LISTE DES ABREVIATIONS
AERM : Agence de l'Eau Rhin-Meuse
BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et en
Environnementales
BV : Bassin versant
CAD : Contrat d'Agriculture Durable
CAD57 : Chambre d'Agriculture de la Moselle
CGDD : Commissariat Général au
Développement Durable
CIPAN : Cultures Intermédiaires
Pièges à Nitrates
CLC : Corine Land Cover
CORPEN : Comité d'Orientation pour les
Pratiques agricoles respectueuses
CSL : Conservatoire des Sites Lorrains
CTE : Contrat Territorial d'Exploitation
DCE : Directive Cadre Européenne
DIE : Déclaration d'Intention
d'Engagement
EBE : Excédent Brut d'Exploitation
EDE : Établissement Départemental
de l'Élevage
ERU : Eaux Résiduaires Urbaines
FEOGA : Fonds Européen d'Orientation et
de Garantie
ICPE : Installation Classée pour la
Protection de l'Environnement
IFEN : Institut Français de
l'Environnement
IGN : Institut Géographique National
LEMA : Loi sur l'Eau et les Milieux
Aquatiques
MAEr : Mesures Agri-Environnementales
Rotationnelles
MAEt : Mesures Agri-Environnementales
Territorialisées
OLAE : Opérations Locales
Agri-Environnementales
PAC : Politique Agricole Commune
PDD : Plans de Développement Durable
PDRH : Plan de Développement Rural
Hexagonal
PHAE : Prime Herbagère
Agro-Environnementale
PMPLEE : Programme de Maitrise des Pollutions
Liées aux Effluents d'Elevage PMPOA : Programme de
Maîtrise de la Pollution d'Origine Agricole
PNRL : Parc Naturel Régional de
Lorraine
SAE : Surface Annuelle Epandable
SAGE : Schémas d'Aménagement et de
Gestion des Eaux
SAU : Surface Agricole Utile
SCEI : Systèmes de Culture Economes en
Intrants
SFEI : Systèmes Fourragers Economes en
Intrants
SOeS : Service de l'Observation et des
Statistiques
SPE : Surface Potentiellement
Épandable
UE : Union Européenne
UGB : Unité Gros Bétail
UIPP : Union des Industries de la Protection des
Plantes
UTH : Unité de Travail Humain
ZNIEFF : Zone Naturelle d'Intérêt
Ecologique Faunistique et Floristique
ZV : Zone Vulnérable
Master 2 Politiques Territoriales de Développement
Durable
La Seille : Gestion de la ressource en eau et pollution
agricole
TABLES DES FIGURES
Figure N°1 : Evolution des rendements annuels
français moyens 3
Figure N°2 : Cycle de l'Azote en milieu agricole 6
Figure N°3 : Carte 2007 des zones vulnérables
« Directive Nitrates » 7
Figure N°4 : Carte de l'évolution des nitrates
dans les cours d'eau 1998-2011 7
Figure N°5 : Cycle du phosphore en milieu naturel ou
anthropisé 8
Figure N°6 : Synoptique des principales lois
françaises sur l'eau 12
Figure N°7 : Exemple de l'efficacité de trois
largeurs de bandes enherbées 13
Figure N°8 : Localisation du bassin versant de la Seille
19
Figure N°9 : Réseau hydrographique du bassin
versant de la Seille 20
Figure N°10 : Nombre d'actions anthropiques sur la Seille
XIIIe siècle - 2010 22
Figure N°11 : Taux d'occupation des sols sur le bassin
versant de la Seille 24
Figure N°12 : Occupation des sols sur le bassin versant
de la Seille 25
Figure N°13 : Nombre de crues débordantes de 1965
à 2013 27
Figure N°14 : Statut des exploitations sur le bassin
versant 29
Figure N°15 : Prédominance des OTEX en fonction du
nombre d'exploitations 30
Figure N°16 : Prédominance des OTEX en fonction de
la SAU associée 30
Figure N°17: Part des productions végétales
sur le bassin versant 31
Figure N°18 : Localisation de la zone Natura 2000 de la
Vallée de la Seille 40
Figure N°19 : Evolution de l'adhésion aux contrats
agri-environnementaux zone N 2000 44
Figure N°20 : Qualité du milieu physique de la
Seille 47
Figure N°21 : Qualité SEQ-Eau Azote de la Seille
47
Figure N°22 : Localisation des stations de
prélèvement 49
Figure N°23 : Evolution des teneurs en ammonium dans le
bassin versant de la Seille 52
Figure N°24 : Evolution de la teneur en ammonium dans le
secteur amont 54
Figure N°25 : Evolution de la teneur en ammonium sur la
petite Seille 55
Figure N°26 : Evolution de la teneur en ammonium dans le
secteur médian 56
Figure N°27 : Evolution de la teneur en ammonium dans le
secteur aval 56
Figure N°28 : Evolution de la teneur en ammonium dans la
zone Natura 2000 57
Figure N°29 : Evolution de la teneur en nitrate dans le
bassin versant de la Seille 59
Figure N°30 : Evolution de la teneur en nitrate dans le
secteur amont 61
Figure N°31 : Evolution de la teneur en nitrate sur la
petite Seille 62
Figure N°32 : Evolution de la teneur en nitrate dans le
secteur médian 62
Figure N°33 : Evolution de la teneur en nitrate dans le
secteur aval 63
Figure N°34 : Evolution de la teneur en nitrate dans la
zone Natura 2000 64
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Durable
La Seille : Gestion de la ressource en eau et pollution
agricole
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