Participation des femmes au développements d'un pays.

Avant-propos

Au terme de notre cycle de graduat, nous avons réalisé un stage de professionnalisation qui est un fruit de toute une flopée de sacrifice enduré tout au long de notre cursus académique, ce dernier est effectué au sein de la Division Provinciale du Budget Haut-Katanga.

Ainsi, nous devons reconnaitre que la réalisation de cette oeuvre a été rendue possible grâce au concours de plusieurs Hommes épris de foie envers nous. Nous réitérons nos sentiments de profonde gratitude.

Nous adressons nos sincèresremerciementsau corps professoral de l'université de Lubumbashi, à nos Professeurs et aux Assistants : pour avoir contribué à notre formation,Puissent-ils trouver, par ce travail le couronnement de leurs efforts désintéressés.

Nous exprimons aussi notre gratitude à nos encadreurs de la Division Provinciale du Budget Haut-Katanga, qui ont pu accepter notre présence: monsieur Rigobert MAMUNGA-MA-MAMUNGA ;monsieur ISAAC KAYEMBE WA ILUNGA ; monsieur Dieudonné ILUNGA, monsieur Patrice MPUNGWE MBINDI ; madame Théthé KANYIMBU MBING, monsieur Jean BANG TSHIDING ; monsieur Prospère EPUSI, monsieur Fidel MULEKU, monsieur Serge KASEMBA

Nous ne remercions jamais assez toute ma famille,les camarades et amis avec qui nous avons partagé les joies et peines durant cette longue expérience académique.

Que chacun, cité ou non trouve ici sa part de notre profonde gratitude.

INTRODUCTION

Il est vrai qu'une science sans pratique est une science morte, cette contestation renforce l'idée selon tout travail théorique doit être accompagné de la pratique, cette citation veut dire tout simplement que c'est devant la pratique que nous allons réaliser des théories apprises.

Comme il est coutume, les instituts supérieurs et universitaires recommandent aux étudiants finalistes du premier et second cycle de passer un stage de professionnalisation pour mieux concrétiser leur formation. Ainsi, le nôtre a été effectué pendant un mois du 03 décembre 2015 au 07 janvier 2016, à la Division Provinciale du Budget Haut-Katanga. L'objectif de ce stage était de:

Ø Etre d'une manière participative pour la première fois dans le mieux professionnel,

Ø De pratiquer toutes les théories apprises durant toutes les trois années passées de notre cycle,

Ø En fin d'observer comment les choses s'organisent et fonctionnent du domaine attribué.

Pour notre rapport, excepter l'introduction générale et la conclusion, il comprend deux parties à savoir :

v CHAPITRE I : La présentation de l'Institution dans laquelle nous avons effectué notre stage.

v CHAPITRE II : La présentation des différentes activités effectuées durant notre stage.

CHAPITRE I : PRESENTATION DU LIEU DE STAGE

I.1.Apercu Historiquede la Division Provincialedu Budget Haut-Katanga

La Division Provinciale du budget Haut-Katanga est une institution de l'Etat. Vers les années 1985 que la Division Provinciale du Budget-contrôle était considérée comme l'un des bureaux de la Division Provinciale des Finances.

Le président du Zaïre à l'époque, le fondateur du mouvement populaire de la révolution (M.P.R), le président MOBUTU avait publié l'ordonnance n°86/263 du 31oct.1986 portant la création d'un département du budget sur proposition du commissaire d'Etat du budget dans le but d'encadrer et de contrôler les finances publiques.

Pour compléter la précédente loi, une ordonnance loi n°89 du 25 mars 1988 sera promulguée par le chef de l'Etat, spécifiant l'organisation et le fonctionnement de la division au niveau de la province, ainsi que le décret n°03/027 du 15 septembre fixant les attributs de ce département.

I.2. Aperçu Géographique de la Division Provinciale du Budget Haut-Katanga

La Division Provinciale du Budget Haut-Katanga est sise sur l'avenue de Chute au numéro 105, dans la commune de Lubumbashi. Elle partage la même concession avec le ministère Provinciale de l'Intérieur et sécurité, le Ministère de l'Enseignement Primaire, Secondaire et professionnel, la Division Provinciale des Affaires Sociales, la Division Provinciale de la fonction Publique, la Division Provinciale de l'Economie...

I.3 Présentation

La Division Provinciale du Budget Haut-Katanga est une entité déconcentré ; c'est-à-dire elle est une représentation du Ministère National du Budget en Province. Qui a pour rôle de gérer les entités dépendant du gouvernement central, elle regorge des experts dans l'élaboration, exécution et le contrôle budgétaire en vue d'obtenir un édit. Donc le ministère Provincial du Budget recours à l'expertise et à la main d'oeuvre qualifiée dans les travaux de préparation Budgétaire.

I.4 structure organique

La Division Provinciale du Budget Haut-Katanga est structuré de la manière suivante :

1. Bureau du Chef de Division ;

2. Bureau du Secrétariat ;

3. Bureau de l'Intendance Générale ;

4. Bureau des Services Généraux;

5. Bureau Préparation et Suivis Budgétaire ;

6. Bureau Contrôle Budgétaire ;

7. Bureau Marchés Publics ;

8. Bureau d'Etude et planification

9. Bureau de la Paie ;

10. Bureau de l'Informatique.

1.5 L'organigramme de la Division Provinciale du Budget Haut-Katanga

CHEF DE DIVISION

SECRETAIRE

Secrétaire, Encodeur,Chauffeur, Réceptionniste, Huissier

CB/BIG

CB/SGX

CB/BPS

CB/BCB

CB/BMP

CB/BEP

CB/B PAIE

CB/INF

Vérificateur

Vérificateur

Vérificateur

Vérificateur

Vérificateur

Vérificateur

Vérificateur

Vérificateur

Commissariat du Haut-Katanga

Assemblée Provinciale

Ville de Lubumbashi

Ville de Likasi

Ville de Kipushi

251668992

251646464

251647488

251648512

251650560251656704251654656251652608251653632251655680251649536251651584

251657728251662848

251658752251661824251660800251659776

251663872

251666944251665920251667968251664896

CB : Chef de Bureau

SGX : Service Généraux

BPS : Bureau de Préparation et Suivi

BCB : Bureau de Contrôle Budgétaire

BMP : Bureau Marché Public

BIG : Bureau de l'Intendance Générale

BEP : Bureau d'Etude et Planification

INF : Informatique

Source : Archives de la Division Provinciale du Budget Haut-Katanga

CHAP 2. LA PRESENTATION DES DIFFERENTES ACTIVITES EFFECTUEES DURANT NOTRE STAGE.

2.1. Présentation des Bureaux et leurs fonctionnements

1. Bureau du Chef de Division

Ce bureau est chargé de :

· Superviser et coordonner toutes les activités de tous les services provinciaux : district et territoire relevant de la Division,

· Assurer les liaisons entre les services et la division, entre les services et les autres services provinciaux, et entité décentralisée.

2. Bureau du secrétariat

Il est chargé de la réception, du classement, de l'expédition des correspondances, du Protocol et de l'intendance de la Division. Il coordonne les activités venant de diffèrent bureau. Donc celui la main droite du chef de Division. Il est constitué des cinq agents dont le secrétaire, l'encodeur, un chauffeur, un réceptionniste et un Huissier.

Ce bureau comprend plusieurs matériaux qui sont appelés outils didactiques, pour un bon fonctionnement. Parmi ces matériaux nous citons :

· Le sceau de la Division ;

· Le sceau de la réception ;

· Le carnet de transmission ;

· Le signataire ;

· Le classeur des lettres expédiées et reçues ;

· Le cahier ou registre des lettres expédiées et reçues.

3. Bureau de l'intendance Générale et des crédits centralisés

Ce bureau s'occupe de la gestion de crédits centralisés qui font la comptabilité de la matière et des inventaires immeuble, meuble, charroi automobile. Il gère également les charges communes supportées par les trésors publics du domaine de :

§ L'Electricité

§ Eau

§ L'Alimentation

§ Télécommunication

§ Poste de communication

§ Beaux à loyer

§ Frais pharmaceutique

§ Produit pétrolière

§ Soins médicaux

§ Frais funéraires.

Cette gestion de charges communes provenant de divers domaines cités ci-hautest réglementée par l'arrêté ministériel n°003/Cab.Min.Budget/2006 du 06/04/2006, déterminant les critères d'éligibilité aux charges communes de l'Etat supportée par le trésor public. Cet arrêté explique et montre ceux qui vont bénéficier de la prise en charge par l'Etat.

Quels que exemples de prise en charge qui sont bénéficiaires de divers domainesdes charges communes supportées par le trésor public :

- Les universités, instituts supérieurs, centre de recherche de l'Etat ;

- L'établissement scolaire officiel ou conventionné ;

- Les monuments nationaux ;

- Les édifices du domaine public de l'Etat.

4. Bureau des Services Généraux

Il s'occupe de tous les services des bureaux et du personnel ; depuis son entrer dans le service de l'Etat jusqu'à son retrait ou arrêt du travail.

Section.1 : Les statuts du Personnel et carrières de Service de l'Etat

1.1 Le Recrutement

Le recrutement c'est l'entré en fonction de tout agent de l'Etat, après le concours organiser par le ministère de la fonction publique, qui va signer un arrêté, qui permet l'entrer en fonction au service de l'Etat : suivant l'arrêté ministériel qui a le pouvoir d'octroie un numéro matricule à chaque agent de l'Etat.

NB : Le statut du personnel a été érigé et publié par l'ordonnance loi n°81/003 du 17 juillet.

1.2 La carrière

Par définition la carrière est une période globale de l'exercice de la fonction. A cet effet nous distinguons trois catégories des agents :

· Agent de commandement ;

· Agent de collaboration ;

· Agent d'exécution.

a) Agent de commandement

Nous avons :

- Le Secrétaire Général ;

- Le Directeur ;

- Le Chef de Division ;

- Le Chef de Bureau.

b) Agent de collaboration 

Il y a :

- ATB1 : Attaché de Bureau de 1^èreclasse ;

- ATB2 : Attaché de Bureau de 2^èmeclasse ;

- AB1 : Agent de Bureau de 1^èreclasse.

c) Agent d'Exécution

Nous citons comme :

- AB2 : Agent de Bureau de 2^èmeclasse

- Huissier

- Agent Auxiliaire

1.3 La période probatoire

C'est la période d'essai, qui permet au ministre de la fonction publique de s'assurer de la compétence de l'argent retenu lors du test, et cette période dure trois mois pour les agents d'exécutions et 6 mois pour les agents des collaborations. Les éléments qui entrent en compte dans cette période probatoire sont :

v Aptitude intellectuelle ;

v La moralité ;

v Physique ;

v L'adaptation ;

v La disponibilité.

1.4 Emploi et Affectation

Nous pouvons définir :

- L'Emploi comme des Taches et Attributions

- Affectation comme une mise en place.

1.5 La Position

C'est l'activité de l'agent qui exerce la fonction par rapport à l'emploi. Dans ce cadre nous distinguons quatre sortes de positions qui sont :

ü L'activité ;

ü Le détachement ;

ü Mise en disposition ;

ü Suspension.

Section 2. Les Avantages Sociaux

Le statut prévoit comme avantages :

1. L'Allocation Familiale (célibataire) ;

2. Les Allocations Féminin ;

3. Le Frais d'équipement ;

4. Le Frais de Transport ;

5. Le Frais avance sur traitement ;

6. Les allocations des décès ;

7. L'Indemnité du mariage ;

8. Les frais de transport de voyage ;

9. Allocation familiale et soin de santé ;

10. La Rente de service et allocation de décès ;

11. La pension.

Section 3. Régime Disciplinaire

C'est l'ensemble des mesures prisent pour corriger des agents de l'Etat entre autre nous avons quatre régimes :

- Le blâme ;

- Retenu de votre salaire :

- Exclusion du travail temporaire ;

- La révocation qui est la cessation définitive du travail.

Section 4. Cotation et l'avancement

C'est sont des dispositions prise pour l'évaluation des agents qui vont permettre à ce dernier d'avoir une promotion. Les éléments qui entrent en vigueur pour qu'un agent monte une promotionsont :

ü Le niveau d'étude ;

ü L'ancienneté ;

ü L'expérience.

Section 5. Cessation définitive de service

Cette cessation intervient dans le cadre ou il y a :

1. Décès ;

2. Inaptitude physique ;

3. Exclusion définitive ;

4. Retraite.

C'est en 2006 que la Division Provinciale du Budget a été représenté au niveau du gouvernorat de la Province et à l'Assemblée Provinciale par des cellules dépendantes étroitement de la dite hiérarchique. Ceci ne figure pas dans l'ordonnance-loi prés-cité.

Au niveau des villes et des districts nous retrouvons les services du budget dont les animateurs sont appelés mandataire. Quant aux territoires et communes les cellules du budget sont la tutelle des mandataires secondaires. Ceci amène à dire que la division a mis sous sa direction trois villes, quatre districts, vingt-deux territoires et treize communes.

De ce fait, l'organigramme nous montre plus clairement les différentesreprésentations. Il est à noter que, le bureau d'Etude et planification a était inséré dans la Division du Budget en 2012.

5. Bureau de préparation et suivi du budget

Il est composé d'un chef de Bureau et de six membres dont trois collaborateurs et trois vérificateurs.

a) Définition du Budget

Le budget est un acte juridique par lequel sont prévu les recettes et les dépenses de l'Etat au cours d'une année Budgétaire.

L'objectif de ce Bureau est d'opérer un choix sélectif des dépenses de l'Etat et orienter les actions menées par le gouvernement lors de l'élaboration du budget avec objectif de relever le niveau de mobilisation des recettes Budgétaire.

b) Sorte de Budget

Selon la loi de finance publique on distingue trois sortes de Budget

1) Le Budget national ou la loi de Finance ;

2) Le Budget de la Province ;

3) Le Budget des Entités Territorial Décentralisé.

Le Budget national est la combinaison du budget de la province et le Budget des Entités Territorial Décentralisé.

v Le Budget du pouvoir central est appelé la loi de finance ;

v Le Budget de la province est appelé Edit,

v Le Budget des E.T.D. la décision budgétaire.

c) Elaboration du Budget

Dans l'élaboration du budget, nous avons des éléments qui entre en compte tels que :

Ø Le calendrier : c'est par rapport au temps ;

Ø Le respect de principes Budgétaire par rapport au plafond ;

Ø Le tableau de macro-économie ;

Ø Le respect de la nomenclature ;

Ø Le budget est élaboré en tenant compte des dépenses faites.

d) Exécution du budget en recette

Ceux qui interviennent dans le service de recette sont :

- Le service d'assiettes

 

C'est l'administration en charge de la détermination de la manière imposable et décomposable, ce le service public compétent ayant le choix de constater la recette.

- La régie financière

C'est l'administrateur de recette, chargé des opérations d'ordonnancement et de recouvrement de la recette de l'Etat. Au niveau de la province nous avons : la DPI, DERKAT, DGRAD.

De ce fait il existe quatre phases dans l'exécution du budget en recette qui sont :

1) La recette est constatée (la constatation) ;

2) La liquidation de la recette ;

3) L'ordonnancement de la recette ;

4) Le recouvrement.

6. Bureau contrôle budgétaire

L'organigramme de la Division Provinciale du Budget tel que repris par l'ordonnance loi n°089 du 25 mars 1988 portant l'organisation du ministre du Budget, prévoit l'existence d'un bureau du contrôle budgétaire au sein de son administration, ayant pour rôle d'effectuer le contrôle dans les services de l'Etat.

Au terme d'organigramme, les attributions de ce bureau sont :

· La transmission des services provinciaux et aux entités administratives décentralisée, des directions concernant les modalités d'exécution des procédures des dépenses et de recette budgétaire émanant du ministère ;

· Le contrôle de la régularité d'engagement de dépense ;

· La surveillance de recette budgétaire ;

· La participation à la préparation du budget des services provinciaux et des ETD ;

· La vérification des pièces justificatives de la dépense ;

· Le contrôle de la signature du gestionnaire du crédit ;

· S'assurer de l'existence de crédit de l'exactitude de l'imputation budgétaire la validité de la pièce d'engagement et du respect de la réglementation du code des marchés publics.

Voici les quatre dans l'exécution du budget de l'Etat en Dépense :

1) Phase d'engagement ;

2) Phase de liquidation ;

3) Phase de l'ordonnancement ;

4) Phase de paiement.

7. Bureau Marchés Publics

Ce bureau est composé des six vérificateurs et un chef de bureau. Par définition, le marché public est un contrat écrit, par lequel un fournisseur ou partenaire s'engage avec une autorité contractante pour exécuter une oeuvre moyennant un prix.

La genèse d'un marché public résulte des inscriptions du budget de l'Etat relative à l'exécution de certains projets de l'Etat. C'est ainsi que, tout projet inscrit dans le budget d'investissement constitue un marché que l'Etat est appelé à confier aux opérateurs économiques. D'une manière générale le marché public, c'est un contrat.

Le rôle du bureau marché public :

Le bureau marché public a pour rôle de contrôler tout le marché ou contrat de l'Etat, son exécution par le biais du contrôleur qui descend sur terrain.

La loi n°10/010 du 27 avril 2010 relative au marché public, aide ce bureau de prendre les décisions sur les marchés donné ou conçu par l'Etat.

Lorsqu'il y a avis d'appel d'offre, les soumissionnaires viennent soumissionner ou payer le cahier spécial de charge où sont mentionnées les différentes conditions que les opérateurs économiques doivent observés lorsqu'il y un marché  et une fois le marché gagné, le partenaire va commencer le travail. Ce bureau est appelé maintenant à suivre l'exécution de travail tout en faisant des réceptions soit provisoires que définitives.

8. Bureau d'Etude et Planification

Ce bureau est composé des douze agents dont neuf experts, compétents et expérimentés du niveau universitaire, détenteur d'au moins un diplôme de licence ou graduat.

Le bureau d'Etude et Planification comprend un noyau composé d'un économiste, d'un statisticien et d'analyse de projet en vue d'obtenir les cinq étapes d'une meilleure coordination du processus de planification à savoir :

1. La planification ;

2. La budgétisation ;

3. La programmation ;

4. Le suivi et évaluation ;

5. La mise en oeuvre.

Mission principale de ce bureau est de :

§ Elaborer les diagnostique sectoriels et provinciaux ;

§ Définir les politiques, les objectifs et les programmes sectoriels et provinciaux ;

§ Programmer et budgétiser les projets et les programmes sectoriels et provinciaux ;

§ Suivre et évaluer les politiques des projets et les programmes sectoriels et provinciaux.

9. Bureau de paie

Ce bureau est constitué de quatre vérificateurs et un chef de bureau. Il s'occupe de la paie de tous les agents et fonctionnaires de l'Etat au niveau de la province du Haut-Katanga, mais dépendant du gouvernement central. La paie est trimestrielle et intervient lorsque les documents appelés Etat liquidatif arrive avec les listings de paie. Après l'avoir dépouillés : ils sont classés par service et par banque, en établissant les trois tableaux synoptiques pour les envoyer en suite au ministère des finances ou division des finances pour le soft qui sera envoyé à la banque pour le paiement.

De ce fait, nous avons quatre étapes avant la paie à savoir :

o L'engagement ;

o La liquidation ;

o L'ordonnancement ;

o Le paiement.

10. Informatique

Ce bureau nous a étaitexpliqué en bref pour cause de non assumer leur fonction réelle. Ce bureau est chargé de la saisie detous les documents, lettres et autres dans la Division Provinciale du Budget Haut-Katanga.

2.2. Critique et suggestion

Après un mois de stage de professionnalisation effectué à la Division Provinciale du Budget Haut-Katanga, nous essayerons de formuler, quels que critiques et suggestion par rapport à ce que nous avons vu à et constater.

a) Critique

Nous avons constaté qu'à la Division Provinciale du Budget, il y a une insuffisance des Bureaux une mauvaise disposition de de Bureau, il n'y a pas les indicateurs sur chaque bureau à cause de l'insuffisance des Bureaux la salle d'attente est transformée en Bureau, le temps d'arriver au travail n'est pas du tout respecter par le personnel.

b) Suggestions

Nous demandons aux autorités de la Division de pouvoir permuter le bureau du secrétariat avec celui du Bureau des services Généraux pour permettre le bon fonctionnement de la Division, mettre les indicateurs sur chaque bureau afin de permettre aux visiteurs de biens se situés.

Nous espérons une prise en compte de nos différentes suggestions à l'égard de la Division Provinciale du Budget.

Pour terminer nous demanderons le personnel de la division une bonne collaboration, l'amour ainsi qu'une prise de conscience dans le travail.

CONCLUSION

Nous voici au terme de ce travail, dont le stage de professionnalisation était d'un mois au sein de la Division Provinciale du Budget Haut-Katanga, selon le programme de l'Université de Lubumbashi, nous a été bénéfique pour nous, non seulement comme champ d'expérience dans la vie professionnelle mais aussi comme preuves suffisantes de notre formation supérieur et universitaire.

Voilà pourquoi la Division Provinciale du Budget était choisis pour faire notre stage de manière à faire la réconciliation entre la théorie reçue et la pratique su terrain.