Les transferts internationaux et la trésorerie extérieure : cas de la société ivoirienne de banque (SIB)

AVANT-PROPOS

Dans le souci d'assurer la formation de ses futurs cadres d'entreprises, la Côte d'Ivoire s'est dotée de plusieurs grandes écoles privées au nombre desquelles figure l'IFPG-ISFPT (Institut pour la Formation Professionnelle et Générale - Institut Supérieur pour la Formation Professionnelle et Technique).

Cet établissement agréé par l'Etat ivoirien, situé à Abidjan dans la commune du Plateau, dispose du cycle des techniciens supérieurs sanctionné par le Brevet de Technicien Supérieur (BTS) et du cycle des ingénieurs, couronné par le diplôme d'Ingénieur de Conception.

Au terme de nos deux années de formation académique, et dans l'optique d'obtenir le diplôme de Brevet de Technicien Supérieur option Finance et Comptabilité, nous avons effectué un stage de fin de cycle au sein de la Société Ivoirienne de Banque (SIB).

Ce stage à la SIB nous a permis de réfléchir sur les transferts internationaux et la trésorerie extérieure, vu les relations d'échange de marchandises, de services ou de capitaux qu'entretiennent les agents économiques du fait de la mondialisation.

Ce document est donc la synthèse de nos travaux d'étude, d'analyse et de réflexions profondes, assortis de suggestions et de recommandations.

SOMMAIRE

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REMERCIEMENTS Erreur ! Signet non défini.

AVANT-PROPOS Erreur ! Signet non défini.

SOMMAIRE I

SIGLES ET ABREVIATIONS III

LISTE DES FIGURES IV

INTRODUCTION 1

PARTIE I : CADRE ET CONTEXTE DE STAGE 2

CHAPITRE I. CADRE DE STAGE 3

I. HISTORIQUE 3

II. OBJECTIFS DE LA SIB 4

III. ORGANIGRAMME DE L'ENTREPRISE 4

IV. PRESENTATION DE L'UTO COMEX 6

IV.1. Le service de la domiciliation & reporting 6

IV.2. Le service documentaire 6

IV.3. Le departement des transferts internationaux 6

CHAPITRE II. CONTEXTE DE STAGE 7

I. LIBELLE ET INTERETS DU THEME 7

II. DEFINITION DU CAHIER DE CHARGES 7

III. METHODOLOGIE D'APPROCHE DU THEME 8

PARTIE II : LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX ET LA TRESORERIE EXTERIEURE 9

CHAPITRE I. LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX 9

I. LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX RECUS (LES RAPATRIEMENTS) 9

I.1. Generalites 10

I.2. Activite de transfert international recu 11

II. LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX EMIS 14

II.1. Generalites 14

II.1. Activités de transfert international emis 16

CHAPITRE II. LA TRESORERIE EXTERIEURE 22

I. GENERALITE 22

I.1. Definition 22

I.2. Objectifs 22

II. ACTIVITES DE LA TRESORERIE EXTERIEURE DE LA SIB 22

II.1. Organisation de la tresorerie exterieure 22

II.2. Taches 23

II.3. Procedure de mise a disposition des devises pour l'execution des operations de transferts 23

CHAPITRE III. ANALYSES ET RECOMMANDATIONS 26

I. LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX 26

I.1. Forces du service transfert de la SIB 26

I.2. Les faiblesses du service transfert de la SIB 26

I.3. Proposition de solutions aux faiblesses evoquees 26

II. LA TRESORERIE EXTERIEURE 26

II.1. Forces du service tresorerie de la SIB 27

II.2. Les faiblesses du service tresorerie de la SIB 27

II.3. Proposition de solutions aux faiblesses evoquees 27

III. AUTRES RECOMMANDATIONS 27

CONCLUSION 28

BIBLIOGRAPHIE VIII

ANNEXES IX

ANNEXE 1: ORDRE DE TRANSFERT INTERNATIONAL EMIS X

ANNEXE 2: MESSAGE SWIFT MT 103 XI

ANNEXE 3: AVIS DE DEBIT / CREDIT XII

ANNEXE 4: FICHE DE RENSEIGNEMENT A L'IMPORTATION XIII

ANNEXE 5: LA DECLARATION D'ATTRIBUTION D'IMPORTATION XIV

ANNEXE 6: L'AUTORISATION DE CHANGE XV

ANNEXE 7: ORDRE D'ACHAT / VENTE DE DEVISES XVI

ANNEXE 8: TABLEAU D'ACHATS-VENTES DE DEVISES VIII

SIGLES ET ABREVIATIONS

SIB	Société Ivoirienne de Banque
DOS	Direction des Opérations et Systèmes
RTGS	Real Time Gross System (System Brut en temps reel)
BCEAO	Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest
SWIFT	Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication
DAI	Déclaration Anticipée d'Importation
FRI	Fiche de Renseignement à l'Importation
IBAN	International Bank Account Number
RIB	Relevé d'Identité Bancaire
DO	Direction des Opérations
UTO	Unité de Traitement des Opérations
COMEX	Commerce Extérieur
CFA	Communauté Financière Africaine
BIC	Code d'Identification des Banques
TRAP	Transfert/Rapatriement
CAP	Certificat d'Aptitude Professionnel
BP	Brevet Professionnel
ITB	Institut Technique Bancaire
DCCB	Diplôme Conseiller Clientèle en Banque
FINEX	Finance Extérieure
IFPG - ISFPT	Institut pour la Formation Professionnelle et Générale - Institut Supérieur pour la Formation Professionnelle et Technique

LISTE DES FIGURES

Figure 1 : Organigramme simplifié de la SIB 5

Figure 2 : Schéma explicatif d'un transfert internationalreçu 11

Figure 3 : Architecture simplifiée du système RTGS 14

Figure 4 : Schéma explicatif d'un transfert international émis 15

Figure 5 : Cheminement des codes IBAN & SWIFT 19

Figure 6 : Procédure de réalisation de vente de Devises 23

Figure 7 : Procédure de réalisation d'achat de Devises 24

INTRODUCTION

La réalité économique actuelle est caractérisée par la mondialisation et les efforts importants d'ouverture sur l'extérieur. Cette dynamique d'ouverture a favorisé le développement et l'essor des transferts internationaux. Dès lors, les pays entretiennent entre eux des relations d'échange de marchandises, de services ou de capitaux.

Les mouvements de Devises occasionnés par ces transferts internationaux obligent les structures bancaires à mettre en place des politiques de trésorerie extérieure. Ainsi, les agents économiques bénéficient du règlement de leurs créances extérieures effectuées par leurs clients ou parfois par des aides provenant de leurs correspondants résidents à l'étranger etc. Par ailleurs pour le règlement de leurs dettes extérieures ou pour des aides familiales, les agents économiques via les structures bancaires, transfèrent des fonds à leurs fournisseurs ou à leurs correspondants non résidents etc. Ces échanges de flux financiers se font par l'émission et la réception de monnaies nationales et étrangères.

La Société Ivoirienne de Banque ou SIB, pour ne pas rester en marge de ces transferts internationaux qui constituent une part importante des services bancaires, dispose d'un service de trésorerie extérieure qu'elle veut toujours innovante et performante. A cet effet, elle a initié une étude libellée comme suit : « LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX ET LA TRESORERIE EXTERIEURE » afin de définir des méthodes d'optimisation de ses activités de transferts de flux monétaires.

Cette étude, thème de notre stage de fin de cycle nous amène résolument à répondre aux questions suivantes :

- quelles sont les différents types de transferts internationaux effectués par les agents économiques par le biais de la SIB ?

- comment se fait la gestion de Devises par le service trésorerie de la SIB ?

- comment optimiser les méthodes de gestion des transferts internationaux et de flux monétaires au sein de la SIB ?

Pour répondre aux questions soulevées, nous allons tout en présentant la structure d'accueil et le contexte du stage, décrire de manière exhaustive les transferts internationaux et la trésorerie extérieure de la SIB ainsi que les moyens d'optimisation des activités y afférentes.

PARTIE I : CADRE ET CONTEXTE DE STAGE

C

ette partie sera consacrée à la présentation de l'entreprise SIB ainsi que du service d'accueil. Elle situera également les contextes et cahiers des charges à nous confiés pour la conduite du stage.

Chapitre 1 CADRE DE STAGE

I. HISTORIQUE

Le 27 Mars 1962 a été créée, à la suite d'une assemblée constitutive, la SOCIETE IVOIRIENNE DE BANQUE (SIB), société anonyme de droit ivoirien ayant son siège à Abidjan plateau. Elle prenait la suite de l'agence du Crédit Lyonnais implantée à Abidjan depuis 1942.

La SIB démarre ses activités avec un capital de 250 Millions de francs CFA réparti entre l'Etat de Côte d'Ivoire, le Crédit Lyonnais, Deutsche Bank, Banca Commerciale Italiana et Morgan Garanty Trust. Aujourd'hui son capital est de 4 Milliards de francs CFA détenu à 51% par Attijariwafa Bank et 49% par l'Etat de Côte d'Ivoire. 

La SIB dispose d'un réseau d'agences, à Abidjan et en province, dont le nombre en évolution régulière se chiffre actuellement à 24 Agences y compris l'agence centrale au siège. L'effectif de la Banque est passé de 150 agents à sa création, à plus de 400.

Il s'y déroule des formations de mise à niveau avant la prise de fonction, de recyclage et de perfectionnement aussi bien en Côte d'Ivoire qu'à l'étranger pour permettre aux agents de bénéficier de l'expérience d'un groupe mondial avec pour souci constant le perfectionnement et la maîtrise des nouvelles technologies. Elles donnent droit à la délivrance de diplômes que sont le CAP Banque, le BP Banque du DCCB et l'ITB. La quasi-totalité des agents ont bénéficié de ces formations d'une durée de 2 à 3 ans.

La SIB fonde son organisation et toute sa politique sur trois axes principaux :

- apporter des réponses rapides et efficaces aux sollicitations de la clientèle auprès de laquelle, elle joue le rôle de conseil ;

- assurer aux actionnaires la juste rémunération de leurs capitaux ;

- mener une action dynamique en faveur du personnel au plan de la formation, des conditions de travail et du cadre de vie ;

Cette politique se traduit par une exploitation dynamique et rentable qui apporte les capitaux indispensables au développement des activités de la S.I.B.

Face à l'accroissement du volume des opérations, il a été mis en place des procédures comptables modernes et un outil informatique adapté aux nouvelles exigences en matière de gestion. Grâce à cette politique, la SIB demeure parmi les plus grandes banques de Côte d'Ivoire et l'une des plus rentables.

II. OBJECTIFS DE LA SIB

La SIB s'intéresse à ses clients en créant des services bancaires simples et innovants qui les aident à mieux épargner et à obtenir du crédit. Elle souhaite que chaque client puisse épargner, investir et effectuer des échanges à tout moment, n'importe où, et de la manière qu'il souhaite. Le client est au coeur de la proposition commerciale de la SIB. La marque SIB n'est de ce fait, pas seulement un logo mais une voie de développement de l'entreprise à travers la satisfaction client et partant, la maximisation du capital confiance. C'est pourquoi toutes les actions menées reflètent les valeurs SIB que sont Dynamisme, Efficacité, Rapidité, Fiabilité, Proximité. Devenir SIB, c'est se donner les moyens de changer positivement dans les domaines de la gestion de la relation client, l'amélioration de la qualité du service bancaire et des nouvelles offres clients. Son rôle, c'est d'enrichir les perspectives de ses clients dans la dynamique du groupe et dans l'esprit moderne qui la caractérise.

La SIB ambitionne de devenir la première marque globale du secteur bancaire. Cela signifie pour elle, être:

- leader dans les services ;

- leader dans la qualité ;

- leader dans l'innovation ;

- le premier choix.

III. ORGANIGRAMME DE L'ENTREPRISE

La SIB est structurée en huit directions gérées par un Conseil d'administration émanant d'une assemblée générale, chaque direction assurant une fonction spécifique. L'organigramme ci-dessous présente l'organisation structurelle de la SIB.

Assemblée Générale

DSO

Direction

Conseil d'Administration

DRH

DDCM

DME

DRCP

DF

DIP

DLM

DSI

Département

D.R et Doc.

COMEX

DO

Département

TRAP

Figure 1 : Organigramme simplifié de la SIB

DIP : Direction de l'Inspection Générale

DF : Direction Financière

DRCP : Direction des Risques et Contrôle Permanent

DSO : Direction des Systèmes et Opérations 

DME : Direction des Marchés des Entreprises

DDCM : Direction du Développement Commercial et du Marketing

DLMG : Direction de la Logistique et des Moyens Généraux

DRH : Direction des Ressources Humaines

DSI : Direction des Systèmes Informatiques

DO : Direction des Opérations 

COMEX: Département Commerce Extérieure

D.R et Doc : Service Domiciliation & Reporting et Documentaire

TRF/RAP : Service Transferts/Rapatriements

Le service qui nous a accueilli dans le cadre de ce stage est le service des transferts et rapatriement qui lui-même est partie intégrante de l'unité UTO COMEX.

IV. PRESENTATION DE L'UTO COMEX

Cette unité s'occupe de toutes les opérations de commerce international : la domiciliation & reporting, les remises & crédits documentaires et les transferts internationaux reçus & émis.

IV.1. LE SERVICE DE LA DOMICILIATION & REPORTING

Ce service s'occupe des procédures qui consistent à déclarer obligatoirement auprès des institutions bancaires agréées, les transactions effectuées par les opérateurs économiques afin de permettre le contrôle des mouvements de capitaux et des marchandises réalisés avec le reste du monde.

IV.2. LE SERVICE DOCUMENTAIRE

Le service documentaire est divisé en deux grandes parties qui sont :

- la remise documentaire : c'est le traitement par les banques, de documents commerciaux, en vue de les présenter au tiré (importateur) selon les instructions du donneur d'ordre (exportateur).

- le crédit documentaire : Il s'agit d'un engagement pris par la banque de l'importateur de régler le vendeur étranger, une fois le contrôle des documents d'expédition effectué, suivant les termes du crédit documentaire transmis avant même l'expédition de la marchandise.

IV.3. LE DEPARTEMENT DES TRANSFERTS INTERNATIONAUX

Notre stage s'est déroulé au département transfert / rapatriement (TRAP). Ce dernier se charge de toute émission ou réception de fonds provenant de l'extérieur en zone UEMOA et hors zone UEMOA.

Chapitre 2 CONTEXTE DE STAGE

I. LIBELLE ET INTERETS DU THEME

Le thème qui a été soumis à notre étude est : LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX ET LA TRESORERIE EXTERIEURE : CAS DE LA SIB. Il consiste à identifier les différents types de transferts effectués par la clientèle, leur traitement et les conditions auxquelles elles sont soumises pour leur exécution d'une part et d'autre part pour la gestion des mouvements de devises qu'elles occasionnent.

Ces dernières décennies ont été marquées par la libéralisation et la globalisation des flux commerciaux et financiers que les agents économiques effectuent par le biais des établissements financiers, qui utilisent des méthodes de plus en plus innovantes pour la réalisation de ces échanges internationaux. Dans un tel environnement concurrentiel, la gestion de la qualité de service est d'une importance extrême, car toute dégradation de la qualité peut entraîner des conséquences et des préjudices importants : pertes financières, dégradation de l'image de la société, ... .

Toute structure bancaire se doit donc de promouvoir l'efficacité, la fiabilité, la rapidité et la sécurité de son réseau tout en offrant une bonne qualité de service, afin d'assurer la satisfaction et la fidélisation de ses clients. Ce qui aboutira à un accroissement des parts de marché. Il revient donc à la Société Ivoirienne de Banque de s'assurer régulièrement qu'elle répond aux attentes des clients et ce par la mise en oeuvre de plans d'actions bien élaborés pour le traitement des transferts internationaux et le suivi de sa trésorerie extérieure.

II. DEFINITION DU CAHIER DE CHARGES

Pour la réalisation de notre projet, des directives nous ont été données. Il s'agit entre autres de :

- déterminer les différents types de transferts internationaux tout en décrivant les étapes auxquelles elles sont soumises dans leur traitement ;

- retracer la procédure de mise à disposition de devises effectuée par le service trésorerie ;

- rédiger un document récapitulatif de la gestion des transferts internationaux et de la trésorerie extérieure ;

III. METHODOLOGIE D'APPROCHE DU THEME

Afin de se conformer aux exigences du cahier des charges, nous avons adopté la démarche suivante :

- faire une étude portant sur la gestion des transferts internationaux et de la trésorerie extérieure de la SIB ;

- analyser le processus de traitement des transferts internationaux et de gestion de la trésorerie extérieure ;

- proposer une solution aux limites de ces derniers tout en conservant leurs points forts éventuels.

PARTIE II : LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX ET LA TRESORERIE EXTERIEURE

D

ans cette seconde partie, nous présenterons les différents types de transferts internationaux ainsi que leurs traitements et les différents mouvements de devises qu'elles génèrent dans le contexte de la trésorerie.

Chapitre 1 LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX

I. LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX RECUS (LES RAPATRIEMENTS)

I.1. GENERALITES

Le service des transferts internationaux reçus encore appelés service rapatriement a été mise en place par la SIB pour répondre à une nécessité économique, née des échanges internationaux entres agents économiques, qui est de gérer les fonds reçus de l'extérieur pour le compte des clients domiciliés à la SIB ou pas.

I.1.1. Définition

Les rapatriements sont les fonds reçus de l'extérieur pour le compte de nos clients à partir d'un support appelé message Swift MT103. Cette opération met en relation quatre acteurs qui sont :

- le bénéficiaire : celui à qui sont destinés les fonds. Il peut être domicilié à la SIB ou dans une autre banque ;

- la banque notificatrice: c'est la banque du bénéficiaire ;

- le donneur d'ordre : c'est celui qui envoi les fonds pour le compte du bénéficiaire ;

- la banque émettrice : Il s'agit de la banque du donneur d'ordre.

Banque émettrice

"SIB" à Abidjan

Banque Correspondante "ATTIJARI" à Rabat

Donneur d'ordre

"Marocain"

Bénéficiaire

"Ivoirien"

2. Livraison de marchandises, prestation de services,...

1. Accord commerciale, Aides,

Paiement de salaires

5. crédit du compte et information de paiement

3. Ordre de virer le montant convenu

4. Transfert international

En faveur du bénéficiaire

" Ivoirien"

Figure 2 : Schéma explicatif d'un transfert international reçu

I.1.2. Objectifs

L'objectif du service rapatriement est de satisfaire le bénéficiaire en créditant son compte dès la réception des fonds tout en cultivant la notion de qualité, de fiabilité et de rapidité dans le service.

I.2. ACTIVITE DE TRANSFERT INTERNATIONAL RECU

I.2.1. Organisation du service rapatriement

Le service rapatriement est composé de deux (2) agents qui sont chargés de traiter les fonds reçus de l'extérieur et d'accomplir toutes les tâches qui en résultent.

I.2.2. Tâches

Ses principales tâches sont :

- Le traitement de toutes les opérations de réception de fonds extérieurs ;

- Le dépouillement et le mariage des dossiers : Ils consistent à rattacher à chaque dossier, l'avis de crédit et le message Swift qui lui correspondent ;

- L'archivage des dossiers par journée : Il consiste au classement et au rangement des dossiers dans l'ordre de traitement selon les journées.

I.2.3. Procédure de réalisation d'une opération de transfert

international émis

a. Conditions

Les rapatriements sont des opérations sans conditions. Toutefois, une vérification est nécessaire pour éviter le blanchiment d'argent. Lorsque la banque du donneur d'ordre qui transfère les fonds est située dans la zone UEMOA, ces fonds sont transférés sur notre compte à la BCEAO qui se charge par la suite de nous les faire parvenir afin de créditer le compte du bénéficiaire. Cependant les fonds provenant d'une banque située hors zone UEMOA sont transférés sur notre compte chez notre correspondant (selon la devise) qui se charge par la suite de nous les faire parvenir pour le crédit du compte du bénéficiaire.

b. Traitement

Dès réception d'un message Swift MT 103 venant du correspondant (la banque chez qui la SIB avons un compte), on procède à :

- l'enregistrement de l'opération dans un cahier afin d'attribuer un numéro d'ordre chronologique pour une question de traçabilité ;

- l'ouverture d'un dossier pour chaque rapatriement sur lequel est marqué le montant en devise, le numéro, la référence et le nom du bénéficiaire ;

- la saisie dans T31 qui est un code d'opération du sous-système TRAP ;

- l'impression des éditions de rapatriements ;

- un contrôle et à la validation.

Au lendemain de la validation, le service rapatriement reçoit les avis de crédit qui sont les preuves que les bénéficiaires ont été crédités du montant du rapatriement soustrait des frais. Il procède par la suite au mariage et à l'archivage des dossiers.

Pour les rapatriements en faveur des clients domiciliés dans une autre banque, le service rapatriement ouvre un dossier de la BCEAO appelée la RTGS.

NB : Lorsque l'ordre de paiement (message Swift MT 103) provient d'une banque autre que celle des correspondants de la SIB, alors le service rapatriement attend de recevoir la confirmation par un message Swift MT 910 de la part d'un de ses correspondants avant de passer au traitement.

v Le système RTGS

C'est un système de règlement rapide qui était conçu pour les transferts interbancaires de gros montants. Cependant, en vue de satisfaire la totalité de ses clients, la SIB utilise ce système pour effectuer tous les transferts interbancaires quelque soit le montant.

Le système RTGS devra permettre notamment de :

- traiter rapidement et en toute sécurité les paiements de gros montants ;

- réduire les risques de paiement (risque de crédit, risque de liquidité, risque légal, risque systémique) ;

- faciliter la gestion monétaire et le fonctionnement du marché financier.

NB : il faut entendre par gros montants, les coûts susceptibles de créer un risque systémique lié au fait que la défaillance d'un participant peut entraîner par effet domino celle des autres

Figure 3 : Architecture simplifiée du système RTGS

c. Coût Des Frais

Elle consiste à débiter le compte de notre correspondant par le crédit du compte du bénéficiaire.

	EURO	DEVISES	BENEFICIAIRE NON DOMICILIE	BENEFICIAIRE PAYE A NOS GUICHETS
Frais de dossier	5000	5000	-	15 000 F
Commission de change	10%, minimum 10 000F	10%, minimum 10 000F	20 000
Port de lettre	-	1000F	-	-
TOB	10%	10%	10%	10%

NB : Pour le cas des devises autres que l'Euro ou qui n'ont pas de parité fixe avec le CFA, il faut procéder à la vente du montant du rapatriement pour avoir le cours du jour afin de convertir le montant CFA en devises (voir trésorerie extérieure).

II. LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX EMIS

II.1. GENERALITES

Dans sa quête perpétuelle d'innovations pour offrir de meilleurs services à ses clients, la SIB a mis en place un service de transfert international pour divers raisons ou motifs (permettre à ses clients de faire parvenir des fonds à l'extérieur ; certain pour le règlement de leurs dettes envers leurs fournisseurs non résidents ou pour le paiement des salaires de leurs employés qui sont à l'extérieur, et pour d'autres, apporter des aides familiales à des personnes situées l'étranger etc.).

II.1.1. Définition

Le transfert international émis consiste à envoyer des fonds à l'extérieur par le débit du compte du client (donneur d'ordre) à partir d'un support appelée message Swift MT 103.

Tout comme les rapatriements, cette opération fait intervenir quatre principaux acteurs :

- le donneur d'ordre : celui qui émet le transfert, il s'agit ici de notre client ;

- la banque émettrice : la banque du donneur d'ordre ;

- le bénéficiaire : il s'agit de celui à qui est destiné le transfert, généralement situé à l'étranger ;

- la banque correspondante : La banque qui reçoit le transfert à l'étranger.

Banque Correspondante "ATTIJARI" à Rabat

Banque émettrice

"SIB" à Abidjan

Bénéficiaire

"Marocain"

Donneur d'ordre

"Ivoirien"

1. Accord commerciale, Aides, paiement de salaire...

Paiement de salaires

4. Transfert international en faveur du bénéficiaire "Marocain "

3. Ordre de virer le montant convenu

2. Marchandises, prestation de services,...

5. crédit du compte et information de paiement

Figure 4 : Schéma explicatif d'un transfert international émis

II.1.2. Objectif

Tout comme le service rapatriement, le service transfert a pour priorité de répondre aux besoins du donneur d'ordre en transférant les fonds convenus avec celui-ci vers une destination précise. Cela nécessite pour le service transfert de pratiquer les notions de qualité, de rapidité et de fiabilité de ses services.

II.2. ACTIVITE DE TRANSFERT INTERNATIONAL EMIS

II.2.1. Organisation du service transfert

Le service transfert est composé de deux (2) agents qui sont chargés respectivement de la gestion des activités de :

- transferts internationaux en zone francs et UEMOA : il s'agit de la fonction qui traite les opérations de transfert en destination de la zone franc et UEMOA ;

- transferts internationaux hors zone francs : il s'agit de la fonction qui s'occupe de toutes opérations de transfert en destination de la zone hors francs.

Ces sections sont gérées chacune par un agent qui s'occupe de l'enregistrement des ordres de transfert, de la saisie, du dépouillement et de l'archivage de ces ordres.

II.2.2. Tâches

Les différentes tâches du service transfert sont :

- le traitement des opérations d'émission de fonds à l'extérieur ;

- le remplissage de l'autorisation de change : c'est un formulaire que la banque remplie

sous procuration du ministère des finances pour toutes opérations de transferts à destination de l'étranger. Il est établi en quatre exemplaires dont l'original revient à la banque et les photocopies à la BCEAO, au ministère des finances et au donneur d'ordre,

- le dépouillement des états de validation : il consiste à rattacher à chaque fiche de

transfert Swift, le double de l'ordre de transfert auquel il correspond. Ces messages sont acheminés au télex qui se charge de les communiquer à la banque correspondante.

- le dépouillement des retours de télex : il s'agit d'établir une correspondance entre les

doubles des ordres de transfert et les états de validation selon les journées. On procède par la suite au découpage des retours de télex en quatre (4) exemplaires.

- le mariage des dossiers: c'est le fait de rattacher à chaque ordre, l'avis de débit et le

retour de télex qui lui correspondent.

- l'archivage : il consiste à classer et à ranger les dossiers de la même journée selon

l'ordre de traitement.

II.2.3. Procédure de réalisation d'une opération de transfert

international émis

a. Conditions

Pour émettre un transfert international, il est nécessaire pour le donneur d'ordre de respecter certaines conditions qui sont les suivantes :

- Le donneur d'ordre doit être domicilié dans notre banque ;

- il doit se rendre chez son gestionnaire ;

- le gestionnaire lui fera remplir un ordre de transfert international ;

- Il doit justifier le motif de son transfert par l'apport de pièces justificatives. On peut avoir entres autres :

o La Déclaration Anticipée d'Importation ou la Fiche de Renseignement à l'Importation : qui sont respectivement des documents de la douane et du ministère du commerce que le donneur d'ordre ajoute à sa facture pour les mettre à la disposition de sa banque en cas de transferts portant sur les importations de marchandises. L'établissement de la DAI et de la FRI se fait à partir d'une facturation de 10 000 000F.

o Le bulletin de paie pour le paiement de salaire d'un employé expatrié ;

o Certificat de scolarité pour le règlement des frais de scolarité d'un particulier etc.

NB : lorsque les pièces justificatives ne sont pas fournies par le client ou elles sont incomplètes, il faut l'autorisation préalable du ministère chargé des finances pour l'exécution du transfert.

b. Traitement

L'ordre de transfert international doit comporter les signatures suivantes :

o Le bon à exécuter (BAE) : il s'agit de la signature du gestionnaire du donneur d'ordre qui autorise l'exécution du transfert de son client.

o L'accord de trésorerie : il s'agit de l'accord que la trésorerie donne en fonction de la liquidité dont elle dispose pour effectuer les transferts internationaux du jour.

o L'authentification de signature : elle revient au service signature après vérification du bon à exécuter. Elle permet d'être à l'abri de toutes fraudes (reproduction de signature,...)

Après avoir rempli toutes ces conditions, le traitement peut ainsi commencer tout en respectant les étapes suivantes :

- l'enregistrement de l'ordre de transfert ;

- le remplissage de l'autorisation de change ; 

- la saisie dans T10 (code d'opération du sous-système TRAP) ;

- l'impression des éditions de transfert ;

- la validation et impression des états de validation ;

- le dépouillement des états de validation ;

- l'acheminement des messages Swift au télex ;

- la réception des avis de débit pour confirmation du débit du compte du client ;

- la réception des retours de télex qui atteste que l'opération de transfert a été réussie ;

- le dépouillement et le mariage des dossiers ;

- l'archivage par journée.

c. La Standardisation Des Transferts Internationaux

c.1 Le transfert swift

Ce système permet des échanges privés de messages télématiques entre banques adhérentes et une rapidité inégalée à condition que la banque qui envoie les fonds et celle qui les reçoit soient membre du réseau Swift. Les mentions devant obligatoirement figurer sur le Swift dans un transfert international sont :

- Donneur d'ordre : Le nom et l'adresse du client ;

- Bénéficiaire : son nom et son adresse complète ;

- Banque émettrice : Elle agit pour le compte et au nom du donneur d'ordre. Généralement, celle-ci est établie dans le pays du donneur d'ordre,

- Banque correspondante : c'est la banque qui reçoit le transfert à l'étranger,

- Montant : Le montant du transfert émis et la devise de facturation dans laquelle il est libellé ;

- Numéro du transfert : Il s'agit du numéro de transfert correspondant aux références de la banque émettrice qui lui sont relatives ;

- Pays : Pays où est établi le bénéficiaire ;

- Instruction de confirmation : Si la mention « Ack» est stipulé dans ce champ: la confirmation est requise par la banque émettrice. Si la mention « Nack » est stipulé dans ce champ : la confirmation n'est pas requise par la banque émettrice ;

- Lieu de validité : il correspond au lieu où le transfert devra être présenté. Généralement, le pays indiqué correspond à celui où la banque correspondante est établie ;

- Date d'émission : La date d'émission correspond à la date de transmission du transfert (Message Swift MT 103) par la banque émettrice vers la banque correspondante.

c.2 Le code IBAN

En vue de simplifier et d'accélérer le traitement des paiements transfrontaliers, les banques de l'Union Européenne et de quelques autres pays (Islande, Norvège et Suisse) ont élaboré un nouveau standard pour les numéros de compte en banque appelé l'IBAN. Ce numéro identifie très précisément le titulaire du compte, sa banque et son pays d'origine.

Donneur

d'ordre Ivoirien

Banque

émettrice SIB

Banque correspondante ATTIJARI

Bénéficiaire Marocain

(3)

Ordre de

Paiement

+IBAN et SWIFT

(1)

IBAN

Code SWIFT

(4)

STP

(2)

IBAN

Code SWIFT

Figure 5 : Cheminement des codes IBAN & SWIFT

La numérotation correspond aux actions suivantes :

1 La banque Attijari communique le numéro IBAN et le code SWIFT (BIC) au bénéficiaire;

2 Le bénéficiaire communique son numéro de compte IBAN et le code SWIFT (BIC) au donneur d'ordre ;

3 Le donneur d'ordre transmet son ordre de transfert à la banque SIB, dans lequel sont mentionnés l'IBAN du bénéficiaire et le code SWIFT ;

4 La banque du donneur d'ordre identifie rapidement et sans erreur le compte en banque  du bénéficiaire, grâce à l'IBAN et effectue le transfert rapidement suivant un processus direct.

d. Avantages Et Inconvénients

v Les Avantages

Fiabilité : le transfert international permet de régler les fournisseurs de manière simple et sûre.

Rapidité : le transfert est une solution avantageuse pour encaisser rapidement vos créances en provenance de l'étranger.

Simplicité du règlement et maîtrise des coûts : la transaction s'effectue selon une procédure simplifiée dans un délai très court et avec un coût très réduit.

v Les Inconvénients

En termes d'inconvénients, nous retiendrons que le transfert international ne constitue pas une garantie de paiement sauf s'il est effectué avant l'expédition de la marchandise (prépaiement). Il ne protège pas l'entreprise contre le risque de change dans le cas d'un transfert en devises. L'initiative de l'ordre de transfert est laissée à l'importateur.

e. Tarification

	EURO	DEVISES	BENEFICIAIRE NON DOMICILIE	BENEFICIAIRE PAYE A NOS GUICHETS
Frais de dossier	10 000	10 000	-
Commission fixe de transfert	10%	10%	10%	10%
Port de lettre	1000F	1000F	-	-
TOB	10%	10%	10%	10%
Frais Finex	10.000F	10.000F	-	-

NB : Les frais Finex varient selon l'origine des marchandises ou la destination du transfert.

Pour le cas des transferts effectués en devises autres que l'Euro ou qui n'ont pas de parité fixe avec le CFA, il faut procéder à l'achat de devises pour avoir le cours du jour (voir tresorerie extérieure).

Chapitre 3 LA TRESORERIE EXTERIEURE

I. GENERALITE

La gestion de la trésorerie extérieure a revêtu des enjeux cruciaux pour les institutions financières depuis la globalisation des marchés financiers et monétaires. Longtemps considérée comme une activité passive, avec l'impératif de sécurité en matière de gestion de devises, elle est une fonction vitale et devient de plus en plus active au sein de la SIB, avec la mission d'apporter un surcroit de rentabilité à l'ensemble des activités de marché.

I.1. DEFINITION

La trésorerie extérieure est la gestion des ressources extérieures ou de toutes les devises que la SIB reçoit de la part de ses correspondants (JP MORGAN, CASA...).

I.2. OBJECTIFS

L'objectif de la gestion de trésorerie dans cette perspective est la mise à disposition de devises nécessaires aux gestionnaires en vue de l'exécution des transferts de leurs clients. Ces devises sont obtenus grâce aux organismes internationaux et aux exportations (le café, le cacao, le cajou, la banane...) effectuées par les clients potentiels de la SIB avec les pays étrangers. Le stock disponible de devises émane d'un solde que la trésorerie détermine en fonction des rapatriements et des opérations de transferts qu'elle reçoit.

II. ACTIVITES DE LA TRESORERIE EXTERIEURE DE LA SIB

II.1. ORGANISATION DE LA TRESORERIE EXTERIEURE

Le fonctionnement au quotidien de la trésorerie extérieure de la SIB est animé par deux personnes dont une responsable (Trésorière) et un assistant trésorier. Ils sont chargés de :

- superviser les activités de trésorerie et concevoir des reporting ;

- entretenir les relations entre la SIB, ses correspondants ;

- mettre à disposition les devises nécessaires pour l'exécution des opérations de transfert ;

- traiter les opérations de marchés. 

II.2. TACHES

La bonne gestion de la trésorerie extérieure nécessite l'accomplissement de plusieurs tâches. Il s'agit entre autres de :

- gérer les devises qu'elle reçoit, dans un sens de sécurité et de rentabilité ;

- s'assurer de la bonne application des conditions bancaires : jours de valeur, frais appliqués sur flux de trésorerie.

II.3. PROCEDURE DE MISE A DISPOSITION DES DEVISES POUR L'EXECUTION DES OPERATIONS DE TRANSFERTS

II.3.1. Cas des transferts internationaux reçus (Rapatriements)

6. Communique le

cours du la Devise

8. Couverture en Autres Devises

Crédit du compte client en CFA

contre valeur CFA

Service Rapatriement

Banque AWB

SALLE DES MARCHES

Service

Trésorerie

3. Si Autres Devises,

Ordre de vente de devises

2. Si Euro

7. Livraison en Euro

4. Demande de cours

5. Fixation du cours

1. Réception

Message

MT 103

Figure 6 : Procédure de réalisation de vente de Devises

1. La SIB reçoit des transferts matérialisés par des ordres de paiement appelés messages Swift MT103. Il s'agit de la réception de fonds extérieurs causée par divers motifs (règlements de facture, aides familiales, paiement de salaire etc.). Ces messages Swift sont acheminés au service rapatriement pour traitement. On peut observer deux (2) situations :

2. Lorsque les fonds reçus sont en Euro : le service rapatriement crédite le compte du client de la contre valeur en CFA ;

3. Lorsque les fonds reçus sont en autres Devises : le service rapatriement fait parvenir des ordres de ventes de devises au service trésorerie afin d'obtenir un cours journalier.

4. Le service trésorerie fait appel à la salle de marchés (AWB situé au Maroc) pour lui demander un cours.

5. La salle de marchés va fixer un cours au spot (à terme) au service trésorerie.

6. Après avoir obtenu ce cours, le service trésorerie le communique au service rapatriement par le retour des ordres de ventes de devises. Le service rapatriement va procéder au crédit du compte du bénéficiaire par la contre valeur en CFA.

7 /8. Quant au service trésorerie, elle va procéder à la vente de ces devises à la banque de la salle de marchés (AWB) contre l'Euro suivant la date de valeur (au moins 2 jours).

II.3.2. Cas des transferts internationaux émis

2. Stock disponible

de Devises

Gestionnaires

8. Communique le

cours de la Devise

10. Couverture

En Euro

Débit du compte client en CFA et exécution de l'opération

Service Transfert

Banque AWB

Service

Trésorerie

5. Si Autres Devises,

Ordre de vente de devises

4. Si Euro

9. Livraison en autres devises

6. Demande de cours

7. Fixation du cours

1. Besoins en CFA

3. Ordres de transfert

Pour traitement

Figure 7 : Procédure de réalisation d'achat de Devises

1. De façon quotidienne, les gestionnaires font le point de tous les ordres de transfert dont ils disposent afin de dégager une enveloppe globale (montant) nécessaire du jour pour l'exécution des opérations de transfert de leurs clients.

2. Cette enveloppe est transmise au service trésorerie qui, à la suite de la détermination d'un solde journalier, va dégager un stock disponible de devises qu'elle pourra mettre à la disposition des gestionnaires. 

3. Après cela, les ordres de transfert sont acheminés au service transfert international pour traitement. Deux situations peuvent se présenter à nous :

4. lorsque les demandes sont en Euro : le service transfert débite le compte du donneur d'ordre par la contre valeur en CFA pour l'exécution de l'opération ;

5. lorsque les ordres sont en autres Devises : dans ce cas, le service transfert transmet des ordres d'achat de devises à la trésorerie pour l'obtention d'un cours ;

6/7. le service trésorerie fait appel à la salle de marchés qui va lui fixer un cours d'achat au spot (à terme) ;

8. le service trésorerie va transmettre ce cours au service transfert par le retour des ordres d'achat de devises. Ensuite, le service transfert va procéder au débit du compte du client par la contre valeur en CFA et à l'exécution de l'opération.

9/10. le service trésorerie va acheter les devises avec la salle des marchés par la couverture en Euro.

NB :

o La demande des gestionnaires peut être satisfaite ou pas. Dans tous les cas, ils devront s'en tenir qu'à la disponibilité qui est dégagée pour la journée.

o Pour ces opérations d'achat et vente de devises, l'EURO sert de monnaie de référence,

o Il faut entendre par autres devises, toute autre monnaie que l'Euro.

Chapitre 4 ANALYSES ET RECOMMANDATIONS

I. LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX

I.1. FORCES DU SERVICE TRANSFERT DE LA SIB

Au service transferts internationaux, on doit reconnaître comme force la motivation du personnel et sa compétence. Le personnel est bien formé et expérimenté en matière de traitement des opérations de transferts internationaux, et bénéficie également de formation professionnelle permanente. La méthode de travail représente un atout indéniable pour l'optimisation du service transfert de la SIB. C'est une force imputable aux procédures de traitement des transferts internationaux appliquées par le personnel. L'utilisation des logiciels est aussi un facteur clé d'amélioration qui permet les gains de temps et donc d'efficacité. Ces facteurs de succès que nous avons évoqué et bien d'autres encore, n'épuisent cependant pas les perspectives d'efficacité ; et les facteurs non exploités par la SIB peuvent révéler quelques faiblesses de son service transferts internationaux

I.2. LES FAIBLESSES DU SERVICE TRANSFERT DE LA SIB

Les faiblesses à évoquer sont les pertes de temps liées au retard de réception des ordres de transfert et des messages Swift. Le service TRAP perçoit en moyenne 100 transferts (émis ou reçus) par jour qu'elle reçoit dans l'après-midi et qui doivent être exécuté avant 16h30. Ce qui constitue un blocage quant à l'exécution totale des transferts avant la fin de la journée. Il y a aussi les erreurs causées par le mauvais remplissage des ordres de transfert.

I.3. PROPOSITION DE SOLUTIONS AUX FAIBLESSES EVOQUEES

Comme propositions, il faudra faire parvenir le plus tôt possible les ordres de transfert et les messages Swift MT 103 reçus des correspondants au service transfert afin de permettre l'exécution rapide et totale des transferts internationaux avant la fin de la journée. Ce qui permettra à la SIB de bénéficier d'un service de transfert internationaux rapide et fiable.

II. LA TRESORERIE EXTERIEURE

II.1. FORCES DU SERVICE TRESORERIE DE LA SIB

Il ne se fait aucun doute, compte tenu de la politique de trésorerie extérieure chez la SIB, que son système de gestion de Devises soit efficace. La continuité de ses activités de trésorerie extérieure en donne d'ailleurs la preuve irréfutable. Il faut noter aussi la détermination d'un personnel qualifié et expérimenté.

II.2. LES FAIBLESSES DU SERVICE TRESORERIE DE LA SIB

Dans la gestion des Devises, il arrive parfois que les besoins des gestionnaires pour l'exécution des opérations de transfert du jour ne soient pas satisfaits. Cela est dû au fait que le stock disponible dégagé par la trésorerie soit quelques fois inferieure à la demande journalière des gestionnaires.

II.3. PROPOSITION DE SOLUTIONS AUX FAIBLESSES EVOQUEES

Il faudra pour la trésorerie extérieure de la SIB, satisfaire les besoins quotidiens des gestionnaires en mettant à leur disposition les Devises nécessaires pour l'exécution des opérations de transferts. Cela peut se faire en achetant des devises avec les maisons de change.

III. AUTRES RECOMMANDATIONS

Il convient de signaler l'urgence de trouver une solution au problème du progiciel AS400 et du matériel informatique utilisé à la SIB. En effet, la mise à jour du logiciel AS400 ou de la maintenance effectuées quelque fois par le service informatique aux heures de travail stoppent toutes les activités de la banque. Il conviendrait donc d'effectuer les mises à jour et la maintenance du matériel informatique, les jours non ouvrables ou d'acquérir plusieurs logiciels afin d'éviter l'interruption du travail à la SIB.

CONCLUSION

En vue de l'obtention de notre diplôme de brevet de technicien supérieur en Finance Comptabilité et dans le souci d'allier notre savoir théorique à la pratique, un stage nous a été accordé au département TRAP de la SIB. Il faut savoir que dans un secteur aussi concurrentiel que celui monde bancaire, la qualité du service revêt une importance majeure pour tout le groupe SIB qui prévoit chaque année un suivi renforcé et détaillé de la qualité des services rendus. D'ou l'intérêt de notre thème d'étude qui s'inscrit dans cette même logique. Au terme des trois mois passés au département TRAP de la SIB, les principaux objectifs de notre cahier de charges sont atteints. D'une part, nous avons participé activement aux tâches quotidiennes du service transfert : les étapes du traitement des transferts internationaux, dépouillement quotidien des dossiers validés, remplissage des autorisations de change etc. Et d'autre part, nous avons permis à ce service de pouvoir améliorer son rendement quant au nombre des dossiers traités par jour.

Ce projet fut l'occasion pour nous d'approfondir nos connaissances dans le traitement des transferts internationaux et de la gestion de la trésorerie extérieure. Nous avons appris à mieux cerner les opérations d'entrées et sorties de Devises causées par les échanges internationaux effectués par les agents économiques. Ce stage nous a également permis de découvrir les valeurs des relations humaines et le travail en équipe avec ses contraintes et ses énormes avantages.

Par ailleurs, la SIB, face à l'extension de son réseau bancaire et à la migration vers les réseaux bancaires de troisième génération, devra relever d'autres enjeux majeurs pour continuer à assurer une très bonne qualité de service à ses clients. Il sera donc question de prises de décisions en vue de pallier à ces insuffisances au sein de la SIB. Notre plus grand souhait est de pouvoir participer, fort de l'expérience enrichissante acquise au département TRAP et au service trésorerie, au suivi de la qualité de services pour toutes les activités de la SIB ; et ce dans l'optique de contribuer à l'amélioration continue de sa prestigieuse image de marque ainsi qu'à la satisfaction et à la fidélisation de ses clients.

BIBLIOGRAPHIE

[1] Mieux comprendre les virements, «  http://prevoir-direct.com/», page consultée le 01 Mars 2011.

[2] Perspectives de l'introduction des procédés de paiement électronique au sein de l'institution de micro finance ECLOF-CI, « www.aisfd-ci.net », pages téléchargées le 22 février 2011

[3] le transfert international le moyen le plus rapide pour vos transactions à l'étranger «  www.socgen.com », page téléchargée le 18 janvier 2011.

[4] la description du projet - RTGS, «  www.google.ci », pages téléchargées le 19 février 2011

[5] rapportspuemoa2005.pdf

[6] guidedesfinex_fr, «  www.google.ci », téléchargé le 22 janvier 2011 ;

[7] banque et commerce international, «  www.scribd.com », téléchargé le 24 janvier 2011,

[8] Commerce international, «  www.scribd.com », page consultée le 24 janvier 2011 ; 

[9] Optimisation de la gestion de la trésorerie dans un entreprise concessionnaire, cas de la CAMI S.A. « www.memoireonline.com  », consultée le25/06/2011

[10] virement bancaire, «  www.wikipedia.com », consultée le 25/06/2011

ANNEXES

Transférer Etablir cheque de banque Tenir à disposition

(3) (3)

LA SOMME DE CFA DEVISE

MONTANT EN LETTRES :

(2) PROFESSION OU ACTIVITE DU DONNEUR D'ORDRE :

EN FAVEUR DE :

CLE

CODE BANQUE CODE GUICHET N° DE COMPTE RIB

FRAIS

Vos frais et ceux du correspondant à la charge du bénéficiaire

Vos frais et ceux du correspondant à ma charge

Vos frais à ma charge, ceux du correspondant à la charge du bénéficiaire

, le

Signature (1)

(1) Signature précédée de la mention lu et approuvé

Société Ivoirienne de Banque

01 BP 1300 Abidjan 01

TRANSFERT INTERNATIONAL

CFA/ DEVISE

PAR LE DEBIT DU COMPTE CI-DESSOUS

N° DE COMPTE CLE

VEUILLEZ

NOM & ADRESSE DU DONNEUR D'ORDRE

NOM ET ADRESSE DE LA BANQUE DU BENEFICIAIRE

(2) MOTIF DE L'OPERATION

CADRE RESERVE A LA BANQUE

Ref. visa agence BON A EXECUTER

La contre-valeur Devise/ CFA s'appréciera à la date de transfert par la SIB qui ne garantit pas l'exécution immédiate de l'ordre. Les délais d'exécution étant fonction de disponibilités en euros ou autres devises. Nous, donneur d'ordre avons noté que vous nous aviseriez sous 48 heures de la date à laquelle notre ordre aura été traité, ou en cas d'impossibilité, de sa non exécution. En ce cas, nous vous autorisons expressément à conserver par devers vous l'ordre de transfert visé jusqu'à son exécution. La signature du présent ordre emporte notre acceptation de ces conditions et exonère la SIB de toutes responsabilités en cas de retard.

ANNEXE 1: ORDRE DE TRANSFERT INTERNATIONAL EMIS

ANNEXE 2: MESSAGE SWIFT MT 103

Instance Type and Transmission

Notification (Transmission) of Original sent to SWIFT (ACK)

Network Delivery Status : Network Ack

Priority /Delivery : Urgent/ Non -Deliv Warning

Message Input Reference :

Message Header

: FIN 103 Transfer de cred client unique

Swift Input

Sender : ........................................

Receiver : .........................................

Message Text

20: Référence de l'émetteur

23B: Code de l'opération bancaire

26T: Code du type de transaction

32A: Date val/dvs/mnt regl nterbq

Date :

Currency :

Amount :

50K: Client donneur d'ordre - nom/adr

57A: Inst gestionnaire compte - FI BIC

59: Client bénéficiaire -nom/adresse

70 : Informations sur le versement

71A: Detail des frais

Message Trailer

Interventions

Interventions :

Category :

Creation Time :

Application :

Operator :

Text

ANNEXE 3: AVIS DE DEBIT / CREDIT

Société Ivoirienne

de Banque

Groupe Attijariwafa Bank

RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE

Ce relevé est destiné à être remis, sur leur demande, à vos

créanciers ou débiteurs appelés à faire inscrire des opérations

à votre compte (virements, paiement de quittances, etc....)

Son utilisation vous garantit le bon enregistrement des

opérations en cause et vous évite ainsi des réclamations pour

erreurs ou retards d'imputation.

TITULAIRE DE COMPTE

CODE BANQUE CODE GUICHET COMPTE NUMERO

DOMICILIATION

Société Ivoirienne

de Banque

POUR UTILISER VOTRE RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE DECOU SUIVANT LES POINTILLES.

NOM DU DONNEUR D'ORDRE / BENEFICIAIRE

DEBIT CREDIT

Référence :

Bénéficiaire :

Transfert de :

Au Cours de :

Motif Transf. :

Montant de l'ordre

Frais de dossier

Port de lettre

Frais Finex

Commissions

...

TOTAL A VOTRE COMPTE

EN DATE DU

Valeur

SOCIETE IVOIRIENNE DE BANQUE S.A. AU CAPITAL DE 4 000 000 000 DE FRANCS CFA

Sauf erreur ou omission

ANNEXE 4: FICHE DE RENSEIGNEMENT A L'IMPORTATION

COPY OF ORIGINAL

REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE

MINISTERE DU COMMERCE

FICHE DE RENSEIGNEMENTS D'IMPORTATION (F.R.I) 1/1

IMPORTATEUR

BP221

ABIDJAN01

TEL FAX:

Code Fiscal :

Code Importateur

Compte Contribuable :

Cadre réservé a Bivac

Date d'émission : FRI N° :

CRE : DAI N° :

Type d'inspection :

PAYS DE PROVENANCE PAYS D'ORIGINE

REFERENCES DE LA FACTURE

N° : DU

FOB FRET ASSURANCE AUTRES CHARGES

TRANSITAIRE :

MODE DE TRANSPORT : TYPE DE CHARGEMENT :

PORT D'EMBARQUEMENT BUREAU DE DEDOUANEMENT

BANQUE DE DOMICILIATION REGIME DOUANIER

MODALITES DE REGLEMENT :

DESCRIPTION MARCHANDISES EXO ESPECE QUANTITE UNITE VALEUR FOB

SOUS REGIME (DEVISES)

OBSERVATIONS : CHEQUE N°

SIGNATURE & CACHET DE L'IMPORTATEUR SIGNATURE & CACHET

Date : MINITERE DU COMMERCE

Lieu :

VALEUR TOTALE :

VALEUR FOB (EN FRANCS CFA) :

VENDEUR

ADRESSE:

PAYS:

TEL: FAX:

CONDITIONS DE VENTE DEVISE TAUX DE CHANGE

VALEUR (en devises)

ANNEXE 5: LA DECLARATION D'ATTRIBUTION D'IMPORTATION

République de Cote d'Ivoire

Ministère de l'économie et des Finances

DIRECTION GENERALE DES DOUANES

DECLARATION D'ATTRIBUTION D'IMPORTATION (D.A.I.)

Numéro D.A.I : IMPORTATEUR :

Compte :

Bureau : Code :

Déclarant : Nom :

Adresse :

ANNEXE 6: L'AUTORISATION DE CHANGE

REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE

UNOIN - DISCIPLINE - TRAVAIL

MINISTERE DE L'ECONOMIE

ET DES FINANCES

DIRECTION GENERALE DU TRESOR

ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE

B.P. V 149 ABIDJAN

AUTORISATION DE CHANGE

Règlement N° R 09 / 98 / CM / UEMOA

Du 20 Décembre 1998 / Arrêté N° 102 / MEF / DGCTP du 26 juin 2000

Date de la demande :

N° d'enregistrement :

Intermédiaire agréé :

DEMANDEUR

Noms et prénoms :.............................................................................................................................................

Nationalité :................................................... Résident / Non Résident :.........................................................

Profession :...............................................................

Adresse :...............................................................Boîte Postale :........................................................................

A..........................................................................................

Téléphone :............................................................................................................................................................

N° de compte à débiter chez l'I.A :.....................................................................................................................

OPERATION

Pièces justificatives :...........................................................................................................................................

Devise :............................................................ Montant :...................................................................................

Montant :...............................................................................................................................................................

Contre - valeur en francs CFA :.........................................................................................................................

(en chiffres)

(en lettres)

NOM et Prénom :...............................................................................................................................................

Adresse :........................................................................... Pays :........................................................................

Banque du bénéficiaire :.................................................................. Pays :.....................................................

Fait à.......................................... le ..................................

Signature du demandeur

OPERATION EXECUTEE PAR L'INTERMEDIAIRE AGREE:

Le...................................................................................................................................................

Par crédit en compte correspondant

En..................................................... chez ..................................................................................

Par crédit au compte étranger en Francs N°.......................................................................

Ouvert par (I. A.)...................................................................................................................

A (titulaire)...........................................................................................................................

Cachet et signature de l'I. A.

Local

France

Etranger

DECISION :...................

 (1)- de l'intermédiaire agrée

(2)-de la Direction chargée des Finances Extérieures (FINEX)

(1)- Rayer la mention inutile

Signature et cachet

BENEFICIAIRE

ANNEXE 7: ORDRE D'ACHAT / VENTE DE DEVISES

ORDRE D'ACHAT / VENTE DE DEVISES

(AU COMPTANT / A TERME)

Date  :

Référence  :

Bénéficiaire  :

DEVISE  :

Montant  :

Correspondant  :

Cours  :

Date de valeur  :

Date de livraison  :

UTO COMEX

Société Ivoirienne

de Banque

		DIFFERENCE DE CHANGE
TPS	HORS TAXE
C/ V EURO	C/ V XOF	SOLDE ACHETEUR		TOTAUX	A011 / 0525 GN	REFERENCES	ACHATS
						MONTANTS EN DEVISES
						COURS AUX CLIENTS
						C/ V EN XOF
C/ V EURO	C/ V XOF	SOLDE ACHETEUR		TOTAUX		REFERENCES	VENTES
						MONTANTS EN DEVISES
						COURS AUX CLIENTS
	FAUX					C/ V EN XOF
		DIFFERENCE DE CHANGE
TPS	HORS TAXE

ANNEXE 8: TABLEAU D'ACHATS-VENTES DE DEVISES

OPERATIONS DE MARCHES

JOURNEE DU : 18/ 05/ 2011

COURS DE MARCHES :

DEVISES

MAD