L'évolution de "temporaire décès" et l'insuffisance de l'épargne à longe terme

1

Introduction générale

Depuis notre apparition sur terre, la volonté intense d'avoir un futur meilleur et la crainte de l'incertain restent notre souci essentiel, cette prémonition a fait augmenté en chacun de nous, et depuis toujours, le besoin naturel à la sécurité. Ce qui nous a poussées à améliorer sans cesse des moyens de protection sociale et économique. De ce fait, l'esprit assurantiel est une notion qui a toujours existé, mais n'a eu réellement naissance, qu'au milieu du quatorzième siècle. L'assurance n'a pas arrêté de se développer, au fil des années, notamment, avec l'accroissement de la fréquence et l'importance des préjudices, ce qui a permit la fondation d'un système de couverture de risques et d'assurance évolutif spécifique à chaque époque et à chaque pays.

Actuellement, le secteur de l'assurance prend de plus en plus d'envergure, il regroupe différentes activités et différents acteurs en assurance, tels que les compagnies, les mutuelles, les courtiers et les bancassurances ou poste assurance.

Ces dernières années, l'inversement de la pyramide des âges est devenue, une des préoccupations économique actuelle, particulièrement, dans les pays adoptant un régime de retraite par réparation, comme le cas de la Tunisie. Selon une étude faite par l'UTICA, AIB, FTUSA, dans les années à venir, le régime de retraite par répartition ne remplira plus ses fonctions

De cet effet, le recours à l'assurance, particulièrement l'assurance vie qui est en amélioration mais en faible positionnement par rapport les autres branches en Tunisie d'où, est né notre intérêt à étudier de près, dans le cadre de notre projet de fin d'étude, la méthodologie à suivre qui met en évidence dans une première étape : l'analyse des mesures et des stratégies qui mises en oeuvres les opportunités d'évolution de l'assurance vie. Alors, on va s'intéresser à la premier étape de le facteur évolutif de l'assurance vie qui est temporaire décès, et on second étape : on va traiter les obstacles ralentissant le développement de l'assurance épargne qui est aujourd`hui fondamentale pour le développement économique et importante dans le système financier car il n'y a pas de développement économique qui ne soit accompagné du développement d'un système financier.

Afin de répondre à cette problématique, nous avons procédé par une étude d'un échantillon moins représentatif du marché de l'assurance vie en Tunisie en tenant compte la société STAR &AMI.



STAR

COUTANCE

Les sociétés
d'assurances
publiques

Société d'assurance résidentes Société d'assurance non -résidentes

MultiCOUTANC - branches Mono -branches

COMAR,
ASTREE,

MAGHERB-

ASSURANCE

LLOYED,

CARTE,SLIM

Les sociétés

Les sociétés

d'assurances privées

d'assurances

mutuelles

IA

,

AMI

ASSURCREDIT

HAYETT

NA

AMI

CTAMA

MGA

MAE

BESTRE

MEDRE
BUPA

2

Chapitre 1 : le marché d'assurance Tunisien

1-Présentation du marché d'assurance Tunisien :

Depuis son instauration, le marche tunisien de l'assurance a connu une evolution positive et continue, il est apparu en Tunisie en 1874, par le biais de la societe française « Le Phenix-vie », adressee exclusivement aux colons français. Seulement, à partir de 1956, que les pouvoirs publics ont commence à creer un marche national d'assurance. Ainsi, en 1959, fut l'avènement de la societe tunisienne d'assurance et de Reassurance (STAR), qui a constitue la première etape dans la creation du marche tunisien des assurances, consolide, en 1961, par la creation de la Mutuelle Assurance de l'Enseignement. Ensuite, d'autre societes ont ete crees et ont permis le developpement du marche.

En 2008, le secteur d'assurance en Tunisie occupe la quatrième position sur le marche d'assurance en Afrique en termes des primes emises, il comporte 17 Compagnies d'assurance, 12 compagnies privees, dont deux specialises en assurance Vie « HAYETT » et « Amina », deux publics et quatre mutuelles comme indique le schema suivant :



Comité général des Assurances

Ministre des finances

Fédération Tunisiennes des sociétés d'assurance

Organisation du système des assurances en Tunisie

2 011

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargn e à longue

terme.

Le marc h é d'assura nce Tunisie n enregistr e en 2007- 20 09 une cr o issance tel le que le se cteur

privé po s sède le par t le plus im portant au cours cette pé riode res p ectivement 492,608M DT,

570,489 M DT et 60 2,147MDT. On trouve le secteur p u blic le de u xième de s a part mais il note

une dimi n ution de 9 ,781 MDT et une légè re augment at ion de 8,2 0 2MDT en 2009/2008 .Le

secteur m utuel plac e le troisiè me notant u ne évolutio n e n 2008 d e 15,411MD T et en 200 9 de

21,014 MD T.

-La den s ité de l'ass urance : es t la somme des dépen se s d'assur ances effect uées annue llement par habit a nt, c'est u n e moyenne qui nous d onne une i d ée sur la p art de reve nu qui est c onsacré

à la cons o mmation du service a s surance. I L convient d e signalé que la densi té d'assura nce et

parfois p eut signific a tive pour l e s pays ay an t un nom br e d'habitants assez conséquent.

3



Remarq ue :

A partir de 2008 l' assurance STAR n'app artient pas au secteur public et devient au secteur privé multi branches à cause de stratégie française Groupama.

2- Le se cteur d'ass urance en Tunisie :

Faible p ositionnement dans l'é conomie mais en amélioration

Trois indicateurs sont couramment utilisés pour évalu er la situation du marché de l'assurance à savoir :

-le volume des primes émises primes é mises par région.

: n'est autre

que la mul tiplication

du nombre

des contrats par les



des prim e de 2007 à

: Evolutio n en M D

s émises p 2009

G raphique 1

ar secteur

0

p rivé

200 9

214,7 2

199,638

602 ,147

700

600

primes emises

500

400

300

200

100

publ ic

mutuel

492 ,608

570 ,489

216,2 99

206,5 18

163,213

178,624

200 7

200 8

(So urce : Rapp

ort FTUS

A 2009)



Tableau1 :

Primes par habitant

(Source :

Rapport F

TUSA 2009

)

Gr

)

ant (en MD

aphique 2:

Evolution

des prime

s par habit

009)

e : (Rapport

Sourc

FTUSA 2

8 et 38,354

dinars en 2

La prime d'assurance moyenne par habitant est passé e de 85,78 1 dinars en 2007 (76,4 67 dinars en assurance non vie et 9,314 dinars en assurance vie) et de 93,1 46 dinars e n 2008 (82, 463 dinars e n assurance non vie et 10,684 dinars en assurance vie),à 98,355 dinars en 2009 (85,455 dinars e n assurance non vie et 12,900 dinars en assurance vie).C ette prime moyenne par

habitant n'a cessé d e croitre durant les troi s dernières années .Ell e

importante afférente à l'assurance automobile dont la prime moy e

dinars e n 2009 contre 42,202 dinars en 20 0

45,556

comporte une part nne par habitant est de 007.

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargne à longue

terme.

Intitulé	2007	200 8	20 09
Population (en milli er)	10,225	10,3 27	10, 434
Primes é mises (en MD)	877,114	961, 921	10 26,233
Primes par habitant (en DT)	85,781	93,1 46	98, 355

100

95

90

85

80

75

85,781

Prime p

2007 2008

ar habitant

93,146

2009

98,355

4

2011

2011

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargne à longue

terme.

le PIB du p ays, cet indicateur

-Taux de pénétrati on : C'est l a part du se cteur d'assurance dans est plus s ignificatif que la dens ité d'assurance.

Graphique 3 : Taux d e pénètrat ion

2,00% 1,90% 1,80% 1,70% 1,60%
				Taux de pénètration

(Source : Rapport FTUS A 2009)

Cet indic ateur fait référence au rapport entre le prime émise et PIB, plus particulièreme nt, c'est la part du PIB qui sera allouée à l'achat du produit assurances.

Cette lég ère régression laisse e ntière la problématique des performances du secteur à l' origine de la stagnation au dessus de 2 %.

3-Etude

comparative entre as

surance vie

et non vie

sur le marché tunisie

n :

L'analys e de l'assurance vie et non vie déterminé sel on 5 indicateurs respec tivement primes émises, s inistres règ les, frais de gestion, produits financiers et ré sultats techniques. On va s'intéres ser à deux indicateurs représentati fs qui sont les primes émises et r ésultats techniques car ils so nt indiqués bénéficiaires et déficitaires.

3-1 Les P rimes émi ses :

Graphique 4 : Evolution du ch iffre d'affaires Non Vie &Vie 20 07-2009



Canon vie

CA global

CA vie

0

200

400

600

800

1000 1200

200 9
200 8
200 7



(Source : Rapport FTU SA2009)



6

En 2009 le chiffre d'affaires global du secteur des assurances s'élève à 1 026,223 MD contre 961,921 MD en 2008 et 877,114 MD en 2007 soit un taux de croissance de 6,68 % en 2009 contre

9,67 % en 2008 et 9,48 % en 2007.

Les primes émises en assurance non vie s'élève à 891,628 MD en 2009 contre 851,596 MD en 2008 et 781,883 MD en 2007 enregistrant une augmentation de 4,70 % par rapport à 2008 .elles représentent 86,88 % du total des émissions contre 88,53 % en 2008 et 89,14 % en 2007.

Les primes émises en assurance vie s'élève à 134,595 MD en 2009 contre 110,324 MD en 2008 et 95,231 MD en 2007 enregistrant une augmentation de 22 % contre une augmentation de 15,85 % en 2008 .elles représentent 13,12 % du total des émissions contre 11,47 % en 2008 et 10,86 % en 2009.

Particulièrement, dans l'assurance vie :

Tableau 2 : La concentration des primes émises d `assurance vie des trois

premières entreprises

2007			2008			2009
Entreprises	En %		Entreprises	En %		Entreprises	En %
HAYETT MAGRIBIA SALIM	44,03	%	HAYETT MAGRIBIA SALIM	40,27	%	HAYETT MAGRIBIA CARTE	40,65	%

Source (Rapport FTUSA 2009)

La part des trois premières entreprises dans les émissions totales de la branche vie durant les trois dernières années est passée de 44,03% en 2007 et de 40,27% en 2008 à 40, 65% en 2009



3-2 Résultats techniques :

Grphique 5 : Evolution des résultats techniques 2007-
2009

1 2 3 4

	132,061	125,529
	118,74	116,585
97,299
66,016
13,249	13,324	8,944

140 120 100 80 60 40 20

0

RT globale RT non vie RT vie



Source :( Rapport FTUSA 2009)

Le résultat technique a connu en 2009 une légère diminution passant de 132,061 MD en 2008 à125, 529MD en 2008.

Pour les assurances non vie le résultat technique passe de 66,017 MD en 2007 et de 118,738 MD en 2008 à 116,585MD en 2009, de même pour l'assurance vie le résultat technique attient 8,944MD en 2009 contre 13,324MD en 13,249MD en 2007.

Conclusion :

D'après l'étude comparative entre Assurance vie et Assurance non vie dans le marché tunisien.

On la remarque qui est sous exploitée et réduite par rapport l'assurance non vie d'où est né notre intérêt à étudier de prés au sein d'assurance STAR & AMI à la direction vie.

Section 1 : Société Tunisienne d'Assurance et Réassurance « STAR » : 1) Historique :

En 1958 : la création de la société d'un capital de 100 000 dinars, divisé en 10 000 action ordinaires de nominal de 10 dinars, réparties entre l'Etat Tunisien 51%, les personnes

Physiques et morales tunisiennes 29% et 4 compagnies d'assurance étrangères (20%).

En 1959 : la première augmentation du capital, il passe de 100 000 dinars à 200 000 dinars En 1964 : la deuxième augmentation du capital : il passe de 200 000 dinars à 500 000 dinars. En 1665 : inauguration du siège social de la star par le chef de l'Etat.

En 1967 : création de l'institut africain des assurances sous l'égide de la star afin de répondre aux besoins en cadres pour l'Afrique en général, et à la Tunisie en particulier

En 1972 : création de l'association sportive de la star

En 1996 : la cinquième augmentation du capital pour atteindre 15 000 000 dinars divisés en 1 500 000 action de 10 dinars le nominale entièrement libéré

En 1997 : introduction de la société star à la bourse de Tunis, via une offre publique de vente (OPV) portant sur 20% de son capital soit 3000 000 actions

En 2004 : élaboration d'un plan de restructuration de la STA période 2004-2009 ce plan vise principalement l'absorption de l'in suffisance des provisions techniques, le renforcement des fons propres et par conséquent, l'amélioration des ratios prudentiels.

En 2006 : le gouvernent tunisien décide de lancer une procédure de choix d'un partenaire stratégique pour star dans le cadre de sa recapitalisation.

En 2007 : ouverture de la DATA ROOM pour les participants à l'appel d'offre international

En 2008 : GROUPAMA, retenu comme partenaire stratégique, acquiert 35% du capital et 5 sièges au conseil d'administration :

· Augmentation du capital pour atteindre 23 0760930 dinars, avec renforcement des fonds propres portés de 32 millions de dinars.

· Célébration du 50^eme anniversaire de la STAR

Stratégiquement la STAR a adopté depuis cette date la politique :







8

-Pour la STAR, 1er assureur de Tunisie, 50 ans c'est déjà une étape qui témoigne de la réussite de son développement. Cette pérennité illustre bien les capacités d'adaptation et d'anticipation dont a fait preuve la société, au service de la satisfaction de ses clients. Groupama, qui construit depuis un siècle une croissance rentable et durable au service de la satisfaction des clients, est donc un partenaire naturel pour accompagner le développement futur de la STAR.

- Le rôle de l'Etat tunisien dans cette réussite de la STAR doit également être remarqué ; il a été à la fois l'initiateur puis l'accompagnateur de cette belle histoire, y compris, récemment, dans les échanges qui ont permis la conclusion du partenariat stratégique avec notre groupe. J'ai retenu de nos échanges l'importance que l'Etat tunisien attachait à la construction et au développement du marché de l'assurance.

- Pour Groupama enfin, le partenariat s'inscrit pleinement dans une stratégie de développement à l'international sur les pays de l'Europe du sud, d'Europe centrale et orientale et du bassin méditerranéen. Il est particulièrement stimulant dans la mesure où il nous associe à une société aux assises déjà solides qui souhaite franchir une nouvelle étape significative de son

2011

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargne à longue

terme.



9

développement, dan s le cadre des fortes p otentialités de l'écono mie tunisienne. Notre intérêt est grand de contribuer-grâce au p artage de no s savoir-faire et dans l e respect d e nos cultures respective-au dével oppement de la société qui nous réunit et par-delà, à la Tunisie.

- La STAR comme Groupama se placent dans une vision de long terme. Co mpte tenu de la nature de s services que nous proposons à nos clients - couverture de la resp onsabilité civil, gestion de l'épargne - retraite, etc.-,la première des garanties que nous devro ns offrir à nos assurés , c'est d'être là , maintenant mais aussi demain ...au moment où ils devront bénéficier de ces services .No us nous dev ons également d'être innovation pour accompagner les baisions du monde actuel. C e qui me parait important pour la période qui s'ouvre, c' est notre capacité à la fois simple et ambitieuse pour lui permettre de continuer à s'affirmer co mme le leader incontesté de l'assurance en Tunisie.

2) Présentation de l'assurance STAR :

2-1 Le r éseau commercial de l' assurance S TAR

La star bénéfice du 1^er réseau de distribution du pays avec :

- 11 succursales

- 146 agents

- 16 courtiers non exclusifs

- 150 représentations réparties sur tout le territoire tunis ien

- La b anque STB

Les lieus des agences d'ass

urance STAR



2011

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargne à longue

terme.

Identific

ation de l'o

rganisatio

n :

Nom légal de la soc Sigle :

iété : So

ciété Tunis

ienne d'as

surances et de réassu

rances.



ASSURANCE S

TAR

Secteur d'activité principale Adresse du siège so c ial Gouvernorat

: Assurances.

: Square Av PARI S : Tuni s.

Code postal : 1080 Tunis

Télépho ne : (216 ) 71 340 866

Fax : [phone]

Forme Juridique : Soc iété à forme publique

Date de création : 1958

E-mail : Star @ star. com.tn

Site Web : www .star. com. tn
Les participations intern ationales :

· L a fédération · L a fédération

Tunisienne des sociétés d'assurance (FTUS A) ; générale arabe des assurances do nt le siège est au Caire-

Egypte

3) Ass		urance STAR en chiffres :

En termes de chiffre d'affaires STAR oc cupe :

* Premier place sur le marché publique car ce s ecteur alimenté principalement par la STAR qui détient 20,9 %.

* La première place pour le marché automobile 2 1.54%.



10

* Leader sur l e marché.

2011

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargn e à longue

terme.

3-1 S i lle : tructure d e portefeu Tableau 3 : structure du portefeu ille /chiffre s d'affaire

s

Branche d'assurance	2 006	200 7	2008		2009	A-automobile
43,91%	43, 96%	46,82 %	49,08%		Groupe maladie
25,32%	25, 62%	26,56 %	25,65%		IRDS
1 8,73%	17, 73%	13,11 %	14,19%		Transport et aviation
9,97%	10, 23%	10,54 %	7,92%		Acceptation
0,50%	0,4 4%	0,50%	0,51%		Total non vie
98,43%	97, 98%	97,53 %	97,36%		Vie
1 ,57%	2,0 2%	2,47%	2,64%		Total général
100%	100 %	100%	100%

( Source : rapp ort annuel 2009du STAR)

Concern ant la structure du port efeuille, la part de l'as surance Vie continue à progresser, se situant à 2,64% contre 2,47% en 2008.

Les affaires non vie représente nt par ailleurs, 97,36% contre 97,5 3% en 200 8. Les assurances dommag es Incendie et Risques Techniques et Divers gagnent 1,0 9 points et représente nt 14,2% du porte feuille global, l'assurance Groupe 25,65% et l'assurance automobile 49,1% co ntre respectiv ement 13,1% , 26,56 % et 46,82% l'année pr écédente



ation

urance auto m obile

urance mala d ie

IR D S

Tra nsport et avi

eptation

Graphiq

ue 6 : Stru

cture de po

rte feuille

en 2009

acc

0%

3%

assurance vie

8%

14%

49%

26%

ass

ass

( Source : Rapport annuel 2009 de l a STAR)



En 2009 : La branche automobile occupe la première place avec un po urcentage important 49,08%, ensuite on trouve le groupe mal adie en deuxième place avec un p ourcentage 25,65%, leur concentration e st 74,73% par rapport aux total g énéral des branches .C e pourcentage est dû à l'impo rtance de ces branches dans le marché d'assurance Tunisien. En plus, la part de la branche transport et aviation et IRDS est respectivement d e 7, 92% et 14,19 %. Enfin, l'assurance vie eu un pourcentage de 2,47 % qui est très faible par rapport aux autres branches.

2011

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargne à longue

terme.

Tableau

4 : Evolution de prim

es émises

nettes

Branc he d'assurance	2006	2007	200 8	2009		Evolution en 2009	A-automobile
9 0590	93455	9390 6	102176	8, 8%		Groupe maladie
54880	55131	5353 7	554333	3, 5%		IRD S
39124	37194	26631	29215	9, 7%		Transport et aviation
2 0740	21961	2114 0	16140	-23 ,6%		Acceptation
756	916	997	1071	7, 4%		Total : As- non vie
2 06090	208656	1962 10	204034	4 %		A-vie
3269	3612	496 6	5578	12, 3%		Total gé néral
209359	212268	2011 76	209613	4, 3%

`Groupe

entrepris e Pour l'as s

Par aille ur

enregistr e

mobile au

3,5%, al .

émises ne tt

port, subi s

on du volum

Les pri mes émises nettes de 2 0 201,176 M D en 20 08 (+4,2%) . Les pri mes de l'ass urance aut o Maladie' é voluent de s progress e nt de 9,7 % urance vie , les primes

ance trans une diminuti

s, l'assu r en 2009

(Source : Rapport annuel 200 9 09 augmentent de 8, 437M D et atteignent 2 g e

de la STAR) 09,613M D contre

surance et des

lles de l'a s

particulier s

D en évolution de 12,3%. crise éco nomique mondiale,

mentent d 8,3 M D (+8,8%), c e ors que l e s primes IARD des es atteignent 5,578 M sant les e ffets de la e des primes de 5,4 MD .



120000

100000

80000

40000

60000

20000

0

Graphi

que 7: Evo

lution des p
2006-2009

rimes émises nettes en

2006 2007 2008 2009

12



(Source : rapport annuel du STAR 2009)

Ce graphique montre l'évolution des primes émises nettes de toutes les branches du secteur des assurances non vie et secteur assurance vie.

4) particularité en direction vie :

4-1 les tachés effectuées par direction vie : Sous direction production :

-Traiter les nouveaux contrats vie collectifs (à partir de la réception des appels d'offres et jusqu' à la signature des deux parties).

-Valider tous les mouvements des contrats d'assurances (nouvelles affaires, retours et annulations).

-Rester à l'écoute de tout le réseau des points de vente et les aider à réaliser de nouvelles affaires.

Service Production Contrats Individuels :

- Souscription d'un nouveau contrat Assurance vie individuel au niveau du siège.

- Suivi des contrats assurance vie individuel souscrits au niveau des points de ventes. - Traitement des avenants (Modification du capital, durée, bénéficiaires .....)

- Contrôle de l'émission au comptant.

- Traitement des retours techniques des points de ventes.

* Règlement avance

* Rachat de contrat

* Versement de capital échu.

Service production Contrats Collectifs :

- Traitement des adhésions des assurés. - Edition de l'attestation d'assurances. - Contrôle de l'émission au comptant.

-

- Rapprochement périodique de l'émission par rapport à la production réelle provenant des contractantes.

* Règlement avance

* Rachat de contrat

* Versement de capital échu

Service Production Bancassurance

Sous direction Sinistres :

Service Sinistres Contrats Individuels et contrats Collectifs :

- Etude du dossier Sinistre.



13

- Règlement dossier sinistre. - Clôture du dossier sinistre.



Service Banques de Données et Archives
Section Banques de données :

- Collecter mensuellement les données de production, sinistre, rachat, avances, versement de capital, bourse d'études, participation au bénéfice, primes cédées,

Quotte part sinistre en coassurance, commissions

- Etablir les supports d'activités.

- Etablir les indicateurs comptables

- Etablir divers états sur demande de la direction vie (sinistralité).

Section Archives :

Classer les contrats.

Contrôler les entrées /sorties.

Reclasser les archives périodiquement en éliminant les archives mortes.



L'évolution de temporaire décès et l'insuffisance de l'épargne à longue terme.

2011

4-2 l'organigramme de direction vie :

Directeur commercial et réseau- en charge de la direction vie

Cadre supérieur : section banque de données

Agent d'encadrement : section archivage

Sous directeur de la production

Chef de service production : contrat individuelle

Chef de secteur Cadre supérieur Cadre supérieur

Chef de service production :

contrats collectifs

Personnel d'encadrement

Cadre supérieur

Chef de service production : bancassurance

Personnel

d'encadrement

Cadre supérieur

Sous direction gestion technique et marketing

Chef de service gestion technique

Chef de service marketing

Chef de service sinistre : individuelle

Chef de service sinistre : collectif

Cadre de direction

Cadre de direction

15

Sous directeur sinistre



L'évolution de temporaire décès et l'insuffisance de l'épargne à longue terme.

2011

4-3 Les différents produits vie et leur positionnement :

Vie Individuelle

Retraite Epargne Prévoyance

Vie Nouvelle

Longue Vie

10-15-20

Avenir jeunesse

Temporaire décès

CFC

Vie Collective

4-4 Direction vie en chiffre :

Tableau 5: Evolution de chiffres d'affaires et sinistres règles assurance vie STAR

Titulaire en	2006	2007	2008	2009		Evolution en	unité000 DT
				2009		Chiffre d'affaire
3352	4375	4993	5 544	11%		Sinistre règles
1023	1357	1315	1426	8,2%

Source : Rapport annuel de la STAR 2009

L'assurance vie enregistre en 2009 une progression de 11% du chiffre d'affaires qui a atteint 5,544MD contre 4,993 MD en 2008.

Les dépenses sinistres ont atteint1, 426MD contre 1,315 MD en 2008(+8,2%), dont 29% concernent des dossiers de 2009.

Section 2 : Assurance Mutuelle ITTIHAD« AMI »

1) Historique :

L'AMI (Assurance Mutuelle ITTIHAD) a entamé ses activités d'assurance a partir du 01/10/2003 et après avoir eu l'agrément du ministère des finances en date du 04/08/2003.


· Par décision de Monsieur le Ministère des finances du 01/10/2003 l'ensemble du

portefeuille de la coopérative EL ITTIHAD (société en liquidation) est transféré d'office à

la nouvelle société d'Assurance Mutuelle ITTIHAD « AMI » qui doit procéder à son

16

2011

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargn e à longue

terme.

élaboré p ar uvé par le M istres sur ve é par la lo i 9 000.000D T

ITTIHA D

un comit é de pilota ge (FTUSA , cabinet inistère d es Finance.

déve loppement selon un business- pla n

MBZ et expert i nternationa ux) et appr o

·

nus avan t 8/2000. L

le 01/10/2003 seront pris en
e bilan d' ouverture de L'AMI


principale ment du patrimoine


valeurs mobilières

En matière d'e ngagement, tous les si n char ge par le Fo nds des As surés instit u au 0 1/10/2003 présente un actif de 1 8 fonci er de l'an cienne coo pérative E L

composé

(4000.000) et de

artenaires afin de leur offrir une qualité de service optimum. société à forme mutuelle régie par le code des assurances. Elle adhérents.

possède

(800 0.000).

· vis à vis de ses p

· L'A MI est une envir on 150.000

Stratégiq

uement L'

A.M.I a ad

opté depuis cette date la politiq ue :

17



De renforcement et de dynamisation de son ré seau.

· De révision de son plan de réassurance. · De proximit é soutenue vis-à-vis de ses partenaires afin de leur o service optimum.

ffrir une qualité de

2) présentation		de l'assur ance AMI

2-1 Le ré

seau comm ercial de l'a ssurance

A MI :

L'AMI détient un ré · 135agen ces · 28 courtiers · 130 points de vente · Et une succursale

seau de dist ribution co nstitué de :

· 3 BANQU ES (ATTJ ARI BAN K, BTE, S TUSID BANK). Sur tout le territoire tunisien et exerçant da n s le secteu r depuis plu sieurs dizaines d'anné es.



2011

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargne à longue

terme.

Identification de l'organisation :

Nom légal de la soci Sigle :

été : Assura nce Mutue

lle ITTIHAD



L'identit é visuelle aux changements et service d e qualité et nouvelle identité de

d `AMI app orte une nouvelle vi sion de l'a ssurance gr âce à son ouverture son désir d 'améliorer continuelle ment ses p erformance s. Ceci en o ffrant un des produi ts au mieu x à adhéren ts. Pour ap puyer ce dé sir de bien servir, la marque pr en d forme avec le triangle .Cette forme triangulaire rep osant sur 'harmonie

noblesse et

sa base é triangle

voque la s o

est aussi

lennité, la

symbole d

veloppe d

che de ses a

onstituent

et de sé curité : en effet étant toujours à la

l'ascensi on qui représentent les valeurs d' AMI. Le d `informations et distribution pour se e nouveaux canaux

disposition, AMI dé

montrer à la fois pro

Les élé ments qui c

dhérents et attentive à leurs attentes.

ce triangl e sont des

barres rectangulaire s horizontales aux nombres de trois .C `est une s érie de marché d'escalier ascendantes qui renvoie à l ambition d'AMI et qui vise à amélior er perpétue llement se s services .Au bout de ces marches, on retrouve un point rouge qui p onctue la volonté, d' AMI, de ré ussir à bien sa mission tout en étant dynamique et pertinente.



Secteur d'activité principale :

Adre sse du siège social :

Gouvernorat :

Code postal :

Téléphone :

Fax :

Forme Juridique :

Date de création :

Code fiscal :

N° d' affiliation de la CNSS :

Répa rtition du Capital :

E-m ail :

Assurance s

15, Rue de Mauritani e. Tunis

1002 Tuni s Belvédère

(216) 71 78 45 44

71 78 88 10

Société à forme Mutualiste. 2003

000 MA 8 45 686 / P

21 13 39 _ 73

100 % Tunis [e-mail]



L'évolution de temporaire décès et l'insuffisance de l'épargne à longue terme.

2011

2-3 Participations internationales :

L'Assurance Mutuelle ITTIHAD est un membre de :

· La fédération Tunisienne des sociétés d'assurance (FTUSA) ;

· La fédération générale arabe des assurances dont le siège est au Caire-Egypte ;

· La fédération générale coopérative et mutuelle d'assurance dont le siège est à Londres. 2-4 Organigramme :

Direction général

Direction
financière

Direction inspection
réseau et

Direction
organisation et
informatique

Direction
comptabilité

Direction audit
et stratégies
statistiques

Direction juridique et
contentieux général

Direction formation -
intendance réseau et
communication

Direction vie -Direction

groupe

Direction contrôle de
gestion

Direction logistique
et patrimoine

Direction
transport

Direction
réassurance

Direction des
sinistres

Direction
automobile

Direction
IRDS

DELEGATIONS REGIONALES DE BIZERTE
- SOUSSE - SFAX -GABES

19



3) Assurance AMI En chiffres :

En terme de chiffre d `affaires AMI occupe :

* Premier place sur le marché mutuel qui figure avec un pourcentage de 8,6%. * Deuxième place pour le marché automobile 16,27%.

* Quatrième place sur le marché. 3-1 Structure de portefeuille :

Tableau 6 : Structure de portefeuille d'assurance AMI

Contrats d'assurances	2006	2007	2008	2009
Assurance vie	0,9%	2,8%	2,9%	4,2%
Assurance non-vie :	99,1%	97,2%	97,1%	95,8%
-Assurance automobile	78,3%	81,1%	86,1%	85,8%
-Assurance maladie	5,2%	3,7%	3,9%	4,1%
-Assurance IRDS et transport	15,6%	12,4%	7,1%	5,9%
Total	100%	100%	100%	100%

(Source : Rapport annuel de l'assurance AMI en 2009)

Au niveau de la structure du portefeuille, on constate la part de l'assurance vie continue I progresser, se situant 4.2% contre 2.9%. Les chiffres non vie représentent par ailleurs, 95.8% contre 97.1% en 2008.Les assurances dommages incendie et risques techniques et divers et transport enregistre une diminution 1.2% .On note I l'assurance maladie une petite perturbation de 5.2% en 2006 contre 3.7%en 3.7% une augmentation de 3.9% en 2008 et 4.1%en 2009. On remarque une évolution remarquable d'assurance automobile de 78.3% en 2006 contre 85.8% en 2009.



bile

rance vie rance autom

e pource ntage mode

et l'assu rance vie s

On ne peut pas n ég liger la p

de pourc entage rem ar quable d e

qui cons titue un c on trepoids d

assuranc es IRDS e t transport

pourcent age 4%.

Tab

chiffres d

'affaires (EN MDT)

leau 7 : Evolution de

9)

Source : Rapport

l'assuranc eAMIen200

(

annuel de

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargne à longue

terme.

Contrat s d'assur ances	2006	2007	2008	2009	Evolution 2 009
Assurance- Vie	0 ,5	2,0	2,4	3,8	6 0,6%
Assurance non -vie	60, 5	71,1	80,0	87,9	3 ,1%
- Assurance automobile	47, 8	59, 3	70 ,9	78,8	11,0%
- Assurance maladie	3,2	2,7	3,2	3,7	1 7,3%
- Assurance IRDS et transport	9,5	9,1	5,9	5,4	- 7,7%
TOTAL	60, 968	73,133	82,3 85	91,769	4,8%

art domina

86%. Par

la suite, on

nte de la d

irection automobile de l'assurance AMI

trouve assurance maladie en second part

ste de 6 %. On cons tate que les deux

ont très réduites et sous exploitées de

21

2011

Graphique 8 : structure de portefeuille

4% 6%

4

86%

%

rance maladie

rance IRDS et transport

Ass u Ass u ass u ass u



terme.

uffisance d

cès et l'ins

L'évolution de temporaire dé

e l'épargne à longue

2011

Le chiffre d'affaire s 2009 la barre de 91, 8

11.4%. Le chiffre d' non vie et 3.8 MDT

essentiellement à l a

terme de l'

a frôlé au

réalisé par MDT co nt

ITTIHAD

en 2008, so

affaires 20 0


pour l'assu r

it un taux de croissance de

pour l'assurance

ventilé entre 88 MDT

on du chiffre d'affaire

s revient

78.8 MDT

contre

é un CA de

70,9 MD

s Mutuelle s

T réalisés

pagnie est

'améliorati utomobil e croissanc e

Assuranc e

re 82,4 M D

9 de la com

ance-vie. L

ssurance a un taux de

qui a réali s de 11%

T réalisés e

G

: Evolution du chiffr e d'affaire s (en MDT )

branche A

n 2008, soi t

raphique 4

90

80

78,8

70,9

70

59,3

60

50

47,8

40

30

20

10

9,5 9,1 5,9 5,4

3,8

0,5 2 2,4

3,2 2,7 3,2 3,7

0

200 6 2007 200 8 2009

assurance vie

ass

assurance maladie

assurance
a utombile

urance IRDS et transport

2006

9,5

3,2

47,8

0,5

2007

2

59,3

9,1

2,7

2008

5,9

3,2

70,9

2,4

2009

5,4

3,7

78,8

3,8

surance chiffre

surance AMI :

Par ailleurs et en c e qui conce rne les ris ques d'équi libre relati fs principal ement à l'a s des risques des particuliers, la compagnie a réali sé un léger recul au niveau du d'affaire s. Lequel e st passé de 5.9 MDT en 2008 à 5. 4MDT au t erme de l'année 2009.

Cette lég ère baisse est due principalement à l'acharne ment de la concurrence sur le marché et à la réticence éprouvé e par les clients pour s ouscrire dans ces canaux de risqu es.

4) Les d ifférents p roduits d'a s

PREVOYANCE

AUTO

EPARGNE

INCENDIE

VOL

VIE

RESPONSABILI TE
CIVILE

MULTIRISQU E
HABITATION

ASSISTANCE
VOYAGE

ASSISTANCE
DOMICILE



23

L'AMI propose à ses clients plusieurs types de produits :

v Assurance incendie :

n Risques simples ;

n Risques commerciaux ;

n Risques industriels ;

n Multirisques habitations ;

n Multirisques artisans.

v Assurance transport :

n Transport aérien ;

n Transport maritime ;

n Accident caractérisé terrestre ;

n Perte totale et délaissement.

n

v Assurance risque divers :

n Individuel accident simple ;

n Individuel groupe ;

n Assistance aux voyages ;

n Individuel accident auto ;

n Vol commerçant ;

n Vol bureaux ;

n Dégâts des eaux habitation ;

n Responsabilité civile exploitation commerciale ;

n Responsabilité civile exploitation professionnelle ;

n Responsabilité civile établissement enseignement ;

n Responsabilité civile jeunesse et vacances ;

n Responsabilité civile chef de famille.

v Assurance risques spéciaux :

n Tout risque chantier ;

n Responsabilité civile décennale ;

n Tout risque ordinateur et matériel électroniques.

En particulier de la direction vie AMI :

5)les tachés effectuées par direction vie : L'élaboration des contrats Grande Branche :

-Calcul de la prime nette en fonction du capital.

-Calcul du capital garantit en fonction d'une prime fixée par l'assuré.

-Calcul du capital en fonction d'un rente fixée par l'assuré et calcul de la rente en fonction du capital pour les contrats de type capitalisation et retraite.

- Calcul de la réserve mathématique.

-Calcul de la valeur de rachat et de l'avance sur police.

-Saisie des lettres de mise en demeure et des attestations d'assurances.

-Coordinations avec les services du siège, essentiellement avec la direction, organisation et informatique en cas de besoin et avec les réassureurs pour les contrats dont le capital excède les 300 MDT.

-Coordination avec les agents généraux et leurs fournir les informations nécessaires (demande de cotation, demande de proposition et toutes informations concernant les clients)

-Contrôler les FDR en instance. -Suivie de la gestion du terme :

-consultation des règlements terme. -Correction des termes avant leur édition. -Prise en charge des motifs techniques. Prise en charge des non payement.

· Suivie des dossiers sinistres.

· Calcul et suivie de l'évolution des indicateurs techniques des branches d'assurances vie.

· Etablissement des tables de mortalité.

· Suivie des mémoires de règlement.

· Calcul et suivie de l'évolution des indicateurs techniques des branches d'assurances vie.

· Etablissement des tables de mortalité.

5-1Direction vie en chiffre :

Tableau 8: Evolution de chiffres d'affaires et sinistres règles assurance vie AMI

Titulaire	2006	2007	2008	2009		Evolution en
				2009		Chiffre d'affaires
0.5	2.0	2.4	3.8	60.6%		Sinistres règles
0.241	0.406	0.255	0.456	78.907%

(Source : rapport annuel de l'assurance AMI en 20009)

L'assurance AMI enregistre au cours de 2006-2009 une évolution de chiffre d'affaires à la direction VIE de pourcentage de 60.6% en 2009.



Le total des indemnisations versées par la compagnie a atteint au terme de l'année 2009 0.456 contre 0.255 règles en 2008 soit une évolution 78.907%.



L'évolution de temporaire décès et l'insuffisance de l'épargne à longue terme.

2011

Conclusion

Le secteur des assurances en Tunisie souffre des insuffisances structurelles suivant :

> Faible pénétration et prédominance des assurances obligatoires qui occupent toujours une part significative du marché.

> Prédominance de la branche automobile en tenant compte l'étude de l'assurance STAR qui est le leader incontesté du marché avec une part de 21,54% et l'étude de l'assurance AM! qui la suivie directement avec un part de 16,27%.

> A l'échelle national, l'assurance vie encore sous exploitée mobilisant moins d'épargne longue d'où né notre intérêt à étudier de prés au sein de l'assurance STAR et AMI la direction vie qui est caractérisée par une amélioration mais en faible positionnement.

L'assurance STAR & l'assurance AM!

Forces

Faiblesses

1) Environnement économique peu concurrentiel contribuant à une stabilité des performances financières.

2) Amélioration du niveau de profit et de rentabilité à travers les nouvelles stratégies.

3) Un cadre réglementaire indicatif et évolutif.

1) Niveau élevé du risque de sinistralité.

2) De la part de la STAR qui a une concentration des activités sur la assurance automobile et maladie et de la part de l`AMI a une forte concentration des activités sur l'assurance automobile uniquement.

3) L'assurance vie en amélioration mais elle est limitée et sous exploitée.

4) Insuffisance de développement d'assurance épargne « retraite complémentaire »

Opportunités

Menacés

1) Développement de l'assurance obligatoire exemple : automobile et dans la direction vie temporaire décès.

2) Amélioration de la qualité des prestations.

3) Proposition de nouveaux produits d'assurance vie de choix multiples.

4) Développement des réseaux de distribution notamment la Bancassurance, courtier, succursale et la post-assurance.

1) Libéralisation du secteur des assurances et pressions sur les primes.

3) Entrée dans le marché des assurances étrangères ayant une meilleur maitrise du métier et plus de moyens technologiques.

25

Chapitre2 : l'évolution de temporaire décès

&

Insuffisance de l'épargne à longue terme

Généralité de l'assurance vie: 1) L'assurance vie :

La problématique

- Mourir jeune et laisser une famille sans ressources. - Vivre vieux avec des ressources insuffisantes.

Base de la naissance de l `assurance vie (la mutualité)

> Définition :

C'est une association de personnes a but non lucratif, poursuivant un but de solidarité et d'entraide en matière d `assurance et de prévoyance pour protège contre risque. C'est une organisation scientifique en utilisant de la statistique (gérer avec une incertitude minimale).

> Condition de la mutualité :

* Dispersion des risques

* Homogénéité des risques

* Fréquence de réalisation

* Sélection du risque

En 1963 : première table de mortalité d'Edmond Halley.

LA première société de l'assurance vie : En Angleterre en 1762.

En France en 1787

Loi du 13 juillet 1930 : Principales dispositions.

En Tunisie en 1975 : Assurances MARGHERBIA est la première compagnie d'assurance à lancer sur le marché tunisien.

Définition de l'assurance vie :

C'est un contrat par lequel la société d'assurance paiera au bénéficiaire un capital. Au décès de l'assuré ou au contraire si l'assuré est en vie. Le contractant paie une prime à la société d'assurance.

Juridiquement, le contrat d'assurance sur la vie fait partie des contrats d ` << assurance de personne » ; à ce titre, il obéit aux règles posées par les titres 1 et 3 du premier livre du code des assurances.

Techniquement, l'assurance est une opération par laquelle un assureur organise en mutualité, une multitude d'assurés exposés à la réalisation de certains risques, et indemnise ceux d'entre eux qui subissent un sinistre, grâce à la masse commune des primes collectées.

Les caractéristiques particulières d `assurance vie :

De cette définition générale, on peut déjà déduire quelques règles particulières qui distinguent l'assurance vie à des autres types d'assurances :



Il ne s'agit pas d'une assurance d'indemnité : la notion de dommage à réparer est absente du contrat. En effet, l'assuré fixe librement le montant des capitaux garantis en fonction de sa situation et de ses ressources. L'assurance est dite << forfaitaire ».



27

Le cumul d'assurance est possible : en matière d'assurances de personnes, il n'y a jamais sur assurance (ni sous assurance), contrairement aux assurances de dommages.

La technique de la subrogation ne s'applique pas en assurance vie, lorsque l'assureur a exécuté ses engagements, il ne peut pas se retourner contre le tiers éventuellement responsable du décès de son assuré pour obtenir le remboursement total ou partiel des prestations qu'il a versées.

2) Risque :

> Définition :

Evénement incertain ou de date incertaine contre lequel on désire s'assurer .C `est, par exemple, le risque de décès, d'invalidité .... C'est aussi la mise en cause de la responsabilité de l'assuré .

> Les différents types de risques : - Risques spéculatifs :

Risques choisis:

Risques inhérents aux décisions heureuses prises par le chef d'entreprise dans la gestion de son affaire (profits) ou malheureuses (pertes).

Exemples:

* lancement d'un produit nouveau

* Changement de stratégie commerciale * ouverture d'une succursale

* placement financiers

- Risques Aléatoires :

Risques subis: Se traduisant toujours par des pertes. Ils surviennent de manière fortuite. Ils se manifestent de manière soudaine ou progressive. Ils sont quantifiables et inassurables lorsque la probabilité de survenance dépasse les 85%.Leurs conséquences sont toujours néfastes pour l'entreprise: qu'ils frappent le patrimoine de l'entreprise, ses produits ou services, ses fournisseurs, ses clients ou son personnel ou qu'ils mettent en cause sa responsabilité.

Exemples

Défaut d'approvisionnement, décès, Insolvabilité des clients, contamination de produits, fraude informatique, etc

- Risques mixtes :

Risques ayant des caractéristiques à la fois des risques d'entreprises et des risques purs.

Exemples:

* Risques technologiques: L'obsolescence

* Risques sociaux: les grèves internes à l'entreprise,

* Risques financiers: tel que krachs boursiers

* Risques de changes: comme les variations brusques dans le cours de la devise

Non rentabilité		Evénement naturel
D'un investissement D'un produit nouveau D'une recherche		(grêle) ou provoqué par la faute, l'erreur ou les négligences humaines

Comparaison entre risque spéculatif et risque aléatoire :

Comparaison / Nature

Risque spéculatif

Risque aléatoire

Caractéristiques

Normal Volontaire Dynamique Nécessaire

Anormal Pur Involontaire Statique Soudain

Conséquences

Exemples

Gains mais peut entraîner des pertes Limitable

Pertes exclusivement N'est pas délimitable



Traitement

Techniques du management

Prévention Protection L'assurance

Section 1 : L'évolution de temporaire décès

A/Partie théorique :

1) Clarification de notion :

Le temporaire crédit (assurance obligatoire) :

C'est une assurance temporaire décès dont le bénéficiaire est généralement la banque (ou un autre organisme) pour couvrir le restant du crédit non encore remboursé à la date du décès de l'assuré.

La prime ou cotisation pour cette catégorie de contrat peut être unique ou mensuelle. Le Capital est généralement mensuellement ou annuellement.

A la lumière de cette définition, l'assurance apparaît comme étant le résultat de trois éléments :

Elément de fait qui suppose l'existence d'un certain nombre de risques similaires pouvant donner lieu à une compensation entre eux ;

Elément de droit, matérialisé par un contrat d'assurance qui transfert le risque de l'assuré à l'assureur Elément de connaissance, fondé sur la prévision des risques sur la base des statistiques du passé et l'intervention du calcul des probabilités et le développement de l'actuariat qui est une méthode de calcul destiné à éviter au tarificateur de devoir revenir systématiquement aux tables de mortalité et aux calculs d'actualisation. L'assureur vie doit déterminer la prime qui lui permettre de faire face aux sinistres. Pour cela alors il s'appuie sur les statistiques de mortalité humaine.

Il doit en effet déterminer la probabilité qu'a une personne d'un certain âge d'être vivante dans un certain nombre d'année ou de décéder avant un certaine date .



Probabilité de vie Probabilité de décès

Opération d'assurance vie décès et vie

Assurances des personnes

Opération de capitalisation opération financier

Prime :

· Structure de la prime :

· Prime pure: fréquence * coût moyen

· Commissions

· Frais de gestion

· Taxes

· Calcul de la prime :

La prime pure : correspond au prix du risque probable au moment de la souscription, c'està-dire elle est égale au coût du risque viager. Elle indépendante de la gestion de l'assureur puisque elle ne dépend que de la table de mortalité.



La prime pure représente le coût théorique (ou mathématique) du risque.

L'assureur procède à une modélisation actuarielle du risque qui utilise pour ingrédients de techniques de base : la table de mortalité et le taux d'intérêt technique.

La table de mortalité est choisie conformément aux dispositions prévues

Par la réglementation.

Principe de prudence :

La réglementation oblige les assureurs à établir les tarifs en se basant sur des « hypothèses pessimistes ».

· Chargement de la prime :

Le passage de la prime pure à la prime commerciale se caractérise par les chargements. Deux types de chargements :

Frais de gestion : couvrent l'ensemble des frais liés à la gestion des contrats d'assurance vie (en % du capital assuré ou des primes).



C'est la prime commerciale qui figure sur les tarifs et que paye le souscripteur.

29

Frais d'acquisition et d'encaissement : couvrent l'ensemble des frais des réseaux de distribution ainsi que les frais de commercialisation des produits (en %).



Table de mortalité : Elle est établie à partir des données observées durant une certaine période concernant l'état civil de la population concernée (pour les naissances et les décès).Elle est présentée sous forme d'un tableau à plusieurs colonnes donnant notamment les quotients de mortalité (qx) par âge(x).

Franchise :

Certains types de crédits prévoient une franchise, cette dernière est une période au cours de laquelle, le client (assuré) ne commence pas à rembourser le crédit et par suite le capital reste constant pendant cette période (prime différente).

Les facteurs aggravant le risque :

Le premier facteur étant l'âge, seulement l'état de santé peut augmenter le risque de l'assureur d'où la nécessité d'une évaluation de l'aggravation du risque par l'examen d'un formulaire (questionnaire de Santé) ou d'un examen médical.

Une surmortalité se traduisant par une prime complémentaire ou surprime peut être demandée par l'assureur. Certaines professions peuvent aussi aggraver le risque décès et se traduire par une surprime.

L'avenant :

Outil juridique qui permet les modifications intervenues durant la vie du contrat: Classification des avenants: Elle est établie par exemple :

· Avenant de précision

· Avenant de changement d'adresse

· Avenant de refondation

· Avenant de ristourne.

Sinistre :

Dans ce qui précède nous avons vue comment s'assurer mais dans ce qui suit nous allons voir comment on peut être indemnisé en cas de sinistre. L'assuré est tenu d'informer l'assureur en cas de sinistre pas plus tard que cinq jours. Au sein de l'assurance il y a toute une direction qui s'occupe d'indemniser les sinistrés .Après le sinistre l'assureur est en droit de réduire l'indemnité. Le comité général d'assurance, oblige les assurances a respectés les conventions de règlement de sinistre.

2) Principe de base :

2-1 Conditions d'âge :

En cas de décès, la compagnie n'assure pas les personnes âgées de moins de 20 ans à la souscription ou ayant un âge terme plus de 75 ans.

L'assuré ayant un âge supérieur ou égal à 60 ans à la date de souscription, sera admis à titre exceptionnel sous réserve de présenter un dossier médical satisfaisant.

Dans ce cas là, l'assuré doit supporter tous les relatifs au dossier médical.

2-2 Limites du capital :

L'agent ne peut émettre des polices d'assurance vie que lorsque le capital est assuré et qu'il est inférieur ou égal à cent milles dinars (300.000.000DT).

De même où les capitaux sont supérieurs à cent milles dinars, les polices sont émises par les services du siège.

2-3 Pièces nécessaires de la validité du contrat d'assurance :

Tout contrat d'assurance oblige la personne engagée d'avoir les pièces suivantes :



31

a)Le formulaire de déclaration de risque ou FDR (avec questionnaire de santé au verso) :

A chaque souscription, toute personne doit remplir ce document. Il doit être remis a la compagnie avec les autres pièces. Il ne doit pas délivrer a l'assuré et ne doit pas être gardé par l'agent.

Le client doit remplir le FDR avec prudence. Le nom, prénom, date de naissance, adresse et profession doivent être indiquées avec précision.

La partie réservée au prêt doit être remplie avec attention ; ne pas omettre d'indiquer :

-La date d'effet de la garantie (qui correspond généralement a la date du déblocage du crédit). -La date du premier amortissement (qui correspond a la date du premier remboursement du prêt, en tenant compte de la période de franchise s'il y a lieu).

-La date du dernier amortissement (qui correspond a la date d'expiration du contrat).

-La durée du prêt (correspond a la différence entre la date d'effet et la date du dernier amortissement).

-Le nombre d'années ou de mois de franchise (qui correspond a la différence entre la date d'effet et la date du premier amortissement).

Dans la partie réservée a l'assureur, il ne faut pas omettre de :

-Mentionner s'il s'agit d'une prime unique ou annuelle en cochant la case correspondante et indiquer le taux utilisé.

-Indiquer s'il s'agit d'un tarif conventionnel ou du présent tarif .Dans ce cas indiquer la table utilisée pour la tarification.

-Remplir minutieusement les rubriques composantes la prime totale : prime nette, coût de contrat, taxe, prime totale.

Le questionnaire de santé qui se trouve au verso du FDR doit être rempli et signé par l'assuré quels que soient l'âge de l'assuré du contrat ou le montant du prêt. Aussi ce dernier doit précéder sa signature par la mention « LU ET APPROUVE».

b) Les conditions particulières (avec conditions générales au verso) :

C'est la pièce la plus importante dans le contrat d'assurance et elle est établie en quatre exemplaires :

-Un exemplaire pour le bénéficiaire

-Un exemplaire pour l'assuré

-Un exemplaire pour la compagnie

-Un exemplaire pour l'agent

Les exemplaires devront être signés par l'assuré, le contractant (si différent de l'assuré) et le collaborateur (agent général ou chef de succursale).

Pour la bonne réputation de la compagnie, les conditions particulières doivent être remplies avec le maximum de soin et clarté.

c)La quittance de prime au comptant.

d) Les examens médicaux s'il a lieu.

2-4Tarification :

Acceptation médicale :

Avant l'élaboration du contrat, tout assuré doit être soumis a des examens médicaux conformément au tableau de sélection (page ). Ce tableau permet de connaître les examens nécessaires en fonction de l'âge a la souscription et du capital a assuré a la date d'effet. Un bon de visite rempli et signé par l'agent général est remis a l'assuré qui doit obligatoirement accomplir tous les examens prescrits par le médecin conseil de la compagnie qui établira un rapport médical a la lumière des résultats des examens médicaux demandés. Ce rapport médical, ainsi que tous les examens remis, sous pli confidentiel, au département vie du siège qui après étude donnera son avis quant aux conditions d'acceptation du risque.

Les honoraires médicaux sont a la charge de la compagnie (sauf pour les assurés ayant un âge supérieur ou égal a 60 ans). De même, la compagnie a le droit de demander, au vu du



questionnaire de santé figurant au verso du FDR ou de tout autre facteur d'appréciation du risque, une visite médicale ou des examens médicaux complémentaires.

Calcul de l'âge tarif :

La prime d'assurance dépend toujours de l'âge de la personne à assurer au moment de la souscription du contrat. L'âge de l'assurer est calculé en nombre entier d'années. Il correspond à la différence entre `année de naissance de l'assuré et l'année de souscription.

Exemple : - date d'effet le 1/2/2005

- date de naissance le 30/5/1978

Age -tarif de l'assurance : 2005-1978= 27 ans

Application du tarif :

Pour se servir d'un tarif, il y a des éléments qu'il faut connaître :

L'âge tarif de l'assuré, la durée du contrat, le mode de paiement des primes (unique ou annuelle), le nombre d'années de franchise et le capital. En possession de ces données, il suffit d'ouvrir le tarif à n'importe quelle page, vous trouvez les âges dans la première colonne de gauche.

Horizontalement, et juste au-dessus des primes, se trouvent les durées possibles des contrats. Pour chaque tarif, vous commencez par sélectionner la colonne correspondante à la durée demandée.

Ensuite vous choisissez, la ligne correspondante à l'âge de votre assuré. A l'intersection de la colonne et de la ligne sélectionnées vous trouvez le taux souhaité pour un capital de 1000dinars.

Frais et taxes :

Les primes résultant du tarif doivent être majorées des frais de quittance dont le montant s'élève actuellement à quatre dinars et ce qui implique que les contrats d'assurance-vie sont exonérés de taxes.

2-5 Sanctions en cas de fausse déclaration du risque :

Nature de la fausse déclaration	Découverte avant un sinistre ou à l'occasion du sinistre
De bonne foi	L'assureur propose à l'assuré : *Le maintien du contrat avec majoration de primes *la résiliation du contrat avec restitution de la provision mathématique * payement du k proportionnel aux primes
Nature de la fausse déclaration	Découverte avant un sinistre ou à l'occasion du sinistre
De mauvaise foi	Nullité du contrat. Même si le risque omis ou dénaturé a été sans incidence sur le sinistre. L'assureur verse seulement la provision mathématique s'il en existe
Erreur sur l'âge	Pas de distinction entre bonne ou mauvaise foi
Age réel hors tarif	Nullité du contrat avec restitution des primes payées.
Age réel dans la limite du tarif	Adoption des primes et garanties en fonction de l'âge

3) Les facteurs principaux de l'évolution de temporaire décès :

En prenant, à titre d'exemple l'étude comparative entre assurance STAR et AMI au niveau de l'assurance vie afin d'analyser la stratégie qui permet l'évolution de chiffres d'affaires de temporaires décès.

Parmi les facteurs principaux, sont la nécessité de crédit bancaire, développement de techniques d'assurance et la stratégie de la bancassurance .

La nécessité de crédit bancaire avantageux à l'évolution de temporaire décès

Une grande partie de la population tunisienne est surendettée, pour l'achat d'un logement que pour l'acquisition de meuble ou produits de consommation courante nombreux ceux qui roulent avec une voiture élégance, s'achètent une belle maison à crédit bancaire pour constituer leur patrimoine. En effet, la capacité d'emprunt des ménages s'est bien élargie par conséquence le temporaire crédit être développé de jour à une autre



33

Développement de techniques d'assurance et ses distributeurs :



Les progrès réalisés dans le domaine de l'observation statistique et le calcul des probabilités ainsi que la naissance des mathématiques actuarielles, sont autant de facteurs ayant contribué favorablement à l'essor de l'assurance.

La technique de l'assurance est donc très récente, mais son développement reste tributaire de l'évolution économique qui génère de plus en plus de matière assurable. Le développement des compagnies d'assurance en occident ne s'est étendu qu'avec le progrès de la révolution industrielle.

Le réseau commercial de temporaire décès :

a) les Producteurs spécialisés :

Personnes chargées de placer des contrats d'assurance auprès du public.

Caractéristiques :

- Peuvent être salariés de l'assureur.

- Peuvent être employés par agents généraux ou des courtiers.

- en général, ont un minimum fixe.

- Rémunération en fonction des affaires réalisées.

- Ont une carte professionnelle.

- Peuvent être en équipe avec un chef de groupe.

- Formés et contrôlés par des inspecteurs.

b) Les agents généraux :

Il engage celle-ci en vendant des contrats d'assurance à ses clients, en percevant le paiement des cotisations et les déclarations de sinistre et en versant des indemnités aux assurés à la suite d'un sinistre. L'agent général est rémunéré à la commission.

c) Les courtiers :

Le courtier est un intermédiaire qui met en relation des personnes désireuses de traiter entre elles, sans conclure lui même le contrat. Il représente ses clients, les conseille, négocie avec les sociétés d'assurance de son choix ou sélectionnées par ses clients et les assiste pour le règlement des sinistres. Il est, en principe, rémunéré à la commission.

d) Bancassurance :

Intéressant au rôle fondamentale de la bancassurance a été le principal canal de vente des contrats d'assurance vie.

Alors qu'est-ce que ça veut dire la bancassurance ?

Présentation des bancassurances

La bancassurance est terme apparu en France après 1980 pour définir la vente de produit d'assurance par l'intermédiaire d'un réseau bancaire. Mais ce terme ne recouvre pas uniquement une spécificité de distribution. D'autre caractéristique d'ordre légale, fiscale culturel et/ou comportemental doivent être intégré au concept de bancassurance .c'est l'ensemble de ces caractéristique qui peut expliquer les différences marquées de la bancassurance d'un pays à l'autre. Alors qu'elle domine très nettement sur certains marchés, représentant plus de deux tiers du chiffre d'affaires en assurance de personnes, d'autres marchés semblent ne pas l'avoir retenu comme modèle.

Les bancassurances représente plus de 65% du chiffre d'affaires assurance vie en Espagne, 60% en France, 50% en Belgique et en Italie dans ces pays, en 10 ans seulement, la bancassurance s'est imposée comme modèle performant.



35

En Tunisie :

Aujourd'hui, la majorité des banques établis en Tunisie, souscrivent des assurances collectives dont l'objet est la garantie d'un solde restant dû ou d'un crédit accordé à leurs clients. C'est la forme primaire et la moins évolué de la bancassurance, il n'en reste pas moins qu'il s'agit bien de la distribution d'un produit d'assurance par un guichet bancaire.

Néanmoins, Stratégie et Politique commerciale de l'Assurance STAR et AM! dans le temporaire crédit :

La principale motivation qui a poussé la STAR&l'AMI à entrer dans l'expérience de bancassurance, à savoir la proposition d'une gamme de services financiers complète pour le compte de ses clients.

En outre, la maximisation de son propre patrimoine étant le but de toute entreprise rationnelle. Il va donc dire que la recherche d'un rendement supplémentaire était l'autre motivation majeure de STAR&AMI n'ont pas besoin de faire appel au savoir faire d'un autre assureur pour lancer son activité pour la simple raison que la majorité de son personnel est formé par des anciens assureurs. On est persuadé que l'avenir de l'assurance STAR et AMI sera meilleur grâce à la confiance de ses clients qui sont très nombreux, à la contribution de chacun des membres de son conseil d'administration et à l'engagement de tout le personnel de la société. Mais surtout grâce à l'importance d'intérêt porté par les pouvoirs publics au secteur des assurances qui s'est traduit par une série de mesures dont certaines sont déjà annoncées et d'autres en cours de préparation en faveur du secteur, qui sont de nature à contribuer et à l'amélioration de l'image de marque d'un secteur qui joue un rôle économique et social important. En effet, le projet de la bancassurance est encore en stade de développement en Tunisie. En revanche, STAR et AMI parviendront-t-elles à suivre le même chemin de leader en tête des sociétés d'assurance en matière de présentation des contrats d'assurance vie si le cadre juridique change de plus en faveur de la législation de la bancassurance?

Les conventions de Partenariat dans le cadre de la distribution de temporaire décès STAR et AM! :

L'assurance STAR :

En vertu de la présente convention, conclut entre la STB « Société Tunisienne de Banques >>représentée aux fins des présentes par son Président Directeur Général d'une part, et la STAR « Société Tunisienne d'assurances et de réassurance >> représentée aux fins des présentes par son Président Direction Général d'autre part,

Référence légale-Incontestabilité :

Cette convention qui est également régie par la loi 2001-65 du 10 juillet 2001 gui s'applique aux établissements de crédit exerçant leur activité en Tunisie

Cette convention devrait permettre une meilleure coopération entre les deux métiers. Objet de la convention:

La présente convention a pour objet de définir les relations entre la STAR et STB.

La STAR mandate la STB, en vertu de la présente convention, à conclure des contrats d'assurance en son nom et pour son compte , et ce pour les branches d'assurances dont la liste est fixée par l'arrêté du ministre chargé des Finances du 8 Août 2002.

Les conditions générales de sa mise en oeuvre sont les suivantes :

La collaboration des deux parties pour la conception, le développement et la diffusion des contrats d'assurance actuels et futurs.

La distribution et la promotion des contrats d'assurance par l'entremise des agences de la banque, moyennant le versement des commissions fixées aux conditions particulières.

L'apport, par la STAR à la STB, de l'assistance technique nécessaire à la réalisation de cet objectif.



L'assurance AMI

Pour renforcer la distribution des produits d'assurances, les sociétés d'assurances sont appelés à fonder une assise juridique aussi solide avec les banques comme une intervention bilatérale doit être signé entre les deux parties pour rendre la relation plus fonctionnelle Exemple : la convention de l'AMI avec ATTIJARI Banque et avec BTE.

Convention d'Assurance collective décès entre les soussignés: La banque du Sud et la société d'assurance Mutuelle ITTIHAD «AMI»:

Référence légale-Incontestabilité

La présente convention est régie par la loi n° 92-24 du 24 Mars 1992 portant promulgation du Code des Assurances et ses textes d'application, les conditions générales, les dispositions générales et particulières qui suivent.

Objet de contrat:

Le présent contrat a pour objet de garantir La Banque du Sud contre les risques décès et invalidité définitive et totale (telle que définie à l'article 10) atteignant ses client. La convention prend effet dés sa signature par les parties contractantes, elle est souscrite pour une année renouvelable La Banque de Sud informe les affiliés des droits et obligations en application de l'article 43 du code des assurances et elle s'engage à payer les primes prévues à l'article 14, sur les commissions perçu par la banque. L'assureur remettra à la Banque de Sud pour chaque affilié figurant sur la liste une attestation d'assurance individuelle d'assurance. L'affiliation à la présente convention est réservée aux personnes auxquelles La Banque de Sud accorde un prêt, ou aux personnes qui se portent caution de ce prêt. Les personnes doivent obligatoirement remplir et signer un bulletin d'affiliation comprenant un questionnaire de santé conformément au modèle fourni par l'assureur. Le décès d'un affilié doit être notifié à l'assureur par la Banque de Sud dans le plus bref délai possible.

Le paiement du capital garanti en cas de décès est effectué dans un délai maximum de 15 jours suivant la remise des pièces justificatives nécessaires au règlement à savoir: La Banque de Sud s'engage à verser pour chaque affilié, au début de chaque période d'assurance une prime.



37

B/ Partie empirique : Etude comparative entre la STAR et l'AMI

En cas de la STAR :

Tableau 9 : évolution des primes émises de total de temporaire décès en (DT) par la convention de STB

Rubrique	2007		2008		2009
	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats
Temporaire décès unique (STB)	2429982,794	32714	3411470,920	35126	3821575,086	37255
Autre prime du contrat collectif	643788,363	1562	694690,844	1533	580590,237	1571
Total des contrats collectif	3073771,157	34276	4106161,764	36659	4402165,323	38826
Temporaires décès individuelle I prime unique	655701,680	3988	697266,785	3366	937605,649	3127
Total de temporaire décès	3729472,835	38264	4803428549	40025	5339770,972	41953

On constate, d'après le tableau qu'il y a une évolution des primes émises de total de temporaire décès en période 2007I2009.

Cette progression, revient essentiellement de temporaire décès du STB, qu'est ce dernier plus en plus important telle que en 2007 attient un prime 2429982,794 I 3411470,920 en 2008 et 3821575,086 en 2009.De même, leur nombre des contrats aurait une augmentation d'une moyenne 2412 en 2008 /2007 et 2129 en 2009/2008.

Cette forte évolution de temporaire décès du STB I enrichir le total temporaire décès par contre le total de temporaire décès individuelle reste réduite mais en amélioration au niveau de prime telle que attient une valeur 697266,785 en 2008 I 937605,649 en 2009 d'une part et d'autre part, au niveau de nombre des

Contrats aurait une diminution telle que attient un nombre de 3988 en 2007 I 3366 en 2008 et 3127 en 2009

Graphique 1 : Evolution de temporaire décès de STB et le total de tomporaire déc ès



PRIMES EMISES

	Total collectif	Total individ uelle	Total temporaire décès
2 007	2429982792	6557016 80	37 29472835
2 008	3411470920	6972667 85	48 03428549
2 009	3821575086	9316056 49	53 39770972

(Source : l'assuran ce STAR)

Ce graphique montre qu'il y a une alliance entre le tempora ire décès de STB et le total

temporaire décès.

Si le total de temporaire décès aura

augmentation dans le temporaire

une augmentation effectivement on trouve une

décès de STB.



Conclusion : La convention de la banqu e STB ave c l'assurance STAR produit une forte évolution au niveau de temporaire décès qu e ce dernier produit une forte évolution au niveau de l'assurance vie.



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En cas de l'AMI :

Tableau 10 : Evolution des Chiffres d'affaires en (DT) des produits distribuent par la
convention de ATTIJARI BANK & BTE

Exercice	31/12/2007		31/12/2008		31/12/2009
Rubrique	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats
Temporaire décès à prime unique « ATTIJARI BANK »	760879,195	11430	1241386,162	14039	1858023,733	17896
Temporaire décès à prime unique « BTE » commence en 25/09/2008	-	-	35850,169	80	110389,819	501
Total : contrats collectifs	760879,195	11430	1277236,331	14119	1968413,552	18397
Temporaire décès à prime unique individuels	493610,000	3828	823812,000	4966	1459147,000	5458
Total de temporaire décès	1254489,195	15258	2101048,331	19085	3427560,522	23855

(Source : la direction vie de l'AMI)

D'une part, on remarque une évolution de chiffre d'affaire de temporaire décès , On peut constater qu'à partir de l'année 2007-2009 les primes émises de temporaires décès à prime unique (ATTIJARI BANK) ont signalé un forte évolution de 760879,195 DT en 2007 à 1241386,162 DT en 2008 . Enfin, On note une croissance en 2009 à 1858023,733 DT donc on marque l'évolution de primes émises de 2007 à 2009 de 1097144,538 DT .De même, le nombre de contrats souscrits a augmenté d'une manière remarquable de 6466 contrats de l'année 2007-2009. Alors que, les primes émises unique de la banque (BTE) ont augmenté de 35850,169 DT en 2008 à 110389,819 DT en 2009. Ainsi, les nombres de contrats ont évolué de 421 de l'année 2007-2009. D'après notre étude comparative entre les deux banques. La banque (ATTIJARI BANK) a réalisé un chiffre d'affaire plus important que celle de(BTE) et ce résultat s'explique par l'importance du réseau commercial de la banque (ATTIJARI BANK) par rapport au (BTE) de plus cette dernière commence en convention avec l'assurance AMI en 25/09/2008 est ca divers par (ATTIJARI BANK) qui intervient en convention en 01/06/2005.

Graphique 6 :

Evolution des chiffres d 'affaires de

temporaires décès de l 'assurance AMI



	total collectifs	total individuels	total de temporaire décès
31/12/2007 Primes émises	760879,195	493610	1254489,195
31/12/2008 Primes émises	1277236,331	823812	2101048,331
31/12/2009 Primes émises	1968413,552	1459147	3427560,552

4000000 3500000 3000000 2500000 2000000 1500000 1000000 500000 0





chiffre d 'affaires



(Source : la direction vie de l'AMI)

D'autre part, on s'intéresse à l'importance de la bancassurance à la commercialisation de temporaire décès, On remarque que les chiffres d'affaires de primes émises de collectif ont signalé une augmentation de 2007-2009 de 1207534,357 DT (convention de l'assurance avec la banque) est très important que l'individuel (contact de l'assureur avec l'assuré sans convention) qui est réduit, on note à ce niveau évolution en 2007-2008 de 965537 DT et en 2008-2009 de 509266,552 DT .

Conséquence de la bancassurance:

Au début, l'union de la banque et de l'assurance était envisagée avec beaucoup de méfiance .Aujourd'hui, il est généralement admis qu'elle est avantageuse pour chacune des parties. Mais malgré ces avantages la bancassurance souffre des certains obstacles.

Les avantages:

a) Les avantages pour la banque:

-La bancassurance permet à la banque de devenir le fournisseur unique et complet des services financiers, non seulement pour les personnes physiques, mais aussi pour les entreprises. En effet, le banquier est placé pour connaître leurs situations financières et leurs proposer par la suite des contrats couvrant leur différent besoin en assurance.

-L'intégration de l'assurance dans les réseaux bancaires permet à la banque d'obtenir de plus grands rapports avec ces clients. La fidélité d'un client à son prestataire de service augmente avec l'accroissement du nombre de contrats souscrit.

-Il apparaît comme une réponse de la banque aux impératifs de qualité de service, de savoir faire et de recherche de la diversification des produits offerts à la clientèle et donc comme un moyen de faire face à la concurrence agressif qui caractérise aujourd'hui l'environnement financier.

-Grâce à la similitude des produits d'assurance vie et des produits d'épargne bancaire et parfois leur complémentarité, les banquiers peuvent tirer de cette opération des économies d'échelle et de mieux exploiter leurs moyens humains et matériels.

Se traduisant par une réduction des coûts fixes unitaires des produits, les économies d'échelle constituent un avantage très important pour la banque.



Aussi, la bancassurance permet à la banque d'avoir des commissions et des participations bénéficiaires.

b)

Les avantages pour la compagnie d'assurance :

- Une meilleur ciblage de produit, quand les banques disposent d'excellentes banques des données, la compagnie d'assurance pourra certainement proposer et/ou développer des produits répondant exactement aux besoins bien étudiés des clients qui par conséquent n'en seront que satisfaits.

-Une capacité d'innovation des produits plus élevé, en plus de la parfaite identification de la clientèle, la banque des données que possède la banque attire l'attention des assureurs sur l'évolution des besoins des clientèles. Par conséquent, la compagnie d'assurance accroît leur capacité à innover ses produits de manière à les adapter continuellement aux attentes de la clientèle.

-Une disponibilité et une proximité des produits, elle s'exprime par la nature des relations déjà existe entre le banquier et les assurés potentiels dans le cadre de l'activité habituelle, par la forte densité du réseau bancaire, et sa meilleure répartition géographique

-La rentabilité des produits, elle découle de la réduction des charges de gestion et d'acquisition.

Les charge de gestion: Elles sont réduites du fait des économies d'échelles réalisées au niveau des charge fixes qui constituent l'essentiel des charges de gestion des banque, suite à l'existence préalable des moyens matériels et humain dans les structures bancaire.

Les charges d'acquisition: l'intérêt principal de l'opération de distribution des produits d'assurance vie par le banquier ne sont pas la commission d'intermédiation.

Les banquiers s'intéressent aux produits d'assurance vie pour diversifier leur gamme et pour répondre aux besoins de leurs clients. Ainsi, les charges d'acquisition prélevées sur les produits de bancassurance sont largement en dessous des commissions d'intermédiation traditionnelles d'assurance, ceci grâce aux relations déjà établies entre les banquiers et leurs clients.

c) Les avantages pour les clients :

La bancassurance a permit de répondre à différentes attentes des clients dont on cite :

L'amélioration de la rentabilité des contrats : le contrat proposer dans le cadre de la bancassurance sont des contrats mois chers que ceux disponibles auprès du réseau classique car ils sont moins chargés c'està-dire que les frais appliqués par les banquiers sont plus bas que ceux des compagnies d'assurance.

d) Les avantages pour le législateur :

Les autorités de contrôle ou le gouvernement lui-même ont pour rôle de légiférer pour que les risques pris par les établissements financiers de leurs pays soient maîtrisés et gérés activement. Il peut cependant existe des choses hors du contrôle des gestionnaires dans son ensemble. Ces risques sont nommé le risque systémique que la bancassurance peut être un moyen pour l'établissement financiers de le limiter car la banque diversifier ses sources de revenus et rend ainsi son activité plus stable et donc plus sure aussi pour les clients.

Certaines autorités estiment au contraire qu'un excès de libéralisation des systèmes financiers d'un pays peut engendrer une augmentation du risque systématique. C'est pourquoi dans de nombreux pays encore, les banques ne peuvent pas exercer d'activités étrangères à leur métier de base.

Les limites :

Bien que disposant d'avantages compétitifs par rapport aux intermédiaires, la distribution via les banques présentes certaines limites. Ces limites sont d'une part d'ordre commercial et d'autre part imposées par le marché.

a) Les limites d'ordre commercial :

-Les méthodes de travail sont différentes en ça sens que l'assurance vie se vend alors que les produits bancaires et l'assurance IARD s'achètent. Cette différence limite l'activité de la bancassurance à celle de l'assurance IARD qui n'est pas techniquement aussi simple que l'assurance vie



41

-Les commerciaux de l'assurance vie vont à la recherche clients alors que ceux des produits bancaires restent à l'agence en attendant que les clients viennent ;

-Les nouvelles technologies bancaires, par exemple banque à domicile tendent à diminuer le contact avec le client, ce qui semble être nécessaire en assurance

Le suivi des relations s'avère moins rigoureux au niveau de la bancassurance

-L'approche au risque est opposée : lorsqu'une affaire comporte trop de difficultés, le banquier a tendance à la refuser, or la gestion et la maîtrise du risque constituent la raison d'être de l'assureur

Il en ressort que les produits bancaires et assurance, requiert des stratégies différentes, Aussi l'implication d'une personne dans la vente de ces deux produits peut s'avérer complexe.

b) Les limites imposées par le marché :

Le développement de la bancassurance peut être ralenti par l'existence du réseau classique sur le marché. En effet les agents généraux bénéficient d'une exclusivité territoriale ont su tisser des liens étroits avec leurs clients dont ils sont mandataires. Or il se trouve que les agences bancaires se trouvent souvent sur le même territoire, d'où la probable naissance d'un conflit.

En plus de ces limites qui peuvent constituer un frein au développement de la bancassurance, il y a d'autres menaces : citons l'exemple de l'assurance finance, qui est la réplique des assureurs et il désigne la vente des produits d'épargne bancaire par les assureurs.

Une autre menace est constituée par les oligopoles qui comprennent les banques les plus diverses ; tout la gamme des assureurs ; toute la diversité des entités satellites c'est-à-dire : la maison de bourse, société à la consommation...

Au niveau des marchés locaux, dimension essentielle pour les consommateurs, le risque de disparition d'un choix possible entre plusieurs offres de services financiers est encore bien plus inquiétant en cas de fusion des grandes banques et sociétés d'assurance.

Section 1 : Insuffisance de l'épargne à longue terme

A/Partie théorique :

1) Clarification de notion :

Les produits d'assurances Vie:

En Tunisie, il n'y objet que de la version classique de l'assurance vie, elle s'identifie comme étant l'engagement de l'assuré à verser des primes réguliers définies dans la clause du contrat jusqu'au délai de l'échéance de ce dernier; dont on y trouve l'assurance en cas de vie, l'assurance en cas de décès, l'assurance mixte.

La typologie des contrats en assurance vie :

· Assurance en cas de vie :

L'assurance en cas de vie garantit le versement d'un capital ou d'une rente au bénéficiaire désigné dans le contrat, si la personne assurée est en vie au terme du contrat.

· Assurance en cas de décès :

L'assurance en cas de décès garantit le versement d'un capital ou d'une rente au bénéficiaire désigné dans le contrat, en cas de décès de l'assuré.

· Assurance mixte proprement dite :



L'assurance mixte comme son nom l'indique consiste au versement d'un capital qui peut être réglé aussi bien en cas de vie qu'en en cas de décès. L'assureur s'engage en effet à payer un capital soit au bénéficiaire (qui est généralement l'assuré), s'il est vivant à une date déterminée, soit au bénéficiaire désigné, si l'assuré décède avant la date fixée

Les étapes de contrat d'assurance :

Il apparaît que l'objet des sociétés d'assurances sur la vie peut désormais être défini comme étant la conclusion de contrat individuel ou collectif, par lesquels l'assuré prend l'engagement en contre partie du versement de prime ou de cotisation, de régler au souscripteur, à l'adhérent ou au tiers désigné, un capital ou une rente déterminé, en cas de décès de l'assuré ou en cas de survie de celui ci à une époque et pendant une durée définie dans le contrat.

La proposition d'assurance : Information du souscripteur Droit de renonciation Obligation de déclaration du risque initial Transmission de la proposition à l'assureur : Examen de la proposition : sélection médicale
Définition par l'assureur du risque garantie	Phase de conclusion du contrat
Le contrat d'assurance :
La police d'assurance
Date d'effet des garanties
Note de couverture
Paiement de la prime d'assurance
Provision mathématique et ses conséquences :
réduction, avance, rachat (dans le cas de la souscription de produits de vie).
Evolution des garanties : participation aux bénéfices (dans le cas de la souscription de produits de vie)	Phase de déroulement du contrat
g- Le bénéfice du contrat h- Fin du contrat d'assurance i- Prescription	Fin du contrat

Les intervenants du contrat d'assurance vie :

Pour un contrat d'assurance vie, il peut y avoir quatre intervenants :

· Assureur

C'est toujours une personne morale, exclusivement société anonyme ou société mutuelle, régulièrement constituée, qui a obtenu de l'Autorité de tutelle l'agrément nécessaire.

Outre ces sociétés, il faut évidemment citer la Caisse Nationale de Prévoyance, organisme public à statut particulier.

· Assuré :

La personne désignée en cette qualité aux conditions particulières et sur la tête de laquelle repose l'assurance.

· Souscripteur

La personne physique ou morale qui demande l'établissement du contrat et s'engage au paiement des primes.

· Bénéficiaire

La personne désigne pour recevoir le montant de la garantie assurée si l'événement faisant l'objet de l'assurance se réalise.

2) Principe de base

Police d'assurance



43

Document signé par la société d'assurance et l'assuré (ou le souscripteur) qui constate l'existence et les conditions du contrat.

Prime ou cotation :

Somme payée par l'assuré à chaque échéance en contrepartie des garanties accordées par l'assureur.

La tarification :

Principale source de rentabilité pour les établissements financiers, la tarification sera alors objet de calcul de prime. Le deuxième élément important venant joué en assurance vie est le temps : l'assuré paye une prime aujourd'hui et recevra une prestation plus tard. Et comme on a choisit l'exemple de contrat d'assurance décès, ainsi on aura à savoir de quel genre de tarification doit on avoir besoin afin de tenter de manipuler les facteurs pouvant être affecté suite aux éventuels changements de la crise financière.

Le taux techniques :

Actualisation et capitalisation liées aux opérations sur le long terme déjà introduites .La méthode Pratiquée par les assureurs vie conventionnels est la méthode de capitalisation des intérêts composés. Taux technique est le taux qu'utilise l'assureur vie pour établir la tarification du contrat.

- L'assureur s'oblige à obtenir de ses placements un rendement annuel au moins égal au taux technique.

- Une hausse du taux technique se traduit par une baisse du tarif.

Taux minimum garanti TMG :

C'est le taux de rendement global garanti incluant tout ou partie de la participation aux bénéfices « PB »prévue par le contrat.la réglementation fixe les plafonds à ne pas dépasser.

Pour juger du rendement d'un contrat, il y a lieu de tenir compte non seulement du taux d'intérêt technique, mais aussi de la participation aux bénéfices.

La revalorisation :

La participation aux bénéfices vient augmenter la provision mathématique déjà constituée .En contrepartie, l'assuré sera appelé à augmenter ses primes à l'avenir dans les mêmes proportions, ce qui va entrainer une valorisation parallèle des garanties du contrat pour l'avenir. La participation bénéficiaire est accordée suivant le système du bonus.

La cessation du paiement des primes :

Elle met un terme au contrat :

- Soit total, si les deux premières primes n'ont pas été acquittées : c'est la résiliation ;

- Soit partiel dans le cas contraire : c'est la réduction.

La réduction qui a pour effet de diminuer les garanties de l'assureur proportionnellement aux primes versées est liée à l'existence d'une provision mathématique.

Le rachat :

C'est un droit personnel au souscripteur qui peut, sur simple demande, réaliser immédiatement sa créance. Il ne s'agit pas dans ce cas d'obtenir le remboursement pur et simple des primes versées, mais celui de la provision mathématique constitué, c'est-à-dire de la fraction des primes affectées au compte d'épargne. La partie des primes affectée à la couverture des risques si le contrat en comportait a été consommée et ne peut être comptabilisée dans le calcul du rachat.

Les dispositions légales relatives à la valeur de réduction s'appliquent également au rachat : - détermination du mode de calcul par le règlement général de l'assureur,

- communication annuelle de son montant à l'assuré,

- délai à partir duquel il peut être demandé.

Les provisions mathématiques :



Les sociétés d'assurances doivent être en mesure à tout moment de faire face à leurs engagements, pour ce faire, elles constituent des provisions, celles-ci présentent quelque particularité en matière d'assurance vie.

- Le calcul de provisions mathématiques.

Schématiquement, les provisions mathématiques peuvent être définies de la façon suivante.

Valeur actuelle des valeur actuelle des

Provision = Engagement de l'assureur - Engagements de l'assuré

Mathématique (prestation future) (prime future)

On les appelle mathématique parce que les dettes de l'assureur envers les assurés et les bénéficiaires de contrats dont elles sont la représentation sont calculés selon les méthodes actuarielles qui appartiennent aux sciences mathématiques.

Les provisions mathématiques doivent être constituées pour toutes les opérations d'assurance vie qui laissent apparaître une dette de l'assureur à la date de l'inventaire, c'est à dire les contrats dont les cotisations sont nivelées et/ou qui comportent une partie d'épargne.

A /L'aspect classique de l'assurance-vie :

1-Les assurances en cas de vie :

Les assurances en cas de vie prévoient le paiement d'un capital ou d'une rente si l'assuré est en vie à une date fixée au contrat, il s'agit donc d'une opération d'épargne, mais qui ne se dénoue que si l'assuré épargnant est en vie à l'époque où il doit percevoir son épargne. La perte de toute prestation en cas de décès étant mal acceptée par les assurées. Ces formules sont souvent couplées avec une contre assurance qui prévoit le remboursement des primes au bénéficiaire désigné en cas de décès de l'assuré.



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Contrats	Primes	Prestations	Contre-assurance
Capital différé	Soit uniques soit périodique (cessent d'être dues au décès de l'assuré)	En cas de vie au terme du contrat, l'assuré reçoit un capital	Si l'assuré vient de décéder, les primes payées (dans certains cas la provision mathématique) sont remboursées au bénéficiaire.
Rente viagère immédiate	Unique	L'assuré reçoit tant qu'il est en vie à terme une rente payée périodiquement	Il est possible d'envisager le remboursement de la prime au d'une partie à un nombre minimum d'arrérages n'a pas été réglé.
Rente viagère différée (1)	Soit uniques, soit périodiques	Rente périodiques si l'assuré est en vie à terme	Idem
Rente temporaire	Soit uniques, soit périodiques	Rente immédiate ou différée ; versée en cas de vie de l'assurée jusqu'à une date prévue dans le contrat	Idem



Il est à noter que les contrats d'assurance ci-dessus peuvent reposer sur une tête au sur deux têtes. Dans ce cas, le capital en cas de vie sera versé si l'un des deux assurés est en vie au terme du contrat, de même, la rente sera servie tant que l'un des deux assurés sera en vie. (Le contrat d'assurance est dit réversible).

(1) : C'est le régime de retraite par excellence : l'assuré paye des primes pendant sa carrière professionnelle au moment ou il dispose de revenu suffisant, puis touche des arrérager des qu'il se trouve à la retraite.

2 - Les assurances en cas de décès :

Quelles qu'en soient les causes (accident, maladie, meurtre, vieillesse, suicide inconscient), les assurances en cas de décès prévoient le plus souvent le versement au bénéficiaire désigné d'un capital si l'assuré vient à décéder, parfois une rente peut aussi être servie au bénéficiaire par exemple à la veuve en attente de pension de réversion ou à l'orphelin qui poursuit ses étude.

contrat	Primes	prestations	Contre assurance
Vie entière immédiate (2)	Soit uniques, soit viagères (versées jusqu'au décès de l'assuré ou au plus tard jusqu'à l'âge de sa retraite)	Le bénéficiaire recevra un capital au décès de l'assuré à quelque moment qui survienne
Vie entière différée	Souvent périodiques et cessent à la date de début de garantie	Le bénéficiaire ne recevra la prestation que si le décès de l'assuré est postérieur à une date fixée au contrat	En cas de décès avant la prise d'effet de la garantie, le bénéficiaire pourra récupérer les primes payées
La temporaire (3)	Uniques ou limitées si le contrat d'assurance est à plus d'un an	Le bénéficiaire ne recevra la prestation que si le décès de l'assuré et antérieure au terme de contrat	Remboursement des primes au terme du contrat si l'assuré est vivant

(2) : Certains assureurs proposent une vie quasi-immédiate : la couverture du décès accidentel est assurée dés la souscription du contrat par contre, en cas de décès suite à une maladie, la couverture ne joue qu'après un certains

Délais de carence (si le décès survient plutôt, seules les primes sont remboursées)

(3) :Ce contrat est plus souvent souscrit par des jeunes couples qui veulent assurer le bien être du foyer en cas de décès de l'un ou l'autre sans payer de prime trop importante ou en cas d'achat à crédit, pour garantir le remboursement du capital restant dû en cas de décès de



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l'emprunteur, certaines entreprises souscrivent également ces contrats au profit de leur employés contractuels.

3-Les assurances mixtes :

Contrats	primes	Prestations
Le mixte proprement dit	Soit unique, soit viagères (versées jusqu'au décès de l'assuré ou au plus tard jusqu'à l'âge de sa retraite soit jusqu'au terme du contrat	Le bénéficiaire recevra un capital le jour de décès de l'assuré si celui-ci survient avant le terme du contrat. Si non si l'assuré est toujours vivant à cette époque l'assureur lui verse le capital qui est identique dans les deux cas.
Le terme fixe	Primes périodiques avec cessation au décès de l'assuré	Le capital en cas de vie ou de décès n'est versé qu'au terme du contrat.
La combinée	Même principe que le mixte	Même principe que le mixte, mais les prestations en cas de décès au de vie sont inégales. On trouve toutes les combinaisons possibles entre la 100/25et la 100/200, 50/100 (4)

Encore une fois, ces contrats d'assurance peuvent être souscrits sur une ou deux têtes. Dans ce cas, le capital en cas de décès sera versé au premier décès, par contre, le capital en cas de vie ne sera versé que si les deux assurés sont vivants au terme du contrat.

(4) on appelle 100/25 une combinaison dont la garantie vie est égale à 25% de la garantie décès, une combinaison 100/200 est celle dont le garantie vie est égale à 200% de la garantie décès, la plus usitée est la 100/25 dont le coût se compare à celui d'une simple temporaire dont les primes déductibles et qui prévoit une contre assurance sous la forme du paiement d'un capital en cas de vie au terme du contrat



4- Les assurances de survie :

Les prestations prévues au contrat principales ne sont versées que si le bénéficiaire est alors vivant. Le contrat principal peut être une assurance en cas de décès (rente ou capital de la survie) ou une assurance mixte (dotale).

Contrats	Prestations	Contre assurance
La rente de survie	En cas de décès de l'assuré une rente est versée au bénéficiaire tant qu'il est en vie ou jusqu'à une date prévue au contrat. Il existe trois principaux types de rente de survie : · la rente éducation, versée à l'orphelin jusqu'à ce qu'il ait terminé ses études et au plus tard jusqu'à l'âge de 21 ans ou 25 ans · la rente conjointe versée à la veuve (ou au veuf) jusqu'à son décès ou jusqu'au jour où la rente de réversion est versée par les régimes de retraites complémentaires ou la sécurité sociale · La rente servie aux enfants handicapés au décès de leurs parents.	Remboursement des primes en cas de décès du bénéficiaire avant l'assuré
Le capital de survie	Le capital est versé au bénéficiaire s'il est vivant au décès de l'assuré
Assurance dotale	L'assurance de base est le terme fixe, le terme de contrat est souvent la majorité d'un enfant ou la date présumée de son mariage, le capital lui est alors versé s'il est en vie, que l'assuré principal soit vivant au décédé.

B / L'aspect moderne de l'assurance vie de l'assurance STAR et l'assurance AMI : En cas de la STAR :

Les produit dits « facultatifs » représentent 5% des contrats en portefeuille actuellement de la STAR.

1) Avenir jeunesse :

Il s'agit d'un produit d'épargne visant à constituer une rente d'éduction pour les études supérieures. L'assuré détermine lui-même le montant de la rente souhaitée .Le calcul de la prime prend en compte l'âge du souscripteur, l'âge de l'assuré et le montant de la rente souhaitée. Cette rente est à effet des 18 ans de l'assuré.

Il existe une garantie en cas de décès du souscripteur qui permet de verser à l'échéance prévue la rente souscrite malgré l'interruption du versement de la prime.

Objet du contrat :

Le contrat Avenir jeunesse a pour objet de constituer une épargne, au profit de l'enfant mineur âgé
entre 1 et 15 ans, Par le versement de primes et la transformation de cette épargne en bourse L'enfant
bénéficiera du service des bourses mensuellement et durant 5 ans à partir de son 18éme anniversaire.



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En cas de décès ou d'invalidité totale absolue et définitive de l'assuré, avant le terme du contrat, La STAR assume la charge financière du dit contrat au lieu et place du contractant.

Garantie :

* Service des bourses.

* Garantie en cas de décès ou d'invalidité totale absolue et définitive.

* Garantie en cas de décès du bénéficiaire avant le terme du contrat.

-Restitution de l'épargne constituée.

-Limite des garanties décès et invalidité totale absolue et définitive.

2) Vie nouvelle :

Vie nouvelle apporte une réponse à ces deux préoccupations Retraite (par le service d'un capital convertible en rentes au terme du contrat) Protection familiale (par le service d'un capital, à vos ayants-droits en cas de décès avant le terme du contrat.

Objet du contrat :

Il s'agit d'un produit mixte ou l'assuré se constitue un capital en cas de décès et identifie un pourcentage de ce capital à lui verser en cas de vie .Ainsi un contrat Vie Nouvelle 100/50de 50 000 dinars correspond au versement d'un capital des les pourcentages autorisés sont 25%, 50%, 100% et 200%. Garantie :

Garantie de base :

* Garanties en cas de décès ou d'invalidité totale absolue et définitive

* Garantie en cas de vie

* Exclusions

* Attribution du capital en cas de décès

* Paiement des sommes assurées

a. En cas de vie de l'assuré : Le contrat et ses avenants, la preuve pour le paiement de la dernière prime et l'acte de naissance.

b. En cas de décès de l'assuré : Le contrat et ses avenants, la preuve pour le paiement de la dernière prime, l'acte de décès de l'assuré et un certificat médical constatant les causes du décès. Garanties complémentaires

* Décès accidentel (garantie A) « doublement » : En cas décès de l'assuré résultant d'un accident et survenant au plus tard un an après la date de l'accident, La STAR règle au(x) bénéficiaire(x) désigné(s) aux conditions particulières un capital supplémentaire égal au capital supplémentaire égal au capital décès garanti par le contrat.

* Décès Accidentel « triplement » (Garantie B) :

En cas de décès ou d'invalidité totale absolue et définitive résultant d'un accident de la circulation, la STAR règle au(x) bénéficiaire(s) un capital supplémentaire égal à deux fois le capital décès garanti par le contrat.

* Exonération : (Garantie c) :

En cas d'incapacité complète de travail de l'assuré excédant 90 jours continus, par suite de maladie ou d'accident, la STAR exonère l'assuré du paiement des primes pendant la période comprise entre le 91éme jour d'incapacité et la date de cessation de celle-ci mais au plus tard à la date d'expiration de l'année d'assurance au cours de laquelle l'assuré atteindra l'âge de soixante ans .

Avantage :

- Des cotisations adaptées à votre situation professionnelle et familiale et adaptables à d'éventuels changements.

- Votre argent n'est jamais bloqué, vous pouvez en disposer totalement ou partiellement.

- Votre épargne est rémunérée chaque année par un taux d'intérêt minimum garanti et une participation aux bénéfices.

- Vos cotisations sont déductibles de la base imposable de vos revenus. Et, moyennant une surprime : - Vos cotisations seront totalement prises en charge par la STAR en cas d'arrêt de travail.

- Votre capital décès peut être doublé en cas de décès accidentel ou triplé en cas d'accident de la

circulation.



3) Longue vie :

Longue vie est un contrat à long et moyen terme conçu par la STAR pour répondre à trois préoccupations :

* Un complément de retraite : par le service d'un capital convertible en rentes au terme du contrat.

* Une protection familiale : par le remboursement des primes versées nettes, à vos ayants droits en cas de décès avant le terme du contrat.

* Moyennant une surprime : vos cotisations seront totalement prises en charge par la STAR en cas d'arrêt de travail.

Objet du contrat :

Il s'agit d'un produit d'épargne /retraite où l'assuré choisit le capital et le terme du contrat. Ce capital peut être converti en rente. Essentiellement reversé en capital.

Garantie :

Longue vie a pour objet de garantir :

a) Garanties obligatoires :

-Le paiement du capital assuré si l'assuré est vivant au terme du contrat (fixé à 60 ou 65 ans).

- Le remboursement des primes versées, si l'assuré décède avant le terme du contrat, nettes accessoires et taxes engagés par l'assureur.

b) Garantie complémentaire :

-En cas d'incapacité complète de travail suite à une maladie ou à un accident survenant avant le terme du contrat, mais au plus tard à la date d'expiration de l'année d'assurance au cours de laquelle l'assuré atteindra l'âge de soixante ans, l'exonération du paiement des primes.

-Les conditions particulières du contrat indiquent si cette garantie complémentaire est accordée. Avantage :

- Des cotisations adaptées à votre situation.

- Votre argent n'est jamais bloqué, vous pouvez en disposer en disposer totalement ou partiellement. - Votre épargne est rémunérée chaque année par le cumul du taux d'intérêt minimum garanti, et une participation aux bénéfices.

- Vos primes sont déductibles de la base imposable de vos revenus.

	Conclusion de produits vie de la STAR:



> La STAR nous propose la gamme des garanties suivant 10-15-20



> Un soutien durable et efficace contre les aléas de la vie.



> Grace au contrat 10-15-20 la STAR garantit pour les êtres qui vous sont chers une protection adéquate.



> Un capital minimum de 2000 Dinars est versé intégralement et rapidement en cas de décès prématuré pour permettre à vos proches de faire face aux dépenses immédiates.



> Vous soutenir en cas d'invalidité total.



En cas de l'AMI :

Les produits dits << facultatifs > de l'AMI présentent la meilleure formule qui répond au mieux à vos besoins personnels.

1-Produit assurance en cas de décès, Temporaire décès à capital constant << OUAJIBI > :

C'est le versement du capital de base prévu aux conditions particulières en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive de l'assuré avant le terme pour protéger ses enfants contre les difficultés financières occasionnées par un coup dur de la vie

Avantage :

Garantie :

Assurance AMI incite l'assuré de souscrire avec cette garantie de base des garanties Complémentaire.

Dans la réalisation du contrat, le souscripteur a le choix d'ajouter une garanti complémentaire moyennant une prime complémentaire et aura opté pour une parmi les trois garanties complémentaire suivantes:

· Garantie <<D> ou doublement

En accordant cette garantie (les conditions particulières l'indiquent), l'Assurance AMI règle aux bénéficiaires, en cas de l'accident, un capital supplémentaire égal au capital fixé aux conditions particulières.

· Garantie <<T> ou triplement

S'il en est le cas d'attribuer cette garantie, l'Assurance AMI règle aux bénéficiaire, en cas de décès accidentel (ou IAD) et survenant au plus tard un an après la date de l'accident, un capital supplémentaire égal au double du capital fixé aux conditions particulières.

· Garantie <<E> ou double effet

En cas de décès postérieur du conjoint non remarié de l'assuré, ou de décès simultané de l'assuré et de son conjoint dans un même évènement, la compagnie garantit sous réserve que le contrat soit en vigueurs, aux profits des enfants restant à charge, quel qu'en soit le nombre, le versement d'un capital dont le montant est égal a celui réglé lors du décès de l'assuré.

Remarque

Les garanties complémentaires prennent fin à l'expiration de l'année au cours de laquelle l'assuré atteint son soixantième anniversaire.

Les garanties D, T et E peuvent être accordées séparément ou regroupées, seules les garanties D et T ne s'ajoutent pas.

2-Produit assurance mixte : << RAHATI >

C'est le versement du capital prévu dans le contrat :

- Soit en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive de l'assuré avant le terme du contrat. - Soit en cas de vie de l'assuré au terme du contrat.

3-Produit assurance mixte << IMTIYEZ >:

C'est le versement du capital prévu dans le contrat :

- Soit en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive de l'assuré avant le terme du contrat - Soit en cas de vie de l'assuré au terme du contrat.

Pour ce type de contrat, l'assuré a le choix entre la capitale vie égale au double du capital décès (IMTIEZ 50/100) ou un capital décès égal au double de la capitale vie (IMTIEZ 100/50).

Ces deux contrats RAHATI, IMTIEZ donnent le droit de choisir à la souscription :

·



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Les montants des capitaux assurés ;

· La destination de vos bénéficiaires ;

· Le mode de paiement de vos primes ;

En plus, si les primes des trois premières années sont acquittées, l'assuré peut bénéficier des avantages : avance, réduction et rachat.

Des Avantages Fiscaux :

En souscrivant à l'un de ces contrats, l'Etat vous donne le droit de déduire de la assiette du assuré de revenu imposable jusqu' à 2000 DT par an si il est marié et s'il a 4 enfants à charge.

En plus les sommes assurées en cas de décès et en cas de vie sont nettes d'impôt et exonérées des droits de succession.

4-Produit retraite et capitalisation, assurance en cas de vie « MOUSTAKBALI » :

C'est le versement du capital prévu dans le contrat en cas de décès de l'assuré avant l'entrée en jouissance de la retraite complémentaire pour maintenir standing de vie .Ce produit permet au assuré au moyen de versements périodiques de :

Garantie :

MOUSTAKBALI est un contrat qui vous gratuit à l'échéance prévue et en cas de vie, le versement :

· D'un capital

Ou

· D'une rente viagère ou temporaire avec la possibilité de réversion. En cas de décès avant l'échéance du contrat, assurance AMI versera à vos bénéficiaires le montant de l'épargne constituée à la date du décès.

Rendement :

Vos cotisations seront rémunérées par :

Un taux d'intérêt minimum de 4,5%.Des intérêts complémentaires provenant de la participation aux bénéfices réalisés de l'assuré.

En plus, si les primes des trois premières années sont acquittées, l'assuré peut bénéficier Avantages

L'avance :

AMI assurance peut vous accorder des avances sur ce contrat, sous forme de prêt.

La réduction :

Si l'assuré arrêtez de payer vos primes, votre contrat reste en vigueur, mais avec des garanties réduites.

Rachat :

Sur simple demande, l'assuré pouvez mettre fin au contrat, et il bénéficie du versement de la valeur de rachat.

· Collectifs : il y a deux conventions :

. Convention avec ATTIJARI BANK

. Convention avec BTE



Il existe d'autres conventions plus anciennes avec SPROLOSS, CNSS, CNRPS, BS, ONH, OTD.



L'évolution de temporaire décès et l'insuffisance de l'épargne à longue terme.

2011

Conclusion de produits vie de l'AMI:

La gamme des produits d'assurance vie AMI se comportent donc comme un véritable collecteur d'épargne et les primes ou cotisations versées sont assimilées à des dépôts à terme dans une banque et ce, compte tenu des facilités fiscaux de retraits accordées aux clients En souscrivant à l'un de ces contrats, l'Etat vous donne le droit de déduire de la assiette du assuré de revenu imposable jusqu' à 2000 DT par an si il est marié et s'il a 4 enfants à charge.

En plus les sommes assurées en cas de décès et en cas de vie sont nettes d'impôt et exonérées des droits de succession

Par l'accès aux provisions mathématiques conformément aux dispositions légales régissant l'avance et le rachat sur polices.

B/ Partie empirique : L'assurance STAR et L'assurance AMI au niveau de produits facultatifs :

En cas de la STAR :

Tableau 10 : Insuffisance d'évolution des chiffres en (DT) des produits vie

Exercice	31 /12/2007		31/12/2008		31/12/2009
Rubrique	Prime émise	Nombre du contrat	Prime émise	Nombre du contrat	Prime émise	Nombre du contrat
Vie nouvelle	92 850,628	55	97 932,062	57	112 677 ,227	58
Longue vie	62 501,696	318	38 225,370	71	22 726,082	64
Avenir jeunesse	42 133,890	87	44 559,082	132	42 064,593	125

(Source : direction vie de l'assurance STAR)

Les chiffres d'affaires des produits facultatifs de l'assurance STAR sont réduits au niveau de primes émises et le nombre des contrats par rapport le temporaire décès qui est obligatoire.

On constate de produit facultatif qu' il existe une évolution remarquable de produit Vie nouvelle en 2007-2008 au niveau des primes émises d'une moyenne 5081.434 DT en 2008/2007 et de 14 745,165 en 2009/2008 de même leur nombre des contrats ont augmenté de

53





55

2 contrats en 2008/2007 et 1 seul en 2009/2008, Au niveau de produit longue vie qui est réduit par vie nouvelle . Au cours de période 2007-2009, ce produit a une chute de primes émises d'une moyenne 24 276,326 DT en 2008/2009 et aussi d'une moyenne 15 499,288 DT en 2009/2008. De même le nombre du contrat a diminué. Au niveau de produit Avenir jeunesse on remarque qui il y a perturbation de primes émises et les nombres de contrats.

En cas de l'AMI :

Tableau 11 : Insuffisance d'évolution des chiffres en (DT) des produits vie :

Exercice	31/12/2007		31/12/2008		31/12/20009
rubrique	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats
OUAJIBI	1767324	12	1 767,324	11	1 899 ,417	8
RAHATI	57 834 ,914	45	57 834,914	45	65 488,850	59
IMTIYEZ	25 061,622	25	25 061622	25	93 854,047	63
MOUSTAKABLI (retraite complémentaire)	9212553	15	13003779	19	19442,460	25

(Source : direction vie de l'assurance AMI)

Les chiffres d'affaires de produits de vie(primes émises) sont réduits de même le nombre des primes .A titre d'exemple, On constate que le total de primes émises de produit de vie en cas de décès OUJABI est reste constante de 2007 jusqu' à la fin de l'année 2008 de 1 767, 324 DT et le nombre des primes diminue 11 à cause de 2 résiliations et une souscription de contrat .Déplus, On remarque une évolution légère de 132,093DTcar on enregistre 7 résiliations et 4 souscriptions par conséquence il est classé le 3éme en comparaison avec les autres chiffres d'affaires de produits en 2009. On trouve produit de vie mixte RAHATI le 2éme au point de vue leur part. On lui note une stagnation de total primes émises de 57 834,914 et une immobilité de nombre des primes de 45. On enregistre une augmentation notable du total de primes émises et le nombre de primes respectivement

De 7 653 ,936 DT et 14.On remarque une constance de chiffres d'affaires de produit mixte IMIYEZ qui est le premier en tenant compte leur part en effet 2007à2008 de 25 061, 622 DT également au nombre de primes qui est identique de 25 on remarque une évolution importante de 68 792,425DT.

On s'intéresse à l'épargne pure MOUSTAKBALI qui constitue une retraite complémentaire est évolue en 2007 à 2008 de 3 971, 226DT et de 4 primes et en 2009 on note une augmentation de 6438, 681 DT et de 6 primes mais il est loin par rapport RAHATI et IMTIYEZ malgré ces avantages nombreux définie pour le souscripteur , On ne peut pas négliger depuis longtemps fait la constatation qu' il y a une sorte de relation , de corrélation entre les taux d'épargne et le taux de croissance importante à l'échelle global. Alors, l'épargne est donc fondamentale pour le développement d'un système financier qui lui-même est fondamentale au développement économique d'un pays.

L'épargne qui prépare notre retraite complémentaire sachant que la retraite diminue par rapport au revenu à pour objectif de stabiliser nos ressources financières.

Les conventions de Partenariat dans le cadre de la distribution des produits d'assurance

AMI:

Pour renforcer la distribution des produits d'assurances, les sociétés d'assurances sont appelés à fonder une assise juridique aussi solide avec les banques comme une intervention bilatérale doit être signé entre les deux parties pour rendre la relation plus fonctionnelle Exemple : la convention de l'AMI avec ATTIJARI Banque et avec BTE. Convention d'Assurance collective décès entre les soussignés: La banque du Sud et la société d'assurance Mutuelle ITTIHAD «AMI»:

Tableau 12 : Evolution des Chiffres d'affaires des produits AMI distribuent par la convention ATTIJARI BANK et BTE:

Exercice	31/12/2008		31/12/2009
Rubrique	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats
ATTIJARI BANK	1 379 ,075	13 129	2 038, 106	16677
(BTE)	13 ,129	71	114,959	432
Total prime des contrats collectifs	14 14296	13 200	21 530 ,065	17109

(Source : La direction de l'assurance AMI)

-la bancassurance contribue l'évolution des chiffres d'affaires de produits d'assurance vie qui sont proches des produits bancaires qui ont été les plus commercialisées mais elle reste toujours modeste vue que caractère facultatif de produit vie et la concurrence forte avec le produits bancaires. En effet, on note une évolution de primes émises et le nombre des contrats respectivement d'ATTIJARI BANK et BTE en 2008-2009 de 659,031DT et 3548 contrats et 101,83DT et 361 contrats.



L'évolution de temporaire décès et l'insuffisance de l'épargne à longue terme.

2011

Conclusion

Les points communs :

Les points de différences:

-L'assurance vie en amélioration mais en faible positionnement.

En cas de la STAR:

-prédominance de temporaire décès dans la direction vie mais il est limitée par rapport le marché assurance vie (en comparaison avec la compagnie MAGHARBIA).

-Absence de convention de bancassurance dans les produits facultatifs.

- Un seul canal de commercialisation au niveau de temporaire décès.

-Evolution de produit d'assurance vie en contre partie il existe insuffisance de l'épargne à longue terme dans le cas de la STAR produit (Longue Vie) et cas de l'AMI produit(MOUSTAKBALI).

En cas de l'AMI :

-Présence de convention pour la commercialisation de produit facultatif.

-La diversité de convention avec les (BTE et ATTIJARI BANK) dans le temporaire décès et les produits vie.

Résultat de l'étude entre STAR & AMI

-L'assurance vie en amélioration mais en faible positionnement par rapport les autres branches.

-Evolution de produit d'assurance vie en contre partie il existe insuffisance de l'épargne à longue terme dans le cas de la STAR produit (Longue Vie) et cas de l'AMI produit(MOUSTAKBALI).



57

Chapitre 3 : Analyse de la situation de l'assurance vie

de STAR & AMI

I. Méthodologie :

1. Type d'étude

Dans le cadre de notre étude, nous avons opté pour une étude descriptive. Cependant, avant de présenter la méthode et les objectifs de notre recherche, présentons les éléments de collecte des données.

2. Collecte des données

Nous avons opté dans cette recherche pour un questionnaire dont vous trouverez une copie en annexes.

La structure du questionnaire Ce questionnaire comporte trois types de questions :

- Les questions fermées à choix unique auxquelles l'interrogé doit répondre par « oui >> ou « non >> ;

- Les questions à choix multiples où le répondant peut choisir entre plusieurs éventualités ;

- Les questions ouvertes qui donnent la latitude d'orienter la réponse dans le sens voulu en se justifiant.

3. Echantillonnage :

On s'intéresse dans notre enquête à un échantillon moins représentatifs et limité qui égaux 67 assureurs composés de 29 assureurs au sein de l'assurance STAR direction vie et 38 assureurs au sein de l'assurance AMI de différents départements.

4. Traitement des données : Après avoir récupéré et codifié nos questionnaires, les données ont été saisies puis analysées

par le logiciel SPSS (Statistique). Package for Social Sciences) 17.0, selon l'analyse des correspondances multiples.

5. Les objectifs de l'étude Nos objectifs consisterons à :

1) Ses connaissances en assurance vie et les produits financier.

2) Faire des croisements entre les fréquences des souscripteurs au niveau de : le genre, l'âge et revenu.

3) Au niveau de contrat facultatif, savoir le produit le moins accepté à la souscription.

4) Décrire les freins actuels et futurs qui empêchent les assureurs à souscrire un produit d'assurance vie. Et on fait une comparaison de produit bancaire avec le produit facultatif.



5) Savoir les facteurs qui ont motivé l'assuré à la souscription de l'un de produit de vie. II. Etude descriptive des données :

Objectif 1 : les connaissances en assurance vie et les produits financier

Cas de l'assurance STAR :

Connaissance de l'assurance vie en Tunisie
		Effectifs	Pourcentage	Pourcentage valide	Pourcentage cumulé
Valide	limite	9	32,1	32,1	32,1
	moyenne	11	39,3	39,3	71,4
	bonne	8	28,6	28,6	100,0
	Total	28	100,0	100,0

D'âpres l'échantillon des assureurs qui nous ont interrogées au sein de l'assurance STAR spécifiquement à la direction vie, on note 28,8%ont des connaissances bonne, 39,3% moyenne, 32,1% ont des connaissances limitée d'où né la problématique à ce niveau : est ce que la connaissance de l'assurance vie est un facteur primordial au ralentissement d'évolution de la direction vie.



D'après ce graphique montre que le niveau de connaissance moyenne est le plus élevée avec un nombre d'effectifs égalent 11 assureurs suivie par la connaissance limitée de 9 assureurs puis un modeste nombre de 8 assureurs malgré qui sont votre spécialité.



59

Cas de l'assurance AMI :

Connaissance de l'assurance vie en Tunisie
		Effectifs	Pourcentage	Pourcentage valide	Pourcentage cumulé
Valide	limite	11	28,9	28,9	28,9
	moyenne	19	50,0	50,0	78,9
	bonne	8	21,1	21,1	100,0
	Total	38	100,0	100,0

D'âpres l'échantillon des assureurs qui nous ont interrogées au sein de l'assurance AMI aux différents départements de siège, on note 21.1%ont des connaissances bonne, 50,0% moyenne, 28,9% ont des connaissances limitée. D'où, on remarque d `après l'étude de STAR & AMI que la connaissance de l'assurance vie dans notre étude en pourcentage intervient comme suit : d'abord moyenne ensuite limité enfin bonnes.



Ce graphique montre que le niveau de connaissance moyenne est le plus élevée avec un nombre d'effectifs égalent 19 assureurs suivie par la connaissance limitée de 11 assureurs puis un modeste nombre 8 d'assureurs qui ont des connaissances bonnes comme le cas de la STAR.

> D'après notre étude de STAR & AMI, une question intervient à traduit le problème :

Comment trouvera la connaissance de l'assurance vie chez de échantillon non spécialisé

dans ce domaine ? Est ce qu'on a le droit de blâmer votre connaissance ?



Cas de l'assurance STAR :

Au niveau de contrat obligatoire (temporaire décès) :

Obligatoire

		Effectifs	Pourcentage	Pourcentage valide	Pourcentage cumulé
Valide	oui	13	44,8	44,8	44,8
	non	16	55,2	55,2	100,0
	Total	29	100 ,0	100,0

Selon cette étude, 44 ;8%des interrogés pour le type de produit d'assurance obligatoire répondent par affirmation à la souscription de ce type et 55 ;2% répondent par négation.

Au niveau de contrat facultatif (produits de vie) :

Facultatif

Effectifs					Pourcentage			Pourcentage valide			Pourcentage cumulé
Valide	oui	5		17,2			17,2			17,2
	non	24		82,8			82,8			100,0
	Total	29		100,0			100,0

Selon cette étude, 17,2 % sont interrogés pour le type de produit d'assurance facultatif répondent par affirmation à la souscription de ce type et 82 ,8% répondant par négation.

.



D'âpres les deux graphiques au dessus, on remarque que le obligatoire plus développé en comparaison avec le contrat facultatif .En effet, ce dernier souscrit par 5 assureurs réponds et le reste 24 assureurs ne souscrits pas.

En contre parties il existe 13 assureurs qui souscrits au contrat obligatoire (temporaire décès) et 16 ne souscrits pas à ce type d'où on constate que ce type n'est pas tellement évolué.

Cas de l'assurance AMI :

Au niveau de contrat obligatoire (temporaire décès) :

Obligataire
		Effectifs	Pourcentage	Pourcentage valide	Pourcentage cumulé
Valide	oui	7	18,4	18,4	18,4
	non	31	81,6	81,6	100,0
	Total	38	100,0	100,0

Selon cette étude, 18,4 %des interrogés pour le type de produit d'assurance obligatoire

répondent par affirmation à la souscription de ce type et 81,6% répondant par négation. Au niveau de contrat facultatif (produits de vie) :



61

Assureur
		Assureur	Pourcentage	Pourcentage valide	Pourcentage cumulé
Valide	oui	4	10,5	10,5	10,5
	non	34	89,5	89,5	100,0
	Total	38	100,0	100,0

Selon cette étude, 10,5 % sont interrogés pour le type de produit d'assurance facultatif répondent par affirmation à la souscription de ce type et 89,5% répondant par négation.





D'âpres les deux graphiques au dessus, on remarque le contrat facultatif et contrat obligatoire presque ont la même situation de insuffisance de développement chez les assureurs.

En effet, il existe 4 assureurs ont souscrit à l'assurance de contrat facultatif et 7 ont souscrit à l'assurance obligatoire et en contre partie 34 n'ont pas souscrit pas au contrat facultatif et 31 n'ont pas souscrit pas au contrat obligatoire.

Objectif 2 : Faire des croisements entre les fréquences des souscripteurs au
niveau de : le genre, l'âge et revenu.

Cas de l'assurance STAR :

Tableau croisé Facultatif * genre
Assureur
		genre		Total
		femme	homme
Facultatif	oui	2	3	5
	non	11	13	24
Total		13	16	29

D'après ce tableau, concernant le produit facultatif d'une part, le nombre de femmes et
hommes qui ont souscrit à ce type est presque identique en effet, le nombre des femmes 2 et le



63

nombre hommes 3.Et d'autre part, le nombre de femmes et hommes qui n'ont pas souscrit est très proche : le nombre de femmes 11 et le nombre des hommes 13.

Cas de l'assurance AM! :

Tableau croisé Facultatif * Genre
Assureur
		Genre		Total
		femme	homme
Facultatif	oui	3	1	4
	non	24	10	34
Total		27	11	38

D'après ce tableau, concernant le produit facultatif d'une part, le nombre de femmes et hommes qui ont souscrit à ce type est presque très proche tels que il existe 3 femmes et un homme .Et d'autre part, le nombre de femmes et hommes qui n'ont pas souscrit est proche (le nombre de femmes 11 et le nombre des hommes 13) car le genre n'est pas identique.

> D'après notre étude de STAR & AM!, le genre n'a aucune corrélation à la souscription

de contrat facultatif.

Cas de l'assurance STAR :

Tableau croisé Facultatif * âge
Assureur
		âge			Total
		18-25	26-40	41-60
Facultatif	oui	0	1	4	5
	non	1	12	11	24
Total		1	13	15	29



D'après ce tableau, concernant le produit facultatif on remarque qu'il y a un seul assureur a souscrit appartenir à la tranche d'âge 26-40 et 4 assureurs ont souscrit appartenir au tranche d'âge 41-60 et pour les assureurs qui n'ont pas souscrit respectivement comme suit :

- Un assureur appartient à la tranche d'âge 18-25.

- 12 assureurs appartiennent à la tranche d'âge 26-40.

- 11 assureurs appartiennent à la tranche d'âge 41-60.

Cas de l'assurance AM! :

Tableau croisé Facultatif * âge
Assureur
		âge			Total
		18-25	26-40	41-60
Facultatif	oui	0	4	0		4
	non	2	25	7		34
Total		2	29	7		38

D'après ce tableau, concernant le produit facultatif on remarque qu' il y a un seulement 4 assureur qui ont souscrit à ce type .Pour les assureurs qui n'ont pas souscrit respectivement comme suit :

- 2 assureurs appartiennent à la tranche d'âge 18-25.

- 25 assureurs appartiennent à la tranche d'âge 26-40.

- 11 assureurs appartiennent à la tranche d'âge 41-60.

> D'après notre étude de STAR & AM!, on constate que la souscription est en relation directe avec l'âge des assureurs.et la tranche d'âge la plus souscrite est 26-40.

Cas de l'assurance STAR :

Tableau croisé Facultatif * revenu
Assureur
		Revenu	Total
		Entre 500-1000
Facultatif	oui	5	5
	non	24	24
Total		29	29

Concernant le produit facultatif, on s'intéresse dans notre cas aux assureurs de la direction vie qui comprise leur revenu entre le tranche 500-1000 DT et on remarque d'âpres ce tableau que 5 assureurs qui ont souscrit à ce type et 24 n'ont pas souscrit.

Cas de l'assurance AM! :

Tableau croisé Facultatif * revenu
Assureur
		Revenu			Total
		moins de 500	entre 500-1000	entre 1001-2000
Facultatif	oui	0	2	2	4
	non	3	23	8	34
Total		3	25	10	38

Concernant le produit facultatif, on s'intéresse dans notre cas aux assureurs de différentes Département de siège d'où la diversité de revenu et on remarque d'après ce tableau que 2 assureurs ont souscrit appartenir au tranche de revenu 500-1000 et de même 2 aussi appartiennent au tranche de revenu 1001-2000 .Et pour les assureurs qui n'ont pas souscrit respectivement :

- 3 assureurs appartiennent à la tranche de revenu moins de 500.

- 23 assureurs appartiennent à la tranche de revenu comprise entre 500-1000.

- 25 assureurs appartiennent à la tranche de revenu comprise entre 1001-2000.

> D'après notre étude de STAR & AM!, on constate que la souscription est en relation
directe avec l'âge des assureurs.et la tranche de revenu la plus souscrite est 500-1000.

Objet 3 : Au niveau de contrat facultatif, savoir le produit le moins accepté à la
souscription.



65

120%

100%

80%

60%

100% 100%

97,32%

40%

20%

0%

0%

0%

oui

non

Vie
nouvelle

Lonque
vie

Avenir
jeunesse

Capital fin
de cariére

86,21%

13,79%

20,68%

Cas de l'assurance STAR :



Ce graphique montre que les produits vie nouvelle et longue vie ne sont pas évolués. En effet, L'avenir jeunesse a un pourcentage de 13,79 %. De même le produit de capital fin de carrière est développé de pourcentage de 20 ,68% chez les assureurs car ce produit est spécifique seulement pour cet échantillon mais en contre partie on remarque que le produit Longue Vie et Vie Nouvelle ont le même pourcentage nulle chez les assureurs.

Cas de l'assurance AM! :

UJIBI RAHATI IMITIYEZ MOUSTAKBALI



89,50%

88%

OUI NON

79%

74%

12%

21%

26%

100%

90%

80%

70%

60%

50%

40%

30%

20%

10%

0%

10,50%

D'âpres ce graphique on remarque que le produit IMTIYEZ est les plus remarquables tels qu'il note un pourcentage élevé de 26% chez les assureurs. On remarque que les produits OUAJBI, RAHATI et IMTIYEZ sont évolués mais sous exploités. On constate que le produit de l'épargne à longue terme moins développé produits chez les assureurs avec une pourcentage de 10,5%.

D'après notre étude de STAR & AM! et le chapitre précédent de l'insuffisance de l'épargne à longue terme nous déduisons que de coté de la STAR le produit Longue Vie et de coté de l'AMI le produit MOUSTAKBALI que ces deux produits sont de produits pour la retraite complémentaire normalement il faut développés mais ils sont sous exploités dans notre cas.



67

Objectif 4 : Décrire les freins actuels et futurs qui empêchent les assureurs à

souscrire un produit d'assurance vie. . Et on fait une comparaison de produit bancaire avec le produit facultatif.

Cas de l'assurance STAR :



35,00%

31%

30,00%

25,00%

20,00%

15,00%

10,00%

5,00%

Prime trop chère

Produit non rentable Produit riqide

Ingnorance des produit N'aime pas les assureures Pas besoin de ce produit Des principes religieux

20,70%

6,90%

13,80%

0,00%

10,30%

6,50%

oui

17,20%

D'âpres ce graphique en concernant aux barrières qui freinent de développement de la retraite complémentaire, nous interrogeons 29 assureurs aux raisons qui vous permettent ne souscrire pas à la retraite complémentaire .Et vous répondent selon l'ordre le plus important respectivement comme suit :

- 31% correspondant à l'ignorance de produit.

- 20.70% correspondant à des principes religieux. - 17,20% correspondant à la prime trop chère.

- 13,80% correspondant au pas besoin de ce produit. - 10,30% correspondant à produit non rentable.

- 6,90% correspondant à n'aimer pas les assureurs. - 6,50% correspondant à produit rigide.



Cas de l'assurance AMI :

25,00%
	24%
	21,10%
20,00%
15,00%			13,20%
10,00%
				7,90%
5,00%
						2,60%
0,00%	oui

Produit trop chère

Produit non rentable Produit rigide

Ingnorance des produit N'aime pas les assureures Pas besion de ce produit Des principes religieux

15,80%





7,90%





D'âpres ce graphique en concernant aux barrières qui freinent de développement de la retraite complémentaire, nous interrogeons 38 assureurs aux raisons qui vous permettent ne souscrire pas à la retraite complémentaire .Et vous répondent selon l'ordre le plus important respectivement comme suit :

- 24% correspondant à l'ignorance de produit. - 21,10% correspondant à la prime trop chère.

- 15,80% correspondant à au pas besoin de ce produit. - 13,20% correspondant à produit non rentable.

- 7,90% correspondant les deux causes produites rigide et des principes religieux.

- 2,60%correspondant à n'aimer pas les assureurs.

Il y des assureurs ne trouvent pas les causes qui empêchent leur décision et ils décident de préciser des autres causes comme indiquées au dessous :

- Manque de la culture d'épargne.

- Il y a l'alternative de la CNSS catégorie plus performante.

- Affaire reportée pour donner priorité à d'autres projets personnels.

- On a toujours tendance à l'épargne bancaire malgré qui sont des assureurs.

- Le Salaire mensuel ne suffit que pour les dépenses car il n'y a aucune proportionnalité entre les salaires et le taux de dépenses.

- Manque de publicité alors il faut identifier le produit de vie à l'intérieur de l'assurance. - Frais de chargement est élève.



69

D'après notre étude de STAR & AMI, on remarque que l'ignorance de produit a un pourcentage le plus remarquable. Alors que les barrières au développement de l'assurance vie sont nombreuses on souligne les plus importantes tels que :

- Il y a la faiblesse de revenus.

- Il y aussi le peu de communication de publicité sur les produits d'assurance.

Une comparaison de produit bancaire avec le produit facultatif. Cas de l'assurance STAR :

Tableau croisé Souscription de produit bancaire * résiliation bancaire
Assureur
		Résiliation bancaire		Total
		oui	non
Souscription de produit bancaire	oui	8	10	18
	non	0	11	11
Total		8	21	29

D'après le tableau au dessus, on remarque que 29 assureurs qui ont interrogé composés comme suit :

- 8 assureurs ont souscrit de produit bancaire et font une résiliation de contrat.

- 10 assureurs ont souscrit de produit bancaire et ne font pas une résiliation de contrat.

- 11 assureurs ni font la souscription ni font la résiliation.









71

D' après les deux graphiques au dessus, on compare le produit de vie et produit bancaire. On trouve que ce dernier est plus dominé tels que 18 assureurs ont préféré le produit bancaire que vos produits et 13 assureurs ont choisi vos produits de vie. De même, on a16 assureurs qui ont refusé la souscription de vos produits que 11 assureurs qui ont refusé la souscription de produit bancaire.

Cas de l'assurance AMI :

Tableau croisé Souscription de produit bancaire * résiliation bancaire
Assureur
		Résiliation bancaire		Total
		oui	non
Souscription de produit bancaire	oui	7	13	20
	non	0	18	18
Total		7	31	38

D'après le tableau au dessus, on n'enregistre que 37 assureurs qui ont interrogé composés comme suit :

- 7 assureurs ont souscrit de produit bancaire et font une résiliation de contrat.

- 13 assureurs ont souscrit de produit bancaire et ne font pas une résiliation de contrat. - 18assureurs ni font la souscription ni font la résiliation.

D' après les deux graphiques au dessus, on compare le produit de vie et produit bancaire. On trouve que ce dernier est plus dominé tels que 18 assureurs ont préféré le produit bancaire que vos produits et 10 assureurs ont choisi vos produits de vie. Alors qu'il y a le même nombre de 19 assureurs qui ont refusé la souscription de vos produits de vie et les produits bancaires.

D'après notre étude de STAR & AMI, nous déduisons que le produit de vie sur le marché financier envisage de concurrence forte avec le produit bancaire de façon que les assureurs aient préféré ce dernier que votre produit de vie. Alors il faut éviter les causes de résiliation de produit bancaire pour maximiser nos ventes. Donc il fait travailler aux suivantes :

- Il faut être nos produits plus rentables que les produits bancaires et maximiser la marge financière.

- Amélioration de service et avoir de frais et commission qui soit acceptable pour n'éloigner pas le client.

- L'un des causes des assureurs le changement de la banque et ne pensent plus à changer vos direction à l'assurance vie malgré que notre points de ventes sont trouvées sur tout le territoire tunisien.

- Il faut que nos produits plus avantageux que celle de produits de notre concurrence mais n'est pas le cas car nos produits donnent plus des avantages que celle de produit bancaire à titre d'exemple : le rachat, la réduction, la revalorisation c'est-à-dire la participation de bénéfices .De plus, l'Etat de Tunisienne encourage le produit vie pour l'assurance STAR les cotisations de client sont déductible de la base imposable de son revenu moyennant une surprime pour l'assurance l'AMI en donnant le droit de déduire de l'assiette de revenu imposable jusqu' à 2000 DT par an s'il est marié et s'il a 4 enfants à charge. En plus les sommes assurées en cas de décès et en cas de vie sont nettes d'impôt et exonérées des droits de succession. Alors une question née à ce niveau : Comment on peut changer l'esprit de l'assureur vis-à-vis le produit de vie chez les assureurs et même le client normal.



de

uscription

i ont motivé l'assu

ré à la so

cteurs qu

STAR :

assurance

Objectif 5 : Savoir les fa l'un de produ it de vie.

Cas de l '

Besoi n

particul

Pro duit très

ier rentable en

com paraison

avec l'épargne

ba

ncaire

avec l'épargne

D'âpres ce

graphique en concernant facteurs qui ont motivé le dével oppement de la produits

facultatifs, nous interrogeons 29 a ssureurs à la motivation qui vous permettent souscrire .Et vous répondent selon l'ordre le plus important resp ectivement c omme suit :

- 17,20 %correspo ndant à un b esoin particulier.

- 13,80 % correspo ndant à réduction de l'impôt sur le revenu.

- 6.90 % correspondant aux deux motivations sont (procure plus de sécurité et moins de risque en
comp araison avec l'épargne b ancaire et produit s très rentable en c omparaison avec l'épargne

AMI :

assurance

bancaire).

- 3,4 % correspondant à des autres motivati ons.

Cas de l '

9%

7,90%

R édire l'impot
s ur l'épargne

Produit très rentable en comparaison avec l'épa rgne

Besoin
particulier

Procur

sécurit é et moins
d e en
com paraison

e plus de

Autre à préciser

avec l'

épargne

L'évolution de temporaire dé

cès et l'ins

uffisance d

e l'épargne à longue

terme.

8%

7%

6%

5,30%

5,30%

5,30%

5%

4%

3%

2%

0%

1%

0%

OUI

17,20%

20,00%

18,00%

16,00%

14,00%

12,00%

10,00%

8,00%

6,00%

4,00%

2,00%

0,00%

13,80%

13,80%

3,

40%

6,90%

OUI

2011

Procure plus d e sé curité et moi n e

drisque en omparaison c

Réduire l'i mpot
sur le rev enu

Autre à préciser

s

72



73

D'âpres ce graphique en concernant facteurs qui ont motivé le développement de la produits facultatifs, nous interrogeons 38 assureurs à la motivation qui vous permettent souscrire .Et vous répondent selon l'ordre le plus important respectivement comme suit :

- 7,9% %correspondant au procure plus de sécurité et moins de risque en comparaison avec l'épargne.

- 5,3% correspondant aux 3 motivations sont (redire l'impôt sur le revenu, produits très rentable en comparaison avec l'épargne bancaire et autres à préciser).

Il y a des assureurs ne trouve pas leur réponses à la proposition.

D'après notre étude de STAR & AMI, nous ne déduisons que les motivations chez les Assureurs de entre différentes de une assurance à une autre.



Conclusion Générale

L'assurance est un des piliers du secteur financier, nous ne pouvons pas penser au développement du secteur financier sans évoquer ou développer le marché de l'assurance et de l'épargne, notamment l'épargne à long terme procuré, en particulier, par l'assurance vie.

Pourtant, ce secteur demeure lésé, les procédures et les outils demeurent insuffisants, pour son développement, notamment, dans les pays en développement comme c'est le cas de la Tunisie.

L'assurance vie s'avère un des produits les plus avantageux fiscalement et reste un des créneaux à exploiter pour assurer un meilleur développement du secteur des assurances et du secteur financier du pays, notamment, avec les problèmes accrus des caisses et le chômage.

A travers ce mémoire, nous avons constaté que le marché d'assurance en Tunisie, en particulier, l'assurance vie évolue à petit pas, et ce, malgré, les avantages que procure ce produit sur les plans financier, social et économique. Cette étude nous a montré que les obstacles qui freinent le développement de cette couverture sont, plutôt, d'ordre social et culturel et que le revenu des ménages n'a pas une influence significative sur la volonté à la souscription d'un contrat d'assurance vie.

En fait, ce type de couverture n'est pas bien connu de la plupart des citoyens même des assureurs et des financier, et ce contrairement à d'autres produits d'assurance.

Il est important de dire, aussi, que le non développement du marché de l'assurance vie en Tunisie est la responsabilité de tous les agents économique, d'où la nécessité de s'unifier pour décoller ce secteur dans les plus brefs délais.



75

Recommandations

> Le domaine de l'assurance vie ne peut être développé chez les assureurs qu'avec l'amélioration de qualité de leur formation.

> Plus des efforts marketing ciblé pour améliorer l'image de retraite complémentaire à ces vérités avantages.

> Plus de commercialisation par la banque car cette dernière à une forte tendance chez les populations.

> Il faut, par ailleurs que les assurances vie fassent un énorme effort de transparence pour leurs assureurs.

> Plus de publicité et propagande (une meilleure présentation de retraite obligatoire et plus de communication).

> Motivation des assureurs par des privilèges pour tirer leur attention à la souscription de ce produit.

> Banaliser ce produit (plus de clarté et d'adaptation au critère religieux HALEL.) > Argumentaire plus concret de frais de gestion et de commission.

> Plus d'accessibilité et rentabilité financière.

> Bien étudier le produit (Révision des tarifs pour que l'épargne longue soit à la porté de tout les assureurs quelque soient leur revenus et adopté au pouvoir d'achat.

> Plus de cofinance entre les assureurs.

> Montrer un réel avantage concurrentiel de produit retraite complémentaire que l'autre produit de vie.

> Il faut que l'Etat publique augmenter le taux de rémunération de manière possible.

> Sensibilisation des assureurs de la nécessité à la souscription pour éviter le risque

financier car après certaine temps le nombre des personnes actifs sera inferieur au

personne passif à cause de problème de taux de chômage élevé en Tunisie d'où, la

CNSS peut être incapable à rembourser les retraites à ces clients.



> Faut -il améliorer la fiscalité ?

En réalité, celle est déjà assez favorable et très bonne. En effet, de la part de la STAR les primes de l'assuré sont déductibles de la base imposable de son revenu.

Et de la part l'AMI si l'assuré est célibataire, il peut déduire 800DT de l'assiette de son revenu imposable .Et si l'assuré est marié, il peut déduire 200DT par enfant jusqu' à quatre, soit 2000DTau total.

> Alors il faudrait espérer qui `il n'y ait pas d'inflation car cette dernière est l'ennemi de l'assurance vie.



L'évolution de temporaire décès et l'insuffisance de l'épargne à longue terme.

2011

Annexe

77

Questionnaire

Nous sommes deux étudiantes et nous préparons un projet de fin d'étude d'insuffisance développement de des produits de l'assurance vie en particulier, l'épargne à longue terme en Tunisie en tenant compte l'étude à la STAR & l' AMI.

1/ Vous êtes :

Une femme

Un homme

2/Dans quelle tranche d'âge vous vous-situez?

18-25 ans

26-40ans

41-60 ans

3/ Vous êtes :



Marié(e) sans enfant à charge

Marié(e) avec moins de 4 enfants à charge

Marié(e) avec plus 4 enfants à charge

Célibataire

4 /Dans quelle tranche de revenus mensuels vous situez-vous ?



Moins de 500DT

Entre 500 et 1000DT

Entre 1001 et 2000 DT

Entre 2001 et 3000DT

Plus de 3000DT



79

5/ Avez-vous fait, une souscription à l'épargne bancaire ?

Oui

Non

Si oui quel type svp:

6/ Avez- vous fait une résiliation de contrat d'épargne bancaire ?

Oui

Non

Si oui, pourquoi ?

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7/ Comment selon vous, préparer une bonne retraite sachant que la retraite diminue par rapport au revenu ?

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8/ Quelles sont vos connaissances en matière d'assurance vie à Tunis ?

Limitées

Moyennes

Bonnes

9/En STAR ou AMI, avez-vous déjà souscrit à un ou plusieurs contrats d'assurance vie ?

Oui

Non

Si oui, à qu'elle contrat vous êtes souscrit ?

Facultatif

Obligataire

Si un contrat facultatif, qu'elle type de produit tu choisis ?

En cas de la STAR :



CPC

Vie nouvelle

Longue vie

Avenir jeunesse

En cas de l'AMI :

OUAJIBI

RAHATI et IMTIYEZ

MOUSTAKBALI

10/Qu'est ce qui vous a motiver à le choisir?

Un besoin particulier.
Produits très rentable en comparaison avec l'épargne bancaire.
Procure plus de sécurité et moins de risque en comparaison avec l'épargne bancaire.
Réduire l'impôt sur le revenu
Autre à préciser svp

11/Sur une année, combien de mois en moyenne vous n'arrivez pas à équilibrer vos dépenses mensuelles et par conséquent vous avez recours à un découvert ?

12/ Quelles sont les raisons qui expliqueraient cette dernière situation ?

La dépréciation du pouvoir d'achat

Les dépenses nécessiteuses imprévues Le changement conjoncturel des habitudes de la consommation suite aux incitations



La consommation non raisonnable

Autres à préciser svp

13/ Que pensez-vous aux ressources financières seront à l'avenir grâce à souscription à l'assurance épargne?

Améliorées

Stables

15/ Si vous ne pensez pas à inscription de le l'assurance épargne pour quelles raisons?

La prime trop chère

Le produit non rentable

Produit rigide

Ignorance des produits

N'aime pas les assureurs

Pas besoin de ce produit

des principes religieux



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17/ Qu'est ce que c'est, selon vous, la Bancassurance ?

18/ Que proposez vous pour le développement de l'épargne à longue terme ?



Tableau des examens exigés :

CAPITAUX ASSURES	AGE D'ENTREE
	20-35	36-45	46-55	56 et plus
Jusqu'à 15,000 D	0	0	0	2
15,001 à 25,000 D	0	0	1	3
25,001 à 40,000 D	0	1	2	4
40,001 à 50,000 D	1	2	3	5
50,001 à 75,000 D	2	3	5	5
75,001 à 100,000 D	3	4	5	5
100,001et plus	5	5	5	5

+ Description des examens :

0. Questionnaire de santé

1. Examen médical

2. 1+analyse chimique des urines

3. 2+ECG au repos à 12 dérivations

4. 3+ECG après effort + test HIV

5. 4+vitesse de sédimentation et hémogramme complet + dosage de glycémie, de créatinine, du cholestérol, des triglycérides, des transaminases : SGO ET SGP.



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Bibliographie

Ouvrage :

- Théorie de l'assurance sur la vie. Albert Lemonnier

- Les formules mathématiques de base Christian HAIRG

- Mathématiques et calculs de l'assurance Jean-Louis CASSABALIN

Codes :

- Code des assurances tunisien

Rapports :

- Rapport de la FTUSA Décembre 2010

- Rapport annuel de l'assurance AMI

- Rapport annuel de l'assurance STAR

- Rapport : les principes de commercialisation des produits d'assurance par la banque.

Documents internes à l'astrée assurance :

- Les conditions générales des contrats des assurances.

- Assurance sur la vie : l'organisation commercial Munich Ré

Sitographie :

- http://www.africanmanager.com/articles/122168.html

- http://www.gat.com.tn/fr/upload/informations/fichier_11.pdf

- http://www.audinet-conseil.com/news/article.php?id=5382

- http://www.news-banques.com/les-gouverneurs-de-la-bad-examinent-la-situationa-abidjan-et-tunis/012173512/.