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Rapport de stage effectué à  l'office congolais de contrôle OCC, agence d'Uvira.

( Télécharger le fichier original )
par Théodore Tomà¢â‚¬â„¢s TOYI MIREFU Théodore
Université officielle de Bukavu - LICENCE en GESTION FINANCIERE Faculté des Sceinces Economiques et de Gestion 2016
  

Disponible en mode multipage

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République Démocratique du Congo

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE

UNIVERSITE OFFICIELLE DE BUKAVU

U.O.B.

Faculté des Sciences Economiques et de Gestion

Option des Sciences de Gestion

RAPPORT DE STAGE EFFECTUE A L'OFFICE CONGOLAIS DE CONTROLE DIRECTION EST

AGEENCE D'UVIRA

DU 09 NOVEMBRE AU 09 DECEMBRE 2016

Département de Gestion Financière

Présenté en vue de l'obtention de Diplôme de Licence en Gestion Financière Option de Science de gestion à la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion.

Par TOYI MIREFU Théodore

Sous l'encadrement de Mme KAHIGAMO KWIBE CANDIDE/ BAD à l'OCC/Uvira

La Supervision de Mme MULINDANGABO NEEMA Lydie Assistante à l'UOB Fac Eco..

REMERCIRMENT

Par cette page nous remercions vivement les autorités de l'Office Congolais de Contrôle OCC agence d'Uvira qui ont bien voulu nous recevoir dans leurs parages pour notre mariage des notions théoriques apprises à l'auditoire aux réalités pratiques de terrain; Ils ont facilité à travers différents services, postes et détachements de bien amassé l'essentiel! Merci particulièrement à tout le personnel de cet office qui nous a tenus par la main en nous indiquant sur la vie quotidienne de cette institution ainsi que pour la disponibilité en notre faveur.

Le rapport-ci est les fruits de multiples conseils, aides et orientations. Pour cela, nous rendons un vibrant hommage aux autorités de l'Université Officielle de Bukavu UOB, particulièrement celles de la FSEG par le truchement de Madame l'Assistante MULINDANGABO NEEMALydie qui nous a encadré malgré ses multiples occupations et charges au département de Gestion Financière où elle est affectée comme secrétaire du Département. Nous louons votre serviabilité et rigueur qui nous mène à bon port !

Qu'il nous soit permit d'adresser nos vibrant amoursnos bien-aimé(e)s Maman MAWAZO MUGEMUZI et Papa MUREFU ZINDE nous vous ventons pour votre sacrifice que Dieu vous bénisse. De tout coeur, nous remercions nos Chers grands frères FARIJI MIREFU Henry Fam's et Doudou MIREFU, et nos chères Soeurs FADHILI MIREFU, NAKITOSA MIREFU pour votre soutien, seul DIEU connait combien nous vous estimons soyez bénis.

Chers confrères Journalistes du monde entier! Je vous estime, ceux de la Radio Universitaire de l'ISDR-Bukavu, Radio Messager du Peuple d'Uvira!

A la Fondation Jules Mugemuzi et Famille FOJUMUFA ONGDH ; dont nous avons été l'un des boursiers depuis la 2eme année C.O! Merci beaucoup !

Chers Camarades et compagnons de lutte ; Nous vous sommes reconnaissant pour votre attachement, à vs tous qui nous avez soutenus de près ou de loin,

Vous tous qui nous lisez, ne vous sentez pas minimisés encore moins oubliés, plutôt trouvé ici nos remerciements !

Nous vous remercions sincèrement !

TOYI MIREU Théodore

SIGLES ET ABRAVIATIONS

BT: Bordereau de Transite

BEX : Bureau Exploitation

BAD : Bureau Administratif

Cosm. : Cosmétique

BAF : Bureau Administratif et Financier

CT : Chef de Poste

C.à.d. : c'est-à-dire

FSEG : Faculté de Sciences Economiques et de Gestion

IT : Immatriculation Temporaire

MPR : Mouvement Populaire de la Révolution

Nov. : Novembre

OCC : Office Congolais de Contrôle

Oct. : Octobre

OZAC : Office Zaïrois de Contrôle

OMS : Organisation Mondiale de la Santé

P.ex. : Par exemple

RDC : République Démocratique du Congo

RJ : Rapport Journalier

SGS : Société Générale de Surveillance

SCS : Société Congolaise de Contrôle

SEP Congo : Service des Entreprises Pétrolières au Congo.

INTRODUCTION

La fin du cycle académique et sanctionnée par des travaux rigoureusement suivis. Parmi ces travaux l'un correspond à concilier les théories apprises à l'auditoire à la pratique de terrain dans le milieu professionnel. C'est ça l'objectif, par le ministère de tutelle d'organiser le stage pour les étudiants finalistes.La science s'apprend et a pour finalité de servir la société dans son ensemble et selon le domaine ou champ d'application. Comme les domaines sont multiples et les institutions de même, il nous a été offerte une opportunité d'aller passer notre stage à l'Office Congolais de Contrôle agence d'Uvira.

Le présent rapport trouve son pesant d'or sous multiples formes ; d'abord du point de vue scientifique et académique pour l'Université, en suite pour l'OCC/Uvira institution qui nous a reçus et en fin pour nous même. Il constitue, comme d'autres travaux soumis à la rigueur de la science, une source de documentation, l'intérêt de ce stage est aussi servir à une préparation professionnelle conforme.

Un mois durant, la vie professionnelle au sein de notre hôte OCC s'est caractérisée en des pratiques, conseils, orientations, ainsi que certaines explications des notions théoriques sur le quotidien de l'Office.Sur une période allant du 09 Novembre 2016 au 09 Décembre 2016 que nous présentons dans ce rapport reprend la quintessence de ce que nous avons fait comme activités en commençant par le Bureau d'administration, en contournant dans d'autres bureaux et services, en pour finir dans leservice de statistique.

Hors mis l'introduction et la conclusion, le présent rapport comprend deux chapitres. Le premier présente généralement l'OCC, et le second parle d'une manière explicite les activités réalisées durant notre stage.

CHAPITRE PREMIER : PRESENTATION DE L'OFFICE CONGPLAIS DE CONTROLE

I.1. CADRE JURIDIQUE ET NATURE DE L'OCC

Suivant les dispositions de la loi-cadre N° 78-002 du 06 janvier 1978 portant dispositions générale applicables aux entreprises publiques l'OCC avait le statut d'une entreprise publique. Des lors, l'office congolais de contrôle OCC fut transformé en un établissement public par le décret N° 09/11 du 24/04/2009, pris par le premier ministre en exécution des dispositions de l'article 2 de la loi N° 08/007 du 07 juillet 2008 portant disposition des entreprises publiques. Et, l'article 3 de même loi définit un établissement public comme étant «  toute personne morale de droit public créée par l'Etat en vue de remplir une mission de service public ».

Conformément à l'article 4 de la loi N° 08/009 du 7 juillet 2008 portant disposition générales applicables aux établissements publics, l'OCC est un établissement public à caractère scientifique et technique.

Il fonctionne en sa qualité comme organismes de contrôle en l'occurrence de certains d'autres du type nationaux et multinationaux qui opèrent des contrôles pour le compte de clients locaux et étrangers, et dont certains sont du secteur privé et d'autres, des autorités publiques ( p.ex. la société générale de surveillance SGS en suisse, Bureau Veritas BV en France, Standards Authority of China sac , KENYA BUREAU STANDARD.

I.2. BREVE AUTHENTIQUE ET LOCALISATION

2.1. AUTHENTICITE DE L'OFFICE CONGOLAIS DE CONTROLE EN BREF

L'historique de l'OCC date de l'époque coloniale. En effet, il existait une société à statut privé, de droit suisse, dénommée société générale de surveillance (SCS) qui, créée en 1919 et dont les attributions étaient quasi-semblables à celle de l'actuel OCC, avait son siège sociale à Genève. C'est en 1949 que la SGS implante une filiale au Congo sous la dénomination de société congolaise de surveillance (SCS) dont les principales activités furent :

· Assurer le contrôle de la qualité et de la quantité des produits du sol ;

· Assurer le constat d'avaries ;

· Effectuer le contrôle d'importions à destination du Congo.

Cependant, quelques temps après l'indépendance du pays, la décision du bureau politique du Mouvement Populaire de la Révolution (MPR) du 27 octobre 1971 portant changement du nom Congo a celui du Zaïre, la SCS devient la société zaïroise de surveillance (SZS) et poursuivit toujours ses activités entant que filiale de la SGS. Mais qui sera dissoute à la suite des mesures économiques du 30 novembre 1973.

Néanmoins, avec la politique de zaïrianisation le président en exercice à l'époque, le feu Marechal Mobutu Seseseko, promulgue l'ordonnance loi no 74/013 du 10 janvier 1974 portant création de l'office zaïrois de contrôle (OZAC) qui se veut alors une entreprise de droit public à caractère technique et commercial dote de la personnalité juridique et non plus une société privée d'avant 1914.

Avec le renversement du régime de l'ex-zaïre de Mobutu par l'arrive au pouvoir de LAURENT DESIRE KABILA le 17/mai/1997 et le pays étant devenu la république démocratique du Congo (RDC), l'office zaïrois de contrôle change également d'appellation et devient l'office congolais de contrôle (OCC).

2.2.  LOCALISATION DE L'OCC

L'OCC agence d'Uvira est situé à l'Est de la république Démocratique du Congo dans la province du Sud-Kivu. Sis au N° 20 sur Avenue du Congo au quartier Kimanga Cité d'Uvira. Vers le siège des institutions administratives du territoire d'Uvira.

I.3. MISSIONS ET OBJECTIFS

3.1. MISSIONS

L'institution de notre accueille pour le stage a entre autre quo notation d'organisme public à caractère scientifique et technique, l'OCC a plusieurs missions dont entre autres, on peut citer :

· Préserver les intérêts économiques en assurant le contrôles de la qualité, de la quantité et de la de la conformité de toutes les marchandises ;

· Analyser tous les échantillons et produits pour protéger les clients ;

· Garantir la sécurité des installations, machines, appareilles, travaux et étalonnages ;

· Prévenir les sinistres et procéder au constat des dommages ou des avaries ;

· Exercer toutes les opérations quelconques se rapportant directement à son activité légale, sauf les opérations de l'achat en vue la revente.

Partant de ces missions, l'OCC a comme devise : la confiance n'exclut pas le contrôle, le contrôle renforce la confiance .

3.2. Objectifs de l'OCC

a) En faveur de l'Etat :

- Aider l'Etat à juguler la fraude fiscale et a maitrisé la balance de paiements extérieurs par le contrôle des prix.

? Aider l'Etat a disposer des statistiques fiables dans le commerce extérieur et à maitriser la valeur en douane de marchandises ;

-Soutenir l'Etat dans ses efforts de développement intégral.

b) En faveur des opérateurs économiques

-Rassurer les importateurs, les exportateurs et les assureurs ainsi que les fournisseurs de la qualité, de la quantité, de la conformité et du prix réel des marchandises et produits ;

- Aider les opérateurs économiques et industriels à s'assurer du respect des normes

C) En faveur des consommateurs et des usagers

- Sécuriser et assurer le consommateur et l'usager de la qualité du produit identifie et retenu comme propre à la consommation ou des ouvrages en chantier prêt à être utilises

- Sécuriser l'usager sur le lieu du travail,

- prévenir les atteintes à l'environnement humain

I.4. FOCTIONNEMEMENT ET STRUCTURE

L'OCC fonctionne sous une double tutelle : celle du ministère du commerce extérieur et du ministère du portefeuille. Placer sous la direction de l'administrateur délègue général, l'OCC est administre par un conseil d'administration avec l'appui d'une instance exécutive, le comite de gestion.

Les entités opérationnelles de l'office sont structurées en départements spécialises.

Son réseau d'importations, couvrant l'ensemble du territoire de la république du Congo, est constitué par les directions provinciales et leurs agences rattachées.

DIRECTION D'AGENCE

Secrétariat

DETACHEMENT KALUNDU

DETACHEMENT BARAKA

BUR.

MEDICO-SOCIAL

BUR. RELATIONS PUBLIQUES

SERVICE EXPLOITATION

SERVICE

CONTRÖLE ENVIRONNEMENT

SERVICE

CONTRÖLE DES HYDROCARBURES

SERVICE ADMINISTRATIF FINANCIER

SERVICE

STATISTIQUES ET EMISSSION DOCUMENT

SERVICE

LABORATOIRE

SERVICE

DES SYSTEMES D'INFORMATIONS

BUR.

Assistance Technique et Support aux Utilisateurs

BUR.

Systèmes, Réseaux, et Télécoms

BUR.

Développement et Intégration des Applications

BUR.

Inspection et Audit Environnementale

BUR. Management, Réglementation et développement Durable

BUR.

Prévention et Gestion des Risques

BUR.

Marpol

BUR.

Administratif

BUR.

Comptabilité

BUR.

Budget

BUR.

Recouvrement

BUR.

Trésorerie

BUR.

Archives

BUR.

Emidoc Import et Export

BUR.

Statistique Trafics Frontaliers et PL

BUR.

Agro-Alimentaire

BUR.

P.Chimie et G. Chimie

BUR.

Pharm. Et COSM.

BUR.

Réception et Traitement Echantillons

BUR.

Coord. Technique

BUR.

IMPORT et FERI

BUR.

IMPORT et FERI

BUR.

IMPORT et FERI

BUR.

IMPORT et FERI

BUR.

IMPORT et FERI

SECTION

BUR.

Contrôle Aval Pétrole

0Organigramme de l'Office Congolais de Contrôle

PRESENTATION DES SERVUICES

II.1.1. Le Bureau administratif et Economie

Ce bureau est le premier bureau à nous recevoir au sein de l'OCC/agence UVIRA, nous y avons fait connaissance dès le premier jour avec les responsables et en plus nous avons eu l'idée sur le fonctionnement de l'OCC agence d'Uvira mais aussi son objectif, ses missions, et son historique au niveau international.

Ce Bureau fonctionne sous le contrôle du service administratif et financier, il s'occupe de la gestion des ressources humaines de l'OCC agence d'UVIRA c'est - à - dire la gestion du personnel et ses collaborateurs. Il a donc pour mission :

- Gérer le personnel,

- Recevoir les agents chaque matin pour la signature des présences,

- Gérer les dossiers du personnel,

- Gérer les charges de l'entretien de tous les bureaux,

- Recevoir les visiteurs,

- Etablir le planning pour les stagiaires, et fournir les renseignements et certains documents pour le rapport de stage,

- Etablir le planning des Congés annuels médicaux ..., des agents ;

- Gérer tout le patrimoine de l'Office.

Quant à l'économie, elle s'occupe de l'achat et de la gestion de toutes fournitures et imprimées de bureaux, le chef de ce bureau doit enregistrer toute entrée et sortie de chaque fourniture et imprimés sans oublier les produits d'entretien.

II.1.2. Le bureau Trafic frontalier

Avant tout dans ce bureau on a nous a expliqué ce qu'est-ce un trafic frontalier, ce n'est rien d'autre qu'une transaction commerciale entre deux villes voisines de deux pays voisins dont la valeur depuis le ce pays d'origine ne peut pas dépasser 2500 USD (FOB de la marchandise ne doit pas dépasser 2 499 USD.).

II.1.3 Le bureau Import.

Dans les mots simples, on peut dire que l'importation c'est le fait d'introduire dans un pays les produits étrangers, c'est ainsi que l'OCC avec sa mission de contrôle de conformité de conformité des produits disposent des agents appelés Inspecteurs de conformités qui sont formés pour ces fins. Et signalons que l'OCC dispose aussi d'un laboratoire pour le contrôle. C'est la raison pour laquelle on dit que l'OCC est un service à caractère scientifique et technique.

Pour une bonne réalisation de ses missions, l'OCC place ses inspecteurs de conformité sur tous les points d'entrées et de sortie d'Uvira.

Les documents Clients de l'Importation

Les documents clients de l'importation sont les documents utilisés dans l'importation :

- Le manifeste : le document qui représente la liste des marchandises que transporte un navire destiné à être présenté à la douane.

- La lettre de transport : c'est un document qui donne la liste des marchandises transportées par le train,

- Le Waybill : c'est un document sur lequel il Ya la liste des marchandises, le poids, le prix, la quantité souvent utilisé par les organismes.

Exemple : OMS, MONUSCO,...

Après chaque réception des documents, l'inspecteur de conformité de l''OCC fait le contrôle suivant, ce contrôle est processuel :

- L'identification de la marchandise :(la nature de la marchandise, la marque, la date d'expiration,)

- Le pointage : (c'est le dénombrement de la marchandise)

- L'échantillonnage : (ici on prend alors l'échantillon qu'on doit envoyer au labo pour les analyses)

- Une lettre de Consignation (c'est la lettre interdisant à l'importateur la vente de la marchandise avant les résultats du labo.)

Il est important de signaler que l'OCC fonctionne comme certains organisme de contrôle nationaux et multi nationaux qui opèrent les contrôle pour le compte de clients locaux et étrangers, et dont certains sont du secteurs privé et d'autres du secteur public.

Nous devons aussi signaler que l'OCC est membre de correspondants de l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO), membre du programme des pays affilié à la commission électronique internationale (CEI) et membre de l'organisation régionale Africaine de normalisation (ORAN).

En matière notamment de facilité d'ordre fiscale, et soutien à l'investissement dans le domaine des importations, l'OCC se réfère entre autre aux textes Ci-dessous :

a) Loi N° 06/002 du 27/02/2006 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi N° 04/13 du 15/07/2004 relative à l'impôt sur le chiffres d'Affaires.

b) Loi N° 004/2002 du 21/02/2002 portant code des Investissements ;

c) Arrêté ministériel N° 04/ CAB/ MIN/FIN/2004 de la 10/04/2004 portante organisation et fonctionnement de la cellule fiscale de marché publiques à financement extérieur.

d) Note circulaire N° 007/CAB/MIN/ FINANCE/2004 des 19/06/204 portantes informations relative à la prise en charge de la fiscalité indirecte et des exonérations liées aux marchés publiques à financement extérieur.

II .1.4. Poste de Maendeleo

Comme dans tous les coins stratégiques de l'OCC, dans ce poste aussi la toute première chose à faire ne concerne que l'identification de la marchandise qu'on doit vérifier sur l'étiquetage de la marchandise, si cela est conforme on peut alors passer au pointage de la marchandise se trouvant dans le navire.

Pendant le pointage on choisit au hasard l'échantillon qu'on doit envoyer au bureau d'échantillonnage à fin d'être conduit dans le labo pour les analyses. Sur l'échantillon on doit y placer une étiquette et le rapport d'échantillonnage, et en fin une lettre de consignation sur laquelle l'importateur ou le déclarant de la marchandise et l'agent de l'OCC doivent signer.

A la fin de la journée le chef de poste élabore un rapport journalier dans lequel doit figurer les points cités ci- haut.

II.1.5. Poste de Kavimvira-Entrepôt

Il est important de signaler que dans ce poste on ne traite que les importations. En plus au moins 80% sont des véhicules. La marchandise arrive au niveau de frontière où on établit un BT qu'on envoie à ce poste et le client à son tours lorsqu'il vient pour déclarer sa marchandise il donne le numéro IT de sa voiture qu'on doit vérifier s'il correspond à celle qu'on trouve sur le BT à ce moment on peut alors facturer le client. Pour la facturation des produits sensibles (ceux consommés régulièrement) on fait avant tout le dénombrement de la marchandise en suite bon prend l'échantillon, on établit l'étiquette, la lettre de consignation, qui doivent accompagner l'échantillon au Labo.

II.1.6. Poste de Kavimvira Frontière

Cette poste a une particularité car ici on traite à 90% les trafics frontaliers (marchandises dont la valeur FOB ne dépasse pas 2 499 USD) la valeur FOB c'est le prix d'achat de la marchandise à  l'étranger.

6.1. Documents les documents ci-après  sont utilisés dans ce poste :

- Bordereau de transit (BT),

- Carnet de trafic frontalier,

- Le registre de trafic frontalier,

- Registre des IT,

- Registre d'importations,

- Facture comptant.

- Le RJ

Nous devons savoir qu'on prend l'échantillon de la marchandise sur les importations uniquement et non pour les importations.

II.1.7. Détachement de Kalundu

L'OCC agence d'Uvira à deux détachements à savoir, détachement de BARAKA dans le territoire de Fizi et le détachement e Kalundu à Uvira.

Ce dernier est dirigé par un chef de détachement et son adjoint. Ces deux chefs sont aidés par le chef de bureau exploitation (B.EX), le Chef de Bureau Administratif et financiers (BAF) et en fin les inspecteurs de conformité.

7.1. Rôle du Chef de détachement et son adjoint :

Ces deux personnes jouent le même rôle, elles supervisent les activités qui s'effectuent au port de Kivovo, port de Kidoge, au Beach Maendeleo ainsi que toutes les activités qui s'effectuent au Port de Kalundu.

7.2. Rôle de BEX

Il s'occupe du contrôle de toutes les marchandises qui proviennent de l'étranger. Une fois le bateau ou Boat arrive, on présente le Manifeste auprès de BEX et puis il enregistre dans le registre de suivi Bateau et boat ; après cela le chef désigne un inspecteur de conformité qui va travailler sur le bateau pour l'identification de la marchandise, le pointage, tirer l'échantillon.

7.3. Rôle du Chef de BAF

Il s'occupe de l'administration du personnel au détachement :

- Contrôle de présence, absence de la liste de présence,

- Il s'occupe aussi de la facturation de la marchandise

7.4 Rôle des inspecteurs de conformité

Ils s'occupent de dénombrement de la marchandise, c'est-à-dire cherché à connaitre la quantité réelle de la marchandise venue à bord de navire, cette opération se fait par le pointage systématique. Pendant l'opération de pointage l'inspecteur de conformité prend certains sacs ou cartons au hasard comme échantillon pour le contrôle de la qualité au laboratoire, après le prélèvement de l'échantillon, l'inspecteur de conformité rédige deux rapport dont :

1° le rapport d'échantillonnage ; le but de ce rapport est de prouver qu'on a bel et bien prélevé l'échantillon sur la marchandise importée. Ce rapport est toujours signé par l'inspecteur de conformité et le propréteur de la marchandise ou son déclarant, mais on doit savoir que l'étiquette qu'on place sur la marchandise est signe uniquement par l'inspecteur de conformité.

Il aussi important de signaler que si la marchandise importée est impropre à la consommation il y a deux alternatifs que l'Etat donne à l'importateur, soit on détruit la marchandise, soit l'Etat donne un PV de refoulement qui permettra à l'importateur de retourner la marchandise au ; lieu de provenance.

Apres le déchargement de la marchandise, l'inspecteur de conformité rédige deux autres rapports :

1°. Rapport de pointage: c'est rapport mentionne la quantité contrôlée

2°. Rapport journalier: dans ce rapport on écrit la quantité déclarée, le poids, toutes les dates pendant lesquelles on avait travail et la qualité et le poids de chaque jour de travail.

Ce rapport est signe par trois personnes qui sont :

· L'inspecteur de conformité

· Le BEX

· Le chef de détachement ou son adjoint.

Apres le pointage, s'il y a excès entre la marchandise déclarées et celle contrôlée, on doit facturer le client sur base delà marchandise contrôlée.

II.1.8. Bureau hydrocarbure

Définition : le pétrole, c'est défini comme étant l'huile de pierre et se trouve dans la roche sédimentaire de l'écorce terrestre.

1°. L'état gazeux: par exemple : Butane (C4H10), le Méthane(CH4)

2°. L'état liquide : par exemple : le jet A1, l'essence, le kérosène,...

3°. L'état solide : l'évaporation dès les éléments lege, le produit devient solide et souvent patte. Par exemple : Bitume il set utiliser pour l'asphaltage de route,

8.1. Le jaugeage

C'est une opération qui consiste à prendre la hauteur de produit dans une citerne.

Comme l'OCC a pour mission de contrôler la qualité de tous les produits, pour cela l'OCC travaille en collaboration avec le SEP. Congo pour le contrôle de produit pétrolier.

9.3.1. Les étapes de jaugeage 

Il existe trois étapes de jaugeage qui sont :

· Avant : - premièrement ici en premier lieu on fait l'identification de immatriculation de camion-citerne, donc le numéro plaque derrière et de plaque avant.

- déliement on mentionne le nom de l'importateur et le [pays de provenance.

- Troisièmes on passe à la nature de produit. Ex : Essence, mazoute,...

· Pendant : dans pendant on passe alors au jaugeage proprement dit, qui sert à déterminer le volume par hauteur de produit ou de vide.

1. Cette opération utilise certains matérielles talque :

a) La canne a jauge : c'est un tube graduel suivant une échelle donnée sur lequel on peut lire le volume, la hauteur de produit.

b) Un thermomètre plongeur : c'est un thermomètre qui détermine la température du produit dans citerne.

c) Tire échantillon : comment son nom l'indique il sert à tirer l'échantillon.

d) Thermo-densimètre : est utilisé pour déterminer la densité et la température du produit.

e) Le trépied ou l'éprouvette : est aussi graduel mais en millilitre et peut contenir un litre du produit à déterminer la température et la densité haut citerne

f) La patte a produit et la patte a l'eau : aide à déterminer la limite exacte de produit et si il s'agit de l'eau on utilise celle de l'eau.

· Apres : dans l'après on canalise l'échantillon vers le labo pour l'analyse.

Fig.2 Photos des outlisutlisés au service Hydrocarbures.

Source : Photos tirées par un téléphone portable.

II.1.9. Bureau d'échantillonnage

C'Est un bureau du service d'exploitation et quia l'attribution de recevoir les échantillons qui lui sont transmis par les diffèrent postes et détachement.

Ces échantillons prélevés aux postes et détachements sont accompagnés par de document :

- La lettre de consignation : qui reprend la nature de la marchandise, le poids, l'étiquetage, ainsi que l'engagement pris entre le client et l'agent de l'office.

- Le rapport d'échantillonnage : détermine tous celui se pose au poste lors du prélèvement de l'échantillon.

II.1.10. Bureau médico-social :

L'OCC à travers ce bureau, se charge à prendre en charge médicament, ses agents et leur famille. Dans ce bureau on ne soigne pas mais on donne un bon de soin qui permettra à l'agent ou sa famille d'être reçu dans l'hôpital que l'OCC a un contrat.

Mais on nous a fait sa voire que l'agent ou quelqu'un de sa famille peut aller à l'autre hôpital que l'OCC n'a pas de contrat et après il peut juste présenter les factures qu'il a supportée a son propre fon et l'OCC lui rembourse.

La prise en charge des enfants de l'agent s'arrête à l'âge de 25 si l'enfant a déjà terminé ses études ou marie(e) dans le cas contraire la pris en charge continue. Mais pour l'agent la pris en charge s'arrêt jusqu'à la mort de celui-ci mais sa mille continue à jouir de la pris en charge par l'OCC.

II.1.11. Bureau budget et fiscalité

1. Définition : le budget est l'ensemble de prévisions, des recettes et des dépenses au cours d'une période donnent.

2. sortes de budgets à l'OCC :

A l'

OCC on distingue 3 types de budget qui sont :

a) Le budget d'exploitation : est constitué par :

· Les recettes : les recettes de l'OCC proviennent de 8 éléments : importation, exportation, trafic frontalier, analyse laboratoire, production locale, commissariat d'avarie, contrôle de l'environnement.

· Charge d'exploitation : OHADA (organisation d'harmonisation de loi des affaires en Afrique) cfr. classe 6 et 8 du plan comptable OHADA.

b) Le budget d'investissement : cfr. compte de la classe 2 du plan comptable OHADA.

c) Le budget de trésorerie : état de ressources par lesquelles on pourvoit aux dépenses d'une entreprise.

3. Objectif de de budget et fiscalité : set de suivre avec rigueur toutes les recettes et de canaliser toutes les dépens à l'aide de diffèrent tableau.

II.1.12. Bureau comptabilité

1. Objectifs de ce bureau :

Le bureau comptabilité a pour objectif :

- Rassemble le document talque les pièces de la caisse auxiliaire et centrale mais aussi de banque en vue de l'élaboration de rapport.

- Collecter et enregistrer les données pour la publication des états comptable fiable de l'agence.

2. Rôles de ce bureau :

- De s'assure des imputations comptable

- Les émissions de bon d'engagement de dépense, c'est un document qui établit la sortie e fonds en caisse, il est tenu par la comptabilité sur demande de gestionnaire, il reprend les motifs de la sortie de fonds dans la caisse.

- Produire les rapports financiers

- Rédiger les commentaires sur l'exécution de charge, des investissements et les encaissements.

- Coder la passation des écritures comptable suivant les normes du plan OHADA.

- Classement des pièces comptable justificatives.

- Gérer les imprimeurs de valeurs, les factures comptant, les reçus de caisse, le bon de caisse

II.1.13. Service informatique

Le système d'informatique est charge de la gestion de traitement des informations.

Le service informatique avait créé une liaison entre le bureau et le poste par le canal :

- Par canal d'autres services : on reçoit les informations d'autres service avec comme objectif de rédiger le rapport mensuel, trimestriel, semestriel et annuel.

- Par canal d'application OCC-AGUV : c'est une application qui permette bureau à recevoir les donnes ou les informations simultanément et instante ment Delors que ce dernier sont traitées et saisies dans l'application au niveau de poste.

II.1.14. Service statistique

C'est service est dirigée par un chef de service qui est seconde par son adjoint.

Ce service a trois bureaux qui sont :

- Le Bureau archive

- Le Bureau Export et Import

- Le Bureau de trafic frontalier et production locale.

Le service statistique s'occupe des données statistiques des produits et marchandises importées, donc c'est ici confiait la compilation de tous ces marchandises. Dans ce bureau nous pouvons avoir connaissance de la quantité des importations selon leur catégorie durant toute l'année. Il est essentielle de signaler que ce dans ce service qu'on fait la clôture de tous les documents de l'OCC qui clôture les importations a l'occurrence de CVI (certificat de vérification à l'importation) ce document est signer par le chef d'agence et chef d'exploitation.

L'office dispose ainsi d'une large couverture géographique du territoire national.

Il dispose aussi, au niveau international :

- D'un réseau mondial des mandataires du BIVAC dans le secteur du commerce extérieur et des assurances avec Atlantis international service et le cabinet d'Expertises Maritimes Robert Vissieres

- D'une liaison dans les secteurs de la normalisation et de la métrologie avec les organismes homologues ISO/CEIn, ARSO ect.

Chapitre Deuxième. DEROULEMENT DU STAGE

Ce chapitre, s'articule essentiellement sur le déroulement du stage a l'OCC / Agence d'Uvira au sein duquel nous avons effectué notre stage et où nous somme imprégnée des activités menées par chaque bureau, services, postes qui compose l'OCC/Agence d'Uvira.

Ainsi des plus amples détails sur le calendrier du stage dans le tableau ci-dessous :

Date

Services

Les activités Prévues

Le 09/11/2016

Bureau Admiratif

- Compléter le tableau du cahier de registre des sorties consommable auprès du BAD,

- Suivre le mouvement des sorties et entrées des consommables,

- Observer les activités subsidiaires à ce bureau,

- surveiller les présences des agents, etc.

Le 10/11/2016

Bureau trafic frontalier

- Enregistrer les effectifs des produits traversant ou entrant par ce mode de trafic frontalier,

- Compléter le tableau dans le cahier de registres du trafic frontalier.

Le 11/11/2016

Bureau import.

- Identifier les Importations,

- prélever les effectifs sur base des factures envoyées dans les dossiers complets pour chaque poste et selon les clients,

- et Recevoir les explications sur le fonctionnement de ce Bureau.

Du14/11 au 15/11/2016

Poste de MAENDELEO

- Participer aux activités tenues à ce poste ;

- Vérifier les marchandises en provenance de la Tanzanie par Boats,

- Faire le pointage,

Du16/11 au 18/11/2016

Poste de KAMVIVIRA ENTREPOT

- Suivre les fonctions de ce poste,

- Suivre Les explications sur la manière dont ce poste fonctionne

Le 21/11 au 23/11/2016

Pote de KAMVIVIRA FRONTIERE

-Vérifier et contrôler des véhicules provenant du Burundi s'il y a des produits assujettit au contrôle de l'OCC ;

- Suivre la présentation des certains documents d'usage ;

- Recevoir les explications sur les activités de routine à ce poste.

Du 24/11 au 25/11/2016

Détachement de Kalundu

- Suivis et vérification des marchandises lors du déchargement sur les bateaux,

- Recevoir les explications dur comment fonctionne le détachement de Kalundu.

LE 28/11/2016

Service Hydrocarbure

- Participer au Jaugeage du carburant pour prélever l'échantillon à amener au laboratoire de l'OCC pour Analyse ;

- Recevoir les explications sur différents outils utilisés pour prélever les échantillons des liquides

Le 29/11/2016

Bureau Echantillonnage

- Vérifier les bulletins d'échantillonnage,

- Participer à l'élaboration des certains document provenant des postes comme lettre de consignation, etc. en fin nous avons reçu l'explication de ce bureau

Le 30/11/2016

Bureau médicosocial

Les explications sur le fonctionnement de ce bureau.

Du 1er /12/2016 au 02/12/2016

Bureau Budget et Fiscalité

- Ranger les pièces justificatives relatives aux finances,

- Recevoir les dossiers et les analyser au BAF,

- Les explications sur les activités de ce bureau.

Du 05/12/ au 07/12/2016

Bureau Comptabilité

Présenter différentes pièces, et les explications sur les activités de ce bureau

Le 08/12/2016

Service Informatique

Découvrir le fonctionnement du système d'information,

Le 09/12/ 2016

Service Statistique

- Apprendre les techniques de documentation et d'archivage de l'OCC, nous avons

- En suite reçu les explications sur ce service.

Source : Nous même, conçu sur base du Planning se Stage fourni par l'OCC.

II.2. ACTIVITES REALISEES

II. 2.1. Bureau Administratif

Le 9 Novembre 2016 nous avons complété le tableau du cahier de registre des sorties consommable auprès du BAD. En fin nous avons procédé à l'explication des activités de ce bureau. Nous avons, à chaque présence au bureau, signaler notre arrivé au chef BAD pour le suivi des présences.

II. 2.2. Bureau Trafic frontalier

Le 10 Novembre 2016, dans ce bureau, nous avons été soumis à un travail de collectionner et de ranger les Factures Comptant et Factures à terme provenant de services d'exploitation. Notre tâche pour ces dossiers était de détacher chaque dossier et tirer les factures du dossier poste par poste. Nous avons par la suite reçu les explications sur la façon dont ce bureau fonctionne

II. 2.3. Bureau Import

Nous avons rassemblé les factures à terme et comptant pour trouver les effectifs des importations ; Nous avons prélevé les effectifs des produits qui passent par différents postes, ports, détachements...

Nous avons encore reçu les explications sur les bureaux import et export.

II. 2.4. Poste de MAENDELEO

Nous avons participer aux activités tenues par ce poste et nous avons fait le pointage des colis de sacs de riz en provenance de la Tanzanie sur deux Boats, après un inspecteur de conformité nous a expliqué le fonctionnement du poste.

II. 2.5. Poste de KAVIMVIRA ENTREPOT

Apres présentation, à notre arrivé, le premier jour ici nous avons participé à tous les travaux à ce poste ; Nous avons commencé par le parcours des registres des importations des véhicules, et les BT qui ont été complété par Madame SHOSHI qui nous a fait voir ces documents. Le deuxième jour nous avons participé à l'enregistrement des registres des importations des BT des IT avec les Inspecteurs de conformité commis à l'entrepôt ; par la suite nous avons reçu les explications sur comment fonctionnent les services à ce poste

II. 2.6. Poste de KAVIMVIRA FRONTIERE

Nous avons, pour le premier jour, participé à la vérification des véhicules provenant du Burundi s'il y a des produits assujettit au contrôle de l'OCC, le deuxième jour nous avons effectué les mêmes activités ; le troisième jour, en plus de la vérification des véhicules et autres engins provenant du Burundi avec les marchandises des transitaires, en fin nous avons reçu les explications sur les activités de routine de ce poste.

II. 2.7. Détachement KALUNDU

Nous avons fait le pointage du Ciment et participé à la vérification des marchandises lors du déchargement sur le navire.

Nous avons par la suite, reçu les explications sur la façon dont ce détachement fonctionne.

II. 2.8. Service Hydrocarbure

Nous avons effectué l'opération de Jaugeage au niveau de SEP-Congo, nous y avons passé un jour où nous avons aussi reçu les explications sur les taches de ce service à Kalundu ainsi que les liens de celui-ci avec SEP Congo. Et puis le même jour nous avons. (Cfr les explications des différents outils utilisés pour l'inspection des hydrocarbures et image en appui dans le présent rapportaux pages 11-12).

II. 2.9. Bureau Echantillonnage

Pour un jour nous avons réceptionné les lettres de consignation, les bulletins de laboratoire, et nous avons encore été éclairé sur les activités de ce bureau.

II. 2.10. Bureau Médico-Social

Nous avons participé à l'octroi des bons de soins pour les agents et leurs dépendants, les explications sur ce service nous ont été fourni ici.

II. 2.11. Bureau Budget et Fiscalité

Nous avons rangé différents dossiers contenant les pièces justificatives par catégories, celles à envoyer à la maison Mère(Direction régionale) à Bukavu et les autres pour archivage au Bureau, en plus nous avons reçu tous les deux jours les explications sur la manière des services de ce bureau.

II. 2.12. Bureau Comptabilité

Ce bureau travaille dans le même ordre que les services de fiscalité, Nous avons rangé différents dossiers contenant les pièces justificatives par catégories, celles à envoyer à la maison Mère (Direction régionale) à Bukavu et les autres pour archivage au Bureau, en plus nous avons reçu tous les deux jours les explications sur la manière des services de ce bureau.

II. 2.13. Service Informatique

Nous avons reçu les explications sur le fonctionnement du système d'information

II. 2.14. Service Statistique

Nous avons, dans ce service visité les différents archives. En fin on nous a montré le fonctionnement de ce service avec les défis au quel fait face.

CONCLUSION

Nous avons découvert, hors mis l'introduction, que dans ce travail, l'origine et les cause de l'existence de l'OCC ses fonctions au niveau général comme au niveau local à l'agence d'Uvira qui est sous la Base de la Direction Régionale Est basée à Bukavu, ainsi que le bien-fondé de son existence dans les coins et recoins du territoire nationale comme organe étatique à caractère scientifique et technique ont été données dans le premier chapitre de ce rapport ;.

Nous avouons que nous avons été motivés aux activités exercées dans les divers services.

D'autres détails sur le canevas des du stage qui se trouve dans notre planning en annexe, ainsi que le tableau récapitulatif des activités comme prévues et comme réalisées figurent dans le deuxième chapitre, par la suite nous avons conclu notre gymnastique scientifique par les conclusions dans lesquelles nous avons porté notre, appréciation, et notre suggestion quant à quelques points et faits qui ont tiré notre attention lors de notre passage dans les établissements.

Ce qui nous a été d'un apport substantiel à notre connaissance générale.

Ainsi nous ne pouvons terminer ce rapport sans pour autant adresser, encore une fois de plus, nos sincères remerciements aux autorités de l'OCC/agence d'Uvira. Ainsi qu'à tout le personnel pour leur accueil combien louable qu'ils ont réservé à notre égard et surtout pour les efforts consciencieux conjugués pour notre compréhension.

En définitif l'oeuvre humaine n'a jamais été parfaite nous restons ouvert à toutes les remarques et suggestions tant qu'à son fond qu'a sa forme.

CRITIQUES

Critiques Positives (Force et Faiblesse de l'OCC/Agence d'Uvira)

Il nous parait important de relayer ce qui suit

La contribution de l'OCC au compte du trésor public, fait de lui une institution forte sur le plan participation au budget de l'Etat à la hauteur moins négligeable. En outre cette Institution qui se veut scientifique et technique, cours certains problèmes auxquels nous avons tenté d'apporter des suggestions juste au bout du présent document,

Un bâtiment en réhabilitation habitant le laboratoire et autres services connexes, les agents sont en majorité véhiculés, etc.

Critiques Négatives

L'agence d'Uvira manque encore certains outils indispensables, ce qui lui pousse à dépendre beaucoup plus de Bukavu, comme le four de test de mais est en panne depuis un bon bout de temps, non encore réparé,

Les agents font encore beaucoup des mois d'arriéré des salaires, (lors de notre stage en Novembre 2016 c'était au tour de 4 mois)

Suggestions

- Nous suggérons à l'OCC/agence d'Uvira de concevoir un laboratoire capable d'analyser même les métaux pour encore mieux assurer le bien-être de notre population ;

- De penser à améliorer le bâtiment d'à coté (en face) ;

- De payer les agents à temps,

- Nous suggérons en suite à l'OCC/agence d'Uvira de s'en procurer les récipients appropries pour les échantillons de produit pétrolier a l'occurrence de Jet A1.

Les Annexes.

Table de Matières

REMERCIRMENT I

SIGLES ET ABRAVIATIONS II

INTRODUCTION 1

CHAPITRE PREMIER : PRESENTATION DE L'OFFICE CONGPLAIS DE CONTROLE 2

I.1. CADRE JURIDIQUE ET NATURE DE L'OCC 2

I.2. BREVE AUTHENTIQUE ET LOCALISATION 2

2.1. AUTHENTICITE DE L'OFFICE CONGOLAIS DE CONTROLE EN BREF 2

2.2.  LOCALISATION DE L'OCC 3

I.3. MISSIONS ET OBJECTIFS 3

3.1. MISSIONS 3

3.2. Objectifs de l'OCC 3

I.4. FOCTIONNEMEMENT ET STRUCTURE 4

Organigramme de l'Office Congolais de Contrôle 5

PRESENTATION DES SERVUICES 6

II.1.1. Le Bureau administratif et Economie 6

II.1.2. Le bureau Trafic frontalier 6

II.1.3 Le bureau Import. 6

II .1.4. Poste de Maendeleo 8

II.1.5. Poste de Kavimvira-Entrepôt 8

II.1.6. Poste de Kavimvira Frontière 8

II.1.7. Détachement de Kalundu 9

II.1.8. Bureau hydrocarbure 10

II.1.9. Bureau d'échantillonnage 12

II.1.10. Bureau médico-social : 12

II.1.11. Bureau budget et fiscalité 12

II.1.12. Bureau comptabilité 13

II.1.13. Service informatique 13

II.1.14. Service statistique 14

Chapitre Deuxième. DEROULEMENT DU STAGE 15

II.2. ACTIVITES REALISEES 16

CONCLUSION 18

CRITIQUES 18

Critiques Positives (Force et Faiblesse de l'OCC/Agence d'Uvira) 18

Suggestions 19

Les Annexes. 20

Table de Matières 21






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"Le doute est le commencement de la sagesse"   Aristote