Facteurs favorisants les sorties contre avis médical aux urgences

3.4 Sortie contre avis médical

Pour Marianne et Louise (2010), la sortie contre avis médicale est le fait qu'un patient par son propre grée décide ou impose quitter l'établissement de soin ceci contre l'avis du professionnel de santé. SelonSavadogo, (2011) C'est un concept utilisé en médecine pour indiquer que le patient, malgré une conscience éclairée sur d'éventuelles complications de sa maladie, s'engage à interrompre les soins qui lui sont proposés et de quitter l'hôpital.

Ce dernier différencie ce cas à celui d'une évasion où le patient quitte le service à l'insu personnel soignant. Pour ce cas le personnel de santé n'a pas la possibilité de donner au patient toutes les informations relatives aux risques encourus. Cependant ces deux cas possèdent un point commun qui est celui de la sortie sans autorisation du personnel soignant et le fait qu'ils sont tous décidées et imposées par le patient.

Selon la charte du patient hospitalisé (circulaire du 6 mai 1995)au Cameroun :« tout patient informé par un praticien des risques encourus, peut refuser un acte de diagnostic ou un traitement, l'interrompre à tout moment à ses risques et périls. »

3.4.1 Typologie des sorties contre avis médical

Il existe plusieurs types de sortie contre avis médical : la sortie avec décharge du patient, la sortie avec décharge d'un tiers, la sortie sans décharge.

3.4.1.1  Sortie avec décharge du patient

Il arrive fréquemment pour les professionnels de santé de se trouver face à des patients qui refusent les soins et qui veulent quitter l'établissement. Dans ces situations, le professionnel de santé ne peut en principe les retenir contre leur gré. Partir est une liberté qui leur appartient. Confrontés à ce problème, les professionnels font signer au patient une attestation, dans laquelle ce dernier reconnaît quitter l'établissement contre l'avis des médecins.Il est prévu par le code de la santé publique une règlementation spécifique aux établissements publics. Il est en effet précisé que « si le médecin chef de service estime que cette sortie est prématurée et présente un danger pour leur santé, les intéressés ne sont autorisés à quitter l'établissement qu'après avoir rempli une attestation établissant qu'ils ont eu connaissance des dangers que cette sortie présente pour eux » (article R1112-62 du Code de la santé publique).

Cependant une attestation de sortie contre avis médical n'est pas une vraie décharge de responsabilité. Le fait de faire signer une attestation dans laquelle l'établissement ou les professionnels se décharge de leur responsabilité ne leur permettra pas toujours d'éviter les poursuites judiciaires. En réalité, l'attestation constitue juste un élément de preuve que vous avez bien reçu toutes les informations nécessaires, et que malgré ces informations, vous décidez de sortir.  L'idée, c'est que vous sortiez en toute connaissance de cause, et toute l'information qui vous aura été donnée est consignée dans l'attestation de sortie