La diplomatie parlementaire au Burkina Faso

BIBLIOGRAPHIE

I. Ouvrages

A- Ouvrages généraux

> ARDANT Philippe, MATHIEU Bertrand, Institution politique et droit constitutionnel, Paris, LGDJ, 22^ème édition, 2010, 620 p.

> AVRIL Pierre, GICQUEL Jean Éric, Droit parlementaire, Paris, LGDJ, 5ème édition, 2003, 418 p.

> Dictionnaire de l'Académie Française, Tome 1, Paris, J.J.SMITS, 5ème édition, 1798, 781 p.

> HERMET Guy, BADIE Bertrand, BIRNBAUM Pierre, BRAUD Philippe, Dictionnaire de la science politique et des institutions politiques, Paris, Armand Colin, 1994, 279 p.

> JACQUE Jean Paul, Droit constitutionnel et institution politique, Paris, Dalloz, 5^ème édition, 2003, 192 p.

> Lexique des termes juridiques, Paris, LGDJ, 13^ème édition, 590 p.

> LIVIAN Yves-Fréderic, Organisation, théorique et pratique, Lyon, Dunod, 4ème édition, 2008, 336 p.

> NABERT Nathalie, Les réseaux d'alliance en diplomatie aux XIV et XV^e siècles, Paris, Etude de sémantique, 1999, 584 p.

> PLANTEY Alain, Principes de diplomatie, Paris, nouvelle édition , Editions Pedone, 2000, 416 p.

> SIERPINSKI Batyah, Institution internationale, Paris, Dalloz, 19^ème édition, 2015, 160 p.

B- Ouvrages spéciaux

> AMELER Michel, L'Assemblée nationale, Que sais-je ? Paris, P.U.F, 1994, 128 p.

> DUVERGER Maurice, Le système politique français, Paris, P.U.F, édition entièrement refondue, 1996, 610 p.

> LAVROFF Georges Dmitri, Le droit constitutionnel de la 5^ème république, Paris, Dalloz, 2^ème édition, 1998, 1150 p.

31

> PALM D. Jean Marc, HEIN Pierre Claver, Histoire de la représentation politique au Burkina Faso : Des conseils des anciens à l'assemblée nationale, Ouagadougou, DIST-INSS/CNRST, 2009, 271 p.

> PEJO Philipe, La diplomatie parlementaire, Paris, LGDJ, 2020, 666 p.

> POIRIER Philipe, Les parlements en matière de relations internationales

& intra-européennes, Luxembourg, CHAIRE DE RECHERCHE EN

ETUDES PARLEMENTAIRES, 2018, 103 p.

> WENKEL Christian, HIVERT Robin Emilia, La diplomatie parlementaire en France après 1945, Paris, L'Harmattan, 2012, 202 p.

II- Articles, revues et mélanges

> ADAM Patricia « Dire en tant que président de la commission de la défense », dans inflexions 2018/3(n°39), PP139-142

> Culture démocratique n°001, Juillet 1995, PP30-31

> GRUBER Annie « Etat de siège », Encyclopaedia-Universalis en ligne, URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/etat-de-siege/

> MAUS Didier « Le cadre institutionnel de la diplomatie parlementaire », dans Parlement(S), Revue D'Histoire Politique 2012/1(n°17), PP14-36

> PEJO Philipe « La diplomatie parlementaire, actrice émergente de communications diplomatiques démocratisées », dans HERMES, La REVUE 2018/2(n°81), PP73-81

> TITINEN Seppo « Rôle du parlement dans la conduite des relations

extérieures », informations constitutionnelles et parlementaires,
n°173(1997), PP63-82

III- Colloques

> Actes du séminaire parlementaire, Le parlement et les relations internationales organisé par l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie, Dakar, 19 au 21 Mars 2002

> Colloque, La diplomatie parlementaire, organisé par l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie, Canada, 29 Avril 2001

> Colloque, La diplomatie parlementaire, organisé par le Sénat et l'Assemblée nationale, Paris, 23 Mai 2001

III- 32

Cours

> KABORE P. Antoine, Droit communautaire, Université Aube Nouvelle, Ouagadougou, année académique 2020-2021, 84 p.

> TANKOANO Norbert, Droit parlementaire, Université Aube Nouvelle, Ouagadougou, année académique 2019-2020, 80 p.

IV- Mémoires et Thèses

> NANA Moumouni, Rôle du parlement dans la politique étrangère : Cas du parlement du Burkina Faso, Ouagadougou, ENAM, 2010, 60 p.

> OUEDRAOGO Constant, La diplomatie parlementaire du Burkina Faso, Ouagadougou, ENAM, 2003, 64 p.

> TALL Moctar, Les parlements dans les états d'Afrique noire francophone : Essai sur le Burkina Faso, la Côte d'Ivoire, le Sénégal, le Togo, Poitiers, Tome 1, 1986, 462 p.

V- Législation

> La constitution du Burkina Faso du 11 Juin 1991

> Les règlements de l'Assemblée nationale du Burkina Faso de la première à l'actuelle législature (disponible au centre de documentation et des archives de l'Assemblée nationale)

VI- Rapports, Etudes et Documents 1- Rapports

a- Rapport au sein de l'Assemblée nationale du Burkina Faso

> Rapport d'activité du parlement, 2017 > Rapport d'activité du parlement 2018

b- Rapport au sein des parlements communautaires

> Rapport de la 46^ème session ordinaire du Comité Interparlementaire de l'UEMOA, Décembre 2020, Ouagadougou (Burkina Faso)

> Rapport de la 1^ère session ordinaire du Parlement de la CEDEAO, Mai 2021, Niamey (Niger)

33

> Rapport de la 73^ème session du Comité exécutif et de la 41^ème Conférence des Présidents de Parlement de l'Union Parlementaire Africaine, Novembre 2018, Abuja (République Fédérale du Nigeria)

> Rapport de la 3^ème session ordinaire de la cinquième législature du Parlement Panafricain, Octobre 2020, Johannesburg (Afrique du Sud)

c- Rapport au sein des Institutions Interparlementaires

> Rapport de la 11^ème conférence des Présidents d'Assemblées et des Sections de la Région Afrique de l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie, Avril 2019, Ouagadougou (Burkina Faso)

> Rapport de la 38^ème session de l'Assemblée Parlementaire Paritaire des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et de l'Union Européenne, novembre 2019, Kigali (Rwanda)

> Rapport de la 15^ème session de la conférence de l'Union Parlementaire de la Coopération Islamique, Janvier 2020, Ouagadougou (Burkina Faso)

> Rapports d'activités de l'Union Interparlementaire, 1994

> Rapport de la 112^ème Assemblée Générale de l'Union Interparlementaire, Mars 2005, Manille (Philippines)

> Rapport de la 139^ème session de l'Union Interparlementaire, Octobre 2018, Genève (Suisse)

> Rapport de la 142^ème Assemblée de l'Union Interparlementaire et réunions connexes, Projet de déclaration de la diplomatie parlementaire, Avril 2020, Genève (Suisse)

2- Etudes et Documents

> Assemblée Parlementaire de la Francophonie, Burkina Faso, Recueil des pratiques et des procédures parlementaires, en ligne sur www.apf.francophonie.org. Consulté le 15 Juillet 2021.

> BONDO Martine, La coopération interparlementaire, Session de l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie, Commission Affaires parlementaires, Kinshasa, 2011

> Catalogue de l'exposition « Députés, Députés », document, Relations parlementaires internationales, 1991

34

> Fiche de synthèse n°29 : Le règlement de l'Assemblée nationale : www2.assemblee-nationale.fr

> ZAGRE K. Seydou, BAMBARA Auguste Romain, BOUGMA Antoine, ZOBILMA Emma, BATIONO Honora, ZOURE Tommy LUDOVIC, M'BE Ludovic, Les publications de l'Assemblée nationale, ISSN 0796-6695, Février 2011

VI- Textes et Conventions

> Accord de l'ACP-UE révisé du 22 Juin 2010

> Acte Consultatif de l'Union Africaine du 11 Juillet 2000

> Protocole portant création du Parlement de la CEDEAO du 06 Août 1994

> Statut Amende de l'Union Parlementaire des Etats Membres de

l'Organisation de la Coopération Islamique

> Statuts de l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie révisés du 09

Juillet 2018

> Statuts et Règlements de l'Union Interparlementaire du 21 Avril 2017

> Statuts de l'Union Parlementaire Africaine (modifiés et adoptés par la 42^ème

conférence) du 29 Novembre 2019

> Traité instituant la Communauté Economique Africaine du 03 Juin 1991

> Traité portant création du Parlement de l'UEMOA du 29 Janvier 2003

> Traité révisé de la CEDEAO du 24 Juillet 1993

VII- Webographie

> http://www.assembleenationale.bf/docs-parlementaires-resolutions :

Assemblée nationale du Burkina Faso. Consulté le 16 Avril 2021.

> http://www2.assemblee-nationale.fr/fiche-de-synthese29-reglement-an/ :

Assemblée nationale de la France. Consulté 20 Avril 2021.

> https://www.dictionnaire-juridique.com/lexique-juridique.php :

Serge BRAUDO, Dictionnaire juridique. Consulté le 01 Mai 2021.

> http://parl.ecowas.int/structure : Parlement de la CEDEAO. Consulté le 07

juillet 2021.

> http://www.uemoa.int/fr/organes-uemoa/le-comite-inter-parlementaire :
Comité Interparlementaire de l'UEMOA. Consulté le 07 juillet 2021

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> http://www.apunion.org/statuts-reglement/ : Union Parlementaire Africaine. Consulté le 09 juillet 2021.

> http://www.panafricanparliement.org/attributions-structure/htm : Parlement Panafricain. Consulté le 10 Juillet 2021.

> http://www.apf.francophonie.org/presentation-de-l-apf.html : Assemblée
Parlementaire de la Francophonie. Consulté le 15 juillet 2021

> http://www.ipu.org/fr/propos-de-luip/statuts-et-reglements-de-luip : Union Interparlementaire. Consulté le 20 juillet 2021.

> https://fr.puic.org/news/3326 : Union Parlementaire des Etats Membres de l'OCI (UPCI). Consulté le 20 juillet 2021.

> https://www.acp.int/consilium.europa.eu : Assemblée Parlementaire
Paritaire ACP-UE. Consulté le 20 juillet 2021.

36

TABLE DES MATIERES

AVERTISSEMENT I

DEDICACE II

REMERCIEMENTS III

EPIGRAPHE IV

RESUME V

ABSTRACT V

SIGLES ET ABREVIATIONS VI

SOMMAIRE VII

INTRODUCTION 1

Chapitre I : Le cadre juridique et organisationnel de la diplomatie parlementaire au Burkina

Faso 5

Section 1 : Le cadre juridique 5

Paragraphe 1 : Les dispositions constitutionnelles 5

A- Le pouvoir en matière de ratification des traités et accords internationaux 5

B- Le pouvoir en matière d'état de guerre et de siège 6

Paragraphe 2 : Les résolutions 7

A- La commission des affaires étrangères et des burkinabè de l'étranger 7

B- La commission de la défense et de la sécurité 8

Section 2 : Le cadre organisationnel 8

Paragraphe 1 : Les structures politiques de la diplomatie parlementaire 9

A- Les acteurs d'orientation technique et de pilotage 9

B- Les acteurs d'exécution 10

Paragraphe 2 : Les structures administratives de la diplomatie parlementaire 11

A- Les acteurs de soutien et d'accompagnement 11

B- Les acteurs financiers 12

Chapitre II : La mise en oeuvre de la diplomatie parlementaire au Burkina Faso 14

Section 1 : La diplomatie parlementaire multilatérale 14

Paragraphe 1 : Au sein des parlements communautaires 15

A- Organisation et fonctionnement 15

B- La coopération interparlementaire 18

Paragraphe 2 : Au sein des institutions interparlementaires 19

A- Organisation et fonctionnement 20

B- La coopération interparlementaire 22

37

Section 2 : La diplomatie parlementaire bilatérale 23

Paragraphe 1 : Les relations bilatérales formelles 24

A- L'action des groupes d'amitié parlementaire 24

B - La reconnaissance des réseaux parlementaires 25

Paragraphe 2 : Les relations bilatérales informelles 25

A- Les missions effectuées 25

B- Les missions reçues 26

CONCLUSION 28

BIBLIOGRAPHIE 30

TABLE DES MATIERES 36