2.3.4 Implantation du dispositif d'assainissement
Pour un projet de construction d'une maison individuelle, il
est impératif de représenter l'implantation du dispositif
d'assainissement, en particulier si le terrain n'est pas raccordé aux
réseaux d'évacuation des eaux usées. Dans ce cas,
l'emplacement du dispositif d'assainissement autonome doit être
dessiné, ainsi que les dimensions des affouillements le cas
échéant.
2.3.5 Implantation, profondeur et superficie des
affouillements et/ou des exhaussements du sol
Cette représentation est facultative dès lors que
la demande d'autorisation de construire comporte un plan en coupe
réalisé correctement. Lorsque cela est prévu par les
travaux, les
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affouillements ou exhaussements du sol peuvent être
symbolisés par un symbole par exemple de forme circulaire. Il est
possible d'y inscrire la profondeur et la superficie à
l'intérieur de ce symbole.
2.3.6 Échelle de plan de masse
En réalité, ce sont les dimensions du terrain et
sa morphologie qui conditionnent l'échelle du plan de masse.
Généralement, une échelle est correcte dès lors que
le plan de masse permet de visualiser la totalité du terrain et les
abords de la voie publique, sans que l'échelle n'excède le 1/500
e. Lorsque le terrain est de dimension conséquente, il est possible de
déposer deux plans de masse : un plan de masse qui représente la
totalité du terrain, même au-delà du 1/500 e, et un autre
plan établi selon une échelle plus restreinte, sans
dépasser le 1/500 e. Cela étant, plus que le choix de
l'échelle, le principal impératif demeure que le plan de masse
doit respecter
et indiquer lisiblement l'échelle qui a
été choisie pour le dessiner. L'échelle peut
être
inscrite sous une forme numérique ou graphique. Il est
également nécessaire que l'échelle soit
conventionnelle. Il ne faut surtout pas employer des
échelles comme 2/257e, 1/127e, etc. Ce genre
d'échelle rend un plan particulièrement difficile à lire.
Pour rendre le plan de masse lisible il est préférable d'utiliser
les échelles courantes, à savoir : 1/25, 50, 100, 150, 200,
250.
2.3.7 Erreur sur le plan de masse :
Il est impossible d'évaluer la marge d'erreur
tolérée pour faire un plan de masse : seul le Juge peut le
déterminer en cas de contentieux. Le demandeur est cependant tenu de
faire les travaux au regard de ce qui a été
déclaré. En particulier, la construction doit respecter les
dimensions, hauteurs et distances (voies publiques, limites séparatives
et entre les constructions) précisées dans le plan de masse.
Il ressort clairement d'après ce chapitre que le plan
de masse est un outil fondamental pour tout projet de construction, car celui
qui en donne l'emplacement exact de tout ce qui doit être prévu
sur le terrain. Pour la réalisation occasionnelle d'un plan de masse, le
logiciel professionnel le plus utilisé est «
AUTOCAD
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