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FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET
DE GESTION DE TUNIS
Mémoire pour l'obtention du Diplôme des
Etudes
Approfondies en Management
CHOIX COMPTABLES ET CADRE INSTITUTIONNEL DE
L'ECONOMIE
Elaboré par : Chafik ABDELLATIF
Sous la Direction de : Professeur Mohamed FRIOUI
Decembre 2003
5
Remerciements
Dans le cadre de ce mémoire de recherche, je
tiens à remercier, profondément, mon directeur de recherche
``Mr le professeur Mohamed Frioui'' pour la qualité d'encadrement, la
rigueur scientifique et le soutien affectif dont
j'ai bénéficié tout au long de la
période d'élaboration de ce mémoire.
Je tiens à remercier, également, les membres du
laboratoire de recherche
en Management (GEMAS) dirigé par le professeur ``Mohamed
Frioui'', pour leurs conseils, leurs contributions et leurs soutiens.
Mes sincères remerciements s'adressent aussi à
l'ensemble des professeurs et chercheurs de la Faculté des Sciences
Economique et de Gestion
de Tunis pour la qualité de formation et d'encadrement
dont j'ai bénéficié tout au long de mes études.
Parallèlement, je dois témoigner d'une marque de
reconnaissance envers
les membres de jury pour l'effort d'évaluation de ce
travail de recherche.
Enfin, je ne peux oublier le soutien affectif et matériel
de ma famille, qu'elle trouve ici l'expression de mon attachement.
6
Plan du mémoire
PARTIE THEORIQUE
INTRODUCTION GENERALE 1
CHAPITRE I : LE CADRE INSTITUTIONNEL DE
5
L'ECONOMIE ET LA THEORIE COMPTABLE
SECTION I : LE CADRE INSTITUTIONNEL DE L'ECONOMIE
5
Paragraphe 1 : Le marché 5
1-1 Définitions 5
1-2 Typologies de marché 6
1-2-1 Le marché de biens et services
7
1-2-1-1 L'économie capitaliste de marché
8
1-2-1-2 L'économie de marché pure ou le
marché de concurrence pure et parfaite
9
1-2-1-3 L'économie de marché impure ou concurrence
imparfaite et concurrence
monopolistique 12
1-2-2 Le marché de capitaux 15
1-2-2-1 La finance indirecte 15
1-2-2-2 La finance directe 16
|
a.
|
Le marché monétaire
|
17
|
|
b.
|
Le marché financier
|
18
|
1-2-3 Le marché du travail 21
Paragraphe 2 : Le contexte légal de l'économie ou
cadre réglementaire de l'économie
|
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25
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|
2-1
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Le droit fiscal
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27
|
|
2-2
|
Le droit civil
|
27
|
|
2-3
|
Le droit commercial
|
28
|
Paragraphe 3: Le référentiel sociologique
29
7
SECTION II : LA THEORIE COMPTABLE
36
Paragraphe 1 : Définitions
36
Paragraphe 2 : Typologies comptables
38
2-1 La comptabilité générale ou
comptabilité commerciale 38
2-2 La comptabilité analytique ou
comptabilité de gestion 38
Paragraphe 3 : La comptabilité et le cadre
institutionnel de l'économie
39
3-1 Comptabilité et contexte des
marchés
3-2 Comptabilité et cadre réglementaire
de l'économie 39
48
B- 3-3 Comptabilité et référentiel
sociologique
C- 51
CHAPITRE II : CHOIX COMPTABLES ET ACTIVITES
60
ECONOMIQUES
SECTION I : LES CHOIX COMPTABLES 60
Paragraphe 1 : La comptabilité internationale
60
Paragraphe 2 : L'harmonisation comptable de l'IASC
62
2-1 La structure opérationnelle de l'IASC
63
2-2 La procédure d'élaboration des normes (le due
process) 64
2-3 Le cadre de préparation et de présentation des
états financiers de l'IASC
(1989) 65
2-4 La stratégie d'harmonisation de l'IASC
69
2-4-1 La stratégie de conciliation de l'IASC
(1973-1987) 69
2-4-2 La stratégie de survie de l'IASC (de 1987
à nos jours) 69
2-4-2-1 L'OICV et l'harmonisation comptable
internationale 70
2-4-2-2 La nouvelle structure organisationnelle de l'IASC
71
Paragraphe 3 : Classification des principaux
modèles de normalisation et de
réglementation comptables
75
8
D- 3-1 Le modèle continental ou modèle
juridique latin
76
E- 3-
2 Le modèle comptable anglo-saxon ou modèle
économique 81
SECTION II : LES PARTICULARITES ECONOMIQUES ET COMPTABLES
89
F-
Paragraphe 1 : Harmonisation comptable Européenne
89
1-1 La toile de fond de l'harmonisation comptable
européenne 89
1-2 Le marché Européen
90
1-3 Le référentiel sociologique
européen 90
1-4 Le dispositif réglementaire d'harmonisation
comptable européenne
|
|
91
|
|
1-4-1
|
La quatrième directive
|
92
|
|
1-4-2
|
La septième directive
|
94
|
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1-4-3
|
La huitième directive
|
95
|
|
1-4-4
|
L'harmonisation comptable européenne : quel avenir
?
|
96
|
G- Paragraphe 2 : Le dispositif de normalisation
et de réglementation
comptable américain
98
H- 2-1 Le contexte du marché américain
98
2-2 Le contexte socioculturel de la normalisation
comptable américaine
99
2-3 L'environnement juridique américain
100
2-3-1 Le cadre réglementaire des sociétés
américaines 100
2-3-2 Les sources de réglementation de l'information
financière américaine
101
2-3-2-1 La SEC : Securities and Exchange Commission 101
2-3-2-2 L'AICPA : American Institute of Certified Public
Accountants 103
2-3-2-3 Le FASB : Financial Accounting Standards Board
104
2-3-3 Les Principes Comptables Généralement Admis :
US GAAP (Generally Accepted
Accounting Principles) 105
2-3-3-1 La hiérarchie des principes comptables
généralement acceptés 105
2-3-3-2 Le Cadre Conceptuel américain (Conceptual
Framwork) 106
2-3-3-3 Les états financiers américains
108
9
CONCLUSION DE LA PARTIE THEORIQUE ET PROPOSITION D'UN
MODELE
DE RECHERCHE
PARTIE EMPIRIQUE
113
CHAPITRE III : LA COMPTABILITE DANS LE CADRE
INSTITUTIONNEL DE L'ECONOMIE TUNISIENNE
SECTION I : LE CADRE INSTITUTIONNEL DE L'ECONOMIE
Paragraphe 1 : Le contexte du marché
tunisien
118
118
118
1-1 Le marché des biens et services
118
1-2 Le marché du travail tunisien
123
1-3 Le marché financier tunisien
127
1-3-1 Le marché monétaire
127
1-3-2 Le marché financier tunisien
128
1-3-2-1 Organisation 128
a. Le Conseil du Marché Financier : CMF
129
b. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis : BVMT
130
c. La Société Tunisienne
Interprofessionnelle de Compensation et de Dépôt des
Valeurs Mobilières : STICODEVAM
132
1-3-2-2 Les instruments du marché
132
|
a.
|
La promulgation d'un cadre juridique pour les
sociétés d'investissement
|
|
|
|
132
|
|
b.
|
Les nouveaux instruments financiers
|
134
|
|
c.
|
L'ouverture de la place de Tunis sur
l'extérieur
|
134
|
|
d.
|
Le renforcement de l'activité du Marché
Financier
|
135
|
1-3-2-3 Les perspectives à venir en
matière de renforcement du marché financier
tunisien
135
10
Paragraphe 2 : La réglementation des
sociétés commerciales tunisiennes 138
Paragraphe 3 : Le référentiel sociologique
tunisien 147
SECTION II : LA COMPTABILITE TUNISIENNE
Paragraphe 1 : Le plan comptable de 1967
Paragraphe 2 : Le nouveau système comptable des
entreprises tunisiennes
CHAPITRE IV : ETUDE ET VALIDATION EMPIRIQUE
SECTION I : METHODOLOGIE DE RECHERCHE ET EXPLOITATION
148
148
150
156
DE L'ENQUETE 156
Paragraphe 1 : Présentation de l'enquête
156
1-1 Choix du secteur : cadre d'échantillonnage
156
Paragraphe 2 : Le déroulement de l'enquête
158
2-1 Structure du questionnaire
158
2-2 Contenu du questionnaire 159
2-3 Administration du questionnaire
159
2-4 Méthode d'analyse des données
160
Paragraphe 3 : Exploitation de l'enquête
160
3-1 Le cadre institutionnel de l'économie
tunisienne 161
3-1-1 Le marché tunisien
161
3-1-2 Le contexte légal tunisien
163
3-1-3 Le référentiel socioculturel tunisien
164
3-2 La comptabilité tunisienne
166
SECTION II : VALIDATION DE LA PROPOSITION DE RECHERCHE
Paragraphe 1 : Les motifs de l'interaction entre le cadre
institutionnel de l'économie et
170
la comptabilité tunisienne
170
Paragraphe 2 : La nature de la relation entre le cadre
institutionnel de l'économie et la comptabilité tunisienne
177
2-1 Le marché et la comptabilité tunisienne
177
2-2 Contexte légal et comptabilité
tunisienne 180
11
2-3 Référentiel socioculturel et
comptabilité tunisienne 183
2-4 Degré d'influence de chaque composante du
cadre institutionnel de l'économie
sur la comptabilité tunisienne
188
CONCLUSION DE LA PARTIE EMPIRIQUE 193
CONCLUSION GENERALE 200
BIBLIOGRAPHIE 203
ANNEXES A
ANNEXE 1 : QUESTIONNAIRE A
ANNEXE 2 : ANALYSE DES DONNEES ISSUES DU QUESTIONNAIRE
H
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