SYNTHESE
L'étude d'un travail scientifique dans un domaine
donné, nécessite un choix judicieux des phénomènes
d'actualité qui restent sans solution depuis une certaine
époque.
C'est pourquoi, notre travail s'est porté sur l'un des
milieux stratégiques de la ville de Kalemie qui n'est autre que le lac
Tanganyika. On ne pourra jamais parler de cette ville sans se
référer au lac Tanganyika toute fois, ce lac se voit transformer
en un milieu favorable à la commission des infractions dont le vol
à mains armées a beaucoup d'ampleurs, et qui revêt
même le caractère continuel...
Se demandant les principales causes et conséquences du
caractère continuel du vol à mains armées
perpétré sur le lac Tanganyika et cherchant quel mécanisme
que peut appliquer la RDC en cas de conflit de compétence des
juridictions et de l'application de la loi pénale dans l'espace.
C'est à l'aide de quatre méthodes entre
autre ; celle juridique, analytique, analytique, sociologique et
comparative ; orientées par la technique de documentaire et
d'interview que nous sommes parvenus à trouver que les principales
causes de ce caractère continuel seraient la vie sociale médiocre
ou la pauvreté et le conflit territorial entre les Etats qui partagent
le lac Tanganyika et les conséquences trouvées étaient
d'ordre social et d'ordre politique.
Tellement que cette situation restant sans solutions, nous
scientifiques et juristes en gestation avons fait une analyse scientifique
critique, et proposons une perspective des solutions par rapport à cette
situation.
De ce fait, avons proposé au premier rang
l'amélioration de la vie sociale parce que celle-ci est
considérée comme le seuil du développement, en suite nous
avons proposé qui ait les accords entre les pays, car une bonne solution
se trouve sur le consensus, enfin, la sensibilisation à la population
victime de ces crimes, car si elle connaît l'origine de ces crimes elle
s'aurait s'auto pendre en charge.
CONCLUSION
Pour clore, « l'application de la loi
pénale dans l'espace, cas de vols à mains armées
perpétré sur le lac Tanganyika » était
l'intitulé de notre travail que nous avons développé en
trois chapitres : primo ; les considérations
générales, celui-ci à son tour se constituerait en trois
sections dont la première donnait les définitions, les sortes et
les fonctions du territoire.La deuxième donnait la définition et
les éléments constitutifs de l'infraction de vol à mains
armées et la peine applicable à cette dernière, la
troisième donnait aussi la définition, les conditions et la
procédure de l'extradition.
Secundo, analyse sur le caractère continuel de
l'infraction de vol à mains armées perpétrée sur le
sur le lac Tanganyika, ce chapitre portait aussi trois sections : la
première donnait les causes de caractère continuel de cette
infraction dont la pauvreté et le chômage, la deuxième elle
donnait les conséquences socio-juridiques que subit la population de
Kalemie, et la troisième section donnait une perspective de solutions en
proposant : l'amélioration de la vie sociale de la population, les
accords entre les pays qui partagent les intérêts du lac
Tanganyika, et enfin la sensibilisation à la population victime de ces
crimes pour se protéger contre ceux-ci.
Tertio, « l'application de la loi pénale dans
l'espace, cas de vols à mains armées sur le lac
Tanganyika », celui-ci est constitué de deux sections :
la première nous donnait les principes de solutions des conflits de lois
pénales dans l'espace dont le principe de territorialité, le
principe de la personnalité et celui d'universalité, enfin la
deuxième section portait sur les confits de compétence entre les
tribunaux congolais et les tribunaux étrangers en matière du vol
à mains armées perpétré sur le lac Tanganyika
démontrant ainsi le vol commis par les congolais, celui commis par les
étrangers ; cas des Tanzaniens et enfin celui commis en
complicité par des infracteurs de différentes
nationalités.Par rapport aux trois principes proposés sur la
solution de conflit de lois pénales dans l'espace, nous avons
démontré le principe applicable en RDC en précisant
d'emblée qu'il existe une controverse autour de cette question dans le
sens que deux tendances s'opposent ; celle de la territorialité
soutenue par MINEUR et celle de l'universalité soutenue par le
professeur KALOMBO-MBANGA, toute fois avons été de même
avis avec le professeur NYABIRUBGU qui venait soutenir l'idée de la
1ère tendance tout en apportant le siège de la
matière avec quelque correctif sur l'art 3 relevant du système de
l'universalité et de la personnalité passive.
Ensuite nous avons démontré l'application de la
loi congolaise ou la compétence de ses juridictions selon qu'il
s'agissait :
De vol à mains armées perpétré
par les congolais dans l'espace maritime congolais ou celui étranger,
cas de la Tanzanie ;
De vol à mains armées perpétré
par les Tanzaniens dans leur espace maritime ou celui congolais ;
Enfin, celui commis en complicité par les infracteurs
de différentes nationalités.
Somme toute, améliorer la vie sociale de la population
de la RDC, créer les accords entre les Etats qui partagent les
intérêts communs dans l'espace du lac Tanganyika, sensibiliser la
population sur les crimes commis dans l'espace du lac Tanganyikaconcourrait
largement à la bonneadministration et application de la justice ainsi
qu'au développement de la ville de Kalemie, dès lors l'on
dégagera le mouvement de groupes de malfaiteurs actifs sur le lac
Tanganyika, à cet égard, cette modeste étude pourrait
alors atteindre son but.
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