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Comparaison de système comptable congolais et OHADA

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par Florence KASOYA KAMBERE
Université de Bunia en RDC - L2 en gefico 2010
  

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II.2.7. Terminologie explicative

Cette partie explicite les mots couramment utilisés en comptabilité au Congo dans le but de fixer la terminologie afin d'éviter toute ambiguïté de certains concepts comptables.

Ces concepts sont présentés par classe concerné et à l'intérieur de chaque classe, par ordre alphabétique. Deux sont particulièrement développés, la classe 2 « valeurs immobilisées » dans laquelle sont définies des composantes des immobilisations corporelles et incorporelles et la classe 9 « comptes analytiques d'exploitation ». Cette classe comporte un grand nombre des notions auxquelles les professionnelles sont jusqu'à présent peu familiarisés.

Cependant, compte tenu de l'abondance des termes utilisés en comptabilité au Congo, il n'est pas possible de les expliquer intégralement dans ce travail. Néanmoins, la lumière sera donnée sur quelques uns.

Classe 1 : Comptes de fonds propres et emprunts à plus d'un an.

Capitaux permanents : moyens de financement utilisés par l'agent économique de façon permanente ou durable. Ils comprennent le capital propre, les primes d'émissions, les bénéfices mis en réserves et des emprunts à L.T et M.T.

Prime d'émission : excédent du prix d'émission sur la valeur nominale des actions ou des parts sociales.

Classe 2 : Comptes des valeurs immobilisées et engagées.

Agencement, aménagement, installation : sont compris sous cette rubrique les organes ou travaux destinés à établir une liaison entre les diverses immobilisations de l'agent économique à mettre ces immobilisations en étant d'usage.

Avances : sommes versées par un client à un fournisseur avant tout commencement d'exécution d'une commande.

II. 2.8. Méthodes de comptabilisation des stocks.

II.2.8.1. Permanence de l'inventaire

L'inventaire permanent est une organisation des comptes de stocks qui, grâce à l'enregistrement des mouvements, permet de connaître de façon constante, en cours d'exercice, les existants chiffrés en quantités et valeurs.

L'inventaire permanent a pour but :

- de suivre, de façon continue, l'évolution du patrimoine de l'entreprise.

Ceci signifie que l'entreprise peut connaître par cette méthode, l'évolution des stocks qu'elle possède, à savoir : stocks de marchandises, matières et fournitures, emballages commerciaux, produits semis ouvrés et produits finis.

- de suivre en permanence, les composantes du résultat et de déterminer, à tout instant, l'ordre de grandeur de celui-ci, c'est-à-dire qu'une entreprise peut, à tout moment, en inventaire permanent, dégager sa marge brute.

Cette marge brute est pour les entreprises commerciales, un élément important du résultat.

II.2.8.2. Calcul des valeurs d'inventaires.

1. Les entrées.

Figurant dans les stocks tous les biens acquis par l'entreprise, qu'ils soient entreposés ou non dans ses propres locaux..

Les entrées en stocks des marchandises, matières et fournitures, emballages achetés sont valorisées au cout direct d'achat sous déduction des ristournes, rabais, et remise obtenus de fournisseurs lorsque leur affectation aux stocks est possible.

Ce coût direct d'achat comprend :

- le montant des factures des fournisseurs ;

- les frais d'achat à caractère externe : frais de transport par tiers, manutentions effectuées par tiers, droits de douane ;

- les frais à caractères interne, frais de transport par l'entreprise pour elle-même, frais de réception, frais de stockage.

Ce coût direct d'achat ne comprend pas :

- les emballages facturés (sur facture d'achat des matières) à rendre aux fournisseurs ;

- les RRR (ristournes, rabais et remise) obtenus sur facture ;

- les éléments non direct, tels que les charges de personnel, les charges administratives, les amortissements d'un élément immobilisé du service des achats (bâtiment, matériel de transport,...) ;

- les escomptes de règlement (par exemple : pour le paiement en dehors de l'échéance convenue : charge financière) ;

2. Les sorties.

En principe tout article stocké sort des magasins au prix auquel il est entré, mais les existants des stocks proviennent souvent d'achat à effectuer à des différents prix ; ils sont fongibles et/ou interchangeables.

3. Application comptable de la méthode de l'inventaire permanent.

A titre de rappel, les comptes de stocks (30 à 39) sont débités au coût d'achat à l'entrée par le crédit du ou des comptes de tiers (fournisseurs) ou financiers ; ils sont crédités au coût d'entrée à la sortie par le débit du ou des comptes de stocks vendus (compte 60) pour le cas de la vente des marchandises ou par le débit de matières et fournitures consommées (compte 61) pour le cas de la mise en oeuvre des matières et fournitures.

S'agissant des emballages facturés, marchandises comprises, c'est plutôt le compte 60 qui est débité à la place du compte 61.

Toutes ces opérations sont schématisées comme suit :

40/56/57 30 60 61

1 3

31

1 4

32

1 5

37

2

39

Voici la signification des articles présentés sous forme de flèches :

1a. Achat des marchandises, matières et fournitures et emballages commerciaux au cas où les comptes 30, 31, 32 seraient utilisés sans passer par les comptes transitoires 37 et 39.

1b. Achat des marchandises, matières et fournitures, et emballages commerciaux utilisant les comptes 37 et 39.

2 Virement des comptes 37 et 39 aux comptes 30, 31, et 32 selon qu'il s'agit d'achat de marchandises, de matières et fournitures et emballages commerciaux.

3 Déstockage des marchandises vendues

4 Déstockage des matières pour la consommation

5 Déstockage des emballages pour la consommation.

Notons que, tant que le coût d'achat n'est pas calculé, on peut utiliser les comptes de passage « 37 frais accessoires d'achat » et « 39 achat » où sont groupés et analysés par nature les différents éléments du coût (achat et frais accessoires y afférents).

Ces deux comptes sont ensuite virés aux comptes 30, 31, et 32. Si un décalage existe entre l'achat et la réception, il faut utiliser le compte intermédiaire « 36 stock à l'extérieur ».

En inventaire permanent, l'utilisation des comptes intermédiaires 39 achat et 37 frais accessoires n'est pas obligatoire. Néanmoins, il est recommandé de les utiliser pour faciliter l'établissement de l'annexe économique, fiscale et financière.

Dans le cas normal d'entreprises, qui tiennent un inventaire permanent, celle-ci ont la faculté d'ouvrir le compte 37 frais accessoire d'achat et 39 achat.

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"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery