Abstract
In the context of obtaining the Master 2 Degree, Research in
Finance and Accounting from IAE Lille, we were asked to write a memoire. Our
topic is "Earnings management, ownership structure and corporate governance : A
Study Applied to failing SMEs of french agricultural sector".
Using the Conan-Holder score, the objectives of our study were
to show that there is a differentiated earnings management (EM) according to
the levels of financial difficulty, to study the impact of the debts'reduction
on the magnitude of EM and to test the existence of a significant
complementarity between EM and the extraordinary (non-recurring) activities on
management operations. Moreover, we were asked in literature, to present
research hypotheses concerning the impact of financial distress on the
association between the shareholder structure (concentrated and family
shareholding) and EM, in one hand, and on the association between corporate
governance (independence of directors) and the extent of EM, in other hand.
We found out there are differentiated ways in EM depending on
the levels of financial distress, which means that the impact of financial
distress is not monotonous on EM, but that there are nuances of EM depending on
the severity of the difficulty. Then, we found that debt-reducing and
non-debt-reducing companies have roughly the same levels of EM. Finally, we
observed no complementarity between EM and the extraordinary activities on
management operations at the various levels of the financial failure.
Hypotheses about ownership structure, corporate governance and
earnings management could not be tested due to the lack of data.
Key words : earnings management, financial
failure, leverage, extraordinary activities on management operations,
shareholder, corporate governance.
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Gestion stratégique des résultats,
structure de l'actionnariat et gouvernance d'entreprise : une étude
appliquée aux PME défaillantes du secteur agricole
française.
Remerciements
Je souhaite remercier tout d'abord l'ensemble du corps
professoral de la formation M2 ERFC de l'IAE de Lille, ils m'ont permis de me
constituer un bagage intellectuel pour la recherche en comptabilité et
en finance. Ensuite, mes remerciements vont à l'endroit de mon Directeur
de Mémoire le professeur Éric Séverin pour avoir
accepté de suivre ce travail. Ces conseils m'auront été
d'une aide importante, tant sur le niveau de la rédaction que sur le
plan méthodologique.
Je tiens à remercier l'Agence Nationale des Bourses du
Gabon et Campus France pour m'avoir permis de suivre cette formation en
France.
Enfin, un grand merci à ma mère qui m'a soutenu
et qui n'a ménagé aucun effort pour que je réussisse.
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Gestion stratégique des résultats,
structure de l'actionnariat et gouvernance d'entreprise : une étude
appliquée aux PME défaillantes du secteur agricole
française.
Liste des sigles et
abréviations
GRAR : Gestion des résultats par l'activité
réelle
GRA : Gestion des résultats par les accruals
GR : Gestion des résultats
PEX : Produits exceptionnels sur opération de gestion
CEX : Charges exceptionnels sur opération de gestion
TA : Théorie de l'agence
TCA : Théorie comportementale de l'agence
DAC : Discretionary accruals (Accruals
discrétionnaires)
ACF : Abnormal cash-flows (Cash-flows anormaux)
APROD : Abnormal production (production anormale)
RN : Résultat Net
TAIL : Taille
CA : Conseil d'administration
CEO : Chief Executive Officer (Directeur
Général)
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Gestion stratégique des résultats,
structure de l'actionnariat et gouvernance d'entreprise : une étude
appliquée aux PME défaillantes du secteur agricole
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Liste des figures
Figure 1 : Forme de la distribution des résultats au seuil
des variations nulles des résultats. 40
Figure 2 : Grille de lecture de la santé financière
de l'entreprise 50
Figure 3 : Processus économique entrainant à la
discontinuité financière 51
Figure 4 : Situation et trajectoire des entreprises dans une
approche matricielle 53
Figure 5 : Matrice BCG (croissance du marche et part de
marché relative) 55
Figure 6 : Représentation des trajectoires des
médianes des variables de GR 91
Figure 7 : Représentation des niveaux de GR (les moyennes
en valeurs absolues) 92
Figure 8 : Représentation du voisinage de l'ampleur de la
GR entre les entreprises défaillantes
réductrices et non-réductrices des dettes.
93
Figure 9 : Représentation de la GR par les accruals sous
l'hypothèse de la réduction des dettes
94
Figure 10 : Représentation de la GR par les
cash-flows anormaux sous l'hypothèse de la
réduction des dettes 94
Figure 11 :
Représentation de la GR par la production anormale sous
l'hypothèse de la
réduction des dettes 95
Figure 12 : Histogramme de
significativité des coefficients des variables des entreprises
faiblement défaillantes 102
Figure 13 : Histogramme de
significativité des coefficients des variables des entreprises
fortement défaillantes 102
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Gestion stratégique des résultats,
structure de l'actionnariat et gouvernance d'entreprise : une étude
appliquée aux PME défaillantes du secteur agricole
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Liste des tableaux
Tableau 1 : Confrontation des hypothèses de la TA et TCA
17
Tableau 2 : Les caractéristiques des deux modalités
de gestion des résultats 31
Tableau 3 : Les différentes méthodes d'estimation
des accruals discrétionnaires 33
Tableau 4 : Critères comptables de classification des
entreprises en détresse financière 60
Tableau 5 : Quelques études relatives à la gestion
des résultats et à la défaillance financière 74
Tableau 6 : Les statistiques descriptives des variables de GR en
valeurs 89
Tableau 7 : Les statistiques descriptives des variables de GR en
valeurs absolues 89
Tableau 8 : Différence de l'ampleur de GR entre les
entreprises réductrices et non-réductrices
des dettes (en moyenne) 93
Tableau 9 : Statistiques descriptives des variables des
régressions linéaires multiples 100
Tableau 10 : Matrice de corrélation des coefficients des
variables indépendantes et
dépendantes du panel des entreprises faiblement
défaillantes 101
Tableau 11 : Matrice de corrélation des
coefficients des variables indépendantes et
dépendantes du panel des entreprises fortement
défaillantes 101
Tableau 12 : Tableau des régressions
linéaires du panel des entreprises faiblement défaillantes
103
Tableau 13 : Tableau des régressions
linéaires du panel des entreprises fortement défaillantes
104
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Gestion stratégique des résultats,
structure de l'actionnariat et gouvernance d'entreprise : une étude
appliquée aux PME défaillantes du secteur agricole
française.
Sommaire
Sommaire 7
Introduction générale 9
Les questions de recherche 10
Première partie : Cadre théorique 13
Revue de la littérature sur la gestion des
résultats et la défaillance financière 14
Chapitre 1 : La gestion stratégique des
résultats 14
Section 1 : Les fondements théoriques de la gestion des
résultats. 14
Sous-section 1 : La théorie de l'agence,
théorie comportementale de l'agence et la théorie de la
réglementation :
un cadre explicatif de la gestion des résultats. 15
1. La théorie de l'agence (« standard agency
framework ») et la gestion des résultats 15
2. La théorie comportementale de l'agence («
behavioral agency theory »). 16
3. La gestion des résultats au regard de la
théorie de l'agence 18
4. La théorie de la réglementation 19
Sous-section 2 : La gestion des résultats à l'aune
de la théorie positive de la comptabilité 20
1. La théorie positive de la comptabilité et la
gestion des résultats. 20
2. Les principales critiques de la théorie positive de la
comptabilité 25
Section 2 : L'approche définitionnelle et les estimations
de la gestion stratégique des résultats 26
Sous-section 1 : Approche définitionnelle de la gestion
stratégique des résultats 26
1. La gestion des résultats : une pluralité de
définitions. 26
2. L'approche managériale de la gestion des
résultats 28
3. Conception comptable et financière de la gestion des
résultats 29
Sous-section 2 : Approche estimatoire de la gestion des
résultats 31
A. La gestion des résultats par les accruals 31
1. La classification des accruals en fonction de leurs natures.
32
2. Les modèles naïfs : l'estimation des accruals
normaux par une moyenne des accruals totaux 33
B. La détection des manipulations comptables par la
distribution des résultats. 40
C. La gestion des résultats par l'activité
réelle : les cash-flows anormaux et la production anormale 41
D. Le lissage des résultats : définition et
détection 42
Chapitre 2 : La détresse financière
45
Section 1 : La défaillance financière : une revue
des principaux déterminants 45
Sous-section 1 : Introduction au concept de détresse
financière 45
1. Conceptions économiques et financières de la
défaillance financière 45
2. Conceptions juridiques et traitement des entreprises
défaillantes. 47
Sous-section 2 : Les déterminants de la défaillance
financière. 49
Section 2 : La relation entre la comptabilité et la
défaillance financière et le lien entre la gouvernance
d'entreprise et la détresse financière. 57
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Gestion stratégique des résultats,
structure de l'actionnariat et gouvernance d'entreprise : une étude
appliquée aux PME défaillantes du secteur agricole
française.
Sous-section 1 : Le lien entre comptabilité et
défaillance financière, et les indicateurs comptables et
financiers de
la détresse financière. 57
1. Le lien entre la comptabilité et la défaillance
financière 57
2. Quelques indicateurs comptables et financiers de la
détresse financière 58
Sous-section 2 : La structure de l'actionnariat, la gouvernance
d'entreprise et la détresse financière 60
A. La structure de l'actionnariat et la détresse
financière 60
B. La gouvernance d'entreprise et la détresse
financière 61
1. La mauvaise gouvernance d'entreprise comme déterminant
de l'état de la détresse financière. 61
2. Les effets de la détresse financière sur la
gouvernance d'entreprise. 62
Chapitre 3 : Discussions et hypothèses de
recherche 64
1. Les niveaux de défaillance financière et
l'existence des trajectoires de gestion des résultats 64
2. L'ampleur de l'endettement et la gestion des résultats
dans les entreprises défaillantes 68
3. La complémentarité entre les opérations
exceptionnelles et la GR dans les entreprises en défaillance
financière. 70
a. L'existence d'une complémentarité entre les
produits exceptionnels et la gestion des résultats dans les
entreprises défaillantes. 70
b. L'existence d'une complémentarité entre les
charges exceptionnelles et la gestion des résultats dans les
entreprises en difficulté financière 70
Deuxième partie : Cadre méthodologique et
empirique 83
A. L'Echantillon et méthode de classement des panels 84
B. La mesure des variables de l'étude 84
1. La mesure de la gestion des résultats 84
2. La réduction de l'endettement 85
3. La complémentarité entre les produits et
charges exceptionnels et la gestion des résultats dans les
entreprises en difficulté. 85
C. Les résultats, interprétations et limites 85
1. La gestion des résultats différenciée
selon les niveaux de difficulté financière. 85
2. Les effets de la réduction de l'endettement sur la
gestion des résultats des entreprises défaillantes. 92
3. Les activités exceptionnelles et la gestion des
résultats dans les entreprises en difficulté financière.
95
4. Les limites de l'étude 98
Conclusion 105
Table des matières 106
Annexes 110
Bibliographie 119
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Gestion stratégique des résultats,
structure de l'actionnariat et gouvernance d'entreprise : une étude
appliquée aux PME défaillantes du secteur agricole
française.
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