Chapitre un : Le leasing à l'international
Ce premier chapitre permet de prendre contact avec <<
le leasing », et ce en commençant par la
définition de quelles que notions essentielles à la
compréhension du thème.
On dit souvent qu'étudier l'histoire des
précurseurs permet d'une part d'éviter les erreurs qu'ils pu
commettre, et d'autre part de profiter de leurs découvertes comme d'une
valeur acquise, mais le plus important c'est de pouvoir imaginer l'avenir, car
comme on dit : << l'histoire se refait ». C'est pour cela que
connaître l'histoire du leasing est important pour tout curieux du sujet
de façon générale, car c'est en comprenant son origine
qu'on pourra aspirer à développer ce mode de financement.
En effet, ce mode de financement a connu dernièrement
de grandes métamorphoses et suscite un intérêt
considérable des différents agents économiques de par le
monde. L'IASB (International
Accounting Standards Board
traduit par le Bureau des Normes Comptables Internationales)
l'organisme normalisateur de la comptabilité au niveau mondial,
a consacré une norme entière aux contrats de location IAS17. Une
présentation des principales dispositions de la norme IAS17 ainsi que
des interprétations relatives s'impose donc, à travers la
présentation de l'IASB ainsi que le cadre conceptuel de publication des
normes, pour enfin décrire les enjeux spécifiques de cette norme
régulièrement illustrés d'exemples pour répondre
aux difficultés techniques soulevées par l'IAS17.
Ce chapitre comportera donc deux sections principales :
- Notions de base sur le leasing ;
- Comptabilité internationale du leasing.
Chacune d'elles sera divisée en quatre sous-sections.
Section 1 : Notions de base sur le leasing
Dans l'objectif de guider le lecteur pour une prise en main
rapide avec le sujet traité, cette section va d'abord retracer
l'histoire du leasing, en s'arrêtant sur les étapes les plus
importante de son évolution, pour ensuite, le définir tel que
nous le connaissons aujourd'hui, ainsi que son rôle dans
l'économie contemporaine.
1. Historique du leasing
L'histoire des relations locatives remonte à plus de
4000 ans. Cette histoire est riche et variée, comme l'histoire de
l'humanité elle-même. A la surprise générale, les
bases des relations de location de ces dernières années ont
beaucoup en commun avec ce qui, à première vue, semble
aujourd'hui innovant.1 1.1. Origine du leasing
Personne ne connaît la date exacte de l'accord du
premier loyer, néanmoins, la plus ancienne des preuves de ce type
d'activité date d'environ 2000 ans avant Jésus-Christ (J.C).
Au cours d'une fouille en 1984 à la cité
sumérienne d'Ur (Irak), les archéologues ont découvert un
prototype de la première convention de location. Ce sont des tablettes
d'argile dans lesquelles les deux côtés ont fixé leurs
responsabilités en matière de transfert pendant une certaine
période des outils agricoles, ainsi que le droit d'utiliser les
ressources en eau moyennant des versements. Ces tablettes d'argile sont selon
les archéologues ceux des premiers locataires, certainement les
prêtres qui vivaient dans des temples de la ville d'Ur.2
1.2. Evolution du leasing
Les relations locatives d'antan, bien qu'elles ne soient pas
fondamentalement différentes de celles d'aujourd'hui, elles ont connues
lors de
1 Graham Hill Burrows, Evolution of lease
solution, Abacus, Boston, 1ère édition, 1988, p: 107.
2 Idem, p 110.
leur évolution des étapes cruciales et ce afin de
s'adapter aux besoins changeant et évoluant de l'homme.1
1.2.1. La location dans le monde antique
Les civilisations anciennes comme la Grèce antique,
l'Égypte et l'empire Romain ont aussi utilisé la location comme
un moyen efficace et parfois le seul moyen accessible pour la réception
des moyens de production nécessaires ou des terres pour agricole.
Les Phéniciens de leur côté, bien connus
pour leur sens aigu des affaires et le succès dans le commerce
international, louaient des navires. La nature des contrats de location des
navires dans les temps anciens n'était pas significativement
différente du crédit-bail actuel. Pour répondre aux
exigences de leurs clients autant que possible, les Phéniciens, en plus
de la location de navires, offraient des équipages comme un service
supplémentaire.
Les Phéniciens sont donc les ancêtres de la
location financière (leasing) plutôt que la location simple. La
période sur laquelle le navire était transféré
à l'utilisation et la propriété du locataire était
proche de leur durée d'utilité. Le locataire a également
reçu la majore partie des risques et des avantages liés à
la propriété et l'utilisation des navires.2
1.2.2. La location dans la première moitié
du XX siècle
Avec les progrès techniques dans le XX siècle,
la location est devenue de plus en plus d'actualité. L'accroissement du
taux d'intérêt a permis aux producteurs de matériel
d'utiliser la location comme outil de vente ce qui a agi comme une nouvelle
impulsion pour le développement.
Au début du XX siècle, les producteurs avait
déjà compris qu'il est difficile de trouver les fonds pour payer
l'équipement coûteux en une seule fois, et dans la plupart des cas
totalement impossible.
Un nombre important de producteurs ont considéré
les contrats de location comme un moyen de conserver la propriété
de la technologie sur laquelle l'équipement a été
fondé pour la durée des accords. A titre d'exemple, nous pouvons
regarder la Bell Telephone Company, qui en 1877 a annoncé sa
décision d'offrir ses appareils téléphoniques dans des
contrats de location.
Comme mentionné ci-dessus, les principales raisons de
l'activation des relations de location ont été l'utilisation de
la location d'équipement par les producteurs comme un moyen de
promouvoir leurs produits et la protection de la technologie de
production.1
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