UNIVERSITE D'ETAT D'HAITI ECOLE DE DROIT & DES
SCIENCES ECONOMIQUES DES CAYES
· EDSEC ·
Pour l'obtention du grade licencié en Droit
Sous la supervision de Me Sténio Bellevue, Avocat -
Magistrat
Promotion 2004-2008
MEMOIRE DE SORTIE PRESENTE PAR L'ETUDIANT
Plaidoyer pour combattre
la corruption dans le système
judiciaire Haïtien
Patrick Mackintosh Jean
Juin 2010
* Quand on copie plusieurs auteurs, c'est de la recherche, mais
quand on copie un auteur c'est du plagiat.
Maxime Latine
* L'anarchie est partout quand la responsabilité n'est
nulle part.
Gustave Lebon
* L'histoire accorde rarement une seconde chance. Quand on ne la
saisit pas, elle sait se montrer impitoyable.
Michel Souka
* La justice ne vit pas de scandale, mais elle en meurt.
Etzer Vilaire
* Il faut avoir un minimum de bien être pour être
vertueux.
Saint thomas d'Aquin
* Le Code Pénal est une vaste forêt et chaque
article est un arbre derrière lequel se cache le délinquant.
Auteur Inconnu
* Quand la corruption rentre dans le prétoire, la justice
en sort par la fenêtre.
Me Gérard
Gourgue
* Nous avons de nos jours plus d'hommes de droit que de droits
hommes.
Georg Christoph Litchtenberg
* Celui qui prospère à tous les droits.
Gilles Vigneault
DÉDICACES
Mon coeur explose de joie pour dédier ce mémoire
à ma très chère mère, qui ne m'a jamais
donné une occasion de regretter mon existence.
A ma très adorée grand'mère qui ne sait
pas vraiment distinguer les lettres des chiffres cependant, elle a
rêvé de faire de moi ce que je suis aujourd'hui. Elle ne passe pas
une journée sans remercier le ciel et me dire pitit mwen
kenbe la1
Ce travail de recherche est tout aussi bien
dédié à ma très distinguée mamours qui
tendrement a su m'accompagner tout au long de ce travail.
C'est un spécial dédicace aux membres de ma
famille de près comme de loin qui, jusqu'à l'heure où nous
sommes, pataugent encore dans le bourbier de l'analphabétisme.
Enfin, je le consacre également à tous ceux qui
font le cheminement vers l'intellectualisme, à tous les universitaires,
à tous les fonctionnaires dignes de l'être, à tous les
élus et responsables décideurs de ce pays qui travaillent pour le
bien être de cette nation.
Il est enfin dédié à tous ceux là qui
croient qu'une autre Haïti est encore possible et qu'elle peut
renaître de ses cendres.
1 pitit mwen kenbe la : Tient bon
fiston.
Plaidoyer pour combattre la corruption dans le
système judiciaire haitien |
|
|
REMERCIEMENTS
L'oeuvre ici accomplie est la résultante de la noble
conjugaison d'efforts de toute une pléiade de personnes, en tout premier
lieu : Dieu. En toute franchise, je ne peux oublier mes
parents, mes professeurs ainsi que mes amis.
Sans eux, je n'arriverai pas à ce point visé. Du
fond de mon coeur, je veux formuler mes voeux de remerciements à :
Me Raymond Morpeau, Doyen de l'Ecole de Droit et des Sciences
Economiques des Cayes, qui en dépit de son âge avancé, se
livre corps et âmes dans la lecture quotidienne afin de parfaire ses
étudiants et que les plus soucieux pourront suivre ses traces.
Un merci bien spécial à tous mes anciens
professeurs qui se sont défoncés pour nous modeler. Me
Josias Jean-Pierre, Me Jacques Pierre, Me Gelerme Laguerre,
Me Courtois, Me Getro, Me Kennedy,
Me Rockfeller, Me Banatte Fougère, Me
Sténio Bellevue.
Je veux remercier mes parents qui m'ont aidé durant
toute ma vie et aujourd'hui sont tous fiers de me voir. Ma bienheureuse
mère Micheline Jean, seule a accompli cet exploit. Mes remerciements
vont à ma petite soeur Ludwidge Romilus et mon petit frère Johnny
Junior.
Mes heureux remerciements s'en vont également à
la vaillante octogénaire grand'mère Madame Despré Jean,
née Dieuvela Delcy, qui malgré ses limites dans la lecture et
écriture s'efforce de me parler en français.
A mes oncles & tantes : Sony et famille, Yvette et famille,
Paul-Henry et famille, Yves et famille, Rosenie et famille, Yvon et famille,
Olga et famille.
A mes cousins & cousines : Marc Adam, Pierre Félix,
Carl Oblonsky, Saurel, Steven, Yayout, Ernsie Polo, Geftie, Katheline, Joab,
Kheren, Nephtalie, Kerbie...
Je témoigne mes remerciements à mes
collègues avocats qui m'ont supporté sur les bancs de
l'école durant tout le cycle d'étude (de 2004- 2008).
Mes Ronald Richemond, Fabienne Cambry, Géraldine Deliscart,
Berline Chéry, Maxon Esta, Roger Alexandre, Richelet, Rodney Louis,
Roger, Absalon Jeanrol.
Plaidoyer pour combattre la corruption dans le
système judiciaire haitien |
|
|
Il convient de souligner que nos fructueux entretiens avec
d'éminents juristes comme Mes Ronald Rigaud, Jean Marie
André Esner Milien, Eugène Joseph Yacinthe, Robert Cadet, Max
Elibert, Camille Leblanc, Saint-Cyr Wesner, Badette Frantz, Ketnor Estinvil, St
Hilaire Azar nous ont été d'un apport appréciable.
Mes mots de remerciements vont à mes collègues
amis journalistes : Me Benot Charles, M. Jeanty Jean Nazaire, Me
Rose Bertha Denestant, Me Rose Michelle Fortuné, Mme Judith
Pierre, M. Jean René Méméus, M. Georges Valince, M. Ernst
Eliscart, M. Gerson Joseph, M. Jean Roudy Balan, Mme Ruth
Pompée, M. Jean Senozier Despré, Me Joseph Serisier,
M. Précinor Lubin.
Il est redevable de noter que ce mémoire a
été facilité par des réflexions méritoires
de ces honnêtes gens :
M. Jean Lamber Ngouanji, Mme Marie Esther Zamor, M.
Clarck Lochard Jeffrey, M. Quetony Saint-vil, Mme Marie Claudette
Régis Delerme, M. Dimmy Jean Jacques, M. Vicenzo Pugliese,
Mme Ifise Luma, M. Gregory Gard.
Nous voudrions de ne pas avoir un mot spécial à
tous ceux qui ont marqué notre vie soit par leurs actions, conseils,
leur tempérament ou par leur mode de vie :
Marie Claudette Marcella Joseph, Benjamin Wilton, Rév.
Pasteur Johnny Auguste, Meronné Jean Wilkens, Philippe Jolicoeur,
Fleurismé Numérique, Antonia Michel, Judith Ilersaint,
Enfin, nous remercions tous ceux dont leurs noms ne sont pas
mentionnés dans ce travail même une seule petite fois ; nous leurs
disons tous, et de tout coeur mille mercis.
Qu'ils daignent accepter ici l'expression de nos très
sincères remerciements et notre plus entière gratitude !
Enfin, je n'ai pas la prétention de m'enorgueillir en
pensant que ce travail est parfait. Au contraire, j'aurais aimé que ceux
qui accusent lecture de ce mémoire comprennent qu'il y a péril en
la demeure !
Sincèrement !
Jean Patrick Mackintosh, M.D
Plaidoyer pour combattre la corruption dans le
système judiciaire haitien |
|
|
SIMPLE PROPOS DE L'AUTEUR
Le droit envisagé sous son aspect dynamique comporte
dans sa complexité des dimensions interdépendantes en fonction
des coutumes et des moeurs qui sont d'ordre social, moral, politique, religieux
et méme psychologique.
Plus important les uns que les autres, ces
éléments prévalent une impérieuse
nécessité ponctuée par la capacité institutionnelle
du pays aux fins de faciliter une alternance politique dans la bonne
continuité de l'Etat de manière à rétablir ses
fermes, justes, équitables autorité.
Laquelle autorité est utilisée par plus d'un
à des fins personnelles pour vilipender avec outrecuidance l'empire du
mal que nous faisons payer tous la corruption sous une forme ou sous une
autre.
L'empire de la corruption trouve ses fondements dans
l'incapacité des dirigeants à combattre l'impunité qui
alimente l'insécurité pour la faire renaître sous d'autres
formes.
A ce stade, les structures placées pour renforcer la
chaine pénale n'arrivent pas comme espérer à corriger les
avatars et raffermir la confiance des habitants contre l'action des criminels.
Cette situation crée un sentiment de défiance jusqu'à
perturber le quotidien des honnétes citoyens.
Aujourd'hui, tout le monde est conscient que la corruption est
destructrice, et qu'on trouve ses empreintes partout. Si on veut vraiment la
juguler, il faut la dénoncer.
Trouvera-t-on quelqu'un sous un ton intrépide qui sera
capable de dénoncer avec véhémences les manoeuvres
frauduleuses, les incuries administratives, les négociations sous tapis
qui tapissent le système judiciaire?
Pour ainsi dire, de nombreux manuels scientifiques et
méthodiques proposent déjà des solutions à tout
intéressé notamment, les hommes politiques, les fonctionnaires de
l'Etat et le personnel judiciaire pour éradiquer la corruption sous ses
formes les plus variées. A cette liste, s'ajoute ce mémoire de
recherche : Plaidoyer pour combattre la corruption dans le
système judicaire haïtien.
Me Patrick Mackintosh Jean
Plaidoyer pour combattre la corruption dans le
système judiciaire haitien |
|
|
|