CHAPITRE III:
VUE FONCTIONNELLE
? Cette partie présente les activités de
l'agence, les opérations effectuées ainsi que les produits
et services offerts.
I - Opérations effectuées dans
différents postes :
1-Moyens de paiement :
Les moyens de paiement sont des outils d'échange,
d'encaissement ou de paiement utilisant le circuit bancaire et
interbancaire.
Les principaux moyens de paiement sont : Les
chèques et les effets.
A - Chèques :
Le chèque bancaire reste
le moyen de paiement le plus utilisé.
v Terminologie propre au
chèque :
- un chèque au porteur : encaissement à
toute personne qui a remis ce chèque
- un chèque barré : Ce chèque ne
peut être versé que dans un compte et ne peut en aucun cas
être encaissé en espèce.
- un chèque non endossable : ne peut être
versé que pour celui dont le nom figure sur ce cheque
bénéficiaire.
- un chèque certifié et chèque de
banque : c'est un chèque certifié par la banque pour
durée de 20 jours en faveur d'un bénéficier bien
défini.
- les chèques auto : Sont des chèques pour
règlement des dépenses véhicules (Carburant, lubrifiant,
graissage, lavage...) d'une valeur de 100DH par chèque, octroyés
généralement aux clients à engagement.
v La toilette du chèque
Avant le règlement d'un chèque doit
procéder aux vérifications suivants :
- Le montant en chiffre et en lettre
- le nom du tireur et du bénéficiaire
- la signature
-la date et le lieu de création
v Traitement comptable :
Lors de la remise en compte d'un chèque par un client,
ce dernier n'est crédité du montant du chèque
qu'après 48 heures.
NB : Le client peut être
crédité le jour même à condition de
bénéficier d'un escompte chèque.
Entre la période séparant la remise du
chèque et le crédit du comite, un compte provisoire est
débité de ce montant, ce compte est appelé compte global
(comprenant remise chèque BP hors place, Remise Même
Localité, et Remise Chèque Confrère), et un autre est
crédité, qui est un compte interne.
v Régularisation du compte après
vérification
Le traitement de la compensation des chèques
confrères se fait par le réseau SIMT.
? Réseau SIMT :
Le système interbancaire marocain de télé
compensation est un système de dématérialisation de
l'échange de chèques entre banques
Mise en oeuvre depuis 2007, afin de facilité et de
fluidifier les opérations de remise des chèques à l'aide
d'une base de données commune où sont stockées les images
scannées et autres informations relatives à ces chèques.
NB : Même traitement pour les
chèques BP (RML ou PRD) mais au niveau du logiciel FAST
IMAGE).
-Chèques
certifiés :
Lors du tirage d'un chèque de banque ou d'un
chèque certifié, on débite le compte du tireur et on
crédite du montant du chèque le compte chèque
certifié qui est un compte d'attente, ce n'est qu'après
encaissement dudit chèque que le compte chèque certifié
est soldé (Durée de validité d'un chèque
certifié est de 20 jours).
- Incidents de paiement :
Est considéré comme interdit de chéquier
tout client émetteur de chèque sans provision.
Pour régulariser un incident de paiement, il faut
d'abord établir une déclaration sur l'honneur de la part du
tireur et du bénéficiaire afin de prouver que la somme a
été payée si le chèque objet de l'incident a
été déchiré, sinon il est classé dans un
dossier SCIP.
Le client est avisé par une lettre d'injonction
établie au niveau de l'agence.
A noter que le tireur est interdit de chéquier
jusqu'à régularisation de l'incident.
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