SECTION II : APPROCHE THEORIQUE SUR LE PCGC ET
L'OHADA
Dans le cadre du présent travail, nous allons faire la
démonstration théorique du basculement du PCGC vers le nouveau
référentiel SYSCOHADA et nous avons reparti les travaux en trois
catégories à savoir :
· . Les comptes PCGC qui subissent un transfert pur et
simple de PCGC au SYSCOHADA ;
· . Les comptes PCGC qui sont fusionné en
SYSCOHADA,
· . En fin, les compte PCGC qui est scindé en
SYSCOHADA.
- Les comptes PCGC qui ont uniquement un seul compte de
correspondance en syscohada;
- Les comptes qui fusionnent et;
- Les comptes PCGC qui sont éclaté.
Pour la première catégorie, le problème
ne se pose pas, car au regard du compte SYSCOHADA est rattaché son
correspondant PCGC.
Les comptes qui fusionnent sont repris deux fois ou trois
fois au compte ou ils vont déverser leur solde.
Les comptes qui ont été éclatés
au regard des comptes correspondants en SYSCOHADA.
II.1.1CONVERGENCES ENTRE LE PCGC ET LE SYSCOHADA
Les deux référentiels présentent quelques
traits de ressemblances
suivantes :
· . Ils affirment les principes comptables
généralement admis, à l'exceptions du principe de
Prééminence de la réalité sur la forme dont
quelques applications seulement sont exploitées par le SYSCOHADA ;
· . Ils préconisent l'analyse et le classement
des charges et produits par nature ;
· . Ils séparent la comptabilité
générale à la comptabilité analytique ;
· . Ils préconisent la tenue d'une
comptabilité d'engagement ;
· . Les modélisations rigoureuses des
états financiers ;
· . La tenue de la comptabilité suivant les
méthodes dite « à partie double » ;
· . La conservation pendant dix ans au moins des livres
ou documents comptables et des pièces justificatives ;
· . L'évaluation de biens est fondée sur
la conversion du cout historique et le principe de prudence comptable ainsi que
celui de continuité de l'exploitation ;
· . Le cadre de comptes retient la codification
décimale : les classes 1 à 5 se rapportent aux comptes de bilan,
la classe 6 est réservée aux charges et la classe 7 aux produits
;
· . Suis les modèles des états financiers
qui sont retenus ;?bilan, compte de résultat etc...?
16
La détermination du résultat se fait par palier
: la marge brute sur marchandises, la valeur ajoutée et le
résultat net sont prévus dans les deux référentiels
comptables.24
II.1.2 DIVERGENCES ENTRE LE PCGC ET LE SYSCOHADA
Les divergences sont regroupées selon les aspects
ci-après : contenu, caractéristiques, tenue de la
comptabilité, principes comptables, règles d'évaluation,
cadre de comptes, fiches de comptes, états financiers, traitement des
Operations et problèmes spécifiques. Le tableau suivant illustre
les points de divergences :
ELEMENTS
|
PCGC
|
|
OHADA
|
·
|
CONTENU
|
·
|
Dispositions
générales et
techniques
n'incluant pas
les comptes
consolidés.
|
·
|
Obligations liées aux
comptes personnels des entreprises et celles liées aux
comptes consolidés et
aux comptes combinés
ainsi que les dispositions
pénales.
|
·
|
CARACTERISTI QUES
|
·
|
Enregistrement
des éléments
patrimoniaux par
degré de
disponibilité ou
d'exigibilité ;
|
·
|
Enregistrement des
éléments patrimoniaux par
fonction économique
(financement, investissement,
exploitation).
|
· TENUE DE LA
COMPTABILITE
|
·
|
Distinction du compte
« propriétaire »d u compte « capital
»
|
·
|
Enregistrements dans les comptes « capital »de toutes
les opérations effectuées entre exploitant et son entreprise.
|
·
|
PRINCIPES COMPTABLES
|
·
|
Inscription des
charges à étaler au passif dans la situation
nette
|
·
|
Les charges à étaler figurant à l'actif
dans la rubrique de l'actif immobilisé sous l'appellation « charges
immobilisées »
|
|
24 ANDRE FOKO TOMENA, du système comptable congolais au
système comptable OHADA éd.2012P184
· Les achats et frais accessoires d'achat sont
enregistrés dans les comptes charges (classe 6)
· Prééminence de la diminution
économique.
· Toute correction d'erreur s'effectue par inscription en
négatif des éléments erronée, l'écriture
exacte est ensuite passée.
· L'exercice comptable peut être inferieur ou
supérieur à douze mois dans certains cas.
· Obligation pour toute
entreprise d'établirons
document décrivant
les
procédures et
l'organisation comptable.
· Les états financiers sont arrêtés
au plus tard dans les quatre mois qui suivent la date de la clôture de
l'exercice.
· Importance significative
17
· REGLES
D'EVALUATION
· CADRES DE COMPTES
· ETATS FINANCIERS
· Distinction du long et moyen terme en ce qui concerne les
dettes et créances ;
· Enregistrement des achats et frais accessoires d'achat
dans les comptes de passage 39 achats et 37 frais accessoires d'achat ;
· La dimension juridique prend le pas sur la dimension
économique.
· En cas d'erreur, une écriture est
contre-passée ; l'écriture
primitive reste
intouchée,
· L'exercice comptable peut être inferieur à
douze mois dans certains cas.
· Les états de la synthèse
tiennent compte de la décision de l'organe
délibérant quant à l'affectation du résultat.
· Les états
financiers sont arrêtés
au plus tard dans le trois mois qui suivent
|
|
· Prééminence de la substance
économique sur l'apparence juridique.
· Le SYSCOHADA
privilégie au plus haut point
la finalité d'image finale tout en autorisant
par conséquent la
dérogation à
certains
règles et principes
comptables.
· En inventaire permanent, la valorisation des sorties de
stocks n'opère pas de distinction entre biens fongibles et corps
certains et exclut la
méthodes « dernière entrée,
première sortie »
· Neuf classes retenues (de 1 à 9)
· En dehors du contenu et
18
· ETAS
FINANCIERS (SUITE)
|
la date de la
clôture de
l'exercice.
· En inventaire permanent, la valorisation des sortie
s'effectue selon qu'il s'agit
des biens
fongibles ou
corps certains
· Dix classées retenues (de 0 à 10).
· Ils comprennent le bilan, leTFR,
letableau de
financement, le tableau économique,
fiscal et financier
· Bilan présenté selon le degré
croissant de liquidité et d'exigibilité reprenant :
- A l'actif : les
valeurs immobilis ée, les valeurs circulante s (valeurs
d'exploitat ion, valeurs
|
|
du fonctionnement, les commentaires explicatifs, les
exclusions et les éléments de contrôle sont
ajoutées.
? Ils comprennent le bilan, le compte derésultat, le
tableau financier des ressources et des emplois
de l'exercice, l'Etat
annexé,
l'étatsupplémentaire statistique.
? Bilan présenté en fonction du cycle (financement,
investissement, exploitation).on trouve :
- A l'actif : l'actif
immobilisée, l'actif
circulant, l'actif de trésorerie et l'écart de conversion.
- Au passif : les
capitaux propres et ressources
19
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? TRAITEMENT DES OPERATIONS ET PROBLEMATIQ UE
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réalisable s et les valeurs disponible s)
- Au
passif : la situation nette, autres capitaux à plus d'un
an et les dettes à court terme
? Trois niveaux de détermination du résultat :
- Opération d'exploitat ions
- Opération hors exploitatio ns
- Autres Operation s.
? trente-trois sous-tableaux
constituent le
TEFF
|
assimilées, les
dettes financières
et ressources
assimilées, les
passifs circulant, le passif de trésorerie
et l'écart de
conversion.
? Quatre niveaux d'analyse de la formation du résultat
:
- Opérationd'exploita tion
- Opération hors
activité ordinaire
- Opération financière
- Autres Operations.
? onze tableaux constituent l'etat annexé
? certaines informations ne sont pas reprises dans des
tableaux.
? Les informations à produire sont rangées en : -
Informations obligatoires
- Informations spécifiques
- Informations d'importance significative.
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? Toutes les
informations sont à fournir dans les tableaux
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?
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Ces aspects ont
été abordés à
travers les NIT et
lors de différents séminaires malheureuseme nt ces NIT n'ont pas
été coulées en textes légaux.
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?
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Ces Operations ont été
traitées dans le journal
officiel
N°4ème année, du
20 novembre 2000 de
l'OHADA.
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