La protection de l'environnement en droit coutumier congolais. Cas de pygmées de la province de l'Equateur en RDC

BIBLIOGRAPHIE

I. DOCUMENTS OFFICIELS

A. CONVENTIONS INTERNATIONALES

1. Déclaration des nations Unies sur les Droits des peuples autochtones, New York, nations Unies, 2007

2. Action 21. Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement, Déclaration de principes relatifs aux forêts 1993.

3. Convention Africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles du 15/09/1968

B. TEXTES NATIONAUX DE BASE

1. Constitution de la République démocratique du Congo modifiée par la loi n°11/002 du 20 janvier 2011 portant révision de certains articles de la constitution de la République Démocratique du Congo du 18 février 2006

2. Ordonnance n°75-231 du 22 juillet 1975 portant création du ministère de l'environnement in journal officiel, Kinshasa, 1975

3. Loi n°011/2002 du 29/08/2002 portant Code Forestier, In Journal Officiel , 43^ème Année, N° Spécial, Kinshasa, 2002

4. Loi n°11/009 du 9 juillet 2011 portant principes fondamentaux relatifs à la protection de l'environnement, In journal officiel, 52^e Année, numéro spécial du 16 Juillet 2011.

5. Ministère de l'environnement, Plan national d'action environnementale, Etat-actuel de l'environnement au Zaïre, Kinshasa, 1996

6. Les Codes Thématiques Avocats Verts, Eau et assainissement en RDC, Avocats Africain pour la protection de l'Environnement et la défense des Droits des Communautés locales, tome I, Kinshasa, Avocats vert, s.d

2. OUVRAGES

1. BENOIT XVI, Encyclique Caritas in veritate, cité du Vatican, Liberia Vaticana, 2009.

2. BENOIT XVI, Discours aux membres de l'Assemblée générale de l'organisation de Nations Unies, New York, 18 avril 2008 ; DC 105(2008) pp. 533-537

3. CRDI, Pratiques culturelles, la sauvegarde et la Conservation de la biodiversité en Afrique de l'Ouest et du Centre, Acte du Séminaire-Atelier de Ouagadougou (Burkina Faso), du 18 au 21 juin 2001, Burkina-Faso, Ed. Zoom, 2003

4. COMMORER B., Quelle terre laisserons-nous à nos enfants?, Paris, Seuil, 1969

5. ELSHOUT P., Les Batwa des Ekonda, Musée Royal de l'Afrique Centrale, Belgique, TERVUREN, 1963

6. JEROME L., Les Pygmées Batwa de la Région des grands Lacs, Londres, Minority group, 2001

7. LAVIGNE DELVILLE P., et Al., Sécurisation des Droits fonciers délégués en Afrique de l'Ouest, Paris, Gret, 2001

8. NDJONDJO NDJULA K'ASHA M., Le Droit au Service de la Paix, Contribution à la Construction d'un monde juste, Kinshasa, Ed. Saint Paul, 2007

9. PAGEZY H., Aspects Psychoculturels de l'exploitation des ressources naturelles dans la région du Lac TUMBA (Zaïre ) in A. Froment I, de Gurine, C Binam Bikoï et/ F.Loung,bien manger et bien vivre Anthropologie alimentaire et développement en Afrique intertropicale :du biologie au social, Paris, l'Harmattan/OSTOM, 1996

10. PAGEZY H., Le Contexte Magico-religieux de la pêche au Lac Tumba(Zaïre) entre le normal et l'insolite, Communication au Colloque international, les sites sacrées naturels, diversité culturelle et biodiversité, Paris, l'Harmattan, 1998

11. PRIEURE, M., Droit de l'Environnement, Paris, Dalloz, 1991

12. RANJOANA R., Le Concept de propriété en Droit foncier de Madagascar, Etude de Sociologie juridique, Paris, Ed. Cujas, 1962

13. VANSINA J., Introduction à l'ethnologie du Congo, Bruxelles, Crise, 1966

2. ARTICLES ET CONFERENCES.

1. BAHUCHET S., Les Pygmées d'aujourd'hui en Afrique Centrale, in journal des Africanistes, tome I, Paris, l'Harmattan, 1992, pp. 42-45

2. GADOU D.M., Préservation de la biodiversité : Les réponses des Religions Africaines, in Pratiques Culturelles, la sauvegarde et la Conservation de la Biodiversité en Afrique de l'Ouest et du Centre (Acte du séminaire-Atelier de Ouagadougou (Burkina-Faso) du 18 au 21juin 2001, pp. 47-67

3. GOME G.H., Les Forêts Sacrées en Côte d'Ivoire : La tradition au secours de l'environnement, in Pratiques culturelles, la sauvegarde et la Conservation de la biodiversité en Afrique de l'Ouest et du Centre (Actes du séminaire-Atelier de Ouagadougou (Burkina Faso), du 18 au 21 juin 2001, pp. 33-45

4. LAPIKA B., La perception du Patrimoine foncier chez les peuples Autochtones, in Revue Africaine des Peuples Autochtones, Kinshasa, CERDAS, 2009, pp. 7-17

5. LAPIKA B., Savoirs Endogènes et développement durable en Afrique, in Respect de la nature et Développement, Enjeux étiques du développement durable, Actes de la XVIIIème Semaine Philosophique de Kinshasa, Colloque international Co-organisé avec l'ISP de l'UCL du 20 au 24 janvier 2009, Kinshasa, FCK, 2009, pp. 139-147

6. ONAOTSHO J., L' « Ancien ordre écologique »au creuset de la rationalité traditionnelle africaine, in Respect de la nature et Développement, Enjeux étiques du développement durable, Actes de la XVIIIème Semaine Philosophique de Kinshasa, Colloque international Co-organisé avec l'ISP de l'UCL du 20 au 24 janvier 2009, Kinshasa, FCK,2009, pp. 66-85

7. NKUANZAKA INZANZA., Les Minorités Pygmées de la RDC face au Code Forestier, in Revue Africaine des peuples Autochtones Vol 1, Kinshasa, CERDAS, 2009, pp. 33-425.

8. NDJONDJO M., Les institutions Traditionnelles et le Droit Coutumier dans l'organisation politique en Afrique, in Colloque à l'Université Catholique du Congo, organisé par la faculté de droit et Sciences politiques, du 20 au 23 mars 2013, Kinshasa, UCC, 2013

9. NDJONDJO M., Le droit coutumier africain de la succesion en matière foncière: intérêts économiques et ambiguités législatives, Conférence tenue à l'occasion du Congrès organisé par l'Université de Latran sur la tutela della persona tra consuetudine e diritto positivo in Africa.L'esempio dell'eredità, Roma, 16 avril, 2013

10. ONAOTSHO J., L' « Ancien ordre écologique »au creuset de la rationalité traditionnelle africaine, in Respect de la nature et Développement, Enjeux étiques du développement durable, Actes de la XVIIIème Semaine Philosophique de Kinshasa, Colloque international Co-organisé avec l'ISP de l'UCL du 20 au 24 janvier 2009, Kinshasa, FCK,2009, pp. 66-85

11. YEMWENI D et BISAMBU M., Déforestation chez les pygmées Batwa de Bikoro In Revue Africaine des Peuples Autochtones, vol1, Kinshasa, CERDAS, 2009, pp. 19-31

12. SHAMUANA MABENGA J., La légitimation du projet de production Académique d'un Droit Afro-Africain ,in Légitimation e limite degli ordinameti juridici (XIV colloquio Gluridico internazionale), Città del Vaticano, Lateran University Press, 2012,pp. 737-743

4. DICTIONNAIRES

1. CABRILLAC R. et Al., Dictionnaire du Vocabulaire Juridique 2012, Paris, LexisNexis, 2011

2. CORNU G., Vocabulaire Juridique, Paris, QUADRIGE /PUF, 2001

3. LE PETIT LAROUSSE ILLUSTRE, Paris, Larousse, 2011

5. COURS ET MEMOIRES

1. BINZANGI KAMALANDUA, Cours de notion d'environnement, Cycle de formation doctorale chaire UNESCO, s.d

2. KALAMBAY L., Droit de l'environnement, syllabus à l'usage des étudiants 1èrè licence environnement, Kinshasa, UNIKIN, sd

3. BAKANDEJA G., Cours d'initiation au problème de l'environnement, Kinshasa, UCC, 2^ème graduat, s.d

4. KWAMBAMBA T., Cours du Droit coutumier Congolais, UCC, 2^ème graduat, 2012-2013, inédit

5. ZETU ENGOY P., La Méconnaissance du Droit Coutumier Comme Cause du Conflit entre l'Etat, l'Eglise et les autochtones en matière Foncière en RDC, dissertation présentée et soutenue en vue de l'obtention du grade de docteur en Droit canonique, Kinshasa, UCC, 2012

6. WEBOGRAPHIE

1. http://fr.wikipedia.org/wiki/bikoro_(territoire) (page consultée le 29.02.2009)

2. http://www.un.org/esa/socdev/unpfii/document/DRIPS_fr.pdf (page consultée le 28.04.2013)

3. http//bch-cbd.naturalsciences.be/guinée/implémentation/d (page consultée le 4.03.2013)

4.http//bch-cbd.naturalscience.be/guinée/implémentation/d (page consultée le 14.04.2013)

5. http//www.toupie.org.dictionnaire (page consultée le 20.01.2013)

6. http//www.Lebrogeographe.centerblog.net (page consultée le 19.01.2013)

7. htpp://hdr.undp.org/fr/devhumain/liens (page consultée le 3.03.2013)

8. http//fr.wikipedia.org/wiki/sommet_de_la_terre (page consultée le 29.03.2013)

9. http//www.fr.wikipedia.org/wiki/droit de l'environnement (page consultée le 20.01.2013)