CHAPITRE II : LES RISQUES BANCAIRES
Il nous est loisible dans le cadre du présent chapitre
d'élucider dans un premier temps la notion sur les Risques bancaires
(Section1), afin d'esquisser le mode de gestion de ceux-ci (section2).
SECTION 1 : NOTIONS
§ 1. Définition
De par son étymologie, le mot « Risque » tire
son fondement du latin « Resecum » qui signifie : «ce qui
coupe». C'est dans cet élan que le français l'entend comme
une possibilité d'un événement négatif, dont le
péril est possible ou un hasard dangereux.
Le mot « Risque » suggère à la fois
l'idée de danger, hasard, aléa ou chance. De ce fait, le risque
est perçu comme un danger éventuel plus ou moins
possible.32 Si cette définition quasi intuitive est
susceptible de donner une première appréhension à la
notion de risque, ce concept présente cependant une dimension à
la fois économique et juridique33qu'il serait
nécessaire de préciser. Du point de vue économique, le
vocable «risque» s'apparente à celui « d'incertitude
», c'est donc une incertitude probabilisable. Alors que sous l'angle
juridique, le risque est une conséquence dommageable
provoquée par un litige, par l'ambiguïté de la loi ou par un
revirement jurisprudentiel défavorable.
En effet, la notion le « risque bancaire » comporte,
en sus de traits particuliers de tout risque, certaines
spécificités inhérentes à l'activité
bancaire. « Par «risque bancaire», on entend l'exposition aux
éventualités des pertes liées à l'activité
caractéristique des Etablissements de crédit ».34
Dans leur quotidien, les institutions bancaires font face à une
diversité de risques ayant un effet négatif sur leur situation
économique et financière. Et d'ailleurs, d'aucuns affirment que
les risques, du fait de leur complexité, sont susceptibles d'affecter
non seulement la viabilité et pérennité des institutions
bancaires, mais également celles du système bancaire dans son
ensemble.
32 VARNAV M. la gestion d'information des risques
juridique bancaires : étude appliquée aux obligations
d'information, de mise en garde et de conseil, Thèse de doctorat ;
Droit des affaires, Université Paris1-Panthéon Sorbonne, 2014,
p33, 34
33Idem, p34
34MUADIMANGA ILUNGA E, op.cit. , p182
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Evolution
Dans son acception générale, la notion du risque
bancaire a évolué avec l'activité bancaire. Elle s'y
trouve donc inextricablement liée, dans la mesure où un risque
bancaire est un risque auquel s`expose une banque du fait de l'activité
qu'elle réalise.
Les banques exercent leur activité dans un
environnement en évolution, qui leur offre d'importantes
opportunités mais qui se caractérise aussi par des risques
complexes et
variables qui mettent en défaut les approches
traditionnelles de la gestion bancaire.35Traditionnellement, la
banque est une entité dont la fonction principale est de collecter
l'épargne du public et d'affecter cette dernière aux
différentes utilisations sous forme de crédits à
l'économie. Sur ce, dans leur évolution primitive, les risques
inhérents à l'activité bancaire ont pris la forme de
risques de crédit. « Depuis que la banque moderne a commencé
son évolution, la plupart des défaillances bancaires trouvent
leur origine dans l'incapacité des emprunteurs à rembourser leurs
dettes ».36Mais peu à peu, avec le cheminement de
l'activité bancaire au-delà de ces fonctions classiques, il n'est
pas étonnant de voir apparaitre d'autres types de risques.
Le 20ème et 21ème
siècles accueillent les euphories des innovations financières,
technologiques et les secousses de crises. En effet, les vagues de changement
intraveineuses au sein de l'environnement bancaire et financier, entres autres,
la dérégulation, la déréglementation, la
libéralisation financière, ont été à
l'origine de l'hyper technicité et de l'innovation financière. Et
la dérégulation a conduit dangereusement au recours à des
effets de levier excessifs, à des produits dérivés
complexes et à une prise exagérée de risques.37
A cet effet, les risques bancaires, dans leur acception actuelle, ont
surpassé le cadre de risques opérationnels, pour prendre une
nature systémique.
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