Sciences et Politiques institutionnelles au Burkina Faso: élaboration et réformes de la Constitution de la IVème République

CONCLUSION

Le présent travail nous a permis, d'emblée, de jeter une lumière sur les formes de mobilisation des connaissances dans les politiques institutionnelles relatives aux institutions politiques burkinabé. Deux grands modes de socialisations des connaissances ont été mis à jour : les modes étatiques et les modes non-étatiques. À ce critère institutionnel de distinction, on pourrait ajouter un critère financier. Sous cette optique, on remarquera que les modes étatiques de mobilisation des savoirs sont souvent coûteux directement ou indirectement pour le budget national. En revanche, les modes non-étatiques charrient gratuitement au profit de l'État les ressources de connaissances sur ses propres institutions.

Dans l'un ou l'autre cas, les sciences impliquées dans ce processus de mobilisation sont assez variées. L'analyse du contenu des savoirs mobilisés et de l'identité des producteurs ou mobilisateurs de savoirs scientifiques autorise à citer le Droit, la Science politique, la Politique comparée, la Sociologie, la Philosophie, l'Histoire, l'Économie, et l'Ethnolinguistique comme ayant été invoqué d'une façon ou d'une autre, dans la problématique des politiques institutionnelles au Burkina Faso.

Hormis les structures intégrées de mobilisation des savoirs et les structures ad hoc des temps de crise, aucun autre mode de mobilisation n'a le privilège de croiser la politique institutionnelle au moment où elle se mène. Ce privilège est dû au fait qu'elles sont investies perpétuellement (Commission de l'Assemblée, services gouvernementaux, Chambre des représentant, ministère chargé des relations avec le parlement et des réformes politiques) ou temporairement (collège de sages, commission chargée des réformes politiques, conseil consultatif sur les réformes politiques) de la mission d'effectuer ce travail de mobilisation. Elles jouissent ainsi d'une probabilité renforcée d'influencer scientifiquement la politique institutionnelle pour laquelle elles sont ainsi interpellées. Paradoxalement, les avancées qualitatives des institutions politiques sur le chemin de la consolidation démocratique ne se produisent que dans les moments de crise et grâce à la mobilisation des connaissances opérée par les structures ad hoc de crise et les modes non-étatiques.

En revanche, la plupart des modes non étatiques de mobilisations des savoirs sont plutôt des demandes constantes de politiques institutionnelles réformatrices qui se font indépendamment de toute politique officiellement annoncée. Elles sont des exigences de tout moment (inputs) au sens eastonien du terme. Elles sont, ainsi qu'on l'a vu, portées par les intellectuels engagés, les associations, et les think tanks de la démocratie et de la bonne gouvernance qui constituent des composantes de l'environnement du système politique dans la systémique eastonienne. Leur mobilisation constante des savoirs ne nourrit qu'accidentellement les politiques institutionnelles relatives à la constitution. Cela signifie que malgré l'engagement qui les anime, malgré cette volonté de servir dont il a été question, elles ne jouissent pas, en temps normal, de la possibilité d'actionner le levier inscripteur des politiques institutionnelles sur l'agenda politique gouvernemental, et que même une fois engagées, leur travail de mobilisation reste inexploité. Certes, le parlement burkinabé a récemment réalisé quelques expériences d'écoute à l'endroit des acteurs des sous-systèmes du système politique dans des politiques institutionnelles touchant des matières autres que la constitution. Mais d'après une étude publiée par le CGD, "l'impression d'ensemble qui s'est dégagée à la fin de ce processus a été celle d'une « montagne qui a accouché d'une souris^381(*)». Encore qu'une telle expérience ait fait suite également à un contexte sociopolitique marqué par des mouvements sociaux contre la « vie chère ». Tout ceci conduit au constat incontestable que les politiques institutionnelles, notamment celles relatives à la constitution, émergent toujours du sommet et sont conduites de manière peu consensuelles. Cela nous a permis d'affirmer que, plus que la technocratie qui est inexistante, et le pragmatisme qui est rare, c'est le modèle du décisionnisme qui est le plus marquant au Burkina Faso, dans le domaine des politiques institutionnelles étudiées. Mais de façon générale, c'est-à-dire si l'on se penche sur les autres domaines d'activités, et ce, d'après ce qui ressort de notre entretien avec le CEDRES, c'est le modèle du décisionnisme qui est partout le modèle le plus dominant dans notre République^382(*).

Il s'agit là d'une caractéristique commune aux régimes autoritaires, semi-autoritaires ou peu démocratiques. En effet, dans son ouvrage intitulé «Des connaissances aux politiques. Tirer le meilleur parti possible de la recherche en développement », Fred Carden avait déjà fait une remarque semblable concernant certains pays du Tiers Monde dans le domaine de la recherche pour le développement. L'approche comparative menée par l'auteur lui a permis de démontrer que des institutions démocratiques favorisaient énormément la prise en compte des résultats de la recherche. Or, dans les pays en développement, « les institutions et les coutumes démocratiques » (p.19), en raison de leur précarité, ne permettent pas de présupposer que « la liberté de parole, et en particulier la liberté de parler franchement au gouvernement » existent. Ainsi, « lorsqu'il n'y a pas de gouvernement démocratique, ou lorsque celui-ci est faible ou peu fiable, on ne peut [pas] faire ces présuppositions. La violence, la corruption et l'inaptitude au sein du gouvernement font toutes qu'on ne peut assumer sans se tromper que les politiques sont élaborées de façon démocratique - et que les recherches auront une influence prévisible sur les politiques » (p. 19). Les résultats de sa recherche lui ont permis d'étayer solidement cette hypothèse.

Donc dans ces contrées du monde dont fait partie le Burkina Faso, les politiques publiques surtout relatives à la constitution et à ses réformes ne sont pas encore une pragmatique de la démocratie comme l'affirment O. Giraud et Ph. Warin à propos des pays européens^383(*). En ce qui concerne ces derniers, les Offices Parlementaires d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) sont par exemple une illustration parfaite des rapports dialectiques ou pragmatiques (au sens habermassien du terme), en ce qu'ils constituent des cadres de concertation entre les parlementaires et la communauté scientifique sur la mission d'éclairage que peut jouer les sciences et l'exploitation pratique des résultats de la recherche. C'est le pragmatisme institutionnalisé. Mais cette institutionnalisation n'exclut pas également la mise en place circonstancielle de divers comités ou commissions ad hoc pour aborder scientifiquement les problèmes publics. Dans le domaine des politiques institutionnelles, on peut citer, en ce qui concerne la France, les différentes commissions mises en place pour traiter des institutions politiques (Comité Vedel, Comité Balladur) et qui étaient composées de présidents d'institutions et de professeurs de renom dans les domaines du droit et de la science politique. Une telle organisation des rapports est considérée par les hommes politiques eux-mêmes comme une nécessité. À cet égard, le député Claude Birraux, président de l'OPECST-France, déclarait que « définir les conditions dans lesquelles les Parlements peuvent exercer leur mission, à l'interface du monde de la recherche et de la société, constitue également un impératif démocratique [...] essentiel^384(*) ».

Ainsi, l'absence d'une démocratie réelle dans les pays en développement, amortit les « effets des savoirs scientifiques^385(*) » mobilisés. Une telle carence, au niveau burkinabé, permet de comprendre le pourquoi de la faible réceptivité des décideurs politiques à l'égard des interpellations constantes des « groupes de savoirs ». Le décisionnisme (ou encore démonisme selon M. Weber), qui est le modèle dominant dans les politiques institutionnelles étudiées, est donc en réalité la conséquence de cet autoritarisme et de cette absence de démocratie réelle. La rareté des cas de pouvoir technique dominant et l'intermittence du modèle pragmatique viennent certifier de telles analyses. Conséquences de l'absence d'une véritable démocratie, cette situation est aussi un obstacle à l'avancée sur la voie de la consolidation démocratique. Plus de deux décennies après la publication de son ouvrage, il est en effet significatif de constater que les observations de J. Copans sur la démocratie en Afrique sont encore valables pour la démocratie burkinabé. L'auteur faisait en effet remarquer que, entre autres handicaps^386(*), « la non-apparition d'une relation dialectique entre pouvoir (groupes au pouvoir) et savoir (groupes de savoir) dénie [...] à l'Afrique contemporaine, l'entrée dans la modernité^387(*) », cette modernité que l'on définit comme changement et ouverture aux idées nouvelles, ou encore comme volonté « d'organiser scientifiquement l''humanité »^388(*).

Ceci est particulièrement vrai pour la démocratie burkinabé. Il n'y a qu'à penser à tout ce que nous avons dit concernant les stratégies d'évitement des savoirs employés par les élites de la IVe République : instrumentalisation à des fins de légitimation, application partielle, négligence, ignorance et reniement en bloc des résultats des expertises et autres formes de mobilisation des connaissances. Autant de pratiques qui, hormis les temps de crise socio-politique, ont été assez efficaces pour renvoyer aux calendes grecques les rendez-vous constamment sollicités par les « groupes de savoirs » et autres acteurs de la société civile. Face à cette entreprise cruelle d'étouffement de la démocratie ou de sa mise en hibernation, il n'y a que les crises socio-politiques pour lui redonner du souffle et lui épargner les derniers sacrements. Dans le contexte politique burkinabé, la crise apparait ainsi toujours comme une « fenêtre d'opportunité^389(*) ». Elle déséquilibre les rapports de force au profit des gouvernés, dont les « groupes de savoirs » et autres acteurs de la société civile, qui tiennent inexorablement à la consolidation des institutions démocratiques par le biais de réformes adéquates. La dernière crise, celle qui a été tour à tour animée par les élèves, les étudiants, les mutins, les syndicats, en un mot, la société tout entière, va peut-être sauver encore la démocratie burkinabé, en faisant de nouveau basculer la force du côté des citoyens. À la suite d'un tel constat, on est irrésistiblement tenté de paraphraser Blaise Pascal. En effet, tout se passe comme si au Burkina, le savoir sans la force est impuissant, la force sans le savoir est tyrannique et suicidaire, et qu'il faut mettre ensemble le savoir et la force ; surtout, faire en sorte que le savant soit fort.

De tels propos pourraient apparaitre comme une apologie de la technocratie, un appel à oindre de l'huile impériale le pouvoir technicien, pour le hisser au sommet de la République. Mais, il n'en est rien. Aujourd'hui, l'instrumentalisation des formes de mobilisations des savoirs scientifiques et l'absence de compétences techniques semblent être la grande faiblesse de la République des hommes intègres. Le planisme burkinabé, qui est conjointement produit par l'État et ses partenaires techniques et financiers, se lamente en effet depuis plus d'une décennie sur les carences techniques des institutions républicaines (notamment l'Assemblée nationale et le Pouvoir Judiciaire^390(*)), carences qui, selon lui, font le lit du marasme de la démocratie et du développement économique. Ce qui veut dire que si l'excès nuit, ce n'est pas pour autant qu'il faut courir après les carences. Donner de la force au savant signifie ici simplement qu'il faut lui permettre d'avoir voix au chapitre. Et avoir voix au chapitre signifie autre chose que prêcher dans le désert ou chargé ses « fusils à blanc^391(*) ». La science, selon Luc Boltanski, est une institution. Or la mission d'une institution, poursuit-il, est de pouvoir « dire ce qu'il en est de ce qui est^392(*) », surtout qu'un auteur important du XXe siècle estimait déjà que, eu égard aux méthodes qu'elle emploie, et aux garanties d'objectivité qui en découlent, la science hérite quelque peu et de façon plus légitime, des devoirs de la Morale^393(*). Il convient donc, en vertu même des principes de la démocratie, que l'on accorde aux sciences dans la République, une place d'instances de jugement, afin qu'elles puissent éclairer ceux qui gouvernent, et que ceux qui gouvernent puissent vaquer à leurs occupations en pleines lumières, ou, à tout le moins, en dehors de toutes ténèbres sans le moindre lampion. Comme le dit si bien l'Évangile selon Saint Luc et Saint Mathieu, « personne n'allume une lampe pour la mettre dans un lieu caché ou sous le boisseau, mais on la met sur le chandelier^394(*) », afin qu'« elle éclaire tous ceux qui sont dans la maison^395(*) ». Pourquoi éclairerions-nous de la lumière des sciences les tiroirs de nos ministères, de nos universités et de nos organismes de recherche, alors que notre société trébuche dans les ténèbres au risque de disparaître à jamais dans un trou sans fond? La question mérite d'être posée.

D'aucuns estimeront peut-être qu'il faut laisser briller ces savoirs dans les tiroirs des universités et des organismes de recherche parce qu'ils n'ont pas le monopole du savoir et que les acteurs sont aussi (au même titre qu'eux, sur un même pied d'égalité, sinon même plus) des producteurs de connaissances scientifiques. L'idée d'un acteur savant est une idée émise par Descartes^396(*), reprise entre autres par Max Weber^397(*), défendue aujourd'hui par un certain nombre de sociologues, mais qui n'acquiert pas l'unanimité dans la communauté scientifique^398(*). Cette problématique ne saurait cependant impliquer un renvoi des « travailleurs scientifiques^399(*) » dans leur tour d'ivoire, implication que n'a défendu ni Descartes, ni Max Weber. D'ailleurs, l'idée semble aujourd'hui assez saugrenue aux yeux de certains auteurs. À ce propos, Bernard Lahire s'insurgeait : « Les positions qui fleurissent actuellement sur le thème : " la sociologie critique méprisait les acteurs en prétendant leur dire la vérité, alors qu'ils sont aussi savants, sinon plus que nous" sont d'une incroyable démagogie. Si notre tâche n'est pas de produire un peu plus de vérités sur le monde (évidemment pas "La Vérité»), vérités qui se conquièrent après un long cheminement théorique et empirique et qui ne peuvent être produites par des acteurs ordinaires, je ne vois plus très bien ce qui justifie notre existence professionnelle^400(*) ». Au-delà d'une remarque aussi pertinente, il sied à des analystes avertis, de ne pas jouer les enfants de coeur ; il faut en effet garder à l'esprit que nous vivons avec des politiques, ou, pour le dire plus crûment, avec des politiciens, dont beaucoup préfèrent le royaume des ténèbres au royaumes des lumières tant que ça les arrange, surtout en Afrique au Sud du Sahara. Et, dans un domaine aussi sensible que les politiques institutionnelles relatives à la Constitution, qui renferme des enjeux énormes aux yeux des acteurs, on peut douter à juste titre que ceux-ci puissent être autre chose que les porte-paroles fanatiques de leurs propres intérêts au détriment de l'objectivité scientifique qui est un principe épistémologique fondamental. Nous ne saurions exprimer cette triste réalité mieux que John Dunn qui, à la fin des années 80, affirmait déjà que « c'est le destin de tout analyste de la politique (l'historien comme le politologue) de boiter plus ou moins maladroitement dans le sillage des acteurs politiques ; ces derniers ont d'ailleurs d'excellentes raisons pour s'efforcer de cacher au mieux leurs traces^401(*) ». Dans ces conditions, quelle valeur peut-on accordée aux soi-disant savoirs scientifiques de l'acteur ?

* ³⁸¹ Cf. CGD, l'alternance et les règles du jeu démocratique au Burkina Faso, op. cit., p. 8

* ³⁸² CEDRES, entretien du 10 Mai 2011. Même si dans son domaine de compétence (l'économique et le social) il déclare : « Lorsque le CEDRES est associé, c'est surtout à titre consultatif. Et même lorsque notre intervention se fait sous forme d'études, les recommandations qui en sont issues sont exploitées en fonction des objectifs des autorités (Ministères) concernées. Bref, il est difficile de se prononcer sur cette question mais en général, il apparaît que les conclusions de nos études sont traitées avec beaucoup d'intérêt et suivies dans certains cas ».

* ³⁸³ O. Giraud, Ph. Warin, Les politiques publiques, une pragmatique de la démocratie. In Politiques publiques et démocratie / sous la dir. de Olivier Giraud et Philippe Warin. Paris, La Découverte, 2008, 428 p. (Recherches / Territoires du politique)

* ³⁸⁴ Cf. Discours d'ouverture à l'occasion de la restitution du Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008) In http://www.assemblee.nationale.fr/13/pdf/rap-off/i1204.pdf

* ³⁸⁵ «Les savoirs scientifiques entre transcendance et instrumentalisation. Entretien avec Michel Freitag.» Un article publié dans la revue Anthropologie et Sociétés, vol. 20, no 1, 1996, pp. 167-186.

* ³⁸⁶ Dont le maintien de mécanismes extra-africains de connaissance sociale.

* ³⁸⁷ Cf. La longue marche de la modernité africaine. Savoirs, intellectuels, démocratie. Op. cit. p. 231 ;

* ³⁸⁸ Ernest Renan, Cf. J-M. Domenach, Approches de la modernité, Ellipses, 1990, p. 15

* ³⁸⁹ A. Loada, Discours à la cérémonie d'ouverture de la deuxième édition du Forum des citoyennes et citoyens pour l'alternance, 1^er au 2 mai 2011.

* ³⁹⁰ Il faut y ajouter aussi l'Exécutif dont la forte politisation de l'administration selon le rapport d'International IDEA, « nuit à la mise en oeuvre d'une véritable bonne gouvernance ». Cf. Supra, note 356.

* ³⁹¹ J. Copans, La longue marche de la modernité africaine. Savoirs, intellectuels et démocratie. Op. cit.

* ³⁹² Cf. L. Boltanski, Le pouvoir est de plus en plus savant, Op. cit.

* ³⁹³ Cf. L. Levy-Bruhl, La morale et la science des moeurs, une édition électronique réalisée à partir de la 3^e édition publiée en 1927 http://www.uqac.uquebec.ca/zone30/Classiques_des_sciences_sociales/index.html

* ³⁹⁴ Luc 11 :33 La Bible, version Louis Segond 1910, c2003. Mission Chrétienne Évangélique.

* ³⁹⁵ Mathieu 5 :15, version Louis Segond 1910, c2003. Mission Chrétienne Évangélique.

* ³⁹⁶ « Car il me semblait que je pourrais rencontrer beaucoup plus de vérité, dans les raisonnements que chacun fait touchant les affaires qui lui importent, et dont l'événement le doit punir bientôt après, s'il a mal jugé, que dans ceux que fait un homme de lettres dans son cabinet, touchant des spéculations qui ne produisent aucun effet, et qui ne lui sont d'autre conséquence, sinon que peut-être il en tirera d'autant plus de vanité qu'elles seront plus éloignées du sens commun, à cause qu'il aura dû employer d'autant plus d'esprit et d'artifice à tâcher de les rendre vraisemblables » In Descartes, Discours de la méthode, p. 10; édition électronique; http://www.uqac.uquebec.ca/zone30/Classiques_des_sciences_sociales/index.html

* ³⁹⁷ Cf. Préface de J. Freund, Premier essai : «L'objectivité de la connaissance dans les sciences et la politique sociales » (1904) in Max Weber, Essais sur la théorie de la science

* ³⁹⁸ Par exemple Bernard Lahire, Cf. « Entretien avec Bernard Lahire », Tracés, 2007/2 n°13, p. 235-248

* ³⁹⁹ M. Weber, Le savant et le politique, p. 10, op. cit.

* ⁴⁰⁰ « Entretien avec Bernard Lahire », op. cit.

* ⁴⁰¹ Cf. « Conclusion », in Donal B. Cruise O'Brien, John Dunn et Richard Rathbone (eds), Contemporary West African States, Cambridge, Cambridge University Press, 1989, p. 192. Cité par J. Copans, La longue marche de la modernité africaine. Savoirs, intellectuels, démocratie. Op. Cit, p. 6.