AVANT PROPOS
Comme il est dit dans la bible, et plus
précisément dans le livre d'ecclésiaste chapitre 3 versets
1 : il y a un temps pour tout, un temps pour toutes choses sous les
cieux ; c'est un temps et un bon moment pour nous de rendre compte de
notre stage effectué du 1èr février au
1èr mars 2016 à l'institut national de
sécurité sociale, I.N.S.S. en sigle. La grande est notre joie
d'avoir passé un mois de stage au sein de cette entreprise.
Ce rapport sous vos yeux, étant le fruit d'un concours
des plusieurs efforts réunis dans un même esprit, ne serait
pratiquement pas réalisé n'eut été les
contributions tant matérielles, financières que morales des
certaines personnes ; c'est la raison pour laquelle avant tout
développement de cette expérience professionnelle, il nous est
important de commencer ce rapport par des remerciements.
L'expression de notre gratitude est d'abord à
l'éternel Jéhovah Dieu, créateur de tout l'univers. Lui
qui nous a permis la réalisation de ce travail ;
Nos remerciements vont tout droit à tout personnel
académique et scientifique de l'Institut Supérieur de Commerce de
Lubumbashi pour avoir organisé ce stage de la conciliation de la
théorie apprise à la pratique ;
Nous tenons à remercier monsieur Vincent de Paul KIBWE,
le Directeur provincial de l'institut national de sécurité
sociale en particulier, et à tout le personnel de cette entreprise en
général pour un accueil très chaleureux ;
Nos sincères remerciements sont vivement
adressés au chef des services généraux, ME Michel KAYEMBE
MUKUBAYI pour sa franche collaboration, et à ses compagnons : Chef
de section Economat, MONGA WA MALOBA Simon, Rédacteur, Monsieur Costa
MUYAYA et Papa MUPEPE NDJAMBALA pour leur façon
presqu'irréprochable de nous encadrer ;
Nous n'avons pas oublié nos chers parents,
frères et soeurs pour tous les efforts consentis et nous les remercions
pour tout ce qu'ils ne cessent d'entreprendre pour arriver à la
réussite de notre formation professionnelle ;
A vous qui nous lisez, merci !
Joseph MALU KATUKU
INTRODUCTION
Dans le souci de former des meilleurs cadres de demain,
à l'institut supérieur de commerce de Lubumbashi un stage de
professionnalisation dans une entreprise de choix est prévu pour chaque
étudiant qui atteint la fin d'un cycle ; ceci permet aussi à
l'étudiant de s'évaluer, et d'être évalué
quant à ses capacités de pouvoir résoudre les multiples
problèmes de son environnement social afin de concevoir et adapter des
solutions spécifiques à ces problèmes.
De ce fait, nous avons porté notre choix à
l'institut national de sécurité sociale, direction provinciale du
Katanga I. Au cours de ce stage, nous avons eu à oeuvrer aux services
généraux où nous avons concilié la théorie
apprise dans l'auditoire à la pratique professionnelle.
C'est un stage qui a été plus que
bénéfique pour nous ; nous a présenté un
scientifique incontestable, car il nous a permis de se familiarisé avec
le milieu socioprofessionnel, et y découvrir encore plus des
réalités.
Hormis l'introduction que vous lisez actuellement et la
conclusion, ce rapport de stage est subdivisé en deux chapitres à
savoir :
ü Premier chapitre consacré à la
présentation du lieu de stage ;
ü Et le second chapitre au déroulement des
activités de notre stage.
Toutefois, avant de conclure ce travail, nous ne manquerons
pas d'émettre nos appréciations, critiques et suggestions.
CHAPITRE I.
PRESENTATION DE L'INSTITUT
NATIONAL DE SECURITE SOCIALE (I.N.S.S.)
Il est question dans ce chapitre de présenter en
détaille l'endroit où nous avons passés notre stage durant
tout un moi et le service (services généraux pour notre cas) dans
lequel nous avons été affectés.
I.1. GENERALITE
L'Institut national de sécurité sociale I.N.S.S.
en sigle, est un organisme chargé de la gestion du régime
général de la sécurité sociale en
République Démocratique du Congo.
La sécurité
sociale
La sécurité sociale est la protection que la
société accorde à ses membres, grâce à une
série des mesures publiques, contre le dénouement
économique et social où pourraient les plonger, en raison de la
disparition ou la réduction sensible de leur gain, la maladie, la
maternité, les accidents du travail et les maladies professionnelles, le
chômage, l'invalidité, la vieillesse et le décès.
les
éventualités (risques) couvertes par la sécurité
sociale
L'organisation internationale du travail (O.I.T)
prévoit neuf éventualités reprises par minimum de la
sécurité sociale ; Il s'agit :
1. Des prestations aux familles ;
2. Des prestations en cas d'accidents du travail ou maladie
professionnelle ;
3. Des prestations d'invalidité ;
4. Des prestations de vieillesse ;
5. Des prestations de survivants ;
6. Des indemnités de maladies ;
7. Des prestations de maternité ;
8. Des prestations de chômage ;
9. De soins médicaux.
Parmi les neuf éventualités citées
ci-haut l'I.N.S.S. couvre seulement les cinq première qui sont
regroupées en 3 branches suivantes :
Ø La branche des pensions (vieillesse,
invalidité, et survivants) ;
Ø La branche des risques professionnels (accidents de
travail ou maladies professionnelles) ;
Ø La branche des prestations aux familles (allocations
familiales) qui est appliquée jusque-là au Katanga seulement.
Organisation Administrative
de l'I.N.S.S.
Les services administratifs comprennent outre le
secrétariat des organes statutaires, dix directions centrales, 13
directions provinciales (Bandundu, Kasaï- Oriental, Kasaï-Occidental,
Katanga I, II et III, Bas-Congo I et II, Equateur, oriental, Nord- Kivu,
Sud-Kivu et Maniema) et 5 directions urbaines de Kinshasa.
En vue de rapprocher d'avantage l'administration de l'I.N.S.S
de ses assurés sociaux, l'Institut dispose de sièges bureaux de
district et de deux Antennes de territoire. A Kinshasa, il a cinq directions
urbaines dans les communes ci-après : Gombe, Limeté, Ndjili,
Kintambo et Kinshasa.
Assujettis au régime
général de sécurité sociale
Conformément à l'arrêté
ministériel n° 0021 du 10/04/1978, sont obligatoirement assujettis
au régime général de la sécurité sociale.
Ø Les travailleurs soumis au code du travail, quel que
soient la nature, la forme ou la validité du contrat, le montant ou la
nature de la rémunération, sans aucune distinction de race, de
nationalité, de sexe d'origine ;
Ø Les bateliers ;
Ø Les marins immatriculés au Congo et
engagés à bord des navires battant pavillon congolais ;
Ø Les salariés de l'Etat et des entités
décentralisées ne bénéficiant pas d'un
régime particulier de sécurité sociale ;
Ø Les élèves des écoles
professionnelles et artisanales, les stagiaires et les apprentis, même
s'ils ne sont pas rémunérés.
Ils sont assurés uniquement à la branche des
risques professionnels et ce à cause du caractère dangereux du
travail qu'ils sont appelés à exercer et eu égard risque
auxquels ils sont exposés quotidiennement.
Personne exclus du
régime général de sécurité sociale
Sont exclu au régime général de la
sécurité sociale :
Ø Les fonctionnaires de l'Etat qui
bénéficient des dispositions particulières ;
Ø Les membres des forces armées de la
République démocratique du Congo et de la police nationale
congolaise.
Ø Les parlementaires ;
Ø Les diplomates.
I. 2 SITUATION
GEOGRAPHIQUE
La Direction provinciale du Katanga I se trouve dans la
province du haut Katanga, dans la ville de Lubumbashi, commune de Lubumbashi,
au croisement des avenues NDJAMENA et KASAVUBU.
I.3. APERCUS HISTORIQUE
L'Institut national de sécurité sociale, qui est
un grand organisme aujourd'hui, a traversé plusieurs phases pour devenir
ce qu'il est. Voici quelques phases importantes que nous vous
présentons :
Pendant la colonisation
(1946 - 1960)
Vers 1946, il existait déjà en Belgique la
caisse coloniale des pensions et des allocations familiales qui avaient leur
siège à Bruxelles. Selon l'esprit de ladite caisse était
admise que du régime des pensions des travailleurs, devaient être
gérés au Congo par décret-loi du 26/03/1951. Il a y eu
alors l'Institut du régime des Allocations Familiales pour épouse
et en fonds de chaque travailleurs.
En 1952, la création de la caisse coloniale des
pensions et des allocations familiales, C.C.D.A.F. en sigle, une
dernière de centrale pour les mêmes prestations.
En 1959, il y a eu la création de la caisse des
travailleurs indigènes au Congo dont les conseils d'administration
furent installés au Congo et les employés installés en
Belgique. Enfin les fonds coloniaux des invalidités (FONCOLIN).
Avant la colonisation, les Congolais de la `'SOLIDARITE'',
quand les Belges sont venus, ils ont amenés une nouvelle face du
travail lors de leur arrivée, mais cela ne résout pas une grande
chose, puisque les trois caisses : de pension, caisse de
invalidité, et colis des allocations familiales (A.F) existent encore
et la discrimination était présente dans le chef de l'homme
blanc.
En 1961, dans le souci d'une bonne coordination de divers
activités, un décret-loi fusionna les trois caisses existant en
une seule et cette caisse fut dénommée Institut national de
sécurité sociale INSS en sigle, qui à son tour sera
constituée de trois branches citées dans les lignes
précédentes.
Apres la colonisation
A cette époque, l'Institut national de
sécurité sociale était marqué par le
décret-loi du 29/06/ 1960 que de professionnel des allocations
familiales et des invalidités non régies par les textes
juridiques avaient poussé les législateurs à son
élaboration. Ce décret-loi qui instituant officiellement institut
national de sécurité sociale définissait aussi les droits
et obligations de ceux qui sont concernés par les relations du travail,
c'est-à-dire l'employeur et les travailleurs.
I.4. OBJECTIF
L'institut national de sécurité sociale a comme
objectif, protéger ses membres contre le dénouement
économique et social.
I.5. ORGANISATION
STRUCTURALE
La Direction provinciale du Katanga I a deux sous-directions
qui sont :
Ø La sous-direction technique (S.D.T.) et
Ø La sous-direction administrative et financière
(S.D.A.F).
Cette Direction a 14 services dont trois dépendent
directement de la Direction provinciale, il s'agit du secrétariat de la
direction, l'informatique et le protocole et relation publique.
Certains services dépendent de la sous-direction
technique tels que le service technique, contrôle, service employeur et
salarier, allocations familiales.
I.6. LES RESSOURCES
FINANCIER DE L'I.N.S.S.
1) Disposition générale
Au terme de l'article 12 du D.L.O. de la
sécurité sociale du 29/06/1961, le financement du régime
général congolais de la sécurité sociale repose
essentiellement sur :
Ø Les cotisations ;
Ø Les majorations encourues pour cause de retard dans
le paiement des cotisations ;
Ø Les taxations d'office pour non déclaration
des cotisations ;
Ø Les produits de placement immobiliers ;
Ø les intérêts de majoration qui
proviennent des prêts à intérêt effectués par
l'I.N.S.S. ;
Ø Les subventions de l'Etat ;
Ø Les dons et legs ou toutes autres ressources
attribuées à l'Institut par un texte légal ou
réglementaire.
Les cotisations constituent la principale ressource de
l'I.N.S.S. et doivent être versées à l'I.N.S.S. dans le
mois civil qui suit celui auquel elles se rapportent.
L'employeur qui ne verse pas les cotisations dans le
délai est passible d'une pénalité de majoration de retard
de 0.5% par jour de retard.
2) Les taux de cotisation appliqué par l'I.N.S.S.
Les taux de cotisation sont fixés comme suit :
Ø Pour la branche des pensions : 7% dont 3,5
à charge de l'employeur et 3,5 à charge du travailleurs ;
Ø Pour la branche des risques professionnels :
1,5% à charge de l'employeur ;
Ø Pour la branche des allocations familiales : 4%
à charge l'employeur (cette branche fonctionne uniquement au
Katanga).
I.7. ORGANIGRAMME DE LA
DIRECTION PROVINCIALE DE L'I.N.S.S. KATANGA I
DIRECTION
SOUS-DIRECTION TECHNIQUE
SOUS-DIRECTION ADMIN & FINANCIER
FINANCES
COMPTABILITE
SERVICE ADMIN
STATISTIQUE
SERVICE MEDICAL
SERVICE GENERAUX
RELATION PUBLIQUE
SECRETARIAT DIRECTION
INFORMATIQUE
SERVICE TECHNIQUE
SERVICE EMPLOYEUR SALARIER
CONTROLE ET RECOUVREMENT
ALLOCATIONS FAMILIALES
Source : INSS/KATANGA I
I.8. PRESANTATION DE
SERVICES GENERAUX
II.8.1. ATTRIBUTIONS DES
SERVICES GENERAUX
Les services généraux sont chargés
essentiellement de faciliter, sur le plan matériel, le fonctionnement
des autres services en leur remettant à temps record, en quantité
suffisante les imprimés, les fournitures de bureau, les matériels
et les mobiliers nécessaires à l'accomplissement de leur but.
A ce fin, les services généraux sont
chargés de :
Ø Préparer les états de besoins et les
commandes ;
Ø Réceptionner les articles
commandés ;
Ø les emmagasiner ;
Ø Elaborer un inventaire des divers articles ;
Ø Assurer l'entretien et la réparation du
matériel et des machines ;
Ø Gérer le parc automobile de la
délégation générale ;
Ø Entretenir le bâtiment administratif et ses
annexes.
Ce service comprend en son sein deux sections qui sont
dirigés par le même chef de service responsable de services
généraux :
Ø section charroi automobile : qui s'occupe de la
gestion des véhicules (les véhicules de l'I.N.S.S.
réservés aux déplacements professionnels) ;
Ø section économat : Elle s'occupe d'achat
des matériels, des fournitures de bureaux et des imprimés
techniques.
I.8.2. CONSERVATION DES
ARTICLES
a. Emmagasinage des fournitures
Généralement, le stock n'est pas
constitué de mobilier et de gros matériels (ordinateurs,
imprimantes, calculatrices...) Dès leur réception, ces objets
sont affectés aux services utilisateurs.
Toutefois, les meubles et les machines réparés
et qui ont été, entre temps, remplacés par le
matériel neuf sont stockés au sous-sol dans un local
fermé, en attendant que des nouvelles demandes soient formulées
par les services et approuvées par la délégation
générale.
Les fournitures utilisés couramment (formulaires,
imprimés, papier divers, crayons, gommes, encre, etc.) et
éventuellement des pièces de petit matériel (agrafeuses,
perforateurs, par exemple) sont emmagasinés de façon rationnelle,
également par nature de fourniture, de manière que leur
délivrance au service ne nécessite aucune recherche.
Pour la Délégation Générale, les
articles de bureau sont stockés aux services généraux
ainsi qu'une quantité réduite des imprimés d'usage
courant.
Le reste des imprimés et la papèterie
encombrante (papier d'emballage) conservés au sous-sol. Les
imprimés sont classés à part dans des salles bien
isolées.
Chaque casier ou rayonnage doit porter une étiquette
soigneusement collée, indiquant en gros caractères le code et
désignation des articles stockés.
L'accès au magasin est interdit à toutes
personnes que le responsable des services généraux et les agents
responsables des magasins. Ces locaux sont constamment fermés à
clé.
b. tenue des stocks
Il existe une fiche de stock dans le magasin et à
côté de l'article correspondant, et une autre fiche à
l'intendance, classée dans un fichier « KARDEX ».
Cette fiche est du modèle 04-203.
Chaque fiche porte la désignation exacte de l'article
qu'elle concerne et son numéro. Les fiches sont classés par
groupes correspondant chacun à la nature des articles (par
exemple : formulaire dont l'usage est prescrit par la
législation : formulaire à usage interne ; papier
à entête ; papier divers ; petit matériel ;
fournitures de bureau divers ; etc.)
A l'intérieur de chaque groupe le classement
s'effectue soit d'après la dénomination de l'article par ordre
alphabétique, soit par base de numéro. En ce qui concerne les
articles dont il est constitué des réserves chaque fiche porte en
outre la quantité minimum qu'il est nécessaire de garder en
stock. Cette quantité sera déterminée, pour chaque
article, en fonction de deux éléments : le rythme de
consommation et la durée nécessaire au
réapprovisionnement.
Les centres de gestion doivent également tenir des
fiches de stock par fourniture ou imprimé. Les fiches de modèle
04-203, peuvent être fournies par les services généraux.
Il convient de noter que pour les services consommateurs, par
bon de commande, il faut attendre la réquisition adressée
à la Délégation Générale ou la commande
passée sur le plan local. Par réquisition, il faudra comprendre
les demandes des fournitures ou imprimés des services de l'unité
administrative concernée. Les services généraux porteront
dans la colonne « observation » les mentions relatives aux
prix unitaire de l'article.
Les écritures sur les fiches de stock doivent
être portées au jour le jour, suivant les entrée et les
sorties des fournitures.
Les services généraux présentent chaque
semestre à l'administrateur Délégué
Général la situation de stocks à la fin du semestre, en
même temps que le programme d'achat mentionné au § 21
I.8.3. INVENTAIRE
PERIODIQUE
Il s'agit de l'inventaire effectué mensuellement,
semestriellement, annuellement.
Entre le 1er et le 15 janvier de chaque
année, il sera question de procéder à l'inventaire des
réserves et à la comparaison des quantités
constatées avec celle indiquées par les fiches. Toute
discordance constatée devra donner lieu à une vérification
des opérations enregistrées sur la fiche (inscriptions omises ou
erronées, décelable par l'examen des bons de réquisition).
Si cette vérification n'aboutit pas à l'élimination de la
discordance, un rapport sur les manquants éventuels sera adressé
à la direction administrative, avec copie à la
comptabilité générale pour la régularisation des
comptes de stocks.
D'autre part, les centres de gestion doit faire parvenir pour
le 15 janvier de chaque année au plus tard, un état de leurs
fournitures de bureau en stock après inventaire de quantité
réellement en magasin.
Cet état, qui sera valorisé par les services
généraux, est en effet indispensable, le montant de ces stocks
devant figurer à l'actif du bilan.
I.8.4. CODIFICATION DES
ARTICLES
Pour faciliter la réquisition et la délivrance
des articles, ce dernier ou certaines catégories reçoivent des
numéros d'identification. Il en est aussi pour tous les imprimés
et fournitures.
Les formulaires dont l'usage est prescrit par la
législation restent désignés sous le numéro ou la
lettre et le numéro, sous lesquels ils sont caractérisés
par les textes légaux (par exemple : R1, R2, S1, S2...Modèle
I, Modèle II, etc.).
Les formulaires dont l'usage interne, de même que les
papiers et enveloppes à entête, portent des numéros
attribués par l'Institut. Les numéros appartiennent à des
séries différentes selon la nature de l'article.
Un recueil de tous les articles désignés par des
numéros sera fourni à chaque service intéressé.
Lors de l'impression ou de la réimpression des
formulaires, lettre à entête, etc., l'imprimeur devra indiquer le
numéro, en principe dans l'angle inferieur gauche de l'imprimé,
ainsi que la date de confection Ex : 3/71) et la quantité
exécutés.
I.8.5. DOCUMENTS UTILISES
Les services généraux utilisent les documents
suivants dans l'exécution de leur tâche :
v Fiche de stock : chaque article a sa fiche sur laquelle
le service signale le mouvement de stock (les entrés, les sorties et la
quantité restante en stock) ;
v bon de retrait : C'est un document qui renseigne sur la
quantité de matériels ou fournitures demandés par un
service et indique aussi la quantité livrée par les services
généraux ;
v Le bon de réception : nous renseigne sur la
quantité des fournitures ou matériels en entrées ;
v Carnet de bord : qui renseigne sur le mouvement des
véhicules (la date, heure du déplacement, lieu, motif de
déplacement, kilomètre parcourus) ;
v Fiche de commande-livraison : sert à passer les
commandes.
CHAPITRE II.
DEROULEMENT DES ACTIVITES
PROFESSIONNELLES
Dans ce deuxième chapitre de notre rapport de stage, il
s'agit ici de la présentation des toutes les activités
réalisées au cours de notre stage de fin de cycle
etdeprésenter les différentes tâches données par nos
encadreurs.
Lors de notre stage dans les services généraux,
nous avons eu à accomplir les différentes tâches. Et du
point de vue informatique, le programme de saisie, Microsoft Word et celui de
calcul, Microsoft Excel étaient au rendez-vous.
Hormis les différentes formules introduites en Excel
pour la bonne gestion automatique des fournitures, le changement des cartouches
et la révision des certaines imprimantes, voici en résumé
ce que nous avons, dans ces services saisies et imprimées comme
documents:
v Les statistiques mensuelles : Les documents
permettant de donner une vue global sur les entrées/ sorties des
articles et la quantité restante en stock pour les matériels de
bureau, fournitures, imprimés techniques et les produits
d'entretien ;
v Liste d'achat du carburant hebdomadaire :
Détermine le nombre d'agents et leurs litres consommés pour
l'achat et la distribution ;
v Bon de réception : sur lequel le
service signale la réception des articles entrants ;
v Procès-verbaux de commission de contrôle
physique des véhicules des agents : Permet de procéder
au contrôle d'immatriculation de véhicule de l'agent pour
l'ajouter à la liste d'achat de carburant hebdomadaire.
v Bon de retrait : Le bon remplis lors de la
retrait de fourniture, matériels ou imprimés techniques.
En dehors des services généraux, nous avons
aussi aidé d'autres services dans la saisies et impression des
statistiques et rapports mensuels ; entre autres le service de finance, de
SARCH...
CRITIQUES ET
SUGGESTIONS
CRITIQUES :
Nous tenons à saluer le sens du professionnalisme
desagents de cette organisation, qui ont laissé une très bonne
impression sur nous ; caractérisées par un esprit
d'excellence, le souci de toujours mieux faire, un sens
deresponsabilitéélevéetune collaboration homogène
entre collègues. Comme les remarques ne manquent jamais dans toutes
choses, ce que nous avons à déplorer ce que l'état de
stock dans le magasin n'est parfaitement pas bien maitrisé par le fait
qu'il n'y ait pas une application appropriée pour l'accomplissement de
cette tâche.
SUGGESTIONS
A notre humble avis, et surtout dans le souci
d'améliorer les performances et les qualités du travail dans ces
services, nous suggérons ce qui suit :
§ Ayant déjà les outils informatiques dans
le bureau, avoir une base de données des articles et une application
informatique pour lesuivi de mouvement de stock
(entrées /sorties, quantité en stock) pour faciliter la maitrise
de stock et éliminer la perte de temps dans la vérification de
ce dernier.
CONCLUSION
Pour clore ce rapport de stage, rappelons qu'il a
été pour nous un devoir, d'une part de présenter
l'institut national de sécurité sociale direction provinciale du
Katanga 1, la place qu'il occupe dans le développement du pays en
générale et dans la province du Katanga (actuellement haut
Katanga) en particulier ; et d'autre part rendre compte de ce qui
était notre stage, c'est-à-dire les activités que nous
avons effectué.
Nous avons commencé par présenter notre milieu
de stage qui est l'institut national de sécurité sociale, son
aperçu historique, sa structure fonctionnelle à sa situation
géographique et les différents services internes.
Nous avons expliqué dans la seconde partie de ce
travail les différentes tâches que nous avons
réalisées et avons chuté par une critique et une
suggestion.
Pour ce faire, nous osons dire que ce rapport de stage a
été pour nous plus que bénéfique par le fait que
nous avons eu l'occasion de nous imprégner du sens et des
réalités du milieu professionnel.
TABLE DES MATIERES
AVANT PROPOS
Erreur ! Signet non
défini.
INTRODUCTION
2
CHAPITRE I.
3
PRESENTATION DE L'INSTITUT NATIONAL DE SECURITE
SOCIALE (I.N.S.S.)
3
I.1. GENERALITE
3
La sécurité sociale
3
les éventualités (risques) couvertes
par la sécurité sociale
3
Organisation Administrative de l'I.N.S.S.
4
Assujettis au régime général
de sécurité sociale
4
Personne exclus du régime
général de sécurité sociale
5
I. 2 SITUATION GEOGRAPHIQUE
5
I.3. APERCUS HISTORIQUE
5
Pendant la colonisation (1946 - 1960)
5
Apres la colonisation
6
I.4. OBJECTIF
6
I.5. ORGANISATION STRUCTURALE
6
I.6. LES RESSOURCES FINANCIER DE L'I.N.S.S.
7
I.7. ORGANIGRAMME DE LA DIRECTION PROVINCIALE DE
L'I.N.S.S. KATANGA I
8
I.8. PRESANTATION DE SERVICES GENERAUX
9
II.8.1. ATTRIBUTIONS DES SERVICES GENERAUX
9
I.8.2. CONSERVATION DES ARTICLES
9
I.8.3. INVENTAIRE PERIODIQUE
11
I.8.4. CODIFICATION DES ARTICLES
13
I.8.5. DOCUMENTS UTILISES
13
CHAPITRE II.
14
DEROULEMENT DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES
14
CRITIQUES ET SUGGESTIONS
15
CRITIQUES :
15
SUGGESTIONS
15
CONCLUSION
16
TABLE DES MATIERES
17
| 
