Le mercenariat en Afrique au sud du Sahara : approche endoscopique et perspectives

Professeur à l'ENAM

Décembre 2004

L'ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION ET DE MAGISTRATURE DU BENIN N'ENTEND DONNER

AUCUNE APPROBATION NI IMPROBATION AUX OPINIONS EMISES DANS LE PRESENT MEMOIRE. ELLES DOIVENT ETRE CONSIDEREES COMME PROPRES À SON AUTEUR.

Dédicace

Je dédie le présent mémoire,

Ø Au ciel qui sait pourvoir en toute chose et sans qui rien n'est possible. Votre lumière m'a illuminé et m'a donné la force de ne jamais désespérer malgré les nombreuses difficultés et souffrances.

Ø A mon père, Joseph S. LAWANI. Dès le moment où j'ai vu le jour, tu m'as soutenu sans relâche et m'as donné ce que j'ai de plus précieux : l'honnêteté et la fierté dans le travail bien fait.

Ø A ma mère, Marie Madeleine MOUZOUNVI, pour m'avoir donné la vie, la protection, l'éducation.

Ø A mes frères et soeurs, pour leur indéfectible soutien. Vous êtes la fraîcheur qui adoucit ma vie.

Ø A mes oncles, tantes, cousins, cousines...

Ø A ma petite mère, Mme Alidjennatou ALIOU EMMANUEL dont l'attention, la compréhension et le soutien ne m'ont jamais fait défaut.

Ø A mon frère ami et oncle, Wahidi BELLO, qui a fait le pari de croire en moi.

Ø A toute la communauté GLOBE du Bénin pour avoir éveillé en moi la curiosité scientifique et m'avoir permis de m'exprimer.

Ø A la mémoire de mon compagnon de lutte, Manuello KOUDOGBO, avec qui je rêvais d'un monde meilleur, toujours possible.

Ø A Alima, Célia, Estelle, Fanta, Ida, Karelle, Linotte, Marlène et Raynatou, puis Angelo, Aubin, Auréanaud, Cyrille, Dramane, Eusèbe, Falilou, Freud, Ghislain, Serge et Yannick, mes camarades de classe. XX^ème Promotion de Diplomates formés à l'Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature, nous avons la lourde mission de réussir notre carrière.

Ø Enfin à tous ceux qui oeuvrent d'une manière ou d'une autre pour une Afrique débarrassée du fléau du mercenariat et de la guerre...

Remerciements

Je ne saurais dresser la liste exhaustive de toutes les personnes qui ont contribué de diverses manières à la réalisation du présent mémoire. Que chacune d'elles reçoive ici le témoignage de ma profonde gratitude.

Mes remerciements vont expressément :

Ø A mon maître de mémoire, Monsieur Athanase Johanès TOUDONOU qui, malgré ses multiples occupations, a bien voulu accepter de superviser ce travail.

Ø A tous les enseignants de l'ENAM, plus particulièrement Messieurs Michel HOUNDJAHOUE, Alphonse da SILVA, Noël GBAGUIDI, Rogatien BIAOU, Epiphane SOHOUENOU, Théodore LOKO, Raymond DOSSA, Roger DOSSOU-YOVO, Samson DOSOUMON, Gilles YEKPON..., pour cette noble tâche qu'ils ont bien voulu assumer. Qu'ils veuillent bien accepter cette reconnaissance de notre part pour les efforts incessants fournis afin de faire reculer les barrières de notre ignorance intellectuelle.

Ø Aux membres du jury pour l'objectivité de l'appréciation qu'ils porteront sur ce modeste travail, en gardant certainement à l'esprit qu'il est le fait d'un élève encore balbutiant sur le chemin du savoir.

Ø A l'ensemble du personnel du Ministère des Affaires Etrangères et de l'Intégration Africaine pour l'attention qu'il nous a consacrée au cours de notre stage pratique et de nos recherches, notamment :

· Monsieur Rogatien BIAOU, Ministre ;

· Monsieur Raphaël C. Mensah, Directeur de la Coopération Décentralisée et de l'Action Humanitaire ;

· Monsieur Théodore AHIMAKIN, Directeur Afrique et Moyen Orient ;

· Monsieur Ruphin LISSASSI, Directeur de l'intégration Africaine ;

· Monsieur Thomas ADOUMASSE, Directeur des Organisations Internationales ;

· Léopold TAKPONON, Directeur Adjoint de la Planification et de la Prospective ;

· Les chaleureux personnels de la DICODAH et de la DAMO dont la collaboration et la disponibilité m'ont été d'un grand secours ;

Ø Aux différentes personnes contactées lors de mes recherches sur Internet et dont les informations m'ont été d'une grande importance tout au long de l'élaboration du présent travail. Il s'agit de :

· Cristina Giordano, Responsable de la Bibliothèque des Nations Unies à Genève ; 

· Luc Dalens de l'Université Laval au Canada et l'un des concepteurs du site http://etudiants.fsa.ulaval.ca/projet/gie-64375/mercenaires/accueil.htm

· David Hornus, Directeur commercial de SECOPEX, première Société Militaire Privée française revendiquant cette appellation.

Ø A toutes les personnes rencontrées lors de la réalisation de ce mémoire.

Ø A tout le personnel Administratif de l'ENAM pour la qualité de la formation reçue.

Ø A Nadia DJIKPETO, Raynatou HAMIDOU, Léopoldine MEHOUELLEY MIGAN, Roukiatou MORA, Bérénice et Sylviane SERO, Ira SOHOUNHLOUE, Raymond NATO et Frank YEHOUESSI, pour leur soutien et leur aide.

Ø A tous mes amis, Jean Paul, Olivier, Victor, Rhylwann........

A tous ceux que j'ai oublié,

Qu'ils ne m'en tiennent pas rigueur.

A tous ceux qui ont cru en moi

Et à tous ceux qui ont douté de moi

sigles, acronymes et abréviations

SIS  Sociétés Internationales de Sécurité

ONU  Organisation des Nations Unies

OUA  Organisation de l'Unité Africaine

OMP  Opérations de Maintien de la Paix

UA  Union Africaine

CEDEAO  Communauté économique des États de l'Afrique de l'ouest

ECOMOG  ECOWAS Cease-Fire Monitoring Group (Groupe de la CEDEAO chargé du contrôle et de la mise en oeuvre du cessez-le-feu)

PCASED  Programme de Coordination et d'Assistance pour la Sécurité et le Développement

CPS  Conseil de Paix et de Sécurité

PNUD  Programme des Nations Unis pour le Développement

ALPC  Armes Légères et de Petit Calibre

DSL  Defence Systems Limited

CRG Control Risks Group Ltd.

Gurkhas Gurkha Security Guards, Ltd.

OING Organisation Internationale Non Gouvernementale

MPRI  Military Professional Ressources Inc.

UM Union Minière

Sommaire

INTRODUCTION GENERALE

Première partie : DU MERCENARIAT CLASSIQUE AUX SOCIETES INTERNATIONALES DE SECURITE (SIS).

Chapitre I : Le mercenariat classique.

Section 1 : Historique, formes et manifestations en Afrique au sud du Sahara.

Section 2 : Le libéralisme anglo-saxon face à l'intransigeance de l'ONU et de la France, dans la manière d'appréhender le mercenariat.

Chapitre II : Les Sociétés Internationales de sécurité, nouveau cadre d'évolution du mercenariat.

Section 1 : Causes et conditions d'émergence du marché des Sociétés Internationales de Sécurité en Afrique noire.

Section 2 : Nature des relations entre les Etats et les Sociétés Internationales de Sécurité.

Deuxième partie : LA RÉPRESSION JURIDIQUE DU MERCENARIAT DANS SES NOUVELLES FORMES SUR LE CONTINENT AFRICAIN ET REPONSES DES ETATS

Chapitre I : La répression juridique du mercenariat.

Section 1 : L'arsenal juridique international.

Section 2 : La question de la responsabilité.