SIGLE ET ABREVIATION
AFEMIB : Association des Femmes Miniers du
Burkina
AOF : Afrique Occidentale Française
|
AEDD
|
Agence de l'Environnement et du Développement : Durable
|
|
BUMIGEB :
|
Bureau des Mines et de la Géologie du Burkina
|
BNAF : Brigade Nationale Anti-Fraude de l'or
|
CEDEAO :
|
Communauté Economiques des Etats de l'Afrique de
l'Ouest
|
CVD : Conseillers Villageois de
Développement
CNE : Conseil National de l'Environnement
CONAPEM : Corporation Nationale des Petits
exploitants Miniers
|
DNGM
|
:
|
Direction Nationale de la Géologie et des Mines
|
DGI : Direction Générale des
Impôts
Direction Générale du Trésor et de la
Comptabilité
DGTCP
: Publique
DGD : Direction Générale des
Douanes
Direction Générale des Mines et de la
DGMG
GDT : Gestion Durable des Terres
IGMV : Initiative Grande Muraille Verte
ITIE
:
Initiative pour la Transparence dans les Industries
Extractives
MME : Ministère des Mines et de
l'Energie
|
MEDD
|
:
|
Ministère de l'environnement et du Développement
Durable
|
V
ONG : Organisations Non Gouvernementale
OMS : Organisation Mondiale de la
santé
ONU : Organisation des Nations Unies
UICN : Union Internationale pour la Conservation
de la Nature
|
UEMOA
|
Union Economique et Monétaire Ouest : Africain
|
|
UNESCO
|
:
|
Organisation des Nations Unies pour la Culture
|
PNUE : Programme des Nations Unions pour
l'Environnement
PNF : Politique Nationale Forestière
|
PAN - LCD
|
:
|
Programme d'Action National de Lutte Contre la
Désertification
|
|
PDRM
|
:
|
Programme pour le Développement des Ressources
Minérales
|
vi
PNUD : Programma des Nations Unies pour le
Développements
Promotion Artisanat Minier et Protection de
PAMPE
: l'Environnement
POSEM : Politique Sectorielle des Mines
SCADD : Stratégie de Croissance
Accélérée pour le Développement Durable
|
SDR : St
|
ratégie de Développement Rural
|
Sommaire
REMERCIEMENTS iv
INTRODUCTION 2
PREMIERE PARTIE : CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA
REGULATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DE L'ORPAILLAGE AU
BURKINA ET AU MALI 6
Chapitre 1 : Généralités sur les
enjeux environnementaux de l'orpaillage au Burkina Faso
et au Mali. 7
Section I : Historique et caractéristiques de l'orpaillage
au Burkina Faso et au Mali 7
Section II : Impact environnemental de l'orpaillage au Burkina
Faso et au Mali. 11
Chapitre 2 : Cadre juridique et institutionnel de la
régulation de l'orpaillage au Burkina
Faso et au Mali 17
Section I : Rrèglementation existante sur l'orpaillage
17
Section II : Régime juridique et institutionnel de
l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali
27
DEUXIEME PARTIE : INSUFFISANCES ET PERSPECTIVES LIEES A LA
REGULATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DE L'ORPAILLAGE AU
BURKINA FASO ET AU MALI. 36
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