b. Connaissance
De manière générale, par connaissance, on
entend le fait d'être ou de se mettre personnellement au
courant183.
Il y a connaissance, au sens de l'article 30
précité, lorsqu'une personne est consciente qu'une circonstance
existe ou qu'une conséquence adviendra dans le cours normal des
événements184. Cet article ajoute in fine que
« connaître » et « en connaissance de cause »
s'interprètent en conséquence.
La connaissance peut, dans le cadre du crime d'agression,
s'articuler autour de deux facettes : une connaissance des faits ou une
connaissance du droit. La connaissance des faits repose sur l'idée que
l'auteur du crime d'agression sache, ait pu savoir, ou ait été au
courant des faits ou des éléments factuels ayant
entraîné ou causé le crime d'agression185, lors
que la connaissance du droit repose sur l'idée que l'accusé doit
avoir eu connaissance des règles juridiques proscrivant son
acte186.
180G. CORNU, Vocabulaire juridique, Paris,
PUF, Association H. Capitant, 2011.
181Article 30.2 du Statut de Rome. Déjà
cité.
182W. BURDON et E. DUVERGER, Op. cit., p.
126.
183G. CORNU, Op. cit., p. 235.
184Article 30.3 du Statut de Rome. Déjà
cité.
185V. M. METANGMO, Op.cit., p. 343.
186J. ROULOT, Le crime contre
l'humanité, cité par V. M. METANGMO, Op.cit., p.
347.
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