Chap. IV LA TRACABILITE D'iTSCi
a) NOTIONS ELEMENTAIRES DE L'iTSCi
1. Historique de la mise en oeuvre d'iTSCi
· Juin 2010: Projet pilote lancé au Sud Kivu et
l'étude de faisabilité conduite au Nord Kivu ;
· Septembre 2010: Projet pilote suspendu à cause de
la suspension de l'ASM à l'Est ;
· Novembre 2010: Etude de faisabilité conduite au
Katanga ;
· Mars 2011: Projet iTSCi démarre au Katanga ;
· Septembre 2011: Projet d'appui à la
traçabilité financé par US DRL ;
· Novembre 2011: Etude de faisabilité au Maniema
;
· Octobre 2012: Redémarrage du projet au Sud Kivu
;
· Prochaine étape: Lancement au Maniema.
2. Contexte iTSCi
Figure 1 : contexte de l'iTSCi
La CERTIFICATION couvre un large éventail des
standards. Le système CTC de BGR dispose de 20 éléments
qui inclus par exemple l'environnement, la santé et la
sécurité, les droits des travailleurs,... et la TRACABILITE est
juste l'un des standards de la certification ;
· La TRACABILITE ET la DUE DILIGENCE sont exigées
par l'OECD et iTSCi fourni plusieurs éléments: ex:
vérification des antécédents des membres,
évaluation des risques, letracking des minéraux, bases de
données, suivi, l'audit ;
· Le TRACKING c'est pour le suivi des minerais comme
ça quitte le point A au point B.
? Dans iTSCi, ça se fait par le système
d'étiquetage et la base des données. C'est juste un
élément d'iTSCi.
3. Sources de financement
? L'industrie paye le « Levy » par tonne du
métal avec un plan pour que le système soit
autofinancé dans 3-5ans ;
? Les bailleurs supportent le lancement et le coût ;
? d'opération pour au début du projet
? ITRI & TIC: ont financé les études de
base
? South Africa DTI / DBSA: Katanga, Kivu.
? Gouvernement des Pays Bas: Reprise au Kivu, Maniema
Négociations en cours avec USAID/OIM et PROMINES.
4. Durabilité su système d'iTSCI
Figure 2 : Durabilité su système d'iTSCI
5. Mise en oeuvre d'iTSCi au niveau de terrain
Figure 3 : Mise en oeuvre d'iTSCi au niveau de terrain
6. L'équipe de mise en oeuvre
Le Pact assure l'assistance technique pour la mise en oeuvre
du planning; formation des partenaires locales; suivi et reporting
? L'étiquetage et la collecte des données est fait
par:
? SAESSCAM(SAEMAPE) ;
? DivMines ;
? CEEC,...
? Le système est mise en oeuvre par le Gouvernement, donc
fera partie du système
normale des opérations et le processus de
règlementation
7. Equipe de suivi
? Channel Research conduit l'analyse des risques, la
diligence raisonnable des compagnies ;
? Les comités locales, provinciales et nationales
assurent la suivi, la résolution des conflits et des problèmes
;
? Les creuseurs, négociants, comptoirs
représentés dans les comités ;
? La société civile est directement
impliquée au suivi.
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Figure 4 : les équipes de suivi du système
d'iTSCi
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