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La coopération policière pour la lutte contre la cybercriminalité au sein de l'UEMOA: bilan et perspectives (2010-2020)


par Kydenlu Justin BATIONO
Université Libre du Burkina  - Master II en Diplomatie et Relations Internationales  2023
  

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Bibliographie

Ouvrages Généraux

1. CEDRIC (Tellenne), (2019), Introduction à la Géopolitique, Paris, éd. La
Découverte ;

2. FILIOL (Eric), RICHARD (Philippe), 2006, cybercriminalité, enquête sur les mafias qui envahissent le web, Paris, éd. Dunod.

3. N'DA (Paul), 2015, Recherche et Méthodologie en sciences sociales et humaines,
Réussir sa thèse, son mémoire de master ou professionnel, et son article,
Paris, éd. Harmattan ;

4. SAWADOGO (Poussy), 2021, Dictionnaire à l'usage des chercheurs qualitativistes,
Guide de coaching méthodologique,
Ouagadougou, éd. Ecovie ;

Articles Scientifiques

1. ALLEN (Nathaniel), 2021, « l'Afrique à l'épreuve des nouvelles formes de

cybercriminalité », disponible sur africacenter.org, consulté le 12/6/2022 à 16h;

2. BOGUI (Jean-Jacques), 2010, « la cybercriminalité, menace pour le développement,

les escroqueries d'internet en Côte d'Ivoire», repéré à
https://www.cairn.info/revueafriquecontemporaine1-2010-2-page-155.htm, consulté le 12/05/2022 à 11h;

3. CHAWKI (Mohamed), 2006, « Essai sur la notion de cybercriminalité », 36 pages,

repéré à iehei.org, consulté le 20/6/2022 à 18h;

4. CISSE (Abdoullah), 2011, « Exploration sur la cybercriminalité et la sécurité en
Afrique : état des lieux et priorités de recherche. Synthèse des rapports nationaux »
, in centre de recherche pour le développement international, 77 pages ;

5. DECHANET (Julien), LUDMANN (Mélissande) & ROSSI (Clément), 2017, « Afrique de l'ouest : le défi de la cybersécurité », disponible sur www.ceis.eu, consulté le 15/08/2022 à 15h ;

6. DENIS (Gueu), 2013, « la cybercriminalité à Abidjan, un phénomène de mode ou une nouvelle guerre contre les finances en Côte d'Ivoire ? », in European Scientific Journal, N°01, p.p. 97-106 ;

7.

87

DESFORGES (Alix), 2013, « La coopération internationale et bilatérale en matière de
cybersécurité : enjeux et rivalités »,
disponible sur www. defense.gouv.fr/irsem, consulté le 15/12/2022 à 14h ;

8. DUPONT (Benoît), 2016 « La gouvernance polycentrique du cybercrime : les réseaux fragmentés de la coopération internationale », in http://conflits.revues.org/19292, consulté le 01 septembre 2022 à 08h ;

9. FLORENT (T. Boni) & OUASSA KOUARO (Dr Monique), 2014, « La cybercriminalité au Bénin : une étude sociologique à partir des usages intelligents des technologies de l'information et de la communication », in Les Enjeux de l'information et de la communication, N°15/2B, p.p. 36-42.

Thèses et Mémoires

1. BOOS (Romain), 2017, Lutte contre la cybercriminalité au regard de l'action des Etats, Thèse de doctorat de droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine ;

2. C. PERRAS, 2011, Souplesse et méfiance dans la coopération policière transnationale, thèse de doctorat en criminologie, Université de Montréal ;

4- DONGMO TIODON (Platon Papin), 2013, La coopération policière dans la zone

CEMAC, mémoire de Master II en Droit, Université Dschang-CAMEROUN. Repéré à www.memoireonline.com; consulté le 16/07/2022 à 15h;

3. J-A TANO-BIAN ((Anmonka), 2015, La répression de la cybercriminalité dans les Etats de l'Union européenne et de l'Afrique de l'Ouest, Thèse de Doctorat en Droit Public, Université de Paris Descartes.

5- KONE (Bakassa Koutiénin), 2020, islamisme et terrorisme au Burkina Faso : lien
inextricable mais liaison dangereuse
, mémoire de master de recherche en sociologie, Université Joseph Ki-Zerbo ;

6- PITAH SAMAH (Hézouwè), 2017, La cybercriminalité en Afrique : contribution à
l'étude du cas du Togo,
mémoire de master professionnel en droit pénal et science criminelle, Université de Parakou ; Thèse de doctorat en criminologie, Université de Montréal ;

7- TAPSOBA (Ambroise), 2017, Education non formelle et qualité de l'éducation : le cas
des formules éducatives non formelles pour adolescents au Burkina Faso
, Thèse de doctorat, Université de ROUEN.

88

Rapports

1- INTERPOL, 2021, Rapport d'évaluation 2021 des cybermenaces en Afrique, Direction de la cybercriminalité d'INTERPOL, 35 pages ;

2- ONU, 2015, conférence des parties à la convention des nations unies contre la criminalité transnationale organisée, 17 pages ;

3- PricewaterhouseCoopers LLP1,2021, Rapport d'enquête sur les enjeux et défis de la cybersécurité en Afrique francophone subsaharienne, 34 pages ;

4- UEMOA, 2020, Rapport annuel 2020 sur le fonctionnement et l'évolution de l'union, 98 pages ;

5- UIT, 2006, Guide de la cybersécurité pour les pays en développement, 156 pages ;

6- UNODC, 2010, une coopération internationale insuffisante permet aux cybercriminels de s'en tirer à bon compte, 2 pages ;

7- UNODC, 2013, Etude détaillée sur la cybercriminalité, 392 pages.

Textes juridiques

1. Le traité révisé de l'UEMOA

2. Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalité du 23/11/2001

3. Convention de l'Union africaine sur la cybersécurité et la protection des données à caractère personnel, 2014 ;

4. Directive c/dir/1/08/11 portant lutte contre la cybercriminalité dans l'espace de la CEDEAO, 2011 ;

5. Accord-cadre de coopération en matière de sécurité et de renseignements entre les Etats membres de l'UEMOA, 2018 ;

6. Statut INTERPOL ;

7. Statuts du Mécanisme africain de coopération policière (AFRIPOL) adopté le 30 janvier 2017 ;

8. Statut du Comité des Chefs de Police de l'Afrique de l'Ouest adopté en 2003 ;

6.

89

La loi 025-2018/AN du 31/05/2018 portant code pénal Burkinabè ;

7. La loi 2017-20 portant code du numérique en République du Bénin ;

8. La loi 2018-026 du 07/12/18 portant sur la cybersécurité et la lutte contre la cybercriminalité au Togo ;

9. La loi 2013-451 du 19/06/2013 relative à la lutte contre la cybercriminalité en République de Côte d'Ivoire ;

10. Loi N°2019-056/ DU 05/12/2019 portant répression de la cybercriminalité au Mali.

90

Table des matières

INTRODUCTION GENERALE 01

Première Partie - Cadre théorique et méthodologique 03

Chapitre I -Cadre théorique de l'étude 05

1.1. Contexte et justification de l'étude 05

1.1.1. Contexte de l'étude 05

1.1.2. Justification de l'étude 06

1.2. La problématique 07

1.2.1. Les questions de recherche 08

1.2.2. Les objectifs de la recherche 08

1.2.3. Les hypothèses de recherche 08

1.3. Le courant de pensée et la revue de littérature 09

1.3.1. Le courant de pensée 09

1.3.2. La revue de littérature 10

1.3.2.1. La coopération sécuritaire contre la cybercriminalité 10

1.3.2.2. Les formes de coopération policière contre la cybercriminalité 13

1.2.2.3. Définition des concepts 15

Chapitre II-Le cadre méthodologique 19

91

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