènements survenus,
représente la principale couche à risques, suivie des populations
dont l'âge d'ancienneté est inférieur à 2 ans avec
19,17%.
4.2.2.6 Par éléments
matériels
Tableau 16 : Répartition par
éléments matériels
Variable
|
valeur
|
%
|
Accident de plain-pied
|
12
|
10
|
Chute avec dénivellation
|
15
|
12,5
|
Objets en cours manipulation
|
38
|
31,67
|
Objet en cours de transport manuel
|
9
|
7,5
|
Machines et matériels à souder
|
1
|
0,83
|
Matériels et engins de terrassement et de travaux
annexes
|
6
|
5
|
Outils mécaniques à mains
|
10
|
8,33
|
Outils à main
|
8
|
6,67
|
Montée ou descente d'un véhicule
|
3
|
2,5
|
Objet, particules, terres en mouvement accidentel
|
4
|
3,33
|
Véhicules
|
4
|
3,33
|
Divers
|
10
|
8,33
|
Total
|
120
|
100
|
|
Graphique 14 : Répartition par
éléments matériels
Les « objets en cours de manipulation »,
étant à l'origine de 31,67 % d'évènements
indésirables restent la principale cause d'accidents aussi en cette
année 2007. Il est suivi par les « chutes avec dénivellation
» qui eux sont à l'origine de 12,50 % d'accidents et les «
accidents de plain pied » avec 10%.
L'élément matériel « outils
mécaniques à mains » qui l'année
précédente apparaissait comme la seconde cause d'accident,
apparaît cette année en quatrième position avec 8,33%.
4.2.2.7 Conclusion pour l'année 2007
Pour ce qui est de l'année 2007, nous constatons que :
· Comme l'année précédente, la
tranche d'âge comprise entre 20 et 39 ans (avec 68,34 % des
évènements) représente la population à risque avec
le pic enregistré pour la tranche d'âge comprise entre 25-29
ans.
· Pour ce qui est des mois de survenance de ces
évènements, des pics ont été observés au
mois de juin (13,33% d'évènements) pour le premier semestre et au
mois de juillet (15,83% d'évènements) pour le second semestre.
Septembre passe pour être aussi un mois riche en évènements
(avec 11,67%). Le mois d'août avec 0,83% d'évènements
enregistrés est de loin le mois de l'année où le
pourcentage d'évènements enregistré est faible.
· Les évènements observés les
lundis et vendredis (jours où il est observé le plus
d'évènements) représentent plus de la moitié des
évènements, soit 55 % du total d'évènements
survenus en cette année.
· Les tranches horaires comprises entre 10h et 11h30
pour la première demi-journée et entre 14h et 15h pour la seconde
demi-journée passent pour être des horaires à risques.
· Pour ce qui est du facteur « ancienneté
dans l'entreprise » c'est toujours les plus jeunes dans cette
catégorie qui payent le prix fort (tranche d'années
d'ancienneté allant de 0 à 8 ans).
· Quant à la catégorie «
éléments matériels », les évènements
ayant pour cause « objet en cours de manipulation » sont mis en cause
dans près du tiers (pourcentage) des événements
observés, comme en 2006.
4.2.3 Pour l'année 2008
Nous avons décompté 92
évènements, répartis comme suit : 4.2.3.1 Par
âge
Tableau 17 : Répartition par
âge
Graphique 15 : Répartition Par
âge
Variable
valeur
|
%
|
Non précisé
|
1
|
1,09
|
-de 20 ans
|
3
|
3,26
|
De 20 à 24 ans
|
20
|
21,74
|
De 25 à 29 ans
|
17
|
18,48
|
De 30 à 34 ans
|
13
|
14,13
|
De 35à 39ans
|
12
|
13,04
|
De 40 à 44 ans
|
11
|
11,96
|
De 45 à 49 ans
|
6
|
6,52
|
De 50 à 54 ans
|
7
|
7,61
|
De 55 à 59 ans
|
2
|
2,17
|
De 60 à 64 ans
|
|
|
65 ans et plus
|
|
|
Total
|
92
|
100
|
|
Comme en 2006, la population dont l'âge est compris
entre 20 et 24 ans représente la principale population à risque
avec le pic observé à 21,74%.
S'ensuit une baisse du nombre d'évènement avec
l'augmentation de l'âge. Il faut tout de même noter que nous
observons un pourcentage d'évènements indésirables assez
élevé chez la population de tranche d'âge comprise entre 25
et 29 ans équivalant à 18,48%.
Les autres tranches d'âge allant de 30 à 44 ans
(ce qui correspond à trois tranches d'âge) ont été
victimes de 39,13 % des évènements, ce qui est tout aussi
important.
4.2.3.2 Par mois de survenance
Tableau 18 : Répartition par mois de
survenance
Graphique 16 : Répartition par mois de
survenance
Le mois de janvier avec 9,78 % des évènements
fut le mois du premier trimestre qui a connu plus d'évènements
indésirables en cette année 2007. Le second trimestre commence
avec des
Variable5
Valeur
|
%
|
Janvier
|
9
|
9,78
|
Février
|
7
|
7,61
|
Mars
|
5
|
5,43
|
Avril
|
8
|
8,7
|
Mai
|
8
|
8,7
|
Juin
|
14
|
15,22
|
Juillet
|
9
|
9,78
|
Août
|
2
|
2,17
|
Septembre
|
9
|
9,78
|
Octobre
|
11
|
11,96
|
novembre
|
4
|
4,35
|
Décembre
|
6
|
6,52
|
Total
|
92
|
100
|
|
pourcentage d'évènements observés en
avril et mai équvalents à 8,7 % chacun, puis un pic est obtenu
pour ce trimestre au mois de juin avec 15,22 %,ce qui correspond au pic de
l'année. Au troisième trimestre, nous avons enregistrons un
pourentage d'évènements identique en debut et fin de trimestre
équivalent à 9,78 % pour chacun des
mois.de juillet et septembre. Cette
année, nous avons enregistrons un mois d'octobre riche en
évènements avec 11,96 %. Le mois d'août, comme les
années antérieures, reste le mois où le taux
d'evènements reste le plus faible.
4.2.3.3 Par jour de la semaine
Tableau 19 : Répartition par jour de la
semaine
Graphique 17 : Répartition par jour de la
semaine
Variable
Valeur
|
%
|
Lundi
|
30
|
32,61
|
Mardi
|
22
|
23,91
|
Mercredi
|
15
|
16,3
|
Jeudi
|
11
|
11,96
|
Vendredi
|
14
|
15,22
|
Samedi
|
|
|
dimanche
|
|
|
Total
|
92
|
100
|
|
Les valeurs enregistrées dans ce tableau et le
graphique qui en résulte nous permettent de voir du premier coup que le
lundi, comme l'année précédente est le jour où il a
été observé le plus d'évènements
indésirables. Le tiers des évènements observés
(32,61 %) s'y sont produits. Le jeudi est jour où il a été
observé le taux le moins élevé d'évènements
(11,96 %).
4.2.3.4 Par heure de survenance
Tableau 20 : Répartition par heure de
survenance
Variable
|
0h
|
0h30
|
1h
|
1h30
|
2h
|
2h30
|
3h
|
3h30
|
4h
|
4h30
|
5h
|
5h30
|
6h
|
6h30
|
Valeur
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
%
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Variable
|
7h
|
7h30
|
8h
|
8h30
|
9h
|
9h30
|
10h
|
10h30
|
11h
|
11h30
|
12h
|
12h30
|
13h
|
13h30
|
Valeur
|
3
|
3
|
4
|
3
|
7
|
8
|
11
|
7
|
6
|
6
|
|
2
|
2
|
3
|
%
|
3,26
|
3,26
|
4,35
|
3,26
|
7,61
|
8,70
|
11,96
|
7,61
|
6,52
|
6,52
|
|
2,17
|
2,17
|
3,26
|
|
Variable
|
14h
|
14h30
|
15h
|
15h30
|
16h
|
16h30
|
17h
|
17h30
|
18h
|
18h30
|
19h
|
19h30
|
20h
|
TOTAL
|
Valeur
|
4
|
4
|
8
|
4
|
6
|
1
|
|
|
|
|
|
|
|
92
|
%
|
4,35
|
4,35
|
8,70
|
4,35
|
6,52
|
1,09
|
|
|
|
|
|
|
|
100
|
|
Graphique 18 : Répartition par heure de
survenance
La première demi-journée (allant de 7h à
12h) commence plutôt assez calmement, avec une augmentation significative
des évènements entre 9h et 10h où nous avons
observé un pourcentage total d'évènements
équivalant à 28,27 % pour cet intervalle d'heures,
couronné par un pic à 10h (11,96 % d'évènements),
ce qui représente le pic de l'année.
Pour la seconde demi-journée (de 13h à 17h), de
façon similaire à la première, nous observons qu'elle
commence par une période d'accalmie où le taux
d'évènements enregistrés aux horaires de début sont
plus ou moins significatifs. Le pic pour cette demi-journée est
enregistré à 15h où 8,70 % des évènements y
ont été observés.
4.2.3.5 Par ancienneté dans l'entreprise
Tableau 21 : Répartition par ancienneté
dans l'entreprise
Variable(ans)
|
0
|
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
6
|
7
|
8
|
9
|
10
|
11
|
12
|
13
|
14
|
Valeur
|
30
|
18
|
11
|
8
|
5
|
1
|
|
4
|
7
|
|
|
|
|
|
|
%
|
32,61
|
19,57
|
11,96
|
8,70
|
5,43
|
1,09
|
|
4,35
|
7,61
|
|
|
|
|
|
|
|
Variable(ans)
|
15
|
16
|
17
|
18
|
19
|
20
|
21
|
22
|
23
|
24
|
25
|
26
|
27
|
28
|
29
|
Valeur
|
|
1
|
|
|
|
1
|
|
|
|
|
|
|
|
1
|
|
%
|
|
1,09
|
|
|
|
1,09
|
|
|
|
|
|
|
|
1,09
|
|
|
Variable(ans)
|
30
|
31
|
32
|
33
|
34
|
35
|
36
|
|
|
|
|
|
|
|
TOTAL
|
Valeur
|
4
|
1
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
92
|
%
|
4,35
|
1,09
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
100
|
|
Graphique 19 : Répartition par
ancienneté dans l'entreprise
Il ressort de l'observation de ce graphique que l'intervalle
d'âge ayant subi le plus d'évènements indésirables
est la tranche d'âge allant de 0 à 8 ans. Comme les années
antérieures, il se trouve que
c'est toujours les nouveaux qui sont les mieux
représentés ; les populations de 0 ans avec 32,61%, celles de 1
an avec 19,57%.
4.2.3.6 Par éléments
matériels
Tableau 22 : Répartition par
éléments matériels
Variable
|
valeur
|
%
|
Accident de plain-pied
|
5
|
5,43
|
Chute avec dénivellation
|
3
|
3,26
|
Objets en cours manipulation
|
38
|
41,3
|
Objet en cours de transport manuel
|
6
|
6,52
|
Machines et matériels à souder
|
1
|
1,09
|
Matériels et engins de terrassement et de travaux
annexes
|
10
|
10,87
|
Outils mécaniques à mains
|
7
|
7,61
|
Outils à main
|
7
|
7,61
|
Montée ou descente d'un véhicule
|
5
|
5,43
|
Objet, particules, terres en mouvement accidentel
|
3
|
3,26
|
Véhicules
|
4
|
4,35
|
Divers
|
3
|
3,26
|
Total
|
92
|
100
|
|
Graphique 20 : Répartition par
éléments matériels
Comme les deux années précédentes,
l'élément matériel « objets en cours de manipulation
» restent la première cause d'accident avec 41,30 %
d'évènements, suivi de très loin cette année par
l'élément matériel « matériels et engins de
terrassement et de travaux annexes », qui est à l'origine de 10,87
% d'évènements enregistrés
4.2.3.7 Conclusion pour l'année 2008
La constatation que nous pouvons établir de
l'année 2008 en termes d'évènements survenus sur les
chantiers se présente comme suit :
· Les tranches d'âges comprises entre 20 et 44 ans
représentent les populations à risque avec un pourcentage total
d'évènements équivalent à 79,35%.
· Les mois de juin pour le premier semestre et octobre
pour le second sont les mois où il a été observé
des pics au niveau des accidents. Le mois de juin passe pour être le mois
à risque de l'année, avec 15,22 % d'évènements
observés.
· Comme l'année précédente, le
lundi est ce jour de la semaine où il a été observé
le plus grand nombre d'évènements soit près du tiers avec
un pourcentage de 32,61 %.
· En ce qui concerne les heures de survenance, nous
observons que les intervalles de temps allant de 9h à 10h, et celle
allant de 15h à 16h sont celles où il a été
enregistré des données assez importantes.
· Le regroupement par « ancienneté dans
l'entreprise » nous permet de constater que les nouveaux dans l'entreprise
(ceux dont l'âge est compris entre 0 et 8 ans) représentent la
population à risque.
· L'élément matériel « objets
en cours de manipulation » reste la cause principale de la grande
majorité des accidents comme les années
précédentes.
Il faut relever qu'au cours de cette année 2008, la
direction régionale s'est séparée de son activité
télécom-vidéo qui représentait un effectif de 120
personnes au profit d'une nouvelle structure nationale. Cette séparation
fut compensée par le développement d'une nouvelle activité
« chauffage- sanitaire »
4.2.4 Pour l'année 2009
De janvier à juin nous avons décompté 34
évènements. La prise en compte des évènements
survenus ces 6 premiers mois de l'année nous a semblé importante
car son analyse nous permettra de dégager la tendance pour cette
moitié d'année.
4.2.4.1 Par âge
Tableau 23 : Répartition par
âge
Graphique 21 : Répartition par
âge
Variable
valeur
|
%
|
Non précisé
|
|
|
-de 20 ans
|
|
|
De 20 à 24 ans
|
1
|
2,94
|
De 25 à 29 ans
|
6
|
17,65
|
De 30 à 34 ans
|
4
|
11,76
|
De 35 à 39 ans
|
5
|
14,71
|
De 40 à 44 ans
|
8
|
23,53
|
De 45 à 49 ans
|
5
|
14,71
|
De 50 à 54 ans
|
5
|
14,71
|
De 55 à 59 ans
|
|
|
De 60 à 64 ans
|
|
|
65 ans et plus
|
|
|
|
|
|
TOTAL
|
34
|
100
|
|
Ce début d'année est marqué par un taux
d'accidents assez élevé chez les populations dont l'âge est
compris entre 40 et 44 ans avec un taux de 23,53 %, suivi des « 20
à 24ans » avec 17,65 %.Trois autres tranches d'âge à
savoir « 35 à 39ans », « 45 à 49 ans », et
« 50 à 54 ans » ont chacune été victimes de
14,71% d'évènements. Nous relevons tout de même que les
« -20ans » n'ont pas encore été victimes.
4.2.4.2 Par mois de survenance
Tableau 24 : Répartition par mois de
survenance
Graphique 22 : Répartition par mois de
survenance
Janvier
|
7
|
20,59
|
Février
|
7
|
20,59
|
Mars
|
5
|
14,71
|
Avril
|
5
|
14,71
|
Mai
|
7
|
20,59
|
Juin
|
3
|
8,82
|
Juillet
|
|
|
Août
|
|
|
Septembre
|
|
|
Octobre
|
|
|
novembre
|
|
|
Décembre
|
|
|
Total
|
34
|
100
|
|
En ce début d'année, aux mois de janvier,
février et mai il a été enregistré pour chacun
20,59 % d'évènements survenus. Nous constatons qu'au mois de
juin, il n'a été enregistré que 8,82 % des
évènements. Juin passe ainsi pour être le mois le moins
accidentogène de ces 6 premiers mois.
4.2.4.3 Par jour de survenance
Tableau 25 : Répartition par jour de la
semaine
Graphique 23 : Répartition par jour de la
semaine
Variable
Valeur
|
%
|
Lundi
|
8
|
23,53
|
Mardi
|
8
|
23,53
|
Mercredi
|
6
|
17,63
|
Jeudi
|
9
|
26,47
|
Vendredi
|
3
|
8,82
|
Samedi
|
|
|
dimanche
|
|
|
Total
|
34
|
100
|
|
4.2.4.4 Par heure de survenance
Ce début d'année 2009 est marqué par un
jeudi particulièrement riche en évènements avec 26,47%,
suivi du lundi et mardi avec chacun 23,53 %.
Tableau 26 : Répartition par heures de
survenance
Variable
|
0h
|
0h30
|
1h
|
1h30
|
2h
|
2h30
|
3h
|
3h30
|
4h
|
4h30
|
5h
|
5h30
|
6h
|
6h30
|
Valeur
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
%
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Variable
|
7h
|
7h30
|
8h
|
8h30
|
9h
|
9h30
|
10h
|
10h30
|
11h
|
11h30
|
12h
|
12h30
|
13h
|
13h30
|
Valeur
|
1
|
3
|
1
|
1
|
2
|
3
|
2
|
2
|
3
|
|
2
|
|
1
|
1
|
%
|
2,94
|
8,82
|
2,94
|
2,94
|
5,88
|
8,82
|
5,88
|
5,88
|
8,82
|
|
5,88
|
|
2,94
|
2,94
|
|
Variable
|
14h
|
14h30
|
15h
|
15h30
|
16h
|
16h30
|
17h
|
17h30
|
18h
|
18h30
|
19h
|
19h30
|
20h
|
20h30
|
Valeur
|
2
|
4
|
2
|
2
|
|
1
|
|
|
1
|
|
|
|
|
|
%
|
5,88
|
11,76
|
5,88
|
5,88
|
|
2,94
|
|
|
2,94
|
|
|
|
|
|
|
Graphique 24 : Répartition par heure de
survenance
Contrairement aux trois années antérieures
où il était observé pour la première
demi-journée de travail un taux d'évènements
considérables autour de 10h, cette année, il est
enregistré plutôt 8,82% d'évènements
indésirables survenus à 7h30. Pour ce qui est de la seconde
demi-journée de travail, c'est aux alentours de 14h30 qu'a
été observé le pic de la journée avec 11,76 %.
4.2.4.5 Par ancienneté dans l'entreprise
Tableau 27 : Répartition par ancienneté
dans l'entreprise
Variable(ans)
|
0
|
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
6
|
7
|
8
|
9
|
10
|
11
|
12
|
13
|
14
|
Valeur
|
7
|
2
|
3
|
1
|
2
|
4
|
|
2
|
4
|
3
|
1
|
|
|
|
|
%
|
20,59
|
5,88
|
8,82
|
2,94
|
5,88
|
11,76
|
|
5,88
|
11,76
|
8,82
|
2,94
|
|
|
|
|
|
Variable(ans)
|
15
|
16
|
17
|
18
|
19
|
20
|
21
|
22
|
23
|
24
|
25
|
26
|
27
|
28
|
29
|
Valeur
|
|
|
3
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
%
|
|
|
8,82
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Variable(ans)
|
30
|
31
|
32
|
33
|
34
|
35
|
36
|
|
|
|
|
|
|
|
TOTAL
|
Valeur
|
|
|
|
|
1
|
|
1
|
|
|
|
|
|
|
|
34
|
%
|
|
|
|
|
2,94
|
|
2,94
|
|
|
|
|
|
|
|
100
|
|
Graphique 25 : Répartition par
ancienneté dans l'entreprise
Pour ces 6 premiers mois, nous observons que les tranches
d'âge comprises entre 0 et 5 ans ont été toutes victimes
d'évènements indésirables. Avec un pic observé pour
les populations dons l'âge d'ancienneté est inférieur
à 1 an, équivalent à 20,59 %.
Ce qui est particulier en ce début d'année est
que ceux dont l'âge d'ancienneté est de 17 ans ont
été victimes de 8,82% d'évènements, soit le
troisième taux le plus élevé.
4.2.4.6 Par éléments
matériels
Tableau 28 : Répartition par
éléments matériels
Variable valeur
|
%
|
Emplacement de travail, surfaces de circulation (Accident de
plain-pied)
|
6
|
17,65
|
Emplacement de travail, surfaces de circulation (Chute avec
dénivellation)
|
2
|
5,88
|
Objets en cours manipulation
|
7
|
20 ,59
|
Objet en cours de transport manuel
|
7
|
20 ,59
|
Matériels et engins de terrassement et de travaux
annexes
|
2
|
5,88
|
Outils mécaniques, tenus ou guidés à
mains
|
3
|
8,82
|
Montée ou descente d'un véhicule
|
|
|
Objet, particules, terres en mouvement accidentel
|
1
|
2,94
|
Véhicules
|
|
|
Divers
|
4
|
11,76
|
Total
|
34
|
100
|
|
Graphique 26 : Répartition par
éléments matériels
Les éléments matériels « objet en
cours de manipulation » et « objet en cours de transport » mis
en cause dans 20,59 % d'évènements chacun sont les deux
principales causes d'accidents en ce début d'année, suivis de
« emplacement de travail, accident de plain-pied » à l'origine
de 17,65 % d'évènements.
4.2.4.7 Conclusion pour les 6 premiers mois de
l'année 2009
Pour ce qui est de cette année 2009 en cours, nous
avons considéré les évènements produits sur les 6
premiers mois.
· La particularité de ce début
d'année est de constater que c'est la tranche d'âge allant de 40
à 44 ans (23,53 % d'évènements) qui constitue la
population la plus touchée, contrairement aux années
précédentes où cette population était bien plus
jeune notamment les 20-29 ans.
· Pour ce qui est des jours de la semaine de travail,
nous constatons que le mercredi et le vendredi avec un pourcentage
respectivement d'évènements survenus de 17, 63 % et 8,82 % sont
les jours où il est observé le moins
d'évènements.
· En ce qui concerne les horaires, nous avons pour la
première demi-journée les horaires de 7h30, 9h30 et 11h où
il est observé pour chacun 8,82%. 26,46 % d'évènements au
total pour ces 6 premiers mois y ont été observés.
· C'est les plus jeunes en ancienneté dans
l'entreprise qui sont ici, comme les années précédentes,
victimes en grande majorité d'évènements
indésirables.
· 41,18% d'évènements indésirables
survenus en ce début d'année ont pour cause matériel les
« objets en cours de transport manuel » et les « objets en cours
de manipulation »
Nous essayerons d'interpréter les résultats
observés et les détails relevés lors de notre analyse dans
le paragraphe qui suivra.
4.2.5 Interprétation des résultats
Ayant observé une certaine redondance quant au type de
population à risque, des jours, des mois et années propices
à la survenance d'évènements...quant aux causes
matérielles de survenance des accidents au cours de ces 3 années
et demi, il nous a paru légitime de nous poser un certain nombre de
questions :
? Pourquoi les jeunes sont-ils les principales victimes de ces
évènements ?
? Pourquoi certains horaires seraient-ils plus propices à
la survenance des accidents ?
? Pourquoi l'élément matériel
«objets en cours de manipulation » est-il la première cause
d'accidents ces trois dernières années ?
Nous essayerons d'y répondre, ou du moins de proposer
des pistes d'amélioration dans le cas où l'on n'arriverait pas
à expliquer le pourquoi des évènements. Pour cela, nous
nous sommes appuyés sur les valeurs obtenus des pourcentages moyens pour
chaque catégorie. Nous avons utilisé la moyenne des pourcentages
pondérés par les effectifs, ce qui nous a permis d'obtenir des
valeurs pour chaque catégorie, de les mettre dans des tableaux et d'en
faire des graphiques.
Dans un premier temps, nous vous présenterons les
résultats obtenus de nos calculs sur l'ensemble des 3 années et
demie, et dans un second temps, nous vous en donnerons une
interprétation qui sera suivie d'une proposition de pistes
d'amélioration.
4.2.5.1 Résultats
Par âge
Graphique 27 : Répartition par
âge
Tableau 29 : Répartition par âge
Variable
|
valeur
|
%
|
|
Non précisé
|
3
|
|
0,85
|
|
-de 20 ans
|
10
|
|
2,85
|
|
De 20 à 24 ans
|
65
|
|
18,52
|
|
De 25 à 29 ans
|
64
|
|
18,23
|
|
De 30 à 34 ans
|
53
|
|
15,1
|
|
De 35 à 39 ans
|
52
|
|
14,81
|
|
De 40 à 44 ans
|
43
|
|
12,25
|
|
De 45 à 49 ans
|
36
|
|
10,26
|
|
De 50 à 54 ans
|
18
|
|
5,13
|
|
De 55 à 59 ans
|
5
|
|
1,42
|
|
De 60 à 64 ans
|
2
|
|
0,57
|
|
65 ans et plus
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
TOTAL
|
|
351
|
|
100
|
|
Par mois de survenance
Tableau 30 : Répartition par mois de
survenance
Graphique 28 : Répartition par mois de
survenance
Variable
Valeur
|
%
|
Janvier
|
33
|
9,4
|
Février
|
32
|
9,12
|
Mars
|
30
|
8,53
|
Avril
|
32
|
9,12
|
Mai
|
32
|
9,12
|
Juin
|
44
|
12,54
|
Juillet
|
35
|
9,97
|
Août
|
10
|
2,85
|
Septembre
|
34
|
9,69
|
Octobre
|
25
|
7,12
|
novembre
|
23
|
6,55
|
Décembre
|
21
|
5,98
|
Total
|
351
|
100
|
|
Par jour de la semaine
Tableau 31 : Répartition par jour de la
semaine
Variable
Valeur
|
%
|
Lundi
|
90
|
25,64
|
Mardi
|
68
|
19,37
|
Mercredi
|
84
|
23,93
|
Jeudi
|
58
|
16,52
|
Vendredi
|
49
|
13,96
|
Samedi
|
2
|
0,57
|
dimanche
|
|
|
Total
|
351
|
100
|
|
Graphique 29 : Répartition par jour de la
semaine
Par heure de survenance
Tableau 32 : Répartition par heure de
survenance
Variable
|
0h
|
0h30
|
1h
|
1h30
|
2h
|
2h30
|
3h
|
3h30
|
4h
|
4h30
|
5h
|
5h30
|
6h
|
6h30
|
Valeur
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2
|
1
|
%
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0,57
|
0,28
|
|
Variable
|
7h
|
7h30
|
8h
|
8h30
|
9h
|
9h30
|
10h
|
10h30
|
11h
|
11h30
|
12h
|
12h30
|
13h
|
13h30
|
Valeur
|
7
|
14
|
15
|
12
|
19
|
23
|
35
|
25
|
19
|
23
|
9
|
6
|
10
|
10
|
%
|
1,99
|
3,99
|
4,27
|
3,42
|
5,41
|
6,55
|
9,97
|
7,12
|
5,41
|
6,55
|
2,56
|
1,71
|
2,85
|
2,85
|
|
Variable
|
14h
|
14h30
|
15h
|
15h30
|
16h
|
16h30
|
17h
|
17h30
|
18h
|
18h30
|
19h
|
19h30
|
20h
|
20h30
|
Valeur
|
23
|
23
|
31
|
20
|
13
|
7
|
2
|
|
|
1
|
|
|
1
|
|
%
|
6,55
|
6,55
|
8,83
|
5,70
|
3,70
|
1,99
|
0,57
|
|
|
0,28
|
|
|
0,28
|
|
|
Graphique 30 : Répartition Par heure de
survenance
Par ancienneté dans
l'entreprise
Tableau 33 : Répartition par ancienneté
dans l'entreprise
Variable(ans)
|
0
|
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
6
|
7
|
8
|
9
|
10
|
11
|
12
|
13
|
14
|
Valeur
|
140
|
53
|
28
|
14
|
12
|
14
|
12
|
15
|
14
|
4
|
2
|
|
2
|
|
3
|
%
|
39,89
|
15,10
|
7,98
|
3,99
|
3,42
|
3,99
|
3,42
|
4,27
|
3,99
|
1,14
|
0,57
|
|
0,57
|
|
0,85
|
|
Variable(ans)
|
15
|
16
|
17
|
18
|
19
|
20
|
21
|
22
|
23
|
24
|
25
|
26
|
27
|
28
|
29
|
Valeur
|
3
|
2
|
3
|
1
|
2
|
3
|
|
|
1
|
3
|
1
|
|
|
1
|
1
|
%
|
0,85
|
0,57
|
0,85
|
0,28
|
0,57
|
0,85
|
|
|
0,28
|
0,85
|
0,28
|
|
|
0,28
|
0,28
|
|
Variable(ans)
|
30
|
31
|
32
|
33
|
34
|
35
|
36
|
|
|
|
|
|
|
|
TOTAL
|
Valeur
|
5
|
1
|
4
|
4
|
2
|
|
1
|
|
|
|
|
|
|
|
351
|
%
|
1,42
|
0,28
|
1,14
|
1,14
|
0,57
|
|
0,28
|
|
|
|
|
|
|
|
100
|
|
Figure 2 : Répartition par ancienneté dans
l'entreprise
Tableau 34 : Répartition par
éléments matériels
Variable
|
valeur
|
%
|
Emplacement de travail, surfaces de circulation (Accident de
plain-
pied)
|
30
|
8,55
|
Emplacement de travail, surfaces de circulation (Chute
avec dénivellation)
|
28
|
7,98
|
Objets en cours manipulation
|
110
|
31,34
|
Objet en cours de transport manuel
|
26
|
7,41
|
Appareil de levage et de manutention
|
1
|
0,28
|
Machines et matériels à souder
|
3
|
0,85
|
Matériels et engins de terrassement et de travaux
annexes
|
23
|
6,55
|
Outils mécaniques, tenus ou guidés à
mains
|
35
|
9,97
|
Outils à main
|
24
|
6,84
|
Appareils mettant en jeux des produits caustiques
|
1
|
0,28
|
Montée ou descente d'un véhicule
|
14
|
3,99
|
Objet, particules, terres en mouvement accidentel
|
15
|
4,27
|
Véhicules
|
11
|
3,13
|
Divers
|
30
|
8,55
|
Total
|
351
|
100
|
|
Graphique 31 : Répartition par
éléments matériels
4.2.5.2 Interpretation des résultats
Il est à rappeler que nous entendons ici par «
évènement » tout phénomène indésirable
(accident ou incident) survenu sur le lieu du travail ou sur le chemin aller ou
retour entre sa résidence et le lieu du travail, ou entre le lieu du
travail et le lieu où le salarié se restaure habituellement et
portant atteinte à l'intégrité physique de celui-ci.
Dans un souci de recherche d'efficacité, nous n'avons
pas fait de différences entre les évènements dont ont
été victimes les intérimaires et ceux dont ont
été victimes les employés Sade.
Il est à rappeler que le calcul des taux de
fréquence et de gravité au sein de la direction régionale,
ne tient compte que des accidents de travail avec arrêt dont ont
été victimes uniquement les employés Sade.
? Répartition selon
l'âge
Les populations dont l'âge se situe entre 20 et 39 ans
sont au centre de 66,66 % d'évènements survenus, avec un pic
observé au niveau de la population d'âge situé entre 20 et
24ans et qui est victime de 18,52 % en moyenne d'évènements. Nous
relevons donc que les populations à risque sont celles se trouvant dans
cet intervalle (entre 20 et 39 ans). Et qu'est ce qui pourrait l'expliquer ?
Ces populations comme nous le constatons sont bien des
populations jeunes, représentant en terme de nombre la couche la plus
importante, soit plus de 60% de l'effectif. Plus on est nombreux, plus grande
sera la probabilité d'être victime d'un accident. Cela ne saurait
justifier le taux d'évènements observés chez cette
population. La piste la plus plausible serait d'expliquer cela par le fait, que
les jeunes semblent faire preuve de plusieurs facteurs qui joueraient en leur
défaveur à savoir :
· Leur jeunesse : qui bien que synonyme de vigueur et de
vitalité, est aussi très bien assimilée à de
l'inconscience, au manque d'expérience.
· De leur prise d'initiative : bien des jeunes ont
tendance à vouloir jouer aux «hommes», à prendre des
initiatives et à se passer le plus souvent des mesures de protection
pour accomplir leur tâche au quotidien (la plupart ne sont pas
sensibilisés au risques qu'ils encourent). N'assimile-t-on pas les
travaux publics à un boulot d'hommes ?
Les jeunes sont très facilement influençables
par les comportements de leurs collaborateurs sur le terrain. Ainsi, leur
fonctionnement serait régi par ce que l'on appelle «l'effet de
groupe», cet effet qui les amènerait à copier des habitudes
et des façons de se comporter bonnes ou mauvaises. Malheureusement, il
se trouve que ces jeunes ne retiendraient que ce qui est dangereux pour leur
sécurité et leur santé.
· Une autre piste nous a semblé plausible : c'est
celle de l'encadrement des jeunes depuis l'accueil sécurité qui
leur est fait jusqu'à leur déploiement sur le terrain au
quotidien. Et la question qui nous vient à l'esprit est celle de savoir
si ces jeunes sont réellement encadrés et s'ils
bénéficient d'une attention particulière.
? Répartition selon le mois, le jour et
l'heure
· Selon le mois
Avec 12,54 % d'évènements observés en
moyenne, juin passe pour être le principal mois le plus
accidentogène, suivi de juillet et septembre avec respectivement 9,97 et
9,69 % en moyenne d'évènements. La similitude qui existe entre
les mois de juin et juillet est qu'ils précèdent le mois
d'août qui est celui des grands congés ; des vacances. Ainsi au
cours de ces deux mois (juin et juillet), on observerait un surcroit
d'activité dû au fait que les compagnons voudraient achever leurs
chantiers avant les vacances, ce qui le plus souvent est une exigence du
client. Travailler dans la précipitation multiplierait la
probabilité de survenance d'un accident.
Quant au mois de septembre (avec 9,69 %
d'évènements), il correspond en fait au retour des vacances de la
grande majorité des effectifs et donc à la reprise de la
totalité des activités. La reprise étant le plus souvent
un peu difficile, les compagnons auraient de la peine à retrouver le
rythme laissé juste avant les vacances.
· Selon le jour
La répartition des évènements
indésirables par jour, indique que plus des 2/3 des
évènements ont lieu les trois premiers jours de la semaine soit
68,94% en moyenne.
Le premier jour de la semaine de travail qui est le lundi, il
a été enregistré le plus grand taux d'accidents soit 25,64
% d'évènements, c'est un jour qui correspond en fait à un
retour de week-end donc, à un changement d'activité.
Avec 23,93% d'évènements observés, le
mercredi est le second jour le plus accidentogène. Ceci pourrait
s'expliquer par le fait que nous arrivons en milieu de semaine et, suite aux
efforts fournis depuis le début de semaine (efforts le plus souvent
assez physiques et intenses), le corps en prend un coup de par la surcharge et
la tension de travail.
Contrairement à ce à quoi on aurait pu
d'attendre, le vendredi n'est pas pour nous à la direction
régionale d'Arras, un des jours les plus accidentogènes. Il passe
même pour être le jour de la semaine de travail où il est
observé le taux d'évènements le plus bas, soit 13,96 %
d'évènements enregistrés.
· Selon les heures
Pour ce qui est des horaires, nous relevons que certains
horaires sont propices à la survenance d'évènements
indésirables. Nous allons décomposer ces horaires en grandes
zones (zone orange et zone rouge).
- Les horaires compris entre 7h et 9h, qui correspondent en fait
à une zone plus ou moins
calme dans l'ensemble, et qui renferme près de 19,08 %
des évènements (zone orange)
- Les horaires compris entre 9h30 et 11h30, dans lesquels se
retrouve plus du tiers d'évènements survenus, soit 35,60 %. Il
s'agit en fait de la première zone rouge, avec le pic enregistré
aux alentours de 10h avec 9,97 % d'évènements observés. Ce
pic vient en fait confirmer ce qui a été observé lors de
l'analyse des données pour les différentes années à
savoir que cette heure reste en fait celle où l'on enregistre le plus
d'événements indésirables.
- La seconde zone rouge, située en milieu
d'après-midi, c'est-à-dire entre 14h et 15h30, , renferme plus du
quart d'accidents soit 27,63% en moyenne d'évènements
indésirables. Un pic est aussi relevé dans cette zone aux
alentours de 15h, zone dans laquelle sont observés 8,83 %
d'événements survenus.
Ces deux zones couvrent 63,23 % d'évènements
survenus au cours de ces 3 dernières années et les zones
où les pics sont observés, à savoir 10h et 15h,
représentent 18,80 % d'évènements.
Nous pensons en fait que ces périodes dites
«rouge» où l'on observe le plus d'accidents, et ces pics
enregistrés à certaines heures de ces périodes pourraient
s'expliquer par les effets secondaires (baisse de la concentration et
maladresse) d'une hypoglycémie suite à une activité
physique prolongée et trop intense.
? Répartition par ancienneté dans
l'entreprise
Le plus grand nombre d'évènements
indésirables survient sur les populations dont l'âge
d'ancienneté dans l'entreprise est compris entre 0 et 8 ans, ce qui
représente un pourcentage moyen de 86,05 % d'évènements
survenus, avec un pic observé pour ceux dont l'âge est inferieur
à un an (39,89 %), suivi des populations dont l'âge est compris
entre 1 et 2 ans (23,08%).
Ces trois types de populations (ceux dont l'âge
d'ancienneté dans l'entreprise est compris entre 0 et 2 ans) sont
victimes de près des 2/3 d'accidents soit 62,97 %, ce qui bien entendu
représente un taux assez élevé rien que pour trois types
de populations.
Ces tranches d'âge (de 0 à 2 ans)
représentent la grande majorité de notre population à
risque. Les jeunes arrivants (nouveaux embauchés et emplois
précaires) seraient sujettes aux accidents. Mais, qu'est ce qui pourrait
expliquer cela ?
Il apparait donc que, l'environnement dans lequel ces «
jeunes » évoluent, reste un facteur déterminant pour leur
stabilité et leur épanouissement. Le temps d'appréhender
la structure, le temps de comprendre quels sont les mécanismes qui font
rouler la machine, le temps de comprendre comment roule la machine, sont autant
d'éléments qui pendant leur phase d'adaptation, laissent planer
un moment de vulnérabilité chez ces nouveaux compagnons.
Le temps de sortir leur isolement afin de se fondre dans la
masse, le temps de se faire accepter par les autres passerait par ces moments
de vulnérabilité, moments pendant lesquels les compagnons
(nouveaux dans l'entreprise) chercheraient leurs repères et se
battraient pour se faire
accepter par le groupe. Ces compagnons n'hésitant
parfois pas à braver les interdits afin de convaincre les anciens de
leurs performances.
Ce taux élevé d'évènements dans
cette tranche d'âge (0 à 2 ans d'ancienneté dans
l'entreprise), pourrait aussi s'expliquer par la présence du stress chez
cette catégorie de personne qui, aurait tendance à croire que
pour intégrer le groupe, il faudrait fournir deux à trois fois
plus d'effort que les anciens. Aller au-delà de leurs limites pour ainsi
démontrer leur «indispensabilité», leur
«professionnalisme» et décrocher ainsi le fameux sésame
qui est l'acceptation de soi par le groupe, l'intégration au sein de
celui-ci et la reconnaissance ultime comme membre à part entière
du groupe.
? Par éléments
matériels
Au cours de ces 3 dernières années, la cause
principale d'accidents au sein de la direction régionale d'Arras fut
l'élément matériel « objets en cours de manipulation
». Cette rubrique, à elle seule, est cause de 31,34 % en moyenne
d'évènements survenus sur nos chantiers.
Vient en seconde position, l'élément
matériel « outils mécaniques tenus ou guidés à
la main », qui est mis en cause dans 9,97 % d'accidents en moyenne.
Nous retrouvons en troisième et quatrième
positions, les éléments matériels « accident de plain
pied » et « chute avec dénivellation », respectivement
mis en cause dans 8,55 et 7,98% en moyenne d'accidents. Les divers quant
à eux sont mis en cause dans 8,55% d'évènements.
L'élément commun à ces tous ces
évènements est bien la présence d'un matériel. On
entend par élément matériel (dans la survenance d'un
évènement), l'élément matériel en liaison
directe avec la lésion. La classification de ces éléments
matériels utilisés dans le cadre de ce travail, est celle
utilisée par la CNAM (Caisse Nationale d'Assurance Maladie) et qui est
utilisée officiellement lors de la rédaction d'une
déclaration d'accident de travail.
Quant aux divers, il s'agit en fait des agents
matériels non classés dans la classification retenue. Cela
contient entre autres des animaux, des insectes, l'insolation, les engins de
guerre...qui régulièrement sont mis en cause dans nombre
d'accidents.
Il apparait clairement qu'à la vue de ces chiffres,
toute manipulation de matériel semble être un souci majeur pour
les opérateurs et au vu des statistiques on se poserait les questions
suivantes :
Les opérateurs sont-ils suffisamment formés sur
les procédés d'utilisation du matériel mis à leur
disposition ? Si non, il faudrait commencer par réaliser un travail
à cette échelle et si oui, on est en droit de se poser cette
autre question, qui est celle de savoir si les opérateurs bien
qu'étant formés, respecteraient-ils les consignes qui leur sont
données ? Si non, un travail devrait être fait à cette
seconde étape, et si oui, une troisième question mérite
d'être soulevée : les conditions dans lesquelles il leur est
demandé d'appliquer les procédures, sont-elles conformes à
l'environnement dans lequel elles se déploient ? Si oui, alors nous
sommes amenés à conclure que les opérateurs font preuve
soit de violation, soit d'indiscipline. Si non, un travail à ce niveau
devrait être mené pour aboutir au final à une
adéquation entre les procédures de travail et l'environnement
dans lequel cela devrait s'appliquer.
On n'entend par violation un écart volontaire à
des fins opérationnelles et par indiscipline, un écart volontaire
à des fins personnelles.4
Les travaux de Rasmussen (ergonome Danois) ont mis en
évidence que l'on pouvait décrire 3 niveaux de contrôle de
l'activité :
- face à une situation nouvelle, que l'on n'a jamais
rencontrée, le fonctionnement est basé sur les connaissances. La
mise en oeuvre des solutions demande de mobiliser toutes es ressources et de
chercher dans ses connaissances des informations.
- face à une situation déjà
rencontrée, le fonctionnement ici est basé sur les règles
acquises, ce qui permet d'économiser son attention en élaborant
des règles du style "si ... il se passe ceci... alors... je fais
cela".
- face à une situation familière, on applique
des solutions à partir de quelques indicateurs, sans chercher à
comprendre en profondeur la situation. Le comportement devient automatique, on
fonctionne en mode routine, par reflexe. Si ce mode de fonctionnement est
très économique (car ne mobilisant pas trop de ressources), il
présente tout de même des failles. L'accident dans ce cas peut
survenir suite au fait que l'on donne très peu d'attention aux
opérations que l'on fait et du coup, tout interruption ou
évènement externe à l'opérateur peut perturber le
déroulement de l'action enclenchée.
De ces 3 niveaux de contrôle de l'activité, le
psychologue Reason a décrit 3 types d'erreurs possibles
:
- les erreurs de connaissance ; il s'agit
d'erreurs suite soit à une mauvaise représentation de la
situation qui implique l'application d'une règle inadéquate ou
tout simplement par manque de connaissance.
- les erreurs par application d'une mauvaise
règle ou élaboration d'une règle inadaptée.
L'erreur survient lorsque la règle choisie n'est pas la bonne ou lorsque
le contexte analysé n'est pas réellement celui qui convient
à cette règle.
- les erreurs de routine ou d'habitude.
L'activité des travaux publics est assez
singulière, car le contexte de travail n'est pas statique comme dans
l'industrie, où le fonctionnement basé sur les règles,
semble trouver un terrain propice à son application. Dans les travaux
publics, chaque situation, même celle déjà
rencontrée ou celle qui nous semble familière, présente
des particularités infimes soient-elles. Le contexte de travail
évolue constamment selon chaque chantier, chaque lieu. Les aléas
tels que les conditions météorologiques variables, rendent encore
plus complexe l'activité. Ce qui nous pousse à dire que les
travaux publics est un secteur d'activité ou l'adaptabilité
semble être la règle. Mais seulement, on ne peut développer
dans ce cas de figure son adaptabilité si déjà on n'a pas
la connaissance et on ne maîtrise pas les règles. La connaissance
et l'application des règles, des méthodes de travail seraient une
condition nécessaire à une bonne adaptabilité.
Tout compte fait, il ne s'agit nullement pour nous, de
demander qu'à chaque fois qu'il y aurait un accident suite à des
éléments matériels, de remettre systématiquement en
cause les procédures. Il s'agit de montrer que, malgré le fait
que ce sont les éléments matériels qui soient en cause,
que la genèse même de la défaillance ayant conduit à
l'évènement en passant par l'élément
matériel est bien-sûr l'homme lui-même ; l'opérateur.
Cet opérateur qui doit respecter les procédures et qui, le plus
souvent ne le fait pas, soit parce qu'elles sont parfois désuètes
ou inadaptées, soit parce qu'elles sont « lourdes à mettre
en place» par eux (car faisant parfois perdre du temps) et du coup, il by-
passe les procédures, ce qui n'est pas un succès à tous
les coups.
4 Cours mines-paritech , Valot, 2009
Comme suggestion, nous préconiserons ceci:
y' Les compagnons doivent être systématiquement
formés à l'utilisation du matériel qu'ils doivent
utiliser, et la grande majorité, sinon tous devraient passer par une
formation PRAPE (Prévention aux Risques liés à
l'Activité physique et à l'Ergonomie) pour éviter les
risques dorso-lombaires (très souvent présents sur les
chantiers).
y' Il faudrait mettre sur pied une espèce de suivi
périodique ou un système d'évaluation et
d'appréciation (sécurité, santé) des
opérateurs ayant suivi des formations spécifiques pour
qualification, habilitation et autres. Contrôle qui pourrait être
fait sous forme de questionnaire afin de réévaluer leurs
connaissances en termes de sécurité. Ceci ne devrait être
en aucun cas une évaluation sanctionnant ceux qui n'auraient pas la
«moyenne». Cela permettra de recadrer les choses et de définir
des formations continues face aux attentes des opérateurs en termes de
sécurité, de santé et de comportement face aux risques sur
nos chantiers. Il serait préférable que ce genre de suivi soit
fait par entretien individuel ou collectif. Quant à la
périodicité de ce suivi, elle devrait être
définie.
Nous voudrons aussi souligner ici que bien souvent, ceux qui
sont victimes d'accidents, ne sont pas toujours ceux qui sont habilités
ou qualifiés à l'utilisation d'un matériel. C'est bien
souvent leurs compagnons, ouvriers sans qualifications particulières,
qui payent le prix fort pour les erreurs des autres. Ce type de suivi leur
permettrait de prendre déjà conscience des risques que leur
tâches pourraient générer pour les autres compagnons et de
les garder en mémoire. Car si on sait se protéger des risques
générés par ses propres tâches, on ne se sait pas
toujours protéger les autres des risques provoqués par soi.
D'où donc, cette prise de conscience est nécessaire afin de les
aider, non seulement à se protéger, mais aussi à
protéger les autres.
4.2.6 Pistes d'amélioration
La réduction de la survenance
d'évènements indésirables sur nous chantiers contribuerait
à faire diminuer le nombre d'accident avec arrêt suite aux
évènements graves d'une part et d'autre part à faire
plonger les indicateurs vers le bas (ce qui est bien entendu l'objectif.).
y' Il faudrait que chaque début de semaine, les chefs
de centre ou autres responsables, briffent les compagnons, en leur rappelant
les principaux risques qu'ils encourent, surtout le lundi à la sortie du
week-end, où l'attention est relâchée et que, la plus part
des gens ont du mal à trouver le « bon rythme » ; on pourrait
dire qu'ils sont dans un état de « sommeil éveillé
».
y' Surveiller plus précisément les
«accidents du lundi» en essayant de voir si l'activité du
week-end n'aurait pas été un facteur déclencheur.
y' Il faudrait une vigilance particulière sur les
populations à risque, les plus jeunes notamment ceux dont l'âge se
situe entre 20 et 29 ans (au centre de 36,75 % des évènements)
y' En ce qui concerne les horaires où il a
été observé le plus d'évènements
indésirables, serait il possible d'aménager des pauses pour les
compagnons aux environs de 10h et de 15h, comme cela se passe au niveau de la
direction régionale ? Car le fort taux d'évènements
enregistrés à ces horaires, nous pousse à penser qu'il y
aurait peut être une baisse de vigilance aux alentours de ces heures
suite à des efforts intenses effectués par les compagnons. Un
arrêt momentané (coupure) à ces heures, permettrait
à ceux-ci de récupérer déjà physiquement et
cela leur permettrait de retrouver un moment de lucidité. Les pauses
pendant les heures de travail constituent une exigence
physiologique, car le corps après avoir été
sollicité de façon continue et intense, demande un temps de repos
et de récupération ...surtout dans les travaux publics où
l'activité est parfois physique.
y' Pour ce qui est de l'ancienneté dans l'entreprise
(où il a été observé que ce sont encore les plus
jeunes dans cette catégorie qui forment l'essentiel de la population
à risque), nous pensons qu'il faudrait développer au sein des
équipes, un système de parrainage des nouveaux venus par les plus
anciens. Ces derniers auront pour principale responsabilité de les aider
à se faire respecter et accepter par le groupe, de les aider à
s'intégrer tout en leur faisant comprendre, qu'il n'est nullement
nécessaire pour eux, de jouer aux « indiens »
c'est-à-dire, prendre des risques à tout va pour démontrer
leur professionnalisme. Ces parrains devraient avoir pour mission aussi de leur
présenter l'entreprise et son fonctionnement. Car, nous pensons que dans
une démarche intégrée de maîtrise des risques sur
les chantiers, il faudrait bien que les nouvelles recrues soient mises dans un
climat de confiance. Ce qui les aiderait à ne pas douter d'eux, de
travailler plus sereinement dans une atmosphère conviviale et ainsi cela
réduirait les risques liés à la survenance du stress qui
lui-même, découlerait d'un isolement ou d'une discrimination
visant à la mise en l'écart du nouveau compagnon ; ce qui
l'exposerait davantage aux accidents.
Quant on sait que le travail sur le chantier est parfois
très pénible et potentiellement très risqué, un
facteur défavorable de plus, tels que ceux cités plus hauts, ne
contribuerait qu'à envenimer la situation, à la compliquer.
Ainsi, la porte aux risques serait grande ouverte.
Le parrain devrait considérer la nouvelle recrue, non
pas comme un « adversaire » ou quelqu'un qui chercherait à lui
« voler » son poste, mais plutôt comme un filleul dont il aura
en charge la sécurité et l'intégration dans la
boîte.
y' Nous préconisons la tenue d'un registre des
incidents et accidents bénins, ne nécessitant ni arrêt de
travail ni soin médicaux car, ceux-ci sont mal ou pas du tout connus des
responsables. Pour ce faire, il faudrait mettre à la disposition des
compagnons un registre sur chaque chantier et leur expliquer le bien
fondé qu'il y'a à le renseigner de toute situation apparue sur le
chantier, en terme d'incident ou d'accident sans gravité ou arrêt
de travail.
y' Mettre sur pied une politique de Communication efficace et
efficiente sur les situations dangereuses, et non se contenter de regarder
uniquement les indicateurs taux de fréquence et de gravité.
Développer des campagnes de prévention ciblées.
y' Améliorer l'appropriation des risques par les
acteurs5 en :
» les associant systématiquement à l'analyse
des risques de leur poste de travail et de leur
activité, des accidents et quasi-accidents dont ils sont
témoins ;
» organisant la remontée des signaux
précurseurs et anormalités. Ce point est assez sensible
car il faudrait amener les acteurs à jouer le jeu sans
risque d'être sanctionner ;
» faisant connaître les risques liés à
l'activité et au lieu ;
» faisant connaître et en discutant des accidents
survenus « ici et ailleurs » ;
» les sensibilisant à l'encadrement de
proximité.
y' Le retour d'expérience (REX) est un atout
considérable qui nous permettra au vu de ce qui s'est passé chez
nous où ailleurs dans le Groupe, en termes d'accidents et d'incidents,
de communiquer sur ces faits et anticiper ainsi sur les
évènements. Le type de Rex à réaliser
dépendra de deux facteurs à savoir, la gravité
réelle ou potentielle de l'évènement et la
nouveauté de cet évènement.
5 Cours Mines-Paritech 2009 «J.L WYBO »
Si la gravité est faible fiche incident.
Si la gravité est moyenne note de synthèse
d'évènement.
Si la gravité est forte Rapport de gestion
d'évènement.
Nous ajouterons qu'à chaque fin de chaque chantier, il
faudrait que, les compagnons accompagnés de leurs responsables
hiérarchiques (chef de chantier et conducteur de travaux), sous
l'encadrement de l'ingénieur sécurité passent en revue
tous les incidents et accidents (s'il y'en a eu) survenus pendant la phase
d'exécution du chantier. Cela permettrait de dégager des
enseignements et d'en retirer tous les bénéfices. Ceci s'inscrit
dans une démarche d'amélioration continue.
Dans tous les cas, une communication systématique sur
les évènements serait nécessaire dans ce processus de
maîtrise des risques. Le Rex doit être cet outil qui nous permettra
d'analyser les évènements survenus, de tirer des enseignements et
d'entreprendre des actions afin que ceux-ci ne se reproduisent plus. Le retour
d'expérience est donc un processus qui contribuerait à la
maîtrise des risques.
y' Une veille stratégique en matière de
sécurité devrait être mise sur pied. Elle consisterait
à analyser les accidents qui se sont passés dans des entreprises
concurrentes, d'en tirer toutes les conséquences et de les faire
partager à tous les compagnons. Tout ceci nous permettra de mettre sur
pied une culture de sécurité basée en fait sur
l'anticipation et l'échange d'information ; l'anticipation qui est une
aide majeure à l'adaptation.
Grace à l'anticipation,
- Beaucoup de problèmes sont imaginés et
résolus virtuellement avant d'exister; si
aucune solution facile n'existe, ils donneront lieu à
des stratégies d'évitement. - L'anticipation peut prendre des
formes multiples symboliques et sub-symboliques
(systèmes d'attente)
y' Sur le plan organisationnel, il faudrait que l'entreprise
mettent sur pied systématiquement une définition de fonction et
des fiches de postes pour les opérationnels. Cette définition de
fonction et fiches de postes accompagneront et complèterons la fiche
d'accueil déjà existante.
y' Il serait judicieux de planifier à l'avance des
causeries sécurité ou « point sécurité ».
Un point sécurité a pour objectif de sensibiliser le personnel et
éventuellement le former. Il doit être interactif ; chaque
participant doit y apporter sa contribution. Les idées émises par
les uns et les autres doivent être prises en compte, débattues et
un consensus doit être trouvé avec l'assistance afin de
dégager les idées intéressantes et les actions pertinentes
à mettre en place. Pour aller jusqu'au bout de notre démarche qui
est l'adhésion du personnel « aux actions de sécurité
et de santé », nous recommandons fortement que des comptes rendus
des points sécurité soient rédigés de façon
précise et qu'une large diffusion en soit faite auprès des
acteurs présents ou absents et auprès des personnes
concernées par le thème. Et les informations recueillies à
l'occasion peuvent être exploitées lors de la revue de
direction.
y' Il faudrait que les mois de juin et juillet qui
précèdent les vacances et le mois de septembre qui en est le
retour soient mis en vigilance. L'organisation du travail ici reste la
donnée fondamentale. En effet, il faudrait organiser le travail de
façon à ne pas se retrouver en train de mettre les compagnons
sous pression. Il faudrait faire preuve autant que faire cela se peut d'une
planification temporelle des nos chantiers de manière à
éviter de se retrouver en train de courir en dernière minute et
exposer ainsi la santé et la sécurité des compagnons. Pour
le retour des vacances (septembre), nous préconisons que la reprise se
fasse de manière progressive car, très souvent du retour de
vacances on a parfois la flemme. A l'exemple d'un
sportif qui revient de congés ou de blessure, il y a
toujours un temps de remise en condition. Nous pensons qu'un temps de remise en
condition serait nécessaire pour nos compagnons qui reviennent de
congés.
4.2.7 A propos des intérimaires
Comme la grande majorité des entreprises du BTP, la
Sade ne déroge pas à cette règle qu'est l'utilisation du
personnel d'appoint sur ses chantiers pour pallier au surcroît
d'activité. Ce sont dans la grande majorité des cas des jeunes,
en situation quasi permanente de nouveaux embauchés. Tel est le profil
type de l'intérimaire. Profil exactement semblable à celui que
nous avons établit lors de notre analyse et de notre
interprétation, comme étant le celui de la population la plus
à risque.
De l'analyse des données que nous avons, il en ressort
ceci :
· Au cours des 3 dernières années, le
personnel d'appoint (qui représente 28% des effectifs) affecté
sur nos chantiers à été victime de 34% en moyenne des
évènements qui y sont survenus.
· L'âge de ce personnel d'appoint est compris
entre 20 à 55 ans,
· La tranche d'âge de 20 à 39 ans
représente la couche de population la plus à risque.
Et en plus il est à rappeler que bien que nous ne
soyons que l'entreprise utilisatrice, la sécurité de ces
intérimaires sur nos chantiers nos incombe en totalité et qu'en
cas d'accident grave avec attribution d'une IPP d'au moins 10 % ou d'un
décès, notre entreprise pourra se voir amener à contribuer
au mieux des cas, à hauteur de 1/3 sur le coût de l'accident... Et
en cas de faute inexcusable avérée suite à un accident
grave, notre entreprise pourra se voir sommer de payer la totalité des
sommes dues à une incapacité permanente partielle (IPP) (voir
l'annexe 7 ; décision de justice condamnant une entreprise pour mise en
danger de la vie d'autrui)
Tout cela donc nous pousserait à reconsidérer
réellement la sécurité de nos intérimaires sur nos
chantiers (qui bien entendu n'est pas différentes des mesures
déjà prise pour notre personnel propre) et à
redéfinir l'environnent dans lequel ils sont sensés
évolués ...avant bien entendu que ne se produise le pire.
Assurer la sécurité de nos intérimaires
commence bien au-delà du chantier, cela commence depuis la
société d'intérim en passant par les demandes de personnel
d'intérim que nous faisons jusqu'à l'accueil de ceux-ci sur nos
chantier et leur déploiement.
Dans un souci d'efficacité, la société
d'intérim devrait assurer en amont une formation systématique de
ses employés en matière d'hygiène et de
sécurité, ne serait ce que les pré-requis (surtout pour
les employés appelés à évoluer dans des secteurs
à risque comme le BTP). Cela devrait se faire bien entendu en
partenariat avec l'entreprise utilisatrice qui aidera à concevoir des
modules de formation une fois le besoin clairement spécifié.
De notre entreprise, qui par ses demandes de personnel
intérimaire, devrait être le plus précis possible sur les
compétences requises pour l'intérimaire, dans la
définition des postes et des risques auxquels il s'exposera. Il faudra
veiller à ce que les personnes qui passent la demande possèdent
toutes les informations nécessaires pour décrire
concrètement la mission de l'intérimaire.
En plus de la fiche d'accueil utilisée pour
présenter à l'intérimaire les consignes
générales de sécurité, il faudrait assurer le suivi
au poste de travail en privilégiant un accompagnement par une personne
ressource.
Avertir l'agence d'intérim, préalablement
à tout changement de poste modifiant les caractéristiques
particulières du poste en cours de mission et redéfinir la
mission afin d'établir un avenant ou un nouveau contrat (si
l'intérimaire à les compétences requises pour le nouveau
poste ou la nouvelle tâche...). Ceci pourrait nous couvrir au cas
où il se produirait un accident grave et nous permettrait ainsi
d'éviter la « faute inexcusable ».
Nous préconisons de procéder avec l'agence
d'intérim (si cela est possible) en cas d'accident dont aurait
été victime un intérimaire sur nos chantiers, à
l'analyse des facteurs ayant provoqués sa survenue et d'en tirer tous
les bénéfices.
4.3 Outils pour une maîtrise globale du
risque
4.3.1 Les indicateurs
Les indicateurs sont nécessaires pour le suivi du bon
fonctionnement du système de management de la sécurité.
Leur analyse permet de prendre conscience de certaines anomalies ou
dérives et d'élaborer des plans d'actions. Le suivi
fréquent de ces indicateurs permet de mesurer et de suivre l'avancement
de la mise en place du système de management de la
sécurité et des résultats résiduels en
découlant. Tout système doit être contrôlé.
Ces indicateurs permettent de mesurer l'amélioration continue.
Comme indicateurs permettant une évaluation permanente
du système, nous avons le taux de fréquence (TF) et le taux de
gravité (TG).
4.3.1.1 Limite des indicateurs
Si le calcul de ces deux indicateurs et leur évolution
dans le temps est un élément d'appréciation du niveau
sécurité de l'entreprise, il est à noter que seule la
prise en compte du nombre d'accident ne permet plus d'identifier des sources
d'améliorations (indicateurs tendant vers 0).
Ainsi, l'évaluation du système de management de
la sécurité au travers uniquement des indicateurs TG et TF, forts
ou faibles ne saurait être pertinente et représentative de
l'environnement sécuritaire de l'entreprise que s'il lui est
associé l'identification et le suivi de l'évolution des
situations dangereuses.
Donc, pour une évaluation pertinente du système
de management de la sécurité, nous proposerons de prendre en
considération en plus du suivi de l'évolution des situations
dangereuses, les autres indicateurs que sont : le nombre de causeries
sécurité organisées, le nombre d'audits (visites)
chantier, le nombre d'audits système, le taux de fréquence
2...cela permettra d'identifier de façon plus efficace les sources
d'améliorations et de rendre les actions y découlant plus
pertinentes.
Tf 2
En plus du taux de fréquence 1
(régulièrement utilisé) qui est le produit du nombre
d'accidents avec arrêt par million sur le nombre d'heures
travaillés, le taux de fréquence «2«6, qui
en plus du
6
Taux de fréquence 2
nombre d'accidents avec arrêt, intègre les
accidents sans arrêt, serait un indicateur à retenir car
traduisant mieux de la sinistralité.
Nous ajouterons qu'au-delà de tous ces
éléments considérés, il faudrait mettre sur pied un
système d'auto-évaluation formalisé qui permettra à
l'entreprise de se remettre régulièrement en question et
d'être sans cesse dans un processus d'amélioration continu.
L'INRS, la CNAMTS et les CRAM ont fédéré leurs
compétences, pour mettre sur pied un outil d'auto-évaluation.
Cette outil dénommé Grille GPS SST7 (annexe 8a, 8b et
8c) porte sur 20 thèmes qui aideront l'entreprise à coter sa
pratique de gestion et l'accompagnera dans la mise en place d'un système
de management de la sécurité et de la santé.
4.3.2 Campagnes de préventions
La prise en compte des campagnes de prévention dans la
mise sur pied d'une politique de maîtrise des risques professionnels est
un élément d'anticipation incontournable dans un processus de
management des risques.
Dans les travaux publics qui est un secteur à risque
et au vu des accidents assez fréquents, il devient aujourd'hui
impérieux d'utiliser à fond cet outil qu'est la campagne de
prévention. Mais la question qui pourrait être soulevée est
celle de savoir ce que devrait contenir un message de prévention de
manière à le rendre pertinent.
Un message de prévention ne saurait être
pertinent s'il ne prend en compte ou n'intègre certaines données
à savoir :
- Les caractéristiques socioculturelles des individus
- leur niveau intellectuel
- leur croyance et leur comportement.
- leur environnement
- l'âge
-
...
Autrement dit, la pertinence d'un message de
prévention passe dans un premier temps par la définition d'une
population cible ce qui débouchera dans un second temps à la
définition du contenu du message
4.3.2.1 Populations cibles
Dans les travaux publics ou du moins en ce qui nous concerne,
nous rencontrons chez les compagnons deux grands types d'attitudes face au
risque; nous avons ceux qui s'exposent par ignorance (prise de risque par
ignorance) tout simplement soit par une non perception du risque ou une
évaluation biaisée de celui-ci d'une part et d'autre part, nous
avons les « dénieurs »,c'est-à-dire ces compagnons qui
sont bien conscients de l'existence du danger et des risques qu'ils encourent
mais qui pensent que la profession qu'il exercent, ne saurait se penser ou se
faire sans prendre des
' accidents avec arrêts ?
nombre d ' accidents sans
arrêts
nombred' heurestravaillés
7 Grille adaptable selon les besoins de
l'entreprise
risques. Alors, ils en font abstraction et se mettent dans
une situation de prise de risques « consciente »,
délibérée ou « calculée ».
Les campagnes de prévention pour être assez
pertinentes dans ce cas de figure devraient tenir compte en plus des
données sus-cités, de l'évaluation et de la perception des
risques que se font les populations cibles
Exemple de cas : le port du casque sur les chantiers
Un message du genre « le port du casque est obligatoire
sur les chantiers » à de forte chance de ne susciter chez la cible
aucun comportement d'autoprotection si ce dernier déjà ne sait
pas ce que représente un casque pour lui.
Un message pour être pertinent doit déjà
être captivant, frappé les esprits enfin de susciter une prise de
conscience chez les populations
cibles.il doit être formulé
dans un langage ayant une tonalité affective et émotionnelle.
4.3.2.2 Quel type de tonalité pour les messages
de campagnes de prévention?
Il existe différents types de tonalités
affective et émotionnelle : humoristique, dramatique ou scientifique.
Ces différents types de tonalités peuvent être
utilisés à des moments précis par rapport aux
résultats voulus ou aux types de comportements attendus chez les
populations cibles.
Dans le cas d'une entreprise de travaux publics comme la
nôtre, où nous observons des attitudes chez les acteurs tels que
la non perception du risque qui expose tout naturellement à une prise de
risque suite à une non évaluation et les « dénieurs
», il serait utile dans le but de les faire prendre conscience de mettre
sur pieds des campagnes de prévention à tonalité
dramatique (par exemple sur le port et l'utilisation des EPI ) qui suscite la
peur, pourquoi ? Parce que, l'appel à la peur est une forme de
communication persuasive qui vise à choquer en mettant l'accent sur les
conséquences nuisibles ou néfastes d'un risque ou d'un
comportement si on ne se conforme pas aux recommandations
préconisées. Ces conséquences peuvent être de type
social, psychologique ou émotionnel. (Kouabenan et Al, 2006...)
Des études sur la relation existante entre l'
émotion que suscite la peur et l'efficacité de la persuasion qui
en découle ont fait l'objet d'une centaine de travaux scientifiques
entre 1953 et 2000,travaux résumés dans des méta-analyses,
relatant les conclusions obtenues (Boster et Mongeau, 1985, Mongeau, 1998,
Sutton, 1982, Witte et Allen, 2000) ont mis en lumière que plus le
niveau de peur ressentie par un individu exposé à un message de
prévention est élevé, plus son attitude, ses intentions et
les changements de comportement qui en découlent vont dans le sens
souhaité par l'émetteur du message .Il faut toute fois rester
prudent face à de tels résultats.
En effet, si la majorité des études
réalisées sur la peur et la persuasion sociale aboutissent
à une relation positive, il n'en demeure pas moins que certains
chercheurs ont tout de même montré une influence négative
de l'émotion négative ressentie sur la persuasion. Cela
s'explique par le fait qu'il existe des conditions à l'utilisation de
messages qui suscitent des émotions fortes. L'hypothèse selon
laquelle la peur suscitée par ces messages a des influences sur le
comportement des individus, ne pourrait s'avérer vrai que si les
messages de prévention contiennent un moyen efficace permettant
d'éviter les conséquences négatives du risque, les
individus qui le reçoivent seront motivés à le respecter
(Kouabenan et Al, 2006). Autrement dit, il ne suffit pas de faire des messages
de prévention axés sur la peur pour le plaisir de les faire, il
faut donner aux populations cibles les voies et moyens d'évitements ou
de contournement de la menace. Le travers dans lequel il ne faudrait pas tomber
est celui qui consisterait à délivrer des messages de
prévention, basés sur la peur sans toutefois dire aux populations
cibles comment se protéger ou éviter les conséquences
nuisibles.
Dans un tel cas de figure, les individus seront
motivés à contrôler leur peur en essayant de réguler
leur émotion, et dans ce cas les messages de prévention ne
seraient pas pertinents.
La peur est efficace si les campagnes passées n'ont
pas utilisées le même registre créatif. Enfin, une des
conditions à l'efficacité des campagnes de prévention qui
font peur est de prendre en considération le contexte dans lequel le
message est diffusé. En effet, Hastings et Mac Fadyen (2002) font
remarquer que des messages phobiques se révèlent moins pertinents
lorsqu'ils sont souvent répétés car cela provoque
finalement une lassitude chez la cible visée, voire un rejet du message
diffusé.
4.3.2.3 Conclusion
Ainsi, une campagne de prévention qui est basée
sur des messages ciblés et élaborés sur mesure est bien
plus efficace que les campagnes génériques (ou qui ont
marché ailleurs), trop souvent générales et qui ne
prennent pas en compte les spécificités des populations
concernés. Par ailleurs, le ciblage de l'information et la conception
sur mesure de l'information peuvent être considérés comme
faisant parti d'un continuum, mais il existe entre eux certaines nuances ou
différences. L'information taillée sur mesure vise une personne
particulière et est élaborée en tenant compte des facteurs
individuels liés aux risques ou au comportement de
sécurité concerné. Quant au ciblage de l'information, il
est une forme d'intervention ou de communication de sécurité qui
vise un groupe ou un sous groupe (Kouabenan et Al, 2006)
4.3.3 Vers une démarche d'appropriation des risques
par les compagnons
Pour que la démarche globale de la maîtrise des
risques que nous voulons mettre sur pied soit efficace, il faudrait que les
compagnons se l'approprient comme venant d'eux et pour eux. Et pour cela, il ne
faudrait plus que les compagnons restent de simple individus qui ont tendance
à « subir » la sécurité (en se sentant parfois
déranger dès qu'on en parle), mais qu'ils deviennent des
«acteurs« de cette sécurité, ceux qui la « font
».
Cette notion d'appropriation englobe la formation des acteurs
aux risques afin qu'ils puissent anticiper sur les évènements et
le retour d'expérience, qui permet d'apprendre du passé et
d'enrichir l'anticipation (Wybo, 2004a).Mais tout n'est pas si simple car pour
que les acteurs s'approprient ou s'imprègnent d'une véritable
culture du risque, il faudrait encore savoir faire passer le message. Et la
principale difficulté réside même dans le fait de
communiquer (la façon de communiquer et les canaux de communication
utilisés).
Dans son travail de thèse, Denis-remis (2007, p.31)
souligne bien cette difficulté de communication, selon lui, bien que
nous soyons capable de réaliser de bonnes analyses
d'évènements, d'accidents ou de crises, nous sommes encore
faibles sur notre capacité à partager et à faire
approprier ces enseignements. Ainsi donc la communication se
révèle être un élément nécessaire pour
l'appropriation des enseignements tirés de la formation ou de l'analyse
des évènements produits passés
4.3.4 Des rapports entre les différents acteurs
(Etude d'opinion interne)
L'activité du BTP est encore assez rude et
difficilement supportable et les compagnons ont besoin d'être
écoutés parce qu'ils ont des choses à dire. Au cours de
nos descentes sur le terrain, après entretiens avec des compagnons, nous
avons relevé ce qui suit :
· Les compagnons se plaignent de la « sourde oreille
» que font généralement leur supérieur
hiérarchique.
· Les compagnons se plaignent du fait que la grande
majorité des doléances qu'ils remontent n'ont pas de retour et du
coup ils concluent à un blocage au niveau de leur hiérarchie
directe.
· Les compagnons se plaignent du manque de
considération qui leur est témoignée alors que ce sont eux
qui accomplissent la « sale besogne » et qui permettent à
l'entreprise d'honorer ses engagements vis-à-vis de ses clients.
· Ils estiment qu'ils manquent parfois d'interlocuteurs,
personne pour relayer leurs problèmes et très souvent à
leur demande (de matériel...) leur est opposé le plus souvent un
refus en terme d'arguments financiers.
· ...
Même si toute entreprise a pour objectif de faire de la
marge, il ne faudrait surtout pas pourrir le climat social, il ne faudrait
surtout pas opposer sécurité et productivité. Il faudrait
surtout retenir qu'une entreprise n'existe pas par elle-même, elle
n'existe que parce qu'il y a des hommes qui veulent bien la faire exister, la
faire produire.
Tous ces points relevés ne contribueraient qu'à
raviver les tensions et à instaurer un climat de méfiance et de
défiance, les uns et les autres se regardant en chiens de
faïence.
Tout cela pouvant se traduire bien sûr sur le terrain
par une prise de risque bien plus élevée des compagnons suite au
fait qu'ils auront l'impression d'être abandonnés à eux
même et iront jusqu'à dire « on fait ce que l'on peut
avec les moyens de bord »
Le manque d'engagement des compagnons serait bien trop
dangereux pour tous. Alors, une démarche dans le but de résoudre
ses dysfonctionnements serait la bienvenue..., une démarche dans le sens
d'un diagnostic socio-organisationnel, qui permettrait de faire une «
étude d'opinion interne » encore appelée «
enquête d'opinion social » dont l'un des objectifs est d'identifier
les signaux précurseurs d'un climat social qui se dégrade ou
alors de confirmer le bon climat social d'une entreprise. Cette enquête
peut être faite aussi bien en interne qu'en externe. Il s'agit en fait
d'une démarche qui prône l'écoute des collaborateurs par la
société.
4.3.5 De l'engagement de la direction régionale
La chasse aux risques faisant partie de la feuille de route de
la direction, elle a trouvé comme moyen pour motiver les troupes et
booster leur engagement, de mettre sur pied un challenge régional. Ce
challenge consiste à récompenser par une prime financière
les efforts des compagnons à travers l'objectif fixé qui est le
« zéro accident avec arrêt » au cours d'une
année. Les résultats obtenus sont tout à fait
respectables, ce qui traduirait d'un engagement de tous et de chacun dans
l'optique d'atteindre l'objectif fixé.
Toutefois, étant donné que la motivation est
d'ordre financière, on est amené à se poser un certain
nombre de questions quant aux dérives ou effets pervers susceptibles de
découler d'une telle approche. Ces questions sont les suivantes :
? Les compagnons motivés par cette prime ne
déclareraient-ils pas les accidents pouvant nécessiter un
arrêt de travail ? Et s'ils ne les déclarent pas, que font-ils
donc ? Ne se mettraient-ils pas plutôt en arrêt maladie par une
combine dont eux seuls auraient le secret ?
? Le challenge sécurité ne pourrait-il pas
être interprété comme une façon de faire pression
sur les compagnons afin qu'ils renoncent à se mettre en arrêt pour
cause d'accident ?
Là sont les questions sur lesquels une réflexion
mériterait d'être faite car cela nous permettrait d'une part de
mesurer véritablement l'engagement des compagnons et voir s'ils sont
dans une démarche d'appropriation et d'autre part cela nous permettrait
de recentrer les choses dans l'optique de rendre notre démarche de
maîtrise des risques plus efficace si jamais il est constaté que
les compagnons masqueraient des accidents.
4.4 Au-delà de l'évaluation des risques
et de l'analyse des accidents.
La mise en oeuvre d'une politique globale de maîtrise
des risques doit aller au delà de l'évaluation des risques, des
plans d'actions à mettre en place et des analyses d'accidents. Il serait
tant de se poser la question de savoir quelle est (ou peut être) la part
de responsabilité de l'organisation dans la survenance d'accident.
L'homme bien qu'il soit au bout de la chaine de l'accident
« responsable des accidents », évolue au sein d'une
organisation qui fixe les règles et fait les procédures. Cette
organisation qui elle-même présente parfois des
défaillances. L'homme ne serait que le maillon faible de cet ensemble
qu'est l'organisation qui le plus souvent fait rejaillir ses faiblesses sur
l'homme. Ce qui pourrait se traduire par la survenance d'un
évènement redouté dont l'homme serait sans doute «
acteur » et « victime ».
C'est pourquoi dans une démarche de maîtrise des
risques qui veut globale, il faudra oser aller au-delà d'une analyse au
premier degré de l'accident, en recherchant dans l'organisation parfois
les causes profondes qui auraient pu conduire à cet accident.
5 CONCLUSION GENERALE
Lors de ce travail intitulé « Mise en oeuvre de la
prévention des risques dans une entreprise de travaux publics : cas de
la SADE-CGTH », nous avons abordé ce sujet en montrant comment en
responsabilisant les compagnons et en dynamisant leur engagement, on pourrait
mettre sur pied un politique de maîtrise des risques efficaces et ceci
grâce aux propositions et pistes d'améliorations découlant
de la mise à jour du document unique et de l'étude sur les
accidents.
Mettre en place un politique de maîtrise des risques est
une démarche qui demande un préalable, et l'EvRP est ce
préalable à toute entreprise de maîtrise des risques. C'est
pourquoi dans notre démarche qui s'est voulu globale (en
considérant l'organisation, l'environnement de travail, les
méthodes de travail et l'homme...), nous avons commencé par
mettre à jour le document unique. Nous nous sommes
intéressés plus particulièrement à cette nouvelle
activité au sein de la direction régionale qu'est le «tout
corps d'état« (carrelage, plâtrerie, plomberie,
chauffage...). Un plan d'action a été proposé suite aux
faits constatés sur le terrain lors de cette mise à jour. Cette
EvRP fut suivie d'une étude qui a porté sur les accidents. Etude
au cours de laquelle nous avons déterminé les populations
à risques, les mois et les jours de l'année les plus
accidentogènes, les éléments matériels mis en cause
dans les différents évènements observés. Ainsi,
nous avons pu relever ce qui suit :
- Les populations à risques sont celles dont
l'âge se situe entre 20 et 29 ans.
- Le lundi passe pour être le jour le plus
accidentogène de la semaine où il est observé le plus
d'évènements.
- Les mois de juin début des congés et septembre
reprise de l'activité sont ceux pour lesquels il est observé le
plus d'évènements indésirables.
- L'élément matériel « objet en
cours de manipulation » est la principale cause d'accident au sein de la
direction régionale avec un pourcentage moyen de 31,34 %
d'évènements survenus.
Suite à ces observations, des pistes
d'améliorations ont été proposées :
- Nous avons préconisé qu'un mécanisme de
suivi soit mis en place pour les populations les plus jeunes en âge et en
ancienneté dans l'entreprise. Un suivi qui consisterait à
parrainer chaque nouvel entrant au sein de l'entreprise.
- La mise sur pied des campagnes de prévention
ciblées et taillées sur mesure qui devraient tenir compte des
spécificités socio-culturelles des acteurs, de leur âge, de
leur niveau intellectuel .Nous avons montré que dans un soucis
d'efficacité, les messages délivrés pour les campagnes de
prévention devraient adopter le registre tonique qui sied à
l'effet que l'on voudrait avoir sur les compagnons.
Un accent fut mis sur la communication. La façon de
communiquer et les canaux utilisés pour la communication devraient
être adaptés à la cible. La communication est le
début d'une formation, il faudrait aller au-delà de la «
communication-information » pour tendre vers la «
communication-formation ».
Le déploiement d'une politique de maîtrise des
risques réussie passe aussi par l'engagement, l'adhésion des
individus à cette politique. Ainsi, l'intéressement des acteurs
aux actions de prévention passe par leur appropriation des risques. Nous
avons montré qu'une démarche d'appropriation des connaissances
sur les risques est la condition sine qua non à une bonne maîtrise
des risques. On ne peut parler de maîtrise des risques sans parler
d'anticipation. Cette anticipation qui est fondamentale passera
nécessairement d'une part, par la formation des acteurs aux actions de
sécurité et de santé ; mieux on est formé, mieux on
anticipera sur les évènements et d'autre part, par
la mise sur pied d'une veille stratégique en
matière de sécurité dont l'axe principale sera
l'optimisation de l'utilisation des Rex (Retour d'expérience).
Une politique de maîtrise des risques ne saurait
perdurer dans le temps si elle n'est pas contrôlée. Nous avons
montré que le système, en plus d'être évalué
au travers des indicateurs de performances existants que sont les taux de
fréquence et de gravité, devrait tenir compte du taux de
fréquence 2, qui traduit quant à lui mieux de la
sinistralité car, prenant en compte les accidents avec arrêt et
sans arrêt. Et aussi la prise le mise sur pied d'un système
d'auto-évaluation de sa gestion des risques qui permettrait à
l'entreprise d'être dans un processus d'amélioration continu.
Dans notre démarche de mise sur pied d'une politique
globale de maîtrise des risques, bien que nous ayons voulu
intégrer dans notre travail plusieurs composantes de cette
problématique à savoir l'homme, l'organisation à laquelle
il appartient et l'environnement dans lequel il se déploie, nous n'avons
pas fait le tour de la question. Le travail qui a été fait, bien
que nécessaire, est loin d'être suffisant, il a été
un travail de repérage et d'identification de certains facteurs
susceptibles de remettre en cause la sécurité des compagnons, ...
des explications et des pistes d'améliorations ont été
proposées face à tout ce que nous avons relevé. Bien que
le facteur humain soit pris en compte dans ce travail au travers des rapports
pouvant exister entre les acteurs et leur hiérarchie, il faut tout de
même noter que nous n'avons tenu compte que d'une infime partie de ce
concept et que nous aurions bien voulu aller plus en profondeur. Nous aurions
voulu déterminer les proportions des évènements
enregistrés dont la survenance serait liée aux erreurs, aux
violations, aux indisciplines ou alors au contexte , ce qui nous aurait permis
de développer une approche ciblée, pointue et plus efficace quant
à la mise sur pied d'une politique de maîtrise des risques.
La démarche sur les risques étant une approche
pluridisciplinaire, nous pensons qu'il faudrait compléter ce travail par
une approche psychologique surtout au niveau des jeunes dans l'optique de mieux
comprendre leur fonctionnement cognitif face au danger, leur perception du
risque. Ce qui pourrait expliquer peut-être leur prise excessive du
risque, et cela permettrait sans doute d'adapter les formations à ce
type d'individus et de rendre les actions de préventions plus
efficaces.
Le travail présenté pourra trouver une
application directe au sein de l'entreprise surtout au niveau des pistes
d'amélioration proposées dans ce document qui demande tout de
même à être adapté selon les cas.
6 BIBLIOGRAPHIE
Kouabenan., D.R. (2006) .Psychologie du risque : Identifier,
Evaluer, Prévenir. Editions De Boeck Université
7 WEBOGRAPHIE
www.alternatives-economiques.fr
www.cnas-org.dz
www.editions-tissot.fr
www.eivp-paris.fr
www.inforeg.ccip.fr
www.inrs.fr
www.legifrance.gouv.fr
www.msa.fr
www.oppbtp.fr
ww.risquesprofessionnels.ameli.fr
www.sade-cgth.fr
8 ANNEXES
8.1 Annexe 1 : Principes généraux de
prévention
Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures
prévues sur la base des principes généraux suivants:
1. Éviter les risques
2. Évaluer les risques qui ne peuvent être
évités
3. Combattre les risques à la source
4. Adapter le travail à l'homme (conception du poste de
travail)
5. Tenir compte de l'état d'évolution de la
technique
6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux
ou moins dangereux
7. Planifier la prévention
8. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant
la priorité sur les protections individuelles
9. Donner les instructions appropriées aux
travailleurs
8.3 Annexe 3a : Extrait du document unique mis
à jour
8.2 Annexe 2 : Exemplaire du formulaire d'estimation
du risque.
Activité: X Resp : M. Y
Situation de travail pouvant présenter
un danger
|
Risques
|
Fréquence d'exposition
|
Gravité
|
Observation (actions à mener, commentaires ...)
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Echelle de GRAVITE
1= Blessure légère-atteinte légère
à la santé-pas d'arrêt de travail.
10= Sans effet irréversible sur la santé -
arrêt de travail.
100= Possibilité d'effet irréversible sur la
santé-arrêt de travail et incapacité permanente (IPP).
1000= Danger mortel.
Echelle de FREQUENCE D'EXPOSITION 1=
Occasionnelle (1 à plusieurs fois /an) 2= intermittente (1 à
plusieurs fois / mois) 3=Fréquente (1 à plusieurs fois / semaine)
4= Permanente (1 à plusieurs fois/jour)
8.4 Annexe 3b : Extrait du document unique mis
à jour
Itc1IyIb : Travaux le GROS OEJ1IRE-EcONO OELV9.E
Carrelages-FI3lrene-Travaux annexes'
|
SITLIATIONS 7E TR+Ss'ALPOU N T FRESENIER J4
CNV.2Ez
|
RAWER
|
PP
|
F.:::
|
q REER's~AT1LIMS I ,i71a13 a m7ur,
Canmenla rr . l
|
Fatradlon du mordu de
d-ape
|
6e cstm awe Pa-ssteres de dmeD ce
mYUr
|
|
1
|
Port deralrlueu,Lneltes cant...
|
Ut I swim de metrlres et makrle s
t edrl9Jes
|
Rs~e Merl
|
1
|
1
|
Uettrutlor per Ea due cu meterl`J el e-
e.Iniar'atlon
el rmmalon
|
Ut scan du xd7eur
|
lrlhralals mrtres szeleurs
|
1
|
2
|
l ctr demeterle all sixyl el xrt de denb
|
U: I sx.m du xdreur
|
6r.il
|
1
|
2
|
Redu re k bruit I'rten e- el cam e ·
sur It
aril, yatrrdei prokrtirrs tdtvduals oorhe le brut ( sl
le 't e e.d Madre r 3; d E I
|
U: I sr.. an de mail-l'es
pcilat'resoe.C.b e ecrgxs.lterm CUM w pnx malpxs
|
ru -t
|
1
|
2
|
Mime. et ' surhltl sellor de cetipe de
sraclneRo41 ce gar la
|
We-Mon ce lewd I-. an ~s placorsdr
|
Crr_tr 7otJxs
|
2
|
2
|
Fort de rasaue:,de craes.'cra le u de rre. cn ce
lunettes el le gar;
|
Ut I sedan de metrles pertat'rei t edilgxs.ltermorli oJ
pnx malq.xs
|
Ex-il
|
1
|
2
|
FourMie aes pTectcns 21.01 yes i dk.acrAldr
|
Tla,e1 en temps de rote :ha eu-
|
Depasae-eal des capadlts dadeplaJmre4tolqur
|
1
|
2
|
-lltrmenls aAsptts tsr
-F,lum ckau xotsd o. eq.ienlIrs stllta-te
uric :hall!
|
mctNkls el mexdxx
|
Sesln repetüt,mrrto rrks atcJa
reslorr1d211p1eK...
|
1
|
2
|
.MI!-!4l del sldei SDI
...en-mike
Etre dxx pas menuler Horner ces cerces !duces Fmnetlor
Ll4 7es'aes: et paslu-es
|
Trerel ui temps h verral
|
G_pa'l.ô em des
caped1ts I a]epLl. 31retatclgx
|
1
|
2
|
-.Ate-mulls 211151 -GrgarrNe decanter
|
UI I seim de med-les 1:0MA...l6xpu2 e
edhigxs. !turn cuns oJ pnxmalpxs
|
|
|
-
|
IKae rn et Rern yr lui I sxlx ae Cu 7eae ue
mecln-_Ra1 ce garb
|
Trowel dr. des. xa.a sroanb te
|
·xte de Flaln-:led
|
|
}
|
|
hies.lede descarox sol...
|
Frcledica dClels
|
|
2
|
acrtle: Lne7escu.111ke deproted[x
|
Meru:ertlor maxle sel mrelmx
|
C11c le P4'lCled
|
|
-
|
-Degaper les Ydec dacces au dingle- le bd
ce cul r=.e.rtera It un danger
..cr. des d-assr_i de
sdc.s-le.
|
D-0coo der_M,errer.ae:.:
|
Exxs Von ampeufslezs de s I ce el
cadres
|
2
|
2
|
-xatdu.rmcr.es,Lreees
!. gals
|
Fnsc de aMax
|
_ ·. J-es 71'rigrles. longue
'xe-I se[~. rubpeerr et
1- e:l rr Cartuct rrac de reeu
...3e a ta'rsp reilcn
|
2
|
2
|
Ltllsdlul de ot epprealer.
|
Trü'e1 en p. 1re Xrrô Duple
|
TrCUdei mJC0.11'7gx49l5p.e
|
1
|
2
|
Fr:o ler a mtdlr du dersorne el a dl ui.YJ`rceuu ru es
corpelen Ces
|
Trael dr. des Focal.' ieda rage tsmsam
|
C.s-tr avec dC1.elitlm
|
"
|
2
|
ore'nol-un&la rape ce chat
e-
|
Menulshon mcldi1ds el metMxx
|
Port de nudes
|
|
-
|
-. - : ..,.E.u11 slix am a des a a
-utru.ertlor
|
|
|
.3
`c '
|
a.. u,.r,rPr 41 Prara flrod.r
o. Prlro,a
a, rrbm yen.
· i-rr111 I.null
upl ·.. nun. m eanarra. Prim
l: aaer.. nary. n:Ar.n. 1
ark ma
a.plar amii
Pm a · rail mamma mmla Miran
PC ·PnaNeMyt
|
|
72
8.5 Annexe 4 : Plan d'action
Date
|
lie et / ou activité
|
Problèmes rencontrés
|
Solution/action
|
priorité de l'action
|
Responsable de l'action
|
Coût de l'action
|
périmètre
|
Date cible
|
juin-09
|
Atelier
|
Manque de formation Pour souder
|
formation systématique des nouveaux ouvriers à
un stage de soudure
|
Moyen terme
|
Responsable matériel
|
Engagement de la direction
|
atelier
|
|
juin-09
|
Atelier
|
Opérateurs n'utilisant pas leur EPI en phase de
travail nécessitant de se protéger
|
Sensibilisation /formation des opérateurs au port
d'EPI
|
Moyen terme
|
Département SQE
|
volonté de participer, adhésion et engagement des
ouvriers
|
atelier
|
|
juin-09
|
Atelier
|
utilisation des produits corrosifs et inflammables
sans présence de FDS
|
Se procurer les FDS
|
Court terme /urgen
t
|
responsable de matériel
|
|
atelier
|
|
juin-09
|
magasin
|
utilisation d'un escalier
à pente très raide et d'échelle non
appropriés
pour manutention
|
prévoir une monte charge. réfection d'un
escalier. prévoir des escabeaux avec plate forme
|
court terme/urgent
|
responsable matériel
|
|
magasin
|
|
juin-09
|
Centres de travaux/Chauffage sanitaire et
carrelage plâtrerie
|
travail en position prolongée à genoux
|
Doter les compagnons (et même le personnel d'appoint) de
vêtements comportant des genouillères intégrés ou
de
coussin de carreleur
|
court terme/urgent
|
responsable magasin
|
Engagement de la direction
|
centres de travaux concernés
|
|
juin-09
|
Centres de travaux/Chauffage sanitaire et
carrelage plâtrerie
|
travail sans casque (car inadapté à
l'activité)
|
doter les compagnons et même le personnel d'appoint
de casquette anti choc
|
Moyen terme
|
Département SQE
|
Engagement de la direction
|
centres de travaux concernés
|
|
juin-09
|
Centres de travaux/Chauffage sanitaire et
carrelage plâtrerie
|
problème liés au manutention manuelle
|
faire participer les compagnons à des sessions de
formation prape
|
moyen terme
|
RH
|
|
centres de travaux concernés
|
|
juin-09
|
Centres de travaux/Chauffage sanitaire et
carrelage plâtrerie
|
absence de documents sécurité liés
à ces activités
|
mise au point des documents (minutes sécurité
et affiches SQE appropriés
|
court terme/urgent
|
département SQE
|
Investissement du département SQE
|
Centres de travaux concernés
|
|
Juin -09
|
Bureaux
|
Risque important de chute d'escalier
|
Sensibiliser le personnel à ce risque et coller des
affiches rappelant les gestes à faire pour éviter ce
risque
|
Court terme/urgent
|
Département SQE
|
Adhésion de la direction
|
Bureaux
|
|
73
8.6 Annexe 5 : Extrait minute sécurité
sur l'élingage
8.7 Annexe 6a : « Notice au Poste de Travail
«carrelage»
8.8 Annexe 6b : Notice au Poste de Travail
«carrelage»
8.9 Annexe 6 : Décision de justice rendant
entièrement responsable une entreprises utilisatrice pour mise en danger
de la vie d'un intérimaire
(Cour de cassation, chambre sociale, arrêt n°
08-11735 du 12 mars 2009 : si une faute inexcusable est reconnue contre
l'entreprise utilisatrice, celle-ci est responsable de l'accident d'un
intérimaire) Article publié le 13 mai 2009
Les faits : Un intérimaire qui occupe
un poste de manutentionnaire dans le cadre de travaux d'assemblage d'ouvrants
est victime d'un accident du travail alors qu'il utilisait une scie
circulaire.
En manipulant la scie circulaire, il s'est sectionné
des doigts, ce qui a entraîné une incapacité de
travail(IPP) supérieure 3 mois.
Le salarié demande la reconnaissance de la faute
inexcusable de son employeur, à savoir l'entreprise de travail
temporaire. Cette dernière se retourne contre l'entreprise utilisatrice
pour être garantie de l'intégralité des conséquences
financières liées à la faute inexcusable et au
surcoût en découlant. Car il faut dire que l'entreprise
utilisatrice a affecté l'intérimaire à une tâche
autre que celle pour laquelle il avait été mis à sa
disposition.
La Cour de cassation condamne l'entreprise utilisatrice
à supporter la totalité du coût de l'accident.
Ce qu'en disent les juges : La cour d'appel
et la Cour de cassation adoptent la même position. Toutes deux condamnent
l'entreprise utilisatrice à garantir à l'entreprise de travail
temporaire l'intégralité des conséquences
financières de la faute inexcusable.
Les juges ont constaté qu'aucune faute n'était
établie à l'encontre de l'entreprise de travail temporaire dans
la survenance de l'accident. L'accident est imputable entièrement
à la faute inexcusable de l'entreprise utilisatrice qui a affecté
le salarié intérimaire à une tâche autre que celle
pour laquelle il avait été mis à sa disposition.
Conséquence : c'est à l'entreprise utilisatrice
de supporter intégralement le coût des conséquences
résultant de cette faute inexcusable.
Il faut savoir que le coût de l'accident et de la
maladie professionnelle d'un salarié intérimaire est en principe
à la charge de l'employeur, à savoir l'entreprise de travail
temporaire (ETT). Ce coût est réparti entre l'ETT et l'entreprise
utilisatrice lorsque le salarié est victime d'une d'incapacité
permanente égale ou supérieure à 10 % ou d'un
décès. Dans ce cas, le coût incombe pour 1/3 à
l'entreprise utilisatrice et 2/3 à l'ETT. Toutefois, le juge peut
procéder à une répartition différente.
8.10 Annexe 8a : Grille GPS Santé
Sécurité au Travail
8.11 Annexe 8b : Grille GPS Santé
Sécurité au Travail
8.12 Annexe 8c : Grille GPS Santé
Sécurité au Travail
9 RESUME
RESUME
La présente étude a été
menée pour la mise en oeuvre de la prévention des risques au sein
d'une entreprise de travaux publics. Pour cela, nous avons opté pour une
démarche qui a consisté à identifier les points pouvant
amener le système de management de la sécurité à
défaillir ou l'empêcher d'atteindre ces objectifs.
La première partie de notre travail fut axée sur
la mise à jour du document unique assortie d'un plan d'action.
Pour la seconde partie de notre travail, nous avons
mené une réflexion sur les évènements
indésirables survenus au sein de la direction régionale. Travail
au cours duquel nous avons analysé et interprété les
évènements dans l'optique de dégager des voies
d'amélioration permettant de mettre sur pied une politique de maitrise
des risques efficace.
Nous avons montré que la mise en place d'une politique
de maitrise des risques passe avant tout par un engagement des uns et des
autres. L'implication des acteurs est un fondement à toute politique de
maitrise des risques. Tout au long de ce travail nous avons essayé de
démonter que l'appropriation par les acteurs des connaissances sur les
risques passera par un apprentissage, des formations au cours desquelles les
acteurs devraient passer d'un comportement de passifs à celui d'actifs.
Cette politique ne saurait se déployer que sur un terrain où le
climat social y est favorable.
MOTS CLES : Risques, prévention, maitrise des risques,
appropriation, implication
ABSTRACT
The following study has been issued for the implementation of
risk management in a construction company. For that, we have chosen to a way
that consisted in identifying the points that could lead to the failure of the
management of the security system or that could prevent it to reach its goals.
We focused the first part of our work on the update of the evaluation risk
document and the matching action plan. For the second part we oriented our
reflection on the undesirable events that came up within the regional
management. We analyzed and interpreted the events in order to put in place an
effective risk management policy.
We demonstrated that by putting in place a risk management
policy comes can only be effective with everyone's involvement. The implication
of the different actors is the foundation of any risk management policy. All
along this study, we tried to demonstrate that the appropriation of the
knowledge by the actors is the key. This appropriation would be obtained by
training and/ or learning with the result of having an active behavior rather
than passive one. This policy could only be spread out in an area with a
positive social environment or background.
KEYS WORDS: Risks, risk management, appropriation, implication