République
Démocratique du Congo
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE
UNIVERSITE OFFICIELLE DE BUKAVU
U.O.B.
Faculté des Sciences Economiques et de
Gestion
Option des Sciences de Gestion
RAPPORT DE STAGE EFFECTUE A L'OFFICE CONGOLAIS DE
CONTROLE DIRECTION EST
AGEENCE D'UVIRA
DU 09 NOVEMBRE AU 09 DECEMBRE 2016
Département de Gestion
Financière
Présenté en vue de l'obtention de Diplôme
de Licence en Gestion Financière Option de Science de gestion à
la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion.
Par TOYI MIREFU Théodore
Sous l'encadrement de Mme KAHIGAMO KWIBE CANDIDE/ BAD
à l'OCC/Uvira
La Supervision de Mme MULINDANGABO NEEMA Lydie
Assistante à l'UOB Fac Eco..
REMERCIRMENT
Par cette page nous remercions vivement les autorités
de l'Office Congolais de Contrôle OCC agence d'Uvira qui ont bien voulu
nous recevoir dans leurs parages pour notre mariage des notions
théoriques apprises à l'auditoire aux réalités
pratiques de terrain; Ils ont facilité à travers
différents services, postes et détachements de bien
amassé l'essentiel! Merci particulièrement à tout le
personnel de cet office qui nous a tenus par la main en nous indiquant sur la
vie quotidienne de cette institution ainsi que pour la disponibilité en
notre faveur.
Le rapport-ci est les fruits de multiples conseils, aides et
orientations. Pour cela, nous rendons un vibrant hommage aux autorités
de l'Université Officielle de Bukavu UOB, particulièrement celles
de la FSEG par le truchement de Madame l'Assistante MULINDANGABO NEEMALydie qui
nous a encadré malgré ses multiples occupations et charges au
département de Gestion Financière où elle est
affectée comme secrétaire du Département. Nous louons
votre serviabilité et rigueur qui nous mène à bon
port !
Qu'il nous soit permit d'adresser nos vibrant amoursnos
bien-aimé(e)s Maman MAWAZO MUGEMUZI et Papa MUREFU ZINDE nous vous
ventons pour votre sacrifice que Dieu vous bénisse. De tout coeur, nous
remercions nos Chers grands frères FARIJI MIREFU Henry Fam's et Doudou
MIREFU, et nos chères Soeurs FADHILI MIREFU, NAKITOSA MIREFU pour
votre soutien, seul DIEU connait combien nous vous estimons soyez
bénis.
Chers confrères Journalistes du monde entier! Je vous
estime, ceux de la Radio Universitaire de l'ISDR-Bukavu, Radio Messager du
Peuple d'Uvira!
A la Fondation Jules Mugemuzi et Famille FOJUMUFA ONGDH ;
dont nous avons été l'un des boursiers depuis la 2eme
année C.O! Merci beaucoup !
Chers Camarades et compagnons de lutte ; Nous vous sommes
reconnaissant pour votre attachement, à vs tous qui nous avez soutenus
de près ou de loin,
Vous tous qui nous lisez, ne vous sentez pas minimisés
encore moins oubliés, plutôt trouvé ici nos
remerciements !
Nous vous remercions sincèrement !
TOYI MIREU Théodore
SIGLES ET ABRAVIATIONS
BT: Bordereau de Transite
BEX : Bureau Exploitation
BAD : Bureau Administratif
Cosm. : Cosmétique
BAF : Bureau Administratif et Financier
CT : Chef de Poste
C.à.d. : c'est-à-dire
FSEG : Faculté de Sciences Economiques et de
Gestion
IT : Immatriculation Temporaire
MPR : Mouvement Populaire de la Révolution
Nov. : Novembre
OCC : Office Congolais de Contrôle
Oct. : Octobre
OZAC : Office Zaïrois de Contrôle
OMS : Organisation Mondiale de la Santé
P.ex. : Par exemple
RDC : République Démocratique du Congo
RJ : Rapport Journalier
SGS : Société Générale de
Surveillance
SCS : Société Congolaise de
Contrôle
SEP Congo : Service des Entreprises
Pétrolières au Congo.
INTRODUCTION
La fin du cycle académique et sanctionnée par
des travaux rigoureusement suivis. Parmi ces travaux l'un correspond à
concilier les théories apprises à l'auditoire à la
pratique de terrain dans le milieu professionnel. C'est ça l'objectif,
par le ministère de tutelle d'organiser le stage pour les
étudiants finalistes.La science s'apprend et a pour finalité de
servir la société dans son ensemble et selon le domaine ou champ
d'application. Comme les domaines sont multiples et les institutions de
même, il nous a été offerte une opportunité d'aller
passer notre stage à l'Office Congolais de Contrôle agence
d'Uvira.
Le présent rapport trouve son pesant d'or sous
multiples formes ; d'abord du point de vue scientifique et
académique pour l'Université, en suite pour l'OCC/Uvira
institution qui nous a reçus et en fin pour nous même. Il
constitue, comme d'autres travaux soumis à la rigueur de la science, une
source de documentation, l'intérêt de ce stage est aussi servir
à une préparation professionnelle conforme.
Un mois durant, la vie professionnelle au sein de notre
hôte OCC s'est caractérisée en des pratiques, conseils,
orientations, ainsi que certaines explications des notions théoriques
sur le quotidien de l'Office.Sur une période allant du 09 Novembre 2016
au 09 Décembre 2016 que nous présentons dans ce rapport reprend
la quintessence de ce que nous avons fait comme activités en
commençant par le Bureau d'administration, en contournant dans d'autres
bureaux et services, en pour finir dans leservice de statistique.
Hors mis l'introduction et la conclusion, le présent
rapport comprend deux chapitres. Le premier présente
généralement l'OCC, et le second parle d'une manière
explicite les activités réalisées durant notre stage.
CHAPITRE PREMIER :
PRESENTATION DE L'OFFICE CONGPLAIS DE CONTROLE
I.1. CADRE JURIDIQUE ET
NATURE DE L'OCC
Suivant les dispositions de la loi-cadre N° 78-002 du 06
janvier 1978 portant dispositions générale applicables aux
entreprises publiques l'OCC avait le statut d'une entreprise publique. Des
lors, l'office congolais de contrôle OCC fut transformé en un
établissement public par le décret N° 09/11 du 24/04/2009,
pris par le premier ministre en exécution des dispositions de
l'article 2 de la loi N° 08/007 du 07 juillet 2008 portant disposition
des entreprises publiques. Et, l'article 3 de même loi définit
un établissement public comme étant « toute personne
morale de droit public créée par l'Etat en vue de remplir une
mission de service public ».
Conformément à l'article 4 de la loi N°
08/009 du 7 juillet 2008 portant disposition générales
applicables aux établissements publics, l'OCC est un
établissement public à caractère scientifique et
technique.
Il fonctionne en sa qualité comme organismes de
contrôle en l'occurrence de certains d'autres du type nationaux et
multinationaux qui opèrent des contrôles pour le compte de
clients locaux et étrangers, et dont certains sont du secteur
privé et d'autres, des autorités publiques ( p.ex. la
société générale de surveillance SGS en suisse,
Bureau Veritas BV en France, Standards Authority of China sac , KENYA BUREAU
STANDARD.
I.2. BREVE AUTHENTIQUE ET
LOCALISATION
2.1. AUTHENTICITE DE L'OFFICE
CONGOLAIS DE CONTROLE EN BREF
L'historique de l'OCC date de l'époque coloniale. En
effet, il existait une société à statut privé, de
droit suisse, dénommée société
générale de surveillance (SCS) qui, créée en 1919
et dont les attributions étaient quasi-semblables à celle de
l'actuel OCC, avait son siège sociale à Genève. C'est en
1949 que la SGS implante une filiale au Congo sous la dénomination de
société congolaise de surveillance (SCS) dont les principales
activités furent :
· Assurer le contrôle de la qualité et de la
quantité des produits du sol ;
· Assurer le constat d'avaries ;
· Effectuer le contrôle d'importions à
destination du Congo.
Cependant, quelques temps après l'indépendance
du pays, la décision du bureau politique du Mouvement Populaire de la
Révolution (MPR) du 27 octobre 1971 portant changement du nom Congo a
celui du Zaïre, la SCS devient la société zaïroise de
surveillance (SZS) et poursuivit toujours ses activités entant que
filiale de la SGS. Mais qui sera dissoute à la suite des mesures
économiques du 30 novembre 1973.
Néanmoins, avec la politique de zaïrianisation le
président en exercice à l'époque, le feu Marechal Mobutu
Seseseko, promulgue l'ordonnance loi no 74/013 du 10 janvier 1974 portant
création de l'office zaïrois de contrôle (OZAC) qui se veut
alors une entreprise de droit public à caractère technique et
commercial dote de la personnalité juridique et non plus une
société privée d'avant 1914.
Avec le renversement du régime de l'ex-zaïre de
Mobutu par l'arrive au pouvoir de LAURENT DESIRE KABILA le 17/mai/1997 et le
pays étant devenu la république démocratique du Congo
(RDC), l'office zaïrois de contrôle change également
d'appellation et devient l'office congolais de contrôle (OCC).
2.2. LOCALISATION DE
L'OCC
L'OCC agence d'Uvira est situé à l'Est de la
république Démocratique du Congo dans la province du Sud-Kivu.
Sis au N° 20 sur Avenue du Congo au quartier Kimanga Cité d'Uvira.
Vers le siège des institutions administratives du territoire d'Uvira.
I.3. MISSIONS ET
OBJECTIFS
3.1. MISSIONS
L'institution de notre accueille pour le stage a entre autre
quo notation d'organisme public à caractère scientifique et
technique, l'OCC a plusieurs missions dont entre autres, on peut citer :
· Préserver les intérêts
économiques en assurant le contrôles de la qualité, de la
quantité et de la de la conformité de toutes les
marchandises ;
· Analyser tous les échantillons et produits pour
protéger les clients ;
· Garantir la sécurité des installations,
machines, appareilles, travaux et étalonnages ;
· Prévenir les sinistres et procéder au
constat des dommages ou des avaries ;
· Exercer toutes les opérations quelconques se
rapportant directement à son activité légale, sauf
les opérations de l'achat en vue la revente.
Partant de ces missions, l'OCC a comme devise : la
confiance n'exclut pas le contrôle, le contrôle renforce la
confiance .
3.2. Objectifs de l'OCC
a) En faveur de l'Etat :
- Aider l'Etat à juguler la fraude fiscale et a
maitrisé la balance de paiements extérieurs par le
contrôle des prix.
? Aider l'Etat a disposer des statistiques fiables dans
le commerce extérieur et à maitriser la valeur en douane de
marchandises ;
-Soutenir l'Etat dans ses efforts de développement
intégral.
b) En faveur des opérateurs
économiques
-Rassurer les importateurs, les exportateurs et les
assureurs ainsi que les fournisseurs de la qualité, de la
quantité, de la conformité et du prix réel des
marchandises et produits ;
- Aider les opérateurs économiques et
industriels à s'assurer du respect des normes
C) En faveur des consommateurs et des
usagers
- Sécuriser et assurer le consommateur et l'usager
de la qualité du produit identifie et retenu comme propre à la
consommation ou des ouvrages en chantier prêt à être
utilises
- Sécuriser l'usager sur le lieu du travail,
- prévenir les atteintes à l'environnement
humain
I.4. FOCTIONNEMEMENT ET
STRUCTURE
L'OCC fonctionne sous une double tutelle : celle du
ministère du commerce extérieur et du ministère du
portefeuille. Placer sous la direction de l'administrateur
délègue général, l'OCC est administre par un
conseil d'administration avec l'appui d'une instance exécutive, le
comite de gestion.
Les entités opérationnelles de l'office sont
structurées en départements spécialises.
Son réseau d'importations, couvrant l'ensemble du
territoire de la république du Congo, est constitué par les
directions provinciales et leurs agences rattachées.
DIRECTION
D'AGENCE
Secrétariat
DETACHEMENT KALUNDU
DETACHEMENT BARAKA
BUR.
MEDICO-SOCIAL
BUR. RELATIONS PUBLIQUES
SERVICE EXPLOITATION
SERVICE
CONTRÖLE ENVIRONNEMENT
SERVICE
CONTRÖLE DES HYDROCARBURES
SERVICE ADMINISTRATIF FINANCIER
SERVICE
STATISTIQUES ET EMISSSION DOCUMENT
SERVICE
LABORATOIRE
SERVICE
DES SYSTEMES D'INFORMATIONS
BUR.
Assistance Technique et Support aux
Utilisateurs
BUR.
Systèmes, Réseaux, et
Télécoms
BUR.
Développement et Intégration des
Applications
BUR.
Inspection et Audit Environnementale
BUR. Management, Réglementation et
développement Durable
BUR.
Prévention et Gestion des Risques
BUR.
Marpol
BUR.
Administratif
BUR.
Comptabilité
BUR.
Budget
BUR.
Recouvrement
BUR.
Trésorerie
BUR.
Archives
BUR.
Emidoc Import et Export
BUR.
Statistique Trafics Frontaliers et PL
BUR.
Agro-Alimentaire
BUR.
P.Chimie et G. Chimie
BUR.
Pharm. Et COSM.
BUR.
Réception et Traitement Echantillons
BUR.
Coord. Technique
BUR.
IMPORT et FERI
BUR.
IMPORT et FERI
BUR.
IMPORT et FERI
BUR.
IMPORT et FERI
BUR.
IMPORT et FERI
SECTION
BUR.
Contrôle Aval Pétrole
0Organigramme de l'Office Congolais de
Contrôle
PRESENTATION DES
SERVUICES
II.1.1. Le Bureau
administratif et Economie
Ce bureau est le premier bureau à nous recevoir au sein
de l'OCC/agence UVIRA, nous y avons fait connaissance dès le premier
jour avec les responsables et en plus nous avons eu l'idée sur le
fonctionnement de l'OCC agence d'Uvira mais aussi son objectif, ses missions,
et son historique au niveau international.
Ce Bureau fonctionne sous le contrôle du service
administratif et financier, il s'occupe de la gestion des ressources humaines
de l'OCC agence d'UVIRA c'est - à - dire la gestion du personnel et ses
collaborateurs. Il a donc pour mission :
- Gérer le personnel,
- Recevoir les agents chaque matin pour la signature des
présences,
- Gérer les dossiers du personnel,
- Gérer les charges de l'entretien de tous les
bureaux,
- Recevoir les visiteurs,
- Etablir le planning pour les stagiaires, et fournir les
renseignements et certains documents pour le rapport de stage,
- Etablir le planning des Congés annuels
médicaux ..., des agents ;
- Gérer tout le patrimoine de l'Office.
Quant à l'économie, elle s'occupe de l'achat et
de la gestion de toutes fournitures et imprimées de bureaux, le chef de
ce bureau doit enregistrer toute entrée et sortie de chaque fourniture
et imprimés sans oublier les produits d'entretien.
II.1.2. Le bureau Trafic
frontalier
Avant tout dans ce bureau on a nous a expliqué ce
qu'est-ce un trafic frontalier, ce n'est rien d'autre qu'une transaction
commerciale entre deux villes voisines de deux pays voisins dont la valeur
depuis le ce pays d'origine ne peut pas dépasser 2500 USD (FOB de la
marchandise ne doit pas dépasser 2 499 USD.).
II.1.3 Le bureau
Import.
Dans les mots simples, on peut dire que l'importation c'est le
fait d'introduire dans un pays les produits étrangers, c'est ainsi que
l'OCC avec sa mission de contrôle de conformité de
conformité des produits disposent des agents appelés Inspecteurs
de conformités qui sont formés pour ces fins. Et signalons que
l'OCC dispose aussi d'un laboratoire pour le contrôle. C'est la raison
pour laquelle on dit que l'OCC est un service à caractère
scientifique et technique.
Pour une bonne réalisation de ses missions, l'OCC
place ses inspecteurs de conformité sur tous les points d'entrées
et de sortie d'Uvira.
Les documents Clients de l'Importation
Les documents clients de l'importation sont les documents
utilisés dans l'importation :
- Le manifeste : le document qui représente la
liste des marchandises que transporte un navire destiné à
être présenté à la douane.
- La lettre de transport : c'est un document qui donne la
liste des marchandises transportées par le train,
- Le Waybill : c'est un document sur lequel il Ya la
liste des marchandises, le poids, le prix, la quantité souvent
utilisé par les organismes.
Exemple : OMS, MONUSCO,...
Après chaque réception des documents,
l'inspecteur de conformité de l''OCC fait le contrôle suivant, ce
contrôle est processuel :
- L'identification de la marchandise :(la nature de la
marchandise, la marque, la date d'expiration,)
- Le pointage : (c'est le dénombrement de la
marchandise)
- L'échantillonnage : (ici on prend alors
l'échantillon qu'on doit envoyer au labo pour les analyses)
- Une lettre de Consignation (c'est la lettre interdisant
à l'importateur la vente de la marchandise avant les résultats du
labo.)
Il est important de signaler que l'OCC fonctionne comme
certains organisme de contrôle nationaux et multi nationaux qui
opèrent les contrôle pour le compte de clients locaux et
étrangers, et dont certains sont du secteurs privé et d'autres du
secteur public.
Nous devons aussi signaler que l'OCC est membre de
correspondants de l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO), membre
du programme des pays affilié à la commission électronique
internationale (CEI) et membre de l'organisation régionale Africaine de
normalisation (ORAN).
En matière notamment de facilité d'ordre
fiscale, et soutien à l'investissement dans le domaine des importations,
l'OCC se réfère entre autre aux textes Ci-dessous :
a) Loi N° 06/002 du 27/02/2006 modifiant et
complétant certaines dispositions de la loi N° 04/13 du 15/07/2004
relative à l'impôt sur le chiffres d'Affaires.
b) Loi N° 004/2002 du 21/02/2002 portant code des
Investissements ;
c) Arrêté ministériel N° 04/ CAB/
MIN/FIN/2004 de la 10/04/2004 portante organisation et fonctionnement de la
cellule fiscale de marché publiques à financement
extérieur.
d) Note circulaire N° 007/CAB/MIN/ FINANCE/2004 des
19/06/204 portantes informations relative à la prise en charge de la
fiscalité indirecte et des exonérations liées aux
marchés publiques à financement extérieur.
II .1.4. Poste de
Maendeleo
Comme dans tous les coins stratégiques de l'OCC, dans
ce poste aussi la toute première chose à faire ne concerne que
l'identification de la marchandise qu'on doit vérifier sur
l'étiquetage de la marchandise, si cela est conforme on peut alors
passer au pointage de la marchandise se trouvant dans le navire.
Pendant le pointage on choisit au hasard l'échantillon
qu'on doit envoyer au bureau d'échantillonnage à fin d'être
conduit dans le labo pour les analyses. Sur l'échantillon on doit y
placer une étiquette et le rapport d'échantillonnage, et en fin
une lettre de consignation sur laquelle l'importateur ou le déclarant de
la marchandise et l'agent de l'OCC doivent signer.
A la fin de la journée le chef de poste élabore
un rapport journalier dans lequel doit figurer les points cités ci-
haut.
II.1.5. Poste de
Kavimvira-Entrepôt
Il est important de signaler que dans ce poste on ne traite
que les importations. En plus au moins 80% sont des véhicules. La
marchandise arrive au niveau de frontière où on établit un
BT qu'on envoie à ce poste et le client à son tours lorsqu'il
vient pour déclarer sa marchandise il donne le numéro IT de sa
voiture qu'on doit vérifier s'il correspond à celle qu'on trouve
sur le BT à ce moment on peut alors facturer le client. Pour la
facturation des produits sensibles (ceux consommés
régulièrement) on fait avant tout le dénombrement de la
marchandise en suite bon prend l'échantillon, on établit
l'étiquette, la lettre de consignation, qui doivent accompagner
l'échantillon au Labo.
II.1.6. Poste de Kavimvira
Frontière
Cette poste a une particularité car ici on traite
à 90% les trafics frontaliers (marchandises dont la valeur FOB ne
dépasse pas 2 499 USD) la valeur FOB c'est le prix d'achat de la
marchandise à l'étranger.
6.1. Documents les documents ci-après sont
utilisés dans ce poste :
- Bordereau de transit (BT),
- Carnet de trafic frontalier,
- Le registre de trafic frontalier,
- Registre des IT,
- Registre d'importations,
- Facture comptant.
- Le RJ
Nous devons savoir qu'on prend l'échantillon de la
marchandise sur les importations uniquement et non pour les importations.
II.1.7. Détachement
de Kalundu
L'OCC agence d'Uvira à deux détachements
à savoir, détachement de BARAKA dans le territoire de Fizi et le
détachement e Kalundu à Uvira.
Ce dernier est dirigé par un chef de détachement
et son adjoint. Ces deux chefs sont aidés par le chef de bureau
exploitation (B.EX), le Chef de Bureau Administratif et financiers (BAF) et en
fin les inspecteurs de conformité.
7.1. Rôle du Chef de détachement et son
adjoint :
Ces deux personnes jouent le même rôle, elles
supervisent les activités qui s'effectuent au port de Kivovo, port de
Kidoge, au Beach Maendeleo ainsi que toutes les activités qui
s'effectuent au Port de Kalundu.
7.2. Rôle de BEX
Il s'occupe du contrôle de toutes les marchandises qui
proviennent de l'étranger. Une fois le bateau ou Boat arrive, on
présente le Manifeste auprès de BEX et puis il enregistre dans le
registre de suivi Bateau et boat ; après cela le chef
désigne un inspecteur de conformité qui va travailler sur le
bateau pour l'identification de la marchandise, le pointage, tirer
l'échantillon.
7.3. Rôle du Chef de BAF
Il s'occupe de l'administration du personnel au
détachement :
- Contrôle de présence, absence de la liste de
présence,
- Il s'occupe aussi de la facturation de la marchandise
7.4 Rôle des inspecteurs de conformité
Ils s'occupent de dénombrement de la marchandise,
c'est-à-dire cherché à connaitre la quantité
réelle de la marchandise venue à bord de navire, cette
opération se fait par le pointage systématique. Pendant
l'opération de pointage l'inspecteur de conformité prend certains
sacs ou cartons au hasard comme échantillon pour le contrôle de la
qualité au laboratoire, après le prélèvement de
l'échantillon, l'inspecteur de conformité rédige deux
rapport dont :
1° le rapport d'échantillonnage ; le but de
ce rapport est de prouver qu'on a bel et bien prélevé
l'échantillon sur la marchandise importée. Ce rapport est
toujours signé par l'inspecteur de conformité et le
propréteur de la marchandise ou son déclarant, mais on doit
savoir que l'étiquette qu'on place sur la marchandise est signe
uniquement par l'inspecteur de conformité.
Il aussi important de signaler que si la marchandise
importée est impropre à la consommation il y a deux alternatifs
que l'Etat donne à l'importateur, soit on détruit la marchandise,
soit l'Etat donne un PV de refoulement qui permettra à l'importateur de
retourner la marchandise au ; lieu de provenance.
Apres le déchargement de la marchandise, l'inspecteur
de conformité rédige deux autres rapports :
1°. Rapport de pointage: c'est rapport mentionne la
quantité contrôlée
2°. Rapport journalier: dans ce rapport on écrit
la quantité déclarée, le poids, toutes les dates pendant
lesquelles on avait travail et la qualité et le poids de chaque jour de
travail.
Ce rapport est signe par trois personnes qui sont :
· L'inspecteur de conformité
· Le BEX
· Le chef de détachement ou son adjoint.
Apres le pointage, s'il y a excès entre la marchandise
déclarées et celle contrôlée, on doit facturer le
client sur base delà marchandise contrôlée.
II.1.8. Bureau
hydrocarbure
Définition : le pétrole, c'est
défini comme étant l'huile de pierre et se trouve dans la roche
sédimentaire de l'écorce terrestre.
1°. L'état gazeux: par exemple : Butane
(C4H10), le Méthane(CH4)
2°. L'état liquide : par exemple : le jet A1,
l'essence, le kérosène,...
3°. L'état solide : l'évaporation
dès les éléments lege, le produit devient solide et
souvent patte. Par exemple : Bitume il set utiliser pour l'asphaltage de
route,
8.1. Le jaugeage
C'est une opération qui consiste à prendre la
hauteur de produit dans une citerne.
Comme l'OCC a pour mission de contrôler la
qualité de tous les produits, pour cela l'OCC travaille en collaboration
avec le SEP. Congo pour le contrôle de produit pétrolier.
9.3.1. Les étapes de jaugeage
Il existe trois étapes de jaugeage qui sont :
· Avant : - premièrement ici en premier lieu
on fait l'identification de immatriculation de camion-citerne, donc le
numéro plaque derrière et de plaque avant.
- déliement on mentionne le nom de
l'importateur et le [pays de provenance.
- Troisièmes on passe à la nature de
produit. Ex : Essence, mazoute,...
· Pendant : dans pendant on passe alors au jaugeage
proprement dit, qui sert à déterminer le volume par hauteur de
produit ou de vide.
1. Cette opération utilise certains matérielles
talque :
a) La canne a jauge : c'est un tube graduel suivant une
échelle donnée sur lequel on peut lire le volume, la hauteur de
produit.
b) Un thermomètre plongeur : c'est un
thermomètre qui détermine la température du produit dans
citerne.
c) Tire échantillon : comment son nom l'indique il
sert à tirer l'échantillon.
d) Thermo-densimètre : est utilisé pour
déterminer la densité et la température du produit.
e) Le trépied ou l'éprouvette : est aussi
graduel mais en millilitre et peut contenir un litre du produit à
déterminer la température et la densité haut citerne
f) La patte a produit et la patte a l'eau : aide à
déterminer la limite exacte de produit et si il s'agit de l'eau on
utilise celle de l'eau.
· Apres : dans l'après on canalise
l'échantillon vers le labo pour l'analyse.
Fig.2 Photos des outlisutlisés au service
Hydrocarbures.
Source : Photos tirées par un téléphone
portable.
II.1.9. Bureau
d'échantillonnage
C'Est un bureau du service d'exploitation et quia
l'attribution de recevoir les échantillons qui lui sont transmis par les
diffèrent postes et détachement.
Ces échantillons prélevés aux postes et
détachements sont accompagnés par de document :
- La lettre de consignation : qui reprend la nature de la
marchandise, le poids, l'étiquetage, ainsi que l'engagement pris entre
le client et l'agent de l'office.
- Le rapport d'échantillonnage : détermine
tous celui se pose au poste lors du prélèvement de
l'échantillon.
II.1.10. Bureau
médico-social :
L'OCC à travers ce bureau, se charge à prendre
en charge médicament, ses agents et leur famille. Dans ce bureau on ne
soigne pas mais on donne un bon de soin qui permettra à l'agent ou sa
famille d'être reçu dans l'hôpital que l'OCC a un
contrat.
Mais on nous a fait sa voire que l'agent ou quelqu'un de sa
famille peut aller à l'autre hôpital que l'OCC n'a pas de contrat
et après il peut juste présenter les factures qu'il a
supportée a son propre fon et l'OCC lui rembourse.
La prise en charge des enfants de l'agent s'arrête
à l'âge de 25 si l'enfant a déjà terminé ses
études ou marie(e) dans le cas contraire la pris en charge continue.
Mais pour l'agent la pris en charge s'arrêt jusqu'à la mort de
celui-ci mais sa mille continue à jouir de la pris en charge par
l'OCC.
II.1.11. Bureau budget et
fiscalité
1. Définition : le budget est l'ensemble de
prévisions, des recettes et des dépenses au cours d'une
période donnent.
2. sortes de budgets à l'OCC :
A l'
OCC on distingue 3 types de budget qui sont :
a) Le budget d'exploitation : est constitué
par :
· Les recettes : les recettes de l'OCC proviennent
de 8 éléments : importation, exportation, trafic frontalier,
analyse laboratoire, production locale, commissariat d'avarie, contrôle
de l'environnement.
· Charge d'exploitation : OHADA (organisation
d'harmonisation de loi des affaires en Afrique) cfr. classe 6 et 8 du plan
comptable OHADA.
b) Le budget d'investissement : cfr. compte de la classe
2 du plan comptable OHADA.
c) Le budget de trésorerie : état de
ressources par lesquelles on pourvoit aux dépenses d'une entreprise.
3. Objectif de de budget et fiscalité : set de
suivre avec rigueur toutes les recettes et de canaliser toutes les
dépens à l'aide de diffèrent tableau.
II.1.12. Bureau
comptabilité
1. Objectifs de ce bureau :
Le bureau comptabilité a pour objectif :
- Rassemble le document talque les pièces de la caisse
auxiliaire et centrale mais aussi de banque en vue de l'élaboration de
rapport.
- Collecter et enregistrer les données pour la
publication des états comptable fiable de l'agence.
2. Rôles de ce bureau :
- De s'assure des imputations comptable
- Les émissions de bon d'engagement de dépense,
c'est un document qui établit la sortie e fonds en caisse, il est tenu
par la comptabilité sur demande de gestionnaire, il reprend les motifs
de la sortie de fonds dans la caisse.
- Produire les rapports financiers
- Rédiger les commentaires sur l'exécution de
charge, des investissements et les encaissements.
- Coder la passation des écritures comptable suivant
les normes du plan OHADA.
- Classement des pièces comptable justificatives.
- Gérer les imprimeurs de valeurs, les factures
comptant, les reçus de caisse, le bon de caisse
II.1.13. Service
informatique
Le système d'informatique est charge de la gestion de
traitement des informations.
Le service informatique avait créé une liaison
entre le bureau et le poste par le canal :
- Par canal d'autres services : on reçoit les
informations d'autres service avec comme objectif de rédiger le rapport
mensuel, trimestriel, semestriel et annuel.
- Par canal d'application OCC-AGUV : c'est une
application qui permette bureau à recevoir les donnes ou les
informations simultanément et instante ment Delors que ce dernier sont
traitées et saisies dans l'application au niveau de poste.
II.1.14. Service
statistique
C'est service est dirigée par un chef de
service qui est seconde par son adjoint.
Ce service a trois bureaux qui sont :
- Le Bureau archive
- Le Bureau Export et Import
- Le Bureau de trafic frontalier et production locale.
Le service statistique s'occupe des données
statistiques des produits et marchandises importées, donc c'est ici
confiait la compilation de tous ces marchandises. Dans ce bureau nous pouvons
avoir connaissance de la quantité des importations selon leur
catégorie durant toute l'année. Il est essentielle de signaler
que ce dans ce service qu'on fait la clôture de tous les documents de
l'OCC qui clôture les importations a l'occurrence de CVI (certificat de
vérification à l'importation) ce document est signer par le chef
d'agence et chef d'exploitation.
L'office dispose ainsi d'une large couverture
géographique du territoire national.
Il dispose aussi, au niveau international :
- D'un réseau mondial des mandataires du BIVAC dans le
secteur du commerce extérieur et des assurances avec Atlantis
international service et le cabinet d'Expertises Maritimes Robert Vissieres
- D'une liaison dans les secteurs de la normalisation et de la
métrologie avec les organismes homologues ISO/CEIn, ARSO ect.
Chapitre Deuxième.
DEROULEMENT DU STAGE
Ce chapitre, s'articule essentiellement sur le
déroulement du stage a l'OCC / Agence d'Uvira au sein duquel nous avons
effectué notre stage et où nous somme imprégnée
des activités menées par chaque bureau, services, postes qui
compose l'OCC/Agence d'Uvira.
Ainsi des plus amples détails sur le calendrier du
stage dans le tableau ci-dessous :
Date
|
Services
|
Les activités Prévues
|
Le 09/11/2016
|
Bureau Admiratif
|
- Compléter le tableau du cahier de registre des
sorties consommable auprès du BAD,
- Suivre le mouvement des sorties et entrées des
consommables,
- Observer les activités subsidiaires à ce
bureau,
- surveiller les présences des agents, etc.
|
Le 10/11/2016
|
Bureau trafic frontalier
|
- Enregistrer les effectifs des produits traversant ou entrant
par ce mode de trafic frontalier,
- Compléter le tableau dans le cahier de registres du
trafic frontalier.
|
Le 11/11/2016
|
Bureau import.
|
- Identifier les Importations,
- prélever les effectifs sur base des factures
envoyées dans les dossiers complets pour chaque poste et selon les
clients,
- et Recevoir les explications sur le fonctionnement de ce
Bureau.
|
Du14/11 au 15/11/2016
|
Poste de MAENDELEO
|
- Participer aux activités tenues à ce
poste ;
- Vérifier les marchandises en provenance de la
Tanzanie par Boats,
- Faire le pointage,
|
Du16/11 au 18/11/2016
|
Poste de KAMVIVIRA ENTREPOT
|
- Suivre les fonctions de ce poste,
- Suivre Les explications sur la manière dont ce poste
fonctionne
|
Le 21/11 au 23/11/2016
|
Pote de KAMVIVIRA FRONTIERE
|
-Vérifier et contrôler des véhicules
provenant du Burundi s'il y a des produits assujettit au contrôle de
l'OCC ;
- Suivre la présentation des certains documents
d'usage ;
- Recevoir les explications sur les activités de
routine à ce poste.
|
Du 24/11 au 25/11/2016
|
Détachement de Kalundu
|
- Suivis et vérification des marchandises lors du
déchargement sur les bateaux,
- Recevoir les explications dur comment fonctionne le
détachement de Kalundu.
|
LE 28/11/2016
|
Service Hydrocarbure
|
- Participer au Jaugeage du carburant pour prélever
l'échantillon à amener au laboratoire de l'OCC pour
Analyse ;
- Recevoir les explications sur différents outils
utilisés pour prélever les échantillons des liquides
|
Le 29/11/2016
|
Bureau Echantillonnage
|
- Vérifier les bulletins d'échantillonnage,
- Participer à l'élaboration des certains
document provenant des postes comme lettre de consignation, etc. en fin nous
avons reçu l'explication de ce bureau
|
Le 30/11/2016
|
Bureau médicosocial
|
Les explications sur le fonctionnement de ce bureau.
|
Du 1er /12/2016 au 02/12/2016
|
Bureau Budget et Fiscalité
|
- Ranger les pièces justificatives relatives aux
finances,
- Recevoir les dossiers et les analyser au BAF,
- Les explications sur les activités de ce bureau.
|
Du 05/12/ au 07/12/2016
|
Bureau Comptabilité
|
Présenter différentes pièces, et les
explications sur les activités de ce bureau
|
Le 08/12/2016
|
Service Informatique
|
Découvrir le fonctionnement du système
d'information,
|
Le 09/12/ 2016
|
Service Statistique
|
- Apprendre les techniques de documentation et d'archivage de
l'OCC, nous avons
- En suite reçu les explications sur ce service.
|
Source : Nous même, conçu
sur base du Planning se Stage fourni par l'OCC.
II.2. ACTIVITES
REALISEES
II. 2.1. Bureau Administratif
Le 9 Novembre 2016 nous avons complété le
tableau du cahier de registre des sorties consommable auprès du BAD. En
fin nous avons procédé à l'explication des
activités de ce bureau. Nous avons, à chaque présence au
bureau, signaler notre arrivé au chef BAD pour le suivi des
présences.
II. 2.2. Bureau Trafic frontalier
Le 10 Novembre 2016, dans ce bureau, nous avons
été soumis à un travail de collectionner et de ranger les
Factures Comptant et Factures à terme provenant de services
d'exploitation. Notre tâche pour ces dossiers était de
détacher chaque dossier et tirer les factures du dossier poste par
poste. Nous avons par la suite reçu les explications sur la façon
dont ce bureau fonctionne
II. 2.3. Bureau Import
Nous avons rassemblé les factures à terme et
comptant pour trouver les effectifs des importations ; Nous avons
prélevé les effectifs des produits qui passent par
différents postes, ports, détachements...
Nous avons encore reçu les explications sur les bureaux
import et export.
II. 2.4. Poste de MAENDELEO
Nous avons participer aux activités tenues par ce poste
et nous avons fait le pointage des colis de sacs de riz en provenance de la
Tanzanie sur deux Boats, après un inspecteur de conformité nous a
expliqué le fonctionnement du poste.
II. 2.5. Poste de KAVIMVIRA ENTREPOT
Apres présentation, à notre arrivé, le
premier jour ici nous avons participé à tous les travaux à
ce poste ; Nous avons commencé par le parcours des registres des
importations des véhicules, et les BT qui ont été
complété par Madame SHOSHI qui nous a fait voir ces documents. Le
deuxième jour nous avons participé à l'enregistrement des
registres des importations des BT des IT avec les Inspecteurs de
conformité commis à l'entrepôt ; par la suite nous
avons reçu les explications sur comment fonctionnent les services
à ce poste
II. 2.6. Poste de KAVIMVIRA FRONTIERE
Nous avons, pour le premier jour, participé à
la vérification des véhicules provenant du Burundi s'il y a des
produits assujettit au contrôle de l'OCC, le deuxième jour nous
avons effectué les mêmes activités ; le
troisième jour, en plus de la vérification des véhicules
et autres engins provenant du Burundi avec les marchandises des transitaires,
en fin nous avons reçu les explications sur les activités de
routine de ce poste.
II. 2.7. Détachement KALUNDU
Nous avons fait le pointage du Ciment et participé
à la vérification des marchandises lors du déchargement
sur le navire.
Nous avons par la suite, reçu les explications sur la
façon dont ce détachement fonctionne.
II. 2.8. Service Hydrocarbure
Nous avons effectué l'opération de Jaugeage au
niveau de SEP-Congo, nous y avons passé un jour où nous avons
aussi reçu les explications sur les taches de ce service à
Kalundu ainsi que les liens de celui-ci avec SEP Congo. Et puis le même
jour nous avons. (Cfr les explications des différents outils
utilisés pour l'inspection des hydrocarbures et image en appui dans le
présent rapportaux pages 11-12).
II. 2.9. Bureau Echantillonnage
Pour un jour nous avons réceptionné les lettres
de consignation, les bulletins de laboratoire, et nous avons encore
été éclairé sur les activités de ce
bureau.
II. 2.10. Bureau Médico-Social
Nous avons participé à l'octroi des bons de
soins pour les agents et leurs dépendants, les explications sur ce
service nous ont été fourni ici.
II. 2.11. Bureau Budget et Fiscalité
Nous avons rangé différents dossiers contenant
les pièces justificatives par catégories, celles à envoyer
à la maison Mère(Direction régionale) à Bukavu et
les autres pour archivage au Bureau, en plus nous avons reçu tous les
deux jours les explications sur la manière des services de ce bureau.
II. 2.12. Bureau Comptabilité
Ce bureau travaille dans le même ordre que les services
de fiscalité, Nous avons rangé différents dossiers
contenant les pièces justificatives par catégories, celles
à envoyer à la maison Mère (Direction régionale)
à Bukavu et les autres pour archivage au Bureau, en plus nous avons
reçu tous les deux jours les explications sur la manière des
services de ce bureau.
II. 2.13. Service Informatique
Nous avons reçu les explications sur le fonctionnement
du système d'information
II. 2.14. Service Statistique
Nous avons, dans ce service visité les
différents archives. En fin on nous a montré le fonctionnement de
ce service avec les défis au quel fait face.
CONCLUSION
Nous avons découvert, hors mis l'introduction, que dans
ce travail, l'origine et les cause de l'existence de l'OCC ses fonctions au
niveau général comme au niveau local à l'agence d'Uvira
qui est sous la Base de la Direction Régionale Est basée à
Bukavu, ainsi que le bien-fondé de son existence dans les coins et
recoins du territoire nationale comme organe étatique à
caractère scientifique et technique ont été données
dans le premier chapitre de ce rapport ;.
Nous avouons que nous avons été motivés
aux activités exercées dans les divers services.
D'autres détails sur le canevas des du stage qui se
trouve dans notre planning en annexe, ainsi que le tableau récapitulatif
des activités comme prévues et comme réalisées
figurent dans le deuxième chapitre, par la suite nous avons conclu notre
gymnastique scientifique par les conclusions dans lesquelles nous avons
porté notre, appréciation, et notre suggestion quant à
quelques points et faits qui ont tiré notre attention lors de notre
passage dans les établissements.
Ce qui nous a été d'un apport substantiel
à notre connaissance générale.
Ainsi nous ne pouvons terminer ce rapport sans pour autant
adresser, encore une fois de plus, nos sincères remerciements aux
autorités de l'OCC/agence d'Uvira. Ainsi qu'à tout le personnel
pour leur accueil combien louable qu'ils ont réservé à
notre égard et surtout pour les efforts consciencieux conjugués
pour notre compréhension.
En définitif l'oeuvre humaine n'a jamais
été parfaite nous restons ouvert à toutes les remarques et
suggestions tant qu'à son fond qu'a sa forme.
CRITIQUES
Critiques Positives (Force
et Faiblesse de l'OCC/Agence d'Uvira)
Il nous parait important de relayer ce qui suit
La contribution de l'OCC au compte du trésor public,
fait de lui une institution forte sur le plan participation au budget de l'Etat
à la hauteur moins négligeable. En outre cette Institution
qui se veut scientifique et technique, cours certains problèmes auxquels
nous avons tenté d'apporter des suggestions juste au bout du
présent document,
Un bâtiment en réhabilitation habitant le
laboratoire et autres services connexes, les agents sont en majorité
véhiculés, etc.
Critiques Négatives
L'agence d'Uvira manque encore certains outils indispensables,
ce qui lui pousse à dépendre beaucoup plus de Bukavu, comme le
four de test de mais est en panne depuis un bon bout de temps, non encore
réparé,
Les agents font encore beaucoup des mois
d'arriéré des salaires, (lors de notre stage en Novembre 2016
c'était au tour de 4 mois)
Suggestions
- Nous suggérons à l'OCC/agence d'Uvira de
concevoir un laboratoire capable d'analyser même les métaux pour
encore mieux assurer le bien-être de notre population ;
- De penser à améliorer le bâtiment
d'à coté (en face) ;
- De payer les agents à temps,
- Nous suggérons en suite à l'OCC/agence d'Uvira
de s'en procurer les récipients appropries pour les échantillons
de produit pétrolier a l'occurrence de Jet A1.
Les Annexes.
Table de
Matières
REMERCIRMENT
I
SIGLES ET ABRAVIATIONS
II
INTRODUCTION
1
CHAPITRE PREMIER : PRESENTATION DE L'OFFICE
CONGPLAIS DE CONTROLE
2
I.1. CADRE JURIDIQUE ET NATURE DE L'OCC
2
I.2. BREVE AUTHENTIQUE ET LOCALISATION
2
2.1. AUTHENTICITE DE L'OFFICE CONGOLAIS DE
CONTROLE EN BREF
2
2.2. LOCALISATION DE L'OCC
3
I.3. MISSIONS ET OBJECTIFS
3
3.1. MISSIONS
3
3.2. Objectifs de l'OCC
3
I.4. FOCTIONNEMEMENT ET STRUCTURE
4
Organigramme de l'Office Congolais de
Contrôle
5
PRESENTATION DES SERVUICES
6
II.1.1. Le Bureau administratif et Economie
6
II.1.2. Le bureau Trafic frontalier
6
II.1.3 Le bureau Import.
6
II .1.4. Poste de Maendeleo
8
II.1.5. Poste de Kavimvira-Entrepôt
8
II.1.6. Poste de Kavimvira Frontière
8
II.1.7. Détachement de Kalundu
9
II.1.8. Bureau hydrocarbure
10
II.1.9. Bureau d'échantillonnage
12
II.1.10. Bureau médico-social :
12
II.1.11. Bureau budget et fiscalité
12
II.1.12. Bureau comptabilité
13
II.1.13. Service informatique
13
II.1.14. Service statistique
14
Chapitre Deuxième. DEROULEMENT DU
STAGE
15
II.2. ACTIVITES REALISEES
16
CONCLUSION
18
CRITIQUES
18
Critiques Positives (Force et Faiblesse de
l'OCC/Agence d'Uvira)
18
Suggestions
19
Les Annexes.
20
Table de Matières
21
|