Memoire Online - L'influence des revenus pétroliers sur les recettes budgétaires de l'état tchadien

Il sera question de présenter la prédominance des revenus pétroliers à travers d'une part les variations du pétrole brut (A) et d'autre part les effets induits de ces variations(B).

A. Les variations du pétrole brut

Il s'agira des variations de la production et des exportations (1), des variations des redevances(2) et des variations des prix du brut (3).

Au terme du premier trimestre 2009, la production de pétrole brut s'est établie à 1,49 million de tonnes, contre 1,68 million de tonnes à la même période de l'année 2008, soit un recul de 11,3 %. Les productions des gisements de Miandoum, Bolobo, Maikeri, , Moundouli ont baissé, excepté le champ de Komé qui a enregistré une hausse de 1,4 % et le champ de Nya qui est stable. Cette évolution à la baisse est imputable aux fréquentes pannes des pompes et à la faible performance de certains réservoirs due à la baisse de pression. Au cours de la même période, les exportations se sont établies à 1,49 million de tonnes, soit une baisse de 10,8 % par rapport à fin mars 2008 (1,67 millions de tonnes), du fait du recul de la production et de l'affaissement des cours du pétrole brut sur le marché mondial.

Source : Ministère du Pétrole/ Direction des Etudes et de la Législation Pétrolière 2. Variation des redevances du Tchad

Selon le rapport de Catholic Relief Services (2003), les gouvernements d'Afrique subsaharienne vont recevoir plus de 200 milliards de dollars de revenus pétroliers pendant la prochaine décennie, soit le flux financier le plus important jamais connu par l'Afrique.

Ces nouvelles découvertes pétrolières vont certainement bouleverser les structures

economiques de ces pays. Les revenus pétroliers estimés pour le Tchad par exemple, un

des pays les plus pauvres de la planète, s'élèveront à plus de 3 milliards de dollars au

cours des 25 prochaines années. Cette manne représente pour la population une source

^ripotentielle de prospérité et de développement, surtout si on considère les projections

uactuelles sur l'évolution du prix du pétrole. Dans son récent rapport sur les perspectives
1,90 1,58 1,46 - 16,8 - ⁷⁶économiques en Afrique, l'OCDE (organisme de coopération et de développement

économiques) n'aura pas été tendre avec la situation des pays africains producteurs du pétrole meme s'il reconnaît de multiples améliorations. Globalement, le rapport, dans son volet consacré au Tchad, estime que le pays jouit d'une conjoncture internationale favorable et d'une bonne maîtrise des agrégats macro-économiques. Cela a permis au pays de connaître depuis 2004 des taux de croissance convenable, mais qui restent en deçà du potentiel du pays, notamment en termes de croissance hors hydrocarbures.

S'agissant du marché du pétrole brut, durant l'année 2006, la hausse des cours a permis entre décembre 2005 et décembre 2006, une augmentation des prix mensuels du baril de Brent de 5,2 %, passant de 57,65 dollars le baril à 60,64 dollars le baril. L'année a été marquée par l'atteinte d'un record historique en août 2006, à près de 80 dollars le baril. Plusieurs facteurs expliquent cette évolution des cours, notamment les incertitudes sur les exportations iraniennes en lien avec le dossier nucléaire, les heurts au Nigeria obérant une partie importante de la production et les nouvelles décisions de nationalisation pétrolier au Venezuela, en Équateur, en Bolivie, en Algérie et en Russie. En 2007, les recettes budgétaires ont été recouvrées à hauteur de 742,2 milliards, en augmentation de 30 % par rapport à l'année précédente (570,9 milliards). Les recettes pétrolières se sont élevées à 561,4 milliards en 2007 contre 416,5 milliards en 2006, enregistrant une hausse de 34,8%en raison de la progression de 74%des impôts sur les sociétés pétrolières (427,1milliards en 2007 contre 242,1 milliards en 2006) et d'une appréciation des cours internationaux moyens des bruts tchadiens (14 %) nonobstant une baisse de la production pétrolière (- 7,5 %).

Les redevances encaissées par l'État se sont établies à 80,7 millions de dollars à fin mars 2009, contre 104,5 millions de dollars un an plus tôt, soit une diminution de 22,8 %. Cette variation à la baisse est due à la déprime de la production et des cours du baril, aux difficultés géologiques et techniques rencontrées auxquelles s'ajoutent les fréquentes pannes des pompes et la faible performance de certains réservoirs due à la baisse de pression.

Toutefois, la redistribution des recettes pétrolières de l'État s'est fait selon un mécanisme de circuit dont les bénéficiaires directs sont le trésor public, les générations futurs et la région productrice. Ce qui montre à suffisance l'espoir qu'a suscité l'exploitation du pétrole au regard des projets gigantesques.

Impôts sur les sociétés et autres taxes et droits de douane liés a l'exploitation pétrolière

Consortium pétrolier

-Revenus directs (redevances et dividendes)

-Revenus indirects

Compte courant du Trésor
(BEAC) : 15% redevances et

15% dividendes jusqu'au

12/31/07 ; par la suite
secteurs prioritaires

Sur le long terme, depuis 1973, plusieurs événements historiques permettent d'expliquer en partie l'évolution des prix. La réduction de production des pays du Moyen Orient à la suite de la guerre de Kippour a accru le prix de référence de l'époque (Saudi Arab Light) de 2,59 dollars américains/baril à 11,65 dollars américains/baril de septembre 73 à mars 74 (fin de l'embargo). Ce fut le premier choc pétrolier qui a engendré une crise économique globale au cours des années 1970.

La révolution iranienne de 1979 , la guerre entre l'Iran et l'Iraq, la décision de l'Arabie Saoudite de doubler sa production en 1986, les conflits entre le Koweït et l'Iraq en 1990, le boom économique aux Etats-Unis et en Asie au milieu des années 1990, la crise financière asiatique des années 1997, les accords de l'OPEP de Mars 1999, les attentats du 11 septembre 2001, les décisions de l'OPEP de Janvier 2002, le dynamisme de l'économie chinoise, l'émergence de pays nouvellement industrialisés, l'amélioration des conditions économiques dans certaines régions du monde et en particulier aux ÉtatsUnis (qui se retrouvent de ce fait devoir faire face à une certaine tension au niveau des stocks nationaux) furent des évènements ayant fortement contribué à la volatilité et à l'instabilité des prix du pétrole depuis le premier choc pétrolier.

Les sous-jacents ne suffisent cependant pas à expliquer le développement des cours du pétrole sur les années 2003-2004. Ceux-ci ont, en effet, également été fortement influencés par des surréactions spéculatives en relation avec les perturbations potentielles au niveau de l'offre (évènements en Irak, par exemple) ou de la demande (faiblesse et baisse des stocks américains). A cela, s'ajoute la crise des subprimes de 2007, devenue crise financière internationale qui s'est dégénérée en une crise de l'économie mondiale en 2008, dont les effets ne cessent de se manifester.

Sur le marché mondial, les prix du pétrole à Londres ont fortement chuté à fin mars 2009, sous l'effet de la baisse des stocks de pétrole aux Etats Unis. Le cours du Brent de la

mer du Nord a clôturé la séance à 49,21 dollars le baril, contre 102,59 dollars à fin mars 2008, soit un recul de 52 %.

L'influence des revenus pétroliers sur les recettes budgétaires de l'état tchadien

Section 1 : SITUATION DES REVENUS PETROLIERS

A. Les variations du pétrole brut